Academic literature on the topic 'Gestion du risque fiscal'

Comment expliquer l’hétérogénéité des performances susceptible d’exister entre des entreprises concurrentes ? Telle est, selon Rumelt, Schendel et Teece (1994), l’une des questions structurante de la littérature stratégique. Au-delà des approches traditionnelles fondées, en particulier, sur les ressources et les compétences ou sur le positionnement stratégique de la firme, certains travaux ont étudié les implications, en termes de performances, des stratégies fonctionnelles. Toutefois, dans cette perspective, la contribution des stratégies fiscales des entreprises demeure une question peu étudiée. Aussi la présente thèse s’attache-t-elle à déterminer dans quelle mesure et selon quelles modalités la stratégie fiscale est susceptible d’influer sur les performances de la firme – donc de contribuer à lui conférer un avantage concurrentiel. À cet effet, celle-ci s’appuie sur une exploration hybride mobilisant des témoignages de praticiens de la fiscalité, des documents d’entreprise, la littérature professionnelle, des travaux de sociétés d’audit et de conseil, des rapports d’institutions publiques, ainsi qu’une étude approfondie de la littérature en sciences de gestion et en économie relative aux pratiques fiscales des firmes<br>How to explain differences in performance among competitors? According to Rumelt, Schendel, and Teece (1994), this is one of the key questions of the literature in strategic management. Beyond traditional approaches based on resources and competencies or on strategic position of the firm, some studies have examined the implications of functional strategies in terms of performance. Nevertheless, from this point of view, there is little research on the contribution of corporate tax strategies. Therefore, this thesis aims to determine the extent to which the tax strategy can influence the performance of the firm and how. It thus seeks to assess how the tax strategy can contribute to provide a competitive advantage to the firm. The thesis is based on a hybrid exploration mobilizing tax practitioners’ experiences, corporate documents, professional literature, work of auditing and consultancy companies, reports of public institutions, and a comprehensive study of literature in management and economics relative to firms’ tax behavior. First, this thesis aims to “contextualize” firms’ tax strategies. Special attention is devoted to corporates’ tax planning; because of its specific nature, it makes the various aspects of firms’ tax behavior, of their environment, and their respective developments more easily visible. Thus, it is shown that the “tax lever” is in position to substantially influence the performance of companies, with the help of current economic developments, which increase tax opportunities. However, these evolutions expose organizations to magnified and increased risks. Second, on the basis of these different analyses, this thesis aims to explore the conditions in which it is possible for a firm to improve its performance over the long term through taxation. Consequently, it examines conditions of the formulation of tax strategy and its implementation through the study of tax function management, tax risk management, and determinants of “tax investment” — which provide a measurement of possible effects of tax strategies on competition between firms

L'objectif principal de la présente thèse est d'examiner l'impact des mécanismes internes de gouvernance sur le risque fiscal dans le contexte tunisien. Les notions de risque fiscal et de gestion du risque fiscal ont été définies dans un premier chapitre. Un deuxième chapitre présente le fondement théorique de notre étude. La théorie des jeux est présentée en premier lieu. Elle constitue un cadre propice pour analyser les comportements des deux acteurs principaux dans le cadre de cette étude, à savoir l'entreprise et l'administration fiscale, vis-à-vis du risque fiscal. La théorie partenariale de la gouvernance a été mobilisée, en deuxième lieu, afin d'examiner le rôle des mécanismes de gouvernance dans la réduction du risque fiscal. Les hypothèses issues de cette théorie supposent l'existence d'un effet négatif de l'indépendance du conseil, de la séparation des postes de directeur général et de président du conseil d'administration, de l'expertise comptable ou fiscale du comité d'audit et de l'expertise comptable ou fiscale de la fonction d'audit interne sur le risque fiscal. La méthodologie de notre recherche comporte trois étapes. D'abord, une analyse de contenu des arrêts fiscaux rendus en cassation entre les entreprises et l'administration fiscale a permis de dégager les divers types de risques fiscaux des entreprises détectés lors du contrôle et confirmés par la procédure juridictionnelle. Ensuite, l'analyse de contenu des états financiers et des rapports généraux des commissaires aux comptes des sociétés tunisiennes cotées sur une période de cinq ans a mis en évidence la divulgation d'informations sur le risque fiscal et ce conformément aux exigences réglementaires. Enfin, l'analyse de régressions logistiques a permis de mettre en évidence le rôle joué par le conseil d'administration et le conseil externe dans la gestion comptable du risque fiscal. Cette analyse a montré aussi que les acteurs qui exercent un impact sur la gestion comptable du risque fiscal différent entre les entreprises non financières et celles appartenant au secteur financier. Globalement, l'analyse de l'interaction entre le système de gouvernance et le risque fiscal a permis d'identifier les acteurs qui participent activement dans la gestion comptable du risque fiscal Ces acteurs semblent en faveur de la transparence fiscale de l'entreprise à l'égard des actionnaires et de l'administration fiscale. Cette thèse s'insère ainsi pleinement dans la problématique plus générale de la responsabilité sociale de l'entreprise.

