Academic literature on the topic 'Gouvernement d'entreprise'

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Journal articles on the topic "Gouvernement d'entreprise"

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Weber, Caroline, and Pierre-Yves Gomez. "Les mutations du gouvernement d'entreprise." L'Expansion Management Review N° 131, no. 4 (2008): 20. http://dx.doi.org/10.3917/emr.131.0020.

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2

Lamèthe, Didier. "L'approche française du « Gouvernement d'entreprise »." Revue internationale de droit comparé 51, no. 4 (1999): 1075–108. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1999.18200.

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3

Hamza, Taher, and Jean-Jacques Pluchart. "Vers un nouveau gouvernement d'entreprise." La Revue des Sciences de Gestion, Direction et Gestion, no. 152-153 (June 1995): 49–56. http://dx.doi.org/10.1051/larsg:1995011.

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4

Lannoo, Karel. "Le gouvernement d'entreprise en Europe." Revue d'économie financière 31, no. 4 (1994): 159–81. http://dx.doi.org/10.3406/ecofi.1994.2107.

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Legault, Marie-Josée. "Des programmes volontaires d’accès à l’égalité, dix ans après." Articles 12, no. 2 (April 12, 2005): 109–37. http://dx.doi.org/10.7202/058048ar.

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Abstract:
Depuis 1986, les entreprises privées peuvent légalement mettre en place des programmes d'accès à l'égalité et sont incitées, mais non obligées, à le faire par le gouvernement du Québec. L'approche québécoise repose sur l'initiative volontaire des directions d'entreprise en ce qui a trait au secteur privé. En 1987, le gouvernement du Québec instaurait un projet pilote pour encourager dix-sept entreprises privées à tenter l'expérience avec la supervision et l'aide financière des instances appropriées. Depuis, peu d'entreprises privées se sont ajoutées à ces volontaires. Dix ans plus tard, l'auteure revient dans ces entreprises pour constater l'état des choses et le bilan soulève bien des difficultés, notamment pour ce qui est des progrès des femmes dans les secteurs d'emploi non traditionnellement féminins, principalement dans les emplois de production et les métiers, et en ce qui concerne leurs problèmes d'intégration à long terme.
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6

Delaunay, Jean-Marc. "Gouvernement d'entreprise : les cumulards du CAC." Alternatives Économiques 292, no. 6 (July 15, 2010): 60. http://dx.doi.org/10.3917/ae.292.0060.

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7

P. Charkham, Jonathan. "Le gouvernement d'entreprise au Royaume Uni." Revue d'économie financière 31, no. 4 (1994): 183–224. http://dx.doi.org/10.3406/ecofi.1994.2108.

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8

Deffains, Bruno, and Jean-Daniel Guigou. "Droit, gouvernement d'entreprise et marchés de capitaux." Revue d'économie politique 112, no. 6 (2002): 791. http://dx.doi.org/10.3917/redp.126.0791.

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9

Essakali, M. Said. "Le Gouvernement D'entreprise en Droit de Société Anonyme." مجلة الفقه و القانون, no. 32 (June 2015): 177–93. http://dx.doi.org/10.12816/0011885.

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Pastré, Olivier. "Le gouvernement d'entreprise : Questions de méthodes et enjeux théoriques." Revue d'économie financière 31, no. 4 (1994): 15–32. http://dx.doi.org/10.3406/ecofi.1994.2101.

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Dissertations / Theses on the topic "Gouvernement d'entreprise"

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Mougin, Fanny. "Gouvernement d'entreprise et environnement légal." Besançon, 2007. http://www.theses.fr/2007BESA0008.

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Boyer, Tristan. "Gouvernement d'entreprise et décisions d'emploi." Paris 10, 2002. http://www.theses.fr/2002PA100171.

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Abstract:
Le rôle des marchés financiers (particulièrement celui des fonds de pension), dans le financement des entreprises n'a cessé de croître depuis les années 80. Les licenciements qui ont marqué ces dernières années sont alors apparus comme liés à ces derniers, notamment à travers l'exigence de rendement à court terme des actions que les dirigeants d'entreprise attribuent au fonds de pension et aux principes de gestion issus de la Corporate Governance. Une étude approfondie des principes de Corporate Governance et de nombreuses analyses empiriques conduisent à remettre en cause cette perception et à rechercher les fondements d'une définition économique et juridique de l'entreprise à même de concevoir la notion de responsabilité de l'entreprise à l'égard des stakeholders.
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3

Genaivre, Élisabeth. "L'investissement en gouvernement d'entreprise : l'expérience française." Rennes 1, 2000. http://www.theses.fr/2000REN10206.

