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Subrahmanyam, Sanjay. "Histoire connectée des sociétés de cour." La lettre du Collège de France, no. 41 (November 1, 2016): 18–19. http://dx.doi.org/10.4000/lettre-cdf.3255.

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Dodier, Nicolas, and Agnès Camus. "L'Admission des Malades. Histoire et Pragmatique de l'accueil à l'hôpital." Annales. Histoire, Sciences Sociales 52, no. 4 (1997): 733–63. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1997.279597.

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Abstract:
Si l'hôpital est un bon exemple pour saisir, dans leurs rapports complexes, les différentes strates par lesquelles se sont constitués, dans les sociétés contemporaines, les dispositifs les plus institués de la prise en charge du malheur, c'est notamment parce qu'il renvoie, simultanément, à deux caractéristiques importantes de ces sociétés, quoique rarement pensées ensemble. Il s'agit tout d'abord de sociétés biomédicalisées : on y délègue à la médecine le soin d'identifier une part importante des malheurs, de les hiérarchiser, et de les apaiser ; et l'on délègue de surcroît à la recherche bio
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Algazi, Gadi, and Rina Drory. "L'amour à la cour des Abbassides. Un code de competence sociale." Annales. Histoire, Sciences Sociales 55, no. 6 (2000): 1255–82. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.2000.279915.

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Abstract:
RésuméÀ la cour des Abbassides, « amour » devint le nom d'un jeu social. Cet article cherche à reconstruire les donnes particulières de ce modèle culturel, en termes de statut, de structures et de fonctions à l'intérieur de la société de cour. Il est vraisemblable que l'amour chez les Abbassides s'éloignait nettement des traditions héritées. C'était l'élément moteur pour acquérir l'adab, le raffinement culturel. Dans le « vocabulaire des motifs » abbasside, être amoureux donnait aux courtisans un motif acceptable pour acquérir l'adab. Cependant, une culture raffinée était aussi un ajout politi
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Passalacqua, Arnaud. "Temps court et temps long en histoire des mobilités." Artefact 21 (2024): 247–71. http://dx.doi.org/10.4000/12o3u.

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Abstract:
Le monde des transports et mobilité fourmille de références au temps, par les objets, par les projets et par l’expérience sensible de qui voyage. Cet article propose une réflexion sur les formes du temps à l’œuvre dans ce domaine, en identifiant les différents rythmes qui l’animent. Il étudie l’hypothèse opposant un temps court du déplacement à un temps long des projets et infrastructures. Contrairement à l’idée selon laquelle ce temps court serait répétitif et le temps long orienté vers le progrès, il propose, par le regard historique, d’inverser les points de vue : le temps cyclique serait b
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Ceretta, Manuela. "L’Irlande de Beaumont : entre historie et politique françaises." Tocqueville Review 31, no. 1 (2010): 139–57. http://dx.doi.org/10.3138/ttr.31.1.139.

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Abstract:
« Mais il n’entrait point dans le plan de ce grand écrivain [Augustin Thierry] d’exposer l’état social et politique de l’Irlande, tel qu’il existe aujourd’hui»: c’est par ces mots que Gustave de Beaumont, se plaignant de l’insuffisance de sources françaises dans lesquelles il avait pu puiser pour rédiger son ouvrage, révélait ce qu’avait été son véritable objectif, ce qu’il avait voulu réaliser en écrivant le volume paru en juin 1839. Les deux tomes sur l’Irlande concernaient donc, aux dires de son auteur, le présent. L’ouvrage de Beaumont n’était pas une histoire de l’île de Saint Patrick : e
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Coquery, Natacha. "Hôtel, luxe et société de cour : le marché aristocratique parisien au XVIIIe siècle." Histoire & Mesure 10, no. 3 (1995): 339–69. http://dx.doi.org/10.3406/hism.1995.1560.

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Nootens, Thierry. "Le contentieux de la Cour supérieure, 1880-1890 : droit, marché et société durant la transition au capitalisme industriel." Numéro régulier 69, no. 1-2 (2016): 165–88. http://dx.doi.org/10.7202/1034593ar.

