Academic literature on the topic 'Impôt – Pays de l'Union européenne – 20e siècle'

Durant la seconde moitié du 20e siècle, le progrès des connaissances en physiologie, en particulier dans les domaines de la nutrition, de la croissance et de la reproduction, et l'amélioration des pratiques d'élevage sont allés de pair. Il s'agissait in fine de répondre à une exigence économique, au moins dans les pays les plus développés, celle qui consistait à atteindre d'abord l'autosuffisance alimentaire avec un meilleur statut sanitaire des élevages et des productions puis, dans un deuxième temps, à développer des capacités d'exportation d'animaux ou de produits animaux. D'un point de vue agronomique, cela s'est traduit par une nécessaire amélioration des performances de l'élevage, en particulier en augmentant la vitesse de croissance des animaux, le niveau de production laitière, l'efficacité de la valorisation nutritionnelle des aliments, ou la possibilité d'accroître sensiblement les capacités de reproduction des cheptels, tout ceci en considérant les contraintes sanitaires et d'organisation du travail liées à une diminution radicale de la population agricole tout au long de ces 50 dernières années. L'essor après-guerre de l'industrie pharmaceutique a permis de créer de très nombreux analogues des premiers stéroïdes naturels qui venaient d'être décrits, tant au plan structural que de leur rôle dans la physiologie de la reproduction ou de la croissance. Ainsi, avant que les mécanismes et modes d'action de ces hormones ne soient clairement établis, celles-ci pouvaient déjà être utilisées, que ce soit pour mieux maîtriser la reproduction ou pour améliorer la croissance des animaux. Dès les années 50, les premiers stéroïdes anabolisants avaient fait leur apparition en élevage. Le diéthylstilbœstrol (DES) synthétisé à la fin des années 30 (Dodds et al 1938) a pu être utilisé comme promoteur de croissance jusqu'à la fin des années 70 aux USA où, depuis, il a été interdit en raison de risques importants pour la santé du consommateur (Herbst et al 1971, Fara et al 1979, Herbst et Bern 1981, Perez-Comas 1988). A compter de cette période, une réévaluation des caractéristiques toxicologiques des quelques molécules utilisées pour leurs propriétés hormonales a permis de mieux préciser les risques pour le consommateur, de renforcer les contrôles de molécules analogues pouvant être utilisées frauduleusement et d'encourager la mise en place de nouvelles recherches pour encore mieux apprécier les effets, à des doses faibles, de résidus qui peuvent être retrouvés dans certains tissus destinés à la consommation. Des divergences d'opinions, scientifiques, économiques et politiques, sont apparues entre l'Union européenne (UE) et certains pays hors l'UE à l'occasion de l'application stricte en 1988 par l'UE du principe de précaution en matière d'utilisation des hormones stéroïdiennes, essentiellement comme anabolisants. En effet, la position adoptée par l'UE s'appuie sur la mise en avant d'un certain nombre de difficultés d'interprétation de résultats permettant de conclure à l'absence d'effet toxique des faibles doses de résidus de ces hormones présentes dans les produits animaux destinés à la consommation (SCVPH 2002, Andersson et Skakkebæk 1999). Dans l'UE, une hormone peptidique, l'hormone de croissance, pouvant être utilisée dans les élevages laitiers ou dans les élevages de porcs à l'engrais, a subi plus récemment le même sort que les stéroïdes anabolisants, même si l'évaluation des risques propres à son utilisation ne peut être comparée à celle des stéroïdes. Le bannissement des β-agonistes dans l'UE est à ranger dans le même cortège réglementaire. En filigrane, le souci apparu depuis plus d'une dizaine d'années d'améliorer la qualité et la traçabilité des produits animaux, de maintenir les prix à la production, d'assainir l'environnement économique des productions animales et éviter ainsi des situations structurelles d'excédent, très coûteuses, telles qu'elles existaient dans les années 70 et 80 en Europe de l'Ouest explique aussi la position ferme adoptée par l'UE en matière de recours aux promoteurs de croissance. Cette tendance forte ne peut être ignorée des acteurs des filières concernées. Elle constitue d'ailleurs un nouveau jeu de contraintes à intégrer dans les différents paramètres technico-économiques à prendre en considération dans les pratiques d'élevage actuellement en place, à condition d'en mieux connaître les bases génétiques, physiologiques et biochimiques. C'est dans ce climat actuel d'interrogation sur l'avenir des filières animales que la nécessité d'une synthèse bibliographique actualisée sur les risques posés en matière de santé publique par l'utilisation des hormones en élevage est apparue. Cette synthèse est destinée tout à la fois aux professionnels des filières concernées, aux scientifiques directement impliqués dans les différents domaines de recherche et de développement afférents et à un public de «décideurs» interagissant avec ces mêmes filières. Cette initiative en revient à l'Académie des sciences qui la publiera dans la collection des Rapports sur la science et la technologie (RST). Nous en présentons ici une version largement augmentée qui montre combien les recherches conduites depuis plus de quarante ans en la matière et les développements qui s'en sont suivis ont été à la fois importants, multiples, parfois inattendus. Les principales fonctions physiologiques d'intérêt zootechnique susceptibles d'être modulées artificiellement, les substances utilisées en pratique, les productions animales concernées sont décrites ci-après. Les éléments de l'appréciation du risque toxicologique lié à l'utilisation de ces substances et le contrôle de leur utilisation en élevage sont ensuite abordés. Enfin, de nouvelles méthodes permettant de contrôler certaines fonctions physiologiques ou d'en moduler l'expression sont brièvement présentées, qui préfigurent ce que pourrait être une zootechnie renouvelée à l'horizon 2020.