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Abstract:
Cette thèse propose une approche novatrice des principes de gouvernement d'entreprises sous l'angle d'investissements stratégiques. Dans une première partie, nous expliquerons l'approche théorique de l'investissement en gouvernement. Dans un premier chapitre, nous présenterons la conceptualisation du gouvernement d'entreprises, en rappelant sa problématique et les modèles de gouvernements développés. Dans un deuxième chapitre,nous définirons la notion d'investissement en gouvermement, en précisant sa sélection et le contrôle de ses performances. Dans une seconde partie, nous analyserons la pratique française de l'investissement en gouvernement. Dans un troisième chapitre, nous identifierons les caractéristiques de l'investissement en gouvernement en France, à partir d'études sur l'approche managériale et actionnariale de l'investissement en gouvernement. Dans un quatrième chapitre, nous examinerons la rentabilité de l'investissement en gouvernement en France, à partir d'études sur ses performances, et sur le verdict des actionnnaires à son égard. Ceci déterminera l'évolution et l'avenir de l'investissement en gouvernement
This thesis suggests a new approach of the principles of corporate governance as strategic investments. In a first part, we'll explain the theoretical approach of the investment in governance. In a first chapter, we'll introduce the conceptualisation of the corporate governance, by mentioning his problematic, and the expanded corporate governance models. In a second chapter, we'll define the notion of investment in governance, by specifying his selection and the control of his performances. In a second part, we'll analyse the French practical of investment in governance. In a third chapter, we'll identify the characteristics of the investment in governance in France, from studies on the managerial and shareholderial approach of investment in governance. In a fourth chapter, we'll examine the profitability of the investment in governance in France, from studies on the performances of the investment in governance, on the verdict of the shareholders towards it. It'll determine the evolution and the future of the investment in governance
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4

Harbula, Peter. "Gouvernement d'entreprise et structure actionnariale en France." Paris 2, 2004. http://www.theses.fr/2004PA020011.

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Abstract:
Cette thèse a pour sujet l'analyse de l'interaction entre la structure de l'actionnariat des entreprises et la qualité du système de gouvernement d'entreprise (" corporate governance ") à travers l'exemple de la France. La thèse débute en une présentation rapide des bases théoriques du gouvernement d'entreprises et de l'évolution du système français dans les dernières décennies. Suit ensuite une série d'analyses empiriques sur des thèmes ayant un lien étroit avec le gouvernement d'entreprises, en fonction de trois principaux critères: protection des minoritaires, contrôle du management et transposition des intérêts des actionnaires dans les décisions de la direction. Enfin, la thèse se termine par l'analyse théorique des particularités de la structure d'actionnariat rencontrées lors des analyses empiriques. L'un des principaux axes d'analyse de la thèse est l'impact des différentes structures actionnariales sur le gouvernement d'entreprises et notamment l'actionnariat " noyau dur ". La structure de l'actionnariat se révèle être l'un critère d'appréciation très significatif du gouvernement d'entreprises et notamment la gouvernance " noyau dur " revêt une importance particulière. Ceci se retrouve à travers l'analyse de la prime de vote, qui est également un élément permettant d'apprécier la qualité du gouvernement d'entreprise dans un pays. De même, cette même notion se retrouve dans la cadre de l'analyse de la théorie des free cash flow de Jensen [1986], induisant que le gouvernement d'entreprise est un élément important dans la politique d'investissements des entreprises et donc influence de manière significative l'équilibre macroéconomique. La structure d'actionnariat permet aussi d'analyser sous un vecteur additionnel la performance des entreprises françaises et de constater une sous-performance de certaines catégories d'entreprises, tout comme d'analyser le lien entre le niveau de participation des actionnaires de référence et de performance des entreprises. Cependant, une structure de gouvernance " noyau dur " n'est pas nécessairement néfaste pour le gouvernement d'entreprise d'un point de vue théorique. Cet en effet l'application pratique d'une telle structure en France qui explique les résultats empiriques obtenus.
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Agardi, Driss. "Gouvernement d'entreprise : réseaux d'administrateurs et investisseurs institutionnels." Thesis, Toulouse 1, 2011. http://www.theses.fr/2011TOU10057/document.