Dans le premier chapitre de cette thèse, nous étudions l’impact du marché boursier sur la résistance des banques en temps de crise. Comme pour les banques cotées, nous observons que les banques privées qui sont vulnérables dans une crise financière tendent à le rester dans la crise suivante. Toutefois, pour les banques privées, il existe également un groupe de banques résilientes à des chocs successifs. L’examen des banques devenant cotées révèle que les banques davantage exposées à des investisseurs de court terme tendent à accroître leurs risques. Les banques résilientes aux chocs quand elles étaient privées, deviennent alors plus vulnérables aux crises lorsqu’elles sont soumises à certaines pressions à court terme du marché. Dans le deuxième chapitre, nous examinons l’impact d’un changement fiscal visant à réduire le traitement fiscal déséquilibré entre capitaux propres et dettes en ce qui concerne la déductibilité de leurs coûts respectifs. Nous observons que la mise en place d’un tel changement fiscal induit une augmentation de fonds propres des banques. La suppression de cette mesure induit chez les banques un comportement inverse de réduction du capital. Dans le troisième chapitre, nous étudions comment le niveau de capital social (mesuré par l’adhésion aux normes civiques et la densité des réseaux sociaux) peut influer le comportement des banques. Nous mettons en évidence le fait que le capital social réduit la probabilité qu'une banque commette une fraude. Nous montrons également qu’une fois que la faute est révélée, les banques perdent davantage des parts de marché dans les zones géographiques caractérisées par des niveaux de capital social plus élevés<br>In the first chapter of this thesis, we study how stock-market forces determine the persistence of bank performance across crises. In this analysis, we observe that the persistence of business models that make banks more vulnerable across crises is not a specificity of publicly held banks but also applies to privately held institutions. However, for privately held banks, there is a group of banks that perform well across crises. This result suggests that stock-market listing may have adverse effects on the ability of banks to withstand crises well. To deepen this analysis, we look at banks that make a private-to-public transition between crises. Our results indicate that, after becoming publicly held, banks more subject to short-termist market pressures increase risk which makes top performer banks in one crisis more vulnerable to ubsequent shocks. In the second chapter, we study the effect of tax incentives on bank capital. We exploit a tax change that reduces significantly the unequal tax treatment between equity and debt with respect to interests and cost of equity deductibility and show that banks increase their equity ratios following this tax change. When this tax incentive is removed we observe a reduction of bank capital ratios. In the third chapter, we focus on bank misconduct. We document that social capital (defined as strength of civic norms and density of social networks where a bank is headquartered) is negatively related to the probability that a bank is involved in misconduct Moreover, we show that once misconduct is revealed, banks tend to lose greater percentages of deposits market-share in areas higher social capital areas

Basée sur une analyse économique de l’investissement qui tend à se développer de plus en plus en droit contemporain, l’étude de l’optimisation et de la sécurisation de l’investissement immobilier russe en France vient reléguer le risque lié au blanchiment au second plan. Il ne s’agit pas ici de nier ce risque mais de démontrer que la mise en place d’une démarche de gestion de patrimoine visant à prendre en compte les intérêts et les enjeux du client en cherchant même à les optimiser, permet d’évaluer le risque que représente cet investissement. Cette analyse du risque de l’investissement nécessite de s’interroger sur les problématiques de droit international privé, de fiscalité internationale résultant de l’investissement ainsi que sur les problématiques liées au financement de l’opération et à la mise en œuvre de garanties. De contrainte faisant craindre le pire aux divers professionnels intervenant dans l’opération, le risque de blanchiment apparaît ici être la résultante d’une analyse économico-juridique visant à servir l’intérêt de l’investisseur. Comprendre les enjeux, les motivations de l’investissement et chercher à y répondre tout en sécurisant les diverses personnes intervenant dans le processus d’investissement, telle est la problématique que cette thèse se propose de résoudre<br>Based on an economic