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Journal articles on the topic 'Infractions en matière de déchets'

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Ekomene, Genèse Bibi. "COMPETENCES DES JURIDICTIONS CONGOLAISES A L’EGARD DES CRIMES ENVIRONNEMENTAUX." KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 5, no. 4 (2018): 614–36. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2018-4-614.

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Abstract:
Cet article analyse le cadre institutionnel de la répression des crimes environnementaux en République Démocratique du Congo. Il s’agit des infractions contre la législation environnementale qui régit notamment la faune, la flore, les mines et les hydrocarbures. L’auteure fait le constat d’une impunité quasi totale en rapport avec les crimes environnementaux tel qu’attesté par la carence de la jurisprudence en la matière au sein des juridictions. Et pourtant, les cours et tribunaux congolais ordinaires ont également des compétences en matière environnementale. Cette étude met exergue quelques obstacles qui empêchent les juges à réprimer les infractions à l’environnement et propose des solutions pour rendre effective la lutte contre la criminalité environnementale.
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Orlowski, S. "Le programme de la Communauté Européenne en matière de déchets radioactifs." Revue Générale Nucléaire, no. 4 (July 1988): 340–42. http://dx.doi.org/10.1051/rgn/19884340.

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3

Olivier, J. P. "La contribution de l'AEN en matière de gestion des déchets radioactifs." Revue Générale Nucléaire, no. 4 (July 1988): 343–45. http://dx.doi.org/10.1051/rgn/19884343.

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4

Boivin, Rémi, and Frédéric Ouellet. "La Politique d’intervention en matière de violence conjugale, dix-huit ans plus tard." Service social 59, no. 2 (October 31, 2013): 51–64. http://dx.doi.org/10.7202/1019109ar.

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Abstract:
La Politique d’intervention en matière de violence conjugale adoptée par le gouvernement du Québec en 1986 et renouvelée en 1995 a eu des effets considérables sur la société québécoise. En plus de constituer une prise de position formelle réclamée pendant plusieurs années par différents mouvements féministes, la Politique a profondément modifié les pratiques policières d’enregistrement des infractions de violence entre conjoints. L’analyse présentée dans cet article démontre que la Politique a fait augmenter le nombre de dossiers à traiter par le système judiciaire et que les données policières offrent aujourd’hui un portrait plus réaliste du phénomène de la violence conjugale au Québec. Ces résultats suggèrent que la Politique a atteint, du moins en partie, ses objectifs de dépistage et de sensibilisation.
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Saadi, Sanae, Driss Khattach, Mohamed Sbaa, Mohamed El Kharmouz, and Olivier Kaufmann. "Reconnaissance par imagerie électrique du site pollué de la décharge publique de la ville d’Oujda (Maroc oriental)." Revue des sciences de l’eau 28, no. 2 (July 7, 2015): 165–77. http://dx.doi.org/10.7202/1032296ar.

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Abstract:
La décharge non contrôlée d’ordures ménagères de Sidi Yahya se trouve à environ 7 km au sud-est de la ville d’Oujda (Maroc nord-oriental). Le tonnage total de déchets qui y sont déversés est de 1,2 à 1,5 million de tonnes pendant la période de l’exploitation (1990-2005). La surface totale qui a été entièrement utilisée est de 41 hectares. Les eaux souterraines, situées à 30 m environ sous le sol, circulent dans des terrains post-miocènes sur un substratum imperméable formé par les marnes du Miocène. Le sol est de type calcimagnésique peu profond, avec une couche plus ou moins importante de limons et d’argiles. Les eaux provenant des déchets eux-mêmes ou issues de la dégradation de la matière organique en conditions aérobies, ainsi que les eaux météoriques, en percolant à travers les déchets, s’enrichissent en divers polluants appelés lixiviats ou percolats. Afin de connaître la destination de ces percolats dans le sous-sol, une étude géophysique par imagerie électrique a été menée dans la partie dégagée de la décharge. Quatre profils de reconnaissance ont été réalisés selon le dispositif dipôle-dipôle. Les résultats de la prospection géoélectrique ont montré que les très faibles résistivités électriques (< 5 Ωm), ont été observées au sein et à l’aval direct du site de la décharge. Ces résultats mettent bien en évidence des zones électriquement très conductrices et elles indiquent la progression du panache de lixiviats dans le sous-sol. La partie centrale de la décharge est l’endroit sous lequel la contamination a atteint des profondeurs qui dépassent les 20 m. Ceci plaide en faveur d’une forte minéralisation des eaux circulant dans les formations sous-jacentes au site, dont la source potentielle est liée à une contamination par des eaux de lixiviats très minéralisées et chargées en matière organique.
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Safa, Henri. "La technologie électronucléaire en France aujourd’hui." Reflets de la physique, no. 60 (December 2018): 8–12. http://dx.doi.org/10.1051/refdp/201860008.

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Abstract:
L’actuel parc nucléaire français est constitué de réacteurs à eau pressurisée. Avant d’être mise en réacteur, la matière combustible, constituée d’uranium, résulte d’un long processus qui démarre à la mine et passe par des phases d’enrichissement et de préparation des crayons combustibles. Après irradiation en réacteur, les combustibles usés sont séparés et conditionnés pour être mis aux déchets. En France, une partie de ces combustibles fait l’objet d’un retraitement qui permet l’utilisation du plutonium, ce qui ajoute des étapes cruciales et stratégiques pour l’ensemble de la filière.
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DIRRENBERGER1, P. "Méthanisation (partie 2) : technologies de digestion et procédés utilisés – état de l’art." Techniques Sciences Méthodes, no. 9 (September 21, 2020): 33–56. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202009033.

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Abstract:
La méthanisation est un processus biologique de dégradation anaérobie de la matière organique, poursuivant deux buts principaux : une valorisation énergétique par la production de biogaz, composé en majorité de méthane (CH4) et de gaz carbonique (CO2), et une valorisation agronomique par la production de digestat (résidu organique liquide ou pâteux des déchets non digérés), riche en nutriments (azote, phosphore, potassium) et pouvant être utilisé comme fertilisant ou amendement (épandage direct ou compostage). La méthanisation suit un schéma global relativement générique (prétraitement des déchets entrants; digestion; posttraitement du digestat produit et valorisation du biogaz), mais les technologies existantes et les procédés qui leur sont associés sont souvent complexes et variés. Certaines technologies ont été développées en voie humide (réacteurs infiniment mélangés, à lit fixe, à lit fluidisé ou à lit de boues) et d’autres en voie sèche (réacteurs verticaux à recirculation de digestat ou de biogaz, horizontaux à piston, batch à percolation ou cellules de méthanisation). Les procédés qui sont associés à ces diverses technologies se différencient par les choix de prétraitement et de posttraitement appliqués en amont et en aval de la méthanisation, avec une contrainte principale : la nature des déchets à méthaniser. Toutes les variantes sont ensuite possibles à décliner afin d’optimiser l’efficacité du procédé choisi.
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Ilunga Bondo, Fréddy, and Nadine Fatu Mata. "Etude des facteurs favorisant l’impunité a la législation en matière de violences sexuelles en République Démocratique du Congo." KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 7, no. 1 (2020): 17–35. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2020-1-17.

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Abstract:
Les violences sexuelles constituent un véritable problème de santé publique et une cause de violation massive des droits de l’Homme, principalement des femmes et des jeunes enfants. Cette étude s’emploie à repérer les facteurs ou obstacles qui influent négativement sur la punissabilité des auteurs des infractions à la loi n°06-018 du 20 juillet 2006 relative aux violences sexuelles en République Démocratique du Congo. Ces facteurs sont de plusieurs ordres, notamment sociologique, culturel, économique et juridique. Il importe de les déceler ou mieux de les dénicher pour permettre aux rouages juridictionnels du pays, qui se veut un « Etat de droit », de bien rendre la justice par l’application rigoureuse des lois relatives à cette matière de violences sexuelles afin de restaurer les victimes de ces affreux actes dans leur droit et dignité.
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DIRRENBERGER1, P. "Méthanisation (partie 1) : principe, paramètres et polluants émis – état de l’art." Techniques Sciences Méthodes, no. 9 (September 21, 2020): 15–30. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202009015.