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Abstract:
Les réseaux d’administrateurs et les investisseurs institutionnels sont acteurs de l’évolution du gouvernement d’entreprises en France. Les conseils d’administration sont au coeur des réflexions et leur cadre légal a fait l’objet de modifications. Il nous a paru donc intéressant de mesurer le poids des administrateurs cumulards,la taille des conseils d’administration, et d’étudier l’évolution de la densité des réseaux d’administrateurs des entreprises du CAC 40 entre 1998 et 2006, suite à ces modifications de législation. Notre étude montre que les réseaux de sociétés formés par le cumul de mandats d’administrateurs restent vivaces au sein des plus grandes sociétés françaises (Chapitre 1). La crise des subprimes a révélé la montée en puissance des fonds souverains, et dont les avoirs ont été multipliés par 9 depuis fin 2002. Nous étudions le poids de leurs participations, ainsi que leur logique d’investissement dans le capital des entreprises des pays les plus développés (Chapitre 2). Nous montrons que ces investisseurs ont un comportement proche de celui des investisseurs actifs et s’éloignent des investisseurs stables (les banques et les compagnies d’assurance). Un troisième chapitre est consacré à l’étude de l’émergence d’un nouveau modèle actionnarial français, né sous l’impulsion de l’actionnariat institutionnel. Nous nous intéressons au poids des investisseurs institutionnels étrangers présents dans le capital des groupes de l’indice SBF250. Nous proposons de démontrer que, malgré la forte internationalisation de l’actionnariat, il subsiste une différence notable entre le taux d’ouverture aux capitaux étrangers du capital des entreprises à forte capitalisation boursière (notamment celles du CAC 40),et celui des autres entreprises composant l’indice SBF250. Nous caractérisons un modèle actionnarial« hybride » où se côtoient des investisseurs institutionnels non résidents et des actionnaires résidents familiaux, publics et industriels. L’étude conclut que ces derniers préservent une position forte au sein de l’indice SBF250
Interlocking directorates and institutional investors are involved in the evolution of corporate governance inFrance. The boards are at the heart of reflexion and changes in their legal framework have happened. Itseems interesting to measure the weight of the “interlocking directorates”, the size of boards, and study theevolution of the density of the network of directors among CAC 40 companies between 1998 and 2006. Ourstudy shows that networks of companies formed by the accumulation of directorships remain vivid in thelargest French companies (Chapter 1). The subprime crisis has revealed the rise of sovereign wealth funds,assets of which have been multiplied by nine since late 2002. We study the weight of their participation andtheir politic of investment in the capital of the most developed countries’ companies (Chapter 2). We showthat the behaviour of these funds is very similarly to the one of active investors and quite different of the oneof stable investors such as banks or insurance companies. A third chapter is devoted to the study of theemergence of a new French shareholder model, born under the influence of institutional shareholders. Weconsider the weight of foreign institutional investors into the SBF 250 groups’ capital. We propose to showthat, despite the strong internationalisation of shareholders, a significant difference between the rate ofopenness to foreign capital of capital-intensive companies (especially CAC 40 companies), and the one of theother companies of SBF 250 index remains. We characterize a "hybrid" shareholder model which combinesnon-resident institutional investors and shareholders resident families, public and industrial investors. Thestudy concludes that they keep a strong position in the SBF250
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Ezzine, Hanene. "Crises financières internationales et gouvernement d'entreprises." Nice, 2009. http://www.theses.fr/2009NICE0007.