La thèse montre que la fiscalité a maintenu les inégalités de revenu disponible à un niveau constant dans l'Union Européenne des Quinze depuis 1980 et, jusqu'à l'élargissement. Ensuite, la thèse calcule qu'aux Etats-Unis la prime de salaire octroyée aux diplômes du supérieur est surestimée de 30% lorsqu'elle est calculée en cross-section à cause d'un bias d'endogénéité. Elle propose la première évaluation empirique des modèles de croissance unifiée, reproduit les trajectoires observées du PIB per tête, de la fertilité, de l'espérance de vie et de l'éducation aux Etats-Unis depuis 1860. Elle calcule l'inégalité en nombre d'années d'éducation et en capital humain dans le monde depuis 1870. La dynamique de l'inégalité mondiale de revenu intra-pays depuis 1870 est examinée. L'hypothèse de Kuznets est validée en contrôlant de l'éducation et de l'inégalité en capital humain, mais l'éducation explique bien plus la diminution des inégalités de revenu que ne le fait le mécanisme décrit par Kuznets
The thesis shows that fiscality has maintained inequality in disposable income in the European Union at a constant level since 1980. It évaluâtes the endogeneity bias of the college premium in the United-States at 30% of the cross-sectional estimates after 1980. It proposes the first empirical assesment of unified growth theory, and reproduces the trajectories of growth, fertility, life expectancy and éducation in the United-States since 1860. Then it calculates global inequalities in years of schooling and human capital inequalities since 1870. Dynamics of incorne inequality within countries is examined in the light of Kuznets hypothesis. The latter is validated even after controling for educational level and human capital inequality, although éducation explains much more of the decrease in income inequality than the Kuznets eftect does

