Dissertations / Theses on the topic 'Gestion foncière'

Cette these porte sur un mecanisme de speculation fonciere apparu dans les metropoles japonaises au cours de la seconde moitie des annees quatre-vingt. Dans la premiere partie sont presentes les grandes caracteristiques du parcellaire urbain nippon, les regles afferentes aux sols (regles d'urbanisme et de construction, fiscalite fonciere, systeme de publicite et d'enregistrement foncier, controle des transactions. . . ), ainsi queles acteurs traditionnels des marches fonciers. La seconde partie traite du mecanisme speculatif proprement dit : sa genese, sa diffusion et son impact macro-economique. Les aspects theoriques de la speculation (notion de "bulle" notamment) y sont etudies. Enfin, la troisieme partie est consacree aux politiques publiques a l'egard du probleme foncier. On y met en evidence la preeminence accordee par les autorites japonaises au maintien des grands equilbres economiques, au detriment de l'environnement urbain et des conditions de logement
This thesis is concerned with a land speculation phenomenon which happened in the japanese metropolis during the second part of the eighteens. The first chapter is a general description of the urban land structure, regulation (urban planning rules, building regulation, land tax system, land information and registration, transaction control. . . ), as well as the main actors involved in the land markets. In the second chapter, we try to explain how the land price increase did happen, the way it spread to the suburbs and how it affected the hole japanese economy. The theorical aspects of speculation particularly "growing bubbles") are also taken into consideration. The third chapter focuses on the land policy of the public authorities. The stress is put on the fact that the japanese government has given the preference tho the preservation of the macroeconomic equilibrium instead of trying to cope with the urban environment and housing problem

La question foncière est au centre de multiples enjeux pour un grand nombre de pays africains. Les exigences juridiques, économiques et sociales commandent à ces États de réétudier leurs systèmes de droit foncier, pour la plupart, hérités de l’administration coloniale. Dans le cas de Madagascar, cette dernière s’est lancée dans un processus de réforme de son droit foncier dès le début des années 2000 afin de faire face à une insécurité foncière grandissante. Cette vaste réforme permet de valider les droits issus des règles coutumières. Dans cette perspective, la réforme tend à changer les modalités de gestion foncière, d’une part en supprimant la présomption de domanialité des terrains non immatriculés, et d’autre part, en décentralisant la gestion des propriétés privées titrées et non titrées. La réforme a été faite de manière progressive. Ainsi, en 2003, la Loi n°2003-29 est tout d’abord intervenue pour apporter les premiers changements au système foncier existant. Ensuite, en 2005, la Lettre de politique foncière est mise en place afin de fixer les orientations du Gouvernement en matière domaniale et foncière. Les lois n° 2005-19 et n°2006-31 découlant de cette Lettre ouvrent le choix à l’usager entre la procédure fondée sur l’immatriculation et celle de la certification des parcelles pour la sécurisation de son droit de propriété. La mise en place de ce nouveau système foncier a suscité un certain nombre d’interrogations et il nous apparait important d’apporter une contribution à leur élucidation
The land question is an important issue in most African countries. Indeed, legal, economic and social constrain these states to reconsider their systems of land-law, mostly inherited from the colonial administration. Recognizing these issues, Madagascar reforms the land law in 2005. This reform challenges two fundamental principles: on the one hand, the principle of presumption of state ownership of land unregistered and on the other hand, the monopoly of the land registers by the State. Reform begins with the 2003 Act. It’s first intervened to make the first changes. The idea of a transfer of jurisdiction to the common land sup was then taken up and confirmed in 2005 by the Politique de Lettre Foncière. The 2005-19 and 2006-31 Acts give to the user the choice between the procedure based on the registration and certification for the security of his property rights. The implementation of this new land-law system has generated a lot of questions and it is important to contribute to answer these questions. The objective of this dissertation is to study the relevance of this new land-law, trying not to be limited to the theoretical but also considering the practical aspect of the question

La pratique de la gestion foncière est de plus en plus considérée comme un moyen de mitigation des risques inhérents aux catastrophes naturelles. Au Maroc, les inondations saisonnières soulèvent des risques sérieux pour la population qui, chaque année, subit des dommages importants. Cette recherche vise à examiner si la gestion foncière marocaine joue un rôle dans la cartographie et la connaissance de ces risques afin de les maitriser et de réduire la vulnérabilité de la société. Nous analysons la gestion foncière marocaine pour déceler les outils pouvant être intégrés dans la gestion des risques des désastres naturels. Nous proposons une modélisation de deux indicateurs pour mesurer la vulnérabilité et pour évaluer la priorisation des secours. Nous utilisons la région du Gharb, caractérisée par des inondations, comme échantillon afin de traiter la gestion des risques d’inondation et l’application des indicateurs élaborés.

La these conduit une reflexion sur l'emergence de collectivites urbaines dans quatre ville de deux anciens homelands du nord de la namibie qui etaient soumis au regime colonial sud-africain d'apartheid et depourvus d'instances urbaines locales jusqu'a la proclamation de l'independance en 1990. Apres avoir retrace le contexte politique d'emergence et de faconnement des villes, et mene une interrogation sur leur nature, l'auteur analyse la mise en place des nouvelles autorites locales dans le cadre de la decentralisation de 1992, leurs rapports de dependance et de subordination au pouvoir central et leur competition avec les autres pouvoirs locaux, anciens et nouveaux. Il souligne le caractere ambigu et contradictoire de cette decentralisation mise en uvre par un gouvernement reticent a partager le pouvoir gestionnaire. La gestion fonciere a ete retenue comme revelateur des recompositions territoriales. Elle met en lumiere les pratiques, strategies et logiques de controle et d'appropriation du sol des pouvoirs et des citadins. Elle revele l'evolution du rapport de l'homme au sol et des rapports sociaux face aux enjeux fonciers. Face aux opportunites de rente urbaine, les alliances et les antagonismes sont fluctuants et variables selon les quartiers et les villes et dessinent des territoires disputes dont les frontieres se chevauchent. Fortement differenciee, la population urbaine tend vers une fragmentation sociale et spatiale qui met au defi la capacite des pouvoirs a structurer et consolider des collectivites urbaines encore fragilisees par l'heritage de l'apartheid.

Au Sénégal, depuis les années 2000, différentes politiques et programmes publics ont été menés sur le plan agricole par le régime d’Abdoulaye WADE (2000-2012) puis de Macky SALL (2012 à nos jours) dans le but, entre autres, de mieux ouvrir ce secteur au libéralisme dont ils se réclament. Cette volonté d’ouverture intervient dans un contexte national caractérisé par l’octroi de l’autonomie de gestion des ressources foncières aux collectivités locales depuis les réformes de 1996 et dans un contexte international marqué par une incitation des institutions financières internationales, la Banque mondiale notamment, à cette libéralisation dans un but affiché de modernisation du secteur agricole et d’accroissement de la production. En s’appuyant sur l’installation de deux entreprises agro-industrielles, Senhuile et West Africa Farms, dans la commune de Ngnith (région de Saint Louis), cette recherche analyse l’exercice de la gestion foncière décentralisée au sein de cette commune. Elle retrace les différentes étapes d’acquisition des terres par ces entreprises et le rôle des parties prenantes (Etat, entreprises agro-industrielles, communauté rurale puis commune de Ngnith, populations). Elle examine également les systèmes de production de ces entreprises ainsi que les impacts et risques multiformes de leur implantation. Les résultats obtenus, principalement par le biais d’entretiens semi-directifs et d’enquêtes sur les différents sites de localisation de ces entreprises, démontrent que la pratique actuelle de la décentralisation dans cette commune ne suffit pas à elle seule pour expliquer l’installation de ces entreprises. L’étude de ces processus révèle essentiellement la forte implication de l’Etat, malgré le transfert de cette compétence, le rôle déterminant d’une partie des populations dans ces processus ainsi que la complexité des stratégies d’acquisition foncière de ces entreprises à Ngnith
In Senegal since the 2000s, different agricultural policies and public programs have been enacted by the regimes of Abdoulaye Wade (2000-2012) and Macky Sall (2010 to the present) with the goal of, among others, opening up the sector to more liberal policies that they have supported. This desire to liberalize comes during a national context characterized by reforms enacted in 1996 giving an increased autonomy to the local collectivities in their management of land resources. The international context was similarly marked by the international financial institutions, notably the World Bank, advocating similar liberal policies, pushing for the modernization of the sector and an increase in productivity. By examining the installation of two agro-industrial companies (Senhuile and West Africa Farms) in the commune of Ngnith in the Saint Louis region, this study attempts to reveal to what degree this commune exercises its decentralized land management responsibilities in this new context of liberalization. The case studies retrace the different steps in the acquisition of land by these companies and the roles of the different actors involved in this process (the State, agro-industrial companies, rural communities, the commune of Ngnith, local populations, etc.). The study also analyses the different modes of production of these companies as well as the impacts and multiple risks resulting from their establishment. The results obtained, principally through interviews and semi-structured surveys conducted near the different locations of these companies, have generally shown that the current practice of decentralization in this commune cannot alone explain the establishment of these companies. Rather, the analysis reveals a three-fold process: the strong involvement of the State despite transferring the authority to the commune, the decisive role of a part of the local population, and the complexity of land acquisition strategies used by the companies

La présente thèse explore la place de l'information géographique dans le processus de la réorganisation cadastrale en Bulgarie. La première partie est consacrée à l'étude du cadre legislatif, l'ancien et le nouveau, ce qui permet d'appréhender les enjeux des objectifs à atteindre ; la deuxième partie poursuit la recherche sur le terrain, à niveau communal , afin de déceler les problèmes du fonctionnement du système en place ainsi que de mesurer l'impact des expériences en cours. Le rôle spécifique du cadastre bulgare en tant qu'outil technique de gestion urbaine et territoriale est mis en évidence ainsi que celui des services techniques municipaux qui représentent de vraies plaques tournantes d'informations géographiques. Les problèmes de la mise en place des systèmes d'information cadastrale sont synthétisés dans la troisième partie. La dernière partie propose quelques mesures transitoires à mettre en place dans les communes, visant à combler les lacunes dans la collaboration entre l'Agence du cadastre recemment créee et les services techniques municipaux chargés de la mise à jour des plans et registres cadastraux jusqu'à présent
The present thesis investigates the place of the geographic information in the cadastral reorganisation process in Bulgaria. The first part is dedicated to the study of the legislative frame, the former and the new one, which allows to apprehend the stakes in the objective to reach ; the second part goes on with a territorial research at a local lever to detect how the existent system operates as well as to measure the impact of the current experiences. The specific role of the bulgarian cadastre as a tool for an urban and territorial management is underlined as well as the one of the municipal technical services, which constitute true geographic information moving plates. The implementation problems of the cadastral information systems are synthetised in the third part. The last part suggests some transitory measures to be improved in the municipalities , in order to reduce the collaboration gaps between a recently created Cadastre Agency and the municipal technical services in charge of the updating of the plans ans cadastral registers at the moment

Ressource naturelle du 21ème siècle, la gomme arabique constitue une réalité incontournable pour de vastes régions sahéliennes, notamment au Tchad où elle procure des revenus monétaires importants aux paysans producteurs et exploitants de ces petites boules qui suintent des acacias. A la lumière des enquêtes effectuées sur trois terroirs différents, la présente étude a permis de dénoncer un syncrétisme juridique inopérant résultant du Droit étatique en vigueur face à une filière de la gomme arabique peu organisée. D'où la nécessité de créer un cadre juridique novateur susceptible de jeter les bases d'une filière " intégrée " et " négociée " de la gomme arabique au Tchad. Celle-ci passe non seulement par la réconciliation des logiques locales et les pratiques juridiques recensées mais aussi et surtout par une dynamique à la fois endogène et plus responsabilisante des acteurs locaux. La démarche à adopter doit intégrer les garienge, les jènange, les gär, les margay, les mèlek dont la reconnaissance juridique de leurs fonctions est un gage pour la sécurisation des ressources gommières. L'étude a permis de démontrer que la reconnaissance du pluralisme juridique autorisé par la gestion patrimoniale des ressources gommières et par le besoin d'un médiateur national des ressources naturelles et forestières induit une logique qui appelle à son tour la refondation du droit et de l'Etat dans le contexte de la décentralisation en cours au Tchad.