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Abstract:
Le but de ce travail de recherche est d’étudier l’efficacité des mécanismes de gouvernement d’entreprises comme amortisseurs de la propagation de la crise. Deux approches sont développées. La première approche rattache la réalisation de la crise à la défaillance de l’environnement légal (Johnson et al 2000). La deuxième approche place la crise boursière dans le cadre de la défaillance des mécanismes internes de gouvernances (Mitton 2002, Claessens et al 2000 et Sang et Il Chong 2005). Dans le cadre de la première approche, nous menons une étude empirique sur un échantillon de 19 pays émergents. Nous parvenons à montrer deux principaux résultats. Premièrement, la modélisation des volatilités conditionnelles des séries de rendements financiers selon la protection juridique des actionnaires minoritaires, les tests univariés et les tests multivariés suggèrent d’une part, la variabilité de la variance conditionnelle des rendements financiers et d’autre part, la persistance de ses variations dans le temps pour tous les pays en dépit de leur origine juridique ou de leur degré de protection accordée aux actionnaires minoritaires. La protection forte des actionnaires minoritaires et l’appartenance des pays à l’origine coutumière sont incapables seules d’expliquer la capacité du pays à amortir la crise. Deuxièmement, nous montrons que l’application des règles de droit telle que évaluée par l’efficacité judiciaire est un mécanisme puissant permettant de limiter la transmission de la crise. Depuis le déclenchement des crises financières, la difficulté d’aujourd’hui ne consiste pas tant à élaborer de nouvelles lois et règlementations en matière de gouvernance des entreprises - la plupart des pays en développement en sont déjà dotés sur le papier- qu’à les appliquer et à les faire respecter. .
The purpose of this research is to study the efficiency of corporate governance mechanisms like shock absorbers of crisis propagation. Two approaches are developed. The first approach attaches the realization of the crisis to the deficiency of legal environment (Johnson and al 2000). The second approach places the stock crisis in the setting of the weak of internal corporate governance mechanisms (Mitton 2002, Claessens and al 2000 and It Chong 2005). In the setting of the first approach, empirical findings based on a sample of 19 emergent countries support two main results. First, the modelling of financial return’s conditional volatility according to the legal protection of the minority shareholders, the univaried and multivariate tests suggest on the one hand, the variability of financial return’s conditional volatility and on the other hand, the persistence of its variations in the time for all countries in spite of their legal origin or their degree of protection for minority rights. The strong protection of the minority shareholders and the countries adherence to the Common Law are incapable to explain the capacity of the country to absorb the crisis. Secondly, we show that the application of the right rules as estimated by the judicial efficiency is a powerful mechanism permitting to limit crisis transmission. Since the appearance of the financial crisis, today's difficulty doesn't consist so much in elaborating new laws and rules concerning corporate governance - the most developing countries are endowed some already on the paper - that to apply them and to make respect them. . .
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Dumoulin-Mauduit, Lisa. "Les organisations intermédiaires d'investisseurs : contribution à l'étude de la dimension collective du capitalisme en France." Clermont-Ferrand 1, 2000. http://www.theses.fr/2000CLF10230.

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Abstract:
Le capitalisme francais s'est ouvert au marche. Il souffre d'une insuffisance de capital national, connait une penetration des investisseurs institutionnels anglo-saxons sans commune mesure et est contraint de s'adapter aux regles du << gouvernement d'entreprise >> que ces derniers imposent. A cet egard, le systeme capitaliste francais a developpe sa dimension collective ; a travers elle, il s'agitde favoriser la formation d'une epargne nationale et de determiner quelles sont les regles qui doivent presider a l'organisation et au fonctionnement des societes cotees. Ii existe ainsi des organisations d'investisseurs permettant un acces collectif aux marches financiers : les clubs d'investissement, les opcvm et les fonds de pension - s'ils sont crees autorisent la concentration de l'epargne et sa gestion collective. Il existe aussi des organisations qui permettent l'exercice d'une defense collective des capitalistes : les associations de defense, libres ou jouissant d'un statut juridique original, assurent le regroupement des investisseurs pour mettre en oeuvre des actions collectives sur le marche ou dans le cadre societaire. Toutes ces organisations, support de la dimension collective du capitalisme en france, permettent aux investisseurs d'entrer plus facilement sur le marche et d'y demeurer en plus grande securite. A ce titre, elles contribuent a la dynamisation de la place de paris par sa consolidation financiere. Mais ces organisations d'investisseurs participent aussi au mouvement du << gouvernement d'entreprise >>. Qu'elles aient un statut d'actionnaires ou qu'elles representent les actionnaires dans le cadre societaire, ces organisations definissent les principes du gouvernement d'entreprise et participent a leur avenement. Ainsi, la dimension collective du capitalisme est-elle au service du marche financier et au coeur du gouvernement d'entreprise.
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Marrakchi, Chtourou Sonda. "Gestion du bénéfice et gouvernement d'entreprise, une étude empirique." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 2000. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk1/tape2/PQDD_0018/NQ57967.pdf.