Cette analyse portera sur la politique culturelle de Chypre à l'égard des pays de la Communauté Européenne depuis son indépendance en 1960 jusqu'à nos jours. Le terme "politique culturelle" embrasse principalement le rôle des acteurs culturels officiels de l'île (Ministère de l'Education et d la Culture, Ministère des Affaires Etrangères, Département des Antiquités), ainsi que celui du secteur privé (Associations Culturelles) dans les domaines de l'éducation, de la culture, de l'audiovisuel et des sports. Elle consiste à présenter le contexte général de ces pratiques en abordant quelques exemples (la Grèce et la France) et en mettant l'accent sur l'évolution des relations culturelles de Chypre et l'Union Européenne dans le cadre étudié. Nous verrons que l'évolution de cette politique est étroitement liée à quelques événements clés comme l'indépendance de Chypre en 1960, l'invasion turque de 1974 et la marche d'adhésion de l'île à l'Union Européenne. Nous montrerons aussi l'évolution du paysage culturel de Chypre au cours des années quatre-vingt-dix, manifestée, entre autres, avec la participation chypriote aux programmes de l'UE en matière éducative, culturelle et dans le secteur de l'audiovisuel, ainsi que l'organisation des événements culturels de caractère paneuropéen ou international comme le festival culturel international "KYPRIA" ou le "Mois Culturel Européen de Nicosie en 1995". Cette évolution nous permettra de s'interroger sur l'avenir des pratiques culturelles des Chypriotes au sein d'une Europe élargie.

La coopération au développement Europe-Afrique est actuellement remise en cause parce que les principaux et véritables acteurs étatiques connaissent une rupture au niveau de leurs intérêts, rôles et logiques politiques concernant la coopération. En plus, celle-ci est soumise aux diverses contraintes telles que l' effet de mutation de l' Union européenne, l' effet de rivalité des pays d' Europe centrale et orientale, l' effet de rivalité entre la France et les États-unis en Afrique subsaharienne et enfin l' effet de vulnérabilité de l' acteur étatique africain. Et l' actuelle période de fin de Guerre froide est marquée par une logique de marché qui substitue la logique de coopération par la logique d' assistance humanitaire. L' émergence des acteurs non étatiques aux intérêts, rôles et logiques politiques multivariés ne fait qu' accroître le degré de complexité et d' incertitude dans ce système de coopération
Cooperation in development Europe-Africa is currently called in to question because the states which are the principal and central actors know a rupture at the level of their interests, roles and political logic concerning the cooperation. This cooperation is also subject to various constraints such as changes in the European union, rivalry of Central and Eastern European countries, rivalry between France and the U. S. In the Sub-saharian Africa as well as the vulnerability of the African states themselves. The emergence of a multiplicity of differing types of actors pursuing multipol interests, roles and political logic increase the degree of complexity and uncertainty

L'objectif de cette thèse est de considérer la localisation géographique et l'environnement spatial de chacune des régions européennes dans l'estimation de l'impact des politiques de développement régional. A l'inverse des études à la Barro et Sala-I-Martin, nous ne considérons les régions comme des entités isolées. Pour y parvenir, les outils théoriques (modèles néoclassiques et endogènes de la croissance, les modèles d'économie géographique) et méthodologiques appropriés sont utilisés. Tout d'abord nous passons en revue les instruments des politiques régionales et l'évolution des disparités régionales. Ensuite, nous étudions la répartition du PIB par tête et des fonds structurels entre 145 régions européennes sur la période 1989-1999. Nous détectons la présence d'auto corrélation spatiale positive et d'hétérogénéité spatiale dans la répartition de ces variables. Nous mesurons ensuite par l'économétrie spatiale l'évolution du processus de convergence sur cette période et l'impact des fonds structurels. Nous trouvons des effets de débordement géographique, mais seulement entre régions cœur. Enfin, nous nous concentrons sur le système régional de l'Espagne car ce pays est le premier bénéficiaire des fonds régionaux, mais les inégalités régionales y augmentent fortement. Nous mesurons la convergence de la productivité du travail par secteur, puis nous estimons les paramètres d'une fonction de production de type CES en temps continu. Nous calculons aussi les gradients spatiaux des variables fondamentales par des méthodes de projection. Enfin, nous étudions la nature, soit compétitive, soit complémentaire, des effets de débordement géographique entre les régions ibériques
The purpose of this thesis is to consider the geographic location and the spatial environment of each European region in the estimation of the impact of the regional development policies. On the contrary of the studies à la Barro and Sala-I-Martin, we do not consider the regions as isolated entities. For this purpose, the relevant models (neoclassical and endogenous growth models, economic geography models) and methodologies are used. First, we review the tools of regional policies and the evolution of regional disparities. Second, we study the distribution of per capita GDP and structural funds among 145 European regions over 1989-1999. We detect the presence of positive spatial autocorrelation and spatial heterogeneity in the distribution of these variables. Then we measure through spatial econometrics the evolution of the convergence process over this period and the impact of structural funds. We find spillover effects, but only among core regions. Third, we focus on the regional system of Spain because this country is the first beneficiary of regional funds, but inequalities among its regions increase a lot. We measure the convergence of labor productivity per sector, and then estimate the parameters of a CES production function in continuous time. We also calculate the spatial gradients of the fundamental variables by projection methods. Finally, we study the nature, either competitive or complementary, of the spillover effects among Iberian regions

