Academic literature on the topic 'Histoire de la fiscalité'

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Journal articles on the topic "Histoire de la fiscalité"

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Riskwait, Mirza. "Les nouveaux enjeux de la fiscalité ultra-marine." Gestion & Finances Publiques, no. 2 (March 2020): 54–58. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2020.2.009.

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Abstract:
Les collectivités d’outre-mer et la Nouvelle-Calédonie appliquent une fiscalité qui est certes marquée en raison de son histoire, mais qui n’a de cesse d’évoluer et de se moderniser. La refonte de la fiscalité locale envisagée par le gouvernement est l’occasion de s’interroger sur la manière dont ces collectivités appréhendent leur fiscalité, et sur ce point elles gardent parfois une longueur d’avance par rapport à l’État.
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Nye, John Vincent. "Guerre, commerce, guerre commerciale : l'économie politique des échanges franco-anglais réexaminée." Annales. Histoire, Sciences Sociales 47, no. 3 (June 1992): 613–32. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1992.279066.

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Abstract:
Au cours des deux dernières décennies, nos idées sur l'histoire économique moderne de la France et de l'Angleterre ont fait l'objet d'un sérieux réexamen. Les travaux concernant le poids de la fiscalité de part et d'autre de la Manche (Mathias et O'Brien, 1976 ; O'Brien, 1988) ont modifié nos vues sur la place relative de l'État dans les deux pays à la fin du XVIIe et au XVIIIe siècle. Sans nécessairement rectifier les thèses bien connues d'Heckscher sur le caractère plus interventionniste et mercantiliste des gouvernements français en comparaison de leurs homologues britanniques, des recherches récentes ont infirmé les idées reçues sur l'importance de l'Etat et le poids moyen de la fiscalité dans les deux nations. On'garde toutefois l'habitude d'opposer fortement les deux pays au XIXe siècle. Ainsi persiste-t-on à voir dans l'Angleterre l'État libéral et quasiment minimal par excellence, doté d'un gouvernement discret, pratiquant le laissez-faire à l'intérieur et le libre-échange à l'extérieur, tandis que la France aurait eu une économie arriérée et, sous la férule d'un gouvernement dirigiste, se serait fermée aux échanges. Pourquoi une telle différence? Comment concilier ces points de vue contradictoires et comment comprendre leur origine ? Il est d'autant plus problématique de rapprocher ces interprétations que des travaux révisionnistes en histoire économique ont largement contribué à détruire l'image d'un échec économique de la France au XIVe siècle.
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Guinot, Enric. "El patrimoni reial al País Valencià a inicis del segle XV." Anuario de Estudios Medievales 22, no. 1 (April 2, 2020): 581. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1992.v22.1082.

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Abstract:
On n'a pas, jusqu'ici, dédié beaucoup de temps à l'étude du Patrimoine Royal Médiéval en Pays Valencien. Nous disposons de bien peu d'informations sur les villages que le formaient, sur le type de fiscalité royale qui s'y pratiquait, sur les biens possédés ou sur la valeur des impôts perçus ainsi que sur la gestion qu'y pratiquait l'administration royale. Ce travail a été réalisé dans le but de colmater ce vide. Il analyse en détail les sources existantes traitant de cette fiscalité royale ordinaire au Pays Valencien au début du XVeme siècle. L'existence d'un manuscrit du Bailli Général du Règne, portant la date de 1414 a 1416, probablement lié à la proclamation du nouveau monarque Ferran Iet, a permis, en s’ajoutant à la documentation des maires locaux, de reconstruire les composants exacts de la fiscalité royale appliquée dans chacune des villes du pays valencien pendant ce règne, ainsi que sa valeur économique et l'idencification assez importante du nombre et de la qualité des monopoles et droits régaliens que la couronne y conservait. Nous avons aussi intégré l'étude d'une douzaine de villes et villages sarrasins qui formaient ce que l'on appelait l'Ancien Patrimoine, c'est à dire, la seigneurie particulière de la couronne pendant cette décennie et en tant que tel, source de revenus pour elle. Dans ce cas précis nous avons réalisé les tableaux avec le type de revenus et leur valeur. Finalement on peut lire dans cet article quelques considérations générales sur les revenus de la monarchie, à cette époque, aux pays valenciens et quelques conclusions sur le peu de valeur réelle de cette fiscalité, comparée a la croisance de la fiscalité extraordinaire, tant à travers les demandes directes de la couronne, comme à travers les impôts commerciaux de la Généralité et les subsides des Cortes. Le travail conclue avec une carte du Patrimoine Royal au début du XVeme siècle, et des graphiques représentant les revenus, ville par ville, en pays valenciens.
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Sánchez Martínez, Manuel. "La fiscalidad real en Cataluña (siglo XIV)." Anuario de Estudios Medievales 22, no. 1 (April 2, 2020): 341. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1992.v22.1074.

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Abstract:
Voici un compte rendu de quelques unes des recherches en cours à l’Institution Milà i Fontanals (C.S.I.C.) de Barcelona sur le thème de la fiscalité catalane au XIVeme siècle. Le but de ces recherches n'est pas tant l'étude des finances générales de la Couronne, mais plus concrètement, l'impact qu'a eu la lourde fiscalité royale sur la société catalane, tout spécialement au cours des années cruciales qu'ont été celles de la seconde moitié du XIVéme siècle. Après une analyse sommaire de la question à propos de ce thème, nous approfondissons certains des aspects concernants la structure et l’évolution des rares recettes qui provenaient du domaine royal, tout en commentant les principales sources qui ont servi pour cette étude. Cependant, il est de connaissance publique que le système fiscal a été constitué à partir des aides octroyées au roi par les Cortes et les Parlements. En dernier lieu, l'étude ébauche les possibles étapes, encore que provisoires, dans l'évolution de cette fiscalité extraordi­naire: 1288-1345: un système fiscal en construction. 1350-1358: l’âge d'or des impôts. 1359-1365: la cristallisation du système.
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García Fernández, Ernesto. "Finanzas y fiscalidad de la villa de Lequeitio (1325-1512)." Anuario de Estudios Medievales 22, no. 1 (April 2, 2020): 711. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1992.v22.1086.