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Abstract:
La méthanisation est un processus biologique de dégradation anaérobie de la matière organique, poursuivant deux buts principaux : une valorisation énergétique par la production de biogaz, composé en majorité de méthane (CH4) et de gaz carbonique (CO2), et une valorisation agronomique par la production de digestat (résidu organique liquide ou pâteux des déchets non digérés), riche en nutriments (azote, phosphore, potassium) et pouvant être utilisé comme fertilisant ou amendement (épandage direct ou compostage). La digestion anaérobie est un procédé complexe mettant en jeu de nombreux microorganismes. Pour qu’il soit efficace, des paramètres variés (température, pH, temps de séjour…) doivent être pris en compte, maîtrisés et suivis tout au long du processus. Il est également nécessaire de connaître les inhibiteurs de la méthanisation pouvant enrayer le processus. Comme tout procédé de traitement des déchets, la méthanisation est susceptible de générer, à chaque étape, de nombreux gaz et aérosols pouvant être délétères pour la santé des travailleurs potentiellement exposés. Cet article vise à rappeler le principe et le fonctionnement de la méthanisation, à répertorier les paramètres influant sur le procédé, les notions permettant de définir les caractéristiques du déchet entrant et les polluants délétères potentiellement émis au cours du procédé.
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Bieliūnas, Egidijus. "Nusikalstamų veikų kvalifikavimo studijų orientyrai." Teisė 66, no. 1 (January 1, 2008): 19–33. http://dx.doi.org/10.15388/teise.2008.66.374.

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Abstract:
Straipsnyje pateikiama nusikalstamų veikų kvalifikavimo teorijos būklės ir perspektyvų Lietuvos tei­sininkų darbuose apžvalga. Apibūdinami šios teorijos studijų svarbos, jos šaltinių, metodų, galimybių klausimai. Atkreipiamas dėmesys į teorijos nepakankamą brandą, sietiną su įsišaknijusia tradicija, pagal kurią nusikalstamų veikų kvalifikavimas sudaro tam tikrą baudžiamosios teisės doktrinos dalį. Bandoma pagrįsti idėją, kad būtina sutelkti dėmesį į oficialių nusikalstamų veikų kvalifikavimą kaip santykiškai savarankišką reiškinį. Įtvirtinant tokį požiūrį reikia peržengti baudžiamosios teisės ribas ir kvalifikavimo fenomeną tyrinėti plačiau, atsižvelgiant į visą jam reikšmingą juridinį kontekstą. Kvalifikavimo teorija plėtotina taip, kad duotų kuo didesnę naudą kriminalinei justicijai. Todėl ji privalo būti orientuojama ne vien į baudžiamosios teisės žinių pagilinimą, bet į universalesnių ir tobulesnių kvalifikavimo rekomenda­cijų sistemos parengimą. Tai reikalauja įžengti į kitų teisės šakų, ypač baudžiamojo proceso, problemati­ką. Tokia suderinta sistema lengviau įsitvirtintų tiek įstatymuose, tiek justicijos praktikoje. L’article présente l’apperçue de l’état actuel de la théorie de qualification des infractions criminelles, telle qu’elle apparaît dans des publications des juristes Lituaniens. Les questions de son importance, de ses sources, méthodes et des possibilités y sont abordées également. On fixe l’attention sur ses défauts liés à la tradition enracinée, selon laquelle la qualification des infractions ne constitue qu’une partie de la doctrine du droit pénal. L’auteur de cet article fait un effort de promouvoir l’idée qu’il est nécessaire de se limiter uniquement à la qualification officielle des infractions. Une telle approche exige, néanmoins, de passer outre des limites habituelles au droit pénal, en regardant le phénomène de la qualification comme plus vaste et qui implique l’intérêt envers le contexte juridique élargi. La théorie de la qualifica­tion doit être développée au profit maximal de la justice criminelle. Donc, elle est obligée d’abandonner ses orientations restrictives vers le droit pénal. Son but est d’élaborer le système des règles, qui seraient, en matière de qualification, plus universelles et achevées. Ceci n’est guère possible sans intervenir dans le problématique des autres branches du droit, notamment de la procédure pénale. Un tel système pouvait s’introduire plus facilement tant en la législation que dans la pratique de la justice.
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Hanafi, Fatiha, Nadia Sadif, Omar Assobhei, and Mohammed Mountadar. "Traitement des margines par électrocoagulation avec des électrodes plates en aluminium." Revue des sciences de l'eau 22, no. 4 (October 22, 2009): 473–85. http://dx.doi.org/10.7202/038326ar.

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Abstract:
Résumé Les effluents liquides des huileries d’olive (margines) produits par le processus d’extraction d’huile d’olive sont les principaux déchets nuisibles de cette industrie. La caractérisation de ces effluents suivie de l’élimination de la matière organique (demande chimique en oxygène (DCO), des polyphénols totaux, de la matière en suspension (MES) et de la couleur), de la matière minérale (phosphates et azote ammoniacal) et des métaux lourds (zinc et fer) ont été expérimentalement étudiées à l’aide de la technique d’électrocoagulation en utilisant des électrodes en aluminium. Il est constaté que l’augmentation du temps d’électrolyse et de la tension électrique améliore le traitement de façon significative. Toutefois, la consommation simultanée d’énergie et des électrodes a été observée. Les résultats de ces analyses ont montré que les margines diluées cinq fois sont des effluents à pH acides (4,2), très chargés en matière organique (20 000 mg•L‑l de Demande Chimique en Oxygène (DCO)), en sels (Conductivité Électrique (C.E) = 3,6 mS•cm‑1), en azote ammoniacal (NH4+) (32 mg•L‑1), en orthophosphates (PO43-) (22 mg•L‑1). Elles contiennent également des quantités appréciables de métaux lourds, notamment le zinc (3,69 mg•L‑1) et le fer (13,80 mg•L‑1). L’évolution des paramètres physico-chimiques au cours du traitement par électrocoagulation montre que dans les conditions d’un temps d’électrolyse de 15 minutes et d’une tension électrique de 20 volts (correspond à 250 A•m‑2), la décoloration des margines diluées cinq fois est comprise entre 96-99 %, la réduction de la Demande Chimique en Oxygène (DCO) est d’environ 80-85 %, la réduction des polyphénols totaux est d’environ 75-80 %, l’élimination des particules colloïdales (Matière En Suspension (MES)) peut atteindre 7-8 kg•m‑3, la réduction des orthophosphates est 94-99 %, la réduction de l’ammonium est 80-85 %,la réduction du zinc est 70-75 %, la réduction du fer est 71-76 %, la masse perdue des électrodes est 0,6-0,7 kg•m‑3 et l’énergie consommée est 12‑14 kWh•m‑3. Ces niveaux opérationnels optimaux permettent d’avoir une bonne dégradation des margines.
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Le Coupannec, F., and J. J. Peron. "Fractionnement et caractérisation des lixiviats de centres d'enfouissement technique de déchets ménagers: intérêt de la chromatographie liquide haute performance sur le gel d'exclusion stérique." Revue des sciences de l'eau 12, no. 3 (April 12, 2005): 529–43. http://dx.doi.org/10.7202/705364ar.

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Abstract:
L'ultrafiltration et la chromatographie d'exclusion stérique haute performance sont utilisées pour la séparation et la caractérisation des composés organiques présents dans les lixiviats de centres d'enfouissement technique de déchets ménagers. Le fractionnement de la matière organique est obtenu sur des colonnes type TSK PW, en élution eau pH 4 et eau-méthanol. La spectroscopie en UV-visible et en fluorescence, un détecteur évaporatif à diffusion de lumière sont utilisés pour la caractérisation des fractions. Cette méthode rapide de séparation associée à une multidétection permet une mise en évidence, dans les fractions issues de l'ultrafiltration, de composés organiques caractéristiques. Dans la fraction de poids moléculaires inférieurs à 1000 Daltons, trois familles sont détectées. Les substances humiques et les protéines sont les principaux groupes présents dans la fraction de poids moléculaires supérieurs à 10000 Daltons.
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Paradis, Catherine, Jinhui Zhao, and Tim Stockwell. "Publications non conformes des bars populaires sur les plateformes de médias sociaux : une invitation à améliorer la réglementation de la publicité sur l’alcool." Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada 40, no. 5/6 (June 2020): 160–70. http://dx.doi.org/10.24095/hpcdp.40.5/6.03f.