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Abstract:
Dans un article précédent, nous avons analysé la condition socioprofessionnelle des demandeurs et défendeurs impliqués dans les litiges entendus par la Cour supérieure dans le district de Trois-Rivières, durant la décennie 18801. Il s’agit maintenant d’examiner plus précisément l’éventail de ces affaires. Les conflits mettant en scène deux groupes spécifiques, soit les cultivateurs et les industriels, sont aussi mis en relief. Ce faisant, nous serons en mesure d’établir si le monde de la terre et l’entrepreneuriat capitaliste présentent un rapport au droit très spécifique à l’époque considérée
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Livernois, Jonathan. "1974. La dernière année de Maintenant." Globe 14, no. 2 (2012): 85–103. http://dx.doi.org/10.7202/1008783ar.

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Abstract:
Moins connue que Cité libre ou Parti pris, la revue Maintenant, qui paraît de 1962 à 1974, fut pourtant un lieu important de réflexions sur la culture et la société québécoises. En nous attachant aux douze numéros de la dernière année d’existence du périodique, nous identifions quelques éléments qui permettent de structurer une histoire intellectuelle des années 1970 au Québec, laquelle reste à écrire. Devant une « crise de la culture » québécoise, évoquée partout dans la revue, plusieurs collaborateurs, tels que Pierre Vadeboncoeur et Fernand Dumont, révèlent semblent révéler une sorte de bég
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Cohen, Elizabeth S., and Thomas V. Cohen. "Camilla the go-between: the politics of gender in a Roman household (1559)." Continuity and Change 4, no. 1 (1989): 53–77. http://dx.doi.org/10.1017/s0268416000003593.

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Abstract:
A partir des témoignages devant un magistrat de la cour papale, instruisant un cas de proxénétisme, nous pouvons dénouer les fils d'une intrigue amoureuse et domestique. Cette affaire oppose un mari brutal et jaloux à la frêle coalition d'une épouse adultère et de sa servante qui connive avec elle. Une lecture serreé des textes – les évènements domestiques et les termes employés pour les décrire – permet de reconstituer les stratégies des trois antagonistes. De l'interaction des intérêts personnels et des responsabilités de chacun d'eux, de l'éthique sociale et des structures légates naît une
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Lauwers, Michel. "L’Église dans l’Occident médiéval : histoire religieuse ou histoire de la société ? Quelques jalons pour un panorama de la recherche en France et en Italie au XXe siècle." Mélanges de l École française de Rome Moyen Âge 121, no. 2 (2009): 267–90. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.2009.9519.

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Abstract:
L’article présente, dans une perspective comparatiste et en s’intéressant aux échanges entre les traditions historiographiques, les grandes étapes et les éléments saillants de l’histoire de l’Église et des faits «religieux» au sein de l’Occident médiéval, selon les productions françaises et italiennes, des premières décennies du 20e siècle à nos jours. Trois moments sont distingués : 1) dans la première moitié du 20e siècle, les paysages historiographiques s’avèrent contrastés : alors qu’en France, dans un contexte de séparation de l’Église et de l’État, les études consacrées à l’Église médiév
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Kazuhiko, Satô. "« Des gens étranges à l'allure insolite ». Contestation et valeurs nouvelles dans le Japon médiéval." Annales. Histoire, Sciences Sociales 50, no. 2 (1995): 307–40. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1995.279368.

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Abstract:
Au milieu du 13e siècle, la société japonaise semble à la croisée des chemins. Un gouvernement shogunal établi à Kamakura dans l'Est du Japon coexiste avec une cour impériale installée à Kyoto qui reconnaît la prééminence du régime des guerriers et s'en satisfait. L'économie, pour l'essentiel de nature domaniale, est plutôt prospère malgré des crises récurrentes qui déclenchent des famines et des épidémies, à l'origine de mortalités brutales. Des cités en plein essor à l'image de Kyoto et de Kamakura constituent les centres névralgiques du pouvoir. L'ordre et l'unité du pays sont à peu près ma
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Wirtschafter, Elise Kimerling. "Alexeï Evstratov, Les Spectacles francophones à la cour de Russie (1743‑1796), L’invention d’une société." Cahiers du monde russe 57, no. 4 (2016): 915–18. http://dx.doi.org/10.4000/monderusse.10009.