analysis of the investment, which is increasingly tending to develop in contemporary law, the study of optimisation and security of Russian real estate investment in France relegates the risk of money laundering. This thesis shows that although such a risk cannot be denied, it can still be evaluated by implementing a management approach in order to optimise client’s issues and interests.The investment risk analysis requires consideration regarding questions relating to international private law, international taxation, as well as financing for transactions and implementation of guarantees. As a rule, the money laundering risk is leading various professionals involved in the transaction to fear the worst; however such risks seem to appear as a result of economic and legal analysis which aims to serve investor’s interests. Understanding the issues and reasons for investment, whilst trying to find solutions in order to secure the investment process is the objective of this thesis

Le capital risque est devenu au cours des dernières années une source importante de financement des entreprises et plus particulièrement de celles qui développent de nouvelles technologies et conquierent de nouveaux marchés. Il joue également un grand rôle dans le développement de l'esprit d'entreprise. En France, on peut distinguer deux types de sociétés de capital risque, les sociétés de capital risque lancement intervenant dans les premiers stades de développement des entreprises (entreprises en création ou démarrage) et les sociétés de capital risque développement qui interviennent dans les derniers stades de développement des entreprises (entreprises en développement, transmission, introduction au marché financier). Pour ces dernières, il est crucial d'investir dans des entreprises performantes parce que leur viabilité et rentabilité en depend, l'évaluation de l'investissement en capital risque dans les entreprises constitue un probleme complexe et difficile à résoudre et ceci d'autant plus que les méthodes développées jusqu'aujourd'hui aboutissent à des résultats médiocres. Par ailleurs, la théorie financière classique produit des théoremes et des règles qui concernent les entreprises déjà introduites au marché financier. C'est pourquoi une méthodologie multicritère et interactive d'évaluation est proposée. Elle se réfère, surtout, à des problèmes de décisions complexes et malstructurés et fonctionne en mode interactif suivant des processus essai-erreur. Il s'agit du système interactif d'aide à la décision multicritere minora (multicriteria interactive ordinal regression analysis) qui s'appuie, à la fois, sur l'utilisation répétitive d'un modèle de régression ordinale et sur un dialogue homme-machine approprié. Dans le cas du capital risque développement, cette méthodologie multicritère peut permettre aux investisseurs en capital risque d'apprendre d'abord, leur propre système de préférences et de construire progressivement ensuite, leur modèle à partir de leurs propres critères d'évaluation. Ainsi, le modèle analytique permettra dans le futur l'évaluation automatique de toute entreprise potentielle<br>Venture capital has recently become an increasingly important source of financing for new companies, in particular for those developing new technologies and conquering new markets. It also plays an essential role in the development of the entrepreneurial process. In france, we can distinguish two types of venture capital firms: venture capital firms financing the early-stage of business development (startup financing) and venture capital firms financing expansion and acquisition management buyout of the business development (development support, bringing out of sshares, lmbo). For the latter the crucial problem is to invest in the profitable and viable companies because their profitability depend on them. The assessment of venture capital investment in companies is a complex problem. The most recent evaluation models developed are inable to explain previous decisions concerning venture capital firms and, consequently, should not to be applied to this problem. Moreover, the classical financial theory produces theorems and rules concerning companies that are already present in the financial market. Therefore, an interactive multicriteria methodology is proposed. It mainly refers to complex and ill-structured decision problems and operates iteratively and interactively through trial-error processes. The decision support system minora (multicriteria interactive ordinal regression analysis), based on the iterative use of an ordinal regression model and on man-machine dialogue, is used for this purpose. In the case of the venture capital relative business expansion, this methodology allows the venture capitalists to learn their preferences system through a trialerror process and, gradually, to structure their own model, based on own criteria. Thus, the analytical model assessed will allow, in the future, the automatic diagnosis and evaluation for each candidate company