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Abstract:
Introduction Cette étude a pour but de documenter la portée des infractions au Code de la publicité radio diffusée en faveur de boissons alcoolisées du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) (Code du CRTC) commises par certains établissements servant de l’alcool qui publient du contenu lié à l’alcool sur des plateformes de médias sociaux et d’évaluer si ces infractions au Code du CRTC sont en lien avec la popularité de ces établissements auprès des étudiants universitaires et avec les comportements de ces derniers en matière de consommation d’alcool. Méthodologie Au cours de la phase 1 de l’étude, un échantillon aléatoire de 477 étudiants provenant de quatre universités canadiennes ont répondu à un questionnaire portant sur leurs habitudes de consommation d’alcool et sur les établissements servant de l’alcool qu’ils préféraient. Au cours de la phase 2, nous avons évalué, auprès d’un échantillon aléatoire de 78 étudiants, si les publications de ces établissements dans les médias sociaux étaient conformes aux 17 lignes directrices du Code du CRTC. Nous avons regroupé les deux ensembles de données et nous les avons jumelés au moyen de la liste des établissements servant de l’alcool. Résultats Les établissements populaires servant de l’alcool ont publié massivement des contenus liés à l’alcool contrevenant au Code du CRTC. Les estimations d’effet ajusté indiquent qu’une réduction du niveau moyen de conformité au Code du CRTC est associée de manière significative à une augmentation de 1 % du taux de popularité des établissements servant de l’alcool (test t, p < 0,001). En ce qui a trait aux comportements de consommation d’alcool, une augmentation de 1 % du niveau moyen global de conformité au Code du CRTC est significativement associée à une diminution de 0,458 jour de consommation par semaine pendant un semestre (test t, p = 0,01), une diminution de 0,294 consommation par occasion (test t, p = 0,048) et une probabilité plus faible que les étudiants consomment de l’alcool lorsqu’ils se trouvent dans un établissement servant de l’alcool (test t, p = 0,001). Conclusion Les résultats de notre étude sont une invitation à ce que les agences de réglementation territoriales et provinciales réévaluent leurs pratiques, afin que les lignes directrices en matière de publicité sur l’alcool soient appliquées et respectées de manière uniforme. Au­delà, ces résultats justifient l’adoption d’une loi fédérale avec un mandat en santé publique applicable à tous les médias : médias imprimés, numériques et sociaux, télévision et radio.
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Rainville, Pierre. "Droit et droiture : le critère de la malhonnêteté et la fraude criminelle." Les Cahiers de droit 33, no. 1 (April 12, 2005): 189–230. http://dx.doi.org/10.7202/043130ar.

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Abstract:
Le présent article a pour but de concilier l'impératif d'imposer une norme d'honnêteté d'application générale en matière de fraude criminelle avec l'exigence de discerner un état d'esprit proprement blâmable de la part de l'inculpé. La démarche de l'auteur débouche sur l'étude des liens qu'entretiennent certaines infractions contre les biens et le droit privé afin d'en faire ressortir la pertinence au moment de l’interprétation de la règle de droit pénal. La fraude selon l'article 380 (1) du Code criminel ne protège pas la plénitude des prérogatives normalement rattachées au droit de propriété : elle ne s'attarde qu'aux conséquences économiques néfastes de la spoliation. L'avantage de n'entendre protéger en droit criminel que certains attributs précis du droit de propriété est de confiner la répression pénale à ces seuls actes où l'accusé est à même d'en reconnaître le caractère répréhensible. Subordonner la malhonnêteté des intentions du fraudeur à la création et à l’anticipation d'un risque de préjudice à l'endroit des intérêts patrimoniaux d'autrui ménage tant la nécessité de retrouver chez l'accusé un état d'esprit blâmable que la recherche de critères stables et permanents en droit pénal.
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Noreau, Pierre. "Judiciarisation et déjudiciarisation : la part de la poursuite et de la défense." Criminologie 33, no. 2 (October 2, 2002): 35–79. http://dx.doi.org/10.7202/004738ar.

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Abstract:
Résumé L'évolution du droit criminel et pénal ne passe pas strictement par l'évolution de la législation et la réorientation des politiques publiques en matière de répression du crime et de réhabilitation des contrevenants. La sociologie du droit nous apprend, depuis Max Weber, que la mise en œuvre du droit passe par l'activité des professionnels, c'est-à-dire par les juristes responsables de mobiliser et d'interpréter le droit. La recherche dont nous proposons ici les résultats porte sur la décriminalisation, la déjudiciarisation et la dépénalisation des infractions criminelles au Québec. L'étude des données révèle que ces orientations sont en porte-à-faux par rapport aux raisons pratiques qui caractérisent le fonctionnement du champ judiciaire et aux raisonnements tenus par les agents qui y sont impliqués : procureur de la couronne et avocat de la défense. C'est plutôt leur position dans le champ de la pratique qui constitue la clef des conditions de mise en œuvre d'une éventuelle réforme de l'intervention pénale et, de façon plus large, d'une réorientation de l'activité judiciaire.
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Létourneau, Gilles. "Le Code de procédure pénale du Québec : éléments de problématique et de solution." Chronique de législation 19, no. 1 (April 25, 2019): 151–69. http://dx.doi.org/10.7202/1059191ar.

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Abstract:
L’adoption du Code de procédure pénale concrétise au Québec une réforme substantielle, importante et nécessaire de la procédure pénale applicable à la poursuite des infractions provinciales. Au fil des années, le justiciable avait pu assister à une prolifération des dispositions de nature procédurale dans les lois sectorielles et à l’instauration d’un système administratif de perception des amendes en marge du système de recouvrement judiciaire. Le Code de procédure pénale refait l’unité procédurale. Il propose une procédure applicable aussi bien au contentieux répétitif de masse qu’aux infractions plus sérieuses à volume plus restreint. La nouvelle procédure sera moins coûteuse pour l’administration de la justice, plus simple, plus expéditive et plus efficace tout en étant respectueuse des droits de la personne qui désire contester le bien-fondé de l’accusation qu’on lui reproche. Par la même occasion, le législateur réaffirme le droit de tout citoyen de porter plainte et précise les pouvoirs du Procureur général à qui il confie la responsabilité ultime des poursuites pénales provinciales. Le Procureur général se voit investi du pouvoir d’intenter une poursuite, d’intervenir en première instance pour assumer la conduite d’une poursuite ou y mettre un terme et d’intervenir en appel pour se substituer à la partie qui était poursuivante en première instance. En matière d’arrestation, le Code limite les pouvoirs d’arrestation aux cas de refus d’un contrevenant de s’identifier ou de fournir un cautionnement et aux cas où l’arrestation constitue le seul moyen raisonnable de mettre un terme à une infraction en cours. Il définit aussi le régime juridique applicable aux perquisitions et introduit la procédure du télémandat. Enfin, la procédure établie par le Code de procédure pénale ne s’applique pas aux poursuites intentées devant une instance disciplinaire, l’action disciplinaire étant considérée comme distincte et indépendante de l’action publique.
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Newell, Robert, and Ann Dale. "Représentation cartographique des complexités d’un dialogue en ligne. Une technique de modélisation analytique inductive." Approches inductives 1, no. 1 (June 26, 2014): 149–78. http://dx.doi.org/10.7202/1025749ar.

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Abstract:
La plate-forme de dialogue électronique e-dialogue constitue un espace de discussion interdisciplinaire et transdisciplinaire qui promeut un partage et un transfert de connaissances. Elle a été élaborée en 2001 dans le but d’explorer le potentiel d’Internet pour mobiliser divers groupes et réunir une multitude de points de vue afin qu’un dialogue de fond puisse avoir lieu. La plate-forme en question est un système de conversations textuelles en ligne. À l’aide de la Technique Newell & Dale de Modélisation des Conversations (TNDMC), nous avons analysé plus de 45 dialogues en ligne, de 2001 à 2013. Les dialogues ont porté sur des sujets tels que l’infrastructure urbaine, la gestion des déchets nucléaires, l’économie verte – y compris le rôle des jeunes relativement aux initiatives portant sur la durabilité –, les innovations en matière de changement climatique, la redéfinition de la croissance et du progrès dans les temps modernes, et d’autres sujets portant sur les mesures à prendre pour favoriser un avenir durable.
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Francou, C., M. Le Villio-Poitrenaud, and S. Houot. "Influence de la nature des déchets compostés sur la vitesse de stabilization de la matière organique au cours du compostage." Techniques Sciences Méthodes, no. 5 (2007): 35–43. http://dx.doi.org/10.1051/tsm/200705035.

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Augou, Ovo Sandrine Flora, Souleymane Ouattara, Conand Honoré Kouakou, Koffi Clément Kouadio, Aka Alexandre Assande, and Edjikémé Emeruwa. "Influence de la pression de compactage sur les caractéristiques physiques et la durée de combustion de combustible à base de sciure de bois et de liant végétal." Matériaux & Techniques 108, no. 4 (2020): 404. http://dx.doi.org/10.1051/mattech/2021001.