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Reinwald, Brigitte. "Laurent Fourchard. De la ville coloniale à la cour africaine. Espaces, pouvoirs et sociétés à Ouagadougou et à Bobo-Dioulasso (Haute-Volta) fin XIXe siècle-1960 Paris, L’Harmattan, « Villes, histoire, culture, société », 2001, 427 p." Annales. Histoire, Sciences Sociales 58, no. 5 (2003): 1192–93. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900018485.

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Palacios Martín, Bonifacio. "Sobre la redacción y difusión de las "Ordinacions" de Pedro IV de Aragón y sus primeros códices." Anuario de Estudios Medievales 25, no. 2 (2020): 659. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1995.v25.i2.951.

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Abstract:
Pierre IV le Cérémonieux avait promulgué ses "Ordonnances" pour ordonner sa maison, sa cour, sa personne (un ordre qui devait le légitimer devant la société chrétienne médiévale), et pour assurer le bon fonctionnement administratif qui l’entourait. Ces objectifs expliquent la multiplication de copies qui se trouvent dans un premier moment de sa chancellerie, et plus tard dans d’autres instances. Le travail est centré dans l’identification, qui n’est pas encore réalisée, de plusieurs manuscrits conservés actuellement et avec lesquels on décrit la documentation royale des archives de la Couronne
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Caouette, Marilyne. "L’affaire Daigle contre Tremblay1 : le temps comme moteur du débat social au Québec à la fin des années 19802." Revue d’histoire de l’Amérique française 72, no. 3 (2019): 73–95. http://dx.doi.org/10.7202/1059981ar.

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Abstract:
Décriminalisé depuis 1988, l’avortement demeure pourtant une pratique controversée. À l’été 1989, l’affaire Daigle contre Tremblay déclenche un débat public qui soulève dans l’espace médiatique un vaste ensemble d’arguments et de considérations rattachés à l’avortement. Entre le 17 juillet et le 8 août, Chantal Daigle et Jean-Guy Tremblay s’affrontent en Cour afin de déterminer si la jeune femme peut recourir à un avortement après que Jean-Guy Tremblay, père du futur enfant, eut requis une injonction pour l’en empêcher. L’affaire ayant été amplement médiatisée, les journaux québécois sont prin
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Diawara, Mamadou. "Femmes, servitude, et histoire: les traditions orales historiques des femmes de condition servile dans le royaume de Jaara (Mali) du XVe au milieu du XIXe siecle." History in Africa 16 (1989): 71–95. http://dx.doi.org/10.2307/3171779.

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Abstract:
Tandis qu'hommes et femmes de statut libre rivalisent pour la maîtrise des traditions orales relatives à leur histoire, les informations d'origine servile restent un domaine féminin par excellence. Ces données orales méritent une attention particuliére puisqu'elles concernent directement ou non une part importante de la population. D'aprés le Rapport sur l'esclavage dans le cercle du Sénégal-Niger (1904), les esclaves représentaient 40% de la population du cercle de Nioro (Klein, 1983:52) et 50% de celle de Gunbu (Meillassoux 1975:225), deux circonscriptions administratives au coeur du royaume
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Argent, Gesine I. "Les Spectacles francophones à la cour de Russie (1743–1796): l’invention d’une société. Par Alexeï Evstratov." French Studies 71, no. 4 (2017): 576–77. http://dx.doi.org/10.1093/fs/knx160.

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Bührer-Thierry, Geneviève. "La Nature et le corps du roi." Annales. Histoire, Sciences Sociales 77, no. 1 (2022): 97–102. http://dx.doi.org/10.1017/ahss.2022.39.

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Abstract:
RésuméDans son livre La Nature et le roi.Environnement, pouvoir et société à l’âge de Charlemagne (740-820), Jean-Pierre Devroey traite en profondeur, à travers plusieurs chapitres, de la personne du roi dans la bonne marche du monde, mettant ainsi en évidence la pluralité des héritages dans la construction idéologique du monde carolingien. Se poser la question de la place du roi au sein de la Nature permet d’appréhender cette médiation si particulière, qui repose en grande partie sur le corps du roi et puise à différentes traditions, largement reformulées dans le cadre d’une pensée chrétienne
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Brown, Robert Craig. "Presidential Address: Biography in Canadian History." Historical Papers 15, no. 1 (2006): 1–8. http://dx.doi.org/10.7202/030847ar.