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Kitsou, Anthi. "Le gouvernement d'entreprise dans les sociétés familiales non côtées." Phd thesis, Université de Strasbourg, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00997112.

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Abstract:
L'objectif de cette thèse est de discerner les originalités des sociétés familiales non cotées par rapport au gouvernement d'entreprise. On s'intéresse aux sociétés non cotées parce que les préoccupations sur le gouvernement d'entreprise se focalisent plutôt sur les grandes entreprises multinationales. Cependant, les sociétés familiales non cotées, actuellement la forme la plus répandue de l'initiative privée, posent de problèmes particuliers de gouvernement d'entreprise, parce que le lien entre famille et entreprise génère de conflits d'intérêts que la grande société cotée ne connaît pas. Premièrement, on expose les raisons pour lesquelles le gouvernement d'entreprise prend une importance plus cruciale dans ces sociétés. Il s'agit de montrer l'existence d'un particularisme s'agissant de la configuration de propriété, de gestion et de contrôle, puisque ces sociétés comportent la particularité de se trouver au croisement de deux systèmes ; la famille et l'entreprise (TITRE I). L'entreprise familiale se comporterait différemment vu que la composante familiale prédomine et influence le processus de prise de décision et les mécanismes de contrôle de la direction. LE TITRE II est consacré à la proposition d' un ensemble de mesures susceptibles, à notre avis, de rendre son efficacité au système de gouvernance de la société familiale non cotée : une modification de la culture qui prévaut au sein des conseils; un renforcement de l'expertise et une amélioration de l'information des administrateurs ; la stricte séparation des fonctions de direction et de contrôle.
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10

De, Almeida Laranjeira Rodrigo. "Le gouvernement d'entreprise en droit européen et brésilien comparé." Thesis, Paris 1, 2015. http://www.theses.fr/2015PA010258.

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Abstract:
Le gouvernement d’entreprise a subi une modification radicale en Europe à partir des années 1990. Le changement est aujourd’hui consolidé et il fait partie du droit des sociétés modernes. Le droit brésilien s’est toujours inspiré des législations européennes. Notre étude pose la question de savoir, à partir d’une vue comparative, si le droit brésilien des sociétés se rattache au gouvernement d’entreprise européen. On se centre en Europe sur le droit allemand, le droit anglais, le droit français et le droit communautaire. Notre analyse dépasse le cœur du gouvernement d’entreprise et inclut des parties qui relèvent du droit des marchés de capitaux et du droit de l’environnement, qui ont évidemment aussi un lien avec le gouvernement d’entreprise et le droit des sociétés. Pour comprendre le cœur du gouvernement d’entreprise, à savoir l’organisation des organes d’administration de la société anonyme cotée sur un marché réglementé, il faut s’appuyer sur l’analyse du traitement juridique de sujets à la fois accessoires et rattachés, comme le régime de la responsabilité des administrateurs. Le gouvernement d’entreprise se partage principalement en gouvernements d’entreprise interne et externe. Le gouvernement d’entreprise interne est celui qui traite l’organisation des organes d’administration, les relations entre les administrateurs et les actionnaires. Il se préoccupe surtout des affaires internes des sociétés anonymes. Le gouvernement d’entreprise externe a plutôt à voir avec la société anonyme et ses relations externes, dans le cadre du droit des marchés de capitaux et du droit de l’environnement. La réglementation brésilienne n’a pas accompagné les évolutions du gouvernement d’entreprise interne, sauf par rapport à certains mécanismes de base, comme la publicité. Il y a une plus grande synchronicité dans le gouvernement d’entreprise externe, qui relève de sujets majoritairement poussés en priorité par un consensus international. Le Brésil devra, en fonction de l’évolution de la déconcentration de la structure de l’actionnariat, s’appuyer sur le droit européen et introduire davantage de concepts du gouvernement d’entreprise moderne
Corporate governance has undergone a radical change in Europe since the 1990s. Change has now consolidated and is part of the company law. Brazilian law has always been inspired by European legislation. Our study asks, from a comparative perspective, if the Brazilian corporate law relates to the European corporate governance. In Europe, we focus on German law, English law, French law and Community law. Our analysis goes beyond the heart of corporate governance and includes parts of capital markets law and environmental law, because they obviously also have a connection with corporate governance and company law. The understanding of the core of corporate governance, which is the organization of administrative bodies of the listed company on a regulated market, depends on the analysis of the legal treatment of incidental subjects, but related, as the regime of liability.Corporate governance is divided into internal corporate governance and external corporate governance. Internal corporate governance deals with the organization of administrative bodies, the relationship between directors and shareholders. It is primarily concerned with the internal affairs of corporations. External corporate governance has rather to do with the corporation and its external relations, under capital markets law and environmental law. Brazilian law did not follow changes in the internal corporate governance, except with respect to certain basic mechanisms such as disclosure. There is a greater synchrony in the external corporate governance, whose main topics are first driven by an international consensus. Brazil will have to measure the evolution of shareholding structure. If the shareholding turns less concentrated, Brazil will have to rely on European law and introduce more modern concepts of corporate governance
Corporate Governance hat einen radikalen Wandel in Europa seit den 1990er Jahren durchgemacht. Der Wandel ist konsolidiert und ist nun Teil des Rechts der modernen Aktiengesellschaften. Brasilianisches Recht wird immer durch die europäische Gesetzgebung inspiriert. Unsere Studie fragt, aus einer vergleichenden Sicht, ob sich das brasilianische Unternehmensrecht auf die europäische Corporate Governance bezieht. Wir konzentrieren uns in Europa auf das deutsche Recht, das englische Recht, das französische Recht und das europäische Recht. Unsere Analyse geht über die Herzen der Unternehmensführung und umfasst Teile, die dem Kapitalmarkt- und dem Umweltrecht angehören, da sie selbstverständlich auch eine Verbindung mit der Corporate Governance und dem Aktienrecht haben. Das Verständnis des Kerns der Unternehmensführung, welcher die Organisation der Verwaltungsorgane der börsennotierten Aktiengesellschaft ist, hängt von der Analyse der rechtlichen Behandlung von Neben-Themen, die aber verwandt sind, ab, wie die Regeln über die Haftung. Corporate Governance ist vor allem in interne und externe Corporate Governance unterteilt. Interne Unternehmensführung beinhaltet die Organisation der Verwaltungsorgane und die Beziehung zwischen Direktoren und Aktionäre. Sie ist in erster Linie die innere Angelegenheit der Konzerne. Die externe Unternehmensführung umfasst eher das Unternehmen und seine externen Beziehungen nach dem Recht der Kapitalmärkte und des Umweltrechts
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Books on the topic "Gouvernement d'entreprise"