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Abstract:
Ce travail s’inscrit dans le cadre du recyclage des déchets industriels (sciure de bois). L’élaboration du charbon de bois et la production de la sciure de bois par les scieries en Côte d’Ivoire entraînent des problèmes environnementaux, climatiques et sanitaires. La présente étude propose, une solution palliative à ces problèmes à partir de l’élaboration de charbon dénommé biocharbon, réalisé avec ces déchets. Cependant, le problème prédominant est la pression de compactage optimale pour confectionner les combustibles. Le but de cette étude est de déterminer cette pression de compactage. Les matières premières utilisées sont la sciure de bois de l’Iroko (Chlorophora excelsa) carbonisée et l’amidon de manioc (Manioht exculenta) transformé en empois d’amidon (EA). Pour les agglomérer, quatre formulations de rapport EA/Sb égale à 0,75, 0,87, 1 et 1,125 sont employés avec une pression de compactage variant de 100 à 500 kPa par pas de 100. Les résultats obtenus à partir des essais montrent que les biocharbons élaborés avec la formulation de rapports 0,75 ne sont pas bien consolidés quelque soit la pression de compactage. Ceux de rapport 1,125 ne nécessitent pas de pression de compactage et ceux de rapport 0,87 et 1 se consolident à 500 kPa. Concernant la masse volumique, elle augmente avec la pression de compactage et on observe une perte de matière pour le rapport 1,125 lorsque la pression est supérieure à 300 kPa. Les essais de combustion révèlent la présence d’odeurs et un dégagement de fumée pour les biocharbons de rapport 1,125. Ainsi, pour l’élaboration des biocharbons, les rapports 0,87 et 1 sous une pression de compactage de 500 kPa sont à retenir pour la formulation idéale.
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Queste, Jérôme, and Tom Wassenaar. "Comment la recherche concertée contribue à l'écologie territoriale." Cahiers Agricultures 27, no. 1 (January 2018): 15006. http://dx.doi.org/10.1051/cagri/2017059.

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Abstract:
La concertation semble en passe de devenir une norme en matière de gestion des ressources naturelles et de l'environnement. Pourtant, son impact reste difficile à caractériser, ce qui génère une forme de désenchantement auprès de ses promoteurs. Au cours d'un projet de recherche concertée à La Réunion, nous avons cherché à mieux comprendre comment la concertation influence l'écologie territoriale. Pour ce faire, nous avons réalisé un double suivi, du processus de concertation et de ses produits d'une part, des changements en lien avec l'objet de la concertation survenant sur le territoire d'autre part. Le second suivi a conduit à une série de récits d'innovation au sein desquels nous avons pu mettre en évidence les contributions des produits de la concertation. Les produits de la concertation ayant contribué aux changements sont des apprentissages individuels et collectifs et une reproblématisation partagée de la situation. Cette reproblématisation que nous qualifions de mythe rationalisé se compose d'un problème à résoudre – le gaspillage de nutriments dû à une mauvaise gestion des déchets organiques – et d'une solution sociotechnique susceptible de résoudre ce problème – une filière intégrée de recyclage de ces déchets sous la forme de produits fertilisants normés. Ces produits contribuent aux changements en d'autres lieux que les arènes de concertation et selon d'autres agendas que celui du projet. Ils participent à un ensemble de micro-changements non planifiés mais alignés dans une direction commune. Le mythe rationalisé assure ici une fonction de coordination informelle. Nos résultats suggèrent que la prise en compte du contexte dans lequel les processus participatifs se déroulent améliore l'évaluation des effets de la concertation. Ils soulignent également la pertinence du recours à une recherche concertée dans le domaine de l'écologie territoriale.
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El Herradi, EL Hassania, Chakib El Adlouni, Malika Naman, Ibtissam Rochdi, Abdellatif Aafrane, and Fatima Naman. "Effet de margines traitées par infiltration-percolation sur la germination et la croissance de quatre espèces végétales." Revue des sciences de l’eau 30, no. 2 (January 22, 2018): 89–101. http://dx.doi.org/10.7202/1042920ar.

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Abstract:
La protection de l’environnement à travers une gestion écologique des déchets oléicoles est devenue actuellement un élément préoccupant. La présente étude s’intéresse à la valorisation des margines traitées par la technique d’infiltration-percolation sur cinq filtres différents à base de sable marin, de sol agricole et de cendres volantes sur la germination (taux, vitesse et moyenne journalière de germination des graines) et la croissance (longueur des racines et des tiges; poids frais et poids sec) de quatre espèces végétales : le radis (Raphanus sativus R.), le navet (Brassica rapa L.), la tomate (Solanum lycopercium C.) et la luzerne (Medicago sativa L.). Les effluents bruts sont d’un pH acide (5,9), une conductivité électrique de 26,6 (mS∙cm-1), une teneur en matière en suspension de l’ordre de 32,1 g∙L-1. Ils sont très chargés en matière organique avec une teneur en demande chimique en oxygène (DCO) de 268 g∙L-1, en demande biologique en oxygène (DBO5) de 1,34 g∙L-1 et en phénols totaux de l’ordre de 2,66 g∙L-1. Les essais d’adsorption ont permis de confirmer l’efficacité de ces substances minérales naturelles dans la réduction des composés phénoliques, de la DCO et de la DBO5 contenus dans les margines. Avec les margines brutes, nous avons enregistré une inhibition complète de la germination des graines des quatre espèces et un accroissement du processus de germination en fonction de la dilution des margines. Avec les margines traitées, la germination et l’émergence de l’appareil végétatif des espèces étudiées par le filtrat dont la colonne d’infiltration-percolation est composée d’une combinaison de cendres et de sols agricoles, sont meilleures que les autres filtrats.
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Guillon, Bernard. "Vertus et limites de la "mise en acte" en matière de gestion des déchets : le cas de la Communauté urbaine de Bordeaux." Politiques et management public 19, no. 4 (2001): 93–114. http://dx.doi.org/10.3406/pomap.2001.2692.

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M'Sadak, Youssef, Mohamed Aymen Elouaer, and Rim El Kamel. "Evaluation des substrats et des plants produits en pépinière forestière." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 313, no. 313 (September 1, 2012): 61. http://dx.doi.org/10.19182/bft2012.313.a20497.

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Abstract:
Le compostage représente une stratégie efficace pour recycler la biomasse sylvicole afin de confectionner des substrats de croissance adéquats pour la production des plants forestiers. Suite au processus de compostage de sept mois, les déchets sylvicoles ont atteint un degré de maturité en termes d'absence de phytotoxicité (déterminé selon le biotest de germination). Le compost ainsi obtenu est utilisé afin d'élaborer six substrats de croissance selon différentes granulométries. Les résultats obtenus montrent que le type de criblage du compost (simple criblage, double criblage sur refus ou double criblage sur tamisat) agit significativement sur les caractéristiques relevées sur le plan physique (porosités totale, d'aération et de rétention) et sur le plan chimique (pH, conductivité électrique, teneurs en matière organique, azote, phosphore et potassium) du substrat, et par conséquent, sur les comportements germinatif (pourcentage cumulé de germination) et végétatif (hauteur, diamètre et ratio de robustesse) des plants d'Acacia cyanophylla produits en conteneurs sur les divers substrats étudiés. Le substrat préférable de culture est le tamisat issu du double criblage aux mailles carrées 12 x 12 mm et 8 x 8 mm dans le contexte expérimental choisi.
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HADIDI, M., B. BAHLAOUAN, S. ASSABA, F. Z. OZI, A. FATHI, S. EL ANTRI, and N. BOUTALEB. "Optimisation de la production du biogaz par les plans de mélanges de déchets agro-industriels et biofertilisation par les résidus de codigestion." Techniques Sciences Méthodes, no. 10 (October 20, 2020): 53–66. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202010053.

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Abstract:
L’objectif de cette étude est de proposer, par approche intégrée, une voie de gestion des déchets agro-industriels : halieutique, avicole, agrumicole. La valorisation énergétique du point de vue de la production de biogaz et aussi la valorisation du digestat qui en découle sont étudiées. Dix mixtures sont établies dans le cadre d’un plan simplexe-centroïde, leur digestion anaérobie dure environ 5000 min, suffisante pour atteindre la stabilité. L’évolution de plusieurs paramètres physico-chimiques tels que le pH, la conductivité, la matière sèche est déterminée. La conversion du carbone organique total (COT), le phosphore (P) et l’azote (NT) sont étudiés et modélisés par les surfaces d’isoréponses. Les contrôles microbiologiques pour vérifier l’hygiénisation des digestats sont menés. Le volume de biogaz produit pour les différents mélanges est mesuré en fonction du temps en utilisant la méthode du liquide déplacé. Finalement, le digestat est valorisé dans la fertilisation des sols agricoles, pour cela des tests de fertilisation sont ainsi conduits sur des cultures de poivrons (Capsicum annum). Les résultats montrent qu’il est possible de générer, après processus de digestion anaérobie optimale, un digestat, intéressant pour une application dans la fertilisation des sols agricoles, hygiénique par l’absence des micro-organismes d’altération, riche en azote, phosphore, potassium, caractérisé par un pH idéal pour la culture de poivrons.
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Daviault1, Ariane, and Anthony Amicelle. "L’environnement sous haute surveillance ? Éclairage sur plus de quarante ans d’action publique au Canada." Criminologie 49, no. 2 (December 19, 2016): 263–300. http://dx.doi.org/10.7202/1038425ar.