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Abstract:
La ville de Lequeitio se trouve sur la partie basque de la côte cantabrique. Le Moyen Áge la vic naître, grandir et se déveloper. On étudie, dans cet article, la fiscalité pratiquée par les Rois ou Seigneurs de Biscaye sur les habitants de Lequeitio. On y analyse la préoccupation des habitants pour atteindre une fiscalité relativement proportionnelle à leur niveau de fortune et la préoccupation du Conseil de la ville pour investir une partie de ces recettes dans l'amélioration des infrastructures du territoire, Cependant, à tous moments, le contrôle de ces procédés par l'administration royale ou seigneuriale fut absolue.
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Collantes de Terán Sánchez, Antonio. "Los estudios sobre las haciendas concejiles españolas en la Edad Media." Anuario de Estudios Medievales 22, no. 1 (April 2, 2020): 323. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1992.v22.1073.

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Abstract:
Le but de cet article est de présenter la bibliographie de la fiscalité et des biens municipaux pendant les règnes espagnols du Mayen Age. Ce travail se justifie par le manque d'ouvrages de synthèse, la multitude de travaux qui ont vu le jour ces dernières années et leur dispersion. Le premier paragraphe reprend la publication des sources. Dans le coeur même de l'ouvrage on présente, en premier lieu, les histoires urbaines, leur dédiant quelques chapitres ou paragraphes, faisant la distinction entre celles qui envisagent la perspective institutionnaliste ou celles done les visions sont plus ou moins générales. Puis suivent les travaux spécifiques. On traite en premier lieu de ceux qui offrent une analyse plus complète, aussi bien sur le plan des institutions comme des recours et dépenses, pour passer ensuite à un paragraphe traitant d'aspects plus concrets, entre autres ceux centrés sur les comptabilités, ceux traitant de certains types de revenus ou même des institutions elles-mêmes. Ou conclue par des références à des travaux qui portent leur attention sur les aspects politiques de la fiscalité.
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Guichard, Pascal. "Politique flavienne et fiscalité en Hispania." Mélanges de la Casa de Velázquez 26, no. 1 (1990): 45–73. http://dx.doi.org/10.3406/casa.1990.2559.

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Collin, Jean-Pierre. "Les stratégies fiscales municipales et la gestion de l’agglomération urbaine : le cas de la Ville de Montréal entre 1910 et 1965." Articles 23, no. 1 (June 27, 2013): 19–31. http://dx.doi.org/10.7202/1016694ar.

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Abstract:
Cet article se veut une première contribution à l’analyse des stratégies fiscales et financières de la Ville de Montréal depuis le début du siècle. Nous mettrons plus particulièrement en lumière comment la fiscalité a servi à cette dernière d’instrument d’appoint pour, d’une part, minimiser l’impact de la fragmentation municipale et d’autre part, pour faire face à son rôle de ville centre et à ses responsabilités de métropole. Nous décrirons ainsi comment, entre les années 1910 et les années 1960, la Ville de Montréal a fait appel successivement et parfois concurremment à trois approches fiscales : la première consiste à faire payer le banlieusard-navetteur pour son exploitation des avantages de la ville centrale; la seconde mise plutôt sur l’établissement d’une véritable fiscalité régionale; la dernière se contente défaire reconnaître pour la ville centrale un statut de métropole.
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Christol, Michel. "L’organisateur du Centre Gustave-Glotz et l’historien de la fiscalité." Cahiers du Centre Gustave Glotz 22, no. 1 (2011): 85–94. http://dx.doi.org/10.3406/ccgg.2011.1754.

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Vallejo Pousada, Rafael. "Fiscalité et revenu agraire en Espagne au xixe siècle." Histoire & Sociétés Rurales 34, no. 2 (2010): 109. http://dx.doi.org/10.3917/hsr.034.0109.

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Dissertations / Theses on the topic "Histoire de la fiscalité"

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Al, Arja Rabih. "La fiscalité directe au Liban : Histoire et processus d'une modernisation." Thesis, Lyon 3, 2011. http://www.theses.fr/2011LYO30046/document.