Le mouvement professionnel agricole moderne a évolué en parallèle à la démocratisation de l'État espagnol. Depuis 1975, se démantèle progressivement le corporatisme franquiste et se créent des multiples organisations professionnelles. Ces dernières suivent deux procéssus concomitants: la réduction du nombre d'organisations et leur légitimation par l'État. En effet ce dernier choisit ses interlocuteurs au sein du secteur agricole par exemple à travers l'invitation aux premières négociations des prix agricoles. Le mouvement professionnel agricole se stabilise en 1989 autour de trois organisations agricoles, l'Association agricole-Jeunes agriculteurs (ASAJA), la Coordination des organisations d'agriculteurs et d'éleveurs (COAG) et l'Union de Petits agriculteurs et éleveurs (UPA), qui représentent l'ensemble des exploitations agricoles et reflètent les différences régionales, socio-économiques, et d'affinités politiques des catégories d'agriculteurs qu'elles représentent. .
The evolution of modern farmers' unions has run parallel to the democratisation of the Spanish State. From 1975 onwards, Francoist corporatism is prograssively dismanteled and numerous farmers' unions are created. These undergo two concomitant processes: reduction of the number of organisations and their lagitimisation by the State, who chooses interlocutors inside the agriculutural sector, for example by inviting them to the first price negotiations of agricultural products. The movement becomes stable in 1989, around three farmers' unions, the Young farmers' Union (ASAJA), the Coordination of farmers and breeders (COAG) and the small farmers' and Union (UPA), who represent the whole of farms and reflect regional and socio-economical differences between the types of farmers they represent, as well as heir varied political affinities. .

Cette thèse articule l'évolution de l'officier turc moderne à la position de celui-ci vis-à-vis de l'Union européenne. Cette élite militaire considérée comme les « fils du peuple », influencée par le positivisme français et le militarisme prussien, renverse la dynastie ottomane et proclame une République - laïque après avoir gagné la Guerre de libération. Quant à l'après de la fin de la Guerre froide, elle se trouve en conflit permanent avec la démocratie européenne. La troisième et dernière partie du travail se concentre sur cette tension. Pour l'étudier, il se repose sur les mémoires rédigés au sein des Académies de guerre par les jeunes officiers en formation. Le résultat découlant de ces mémoires, soutenus entre 2000 et 2004, permet de défendre l'idée que le refus de la participation de la Turquie au commandement de l'Armée européenne envisagée à partir de Maastricht constitue la raison principale de l'éloignement de l'officier turc de l'Union européenne. La non-admission de l'Armée turque au centre névralgique de la PESC-D gonfle les rangs du sous-groupe eurosceptique déjà efficace au sein de l'armée
This thesis deals with the evolution of modern Turkish officer and his position towards the European Union. This military elite's considered as the “son of the people”, influenced by the French positivism and the Prussian militarism, reverse the Ottoman dynasty and proclaims a secular Republic after having won the Liberation War. Later, just after end of the Cold war, he (Turkish officer)) is in a permanent conflict with the European democracy. The third and the last chapter of the thesis concentrate on this tension. Research mostly has been done utilizing master thesis drafted within War academies by young officers in training. These master theses defended between 2000 and 2004, shows that the rejection of the participation of Turkey in the command of the European Army envisaged from Maastricht constitutes the main reason of the estrangement of the Turkish officer from European Union