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Abstract:
Tout au long de la décennie où le gouvernement conservateur de Stephen Harper a été au pouvoir, ce dernier a été fortement critiqué sur les questions environnementales. Dans le cadre du présent article, nous souhaitons resituer cette période d’action gouvernementale canadienne dans un temps plus long, débutant en 1971 avec la création d’Environnement Canada. Il s’agit ainsi de revenir sur les modalités de constitution et de gestion de l’environnement en tant que problème public nécessitant une action de l’État au Canada. Pour ce faire, l’objectif premier consiste à montrer comment, sous les gouvernements successifs, l’environnement et sa protection ont été pensés et progressivement transformés en tant qu’enjeu de politique publique au Canada. Puis, nous allons confronter dans un second temps ces récits officiels aux mesures concrètes de prise en charge des infractions liées à l’application de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (LCPE), soit la principale loi fédérale en matière d’environnement. Ainsi, il s’agit de relever les évolutions ainsi que les points de tension et les paradoxes qui sont au coeur de cette action publique en faveur de l’environnement. Finalement, nous reviendrons en conclusion sur ce que cette démarche croisée nous montre concernant l’impulsion et la direction données à la protection de l’environnement par les équipes gouvernementales canadiennes qui se sont succédé lors des quarante-cinq dernières années.
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Feix, I. "Besoins de recherches et de transfert des résultats en matière de compostage dans un contexte de développement durable de la gestion biologique des déchets." Techniques Sciences Méthodes, no. 5 (2007): 115–20. http://dx.doi.org/10.1051/tsm/200705115.

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AM, Kané. "Hygiène et assainissement : étude multicentrique contribuant à améliorer leur qualité dans la maternité de deux centres de santé communautaire et universitaire (Banconi et Konobougou), Mali." Mali Santé Publique 10, no. 02 (April 20, 2021): 80–86. http://dx.doi.org/10.53318/msp.v10i02.1808.

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Abstract:
Introduction : Au Mali, il ressort de l'analyse de la situation de base en matière de santé et environnement une insuffisance de l'hygiène et de l'assainissement en milieu hospitalier. L'objectif de cette étude était d'évaluer la qualité de l'hygiène et de l'assainissement à la maternité du centre de santé communautaire et universitaire de Banconi et de Konobougou afin de contribuer à leur amélioration. Matériel and méthodes : Il s'agissait d'une étude de recherche action de Susmam multicentrique réalisée dans la maternité des centres de santé communautaire et universitaire : Banconi et Konobougou. Elle a couvert la période de 1er mai au 31 août 2019. Ont été inclus dans l'étude les membres des associations de santé communautaires (ASACO) et le personnel des maternités consentants. Résultats : Après la mise en place du plan d'action ente l'évaluation initiale et finale ; le lavage des mains entre deux malades par le personnel soignant a évolué de 25% à 100% à Konobougou et de 66,67 % à 100% à Banconi. En outre, en moyenne 55% du personnel savaient préparer l'eau de décontamination contre 90% au terme de l'étude à Konobougou alors qu'à Banconi cela a évolué de 76,33 % à 100 %, après le plan d'action. Le tri des déchets était effectué par tout le monde et un vidange quotidien des poubelles respecté par les manœuvres. Conclusion : La connaissance des mornes sur l'hygiène et l'assainissement et sa mise en œuvre correcte permettent de réduire le risque des infections nosocomiales.Mots clés : Hygiène, assainissement, maternité, Banconi, Konobougou, Mali
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Faye, Omar Kata, Lat Grand Ndiaye, and Bassirou Sarr. "Étude comparative de la digestion anaérobie entre pulpes de la pomme de cajou, bouse de vache et leur codigestion." Journal de Physique de la SOAPHYS 2, no. 1b (March 5, 2021): C20A05–1—C20A05–8. http://dx.doi.org/10.46411/jpsoaphys.2020.01.05.

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Abstract:
La digestion anaérobie est un processus naturel biologique de dégradation de la matière organique en absence d’oxygène, pour la production du biogaz. L’étude réalisée porte sur la valorisation des déchets organiques dans la région de la Casamance. Elle consiste à évaluer la production de biogaz par les pulpes de la pomme de cajou (PPC), comparée à celle de la production par la bouse de vache (BV) et celle de la codigestion de ces deux substrats. Trois dispositifs expérimentaux ont été conçus d’une part, pour la détermination de la composition du biogaz et d’autre part, neuf dispositifs expérimentaux basés sur la méthode du déplacement du liquide ont été mis en oeuvre pour la détermination du volume de biogaz. Les essais ont été triplet et les résultats basés sur la moyenne des mesures effectuées. Les expériences ont duré 40 jours dans un bain marie à 38 °C. Les résultats montrent un volume cumulé de 5 100 ml de biogaz avec un pourcentage en méthane de 62,95 % pour les (PPC) ; la (BV) présente un volume cumulé de biogaz de 3 256 ml, composé de 58,52 % de méthane et enfin la codigestion des substrats mélangés (50 % de pulpes de la pomme de cajou et 50% de bouse de vache), donne une production de 6 982 ml en volume cumulé contenant un pourcentage en méthane de 61,30 %. Ces résultats montrent l’importance de la codigestion sur l’amélioration des rendements de productions des substrats lors de la digestion anaérobie.
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Mompontet, Marion. "La responsabilité civile de l’Organisation des Nations Unies. Effectivité et efficacité des mécanismes de réparation offerts pour les personnes privées : le cas des exactions sexuelles commises par les casques bleus." Revue québécoise de droit international 30, no. 1 (September 26, 2018): 41–63. http://dx.doi.org/10.7202/1053757ar.

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Abstract:
Les opérations de maintien de la paix de l’Organisation des Nations Unies (OMPs) font régulièrement la une des médias mais ce n’est pas toujours pour leurs succès. Le nombre croissant d’OMPs déployées par le Conseil de Sécurité de l’Organisation des Nations Unies a également vu augmenter le nombre d’infractions sexuelles dans les pays hôtes. Ainsi l’année 2016 a été particulièrement marquée par des allégations d’exploitation et de violences sexuelles à l’encontre de femmes et de jeunes enfants, de sexe féminin comme masculin, commises par des membres des OMPs, et tout particulièrement des Casques bleus. Selon un rapport du nouveau Secrétaire général de l’Assemblée des Nations Unies, António Guterres, paru le 28 février 2017, rien que pour l’année 2016, 65 allégations d’exploitation et violences sexuelles ont été proférées à l’encontre du personnel civil, contre 80 allégations pour le personnel en uniforme. Au total, 311 victimes étaient concernées. Si beaucoup d’encre a déjà coulé sur le sujet de la responsabilité pénale individuelle des Casques bleus et le cadre juridique de leur action, peu a encore été dit sur la part de responsabilité que l’ONU détient dans la commission de ces graves infractions sexuelles. L’ONU accepte-t-elle sa part de responsabilité ? Indemnise-t-elle les victimes ? Cet article vise donc à analyser les mécanismes qu’offre l’Organisation des Nations Unies pour recenser les plaintes et indemniser les victimes d’exploitation et de violences sexuelles par les membres des opérations de maintien de la paix. Deux problèmes importants apparaissent alors : si bien des mécanismes sont élaborés, leur absence d’effectivité et d’efficacité et le refus flagrant de l’ONU d’accepter sa responsabilité civile en matière d’exploitation et de violences sexuelles subsistent à travers les années.
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Sproule, D. W., and Paul St-Denis. "The UN Drug Trafficking Convention: An Ambitious Step." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 27 (1990): 263–93. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800003830.