La récurrence et l’ampleur des catastrophes naturelles présentent aujourd’hui des enjeux sociétaux majeurs, notamment sous l’angle de l’aménagement du territoire et de la gestion foncière pour réduire le risque inhérent à l’occupation humaine des zones vulnérables. En effet, la région dakaroise au Sénégal connait depuis les années 2000 des inondations saisonnières récurrentes, occasionnant des dommages importants. La ville périphérique de Pikine est la plus touchée. Entre 2005 et 2009, 360 000 personnes ont été touchées directement par les inondations dans la banlieue dakaroise (IAGU, 2009). Ces évènements saisonniers ne cessent d’accroître la vulnérabilité de la population, souvent pauvre, qui n’a d’autres options que d’habiter dans ces zones à risque. La présente étude de cas abordera les questions suivantes : Quels sont les facteurs d’occupation de ces zones à risques? Quelles sont les interrelations entre la gestion foncière et la vulnérabilité aux catastrophes naturelles? Quelles sont les interventions foncières mises en œuvre pour atténuer le risque d’inondation? L’obtention de réponses à ces questions nous permettra de mieux comprendre les caractéristiques foncières de la vulnérabilité, dans le but de proposer une stratégie de gestion du foncier à risque.
The recurrence and Scale of natural disasters have currently significant societal challenges, especially when looked at from the angle of territorial planning and land management for the reduction of the risk inherent to human settlement in vulnerable areas. As a matter of fact, the region of Dakar, Senegal, has been facing recurring seasonal floodings for decades, causing significant damage. Pikine, a town in the suburbs, is the most affected. Between 2005 and 2009 it is estimated that 360,000 people have been directly affected by floodings in that suburban area of Dakar (IAGU, 2009). These seasonal events continue to increase the vulnerability of the population who is often poor and has no option but to live in those areas at risk. This case study will address the following question: What are the factors associated with the settlements in those areas at risk? What are the interrelationships between land management and vulnerability to natural disasters? What land-management-related interventions have been implemented to mitigate the risk of flooding? The answers to these questions will enable us to better understand the land-management-related characteristics of vulnerability.

L'objectif de l'étude s'inscrit dans la recherche d'une co-viabilité entre les hommes et les écosystèmes, au sein d'un contexte sahélien dont les données environnementales, socio-économiques et politiques se sont profondément transformées depuis au moins vingt ans. Une approche reposant sur l'étude anthropo-juridique des différents systèmes d'exploitation et de leurs interactions permet de démontrer l'imbrication fondamentale du fonds (défini comme substrat, support des éléments biotiques et des processus écologiques) et de l'environnement (constitué notamment des ressources renouvelables, en tant qu'enjeu de relations de pouvoirs). Cette démarche en droit de l'environnement se fonde sur une approche méthodologique prenant en compte trois échelles d'observation : le terroir villageois, la province et la région. Constituant le binôme espace-ressource comme unité d'observation et comme concept opératoire à toutes les échelles, elle explore la relation homme-milieu en décortiquant l'armature foncière de chacun des systèmes d'exploitation pris isolement et en interaction avec les autres. Le but vise est de penser les principes d'un droit considérant l'ensemble des interactions qui pèsent sur le comportement des individus, sur leur décision et leur action en matière de gestion des ressources naturelles et qui intègre la nécessité de la co-viabilité à long terme de la biodiversité et de la diversité culturelle. Ce droit devrait constituer un levier de changement et permettre de passer de la situation conflictuelle et désorganisée que l'analyse des structures sociales montre, à une situation juridique ou la marge de liberté des acteurs sociaux et leurs parts de responsabilité respectives sont clarifiées, en fonction des droits qu'ils ont sur les espaces-ressources et dans lesquels ils doivent être, par ailleurs, sécurisés
The objet of the study is related to the research on a coviability between humans and ecosystems within a sahelian context whose environmental, socioeconomical and political data have deeply evolued since at least twenty years. An approach based on the anthropo-juridical study of the various exploitation systems and their interactions infers the fundamental imbrication of the land (defined as the substrate support of the biotic elements and the ecological process) and of the environment (composed in particular of the renewed resources as stakes of power relations). This approach in environmental law is made from a methodological attitude taking into account three observation scales : the village territory, the province and the region. Constituing the binomial spaceresource as unit of observation and as operative concept in every scales, it explores the relation man-natural environment by decorticating the land tenure frame of each of the exploitation systems taken individually and in interaction with the others. The aim is to think the principles of a right considering the interactions which weigh on the behaviour of individuals, on their decision and their action in terms of management of natural resources and which integrate the necessity of the longterme coviability of the biodiversity and of the cultural diversity. This right should constitute a change lever and allow to move from the conflicting and disorganized situation that the analysis of the social structures shows to a juridical situation where the liberty margin of the social actors and their respective responsability shares are clarified in accordance with the rights they have on the space-resources and in which they must be, in other respects, secured

Les phénomènes extrêmes associés au changement climatique sont devenus un sujet de recherche majeur, à cause notamment du coût des dégâts (économiques, humains, sociaux et environnementaux), qui ont un impact négatif sur les PIB et dont les pays les plus pauvres ont le plus à souffrir. De manière plus localisée, la ville de Praia, capitale du Cap‐Vert, est confrontée à différentes catastrophes et en particulier aux crues rapides, des aléas qui se manifestent entre juillet et août, suite à des pluies intenses, et qui ont tendance à s’intensifier. Ces inondations, aggravées par la conquête d’espaces urbanisés dans des zones à risque,notamment les fonds de vallées et des secteurs à forte pente, augmentent le niveau d’exposition des riverains. Ces derniers sont aussi vulnérables car certains habitent dans des habitats précaires clandestins. Face à un tel constat, cette recherche propose de créer et de déployer un prototype de Système d’Information Foncière cadastrale, à référence spatiale,pour proposer des indices de risque du bâti face aux crues rapides et pour accroître les connaissances de l’administration foncière. Le système se structure autour de deux aspects:une composante « gisweb mobile », qui permet la collecte électronique de données depuis le terrain, favorisant ainsi la participation des ménages dans le processus d’évaluation de leur risque et leur propre vulnérabilité, tout en permettant la collecte in situ ; une composante« station de travail » (workstation), permettant le traitement et la diffusion d’informations sur les risques tout en envisageant la gestion du risque à l’échelle de la ville. Pour ce faire, les langages html, JavaScript et CSS et les technologies open source (Google API,PostgreSQL/PostGIS, le langage PHP, OpenLayers 3, logiciel QGIS, Geoserver) ont été utilisées,pour rendre l’outil à la fois transposable et opérationnel. On a pu constater d’après l’échantillon enquêté que le niveau de risque des logements face aux crues rapides est important (33%), et il s’explique essentiellement par la vulnérabilité géographique et environnementale des constructions associée à la précarité socioéconomique des foyers
Extreme disasters related to climate change have become an increasing research topic,particularly due to the cost of damage (economic, human, social and environmental), whichhas a negative impact on GDP and from which the poorest countries suffer most. More locally,the city of Praia, the capital of Cape Verde, has to face to various disasters, especially flashfloods. These hazards occur between July and August, following heavy rains, and tend tointensify. These floods, aggravated by the conquest of urbanized areas in high‐risk areas, invalley bottoms and steeply sloping areas, increase the level of exposure of residents. The latterare also vulnerable because someone’s live in precarious illegal habitats. In response to thissituation, this research proposes to create, test and deploy a prototype cadastral LandInformation System, with spatial reference, to propose indicators of the risk of buildings in theface of rapid flooding and to increase the knowledge of land administration. The system isstructured around two aspects: a "mobile gisweb" component, which allows electronic datacollection from the field, thus promoting the participation of households in the process ofassessing their own risk and vulnerability, while allowing in situ collection; and a "workstation"component, allowing the processing and dissemination of risk information while consideringrisk management at the city level. To do this, html, JavaScript and CSS languages and opensource technologies (Google API, PostgreSQL/PostGIS, PHP, OpenLayers 3, QGIS software,Geoserver) were used to make the tool both transposable and operational. According to thesample surveyed, the level of risk of housing in the face of rapid flooding is high (33%), and it isexplained by geographical and environmental vulnerabilities of buildings, associated with thesocio‐economic insecurity of households

Depuis plusieurs décennies, les habitants des Comores mettent en oeuvre des pratiques de sécurisation foncière qui s'apparentent à la gestion patrimoniale actuellement proposée dans certains pays. L'interprétation des logiques qui fondent ces pratiques et leur confrontation avec la démarche théorique de gestion patrimoniale permettent un enrichissement mutuel des deux. A partir des expériences comoriennes. La présente étude propose à la gestion patrimoniale de considérer la négociation comme un long processus incluant une première phase pratique et implicite et une deuxième, formelle. Elle propose ensuite d'introduire le concept de " patrimoine-objectifs " endogène qui apparaît plus global et plus explicite en terme de complémentarité que celui d'objectifs patrimoniaux. A son tour, la gestion patrimoniale fournit aux expériences comoriennes des éléments qui permettent de lever certains blocages relatifs l'autorité de l'Etat et à la pression foncière

Les espaces tanety (collines) sont affectés à la fin du XIXe siècle par l'usage de nouvelles essences forestières suivant les dispositions administratives coloniales. Les paysans se sont très vite initiés à cette pratique. Des contradictions se manifestent entre la pérennité des formes sociales, puis des ressources et des obligations de procéder à l'extraction d'une rente capitaliste. Les enquêtes réalisées ont permis de déterminer la production de nouveaux espaces forestiers dans le contexte historique, social et communautaire. Le cadre juridique imposé par la colonisation, son échec, ont suscité au niveau des communautés paysannes des réponses plurales de sécurisation. Les principes reconnus à la gestion patrimoniale méritent une attention particulière pour mettre au point les exigences d'un système mixte de sécurisation. (Doc thèses)
Tanety spaces (Hills) were affected at the 19th century by the use of a new species of trees following colonial administrative directives. The peasants were quickly initiated into this practice. Contradictions manifested themselves between perennial social form and the obligation to extract a capitalist rent and exploit resource. Surveys conducted have permitted one to determine the production in this new forestry space in an historical, social and communal context. The failure of the juridical framework imposed by colonization created at the level of peasant communities multiple responses seeking reassurance. The recognized principles of securing inherited resources merit special attention in order to pinpoint the requirements of a mixed system of forestry management

La gestion du sol urbain est un des principaux problèmes de développement des villes des PED. Ce problème trouve son origine dans le peu de cohérence du système foncier adopté, l'inefficacité des outils, des instruments de gestion et la défaillance tant dans leur conception que dans leur application des lois et des règles relatives au sol. Addis abeba partage la plupart de ces difficultés et ce de manière aigue. En effet les différents systèmes fonciers adoptés successivement depuis l'origine de la ville jusqu'à nos jours posent des problèmes. Notre étude consiste en une approche analytique " transversale " de la politique de développement de la ville, et plus particulièrement de son système foncier. Elle révèle, les difficultés du système foncier en vigueur et ses influences négatives sur le développement de la ville. Ainsi dans notre recherche nous essayons d'envisager un certain nombre de propositions basées sur le principe " une vision à long terme qui s'appuie sur des actions à court terme ". Par conséquent, nous esquissons différentes mesures (les actions à court terme) à prendre au préalable. Ensuite, nous envisageons, indiquons et analysons différents systèmes fonciers sous forme de scénarios qui peuvent être considérés comme des alternatives possibles pour diversifier et améliorer le système foncier d'Addis abeba sur le long terme
The difficulty to manage urban land is one of the problem for the development of cities in the developing world. The inconsistency of land acquisition systeme, the inefficency of land management tools, instruments, as well as laws and regulations from their conception to their application are the origins of this problem. Addis abeba is not exceptional, it shares all these problems with the others, and this in an acute manner. In fact the backwardness of its development can be attributed principally to the different systems of land applied since its emergence. Our research which have analytical approch designated as transversal analysisʺ and which focuses mainly on the land system actually praticed reveals the difficulties of this land tenure system and its negative consequences on the development of the city. Hence this research which is based on a principle set as a long term vision based on a short trem actionsʺ enables us to envisage certain propositions. Consequently, after forwarding some constructive ideas concerning the development policy of the city, we have indicated the different actions to be taken on priority (short term actions). And then, we have envisaged and indicate different land acquisitions systems in a form of different scenarios. These scenarios can be considered as a possible alternatives to diversify and ameliorate the land system which is a key element for the development of Addis abeba in the long run