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Abstract:
Plusieurs cultures se sont mêlées à la conception du système fiscal actuel au Liban. Ce système cédulaire, inchangeable depuis les années cinquante, se caractérise par la prédominance des impôts indirects reflétant une difficulté à atteindre l’assiette des impôts directs.C’est dans cette perspective qu’une révision intégrale du système fiscal Libanais s’avère cruciale. Cette révision doit tenir en compte les spécificités de l’économie libanaise basée sur les secteurs du tourisme et des finances et caractérisée par un secret bancaire très développé, des finances publiques rongées par le poids de la dette publique et du déficit budgétaire, et de la situation géopolitique du Liban, situé dans une région objet de conflits permanents.Dans ce cadre, plusieurs réformes ont déjà été mises en place; l’introduction de la TVA en 2002 constituait la réforme majeure des impôts indirects, la création de la DASS, de la DGE du côté des impôts directs.Toutefois la réforme en cours traite l’unification des impôts cédulaires en un impôt global; cela peut établir une meilleure justice entre les contribuables et engendrer une augmentation des recettes fiscales. Le secret bancaire constitue un important défi à ce type d’imposition. A noter que l’abolition du secret bancaire n’est pas envisageable actuellement considérant son rôle majeur dans l’attraction des capitaux étrangers. Pour cela, la nouvelle loi doit essayer de trouver des solutions pour parvenir à la bonne application de l’imposition globale. A ce niveau, les expériences égyptienne (contrôle fiscal des revenus des capitaux mobiliers, des activités commerciales et industrielles et des professions libérales) et tunisienne (l’application des « acomptes provisionnelles » et de « la retenue à la source ») peuvent constituer des sources d’inspiration
Many cultures contributed to draw the current Lebanese tax system. This system, where taxes differ according to the source of income, haven’t been reformed since the fifties. The predominance of indirect taxation is the main characteristic reflecting the disability to reach the tax base within the direct taxation.Under this perspective, a full revision of the taxation system seems to be crucial. This revision should take into consideration the specificity of the Lebanese economy based on tourism and financial sectors and where banking secrecy is very developed, the public finance gnaw at by the public debt burden and the budget deficit, and the geopolitical situation where Lebanon is located in the heart of a conflict region.Many reforms had been already undertaken; the VAT implementation in 2002 is the main indirect tax reform; the introduction of DASS and DGE are the reform undertaken on the direct taxes side.Moreover, the current reform aim to unify the different income tax under one global tax; this can lead to a better justice among taxpayers and therefore to an increase in tax revenues.The banking secrecy is an important challenge to this taxation. In fact, due to its major role attracting the foreign capitals, the abolition of this system is not currently considered. For this reason, the new law should figure out the appropriate conducts for a better application of the global tax.At this level, the Egyptian and the Tunisian experiences could be sources of inspiration. The first one regarding the tax audit on the revenues from movable capitals, commercial and industrial activities and the liberal professions. The second one related to the application of the “forecasted installments” and the “stopping at source”
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Vimar, Jean-Gabriel. "Aux origines de la fiscalité moderne : le bas Moyen âge." Thesis, Aix-Marseille, 2019. http://www.theses.fr/2019AIXM0355.

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Abstract:
Tout l'enjeu de cette thèse vise à adopter un angle inhabituel, afin d’aborder la question de la fiscalité française au bas Moyen âge. Il s’agira de croiser l’approche de l’historien et celle du fiscaliste moderne, dans le but d’essayer d’estimer si l’on peut, ou non, raisonnablement conclure que le bas Moyen âge a vu fugacement naître les prémices de notre fiscalité moderne. Pour ce faire, il conviendra d'évaluer - au regard de nos critères quantitatifs et, surtout, qualitatifs du XXIe siècle - l'éventuelle « modernité » des conceptions et structures de la fiscalité française du bas Moyen âge
This thesis’ aim would be to know whether or not it is relevant to assume that the late medieval period saw the fleeting premises of our modern fiscality. The approach which has been selected will be at the cross-way between the classic approach of the historian and the more unusual approach typical of tax law study. According to quantitative criteria and qualitative criteria typical of twenty-first century, we will try to estimate the "modernity" of late Middle ages French fiscality
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Watteyne, Simon. "La prédominance d'une fiscalité libérale en Belgique. Une histoire politique (1847-1962)." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2021. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/321499.

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Abstract:
Cette étude retrace l’histoire des conflits politiques qui ont rythmé les grandes orientations de la fiscalité en Belgique en débutant avec les tentatives de réformes fiscales du premier cabinet libéral en 1847, durant la crise des Flandres, et se terminant avec la grande réforme des contributions directes de 1962. Elle décrit également les acteurs principaux à l’œuvre derrière ces batailles politiques de l’impôt ainsi que leurs motivations. Enfin, elle pose un constat majeur :depuis l’indépendance du pays en 1830, la Belgique s’est construite comme un havre fiscal pour les capitaux mobiliers belges et étrangers. Soutenus par l’élite financière et patronale, les conservateurs catholiques et les libéraux, solidement accrochés au portefeuille du ministère des Finances tout au long des XIXe et XXe siècles, ont résolument défendu, avec plus ou moins de succès, la prédominance de principes libéraux protégeant les fortunes mobilières placées en Belgique face à l’application des politiques fiscales :respect absolu du secret bancaire, absence de bordereau nominatif des titres d’actions et d’obligations, absence de cadastre des fortunes, taxation modérée voire inexistante des différents revenus de valeurs mobilières avec presque systématiquement des taux inférieurs pour les ressortissants étrangers, absence d’impôt général sur le patrimoine.
This study traces the history of the political conflicts that punctuated the major orientations of taxation in Belgium, starting with the attempted tax reforms of the first liberal cabinet in 1847, during the Flanders crisis, and ending with the major reform of direct taxation in 1962. It also describes the main actors behind these political tax battles and their motivations. Finally, it makes a major observation: since the country's independence in 1830, Belgium has been built as a tax haven for Belgian and foreign movable capital. Supported by the financial and business elite, the Catholic conservatives and liberals, who held on to the portfolio of the Ministry of Finance throughout the nineteenth and twentieth centuries, resolutely defended, with varying degrees of success, the predominance of liberal principles protecting movable fortunes placed in Belgium against tax policies: absolute respect for banking secrecy, non registered shares and bonds, lack of a cadastre of fortunes, moderate or even non-existent taxation of the various incomes from capital with almost systematically lower rates for foreign nationals, absence of a general tax on wealth.
Doctorat en Histoire, histoire de l'art et archéologie
info:eu-repo/semantics/nonPublished
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Athané, François. "Le don : histoire du concept, évolution des pratiques." Thesis, Paris 10, 2008. http://www.theses.fr/2008PA100112/document.