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Abstract:
SommaireLa Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes a été adoptée le 19 décembre 1988. L’adoption de cette Convention marquait l’aboutissement de plus de deux années de négociation. Les conventions internationales sur les drogues qui sont présentement en vigueur, notamment la Convention unique sur les stupéfiants de 1961 telle que modifiée par le Protocole de 1972 et la Convention de 1971 sur les substances psychotropes, sont reconnues comme étant insuffisantes pour contrôler un trafic illicite de drogue devenu de plus en plus complexe et sophistiqué. La nouvelle Convention contre le trafic illicite comporte plusieurs éléments essentiels à l’exercice d’un contrôle efficace sur le trafic illicite de la drogue à l’échelon international. La Convention comprend trois parties, la première, soit les articles 1 à 19, traite des questions de fond. La deuxième partie, soit les articles 20 à 25, traite de la mise en œuvre de la Convention. La dernière partie, soit les articles 26 à 34, comporte les dispositions finales de la Convention et traite notamment de l’adhésion, de la ratification, de l’entrée en vigueur et du règlement des différends. Les articles les plus importants de cette Convention traitent de l’établissement des infractions en matière de drogue et des sanctions, des questions de compétence, du gel et de la confiscation des produits, de l’extradition, de l’entraide judiciaire et des livraisons surveillées. La Convention contient les éléments nécessaires pour constituer un instrument efficace dans la lutte contre le trafic international de la drogue. L’avenir seul nous dira combien de pays y accéderont et dans quelle mesure divers pays sont disposés à voir ces dispositions s’appliquer chez eux.
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Le Curieux, F., F. Erb, and D. Marzin. "Identification de composés génotoxiques dans les eaux de boisson." Revue des sciences de l'eau 11 (April 12, 2005): 103–18. http://dx.doi.org/10.7202/705333ar.

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Abstract:
Depuis la mise en évidence de trihalométhanes dans les eaux potables en 1974, de multiples travaux ont démontré la présence de nombreux composés génotoxiques dans l'eau de boisson. L'eau potable obtenue à partir d'eau de surface subit un traitement incluant généralement une étape de chloration. Il est aujourd'hui largement admis que l'activité génotoxique des eaux de boisson provient principalement de la chloration des substances humiques, composés organiques naturels contenus dans l'eau brute et issus de la dégradation des déchets animaux et végétaux. Les très faibles concentrations en composés génotoxiques dans les eaux potables nécessitent la concentration des échantillons, procédé qui risque toutefois de modifier la génotoxicité. Plusieurs tests mettant en oeuvre des cellules procaryotes ou eucaryotes, des plantes ou des mammifères, ont permis de mettre en évidence les effets génotoxiques dans des eaux potables chlorées. L'identification des composés génotoxiques est réalisée au moyen des données de la spectrométrie de masse et de la spectroscopie UV ou RMN (proton ou carbone). Ces agents sont généralement non volatils, acides et polaires. Bien que certains composés inorganiques interviennent parfois, la majeure partie de la génotoxicité est attribuée aux agents organohalogénés (bromés ou/et chlorés), les principaux étant les trihalométhanes, acides acétiques, acétonitriles, cétones, et hydroxyfuranones. La fixation de normes contribue à limiter l'exposition des populations aux agents potentiellement dangereux. La qualité des eaux de boisson peut être accrue en utilisant une eau brute moins chargée en matière organique, et en améliorant le traitement chimique tout en veillant à conserver la qualité microbiologique de l'eau produite.
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CHAPOUTOT, Patrick, Benoît ROUILLÉ, Daniel SAUVANT, and Bénédicte RENAUD. "Les coproduits de l’industrie agro-alimentaire : des ressources alimentaires de qualité à ne pas négliger." INRA Productions Animales 31, no. 3 (January 18, 2019): 201–20. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2018.31.3.2353.

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Abstract:
Depuis des décennies, les filières agroalimentaires génèrent des coproduits de première ou de deuxième transformation qui représentent en France un gisement important (12 millions de tonnes de matière sèche), dont plus de la moitié est issue des filières de la trituration (29 %), de la sucrerie (14 %) et de l'amidonnerie-féculerie (13 %). Les trois-quarts de ces ressources sont valorisés en alimentation animale, pour 80 % environ via les aliments composés et 20 % directement en élevage. De ce fait, les coproduits, que les réglementations européenne et française distinguent clairement de la catégorie « déchets », sont des matières premières de l'alimentation animale à part entière et doivent en respecter la réglementation. La disponibilité de ces coproduits peut fortement varier dans le temps avec une saisonnalité marquée pour certaines filières, ou dans l'espace selon la répartition des usines agroalimentaires sur le territoire et la superposition avec les zones d'élevage. Les procédés technologiques générateurs de ces coproduits peuvent différer d'une filière à l'autre. La nature et la composition chimique des coproduits dépendent du procédé mis œuvre qui peut évoluer dans le temps, mais également d'une usine à l'autre au sein d'une même agro-industrie. Leur bonne valorisation en alimentation animale est largement conditionnée par une connaissance précise de la qualité des différentes fractions organiques (parois végétales et protéines, notamment) ou minérales accumulées dans les coproduits, et de l'efficacité de leur utilisation qui peut varier fortement selon l'espèce animale destinataire (ruminants ou monogastriques) et selon les types de process appliqués. Un certain nombre de recommandations alimentaires et sanitaires doivent être appliquées pour garantir une utilisation optimale des coproduits par les animaux sans pénaliser leurs performances zootechniques. Ces coproduits présentent de ce fait une réelle valeur économique qu'il est possible de déterminer, même pour les ruminants, au moyen des outils de formulation à moindre coût par programmation linéaire couramment utilisés chez les monogastriques.
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Ben Jmaa, M., H. Ben Ayed, M. Ben Hmida, H. Maamri, M. Trigui, N. Ketata, S. Yaich, H. Feki, and J. Damak. "Gestion du risque infectieux associé à l’environnement hospitalier : évaluation de l’efficacité d’un programme éducationnel sur les connaissances et les pratiques en matière de gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux." Infectious Diseases Now 51, no. 5 (August 2021): S85. http://dx.doi.org/10.1016/j.idnow.2021.06.178.

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Onabanjo, R. S., G. S. Ojewola, D. N. Onunkwo, O. O. Adedokun, E. U. Ewa, A. O. Nzotta, and K. K. Safiyu. "Performance of broiler chickens fed rice milling waste based diets." Nigerian Journal of Animal Production 48, no. 2 (March 2, 2021): 148–61. http://dx.doi.org/10.51791/njap.v48i2.2943.