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Mintzberg, Henry. Pouvoir et gouvernement d'entreprise. Paris: Éditions d'Organisation, 2004.

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2

Wirtz, Peter. Politique de financement et gouvernement d'entreprise. Paris: Economica, 2002.

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Ranson, Gérard-Philippe. Trésorerie, risques de marchés et gouvernement d'entreprise. Paris: Economica, 2003.

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4

Caussain, Jean-Jacques. Le gouvernement d'entreprise: La pouvoir rendu aux actionnaires. Paris: Litec, 2005.

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5

Peyrelevade, Jean. Le gouvernement d'entreprise, ou, Les fondements incertains d'un nouveau pouvoir. Paris: Economica, 1999.

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Friboulet, Jean-Jacques. Le gouvernement d'entreprise en Suisse: Dynamiques externes et stratégies internes. Genève: Schulthess, 2005.

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7

Li, Ninglan. Théorie des incitations et gouvernement d'entreprise: Le cas des entreprises chinoises. Grenoble: A.N.R.T. Université Pierre Mendès France Grenoble 2, 1998.

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8

Moos, André von. Diriger une entreprise familiale avec succès: Le défi du gouvernement d'entreprise. Lausanne: Editions Payot, 2006.

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9

Danielle, Blanchard, and Rémillard Gil, eds. Gouvernance, nouveaux enjeux et perspectives =: Governance, the stakes and the prospects. Montréal: Décision Média, 2004.

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10

Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement. Guide des bonnes pratiques en matière d'information sur la gouvernance d'entreprise. New York, NY: Nations Unies, 2006.

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Book chapters on the topic "Gouvernement d'entreprise"

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Finet, Alain. "Remerciements." In Gouvernement d'entreprise, 5. De Boeck Supérieur, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dbu.finet.2005.01.0005.

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Labelle, Réal. "Préface." In Gouvernement d'entreprise, 7. De Boeck Supérieur, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dbu.finet.2005.01.0007.