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Abstract:
Le don est un objet privilégié de l’anthropologie et de la sociologie économiques depuis l’Essai sur le don de M. Mauss. Au 1° chapitre, les principales notions de cet écrit (don, dette, obligation, échange) sont étudiées en lien avec l’engagement socialiste et mutualiste de Mauss et sa vision du bolchevisme. Le 2° chap. traite du don dans les œuvres de C. Lévi-Strauss, Claude Lefort, Derrida et dans l’ethnologie de la Kabylie (René Maunier, Bourdieu). Le 3° chap. définit le don en lien avec l’obligation, et le différencie d’autres transferts de biens : impôt, amende, réparation, redistribution, commerce, marché, par la discussion d’œuvres de Hobbes, Wittgenstein, David Lewis, J. R. Searle, Robert Lowie, K. Polanyi, M. Godelier, Alain Testart. Potlatch et Kula sont étudiés pour voir les liens entre techniques, milieux écologiques, production, droit coutumier, hiérarchie politique et circulation des biens. Le 4° chap. traite des dons et tributs dans l’histoire médiévale (discussion des œuvres de M. Bloch, G. Duby, Max Weber, N. Elias) : largesse, don aux pauvres, aumône. On étudie le rôle du don dans la genèse de la fiscalité, de l’État et de l’Église. On aboutit à une classification générale des transferts de biens. Le concept de métatransfert est défini, sa fécondité heuristique montrée. Le 5° chap. enquête sur la nécessité et l’universalité du don, compare les transferts de biens entre humains aux transferts de ressources dans les sociétés animales (altruismes réciproque et de parentèle, sélection de groupe, sélection sexuelle du dévouement, travaux de Wynne-Edwards, J. Maynard Smith, William Hamilton, F. De Waal), et examine la possibilité de naturaliser le don
The gift has been a major topic in anthropology and sociology of economics since Mauss’ The Gift. In the 1st chapter, the main notions of this writing (gift, debt, obligation, exchange) are studied in relation to Mauss’ commitment to socialism and mutualism, and to his vision of Bolchevism. The 2nd chapter looks at the gift in the works of C. Lévi-Strauss, Claude Lefort, Derrida, and in Kabylia’s ethnology (René Maunier, Bourdieu). The 3rd chapter defines the gift with respect to obligation, and differentiates it from other kinds of transfers of goods, such as taxes, fines, compensation, redistribution, and commerce, by looking at the works of Hobbes, Wittgenstein, David Lewis, J. R. Searle, Robert Lowie, K. Polanyi, M. Godelier, Alain Testart. The Potlatch and the Kula are examined in order to link technics, production, custom, political hierarchy and the circulation of goods. The 4th chapter treats the gift throughout the Middle Ages (by discussing the works of M. Bloch, G. Duby, Max Weber, N. Elias) : generosity, charity and alms. The role of the gift in the genesis of the tax system, the state and the church are studied. This gives way to a general classification of the transfers of goods. The concept of ‘metatransfer’ is defined, and its heuristic power is exposed. The final chapter investigates the necessity and universality of the gift, compares transfers of goods between humans to transfers of resources in the animal societies (reciprocal altruism, kinship altruism, group selection, sexual selection of caring, works of Wynne-Edwards, J. Maynard Smith, William Hamilton, F. De Waal), and examines the possibility of naturalizing the gift
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Engle, Eric [Verfasser]. "La théorie et histoire de la fiscalité aux USA: La nouvelle orthodoxie economique / Eric Engle." München : GRIN Verlag, 2010. http://d-nb.info/1188023349/34.

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Engle, Eric A. [Verfasser]. "La théorie et histoire de la fiscalité aux USA: La nouvelle orthodoxie economique / Eric Engle." München : GRIN Verlag, 2010. http://nbn-resolving.de/urn:nbn:de:101:1-2019060703072205860629.

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Bransbourg, Gilles. "Fiscalité et enjeux de pouvoir dans le monde romain." Paris, EHESS, 2010. http://www.theses.fr/2010EHES0002.

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Abstract:
Dans une perspective de longue durée braudélienne qui envisage l'histoire économique de l'Antiquité comme une réalité dynamique au même titre que celle du monde moderne et dans une complète indifférence par rapport au conflit modernisme-primitivisme, la thèse tente de dégager l'émergence progressive d'une philosophie et d'une économie politique du monde romain. Une économie de contribution a remplacé un système prédateur à un niveau d'échelle spatiale, de diversification et de codification jamais atteint précédemment et qui ne se retrouvera plus en Occident avant les Temps Modernes. Le partage de la rente fiscale représentait l'enjeu principal des conflits politiques agitant les différents groupes de pouvoir de la Rome impériale. Il faut donc analyser les interactions entre armées, cités pouvoir central, grands propriétaires et, pour finir, églises. Dans la mesure où ce partage a été de plus en plus médiatisé par la monnaie, histoire monétaire et choix fiscaux sont intimement liés. Ce travail aboutit à des résultats numériques et dynamiques portant sur l'évolution de la masse monétaire, les taux de prélèvement fiscal et le budget impérial. La comparaison entre ces deux derniers éléments impliquerait une population de l'Empire vivant à la limite du seuil de survie. Or cela est tout à fait contraire à notre estimation du niveau de prospérité générale. En réalité, les modes de rétention de la ressource fiscale dans les provinces ne sont jamais évoquées. Les sources anciennes confondent prélèvements et dépenses publiques de l'État central. Les enjeux de l'économie politique se concentrent alors sur le partage de cette "matière noire" entre les acteurs du pouvoir
With a clear reference to long term Braudelian historical perspectives, that dissertation aims at an approach of ancient societies' economic history that is as dynamic as it is usually considered for modem societies. With a complete disregard for the classic primitivism -modernism controversy, it is analysing the progressive emergence of a political economy of the Roman State. A contribution-based system is replacing the predatory step at a scale in geographical, complexity and legislative terms never reached before and not to be met again before Modem Times. Getting a share of the fiscal surplus became the main factor behind the conflicts opposing the different ruling classes of Imperial Rome. It is thus essential to examine the interactions between armies, cities, central power, great landowners and eventually the churches. Since money played a more and more important role in mediating wealth circulation, monetary and taxation policies got intimately embedded together. This work leads to numerical and dynamic results regarding the evolution of monetary aggregates, taxation rates and imperial budget. Noticeably, comparing the two latter would imply that the Empire population was barely living at survival rate. This is quite opposite to our estimate of the overall degree of prosperity. In reality, provincial powers were able to capture a significant share of tax revenues, although our sources confuse tax levies and public spending. What is thus at stake is how that 'black matter' gets effectively shared between these different layers of powerful power classes and how it shapes the political conflicts of the Roman society
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Carytsiotis, Marie Myriam. "Histoire et économie d'une île-monastère : Patmos XIe - XVIe siècles." Thesis, Aix-Marseille, 2018. http://www.theses.fr/2018AIXM0614.