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Abstract:
The growing concern about the cost of feed ingredients, use of least cost feed formulation and maintenance of a reliable nutritional requirement for broiler birds irrespective of the season is almost compelling to look for alternatives. Thus, this experiment was conducted to evaluate the performance of broiler chickens fed rice milling waste (RMW) as a replacement for maize. Chemical composition of rice milling waste was determined, while eleven experimental diets each were formulated to contain RMW as replacement for maize at 0%, 10%, 20%, 30%, 40%, 50%, 60%, 70%, 80%, 90% and 100%. Three hundred (300), 7-day-old chicks were allocated to the 11 dietary treatments each having 3 replicate pens with 10 birds per pen in a Completely Randomized Design (CRD). Feed and water were provided ad libitum for 6 weeks. Growth performance, carcass yield, organ proportions and economics of production were monitored. Data were subjected to ANOVA at P<0.05. The result from the chemical composition showed that rice milling waste has 89.84% dry matter, 10.80% crude protein and 24.09% crude fibre, while the gross energy was 3789 kcal/g, this showed that RMW is suitable as feed ingredient and as well would not hinder absorption and nutrient utilization. The result of the growth performance showed that broiler chickens fed 10% - 40% RMW had greater average daily weight gain (55.33g- 47.97g), reached a greater slaughter and carcass weight (1500g – 1650g) and were more feed efficient than broiler chicken of the other treatments (P<0.05 for each). In addition, from an economical point of view birds fed 10 - 40% were superior to the other treatments where the cost/kg weight gained (N292.21K – N315.96K) were lower than the remaining treatment groups. Thus, the inclusion of RMW in diet of broiler chickens as a replacement for maize improved nutrient utilization and economic value. It can therefore be recommended that RMW can be used to replace maize between 10% -40% in the diets of broiler chickens. La préoccupation croissante au sujet du coût des ingrédients alimentaires, de l'utilisation de la formulation d'aliments pour animaux les moins coûteux et du maintien d'une exigence nutritionnelle fiable pour les oiseaux de gril, quelle que soit la saison, est presque convaincante pour chercher d'autres solutions. Ainsi, cette expérience a été menée pour évaluer la performance des poulets à griller nourris aux déchets de fraisage du riz (le 'RMW') comme remplacement du maïs. La composition chimique des déchets de fraisage du riz a été déterminée, tandis que onze régimes expérimentaux ont été formulés pour contenir le 'RMW' comme remplacement pour le maïs à 0%, 10%, 20%, 30%, 40%, 50%, 60%, 70%, 80%, 90% et 100%. Trois cents (300), poussins de 7 jours ont été alloués aux 11 traitements diététiques ayant chacun 3 stylos de répétition avec 10 oiseaux par stylo dans un design complètement randomisé (CRD). L'alimentation et l'eau ont été fournies ad libitum pendant 6 semaines. Les performances de croissance, le rendement de la carcasse, les proportions d'organes et l'économie de la production ont été surveillés. Les données ont été soumises à ANOVA (P<0.05) Le résultat de la composition chimique a montré que les déchets de fraisage du riz ont 89,84% de matière sèche, 10,80% de protéines brutes et 24,09% de fibres brutes, tandis que l'énergie brute était de 3789 kcal/g, ce qui a montré que le 'RMW' est approprié comme ingrédient d'alimentation et ainsi n'entraverait pas l'absorption et l'utilisation des nutriments. Le résultat de la performance de croissance a montré que les poulets a griller nourris 10% - 40% RMW avaient un gain de poids quotidien moyen plus élevé (55.33g- 47.97g), ont atteint un plus grand poids d'abattage et de carcasse (1500g - 1650g) et étaient plus économes en aliments pour des animaux que le poulet de gril des autres traitements (P<0.05 pour chacun). En outre, d'un point de vue économique, les oiseaux nourris de 10 à 40 % étaient supérieurs aux autres traitements où le coût/kg de poids gagné (N292.21 K – N315.96 K) était inférieur à celui des autres groupes de traitement. Ainsi, l'inclusion du RMW dans l'alimentation des poulets de poulet a griller comme remplacement du maïs a amélioré l'utilisation des nutriments et la valeur économique. Il peut donc être recommandé que le 'RMW' peut être utilisé pour remplacer le maïs entre 10% -40% dans les régimes des poulets à griller.
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Malibabo Lavu, Pudens. "L’ « assainissement urbain », un lieu d’effacement des clivages à Kinshasa ?" Sur le journalisme, About journalism, Sobre jornalismo 8, no. 2 (December 20, 2019): 168–81. http://dx.doi.org/10.25200/slj.v8.n2.2019.409.

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Abstract:
FR. Du point de vue sémio - narratif, ce travail démontre de quelles manières les clivages politiques entre les quotidiens et entre les journalistes s’effacent en matière d’assainissement urbain à Kinshasa. Il s’agit ici d’une découverte inattendue au regard de la littérature existante sur le journalisme, particulièrement en RDC, et qui établit notamment comment les contenus des médias congolais sont clivés selon leurs différentes orientations politiques. La présente étude procède par une analyse croisée des articles journalistiques dédiés à la problématique de gestion urbaine des déchets et des déclarations des auteurs de ces articles sur les conditions de production de ces derniers. Elle tient compte des acquis des travaux sur les rapports entre les médias (presse, radio, télévision) et le pouvoir politique en RDC, vu que la presse quotidienne considère la gestion urbaine des déchets comme une question éminemment politique. Dans une approche discursive des corpus mobilisés, inspirée par la narratologie sémiotique, l’auteur découvre l’uniformité des contenus de ces corpus à trois niveaux : 1. - au niveau du constat de l’ampleur de l’insalubrité publique après la fin du financement du Projet d’appui à la réhabilitation et l’assainissement urbain de la ville de Kinshasa (PARAU) par l’Union Européenne (UE), 2. - au niveau de la double incapacité du gouvernement congolais à financer l’évacuation des déchets des décharges publiques construites par l’UE et à faire respecter la loi sur la salubrité publique, 3. - au niveau de l’ambivalence du statut de la population vue par les chevaliers de la plume comme responsable et victime de l’insalubrité publique. Dans ces trois niveaux, les indices textuels concordent et les structures narratives des corpus analysés se ressemblent. Ceci constitue un bémol intéressant que cette étude apporte quant à l’effet du positionnement politique d’un journal sur son contenu. Un apport remarquable qui mérite des approfondissements ultérieurs. *** EN. From a semio-narrative point of view, this study demonstrates the ways political divisions between newspapers and between journalists are disappearing with respect to urban sanitation in Kinshasa. This is unexpected in light of existing literature on journalism, particularly in the DRC, which establishes how Congolese media is divided along lines defined by political orientation. This study cross-analyzes journalistic articles dedicated to the urban waste management issue and the discourses of these articles’ authors on the production conditions of the latter. It takes into account an analysis of the work on the relationship between the media (press, radio, television) and political power in the DRC, since the daily press considers urban waste management a highly political issue. Following a discursive approach of the mobilized corpus, inspired by a semiotic narratology, the author discovered uniformity in the content of this corpus in three instances: 1) the observation of the extent of public insalubrity after the end the financing of the Kinshasa City Rehabilitation and Urban Sanitation Support Project (PARAU) by the European Union (EU), 2) the incapacity of the Congolese government to finance the evacuation of waste from public landfills built by the EU and to enforce public health law, and 3) the ambivalence of the status of the population as seen by news writers as both responsible and victim of public insalubrity. In all three instances, the textual indices agree and the narrative structures of the corpus analyzed are similar. In this respect, this study provides an interesting caveat regarding the effect of newspapers’ political positioning on content and deserves further study. *** PT. Do ponto de vista semio-narrativo, este trabalho demonstra de que maneira as divisões políticas entre jornais e entre jornalistas estão desaparecendo em termos de saneamento urbano em Kinshasa. Esta é uma descoberta inesperada à luz da literatura existente sobre jornalismo, particularmente na DRC, que estabelece como o conteúdo dos congoleses é dividido de acordo com suas diferentes orientações políticas. Este estudo prossegue com uma análise cruzada de artigos jornalísticos dedicados à questão do gerenciamento de resíduos urbanos e as declarações dos autores desses artigos sobre as condições de produção deste último. Ele leva em conta as realizações do trabalho sobre a relação entre a mídia (imprensa, rádio, televisão) e o poder político na DRC, uma vez que a imprensa diária considera a gestão de resíduos urbanos uma questão altamente política. Numa abordagem discursiva, inspirada na narratologia semiótica, corpora mobilizada, o autor descobre a uniformidade do conteúdo desses corpora em três níveis: 1. - no nível da observação da extensão da insalubridade pública após o fim do financiamento do Projeto de Apoio à Reabilitação e Saneamento Urbano da Cidade de Kinshasa (PARAU) pela União Europeia (UE), 2. - a dupla incapacidade do governo congolês para financiar a evacuação de resíduos de aterros públicos pela UE e fazer cumprir a lei de saúde pública, 3. - no nível da ambivalência do status da população visto pelos cavaleiros da pena como responsáveis e vítimas de insalubridade pública. Nestes três níveis, os índices textuais concordam e as estruturas narrativas dos corpora são semelhantes. Este é um reverso interessante que este artigo apresenta sobre o efeito do posicionamento político de um jornal em seu conteúdo. Uma contribuição notável que merece mais estudos. ***
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Malik, A. A., Y. S. Kudu, and A. J. Mohammed. "Growth performance, nutrients digestibility and economy of feed conversion of broiler chickens fed diets containing cowpea milling waste and plantain peel meal mixture." Nigerian Journal of Animal Production 47, no. 6 (February 28, 2021): 82–90. http://dx.doi.org/10.51791/njap.v47i6.2879.

