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Academic literature on the topic 'Histoire comparé du droit'

Author: Grafiati
Published: 25 January 2025
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Histoire comparé du droit"

1

Bienvenu, Jean-Jacques. "Une brève histoire du droit public comparé." Revue internationale de droit comparé 67, no. 2 (2015): 293–97. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2015.20501.

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2

Zimmermann, Reinhard. "L'héritage de Savigny. Histoire du droit, droit comparé, et émergence d'une science juridique européenne." Revue internationale de droit économique (t. XXVII), no. 1 (2013): 95. http://dx.doi.org/10.3917/ride.259.0095.

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3

LeBel, Louis, and Pierre-Louis Le Saunier. "L’interaction du droit civil et de la common law à la Cour suprême du Canada." Les Cahiers de droit 47, no. 2 (2005): 179–238. http://dx.doi.org/10.7202/043886ar.

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Abstract:
L’état des relations entre la common law et le droit civil à la Cour suprême du Canada se caractérise par plusieurs types de rapports qui s’articulent de manières différentes selon les époques et les domaines du droit. Alors qu’au début de son histoire la Cour suprême pratiquait une politique d’uniformisation du droit, la reconnaissance de la spécificité et de l’autonomie du droit civil a permis l’émergence d’un véritable dialogue entre les deux traditions juridiques. Ce rapport dialogique est aussi accentué par la présence de facteurs sociologiques, culturels, techniques, institutionnels et j
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4

GROFFIER, ETHEL. "Raymond Klibansky (1905-2005) : un philosophe engagé." Dialogue 54, no. 4 (2015): 601–10. http://dx.doi.org/10.1017/s0012217316000044.

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Abstract:
Présentation:L’année 2015 marque le dixième anniversaire de la mort de Raymond Klibansky, philosophe et historien des idées canadien. La revue Dialogue lui rend hommage en publiant le texte qui suit de Mme Ethel Groffier, veuve de Raymond Klibansky et chercheure émérite au Centre de recherche Paul-André Crépeau en droit privé et comparé de l’Université McGill. Dans cette intervention, Mme Groffier rappelle l’importance de l’engagement dans la vie et l’œuvre de ce remarquable philosophe.Né en France au mois d’octobre 1905 dans une famille allemande, éduqué en Allemagne à partir de la Première g
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5

Hamza, Gábor. "Sir Henry Maine et le droit comparé." Acta Antiqua Academiae Scientiarum Hungaricae 45, no. 2-3 (2005): 193–206. http://dx.doi.org/10.1556/aant.45.2005.2-3.8.

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6

Siranyan, V. "L’officine de pharmacie : un lieu d’accueil et d’accompagnement pour les mineurs." Droit, Santé et Société N° 5-6, no. 5 (2018): 45–52. https://doi.org/10.3917/dsso.045.0045.

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Abstract:
La mise en œuvre en officine, de soins pharmaceutiques orientés vers les personnes mineures, résulte notamment de la conjonction de l’évolution des exercices professionnels et de la modification de la place des mineurs au sein du système de santé. L’influence réciproque du droit, de la pratique ou encore de l’éthique forme le terreau d’une recherche juridique et clinique pour un accompagnement approprié des mineurs, par les pharmaciens d’officine. La réflexion pour l’optimisation des soins et services proposés aux adolescents conduit à anticiper les difficultés pratiques et juridiques liées à
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7

Waszek, Norbert. "Judaïsme et histoire comparée du droit chez Edouard Gans." Revue germanique internationale, no. 17 (January 15, 2002): 163–75. http://dx.doi.org/10.4000/rgi.894.

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8

Decock, Wim. "Actes du congrès de Paris de 1900: théorie générale, méthode et enseignement du droit comparé." Comparative Legal History 9, no. 1 (2021): 118–20. http://dx.doi.org/10.1080/2049677x.2021.1908939.

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9

Mignot, Jean-François. "L’adoption plénière en France et en Angleterre-Galles : une histoire comparée du droit et des pratiques (1926-2015)." Droit et société N° 93, no. 2 (2016): 417. http://dx.doi.org/10.3917/drs.093.0417.