Depuis les années 1990, les politiques de décentralisation ont connu un intérêt renouvelé dans les pays du tiers-monde. Nonobstant les nombreuses recherches dont elles ont fait l'objet, leur impact dans les sociétés locales reste à explorer, en raison de la prédominance des approches normatives et juridico-administratives. C'est dans ce contexte que s'inscrit l'étude des effets sociopolitiques induits par la décentralisation dans le monde rural sénégalais. Elle s'avère d'autant plus nécessaire que la réforme devait, dès 1987, aider à résoudre les problèmes fonciers auxquels étaient confrontés les paysans du Delta du fleuve. Aussi, après une vingtaine d'années de mise en oeuvre de la décentralisation, la question se pose de savoir si la gouvernance locale s'est renforcée ou fragilisée au regard des dynamiques en cours dans la communauté rurale de Ross Béthio. Pour y répondre, une analyse concrète des pratiques et perceptions des acteurs en matière foncière est entreprise. Elle s'enracine dans une démarche méthodologique mixte menant à la collecte de données quantitatives et qualitatives. Ont été effectivement réalisés 130 questionnaires destinés aux usagers de la terre, 34 entrevues auprès des élus locaux, agents étatiques, chefs traditionnels, responsables associatifs et agrobusiness, 3 focus groups, 3 grilles d'observation des processus, en sus du recours à des matériaux secondaires. L'analyse de ces données révèle, tout d'abord, que la décentralisation constitue un système institutionnel d'opportunités et de contraintes en face duquel des acteurs aux légitimités hétéroclites mettent en oeuvre des pratiques polymorphes, opportunistes, hybrides et informelles. Elle montre ensuite comment les divers pouvoirs mènent des jeux d'influence, de conflits et d'alliances en vue de contrôler les ressources foncières transférées. Étant donné qu'ils participent de la résurgence des rapports de domination d'antan, ces jeux de pouvoir affectent l'autonomisation et la démocratisation du processus décisionnel. Enfin, les résultats indiquent que les pratiques des usagers sont sous-tendues par des logiques d'accaparement des ressources foncières, contribuant ainsi à perturber l'équilibre des systèmes de production agropastoraux. À l'issue de l'interprétation des résultats, il semble que les processus analysés évoluent vers une fragilisation de la gouvernance locale. Par la mise en relation de ces variables, la recherche a abouti à la modélisation du phénomène de la décentralisation rurale et à des enseignements susceptibles d'aider à la prise de décision.

Cette thèse examine d’une part, l’impact des droits de propriété foncière sur la performance des petits producteurs agricoles et d’autre part, le rôle de l’aversion au risque dans la diversification des cultures au niveau des exploitations agricoles. Elle est subdivisée en quatre chapitres. Le premier chapitre fait la revue critique des méthodes et résultats des études empiriques qui analysent l’impact des droits de propriété foncière sur la performance des petits producteurs agricoles des pays en développement. Il montre que les résultats des études empiriques antérieures sont contrastés quant aux effets réels du droit de propriété. L’hétérogénéité des résultats est liée à la fois aux techniques d’évaluation utilisées et au contexte local de gestion du système foncier. Toutefois, les résultats convergent vers une endogénéité entre le droit de propriété et la performance des producteurs dans les contextes où la gestion coutumière du foncier est prédominante. Le deuxième chapitre analyse l’impact des droits de propriété foncière sur l’adoption des innovations agro-environnementales. Il utilise la méthode d’appariement par score de propension pour sélectionner les observations ayant les mêmes caractéristiques observables pour tenir compte du biais de sélection sur les variables observables. Il se base ensuite sur le modèle d’effet de traitement endogène multinomial développé par Deb et Trivedi (2006) pour tenir compte de l’endogénéité entre le droit de propriété et l’adoption d’innovation agro-environnementale. Le chapitre utilise des données détaillées au niveau des parcelles collectées au Bénin sur un échantillon de 2 800 petits producteurs et 4 233 parcelles. Il montre que les petits producteurs adoptent plus intensément les innovations agro-environnementales sur les parcelles dont ils sont propriétaires en comparaison aux parcelles prêtées, louées ou en métayage. Le troisième chapitre utilise le modèle de sélection de Greene (2010) pour les fonctions stochastiques de frontière appliquée à une fonction de distance en output et en combinaison avec la méthode d’appariement pour analyser l’impact de la sécurité foncière sur l’efficacité technique des petits producteurs agricoles. Il utilise également la méthode non paramétrique DEA (méthode d’enveloppement des données) pour analyser l’effet de la sécurité foncière sur la productivité agricole et décomposer cet effet en écart d’efficacité technique et en écart technologique entre les propriétaires terriens et les non-propriétaires. En se basant sur les données d’enquête au Bénin, il montre que les non-propriétaires ont en moyenne un niveau d’efficacité technique plus élevé et sont plus productifs que les propriétaires terriens. Par contre, les propriétaires affichent un net avantage technologique. Le quatrième chapitre porte sur l’effet de l’aversion au risque sur la diversification des cultures chez les petits producteurs agricoles au Burkina Faso. Une expérience terrain sous forme de loterie a été conduite pour mesurer l’aversion au risque des producteurs. Trois indices de diversité spatiale adaptés de la littérature en économie de l’environnement ont été utilisés pour mesurer la diversification des cultures au niveau des exploitations agricoles. Les résultats montrent que l’aversion au risque a un effet négatif et significatif sur la diversification des cultures. Les producteurs averses au risque se concentrent plus sur la production des cultures traditionnelles moins risquées et à faible valeur marchande.
Cette thèse examine d’une part, l’impact des droits de propriété foncière sur la performance des petits producteurs agricoles et d’autre part, le rôle de l’aversion au risque dans la diversification des cultures au niveau des exploitations agricoles. Elle est subdivisée en quatre chapitres. Le premier chapitre fait la revue critique des méthodes et résultats des études empiriques qui analysent l’impact des droits de propriété foncière sur la performance des petits producteurs agricoles des pays en développement. Il montre que les résultats des études empiriques antérieures sont contrastés quant aux effets réels du droit de propriété. L’hétérogénéité des résultats est liée à la fois aux techniques d’évaluation utilisées et au contexte local de gestion du système foncier. Toutefois, les résultats convergent vers une endogénéité entre le droit de propriété et la performance des producteurs dans les contextes où la gestion coutumière du foncier est prédominante. Le deuxième chapitre analyse l’impact des droits de propriété foncière sur l’adoption des innovations agro-environnementales. Il utilise la méthode d’appariement par score de propension pour sélectionner les observations ayant les mêmes caractéristiques observables pour tenir compte du biais de sélection sur les variables observables. Il se base ensuite sur le modèle d’effet de traitement endogène multinomial développé par Deb et Trivedi (2006) pour tenir compte de l’endogénéité entre le droit de propriété et l’adoption d’innovation agro-environnementale. Le chapitre utilise des données détaillées au niveau des parcelles collectées au Bénin sur un échantillon de 2 800 petits producteurs et 4 233 parcelles. Il montre que les petits producteurs adoptent plus intensément les innovations agro-environnementales sur les parcelles dont ils sont propriétaires en comparaison aux parcelles prêtées, louées ou en métayage. Le troisième chapitre utilise le modèle de sélection de Greene (2010) pour les fonctions stochastiques de frontière appliquée à une fonction de distance en output et en combinaison avec la méthode d’appariement pour analyser l’impact de la sécurité foncière sur l’efficacité technique des petits producteurs agricoles. Il utilise également la méthode non paramétrique DEA (méthode d’enveloppement des données) pour analyser l’effet de la sécurité foncière sur la productivité agricole et décomposer cet effet en écart d’efficacité technique et en écart technologique entre les propriétaires terriens et les non-propriétaires. En se basant sur les données d’enquête au Bénin, il montre que les non-propriétaires ont en moyenne un niveau d’efficacité technique plus élevé et sont plus productifs que les propriétaires terriens. Par contre, les propriétaires affichent un net avantage technologique. Le quatrième chapitre porte sur l’effet de l’aversion au risque sur la diversification des cultures chez les petits producteurs agricoles au Burkina Faso. Une expérience terrain sous forme de loterie a été conduite pour mesurer l’aversion au risque des producteurs. Trois indices de diversité spatiale adaptés de la littérature en économie de l’environnement ont été utilisés pour mesurer la diversification des cultures au niveau des exploitations agricoles. Les résultats montrent que l’aversion au risque a un effet négatif et significatif sur la diversification des cultures. Les producteurs averses au risque se concentrent plus sur la production des cultures traditionnelles moins risquées et à faible valeur marchande.
This thesis examines the impact of land property rights on the performance of smallholder farmers and the role of risk aversion in crop diversification at the farm level. The dissertation is structured in four chapters. The first chapter provides a literature review of the methods and results of empirical studies that analyze the impact of land property rights on the performance of smallholder farmers in developing countries. It shows that the results of previous empirical studies are mixed about the real effects of property rights. The heterogeneity of the results is related both to the evaluation techniques used and to the local context of the tenure system’s management. However, the results converge towards an endogeneity between the property rights and the performance of smallholder farmers in contexts where customary land management is predominant. The second chapter analyzes the impact of land tenure differences on the adoption of agri-environmental innovations. It uses the propensity score matching method to select observations with the same observable characteristics to account for selection bias stemming from observed variables. In addition, possible self-selection arising from unobserved variables is addressed using a multinomial endogenous treatment effect model developed by Deb and Trivedi (2006). The chapter uses detailed cross-sectional plot-level dataset collected in Benin and covering a sample of 2,800 smallholder farmers and 4,233 plots. The results indicate that the intensity of the adoption of agri-environmental practices is consistently higher on owned plots than borrowed, rented or sharecropped plots. The third chapter uses the sample selection model introduced by Greene (2010) in stochastic frontier functions applied to a distance function in output and in combination with the matching method to analyze the impact of land security on technical efficiency of smallholder farmers in Benin. It also uses the non-parametric DEA (Data Envelopment Analysis) to analyze the effect of land tenure on agricultural productivity and to decompose this effect into a technical efficiency gap and technological differential between landowners and non-owners. The results show that non-owners are on average more productive than landowners because of their greater technical efficiency, while landowners have a technological advantage. The fourth chapter examines the effect of risk aversion on crop diversification among smallholder farmers in Burkina Faso. A field experiment in a form of lottery was conducted to measure producers' risk aversion. To measure crop diversification, we use three indices of spatial diversity in crop species adapted from the ecological economics literature. The results show that risk aversion has a negative and significant effect on crop diversification. Risk-averse producers focus more on the production of traditional, less risky and low market value crops.
This thesis examines the impact of land property rights on the performance of smallholder farmers and the role of risk aversion in crop diversification at the farm level. The dissertation is structured in four chapters. The first chapter provides a literature review of the methods and results of empirical studies that analyze the impact of land property rights on the performance of smallholder farmers in developing countries. It shows that the results of previous empirical studies are mixed about the real effects of property rights. The heterogeneity of the results is related both to the evaluation techniques used and to the local context of the tenure system’s management. However, the results converge towards an endogeneity between the property rights and the performance of smallholder farmers in contexts where customary land management is predominant. The second chapter analyzes the impact of land tenure differences on the adoption of agri-environmental innovations. It uses the propensity score matching method to select observations with the same observable characteristics to account for selection bias stemming from observed variables. In addition, possible self-selection arising from unobserved variables is addressed using a multinomial endogenous treatment effect model developed by Deb and Trivedi (2006). The chapter uses detailed cross-sectional plot-level dataset collected in Benin and covering a sample of 2,800 smallholder farmers and 4,233 plots. The results indicate that the intensity of the adoption of agri-environmental practices is consistently higher on owned plots than borrowed, rented or sharecropped plots. The third chapter uses the sample selection model introduced by Greene (2010) in stochastic frontier functions applied to a distance function in output and in combination with the matching method to analyze the impact of land security on technical efficiency of smallholder farmers in Benin. It also uses the non-parametric DEA (Data Envelopment Analysis) to analyze the effect of land tenure on agricultural productivity and to decompose this effect into a technical efficiency gap and technological differential between landowners and non-owners. The results show that non-owners are on average more productive than landowners because of their greater technical efficiency, while landowners have a technological advantage. The fourth chapter examines the effect of risk aversion on crop diversification among smallholder farmers in Burkina Faso. A field experiment in a form of lottery was conducted to measure producers' risk aversion. To measure crop diversification, we use three indices of spatial diversity in crop species adapted from the ecological economics literature. The results show that risk aversion has a negative and significant effect on crop diversification. Risk-averse producers focus more on the production of traditional, less risky and low market value crops.