L’action des pouvoirs publics oblige à la gestion du risque industriel. La problématique de départ résidait dans la détermination de la fonction du contrat au regard de la gestion de ce risque. Après avoir recensé les dispositifs législatifs et la position de la jurisprudence, il s’est avéré que le droit oriente la gestion vers la prévention des atteintes. Pour s’assurer de l’objet à gérer, le risque industriel devait être déterminé. Le risque ayant une connotation négative, celle-ci ne pouvait être traduite juridiquement que par la potentialité de préjudices. La gestion du risque industriel réside dans la prévention de la réalisation des préjudices. D’après cette analyse, le contrat améliore la connaissance de ce risque. L’apport principal du contrat réside dans l’éveil de la conscience de la réalité du risque industriel. Cet effet est le pilier de sa gestion contractuelle. Le contrat favorise la connaissance du risque industriel que les parties encourent et, par là même, éveille leur conscience sur les préjudices potentiels. Par cet éveil de conscience, les cocontractants devraient être disposés à investir dans la prévention de la réalisation des préjudices. Le contrat apporte véritablement une plus-value dans la gestion du risque industriel<br>The action of public authorities forces an industrial risk management. The initial problem resided in determining the function of a contract under an industrial risk management. After having identified the legislative devises and the position of jurisprudence, it turned out that the law orients the management towards the prevention of attacks. To ensure the object of management, the industrial risk had to be determined. The risk having a negative aspect could be legally translated by potential losses. The industrial risk management lies in preventing the realization of losses. After this analysis, a contract improves the knowledge of a risk. The main contribution of the contract lies in the awakening of consciousness of the reality of industrial risk. This effect is the pillar of its contract management. The contract promotes knowledge of the industrial risk the parties incur, as well as the awakening of their consciousness about the potential harm. By the awakening of their consciousness, the contractors should be prepared to invest in preventing the realization of losses. The contract truly brings added value in the industrial risk management

Les banques, de par leur activité d'intermédiation et de transformation sont exposées aux risques de contrepartie et de taux d'intérêt, surtout depuis la globalisation financière. Afin d'éviter les faillites bancaires généralisées, et les conséquences désastreuses sur l'économie réelle, les instances réglementaires des différents pays industrialisés ont contraint les banques à respecter les ratios de fonds propres. De nombreux auteurs se sont donc interrogés sur la légitimité de la réglementation prudentielle selon deux axes principaux : La réglementation prudentielle est-elle susceptible d'engendrer des effets pervers ? Quelle forme de réglementation permettrait d'atteindre l'objectif de stabilité bancaire ? Nous nous sommes uniquement intéressés à la seconde interrogation. Ainsi, en considérant toutes les banques comme identiques et en utilisant la probabilité de faillite comme définition du risque, nous montrons que la réglementation optimale doit prendre la forme d'une pénalité. Cette dernière permet en effet d'augmenter le degré d'aversion au risque des actionnaires. Nous avons ensuite abandonné l'hypothèse d'homogénéité, et en utilisant les concepts de dominance stochastique d'ordre un et deux, nous montrons que la réglementation optimale exige un niveau de fonds propres décroissant en fonction du niveau de risque de contrepartie et de marché pris par la banque. La réglementation s'interprète alors comme un ensemble de couples (niveau de risque-niveau de fonds propres) parmi lesquels chaque banque opère un choix. Ce résultat va ainsi dans le sens des développements les plus récents de la réglementation prudentielle : le régulateur propose donc que le niveau des fonds propres ne soit plus seulement fonction de la structure de l'actif de la banque. Les banques pourront désormais utiliser leur modèle interne, c'est à dire calculer le niveau de fonds propres en fonction du risque.