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10

Mignot, Jean-François. "Les adoptions en France et en Italie : une histoire comparée du droit et des pratiques (xixe-xxie siècles)." Population 70, no. 4 (2015): 805. http://dx.doi.org/10.3917/popu.1504.0805.

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Dissertations / Theses on the topic "Histoire comparé du droit"

1

Essafsafi, Lahcen. "La responsabilité médicale en droit marocain : histoire d'un concept protectoral à la lumière du droit comparé." Perpignan, 2012. http://www.theses.fr/2012PERP1102.

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Abstract:
Le droit médical marocain obéit à un Corpus Juris fondé sur une double influence : protectorat d'abord, le mimétisme juridique ensuite. Le protectorat a crié dans l'empire Chérifien un droit moderne qui ne saurait être défini comme un droit colonial, dans la mesure où la loi promulguée n'a jamais cessé d'être "chérifienne". Le Maroc n'ayant jamais perdu sa souveraineté législative, dans la mesure également où la jurisprudence développée par les tribunaux (modernes) n'a cessé d'être rendue au nom du Sultan. Il va sans dire que l'influence de l'Etat protecteur est manifestée, tant dans le droit
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2

Leboeuf, Sylvain. "Le rôle du silence de l'accusé en droit comparé." Thesis, Université Laval, 2010. http://www.theses.ulaval.ca/2010/27232/27232.pdf.

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3

Moaté, Michaël. "La création d'un droit bancaire islamique." Thesis, La Rochelle, 2011. http://www.theses.fr/2011LAROD027/document.

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Abstract:
Ce travail de thèse sur « la création d’un droit bancaire islamique » offre une perspective globale du phénomène. Faisant appel à l’histoire, à l‘économie et au droit, il envisage l’étude de ces techniques bancaires dans le contexte socio-culturel présidant à leur émergence et notamment sous l’angle des rapports entre le monde occidental et l’Orient islamique.Tout d’abord, s’appuyant sur l’étude du droit musulman classique, ce travail analyse le substrat qui a permis le développement de la banque islamique à travers d’une part l’étude des concepts bancaires majeurs et d’autre part l’évolution
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4

Dorvillé, Raphaël. "Anglomanie juridique, des Lumières jusqu'à la première Entente cordiale." Electronic Thesis or Diss., Université de Lille (2022-....), 2023. https://pepite-depot.univ-lille.fr/ToutIDP/EDSJPG/2023/2023ULILD007.pdf.

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Abstract:
Le modèle anglais apparaît, au XVIIIe siècle, comme la référence absolue en matière de droit et de liberté politique, vanté par les juristes francophones et les voyageurs ainsi que par les juristes anglais eux-mêmes, ce qui ouvre la voie à un nouveau monde de la comparaison juridique. Les dernières décennies du XVIIIe siècle voient ainsi un véritable engouement juridique pour l’Angleterre et son modèle politique libéral, alors que les bibliothèques des juristes de premier plan de l’Ancien Régime qu’étaient les parlementaires disposaient de peu d’ouvrages sur le droit étranger. Les premiers aut
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5

Jean, Florence. "La propriété "arboraire" en Corse et dans les pays environnants d'Europe et du pourtour de la Méditerranée." Corte, 2001. http://www.theses.fr/2001CORT1020.

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Abstract:
Le terme "arboraire" qui ne se trouve pas encore dans le dictionnaire est utilisé depuis une cinquantaine d'années par quelques auteurs, historiens, juristes, anthropologues, pour qualifier une propriété des arbres distincte de celle du sol. Forme d'appropriation encore très répandue en Corse, elle se manifeste dans divers pays. Cette thèse étudie l'institution en Corse ainsi que dans les pays environnants d'Europe et du pourtour de la Méditerranée afin d'en déterminer l'origine, les raisons d'être, les fonctions, la nature juridique, la situation présente et les perspectives d'avenir. Bien co
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6

Lajoinie, Tamara. "Le référent historique dans le contentieux constitutionnel comparé." Thesis, Aix-Marseille, 2016. http://www.theses.fr/2016AIXM1063.