La securisation fonciere est aujourd'hui, en afrique au sud du sahara, avec la croissance demographique et l'orientation essentiellement agricole des pays, au coeur des politiques de production. Au burkina - faso, les disparites ecologiques et demographiques font du sud-ouest du pays, c'est - a dire la zone cotonniere, une zone de colonisation agricole. L'acces a la terre , autrefois disponible, est de nos jours, objet et source de conflits divers : agriculteurs - pasteurs, autochtones - migrants, entre migrants, entre villages - meres et hameaux de culture, entre agriculteurs et administration. . Trame principale des affrontements, la recherche de la securisation fonciere a souvent revetu des formes tragiques : assassinat du chef de terre de ban ( solenzo ) et prise en otage d'un enfant a sama ( kouka ). Quelle gestion pour quel foncier et pour quel developpement ?. C'est la question principale a laquelle repond cette these a travers l'analyse de la dynamique d'occupation de l'espace ( p. V. A. 1952-1981-1993 ), l'etude de la mise en oeuvre et de l'impact des textes portant reorganisation agraire et fonciere au burkina - faso et l'observation des dynamiques locales en emergence tout en proposant un essai de scenario de l'evolution de la question selon diverses solutions
In africa, south of the sahara, land securization is today, along with the population growth and the essentially farming policies of the states, at the heart of production policies. In burkina faso, the ecological and demographic differences among the regions, have made the south-west of the country for example the cotton bell, a zone of farming colonization. To have access to the land, formely available, is today subject to and sources of various conflicts among farmers (shepherds and local populations/and migrants themselves, among local villages and farming hamlets among farmers and the local authority. The main reason of the conflicts which is the land securization often turned to the tragic : murder of the chief of the land at ban (solenzo) and the taking as hostage of a child at sama (kouka). What management for what land policy and for what development ? this is the main question this thesis is replying through the analysis of the dynamic of space occupancy ( p. V. A. 1952-1981-1993). The study of the implementation and of the impact of the agrarian and land law reorganisation in b. F. And the observation of the local amergingdynamics along with proposing an assay on the evolution of the issue according to various sources

La ville africaine est marquée par un dualisme du modèle urbain. A côté de la ville moderne, administrée, équipée, " légale ", se développent les quartiers " illégaux ", sans équipements ni services urbains de base. La Côte d'Ivoire n'échappe pas à cette situation. Au lendemain des indépendances, elle entreprend la plus vaste opération de géographie volontaire en vue de réduire les injustices spatiales et les inégalités entre régions du Sud forestier ; « l'opération San-Pedro ». Objectif: mettre en valeur une région jusqu'alors totalement enclavée et en marge du « miracle économique ivoirien » ; le Sud-ouest du pays avec comme point d'ancrage, la création d'un port en eau profonde et d'une ville nouvelle. Malgré un projet d'urbanisme largement concerté, San-Pedro abrite aujourd'hui l'un des plus grands quartiers précaires de l'Afrique de l'ouest, favorisant ainsi une fragmentation de plus en plus accentuée de la ville. On observe aujourd'hui dans la ville, moins de 10% des occupations immobilières ayant faits l'objet d'un enregistrement cadastral et d'un droit foncier réel inattaquable. Ce faible pourcentage illustre l'échec du système de l'immatriculation foncière, seule voie légale de sécurisation foncière et immobilière. Cela pose la question fondamentale d'autres voies alternatives à la sécurisation foncière et immobilière. D'où le nécessaire développement des systèmes d'adressage qui, à l'absence de cadastre général, permet de localiser les parcelles à partir de l'espace public afin d'améliorer la connaissance du patrimoine immobilier c'est-à-dire assurer une identification publique des biens et des droits existants facilitant ainsi leur sécurisation et leur reconnaissance juridique ultérieure. A cet effet, de nombreux pays africains ont lancé ces dernières années, des opérations d'adressage visant à servir d'alternative au cadastre fiscal et aux projets difficiles et lents de « régularisation foncière » en promouvant des formes simplifiées et principalement littérales d'identification des parcelles.Cette thèse vise donc à établir à San-Pedro, l'intérêt de l'utilisation d'un système d'adressage dans les politiques de sécurisation foncière et immobilière. Elle cherche à comprendre les relations entre l'adressage et le "droit à la ville", c'est-à-dire le droit d'accès aux ressources urbaines notamment d'accès à la propriété et à la sécurité du logement. Pour appréhender ces relations, il s'avère nécessaire d'entreprendre l'analyse sous l'angle de la justice spatiale tout en soulignant l'importance de l'adressage comme outil de reconnaissance des droits fonciers locaux et surtout d'intégration sociale et économique des populations.Cette approche ouvre de nouvelles perspectives méthodologiques à exploiter dans la réforme des systèmes fonciers et cadastraux des pays africains
The African city is marked by a dualism of urban model. Alongside the modern city, administered equipped "legal" grow "illegal" areas, no equipment or basic urban services. Côte d'Ivoire is no exception to this. After independence, she undertook the largest operation of voluntary geography to reduce spatial injustices and inequalities between regions of southern forest; "Operation San Pedro." Objective: To develop a region until completely enclosed and outside the "Ivorian economic miracle", the South-west of the country with as an anchor, creating a deep water port and a new city . Despite a largely collaborative project planning, San Pedro now houses one of the largest shantytowns of West Africa, thereby promoting fragmentation increasingly accentuated the city. We observe today in the city, less than 10% of real estate occupations having made the subject of a land registration and real property of an indefeasible right. This low percentage shows the failure of the system of land registration, the only legal way of land and property security. This raises the fundamental question of alternative ways to land and property security. Where necessary the development of addressing systems, the lack of general survey, used to locate plots from public space to improve the knowledge of the real estate that is to say, ensure public identification of property and existing rights and facilitating their security and their subsequent legal recognition. To this end, many African countries have launched in recent years, addressing operations to serve as an alternative to fiscal cadastre and slow and difficult projects "land regularization" promoting simplified forms and mostly literal identification plots.Therefore this thesis aims to establish in San Pedro, the interest of the use of an addressing system in the policies of land and property security. It seeks to understand the relationship between the address and the "right to the city", that is to say, the right of access to urban resources including homeownership and housing security. To understand these relationships, it is necessary to undertake an analysis in terms of spatial justice while emphasizing the importance of addressing as a tool for recognition of local land rights, especially social and economic integration populations.This approach opens new methodological perspectives to operate in the reform of land tenure and cadastral African

Nous avons étudié les actions de gestion de l'espace réalisées par des communes de montagne vosgienne. Ces actions portent sur le maintien ou la réhabilitation des espaces ruraux non artificialisés. Notre étude a pour objectif de déterminer l'origine de leur mise en place et de prévoir le suivi de leur impact sur ces espaces. La mesure des actions a été réalisée par comparaison aux autres actions communales entre 1993 et 1998. Une sélection de critères a permis de mettre en relation les conditions physiques et socio-économiques locales et les choix d'actions. Des entretiens auprès d'élus locaux ont validé ces critères et permis la connaissance du contexte de la réalisation d'actions. L'ensemble de ces données est nécessaire pour comprendre l'émergence des actions et juger ultérieurement de leur efficacité selon les changements perceptibles sur les paysages communaux. Le nombre d'actions de gestion de l'espace correspond a la moyenne du nombre d'actions réalisé par domaine pour l'échantillon. Le cout moyen par action est le plus faible et les taux de subventions attribues par des partenaires extérieurs (état, région) sont parmi les plus élevés. Les facteurs d'émergence de la gestion de l'espace sont lies aux conditions physiques et socio-économiques locales en particulier à l'évolution du nombre d'exploitations agricoles et à l'évolution du paysage perceptible par des indices d'enrochement des espaces non-artificialisés. D'autres facteurs sont cites par les élus locaux : l'opportunité d'acquérir du foncier ou de bénéficier d'une aide extérieure à la commune, technique ou financière. La méthode d'analyse des facteurs d'émergence de la gestion de l'espace serait considérablement améliorée par un suivi de critères réalisable par la mise en place d'un observatoire de la gestion de l'espace.

La propriété foncière française, instrument d’appropriation et de maîtrise de la nature, légitime les atteintes portées à l’environnement. Dès lors, l’avènement des préoccupations environnementales semble susciter l’apparition d’un conflit d’intérêt et de valeur difficilement surmontable. Une démarche analytique de la théorie de l’abus de droit, des mesures de droit public et la contractualisation environnementale a permis de montrer les limites des dispositifs juridiques de droit public et privé. L’étude des servitudes conventionnelles, de l’usufruit et des baux ruraux révèle une utilisation environnementale limitée par de régimes juridiques mal adaptés. En définitive, la protection globale de l’environnement ne peut être raisonnablement envisagée sans la propriété foncière. La thèse se propose donc de redéfinir ou repenser le droit de propriété à partir des concepts de développement durable, de patrimoine commun de l’humanité ou l’idée de gestion patrimoniale de l’environnement
French landed property, instrument of appropriation and control of nature, legitimates the attacks carried to the environment. Consequently, the advent of environmental concerns seems to give rise to the appearance of a conflict of interest and value not easily surmountable. An analytical the of the theory of the abuse of rights, measurements of public law and the environmental contractualisation have underlined the limits of the legal devices of private and public law. The study of the conventional constraints, usufruct and rural leases reveals that environmental use is limited by inadequate legal regulation. Ultimately, the global protection of the environment cannot be reasonably considered without land ownership. The thesis thus proposes to redefine or reconsider the property rights starting from the concepts of durable development, common inheritance of the humanity or the idea of patrimonial management of the environment

La perspective veblennienne permet de construire une théorie de marchés qui intègre le rôle des institutions et de dépasser la perspective de l'équilibre partiel de court terme de Marshall. Les résultats des marchés fonciers dépendent de la gestion de l'espace qui est elle-même tributaire de nombreuses institutions telles que la tenure foncière ou la structure économique. La gestion n'agit pas seulement comme une contrainte visant à ordonner l'utilisation de l'espace. Dans des contextes insulaires caractérisés par des vulnérabilités, elle est un moyen de développer des résiliences et d'accéder au développement. Elle a permis, à Maurice et à La Réunion, la transformation de la monoculture de canne et sert encore de levier à la poursuite de la diversification et de la croissance économiques. Elle permet de dépasser le malthusianisme qui conclut à une rareté absolue du foncier. Elle est un moyen d'optimiser l'utilisation d'une ressource stratégique qui existe en quantité limitée
Veblenism helps construct a market theory that takes into account the role of institutions. It transcends the Marshallian perspective of partial equilibrium. Land markets depend on town and country planning which depends on various institutions like the land tenure or the economic structure. Planning does not solely imply a means of constraints in order to achieve orderly patterns of land use. Given the economic and ecological vulnerabilities of small island territories, it is a means to develop resilience and to attain sustainable development. In Mauritius and Reunion, land planning has enabled the transformation of the economic structure from mono-crop to diversified economies and it still constitutes a lever of economic diversification and growth. It is a means to surmount the Malthusian perspective because instead of inferring absolute scarcity of land in the Mascarenes, land is considered to be a strategic resource whose use has to be optimised by planning