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Abstract:
Résumé L'importance de la biographie en histoire tient du fait que, sans elle, il serait difficile d'établir des liens entre l'homme et l'événement; selon l'auteur, c'est là ce qui, en quelque sorte, définit notre discipline. Cependant, depuis les dernières années, à cause du progrès de certaines sciences sociales telles la psychologie et la sociologie, la distinction entre histoire et biographie s'est accrue grandement et la biographie en tant que genre s'est considérablement modifiée. Ainsi, si l'on jette un coup d'oeil sur les années qui se sont écoulées depuis la deuxième guerre mondiale,
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Stevenson, S. J. "The rise of suicide verdicts in south-east England, 1530–1590: the legal process." Continuity and Change 2, no. 1 (1987): 37–75. http://dx.doi.org/10.1017/s026841600000045x.

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Abstract:
Les commentateurs de la situation au milieu du seizième siècle en Angleterre ont ordinairement interprété la hausse apparente des suicides à cette époque comme une preuve soit de l'effet aliénant de la Réformation sur l'individu et sur son rang dans la “Grande Chaîne des Êtres”, soit de l'impact sur l'individu de la modernisation des relations sociales –I'orientation nouvelle de sentiments agressifs internes dirigés sur le moi et détournés de l'autre. Cet article et celui qui suit (Continuity and Change, 2 (2)) visent à explorer ces hypothèses en profondeur et demandent si des conclusions soli
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Kaplan, Michel, Jacques Foviaux, Barbara de Negroni, et al. "Histoire et société." Revue de synthèse 114, no. 2 (1993): 337–61. http://dx.doi.org/10.1007/bf03181181.

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Potvin, Maryse. "L’éducation antiraciste, inclusive et aux droits dans le développement des compétences professionnelles du personnel scolaire et des capabilités des élèves." Éthique en éducation et en formation, no. 3 (January 24, 2018): 97–121. http://dx.doi.org/10.7202/1042939ar.

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Abstract:
Cet article porte un regard sur les différences et convergences qui se dégagent des grands courants théoriques dans le champ de l’éducation à la diversité ethnoculturelle (inter/multiculturel, antiraciste /critique, civique, inclusif) quant aux compétences professionnelles à développer par le personnel scolaire pour atteindre les grandes finalités de l’équité, de l’effectivité des droits, du vivre-ensemble et du développement des capabilités des élèves. L’article s’appuie sur une revue de la littérature nationale et internationale, qui visait à dégager les éléments de compétences (savoirs, sav
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Falardeau, Jean-Charles. "Des élites traditionnelles aux élites nouvelles." IV. Les titulaires du pouvoir 7, no. 1-2 (2005): 131–45. http://dx.doi.org/10.7202/055308ar.

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Abstract:
J'entends par élites des catégories sociales dominantes ou dirigeantes. À l'idée d'élite est associée une idée de prestige et de suprématie. Du même coup, lui est aussi associée l'idée d'un certain pouvoir, pour autant que le pouvoir dérive d'une position de domination ou de contrôle dans une structure sociale donnée. Il existera autant de types d'élites qu'il y a de formes et de styles de pouvoir : le pouvoir de se faire obéir ; le pouvoir d'influencer les décisions collectives ; le pouvoir d'édicter des valeurs et des façons de penser — en d'autres termes, le pouvoir politique et administrat
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Grammond, Sébastien. "Louis LeBel et la société distincte." Les Cahiers de droit 57, no. 2 (2016): 251–67. http://dx.doi.org/10.7202/1036484ar.

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Abstract:
Pendant les quinze années où le juge Louis LeBel a siégé à la Cour suprême du Canada, celle-ci a rendu des décisions où elle a tenu compte du caractère distinct du Québec. Cela a été notamment le cas dans certaines affaires impliquant la Charte canadienne des droits et libertés, de même que dans des dossiers de droits linguistiques. Ainsi, bien que le Québec n’obtienne pas toujours gain de cause, la Cour suprême reconnaît la légitimité de la politique linguistique québécoise et, dans les faits, accorde au Québec un contrôle plus serré sur l’admission à l’école anglaise qu’il n’y paraît à premi
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Gilbert, Guy. "Pour une Cour suprême du Québec." Notes. La réforme de la Cour d’appel 31, no. 2 (2005): 525–35. http://dx.doi.org/10.7202/043021ar.