Full text
Abstract:
Il est communément admis que, vers l’année 95 de notre ère, l’apôtre Jean fut exilé à Patmos par l’empereur Domitien. C’est sur cette île que Jean l’Évangéliste aurait écrit l’Apocalypse. Puis, après avoir traversé le premier millénaire après Jésus-Christ dans l’indifférence, c’est au XIe siècle, sous la domination byzantine, que Patmos reprend vie avec l’arrivée du moine Christodoulos, à qui Alexis Ier Comnène a cédé l’île. Il y fait bâtir en 1088 le monastère de Saint-Jean-le-théologien. On assiste alors à une profonde mutation de l’île, qui vécut désormais au rythme du monastère, d’où le titre de notre thèse : « île-monastère ». Notre travail part de cette fondation et se propose d’étudier l’activité de l’île jusqu’à l’occupation ottomane au XVIe siècle. Au cours de ces cinq siècles, Patmos connaît les dominations successives des Byzantins et des Vénitiens, mais contre vents et marées le monastère veille à rester indépendant. Nous nous interrogerons sur les moyens employés par les moines pour rester maîtres de leur île et sur les conséquences qui en découlèrent, sur les plans économique et culturel
History and economy of a monastery-island: Patmos (11th - 16th century). It is widely accepted that around the year 95 A.D, John the apostle was sent to exile to Patmos by the emperor Domitian. John the Evangelist is said to have written the Apocalypse on this island. From the next 1000 years or so, the island was treated with relative indifference by outsiders. It was in the 11th century, under Byzantine rule, that the island of Patmos came to life with the arrival of the monk Christodoulos to whom emperor Alexis I Comnenos gave the island. There, in the year 1088, he had the monastery St John the Theologian built.It was at this point that the island underwent a radical transformation, its daily life being dictated by the rhythm of the monastery, hence the title of our thesis : "monastery-island".This lays the foundation of our work which offers a study of the activity of the island up until the Ottoman occupation in the 16th century. For the next five centuries, Patmos is subjected to the successive Byzantine and Venitian dominations, however the monastery makes sure to remain independant. We will thus reflect upon the means used by the monks to maintain control over their island, along with both the economical and cultural consequences that arose from them
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Saadoun, Ratiba. "La privatisation des entreprises industrielles en Algérie : analyse, histoire et développement." Thesis, Lyon 2, 2012. http://www.theses.fr/2012LYO22007/document.

Full text
Abstract:
La privatisation des entreprises industrielles en Algérie a été initiée en 1995 par le PAS (Programme d’Ajustement Structurel) appliqué à une économie qui était en cessation de paiement. La privatisation des entreprises sous l’égide du FMI et de la Banque Mondiale avait donc pour principal objectif d’alléger les dépenses de l’Etat pour rétablir l’équilibre budgétaire et l’équilibre des comptes extérieurs dans le contexte d’une économie en voie de libéralisation progressive. Les mesures du PAS dont la privatisation ne sont pas intégrées dans une politique industrielle. En 2001, une ordonnance stipule que toutes les entreprises sont privatisables. Un tournant a cependant été observé dés 2007 puisque la privatisation des entreprises est intégrée dans une politique industrielle. Elle doit désormais contribuer à freiner la désindustrialisation amorcée durant la décennie 1980 et aggravée par le PAS et à améliorer la compétitivité de l’économie algérienne. Après un échec, le bilan de la privatisation des entreprises s’améliore d’un point de vue quantitatif (dés 2005) et qualitatif (IDE hors-hydrocarbures) particulièrement en 2007, comme le montre notre bilan qui est global et qui traite aussi dans le détail de cas d’entreprises privatisées. Cependant, depuis 2008, le « climat des affaires » marqué par une instabilité juridique, l’interventionnisme, la crise économique mondiale semble peu propice à une privatisation qui pourrait permettre à l’industrie algérienne de sortir de sa dépendance vis-à-vis des hydrocarbures. Nous concluons que malgré quelques rares succès, la privatisation des entreprises en Algérie a échoué parce que ces dernières n’ont pas bénéficié, au préalable de restructuration stratégique. De plus, la privatisation n’a pas été encadrée par des institutions et une politique industrielle efficaces
The privatization of industrial enterprises in Algeria was initiated in 1995 by the SAP (Structural Adjustment Program) applied to an economy that was insolvent. The privatization of companies under the aegis of the IMF and the World Bank had therefore the main objective to reduce government expenditure in order to restore the balance of both state budget and external accounts in the context of an economy in the process of gradual liberalization. The SAP measures including privatization are not integrated into an industrial policy. In 2001 an ordinance stipulates that all companies can be privatized. A turning point was however observed in 2007 because privatization is integrated into an industrial policy. Privatization must now help to stop the deindustrialization that began during the 1980s and exacerbated by the SAP and to improve the competitiveness of the Algerian economy. After a failure, the privatization results improves by a quantitative point of view (from 2005) and qualitative (non-hydrocarbon FDI), especially in 2007, as shown in our assessment that is global, and dealing also in details of cases of privatized enterprises. However, since 2008, the "business climate" marked by legal instability, interventionism, the global economic crisis does not seem conducive to a privatization that could help the Algerian industry to go out of its dependence on hydrocarbons. We conclude that despite a few successes, the privatization of enterprises in Algeria failed because these last ones have not benefited from prior strategic restructuring. In addition, privatization has not been supervised by effective institutions and industrial policy
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Jaudon, Bruno. "Les compoix de Languedoc (XIVe-XVIIIe siècle) : pour une autre histoire de l'État, du territoire et de la société." Thesis, Montpellier 3, 2011. http://www.theses.fr/2011MON30054/document.