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Abstract:
L’histoire a toujours occupé une place singulière au sein des sciences sociales mais qu’en est il de sa place dans le contentieux constitutionnel comparé des démocraties occidentales ? Le présent travail de recherche tendra ainsi à démontrer que la référence à l’histoire est bel et bien présente et qu’elle revêt un impact décisif sur les solutions constitutionnelles effectivement retenues pas le juge comme sur la substance même des droits et libertés fondamentaux. Il apparaîtra, en effet, que l’histoire, jaillissant dans le contentieux constitutionnel sous la forme d’un référent juridique type
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7

Saint-Laurent, Geneviève. "Le droit de vote limité par la condamnation pénale ou la quête d'un équilibre entre droit fonctionnel et droit individuelcomme limite au droit de vote ou la quête d'un équilibre entre droit fonctionnel et droit individuel." Thesis, Aix-Marseille, 2015. http://www.theses.fr/2015AIXM1048.

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Abstract:
Bien que le caractère fondamental du droit de vote ne soit plus contesté dans les pays démocratiques, il semble néanmoins subsister un fort a priori quant aux qualités morales requises pour pouvoir disposer de la capacité électorale. En effet, dans de nombreux États, on considère que les détenus doivent systématiquement être privés de leur droit de vote, car indignes de participer à la vie démocratique. Néanmoins, tant la Cour constitutionnelle d’Afrique du Sud que la Cour suprême du Canada et la Cour européenne des droits de l’Homme ont invalidé des dispositions législatives qui allaient en c
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8

El, Tayeb El Saddig Ramah. "De l’existence d’un droit maritime méditerranéen : survivance de la pratique romano-byzantine dans le fiqh al-islami (VIIIe-XIe siècles)." Electronic Thesis or Diss., Nantes Université, 2024. http://www.theses.fr/2024NANU3008.

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Abstract:
De manière dogmatique et apologétique, le ‘ilm usul al-fiqh ou la principiologie du droit musulman place à la tête de ses sources, la Shari'a ou « la voie droite » – soit le Qur'an ou la Sunna du Prophète Muhammad – et en dernier ressort le ‘urf ou la coutume. Nonobstant, à l’étude du fiqh et des actes de la pratique relatifs aux affaires maritimes « fi Bahr al-Rum » ou dans la Mer des Romains soit la Méditerranée au début de la période médiévale, non seulement la Shari'a ne dit presque rien, mais les similitudes observables en la matière avec les compilations juridiques et les actes de ses an
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9

Moaté, Michaël, and Michaël Moaté. "La création d'un droit bancaire islamique." Phd thesis, Université de La Rochelle, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00753035.

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Abstract:
Ce travail de thèse sur " la création d'un droit bancaire islamique " offre une perspective globale du phénomène. Faisant appel à l'histoire, à l'économie et au droit, il envisage l'étude de ces techniques bancaires dans le contexte socio-culturel présidant à leur émergence et notamment sous l'angle des rapports entre le monde occidental et l'Orient islamique.Tout d'abord, s'appuyant sur l'étude du droit musulman classique, ce travail analyse le substrat qui a permis le développement de la banque islamique à travers d'une part l'étude des concepts bancaires majeurs et d'autre part l'évolution
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10

Fabbrini, Massimiliano. "Strumenti giuridici di prevenzione delle crisi delle imprese : una comparazione fra il modello francese e il modello italiano." Paris 10, 2007. http://www.theses.fr/2007PA100181.

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Abstract:
Cette recherche a pour objectif la comparaison entre les systèmes juridiques italien et français. Elle veut en particulier analyser les solutions que ces systèmes offrent au débiteur en difficulté. Pour développer tel étude on a effectué avant tout une vaste reconstruction historique sur l'évolution de la législation des deux pays. Dans la seconde partie je me suis par contre dédié à la comparaison directe des règles. En fin un dernier chapitre est dédié à la responsabilité pour soutien abusif. Ce thème représente un aspect problématique de la prévention. Les conclusions sont que les deux syst
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Books on the topic "Histoire comparé du droit"

1

Fromont, Michel. Grands systèmes de droit étrangers. 2nd ed. Dalloz, 1994.