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Abstract:
La Cour d'appel du Québec doit trancher depuis plusieurs années un nombre d'affaires toujours grandissant. Au-delà de la lenteur du processus d'appel — premier effet de cette situation — se dessine un problème de fond : le justiciable ne peut qu'observer un état d'incertitude se dégager des délibérations d'une Cour qui ne peut plus remplir efficacement son rôle ultime, soit l'édification de la règle juridique dans une société distincte de par la langue et la tradition juridique. Dans un tel contexte, la solution consisterait peut-être en l'implantation, comme chez nos voisins américains, d'une
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Franc, Claude. "Histoire militaire." Revue Défense Nationale N° 869, no. 4 (2024): 114–17. http://dx.doi.org/10.3917/rdna.869.0114.

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Abstract:
Lorsque Valéry Giscard d’Estaing arrive à l’Élysée en 1974, l’Armée de terre est en souffrance. Ses valeurs sont rejetées par une société en mutations profondes. Ses moyens sont dans un état de grand délabrement. L’encadrement est sous-payé et mal considéré, tandis que la jeunesse récuse la contrainte du service militaire.
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Hudon, Edward G. "Expressions incitant à la violence : le droit américain, le droit canadien et l’affaire Dupuis c. La Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal." Revue générale de droit 17, no. 3 (2019): 513–35. http://dx.doi.org/10.7202/1059254ar.

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Abstract:
En droit canadien, comme en droit américain, la question des limites à la liberté de parole et à la liberté de la presse se pose. Jusqu’où chacun peut-il exprimer ses idées dans une société libre ? Aux États-Unis, les arrêts Terminello c. Chicago et Feiner c. New York ont précisé ces limites. Au Canada, c’est l’arrêt Boucher c. The King qui l’a fait en 1950. La règle donnée par la Cour Suprême du Canada dans cette affaire ressemble à celle formulée un an plus tôt par la Cour Suprême des États-Unis dans Terminello c. Chicago. Toutefois, récemment, du moins dans la Province de Québec, il semble
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Collis, Robert. "Freemasonry and the Occult at the Court of Peter the Great." Aries 6, no. 1 (2006): 1–26. http://dx.doi.org/10.1163/157005906775248761.

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Abstract:
AbstractThe reign of Peter the Great is regarded as one of the most significant and contentious epochs in Russian history. It has been customary to view the reforms of the period as either a progressive transformation of an antiquated society or the destructive suppression of traditional Russian culture. This dichotomy rests on an accepted perception of Peter the Great and his reign as rational and secular.This paper attempts to revise this dichotomy by focussing on the Masonic and occult influence prevalent at the Petrine Court. These two complimentary aspects of Petrine society and culture h
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Saint-Germain, Catherine. "Décisions rendues par le Conseil canadien des relations du travail." Articles 42, no. 3 (2005): 628–35. http://dx.doi.org/10.7202/050340ar.

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Abstract:
Saisi d'une requête en accréditation visant les employés de cette entreprise, le Conseil a décide qu'il avait constitutionnellement compétence puisqu'il s'agissait là d'une entreprise reliant une province à d'autres provinces. Il a également statue que la règle d'interprétation voulant qu'une société de la Couronne soit exempte des effets d'une loi en l'absence de stipulation au contraire ne s'appliquait pas vu l'intention du législateur d'englober les sociétés d'État dans l'application du Code et parce qu'exploitant ainsi une entreprise dépassant les limites d'une province, cette société avai
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Taïeb, J., and J. L. Ballais. "Nefoussa (Djebel) : Géographie, Histoire et Société." Encyclopédie berbère, no. 33 (October 4, 2012): 5353. http://dx.doi.org/10.4000/encyclopedieberbere.2696.

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Doumane, S. "Mzab (ou M’zab) : Histoire et société." Encyclopédie berbère, no. 32 (December 31, 2010): 5173–81. http://dx.doi.org/10.4000/encyclopedieberbere.676.