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Abstract:
Les compoix sont, dans le Languedoc médiéval et moderne, les ancêtres des matrices cadastrales. Antérieurs à la Révolution, ils servent d’outils fiscaux à l’usage potentiel de chacune des 2700 communautés d’habitants de la province. Source documentaire abondamment employée par les historiens, depuis les travaux économiques et sociaux d’Albert Soboul et Emmanuel Le Roy Ladurie en particulier, elle n’a jamais fait l’objet, pourtant, de sa propre histoire. Celle-ci agit cependant comme un prisme qui révèle beaucoup d’aspects de l’évolution de la vie politique, institutionnelle et sociale du Languedoc ancien, considérée sur presque cinq siècles. Créés pour répartir l’impôt foncier, les compoix constituent ainsi un observatoire de la manière dont une société provinciale compose avec les progrès de l’État. Élaborés pour identifier les détenteurs du sol, ils cristallisent des enjeux relatifs à la sociabilité des communautés d’habitants rurales et urbaines. Réalisés par le recensement des parcelles et de la nature de leur mise en valeur, ils disent l’espace tel qu’on se le représente à un moment donné et tous ensemble, parlent de la conception évolutive du territoire. Les compoix sont à la fois les réceptacles et les pôles émetteurs des mutations lentes, profondes et parfois saccadées qui traversent les sociétés anciennes qui les ont rédigés. Le Languedoc ne constitue finalement qu’un poste d’observation commode de la longue construction interne du royaume de France par le développement de l’État, de son administration, de ses institutions et de ses relations avec la population et les territoires placés sous autorité
The Languedoc compoix are, for medieval and modern times, the forerunners of actual land registers. Prior to the French Revolution, they were potentially used as fiscal tools by each one of the Province 2700 former municipalities. This documentary source has been widely used by historians, at first by Albert Soboul and Emmanuel Le Roy Ladurie for economic and social investigations. But the own history of the compoix has never been written before. However it acts as a prism able to show a lot of facets in ancient Languedoc political, institutional and social life evolutions – and this nearly over five centuries. As they were created to distribute the land tax between taxpayers, the compoix constitute an observation point of the way a provincial society puts up with the State development. They were elaborated to identify the landowners and they crystallize many stakes in the sociability of urban and rural communities. As they were carried out by listing land plots and the nature of their land use, they talk about space such as we all visualize it, and deal about the evolving conception of territories. The compoix are the transceivers of the slow, deep and sometimes jerky changes in the ancient societies, which ordered to make these registers. The Languedoc only constitutes a convenient vantage point to gaze at the French Kingdom internal building, by developing the State, its administration, its institutions and finally its relationships with local populations and territories under its authority
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Books on the topic "Histoire de la fiscalité"

1

Gobin, Alain. Le mécénat: Histoire - droit - fiscalité. Paris: Entreprise Moderne d'Édition, 1987.

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La Bourgogne au XIVe siècle: Fiscalité, population, économie. Dijon: Editions universitaires de Dijon, 2009.

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3

Iguemba, Gilchrist Anicet Nzenguet. Colonisation, fiscalité et mutations au Gabon, 1910-1947. Paris: Harmattan, 2005.

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4

Colonisation, fiscalité et mutations au Gabon: 1910-1947. Paris: L'Harmattan, 2005.

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5

Le Fārs sous la domination mongole: Politique et fiscalité, XIIIe-XIVe s. Paris: Association pour l'avancement des études iraniennes, 2005.

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6

Kwass, Michael. Privilege and the politics of taxation in eighteenth-century France: Liberté, égalité, fiscalité. Cambridge: Cambridge University Press, 2000.

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7

Lamouroux, Christian. Fiscalité, comptes publics et politiques financières dans la Chine des Song: Le chapitre 179 du Songshi. Paris: Collège de France, 2003.

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Lamouroux, Christian. Fiscalité, comptes publics et politiques financières dans la Chine des Song: Le chapitre 179 du "Songshi". Paris: Institut des Hautes-études chinoises, 2003.

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9

Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés: La fiscalité de l'impôt sur le revenu. Paris: Harmattan, 2011.

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10

Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, ed. Thèbes et ses taxes: Recherches sur la fiscalité en Égypte romaine, ostraca de Strasbourg II. Paris: De Boccard, 2009.

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Book chapters on the topic "Histoire de la fiscalité"

1

Tarrerias, Anne-Laure. "Histoire." In Pathologie hémorroïdaire, 1–2. Paris: Springer Paris, 2010. http://dx.doi.org/10.1007/978-2-287-99158-5_1.

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2

Kjærgård, Jonas Ross. "Representation and Taxation: Fiscality, Human Rights and the French Revolution." In Intellectual History of Economic Normativities, 107–21. New York: Palgrave Macmillan US, 2016. http://dx.doi.org/10.1057/978-1-137-59416-7_7.

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Neidhöfer, Thilo. "3.6 Culture and personality: Das Projekt Bali nimmt Gestalt an." In Histoire, 148–60. Bielefeld, Germany: transcript Verlag, 2021. http://dx.doi.org/10.14361/9783839456934-017.