Les trente dernieres annees ayant vu le risque de pollution revetir toujours plus nettement les formes de l'accident technologique majeur et des micropollutions, l'objet de cette these est de determiner comment ce nouveau risque - baptise "risque environnemental majeur" - peut faire l'objet d'une gestion economique. Apres avoir montre que le risque environnemental majeur constitue un risque non probabilisable en raison d'une probabilite de survenance impossible a calculer et de consequences maximales reelles impossibles a prevoir, situation d'incertitude knightienne qui se double d'une remise en cause des notions de responsabilite et d'interet general, l'auteur propose une double gestion du risque environnemental majeur. Une "gestion en aval", tout d'abord, indexee sur l'"economie des conventions" et qui consiste en un mecanisme d'assurance a quatre tranches. Une "gestion en amont", ensuite, qui, prenant acte des limites de la theorie neo-classique en general et de la theorie de la decision en particulier, se confond avec l'elaboration d'une "economie de l'ouverture" dont l'instrument d'intervention est "la gestion normative sous contrainte"<br>The last thirty years have seen the risk of pollution increasingly take the form of major technological accidents and micropollutions. It is this new kind of risk that we call "major environmental risk". The aim of this thesis is to determine how this new risk can be submitted to economic management. After having demonstrated that the major environmental risk is a non-probabilisable risk due to an inmeasurable probability of occurrence and unpredictable real maximum consequences - a situation of uncertainty according to f. H. Knight's defini- tion - with the notions of responsibility liability and general interest being chal- lenged, the author proposes a double economic management of the major environmental risk. First, a "downstream management" based ont he "economy of conventions" consist- ing of a four level insurance system. Second, an "upstream management" which, given the limits of the neoclassical theory in general and the decision theory in particular, requires the conceptualiza- tion of an "open economy" whereby the means of intervention is the "normative manage- ment under constraint"

Jusqu'ici, les travaux menés se sont intéressés au comportement stratégique de l'entreprise pour intégrer l’écologie. Notre méthode s’éloigne de ces approches puisqu'elle suppose que l’intégration de l’écologie est réalisée par la plupart des grandes entreprises et gagne, peu à peu, les entreprises de dimension plus réduite. La gestion du risque écologique englobe nombre de domaines, économique, technologique, sociologique et politique. Ces dimensions renforcent l’intérêt de l'analyse de l'éco-stratégie tant au plan des décisions stratégiques qu'au plan des outils de gestion utilisés. Face à la diversité des implications de l'éco-stratégie, le problème se pose de la définition des méthodes, des principes d'action. Nous avons axé notre travail sur l’incapacité de l'éco-stratégie à convaincre ses différents partenaires. Sa valorisation est indispensable pour soutenir les efforts de l'entreprise et en faire un élément de différenciation. Deux hypothèses nous permettent de répondre à la logique de la démarche ; - l'entreprise adopte l'éco-stratégie pour répliquer au péril écologique. - l'éco-stratégie doit être relayée par l'éco-marketing pour assurer les conditions de sa mise en œuvre. Une première vérification de ces hypothèses a été effectuée au plan empirique à l'aide de deux enquêtes. L'une a été opérée sur un échantillon de 112 entreprises pour tester l'importance de la stratégie écologique. L'autre a été exécutée sur un échantillon de 596 personnes pour mesurer l’intérêt de l'éco-marketing. La place réservée à la gestion du risque écologique dans l'entreprise plaide en faveur de sa validation par les théories économiques et du management stratégique. La démarche théorique s'appuie sur la mise en relief, en économie, de l'internalisation des externalités créées par l'entreprise. Traduit au niveau de la firme, l'internalisation classique devient l’intégration du risque écologique par le biais de l'éco-stratégie. Ce support théorique induit une assimilation au sein de la réflexion stratégique qui se manifeste par la nécessaire valorisation éco-marketing des actions éco-stratégiques de l'entreprise. La théorie du management stratégique autorise l'éco-marketing à trouver un modèle théorique de référence<br>Until now, studies have mostly been interested in the firms' strategic attitudes to intregrate ecology. Our method differs of those approaches in that it assumes that the integration ef ecology is concretized by most major firms and gradually wins over smaller