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Al-Dik, Majd, Anaïs Vaugelade, and Vanessa Van Renterghem. "« Mon histoire est celle d’une société »." Vacarme 79, no. 2 (2017): 40. http://dx.doi.org/10.3917/vaca.079.0040.

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C., J. C., and A. de Benoist. "Famille et société. Origines. Histoire. Actualité." Population (French Edition) 51, no. 3 (1996): 779. http://dx.doi.org/10.2307/1534495.

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Bras, Hervé Le, Alain de Benoist, and Herve Le Bras. "Famille et société. Origines. Histoire. Actualité." Population (French Edition) 52, no. 1 (1997): 245. http://dx.doi.org/10.2307/1534518.

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Verlaine, Julie. "Une histoire de la société ArtCo." Vingtième Siècle. Revue d'histoire 108, no. 4 (2010): 141. http://dx.doi.org/10.3917/ving.108.0141.

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Baffie, Jean. "Thaïlande. Histoire, Société, Culture, Arnaud Dubus." Moussons, no. 19 (June 15, 2012): 172–74. http://dx.doi.org/10.4000/moussons.1318.

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Milward, Alan S. "Book Review: Histoire, économie et Société." Journal of Transport History 14, no. 2 (1993): 209–10. http://dx.doi.org/10.1177/002252669301400215.

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Mercadal-Delasalles, Françoise. "Histoire d’une transition numérique : Société Générale." Revue d'économie financière 120, no. 4 (2015): 23. http://dx.doi.org/10.3917/ecofi.120.0023.

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Zabbal, François. "Le droit islamique, histoire et société." Revue d'études palestiniennes N° 57, no. 4 (1995): 97–104. https://doi.org/10.3917/repa.057.0097.

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Parent, Sébastien, and Gilles Trudeau. "L’arrêt Société des casinos du Québec et la liberté d’association des cadres." Les Cahiers de droit 66, no. 2 (2025): 331–52. https://doi.org/10.7202/1118095ar.

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Abstract:
L’arrêt Société des casinos du Québec inc. c. Association des cadres de la Société des casinos du Québec, prononcé par la Cour suprême du Canada le 19 avril 2024, porte sur la question inédite du droit des cadres d’intégrer un régime issu du modèle Wagner. La Cour suprême juge que l’exclusion du personnel cadre de l’application du Code du travail n’entrave pas substantiellement la liberté d’association de cette catégorie d’employés. Un cadre d’analyse unique s’applique désormais à toute contestation constitutionnelle fondée sur la liberté d’association. Pour en comprendre les implications, les
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Prost, Antoine. "Histoire du travail social et histoire de la société civile." Vie sociale 1, no. 1 (2013): 93. http://dx.doi.org/10.3917/vsoc.131.0093.

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Hubrecht, Joël, and Virginie Sansico. "La Cour pénale internationale entre histoire et géopolitique." Politique étrangère N° 244, no. 4 (2024): 101–12. https://doi.org/10.3917/pe.244.0101.

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Kibédi Varga, Aron. "Réflexions sur le classicisme français: littérature et société au XVIIe siècle." Revue d'histoire littéraire de la France o 96, no. 6 (1996): 1063–68. http://dx.doi.org/10.3917/rhlf.g1996.96n6.1063.

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Abstract:
Résumé Le classicisme est un art social. La société se compose de la Cour et de la Ville, dont les goûts se complètent, tout en étant différents. La littérature se lit, mais surtout se voit et se discute, à la cour et pendant les fêtes, mais plus encore au théâtre, à l'église et dans les salons ; le classicisme accorde ainsi une place importante aux femmes. L'image que le classicisme garde dans les manuels scolaires aujourd'hui est fausse dans la mesure où ceux-ci insistent presque exclusivement sur les textes sans leur contexte social qui est si différent du nôtre.
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Frigon, Sylvie, and Louise Viau. "Les femmes condamnées pour homicide et l’ Examen de la légitime défense (Rapport Ratushny) : portée juridique et sociale." Criminologie 33, no. 1 (2002): 97–119. http://dx.doi.org/10.7202/004721ar.