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4

Neidhöfer, Thilo. "6. Schluss: Cybernetics, culture, personality." In Histoire, 383–400. Bielefeld, Germany: transcript Verlag, 2021. http://dx.doi.org/10.14361/9783839456934-036.

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5

Neidhöfer, Thilo. "5.5 »What makes Nazis tick«." In Histoire, 325–57. Bielefeld, Germany: transcript Verlag, 2021. http://dx.doi.org/10.14361/9783839456934-032.

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6

Neidhöfer, Thilo. "4.9 Visuelle Anthropologie." In Histoire, 231–54. Bielefeld, Germany: transcript Verlag, 2021. http://dx.doi.org/10.14361/9783839456934-026.

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7

Donath, Peter, and Annette Szegfü. "Vorwort." In Histoire, 9–10. Bielefeld, Germany: transcript Verlag, 2021. http://dx.doi.org/10.14361/9783839457689-001.

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Donath, Peter, and Annette Szegfü. "6. Die Ära Berthold Keller (1978-1990)." In Histoire, 197–234. Bielefeld, Germany: transcript Verlag, 2021. http://dx.doi.org/10.14361/9783839457689-007.

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Neidhöfer, Thilo. "1.4 Aufbau der Arbeit." In Histoire, 21–24. Bielefeld, Germany: transcript Verlag, 2021. http://dx.doi.org/10.14361/9783839456934-004.

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Neidhöfer, Thilo. "4.5 Exkurs II: Villageology - das Dorf als epistemologische Größe und Sehnsuchtslandschaft." In Histoire, 195–201. Bielefeld, Germany: transcript Verlag, 2021. http://dx.doi.org/10.14361/9783839456934-022.

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Conference papers on the topic "Histoire de la fiscalité"

1

Henon, Pierre. "Histoire de crayon." In ACM SIGGRAPH 96 Visual Proceedings: The art and interdisciplinary programs of SIGGRAPH '96. New York, New York, USA: ACM Press, 1996. http://dx.doi.org/10.1145/253607.253998.

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2

Tseng, J. "L’inversion pronominale : histoire et analyse." In Congrès Mondial de Linguistique Française 2008. Les Ulis, France: EDP Sciences, 2008. http://dx.doi.org/10.1051/cmlf08252.

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3

Auroux, S. "La linguistique française et son histoire." In Congrès Mondial de Linguistique Française 2008. Les Ulis, France: EDP Sciences, 2008. http://dx.doi.org/10.1051/cmlf08337.

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4

Prévost, S. "Diachronie, histoire de la langue : synthèse et perspectives." In Congrès Mondial de Linguistique Française 2008. Les Ulis, France: EDP Sciences, 2008. http://dx.doi.org/10.1051/cmlf08321.

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5

Raby, V., and J. M. Fournier. "Comment faire une histoire de la grammaire française aujourd'hui ?" In Congrès Mondial de Linguistique Française 2008. Les Ulis, France: EDP Sciences, 2008. http://dx.doi.org/10.1051/cmlf08269.

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6

Lafarga Maduell, Francisco. "Historia y petite histoire de la A(PF)FUE." In XXV Coloquio AFUE. Palabras e imaginarios del agua. Valencia: Universitat Politècnica València, 2016. http://dx.doi.org/10.4995/xxvcoloquioafue.2016.4544.

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Abstract:
Intento de trazar la trayectoria histórica de la actual AFUE, desde los precedentes (a partir de 1975), pasando por su fundación en 1987 y las dificultades de los primeros años de funcionamiento, hasta la refundación en 1992 y el relanzamiento con unas estructuras similares a las actuales. Se trata de las denominaciones, de las personas (los socios, las diversas juntas directivas), los encuentros (en particular los coloquios), así como el interés por la comunicación entre los socios y la visibilidad de la asociación (a través de la página web, de la revista «Çédille» y de otras vías).DOI: http://dx.doi.org/10.4995/XXVColloqueAFUE.2016.4544
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Delvaux, Véronique, Giancarlo Luxardo, and Fabrice Hirsch. "Une histoire des JEP: 50 ans d'études sur la parole." In XXXIIe Journées d’Études sur la Parole. ISCA: ISCA, 2018. http://dx.doi.org/10.21437/jep.2018-42.

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Laugee, Thierry. "PATRINAT: The drawings in Buffon's Histoire naturelle, towards a digitized heritage." In 2015 Digital Heritage. IEEE, 2015. http://dx.doi.org/10.1109/digitalheritage.2015.7413864.

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Meri de la Maza, Ricardo M., Alfonso Díaz Segura, and Bartolomé Serra Soriano. "« Histoire d'une Fenêtre ». Le Corbusier y la construcción de la mirada." In LC2015 - Le Corbusier, 50 years later. Valencia: Universitat Politècnica València, 2015. http://dx.doi.org/10.4995/lc2015.2015.638.