Cette recherche de doctorat étudie la relation entre la gestion informelle des risques de subsistance et l’allocation des terres agricoles. La gestion informelle des risques de subsistance est analysée ici comme explication potentielle de l'échec des politiques foncières de marché, et de la persistance de modes d'échanges `non-marchands'. En particulier, nous montrons que la vision bipolaire de l'allocation des terres opposant marchand et non-marchand n'est pas toujours pertinente pour l'analyse de la gestion des risques dans les pratiques foncières. Deux hypothèses sont analysées: en l'absence de moyens d'assurance publique ou privée, la terre prend une valeur de sécurité sociale qui peut détourner les ménages de la vente et leur faire préférer des transferts non-marchands ou temporaires, protégeant mieux la valeur assurance de la terre. Ensuite, des pratiques foncières hybrides, ni purement marchandes ni non-marchandes, se développent pour combiner la gestion des risques de subsistance avec d'autres motivations économiques. Ces hypothèses sont étudiées dans deux contextes: au Vietnam d'abord où les ménages les plus stables ou ceux subissant des chocs sévères vendent leur terre. En Thailande ensuite où, grâce à des données collectées sur le terrain, nous confirmons le rôle des stratégies de gestion des risques de subsistance dans l'activité ralentie des marchés de vente, et identifions ces fameuses pratiques foncières hybrides (ici des locations déguisées) . En conclusion, le développement de la protection (privée ou publique) des moyens de subsistance pourrait jouer un rôle privilégié dans l'évolution des modes d'allocation foncière
This PhD research proposes to study the relationship between informal risk-coping strategies and the nature of land allocation. Informal risk-coping mechanisms are studied here as one potential factor in the failure of land market reforms and the persistence of `non-market' exchange -gifts or free loans. In particular, we show that the bipolar view of land tenure, which opposes `customary' to `market' transfers, does not adequately approach informal risk-coping motivations in land transfers. Two hypotheses are analysed: first, in the absence of insurance markets and public social protection, land has a `safety net' function and households do not sell land but prefer other types of transfers (which retain part of the land's `safety net' function). Secondly, informal risk-coping leads households to participate to hybrid forms of transfers (neither market nor non-market) allowing to combine risk-coping motives with other types of economic necessities. Those two hypotheses are then looked at empirically in two case studies: in Vietnam, where households sell their land only if they are economically stable or have suffered income shocks (distress sales); and in Thailand, where a survey has been done among permanent rural-urban migrants. This surveyconfirms that informal risk-coping slows down land sale markets and sustains transfers such as free-loans. Finally, the Thai data identify traditional risk-sharing institutions in the allocation of land, especially through intra-family free-loans or `disguised rentals'. As a main conclusion, insurance and public protection policies could have a key role in the evaluation of land allocation systems in Thailand and Vietnam

Dans la nuit du 13 novembre 1985, l’éruption du volcan Nevado del Ruiz a détruit 90% de la zone urbaine de la municipalité d’Armero et a causé la mort de 85% de la population. Cette catastrophe a complètement transformé l’espace physique et social, en plus d’affecter les droits fonciers et la tenure de la terre des habitants. Cette étude de cas vise à poser un diagnostic sur les conséquences du projet de relocalisation des survivants, sous l’angle du transfert de la propriété foncière et de la relocalisation des droits fonciers. Pour ce faire, une compilation de l'enregistrement des propriétés foncières de la zone urbaine sinistrée a été réalisée et à travers une vaste étude de la cartographique, la systématisation du registre foncière de la zone urbaine a été réalisée et le cadre juridique qui encadraient la relocalisation proposée de la population a été examinée. L’étude de la zone sinistrée a permis de constater que la gestion du risque est faible dans cette région colombienne. En effet, on recense toujours un nombre de 601 exploitations agricoles situées dans la zone de risque volcanique, il s’agit ici d’une « dimension positive du risque ». Dans une perspective sociale, les populations déplacées suite au séisme de 1985 se retrouvent toujours aujourd’hui dans des positions de vulnérabilité élevée, n’ayant pas reçu une pleine compensation pour les droits fonciers qui ont été anéantis suite à l’éruption volcanique. Enfin, l'insécurité foncière est toujours forte après 30 ans, puisque si la population survivante a été relocalisée en des sites sécuritaires, leurs droits de propriété n’ont pas suivi. Ces personnes demeurent toujours propriétaires d’une parcelle dans la zone anéantie d’Armero, et quelques-uns demeurent dans des maisons qui appartiennent à l’État colombien. Mots clés : Tenure des terres, gestion foncière, cadastre, risque de désastre naturel, vulnérabilité, relocalisation, déplacement de sinistrés, cartographie.
On the night of November 13 in 1985, the eruption of Nevado del Ruiz volcano destroyed 90% of the urban area of Armero municipality causing the death of 85 % of its population. The catastrophe transformed Armero’s physic and social space and the land tenure of its inhabitants. This case study proposes a diagnosis on the consequences of the relocation strategy adopted for the relocation of survivors. The diagnosis was shaped from a real state and relocation of property rights perspective. To this end, by means of a wide cartographic study, a systematization of the properties’ registry from the destroyed area was examined and also the legal framework that was used for the population relocation. Research on the stricken area confirmed that risk management in this area is weak. As evidence, it was found that there can still be totaled a series of 601 farms located within a volcanic risk area, which shows a «positive dimension for risk». From a social perspective, the people that were displaced, following the eruption and earthquake in 1985, are still located in very vulnerable areas due to not having received a proper compensation for the property rights that were destroyed after the catastrophe. Finally, the insecurity in what concerns to property tenure, even 30 years later, is still strong since even though part of the inhabitants were relocated in safe places, their property rights were not. Nowadays, people continue to own plots within the devastated area of Armero, and some of them still live in houses that belong to the Colombian Government. Keywords: Land tenure, real estate management, cadaster, natural disaster risk, vulnerability, resettlement, population displacement, cartography.
La noche del 13 de noviembre de 1985, la erupción del volcán Nevado del Ruiz destruyó el 90% de la zona urbana del municipio de Armero y causó la muerte del 85% de la población. La catástrofe transformó completamente el espacio físico y social a tal punto de afectar los derechos de propiedad y la tenencia de la tierra de sus habitantes. Este estudio de caso propone un diagnóstico sobre las consecuencias del proyecto de relocalización de los sobrevivientes, desde la perspectiva de la transferencia de la propiedad inmobiliaria y del restablecimiento de los derechos de propiedad. Para esto, mediante un estudio cartográfico amplio se realizó la sistematización del registro de las propiedades de la zona urbana destruida y se examinó el cuadro jurídico que enmarcó el proyecto de relocalización de la población. Este estudio de la zona siniestrada permitió constatar que la gestión del riesgo es débil en esta zona del país. De hecho, todavía se enumera una serie de 601 granjas en la zona de riesgo volcánico, lo que demuestra una «dimensión positiva del riesgo». Desde una perspectiva social, las poblaciones desplazadas tras el terremoto de 1985 todavía hoy se encuentran en posiciones altamente vulnerables, pues no han recibido una indemnización completa por los derechos de las tierras que fueron afectadas por la erupción volcánica. Finalmente, la inseguridad en la tenencia es todavía fuerte después de 30 años, pues si la población sobreviviente fue relocalizada en sitios seguros, sus derechos de propiedad no. Estas personas siguen siendo los propietarios de parcelas en la zona devastada de Armero, y algunos permanecen en casas pertenecientes al Estado colombiano. Palabras clave: Tenencia de la tierra, gestión inmobiliaria, catastro, riesgo de desastre natural, vulnerabilidad, relocalización, desplazamiento de población, cartografía.

L'étude du cas de la capitale Syrienne permet de mesurer l'étendue du problème que pose la prévalence de l'habitat non réglementé dans les villes du Moyen-Orient et tout particulièrement en Syrie. L'analyse historique de l'évolution de la structure urbaine de Damas depuis le début du XXème siècle illustre le rôle des politiques de développement urbain, de planification et de résorption de l'habitat informel dans son cheminement jusqu'à une structure actuelle où l'informalité joue encore un rôle prépondérant et nullement décroissant. Elle constitue un obstacle essentiel à l'accès aux services urbains de base non seulement des plus pauvres, mais aussi d'autres fractions de la population. Une observation attentive du phénomène dans les périphériques damascènes permet de dresser un état des lieux de l'habitat non réglementé qui forme une couronne presque ininterrompue de quartiers autour de la zone centrale de l'agglomération damascène. Des enquêtes menées auprès des échantillons significatifs ont permis d'interroger et d'analyser la manière dont les acteurs intègrent dans leur logique d'action et dans la mise en oeuvre des projets, la notion de développement urbain durable.Toutefois, l'évolution de la crise depuis 2011 et la destruction massive de quartiers entiers, réguliers et informels, transforment complètement les enjeux urbains à venir. La reconstruction des villes syriennes, et de Damas en premier lieu, sera un énorme chantier qui reposera assurément en des termes différents la question du sort des quartiers informels, détruits ou non détruits
The case study of Damascus, the Syrian Capital, to evaluate the extent of the problem caused by the prevalence of informal settlements in the cities in the Middle-East and particularly in Syria. The historical analysis of the urban structure evolution of Damascus earlier in the twentieth century illustrates the methods of urban development and its policies. New urban planning policies and roles that set up in Damascus have failed to decrease the informal settlement, yet it helps to increase it.Careful observation of Damascene marginal areas shows clearly this phenomenon. Many informal settlements formed unbroken belt of neighborhoods around the central area of the Damascus and connected to its suburbs. Investigations of representative samples were used to examine and analyze how actors fit and act in the implementation of the urban projects toward the durable urban development conception. .However, the evolution of the crisis since 2011 and the massive destruction of entire regular and informal settlements, completely transform the urban challenges ahead. Reconstruction of Syrian cities, Damascus in the first place will be a huge project that undoubtedly will pose in different terms the question of the fate of informal settlements, destroyed or not destroyed

L'objet de ma thèse est la fortune des grands monastères byzantins. Ces établissements, dont le patrimoine foncier est exceptionnellement bien documenté, offrent un exemple de la grande fortune à Byzance en général (fortune de l'État, des lai͏̈cs, de l'Église), qui est par ailleurs assez mal connue. La première partie de la thèse expose nos connaissances sur la fortune foncière de certains monastères, plus ou moins bien documentés. Le corpus documentaire ainsi établi servira de référence dans les études suivantes. La deuxième partie, analyse la composition de la fortune des monastères afin d'estimer l'importance relative des divers composants; puis vient l'examen de la localisation des possessions des monastères, suivi d'une analyse des modes d'acquisition des biens immeubles. La deuxième partie considère enfin l'origine des biens qui passaient dans la possession des monastères et la question de l'augmentation de la fortune monastique globale. La partie finale étudie la gestion de la fortune des monastères. Elle examine le mécanisme administratif et les pratiques employées pour exploiter les domaines et gérer les revenus. Cette partie se termine par l'examen de l'affectation du surplus monétaire annuel.