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Gambaro, Antonio. Le droit de l'Occident et d'ailleurs: Traité de droit comparé. L.G.D.J., 2011.

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3

Leclercq, Claude. Droit constitutionnel et institutions politiques. 9th ed. Litec, 1995.

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Leclercq, Claude. Droit constitutionnel et institutions politiques. 7th ed. Libraire de la Courde cassation, 1990.

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5

Gicquel, Jean. Droit constitutionnel et institutions politiques. Montchrestien, 1997.

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6

Gicquel, Jean. Droit constitutionnel et institutions politiques. Montchrestien, 1991.

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7

Gicquel, Jean. Droit constitutionnel et institutions politiques. Montchrestien, 1993.

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8

Mazières, Pierre Laffon de. Le droit des relations Église-États chez Louis de Naurois et Henri Wagnon: Histoire comparée de deux doctrines. L'Harmattan, 2020.

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Gicquel, Jean. Droit constitutionnel et institutions politiques: Addendum au 1er juillet 1992. Montchrestien, 1992.

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10

Glenn, H. Patrick. Legal traditions of the world: Sustainable diversity in law. 3rd ed. Oxford University Press, 2007.

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Book chapters on the topic "Histoire comparé du droit"

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Gerval, Pierrick. "Étudier les transgressions en temps de guerre dans le monde byzantin (viie-xiiie siècle)." In Rencontres et confrontations de l’Antiquité au xxe siècle. Presses universitaires de Rennes, 2023. https://doi.org/10.4000/13vu2.

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Abstract:
L’approche de l’histoire militaire par l’étude des pratiques transgressives apparaît dans les années 2010. Elle reste toutefois inédite en histoire byzantine. L’objectif de cet article est de montrer l’intérêt heuristique de la notion de transgression issue de l’anthropologie et adaptée au contexte de l’histoire byzantine. C’est par l’étude comparée des sources normatives (corpus juridiques et traités militaires) et des sources narratives (chroniques et histoires) qu’il est possible de concevoir le rapport de la société à la violence et de déterminer les pratiques hors normes en temps de guerr
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2

Nordbruch, Götz. "Arab Scholars at the Institut de Droit Comparé in Lyon—Rereading the History of Arab-European Intellectual Encounters in the Interwar Period." In Transnational Islam in Interwar Europe. Palgrave Macmillan US, 2014. http://dx.doi.org/10.1057/9781137387042_5.

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3

Maffei, A. Domenico. "Ius commune et droit comparé chez Grotius." In Legal Scholarship and Doctrines of Private Law, 13th-18th centuries. Routledge, 2024. http://dx.doi.org/10.4324/9781003556879-6.

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Baudouin, Jean-Louis. "Quelques brèves réflexions sur l’avenir du droit comparé." In Ius Comparatum - Global Studies in Comparative Law. Springer International Publishing, 2018. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-319-93770-0_10.

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Blanc-Jouvan, Xavier. "Le passé, le présent et l’avenir du droit comparé." In Ius Comparatum - Global Studies in Comparative Law. Springer International Publishing, 2018. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-319-93770-0_7.

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Kessler, Guillaume. "La place du temps parental dans le droit comparé." In La séparation parentale. Presses universitaires de Rennes, 2023. https://doi.org/10.4000/13mb7.

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Sacco, Rodolfo. "Le passé, le présent et le futur du droit comparé." In Ius Comparatum - Global Studies in Comparative Law. Springer International Publishing, 2018. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-319-93770-0_13.

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"The Paradigm of Droit Comparé." In Paradigms in Modern European Comparative Law: A History. Hart Publishing, 2021. http://dx.doi.org/10.5040/9781509946952.ch-003.

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Van Hoecke, Mark. "Raisonnement juridique et droit comparé." In Le droit malgré tout. Presses de l’Université Saint-Louis, 2018. http://dx.doi.org/10.4000/books.pusl.23652.

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10

Heindler, Florian. "Académie Internationale de Droit Comparé." In Localisation of Damage in Private International Law. Brill | Nijhoff, 2024. http://dx.doi.org/10.1163/9789004711877_003.

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