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Abstract:
Resumen: El artículo presenta un estudio de la relación de Le Corbusier con un mecanismo constructivo y de lenguaje arquitectónico fundamental en su obra como es la ventana. Durante ese recorrido se estudian diferentes aspectos que afectan a la definición de la ventana y su relación con la arquitectura que la contiene; en especial centrados en la idea de continuidad espacial y en la disolución conceptual y física de los límites del espacio. Para ello se cruzan enfoques que van desde lo puramente conceptual hasta las relaciones que se establecen entre las soluciones constructivas y sus repercusiones visuales sobre el objeto arquitectónico. Esta breve historia de la ventana en Le Corbusier está centrada en su obra doméstica a través de una secuencia cronológica que permite tener un panorama de la evolución de este elemento en su trayectoria. Podemos ver cómo se produce la transición desde la fenêtre en longueur hasta el pan de verre aménagé, pasando por numerosas aspiraciones, configuraciones y variaciones sobre el propio tema de la mirada y el mecanismo constructivo-visual que la define. Abstract: The article presents a study of the relationship of Le Corbusier with very a important constructive architectural mechanism in his work as the window is. During that route we study different issues affecting the definition of the window and its relationship to the architecture that contains it; in particular focusing on the idea of spatial continuity and the conceptual and physical dissolution of the limits of space. For that purpose we take different approaches ranging from the purely conceptual to the relationships established between the constructive solutions and their visual impact on the architectural object. This brief history of the Window at Le Corbusier is focused on his domestic work through a chronological sequence that allows an overview of the evolution of the element in his work. We can see how the transition occurs from the fenêtre en longueur to the pan de verre aménagé, through numerous aspirations, configurations and variations on the gaze theme and the constructive mechanism that defines it. Palabras clave: Le Corbusier; Fenêtre; mecanismos constructivos; mirada; ventana. Keywords: Le Corbusier; Fenêtre; constructive mechanisms; gaze; window. DOI: http://dx.doi.org/10.4995/LC2015.2015.638
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Connan-Pintado, Christiane. "Métamorphoses d’une histoire d’eau en littérature de jeunesse (1865-2004) Perspectives scientifiques/ littéraires/pédagogiques." In XXV Coloquio AFUE. Palabras e imaginarios del agua. Valencia: Universitat Politècnica València, 2016. http://dx.doi.org/10.4995/xxvcoloquioafue.2016.2489.

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Abstract:
En lien avec l’axe littéraire du colloque, la présente contribution à la réflexion s’attachera à trois « histoires d’eau » publiées en France pour la jeunesse, en l’espèce trois fictions qui ont en commun de prendre pour protagoniste une goutte d’eau : Métamorphoses d’une goutte d’eau, de Zulma Carraud (Hachette, « Petite Bibliothèque rose illustrée », 1864), Histoire de Perlette goutte d’eau de Marie Colmont (Flammarion, « Père Castor », ill. Béatrice Appia, 1936 et Gerda Muller, 1960) et Histoire courte d’une goutte de Beatrice Alemagna (Autrement jeunesse, 2004). Dans la mesure où la littérature pour la jeunesse se caractérise séculairement par la double visée d’instruire et de plaire, on pourra s’interroger sur la manière dont elle accomplit cette mission en jouant de l’anthropomorphisation de l’inanimé et de la fictionnalisation des phénomènes naturels. La perspective diachronique adoptée invite à observer l’évolution de l’édition et de la création pour la jeunesse sur le long terme. Individualisée, humanisée, féminisée, la goutte d’eau devenue personnage prend la parole pour raconter son histoire avec le soutien d’une iconographie de plus en plus prégnante au cours de l’itinéraire qui conduit du livre illustré à l’album contemporain. Si nombre de ressources littéraires sont convoquées pour rendre le savoir plus aimable et le mettre à la portée des enfants, la leçon scientifique semble peu à peu marquer le pas au profit d’un projet poétique, esthétique et/ou idéologique où l’imaginaire de l’eau prend toute sa place. Cette étude prendra appui sur nombre de travaux qui se penchent sur la production pour la jeunesse, afin de mettre en valeur son intérêt historique, littéraire, artistique et pédagogique.DOI: http://dx.doi.org/10.4995/XXVColloqueAFUE.2016.2489
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Reports on the topic "Histoire de la fiscalité"

1

Embry, A. F. Chapitre 14: Histoire Mésozoique de l'Archipel Arctique. Natural Resources Canada/ESS/Scientific and Technical Publishing Services, 1991. http://dx.doi.org/10.4095/134024.

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2

Morgan, W. C., and J. O. Wheeler. Cartes géologiques du Canada : histoire et évolution. Natural Resources Canada/ESS/Scientific and Technical Publishing Services, 1992. http://dx.doi.org/10.4095/224135.

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3

Veillette, J. J. Géologie des formations en surface et histoire glaciaire, Cadillac, Québec. Natural Resources Canada/ESS/Scientific and Technical Publishing Services, 2004. http://dx.doi.org/10.4095/215047.

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4

Klassen, R. A., and F. J. Thompson. Histoire de l'écoulement glaciaire et modèles de dispersion glaciaire au Labrador. Natural Resources Canada/ESS/Scientific and Technical Publishing Services, 1994. http://dx.doi.org/10.4095/194819.

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5

Trettin, H. P. Chapitre 9: Histoire de la Pearya du Protérozoique au Silurien Supérieur. Natural Resources Canada/ESS/Scientific and Technical Publishing Services, 1991. http://dx.doi.org/10.4095/134021.

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6

Thibaudeau, P., and J. J. Veillette. Géologie des formations en surface et histoire glaciaire, Lac Chicobi, Québec. Natural Resources Canada/ESS/Scientific and Technical Publishing Services, 2005. http://dx.doi.org/10.4095/220668.

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7

Veillette, J. J. Géologie des formations en surface et histoire glaciaire, Rivière Harricana, Québec. Natural Resources Canada/ESS/Scientific and Technical Publishing Services, 2007. http://dx.doi.org/10.4095/224446.

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8

Veillette, J. J. Géologie des formations en surface et histoire glaciaire, Rivière Waswanipi, Québec. Natural Resources Canada/ESS/Scientific and Technical Publishing Services, 2007. http://dx.doi.org/10.4095/224450.

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9

Paradis, S. J. Géologie des formations en surface et histoire glaciaire, Lac Blouin, Québec. Natural Resources Canada/ESS/Scientific and Technical Publishing Services, 2007. http://dx.doi.org/10.4095/224451.

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10

Veillette, J. J., and J. S. Pomares. Géologie des formations en surface et histoire glaciaire, Lac Matagami, Québec. Natural Resources Canada/ESS/Scientific and Technical Publishing Services, 2003. http://dx.doi.org/10.4095/214508.

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