Les changements climatiques, visibles sur une carte par les déplacements des isohyètes, sont responsables des sécheresses des années 60 et 70, qui ont conduit à une pénurie d’eau. Renforcés par la forte croissance démographique et l’appauvrissement des terres à l’origine des baisses de rendement, ils ont aussi pour conséquence, le déplacement latitudinal (Nord –Sud) des populations. Cette situation obligea en 1973, sept Etats de l’Afrique occidentale, accompagnés par la communauté internationale, à initier un vaste programme, dénommé « programme AVV », qui neutralisa l’onchocercose. Au Burkina Faso, l’aménagement de la zone fut suivi d’une opération d’installation d’« étrangers » dans la vallée du Nakambé. Cette occupation de l’espace géographique a été synonyme d’expropriation des premiers occupants de leurs meilleures terres, mais aussi de celle de l’eau pluviale qui y tombe ou qui y ruisselle. La cohabitation entre ces migrants, « réfugiés climatiques », et les populations autochtones - mal associées au programme – a débouché sur des conflits sociaux qui rappellent aux premiers la précarité de leurs droits fonciers. Ces différends obligent les migrants à développer des stratégies d’adaptation. Cette insécurité en milieu rural est un obstacle à une paix sociale et à une gestion durable des ressources naturelles, au développement en un mot. Les conséquences de cette situation de crise dont les empreintes sont enregistrées par l’espace ont pour résultante une dynamique très rapide de l’occupation foncière
The Climate changes shown by the shifting of the “isohyets” are responsible for the sixties and seventies’ droughts that led to water shortage. Stressed by the important growth of population and the land impoverishment, that led to yield decrease, these changes also brought “latitudinal” (North-South) displacements of populations. In 1973, to deal with this situation, seven West Africa States, with the support of the international community, set an extended action to have the onchocercosis out of the Volta valleys through the program AVV (Volta valleys planning program). In Burkina Faso, strangers populations were organized for the settlement of the Nakambe valley. This spatial occupation means that the first owning populations should be expropriated of their best lands and should lose all capacities of production (rainfall, streaming water, etc. ). Neighbour-hooding between these migrants, running away from the climate pressure, and native people whose participation in the program was very limited, struggled with social conflicts. Therefore, land utilization became much unsecured for the migrants, constraint to find strategies to adapt to the context. Insecurity in rural area represents an obstacle to social peace and sustainable management of the natural resources which means finally “development”. The results of this crisis, well printed on the space, are the fast and dynamic settlement of the land

Réalisée selon l'approche critique du développement et celle de l'écologie politique, cette recherche porte sur les relations entre les ressources foncières et forestières et le développement en Casamance. Menée à partir du paradigme qualitatif, elle propose un regard anthropologique sur le développement dans l'agglomération de Houlouf; elle ambitionne de savoir comment les relations que les populations de Houlouf entretiennent avec la terre et les forêts influent sur le développement. Elle montre que la politique foncière initiée au Sénégal par les colons français puis reconduite par les gouvernements postcoloniaux a été un instrument de contrôle sur la ressource foncière. Cette politique se trouve à la source du conflit en Casamance. Dans cette recherche, il s'agit de montrer, sur un plan local, à quel point les dichotomies de sens quant aux ressources foncières et forestières vont jouer dans les conflits entre différentes catégories d'acteurs sociaux, qu'ils soient autochtones ou non autochtones ou, encore, de religions révélées ou animistes. Il s'avère qu'au-delà de la politique nationale, l'attachement à ces ressources, ou leur mépris, suscite des conflits de différents ordres, ce qui, en définitive, est susceptible de constituer un frein au développement tel qu'entendu comme l'atteinte de meilleures conditions d'existence dans le respect des savoirs et des visions des populations.

Les Samoa américaines sont un territoire du Pacifique associé aux Etats-Unis. L'histoire coloniale a conduit à de nombreuses transformations sociales. Pourtant quatre-vingt-dix pour cent des terres restent encore aux mains des familles étendues samoanes. En 1994, le gouvernement américain y établit un parc national. La majorité des espaces protégés étant la propriété des locaux, ils reçoivent un loyer de la part du parc mais continuent de vivre sur leurs terres familiales. Ma thèse porte sur l'étude de l'interaction entre cette aire protégée et les populations locales, et les possibles impacts du parc sur l'organisation, notamment les loyers versés. Traditionnellement dans une famille étendue tout bien est réparti entre les membres du groupe par le senior matai, le chef de famille. Dans le cas du parc il est chargé de gérer les loyers et leur redistribution. Il peut cependant décider de garder une grande part de cet argent, si ce n'est la totalité, ce qui créé des conflits à l'intérieur des familles. De plus, le parc national, en fixant le montant des loyers, a attribué une valeur marchande aux terres samoanes qui jusque-là avaient davantage une valeur symbolique. La réserve naturelle participe ainsi à la transformation de la perception que les samoans américains ont de leurs terres, et au-delà affecterait deux des piliers de l'organisation sociale intrinsèquement lié l'un à l'autre; premièrement les familles étendues et leur matai, représentant l'unité sociale de base, et deuxièmement la transformation des terres communautaires en propriété individuelle; ces processus pouvant à terme fragiliser l'ensemble de la culture samoane
American Samoa is a small American associated territory in the pacific. The colonial history and the american influence have caused many social transformations. However, ninety percent of the land is still communally owned by samoan extended families or aiga. In 1994, the national park of American Samoa was established by the US government. Most of the protected land is owned by local Samoan aiga, which not only receive rent from the National Park Service but also continue to live on their communal land inside the park. My thesis is the study of the interactions between the Park and the local populations, and the possible impacts the former may have on the local social organisation, notably the rent paid to local aiga. Traditionally, any asset in an aiga is shared between relatives, by their senior matai, the head of the family. This person is also in charge of managing the rent from the Park and redistributing it. The matai may, howerver, keep for himself a part of this income if not all. This creates conflict within the aiga. Moreover, the National Park having fixed a monetary value to land, which had a symbolic value before, participates in the shift of the meaning of land for American Samoans and in changing their perception of it. In my analysis, I will demonstrate that the National Park of American Samoa, without such an intention, is affecting two of the pillars of the Americans Samoan social organisation; first the extended families and their matai, which are the basic social unit, and secondly the communal mand which is intrinsically associated with the aiga and its internal oraganisation. This process may weaken the samoan culture or fa'asamoa

L'Irak a toujours été considéré comme un pays agricole. L'agriculture y a été exercée dès l'époque des sumériens et des babyloniens. Cette activité a connu des périodes de prospérité et de sous-développement. De même, les droits de propriété de la terre agricole se sont-ils entremêlés surtout après les différences qui ont marqué les régimes ayant gouverne l’Irak, comme l'ère islamique primaire, la période ottomane puis l'ère monarchique. Toujours est-il que lorsque l’Irak accéda à l'indépendance en 1958, le gouvernement de l'époque promulgua la première loi no 30 de 1958 portant réforme agraire, et ce pour répondre aux nouvelles circonstances. À cette fin, le pouvoir procéda à la confiscation de la terre agricole détenue par les grands propriétaires, et la distribua aux paysans nécessiteux en leur apportant également son aide quant à son exploitation par l'utilisation des méthodes agricoles modernes. Avec la promulgation de la loi no 117 de 1970 relative à la réforme agraire le secteur agricole a enregistré quelques progrès. Toutefois, le taux de croissance du dit secteur est demeure faible, et par la même incapable de satisfaire les besoins toujours croissants du pays. En outre, ce même secteur n'est pas parvenu à s'autofinancer dépendant en cela du secteur pétrolier.

Le début des années 70 a été marqué par une forte accélération de la croissance urbaine en Tunisie en particulier dans le Grand Tunis. Cette croissance s'est manifestée par un étalement spatial de l'agglomération tunisoise vers le Nord et l'Ouest qui s'est distingué surtout par la prolifération de l'habitat spontané. Face à une telle situation, les pouvoirs publics ont pris la décision d'orienter la dynamique spatiale vers la périphérie méridionale, traditionnellement connue par ses activités industrielles. C'est dans ce contexte que s'inscrit le nouveau quartier résidentiel d'El Mourouj qui a vu le jour à partir des années 1980 et qui constitue une opération d'urbanisme d'envergure. Plusieurs acteurs du développement urbain vont « s'affronter » sur ce territoire en gestation avec des logiques et des stratégies souvent contradictoires. Les pouvoirs publics qui représentent le principal acteur à travers ses différentes institutions et organismes ont exercé durant les trois dernières décennies le monopole de la gestion et l'offre foncière, de la production et du financement du logement. Ils ont essayé de développer un modèle d'aménagement urbain privilégiant la mixité des quartiers d'habitation d'un point de vue contenu social et encourageant les constructions verticales afin d'atténuer la « déferlante urbaine ». Cette politique qui vise à réduire la consommation de l'espace ne cadre pas avec l'engouement des ménages qui préfèrent les logements individuels et procèdent souvent à de multiples transformations dans les nouvelles habitations qu'ils acquièrent dans le but de les adapter à leurs coutumes et mode de vie quotidiens. Avec le désengagement progressif de l'Etat du secteur de l'habitat, les promoteurs immobiliers privés vont s'imposer sur la scène de la production du cadre bâti et ils vont profiter de l'augmentation des coûts fonciers et des fluctuations du marché immobilier pour réaliser des marges bénéficiaires appréciables. A travers notre recherche, nous avons essayé de montrer que l'absence de coordination entre les différents opérateurs du secteurs public et privé, le cloisonnement qui existe au niveau de l'administration et la mise à l'écart des citoyens dans la gestion des affaires quotidiennes de la cité, expliquent les retards dans la réalisation des équipements de base comme c'est le cas de la ligne de métro à El Mourouj et les difficultés de gouvernance communale dans ces nouvelles banlieues en recomposition de la périphérie du Grand Tunis.

Cette thèse se demande en quoi les demandes de relocalisation alimentaire contribuent à transformer la gestion de l’accès au foncier agricole. Plus largement, il s’agit de comprendre comment le partage des terres entre les personnes souhaitant y avoir accès prend en compte la diversité des modèles agricoles et alimentaires. Le corpus étudié se compose de mobilisations de terre pour une agriculture nourricière de proximité, qui sont menées par des acteurs publics locaux, le mouvement Terre de Liens et des agriculteurs. Leur analyse est réalisée de manière croisée, à partir d’enquêtes conduites dans trois zones d’étude françaises couplant ville et campagne.Le projet de relocalisation est d’abord porté par une large diversité d’exploitations. Son inscription spatiale complexe et les représentations territoriales qui y sont liées invitent à redéfinir la catégorie de "local" en matière alimentaire. Ensuite, les mobilisations de terre participent à renouveler les voies d’accès au foncier : des stratégies domaniales misent sur la mise en œuvre localisée de modes de gestion du foncier alternatifs, tandis que des stratégies réticulaires ciblent la circulation de l’information foncière. L’application du cadre des faisceaux de droits foncier permet d’analyser les réajustements des limites respectives de la propriété et de l’usage de la terre. Enfin, les rapports de pouvoir présidant au partage du foncier, qui font notamment intervenir les Safer et les représentants de la profession agricole, ne sont modifiés qu’à la marge. Au-delà de rares cas de gouvernance de la coexistence foncière des modèles agricoles, la thèse indique comment comprendre l’objet d’étude depuis une perspective de justice foncière
This dissertation focuses on how the rise of local food issues impacts the way access to farmland is managed in France. This question fits into a a broader concern about how processes of allocation of land take into account the diversity of agricultural models. My corpus is made up of case studies of land operations benefiting a relocalized agriculture and carried out by local public authorities,the civic movement Terre de Liens and farmers. I study them through a cross analysis of surveys undertaken in three regions associating a city and the surrounding countryside : the Ami´enois, the Lyonnais and the south-east of the Aveyron departement.Fist, the relocalization project appears to be implemented in a wide variety of farms. Its complex spatial scope and the related social representations call for a renewed definition of the ”food localness” category. Second, the land operations help renewing the means of accessing farmland. Estate strategies rely on setting up alternative farmland management styles at a local scale, whereas network strategies target land information flows. Building on a bundle of rights framework, the dissertation analyses how the demarcartion between property and use of the land evolves. Third, the power relationships governing the allocation of land are only incrementally modified, as the Safer and traditional farmers’ unions remain at the center. Beyond scarce cases of governance of the land-based coexistence of agricultural models, the dissertation build up a land justice frameworksuited to France