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Depret, Marc-Hubert, Alain Finet, Abdelillah Hamdouch, Marc Labie, Franck Missonier-Piera, and Charles Piot. "Introduction générale et motivations." In Gouvernement d'entreprise, 13. De Boeck Supérieur, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dbu.finet.2005.01.0013.

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Finet, Alain. "Chapitre 1. Pourquoi le gouvernement d'entreprise ? Introduction et mise en place d'un cadre théorique d'analyse." In Gouvernement d'entreprise, 15. De Boeck Supérieur, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dbu.finet.2005.01.0015.

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Depret, Marc-Hubert, and Abdelillah Hamdouch. "Chapitre 2. Gouvernement d'entreprise et performance." In Gouvernement d'entreprise, 39. De Boeck Supérieur, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dbu.finet.2005.01.0039.

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Finet, Alain. "Chapitre 3. Faiblesses des modalités de gouvernance dans le cas de la nouvelle économie : l'entreprise belge Real Software." In Gouvernement d'entreprise, 81. De Boeck Supérieur, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dbu.finet.2005.01.0081.

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Labie, Marc. "Chapitre 4. Économie sociale, non-profit, tiers secteur : à la recherche d'un cadre de gouvernance adéquat." In Gouvernement d'entreprise, 101. De Boeck Supérieur, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dbu.finet.2005.01.0101.

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Missonier-Piera, Franck. "Chapitre 5. Gouvernement d'entreprise et information comptable." In Gouvernement d'entreprise, 125. De Boeck Supérieur, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dbu.finet.2005.01.0125.

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Piot, Charles. "Chapitre 6. Qualité de l'audit, information financière et gouvernance : enjeux et apports." In Gouvernement d'entreprise, 155. De Boeck Supérieur, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dbu.finet.2005.01.0155.

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Finet, Alain. "Conclusion générale." In Gouvernement d'entreprise, 231. De Boeck Supérieur, 2005. http://dx.doi.org/10.3917/dbu.finet.2005.01.0231.

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Reports on the topic "Gouvernement d'entreprise"

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Derrick, Fossong, and Ashu Mc Moi Ndi. Politique fiscale numérique et collecte des recettes fiscales au Cameroun. Institute of Development Studies, November 2024. http://dx.doi.org/10.19088/ictd.2024.091.

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Abstract:
Le Cameroun a adopté une politique fiscale numérique il y a environ huit ans. Avant la mise en oeuvre complète de la politique fiscale numérique en 2016, les communes du Cameroun, en particulier les communes rurales et les communes d’arrondissement, ont signalé de nombreuses difficultés dues à des retards et à des irrégularités dans le partage des revenus du ouvernement central (impôts partagés). Les impôts directs et les redevances perçus par les communes étaient considérés comme faibles, compte tenu des efforts nécessaires pour les percevoir. Il est important de comprendre si l'adoption de la politique fiscal numérique a permis d'augmenter les recettes fiscales indispensables aux projets des collectivités locales et d'accroître les recettes fiscales générales. Les recettes fiscales générales correspondent aux transferts obligatoires vers le gouvernement central à des fins publiques et se composent de la rente des ressources, des impôts directs et indirects, et des taxes sur le commerce. Cette étude se penche sur les effets de la politique fiscale numérique sur la collecte des recettes fiscales au Cameroun en utilisant des données trimestrielles de 2010 à 2021 et une technique d'estimation par la méthode des décalages distribués autorégressifs (ARDL). Les résultats révèlent que la politique fiscal numérique mise en place en 2016 a eu un impact positif et significatif à long terme sur les recettes fiscales générales, mais un impact négatif et significatif à court terme sur les recettes fiscales générales. L'impact était positif mais non significatif sur les recettes fiscales locales prélevées par les communes, tant à long terme qu'à court terme. Les résultats indiquent que les gains positifs de la politique fiscale numérique au Cameroun n'ont pas encore été pleinement atteints en raison des contraintes locales dans les zones rurales. Sur la base de nos constatations, nous recommandons que les chefs d'entreprises soient formés à l'utilisation du système de déclaration et de paiement en ligne. Cela améliorera la facilité d'utilisation, réduira la dépendance vis à vis des agents et stimulera la collecte des recettes fiscales générales et des impôts locaux.
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