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Abstract:
Résumé Dans cet article, les auteures font une analyse de l'Examen de la légitime défense (ELD) mené par la juge Ratushny relativement aux dossiers de femmes condamnées pour homicide tant avant qu'après Lavallée. Il sera découpé en deux parties. La première sera consacrée à faire un bilan de la situation de l'homicide conjugal et un portrait des femmes coupables d'homicide au Canada de même qu'à exposer brièvement la décision charnière en matière de légitime défense, l'arrêt Lavallée, sans lequel l'ELD n'aurait jamais eu lieu. Cette première partie sera suivie d'une analyse descriptive de l'EL
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Power, Mark, and Marc-André Roy. "De la possibilité d’être compris directement par les tribunaux canadiens, à l’oral comme à l’écrit, sans l’entremise de services d’interprétation ou de traduction." Revue générale de droit 45, no. 2 (2016): 403–41. http://dx.doi.org/10.7202/1035297ar.

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Abstract:
Le présent article vise à explorer la question de l’existence d’un droit constitutionnel du justiciable d’être compris dans l’une ou l’autre des langues officielles par les juges de la Cour suprême du Canada, sans l’entremise de services d’interprétation ou de traduction. La question ayant déjà reçu une réponse négative de la part de la Cour suprême du Canada en 1986 en ce qui concerne les tribunaux néo-brunswickois dans l’affaire Société des Acadiens c Association of Parents, le présent article tente plus précisément de trouver les bases sur lesquelles les tribunaux pourraient s’appuyer s’ils
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Barthélemy, Dominique. "Histoire de la France féodale." Annuaire de l'EPHE, section des Sciences historiques et philologiques (2022-2023) 155 (2024): 308–10. http://dx.doi.org/10.4000/11t44.

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Steigerwald, Jörn, and Hendrik Schlieper. "Avant-propos : Molière, dramaturge de la société de cour." Oeuvres et Critiques XLVII, no. 2 (2023): 5–7. http://dx.doi.org/10.24053/oec-2022-0007.

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Pappé, Ilan. "Israël interpellé par son histoire." Recherches internationales N° 129, no. 2 (2024): 129–60. http://dx.doi.org/10.3917/rein.129.0129.

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Abstract:
L’auteur rappelle les trois positionnements idéologiques des années 1990 dans la société israélienne quant à la guerre de 1948 qui conduisit à la création de l’État d’Israël. Un nouveau courant historiographique a surgi à l’aube des années 2000 – le sionisme néo-classique – soulignant combien la lutte pour la mémoire reste l’un des champs de bataille les plus cruciaux qui tenaille la société israélienne. Le point de vue sioniste néo-classique milite pour un Israél qui s’étendrait sur ses frontières actuelles et sur près de la moitié de la Cisjordanie. L’État palestinien serait réduit à la band
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Piédoie, Chloé, Lucie Vauban, and Yann Basire. "CJUE, Arrêt Coty c/ Amazon , 2 avril 2020, C-567/18." Pin Code N° 4, no. 2 (2020): 36–39. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.004.0036.

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Abstract:
Par une décision du 2 avril 2020, la Cour de Justice a statué, sur question préjudicielle posée par la Cour fédérale allemande, en faveur d’Amazon dans le litige l’opposant à la société allemande Coty. A rebours de la position de l’Avocat Général, la Cour considère que l’article 9 2) b du Règlement 207/2007 doit être interprété en ce sens qu’ « une personne qui entrepose pour un tiers des produits portant atteinte à un droit de marque sans avoir connaissance de cette atteinte doit être considérée comme ne détenant pas ces produits aux fins de leur offre ou de leur mise dans le commerce au sens
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Charruau, Jimmy. "Derrière l’idda à Ankara : un délai discriminatoire imposé aux femmes turques désireuses de se remarier." Revue trimestrielle des droits de l'Homme N° 139, no. 3 (2024): 733–51. http://dx.doi.org/10.3917/rdth.139.0733.

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Abstract:
Par un arrêt du 27 juin 2023, la Cour européenne des droits de l’homme condamne la Turquie sur le fondement des articles 8 et 14 de la Convention pour avoir maintenu dans son ordre juridique un délai de viduité pour les femmes veuves ou divorcées avant de pouvoir contracter un nouveau mariage. Le contrôle exercé par les juges rend compte d’une confrontation entre une conception paternaliste défendue par le gouvernement turc et une conception libérale de la société développée par la Cour, qu’elle n’assume toutefois pas entièrement.
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