Dans les Andes, des sociétés pastorales spécialisées dans l'élevage multi-espèces d'alpagas, de lamas, d'ovins et de bovins occupent la puna, étage situé au-dessus de 4300 mètres d'altitude, où les contraintes bioclimatiques interdisent toute culture. La production de fibre d'alpaga destinée au marché international constitue la principale ressource de populations peu denses, dispersées auprès de leurs troupeaux. L'obligation de circuler s'impose à tous, pour accéder aux ressources fourragères comme pour échanger les produits ou acquérir des denrées alimentaires. Ces sociétés, en pleine transition démographique et exposées au réchauffement climatique, se trouvent aujourd'hui confrontées à une raréfaction des ressources disponibles par personne alors qu'en parallèle un désenclavement progressif favorise la diffusion de la modernité. Adopter des pratiques optimisant les systèmes d'élevage sans mettre en péril les ressources et concilier les impératifs pastoraux de dispersion avec les nécessités de densification et de regroupement dans les centres constituent les principaux dilemmes qu'elles doivent affronter. Cette thèse étudie donc les conditions de la flexibilité des sociétés pastorales, c'est-à-dire leur capacité à répondre à ces nouvelles tensions. Les données, issues d'une longue enquête de terrain dans le sud du Pérou, sont adossées au concept de système de peuplement. Il intègre dans une même interprétation systémique l'étude des modalités d'utilisation des ressources, celle des relations sociales, les conditions de mobilité et celles de résidence. La mise en lumière de ses ressorts dévoile d'une part que de nouvelles pratiques d'élevage optimisantes, issues de modèles de développement importés ou de l'inventivité des groupes locaux sont adoptées. La création de nouveaux réseaux de collaboration favorise, d'autre part, les économies d'échelle et permet, par une multirésidentialité et une multiplication des déplacements basés sur un éclatement familial, d'accéder à de nouvelles ressources. L'étude comparative que l'on conduit souligne la diversité des formes de flexibilité. Elle met en évidence l'augmentation des possibles techniques et analyse les facteurs conduisant les pasteurs à n'employer que telle ou telle partie de la panoplie.

En Chine, l'Etat reste le seul propriétaire de tous les terrains et par délégation, les collectivités territoriales gèrent elles aussi l'utilisation du foncier. Avant 1987, l'Allocation administrative (Allocation), souvent à titre gratuit, avait été la seule modalité d'offre foncière qui répondait aux demandes des utilisateurs publics. Dès que le droit d'utilisation du sol a pu être transféré légalement à partir de 1987, des réformes successives ont conduit au développement d'un "marché foncier". Le système d'offre foncière se décompose alors en deux modes principaux : le mode d'Allocation et le mode de cession. Les procédures, les acteurs et les utilisateurs agissant sur la dynamique foncière se sont de plus en plus complexifiés. Mais, le manque ou l'inefficacité des outils juridiques et des moyens pour assurer la gestion de la ressource foncière et sécuriser les transactions génèrent beaucoup de désordres et de dysfonctionnements dans le mouvement d'urbanisation accélérée en Chine. L'enjeu de ce travail est d'étudier l'articulation entre d'une part, l'offre foncière et d'autre part, la consommation excessive de terres agricoles, la rénovation totale des quartiers anciens de qualité patrimoniale, la rétention foncière et l'incohérence entre le marché du logement et les besoins fondamentaux résidentiels. Notre méthodologie a consisté en un large inventaire bibliographique pour assimiler les contextes fonciers chinois. Elle s'est aussi appuyée sur des entretiens avec différents acteurs intervenant dans l'urbanisme ainsi que sur des visites de terrains de trois études de cas : Beijing, Shanghai et Xi'an. L'objet de cette thèse est de tenter de comprendre, d'analyser, d'approfondir les fondements des régimes fonciers, et de saisir toute la diversité des situations réelles dans le but de favoriser l'urbanisation et le renouvellement urbain, en Chine, pour le futur. Au cours de cette réflexion, théorique et pratique, et en continuité avec le sujet de notre DEA, nous nous sommes demandé dans quelle mesure la pratique de l'urbanisme en France pouvait faire l'objet de transferts dans les villes chinoises.

La sédentarisation des nomades du monde arabe reconfigure les territoires et engendre de nouveaux espaces de négociation, parallèlement à la remobilisation des solidarités tribales ('açabiyyât) dans les anciennes localités. La comparaison de quatre villes, Douz et Kébili en Tunisie, Kiffa et Tijikja en Mauritanie, remet en cause l'opposition culturelle entre nouveaux pôles de sédentarisation et vieilles cités oasiennes. Dans un État "fort" (la Tunisie), les 'açabiyyât sont détribalisées, mais le droit coutumier est instrumentalisé. On assiste à un repli des communautés sur des enclaves foncières, et la ville de tribu est une ressource patrimoniale à défendre et à se partager. À l'inverse, dans un État "tribal" (la Mauritanie), on assiste à une ascension en direction de l'État. La tribu est sans impact spatial majeur au sein de l'espace urbain, mais la ville est érigée en étendard d'un néo-tribalisme en quête d'État à ponctionner.

La croissance urbaine rapide a constitue au cours des trente dernieres annees, le signe le plus marquant de la transformation de libreville. Elle se caracterise par une forte concentration de population et une expansion spatiale spectaculaire dues principalement aux mouvements migratoires. Toutefois, l'arrivee constante, massive et desordonnee des populations dans l'agglomeration a entraine la proliferation des quartiers sous-integres, densement batis et insalubres. Les migrants se retrouvent sans parcelles viabilisees pour la plupart et sont obliges de coloniser les zones non aedificandi, inurbanisables. Il en resulte une croissance spatiale demesuree et anarchique, phenomene encourage par les speculateurs fonciers. Le droit foncier moderne s'oppose aux pratiques populaires. D'ou des situations conflictuelles entre les pouvoirs publics et les citadins et entre les populations elles-memes. Aussi, l'amenagement de la ville revele-t-elle des deficiences urbanistiques : une absence de systeme efficace de mise en valeur et d'attribution des sols repondant aux besoins des terrains a batir. Les infrastructures installees ont ete principalement concentrees dans les aires residentielles. Le niveau de prestation s'est maintenu a des normes elevees ecartant le plus grand nombre. Il se pose donc de serieux problemes d'amenagement a un moment ou les ressources publiques se font rares. Comment faciliter l'acces du plus grand nombre aux parcelles tout en respectant le developpement harmonieux de l'agglomeration ? l'auteur propose le renforcement des institutions et des instruments d'urbanisme, de planification et de reglementation fonciere
THE RAPID URBAN GROWTH IN THE LAST THIRTY YEARS HAS BEEN THE MOST OUTSTANDING FUTURE OF LIBREVILLE'S TRANSFORMATION. IT IS CHARACTERIZED BY A MARKED POPULATION CONCENTRATION AND A SPECTACULAR SPATIAL EXPANSION MAINLY DUE TO MIGRATORY MOVEMENTS. HOWEVER, THE CONTINOUS, MASSIVE AND DISORDERLY POPULATION INFLOW INTO THE URBAN AREAS HAS CAUSED THE PROLIFERATION OF UNDER-INTEGRATED DISTRICTS, DENSELY BUILT AND INSALUBRIOUS. MOST MIGRANTS FIND THEMSELVES WANTING IN SERVICED PARCELS AND ARE THESE OBLIGED TO COLONIZE NON AEDIFICANDI, UNSERVICEABLE AREAS. AS A RESULT, THERE OCCURS A PHENOMENON OF DISPROPORTIONATE AND ANARCHICAL SPATIAL GROWTH, THAT IS ENCOURAGED BY LAND SPECTACULORS. MODEM PROPERTY LAW CONFLICTS WITH POPULAR PRATICES. HENCE CONFLICTUAL SITUATIONS BETWEEN THE AUTHORITIES AND THE CITY PLANNING REVEALS URBANISTIC DEFICIENCIES : THE LACK OF AND EFFICIENT SYSTEM OF SOIL EXPLOITATION AND ATTRIBUTION THAT COULD MEET THE NEEDS IN SUITABLE LOTS. THE EXISTING INFRASTRUCTURES HAS BEEN CONCENTRATED MAINLY IN SMART AREAS. THE LEVEL OF UTILITIES AND SERVICES HAS SETTLED AT HIGH STANDARDS with EXCLUDE THE MANY. CONSEQUENTLY, THERE EXISTS SERIOUS CITY PLANNING PROBLEMS AT A TIME WHEN PUBLIC RESSOURCES ARE DEPLETING. HOW MAKE MOST PEOPLES'S ACCESS TO PARCELS EASIER ALONG WITH BEING RESPECTFUL OF THE HARMONIOUS CITY AREA DEVELOPMENT ? THE AUTHOR PROPOSES TO STRENGTHEN THE URBANISM INSTITUTIONS AND INSTRUMENTS, THE CITY PROPERTY PLANNING AND REGULATION

Les espaces ruraux ivoiriens, et particulièrement ceux du centre et de l'ouest-forestier, tel que le pays Bété où j'ai mené mes enquêtes, présentent une caractéristique notable : ils accueillent plus de migrants qu'ils n'en fournissent, et ces migrants sont majoritairement des jeunes hommes. La Côte d'Ivoire est en effet marquée, depuis la fin des années 1970, par un fort processus migratoire dit de « retour à la terre », qui n'est bien souvent qu'un retour au village. Il concerne aujourd'hui des jeunes ressortissants autochtones de la zone forestière, qui viennent s'installer dans leurs villages d'origine avec l'espoir d'un mieux vivre pour certains, ou comme une solution de pis-aller pour d'autres. Ce processus migratoire est généralement interprété comme une conséquence de la précarité urbaine et comme l'une des causes de l'aggravation de la crise socio-foncière dans le pays. Cette thèse propose un autre regard sur ce phénomène en l'appréhendant sous l'angle des dynamiques économiques et politiques provoquées par ces jeunes, porteurs d'une idéologie de la « modernité », alors qu'ils cherchent à s'émanciper de leurs aînés et à créer de nouvelles formes de solidarité. Ces ambitions s'accompagnent de deux processus concomitants dont l'analyse constitue le cœur de ce travail : l'autonomisation de la jeunesse comme catégorie politique d'une part et l'individualisation de certains jeunes au sein de cette catégorie d'autre part. Cette thèse apporte ainsi un éclairage sur deux processus rarement analysés dans les villages, alors qu'ils sont bien documentés en ville. Elle permet plus largement d'apporter des éléments de compréhension sur les mutations contemporaines que connaissent les zones rurales en Côte d'Ivoire
Ivorian rural areas, particularly those in the centre and the west - like the Bété land, where I conducted my field works - have a notable feature: they host more migrants than they provide, and these migrants are mostly young people. Since the late 1970s, the country has been marked by a strong migratory process known as "return to the land", which is often only a return to the village. Today, it concerns young indigenous peoples of the forest zone, who come to settle in their paternal villages with the hope of a better life for some, or as a solution of second-best for others. This migratory process is generally interpreted as a consequence of urban precariousness and as one of the causes of the aggravation of the socio-land crisis in the country This PhD thesis offers a different perspective on this phenomenon by apprehending it under the way of the economic and political dynamics provoked by these young people. They carrying an ideology of "modernity", as they seek to emancipate themselves from their elders and to create new forms of solidarity. These ambitions are accompanied by two concomitant processes whose analysis constitutes the heart of this work: the empowerment of youth as a political category on the one hand and the individualisation of certain young people within this category on the other hand. This PhD thesis thus sheds light on two processes rarely analysed in the villages, while they are well documented in urban area. It thus provides insights into the contemporary changes in rural areas in Côte d'Ivoire