ones. The management of ecological risks encompasses many fields, economic, technological, sociological and political. This dimensional multiplicity adds to the interest of the analysis of ecostrategy on both levels of strategic decisions and management tools. In the face of the diversity in strategic ecological impact, the problem arises of a definition of methods and principles of action. We have orientated our study on the assumption of a lack of capacity, on the part of ecostrategy, to convince its various partners. It is capital that its value be enhanced so as to support the firm's efforts and turn it into a differentiating element. Two hypotheses enable us to answer the logic of the approch. First, the firm adopts ecostrategy to fend off the ecological peril. Second, ecostrategy must be relayed by ecomarketing so as to ensure its implementation. An initial check of those hypotheses has been empirically effected with the help of two investigations. One was operated upon a sample of 112 firms to test the importance of ecological strategy. The second one bore on a sample of 596 persons in order to assess the interest of ecomarketing. The share left to the management of ecological risk in a firm pleads in favour of its validation through economic and strategic management theorisation. The theoretical approch relies, in economic terms, on spotlighting the intemalization of those externalities created by the enterprise. At the level of the firm, the standart intemalization becomes an integration of the ecological risk by the means of ecostrategy. This theoretical support induces an integration in the course of strategic reflexion that expresses itself in the necessary valorisation by ecomarketing of such ecostrategic actions as are undertaken by the firm. The theory of strategic management thus enables ecomarketing to find a theoretical reference model

Le marché des dérivés climatiques existe depuis 1997. De nombreux travaux académiques ont été menés depuis pour fournir au marché les techniques de valorisation et de modélisation permettant de surmonter les difficultés liées au caractère incomplet du marché météorologique. Une association chargée d’assurer le développement du marché a vu le jour en 1999. Les marchés organisés et gré à gré ont mis de nombreux outils de gestion à disposition des entreprises. Pourtant, dix ans plus tard, les entreprises sont toujours absentes. Nous avons souhaité comprendre les raisons pour lesquelles les entreprises ne s’étaient pas jusqu’ici approprié la gestion des risques climatiques. Nous nous sommes attachés à évaluer la réalité et l’importance des risques climatiques auxquels certaines entreprises font face. Nous avons montré en quoi ces risques sont susceptibles d’impacter significativement le patrimoine et la valeur des cash-flows futurs de l’entreprise, et mis en évidence la nécessité que les actionnaires et autre partenaires de l’entreprise soient informés des risques encourus. Nous avons conclu qu’il est hautement improbable que les dirigeants d’entreprises décident spontanément de gérer les risques climatiques qu’ils ne reconnaissent pour certains d’entre eux que lorsque les aléas climatiques expliquent opportunément une baisse de performance financière. C’est pourquoi nous recommandons que la réglementation et la comptabilité internationale soient adaptées dans l’intérêt de la transparence du marché et du respect des actionnaires<br>The weather derivative market started in 1997. Academic research has provided the market with numerous pricing techniques and models to overcome some of the issues related to the incomplete nature of the weather market. A worldwide association was created in 1999 to promote the development of the weather market. Organised and OTC markets have created and offered numerous hedging products to companies. Yet, ten years later, companies are still reluctant to use these products. We wanted to understand the reasons for which companies have not contemplated weather risk management. We evaluated the reality and the importance of weather risks which some companies are facing. We showed how these risks can significantly impact the balance sheet and future cash-flows. We also stressed the importance for shareholders and other partners to be aware and kept informed about the consequences of specific weather risks. We concluded that it was higly unlikely for corporate managers to voluntarily disclose weather risks, especially as some managers only mention them to opportunistically excuse some poor financial performance. This is why we recommend that the IASB makes some changes to the management commentary and accounting rules (IAS 39) to enable companies to start hedging weather risks in the best interests of the shareholders