Après avoir caractérisé le modèle catholique des relations Eglise-Etat selon son contenu et son évolution historique, la thèse étudie la situation des religions dans les divers pays européens sous l'angle de l'influence du modèle catholique : peut-on discerner une influence du modèle catholique dans la gestion juridique actuelle du pluralisme religieux ? Après avoir répondu à cette question en fonction de l'analyse menée, la troisème partiede la thèse, plus prospective, pose celle de l'influence possible du modèle dans l'Union politique de l'Europe en train de se constituer. Du point de vue juridique, diverses sortes d'accords de coopération entre l'Union et les Eglises sont possibles sur la base des relations Eglise catholique-Etat
After having described what the catholic model of the relations between Church and State is- in its history and its contents, the second part of the thesis makes the analysis of the different european States in which the different religions know a especial juridical treatment. This analysis is led by the question of the influence of the catholic model on the pluralistic situation of the religions. The last part of the thesis studies how the political Union of Europe and the religions could make treatises and agreements of different juridical kinds which would be inspired by the rich relations between the Roman-Catholic Church and the States

Après le recrutement de main-d’oeuvre massif au cours des années 1960/1970, le contexte de la migration européenne vers Marseille et les communes alentours change : la libre circulation des personnes à l’intérieur de l’Union Européenne succède aux mouvements de population soutenus par des accords bilatéraux entre la France et l’Espagne, l’Italie et le Portugal. Le profil sociodémographique des migrants évolue également : si, dans les années 1960/1970, ce sont principalement les travailleurs, souvent peu qualifiés, qui sont concernés, les professionnels hautement qualifiés, les personnes non actives et les retraités prennent plus fréquemment part à la migration, indépendamment du regroupement familial. L’objet de ce travail est de montrer dans quelle mesure la diversification de la migration correspond non seulement aux phénomènes extérieurs à l’espace d’arrivée mais aussi à la mutation de l’espace marseillais lui-même. Il s’appuie sur la mesure de cette migration, de 1968 à 2005, au travers de l’analyse des caractéristiques sociodémographiques et de la répartition spatiale des migrants ; il s’attache ainsi à relier l’hétérogénéité du stock de population de l’Union Européenne en 1999, à la nature des vagues migratoires successives et de l’attractivité à laquelle elles semblent répondre. Cette attractivité semble devenir multiple : liée historiquement à l’activité industrielle de l’espace, puis à la présence d’entreprises de haute technologie, elle est maintenant également en partie portée par l’importance accordée par les migrants au cadre et à la qualité de vie
After the massive labour conscription in the 1960s and 1970s, the background of European migration towards Marseille and its surrounding municipalities have significantly changed: the free movement of labour within the European Union succeeded the workforce movements supported by bilateral agreements between France, Italy, Portugal and Spain, and unites a broad diversity of migratory motivations today. In contrast to the 1960s and 1970s when primarily unqualified manpower shaped the European migration, the interest of highly qualified persons as well as of unemployed people and pensioners rose since the 1990s. The present work examines to what extent the changed migration motivations to Marseille are related to both the new international framing conditions and the local economic and town planning developments of Marseille. The censuses since 1968 provide the statistical foundation. By developing a socio demographic classification of the migrants the work at hand underlines the relation between the successive migratory waves and their particular spatial localisation and specifies the changing attraction of Marseille and its surrounding municipalities on the basis of differentiated migrant’s motivations since 1968: it reached from an originally industrial pull towards a high-tech industry attraction in the 1990s up to a quality of life high at present