A la charnière des années 1980 et 1990, le débat sur l'aménagement du territoire, en ce qui concerne l'espace rural tout au moins en liaison avec les perspectives de "déprise agricole", a été particulièrement marqué par les préoccupations d'ordre spatial. En contribution aux objectifs de "gestion de l'espace", le travail présenté ici porte sur l'analyse du système foncier local. Il vise à préciser comment, au-delà des évolutions globales et des contraintes qui leurs sont communes, les territoires connaissent des mutations différentes, sous l'effet du jeu des acteurs locaux, propriétaires, exploitants agricoles ou structures collectives ayant un pouvoir d'action sur l'utilisation du sol. L'objet de la première partie est de définir le cadre du travail. En particulier, elle vise à préciser en quoi les questions foncières sont au centre des préoccupations de gestion de l'espace. Elle est aussi l'occasion de s'interroger sur les sources d'information concernant l'utilisation du sol, leur signification et leur fiabilité aux différentes échelles. Les régions de moyenne montagne sont au coeur de ces préoccupations spatiales. Après un aperçu général sur l'ensemble de la montagne auvergnate, l'étude de trois secteurs, la Margeride cantalienne, le plateau de la Chaise-Dieu et le massif des Monts Dore, abordés avec une même démarche d'analyse, permet d'illustrer la diversité des évolutions, de préciser les dynamiques à l'oeuvre à l'échelle locale et d'en comprendre les déterminants essentiels. La troisième partie, est consacrée à l'approche des acteurs ayant aujourd'hui entre les mains les choix concernant l'utilisation du foncier. A partir de l'analyse de leurs logiques propres puis par la confrontation de ces logiques, elle vise à formaliser les jeux fonciers à l'oeuvre à l'échelle locale, et à en préciser les enjeux différenciés

Le but de cette thèse de doctorat était d'affronter des problèmes fondamentaux du droit romain : l'administration politique et financière de l'empire romain ; les relations de l'empereur et du sénat pour les questions patrimoniales ; des problèmes essentiels de la géographie historique administrative et économique de l'Italie antique. Il a fallu poser une définition juridique de cette propriété impériale et de ses relations avec les autres formes de propriétés, publique et privée. On a pu souligner la différence formelle et sustancielle entre propriété publique et propriété impériale, entre les compétences concernant certains biens des empereurs et la pratique d'intégration de ces biens dans le patrimoine du fiscus. On a donc procédé pour chaque territoire à un examen de tous les témoignages disponibles : littéraires, épigraphiques, topographiques, archéologiques. Le résultat de ce parcours permet de dresser un tableau inédit de la propriété impériale, avec une distribution du patrimoine impérial concentré dans quelques régions d'Italie et doté d'une personnalité économique propre. On s'aperçoit que d'une part, certains concepts comme celui du latifundium impérial sont totalement erronés et d'autre part, que la présence du patrimoine impérial pouvait être un des facteurs qui stimulaient l'évergétisme impérial. On peut remarquer que cette distribution du patrimoine impérial est très souvent en rapport avec la politique des empereurs au niveau supra-régional et méditerranéen. Un fait inédit en émerge : le contrôle fort que les empereurs exercèrent sur leur patrimoine, que ce soit pour la quantité de biens possédés que pour la stratégie de leur répartition sur le territoire

La question foncière est d'actualité en raison des enjeux dont elle fait l'objet. Dans une perspective de sécurisation foncière, les travaux dégagent trois approches. Les facteurs agro-écologiques font de l'Ouest du Burkina Faso une zone convoitée pour ses potentialités agricoles. L'analyse de trois villages dans une approche diachronique montre les mutations en cours et invite à prendre en compte la question des identités. Les migrations internes, la valorisation du territoire, l'évolution des systèmes de production, l'aménagement des espaces, la vulgarisation de nouvelles techniques, le développement des cultures de rente et la monétarisation des échanges contribuent à la raréfaction des disponibilités foncières. On assiste à une recomposition des identités socio-territoriales qui va se traduire par des changements de représentations et de perceptions du foncier pour les acteurs locaux tant à l'échelle individuelle que collective. Les interactions entre la migration, les systèmes de production et les identités qu'elles engendrent conduisent à une complexification de la gestion du foncier. Le jeu des acteurs pour accéder et s'approprier des terres est un signe fort des dites recompositions. Se pose alors la question de la gestion durable des ressources et de la sauvegarde de la paix civile. Sont mises en lumière l'importance de la dimension historique de la question foncière, sa diversité et sa particularité spécifique au lieu, l'interdisciplinarité et la prise en compte du local. La question identitaire constitue l'originalité de ce travail. Son intérêt et les dynamiques sociales qui sont à l'œuvre au-delà du rapport « homme-espace-ressources » y sont mis en évidence
This paper shows what is now at stake for land management in the Burkina Faso. An extensive fieldwork allows us to suggest three ways to consider the land question, to prospect for giving security to the land. Three villages in western Burkina Faso have been analysed, chronologicaly, to show the progress changes and take into account the identity question. Indeed, the agro-ecological factors make western Burkina Faso a much appealing zone, at nation scale, for its agricultural potentialities. The growing migration phenomenon contributes to the rarefaction of available land. The growing appraisal of those territories, the evolution of production systems, land planning, popularization new techniques, commercial crops development; exchanges monetization have contributed to the land rarefaction. Interactions between migration, production system changes, new social and territorial identities lead to a much more complex land management system. The actors'strategies, in order to reach and appropriate land, is a vivid sign of the social and territorial reorganizations connected to the land rarefaction in these villages. Thus we ask questions about resource sustainable management and civil peace guaranty. From this set of information, our paper brings the local land management variety and peculiarity modes. The historical aspects, the local scale and an interdisciplinary approach are essential. The identity question constitutes a novel approach in this work and an interesting contribution to demography-land, production-land relationship. It shows the social dynamics at work beyond the triptych "man-space-resources"

La gestion du foncier martiniquais est un sujet complexe, sensible et à forte densité politique. La superficie de la Martinique est de 1 100km2, soit l’une des plus petites régions françaises, avec la plus forte densité de population, soumise à de multirisques (cyclonique, sismique, volcanique, technologique, inondation, pollution de l’air, des sols et de l’eau, tsunami…).La triangulation urbanistique composée d’une multiplicité d’acteurs, de textes et de réglementations et d’un millefeuille institutionnel (6 niveaux d’administration : commune, intercommunalité, département, région, Etat, Europe) annihile toute responsabilité et obère un développement endogène de ce micro territoire.Un juste équilibre entre développement économique, social, culturel et environnemental doit être trouvé en conciliant les objectifs économiques et sociaux liés au développement insulaire.La remarquable biodiversité de la Martinique constitue un atout touristique indéniable, menacé par de fortes pressions anthropiques foncières.Cette recherche démontre la pertinence de la réglementation applicable au foncier à la Martinique et l’influence du développement durable sur cette réglementation. La thèse propose des solutions pérennes à mettre en œuvre pour pallier les incohérences juridiques révélées par l’étude
Management of land in Martinique is a complex, sensitive and highly political topic.The total area of the island is 1 100 km2 (square meters), e.g, one of the smallest French areas, with the highest concentration of population, submitted to multirisk desasters (cyclonic, seismic, volcanic, technological, flood, air, ground and water pollutions, tsunami…).The urban triangulation made up of a multiplicity of actors, texts and regulations, as well as a multi-level institutional cream cake (6 levels of administration: the city, the intercity, the Department, the Regional Council, the State and Europe), destroys all kind of responsibility and obstruct an endogenous development of this micro territory.A fair balance between economic, social, cultural and environmental development is necessary, by reconciling with the economic and social goals related to the insular development.The astonishing biodiversity of the island of Martinique represents an obvious tourist asset, threatened by strong land anthropic pressures.This research study highlights the relevance of the regulation applicable to the land in Martinique as well as the influence of sustainable development on this regulation. This thesis suggests perennial solutions to implement, in order to mitigate the legal inconsistencies pointed out by the study

Cette thèse examine le débat actuel en Californie du Sud autour de la planification de l'eau et du foncier, dans le cadre de projets immobiliers de grande taille. Ces projets immobiliers sont présentés, par les promoteurs immobiliers ainsi que les autorités locales comme plus « durables » que l'urbanisme traditionnel de la région. Ces affirmations sont contestées par de nombreux opposants, pour qui l'immobilier actuel est semblable aux pratiques habituelles de la région, notamment par sa surconsommation d'eau et d'autres atteintes à l'environnement. Ces controverses interviennent alors que les ressources en eau de la région semblent plus menacées que jamais par une conjonction de facteurs politiques, environnementaux et économiques. Nous analysons les positions des promoteurs, autorités, fournisseurs d'eau et leurs opposants afin de nous demander si l'urbanisme qui s'impose actuellement dans la métropole va plus dans le sens de la continuité que des ruptures, ainsi que les conséquences environnementales, politiques et sociales des évolutions en cours. Nous construisons ainsi une critique des notions de «durabilité » et de « protection de l'environnement », en montrant comment elles sont construites socialement et politiquement dans un contexte géographique donné.

Depuis 1968, des déficits hydrologiques persistants ont réduit de manière sensible les superficies inondées et les ressources naturelles disponibles dans le delta central du Niger au Mali. Dans le Kotiya, région située au cœur de l'hydrosystème, la sècheresse se traduit par des transformations spectaculaires du paysage agraire, témoignant des mutations socioéconomiques sous-jacentes. Dans cette région de faible densité de population, l'exploitation des ressources était traditionnellement partagée entre les pécheurs bozos et les éleveurs peuls transhumants. Malgré la détérioration des conditions climatiques, les populations du Kotiya profitent de la diminution de la lame d'eau écoulée dans les plaines pour développer la culture du riz. Ce maintien d'une submersion suffisante de la région attire parallèlement des populations des régions périphériques que l'inondation n'atteint plus. Intéressées par l'exploitation des ressources naturelles encore disponibles, elles se sédentarisent massivement dans le Kotiya en créant de nouveaux lieux d'habitation, les Daaka. Ces changements de l'exploitation rurale du milieu conduisent à une compétition accrue sur des ressources et des espaces limites. Les conflits de droit foncier sont exacerbés, notamment entre éleveurs et agriculteurs, et posent la question du devenir de l'activité pastorale. Dans ce contexte de variabilité et de changements, les adaptations des systèmes d'activités et des modes d'appropriation des ressources et de l'espace sont analysées, intégrées et restituées dans un système d'information géographique. Cet outil d'aide à la gestion et à la prévision se révèle fonctionnel pour rendre compte de la complexité des relations de l'homme à l'espace et au temps dans le delta central du Niger
Since 1968, persistent water deficits severely reduced the flood plains and natural resource base of the inland delta of Niger in Mali. In the Kotiya, a region situated in the heart of this complex watershed, the extended drought has had tremendous effects on the agricultural landscape, as witnessed by the underlying socio-economic changes. In this region of low population density, natural resources have traditionally been shared between the bozo fisherman and the transhumant fulani herdsmen. Despite deteriorating climatic conditions, inhabitants of the kotiya were able to take advantage of reduced flooding levels to develop a substantial rice-based agricultural system. The continuation of sufficient flooding attracted neighboring populations who were forced to migrate from nearby droughtafflicted regions and resettle in the kotiya. Interested by the ample natural resources still available, these settlers created new areas of resettlement in the kotiya referred to as daaka. These changes resulted in increased competition for the scarce natural resources and limited space which led to land disputes between herdsmen and agriculturists. As a result, ethnic conflicts have begun to pose serious questions concerning the future of herding activity in the region. Within this context of exceptional variability and change, affected populations were obliged to adapt by changing their socio-economic activities and their allocation of natural resources. Data from this system were collected, integrated, analyzed and compiled into a geographic information system (gis). The gis was found to be an efficient tool providing insight into the complex nature of the relation between man, space and time in the inland delta of Niger in Mali