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Abstract:
A total of 144, one-day-old Arbor Acre chicks were used to investigate the effect of feeding diets containing cowpea milling waste and plantain peel meal mixture (CMWPPM) on the growth performance, nutrients digestibility and economy of feed conversion of broiler chickens. The birds were randomly allotted to four dietary treatments in a completely randomized design model, and consisted of 0, 10, 20 and 30 % dietary inclusion levels of CMWPPM. Each treatment was replicated three times with 12 chicks per replicate, making a total of 36 chicks per treatment. The experiment lasted for seven weeks. Nutrients digestibility studies were carried out at the 3rd and 7th week of the experiment using speciallydesigned metabolism cages. Results showed that at the starter phase, birds on CMWPPM 0% had significantly (P<0.05) higher feed intake, while birds on CMMPPM 20 % had significantly (P<0.05) lower feed intake than birds on the other treatments. The cost of feed and total cost of feed intake were significantly (P<0.05) higher for CMWPPM 30 % and significantly lower for CMWPPM 20 % than for the other treatments; while feed cost per kg weight gain had no significant difference across the treatments. At the finisher phase, there were no significant differences in all the growth performance parameters measured across the treatment groups. However, total cost of feed intake was significantly (P<0.05) higher for CMWPPM 10 % and significantly (P<0.05) lower for CMWPPM 20 %. The feed cost per kg weight gain was significantly (P<0.05) higher for CMWPPM 10 % and significantly (P<0.05) lower for CMWPPM 20 % and 30 % diets. Results of nutrients digestibility at the starter phase show that though dry matter, crude protein, crude fibre and nitrogen free extract digestibility were significantly (P<0.05) different across the treatments, there were no significant (P>0.05) difference in the overall total digestible nutrient across the diets. For the finisher phase, as the level of CMWPPM increased in the diets, the CP, CF, ash, lipid, NFE and TDN decreased across the treatments Therefore, it is concluded that the inclusion level of CMWPPM in the diet of broiler chickens should not exceed 20 % for optimum economy of feed conversion at the finisher phase; whereas birds can be fed diets containing 30 % dietary inclusion level of CMWPPM with good economy of feed conversion at the starter phase. Un total de 144 poussins de 'Arbor Acre' âgés d'un jour a été utilisés pour étudier l'effet des régimes alimentaires contenant des déchets de 'cowpea' et du mélange de repas defarine d'écorce de 'plantain'. (Le 'CMWPPM') sur les performances de croissance, la digestibilité des nutriments et l'économie de la conversion alimentaire des poulets de chair. Les oiseaux ont été attribués au hasard à quatre traitements diététiques dans un modèle de conception complètement aléatoire, et consistaient en des niveaux d'inclusion alimentaire de 0, 10, 20 et 30% de 'CMWPPM'. Chaque traitement a été répété trois fois avec 12 poussins par répétition, soit un total de 36 poussins par traitement. L'expérience a duré sept semaines. Des études de digestibilité des nutriments ont été réalisées à la 3ème et 7ème semaine de l'expérience en utilisant des cages de métabolisme spécialement conçues. Les résultats ont montré qu'à la phase de démarrage, les oiseaux sous 'CMWPPM' 0% avaient une ingestion alimentaire significativement (P <0,05) plus élevée, tandis que les oiseaux sous 'CMMPPM' 20% avaient une ingestion alimentaire significativement (P <0,05) inférieure à celle des oiseaux sur les autres traitements. Le coût de l'alimentation et le coût total de la prise alimentaire étaient significativement (P <0,05) plus élevés pour CMWPPM 30% et significativement plus faibles pour CMWPPM 20% que pour les autres traitements ; tandis que le coût de l'alimentation par kg de gain de poids n'avait pas de différence significative entre les traitements. Lors de la phase de finition, il n'y avait pas de différences significatives dans tous les paramètres de performance de croissance mesurés dans les groupes de traitement. Cependant, le coût total de l'ingestion alimentaire était significativement (P <0,05) plus élevé pour CMWPPM 10% et significativement (P <0,05) inférieur pour CMWPPM 20%. Le coût de l'alimentation par kg de gain de poids était significativement (P <0,05) plus élevé pour le CMWPPM 10% et significativement (P <0,05) inférieur pour les régimes CMWPPM 20% et 30%. Les résultats de la digestibilité des nutriments à la phase de démarrage montrent que bien que la digestibilité de la matière sèche, des protéines brutes, des fibres brutes et de l'extrait sans azote soient significativement différentes (P <0,05) d'un traitement à l'autre, il n'y avait pas de différence significative (P> 0,05) dans le total de nutriments digestibles à travers les régimes. Pour la phase de finition, au fur et à mesure que le niveau de 'CMWPPM' augmentait dans les régimes alimentaires, le 'CP', les 'FC', les cendres, les lipides, l'NFE et le TDN diminuaient au fil des traitements. Par conséquent, il est conclu que le niveau d'inclusion de 'CMWPPM' dans l'alimentation des poulets de chair dépasse 20% pour une économie optimale de la conversion des aliments lors de la phase de finition ; tandis que les oiseaux peuvent être nourris avec des aliments contenant 30% de taux d'inclusion alimentaire de 'CMWPPM' avec une bonne économie de conversion alimentaire lors de la phase de démarrage.
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Pelletier, Benoît, Marie-Christine Brochu, Karine Renoux, Geneviève Hautcoeur, Arti Kane, and Luc Labelle. "Pierre Béliveau, Les garanties juridiques dans les chartes des droits, 2 éd., Montréal, Les Éditions Thémis, 1995, 543 p. Henri Brun, Pierre Brun, Charte des droits de la personne. Législation, jurisprudence et doctrine, 9 édition, Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1996, 1036 pages, ISBN 2-89127-370-2 Pierre-André Côté, Jacques Frémont (dir.), Le temps et le droit, Actes du 4 Congrès international de l’Association internationale de méthodologie juridique tenu à Montréal en septembre 1995, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1996, 355 pages, ISBN 2-89451-121-3 Guylaine Couture, L’admissibilité de la preuve obtenue en violation des droits et libertés fondamentaux en matière civile, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 115 pages, ISBN 2-89127-378-8 Léo Ducharme, Précis de la preuve, 5 édition, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1996, 489 pages, ISBN 2-89127-373-7 Alain Gazaille, Réalisez l’équité salariale, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1996, 154 pages, ISBN 2-89127-380-X Rachel Grondin, Les infractions contre la personne et contre les biens, 4 édition, Collection Bleue, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1996, 188 pages, ISBN 2-89127-347-8 Pierre Laporte, Code du travail du Québec, Législation, jurisprudence et doctrine, 9 édition, Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1995, 687 pages, ISBN 2-89127-328-1 Maurice Martel, Paul Martel, La compagnie au Québec. Les aspects juridiques, volume 1, édition spéciale, Wilson & Lafleur Ltée, Montréal, 1996, 1021 pages, ISBN 2-920-831-60-7 Martin Michaud, Le droit au respect de la vie privée dans le contexte médiatique : de Warren et Brandéis à l’inforoute, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1996, 118 pages, ISBN 2-89127-352-4 Ouvrage collectif, Droit contemporain — 1994 —Contemporary Law, 1994, Rapports canadiens au congrès international de droit comparé, Athènes, 1994, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1995, 943 pages, ISBN 2-89451-011-X Ouvrage collectif, Obligations, contrats et prescription, volume 5, Collection de droit, École du Barreau du Québec, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1995, 378 pages, ISBN 2-89451-061-6 Ouvrage collectif, Open justice. La transparence dans le système judiciaire. Colloque organisé par l’Institut canadien d’administration de la justice, Les Éditions Thémis, Montréal, 1994, 458 pages, ISBN 2-89400-064-2 Louis Perret (dir.), Vers une Amérique sans frontière ?/Towards a Borderless America?, Collection Bleue, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, Série ouvrages collectifs, 1996, 510 pages, ISBN 2-89127-353-2 Louis Perret, Nicole Lacasse (dir.), Le transport routier et les douanes : nouvelles règles pour l’ALÉNA/Road Transportation and Customs: New Rules for NAFTA, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1996, 264 pages, ISBN 2-89127-382-6 Hubert Reid, Julien Reid, Code de procédure civile du Québec — Complément Jurisprudence et doctrine, 12 éd., Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1996, 909 pages, ISBN 2-89127-371-0 Jean-Claude ROYER, La preuve civile, 2 édition, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1995, 1290 pages, ISBN 2-89451-045-4." Revue générale de droit 28, no. 1 (1997): 119. http://dx.doi.org/10.7202/1035711ar.

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"Les infractions en matière de terrorisme." Journal du droit des jeunes 364-365, no. 4 (2017): 89. http://dx.doi.org/10.3917/jdj.364.0089.

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Andrew, Tetley. "Pollutions maritimes des zones côtières – comparaison entre les infractions pénales en matière internationale." VertigO, Hors-série 8 (October 1, 2010). http://dx.doi.org/10.4000/vertigo.10206.

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Béguin, Daniel. "Editorial: Les priorités de l’ADEME en matière de recherche sur les déchets." Déchets, sciences et techniques, no. 45 (2007). http://dx.doi.org/10.4267/dechets-sciences-techniques.2873.

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Serpa, Nilo. "Sur l'Entropie Contrôlée des Systèmes: Transformations de la Matière Condensée (On the Controlled Entropy of the Systems: Condensed Matter Transformations)." CALIBRE - Revista Brasiliense de Engenharia e Física Aplicada 3 (June 17, 2018). http://dx.doi.org/10.17648/calibre.v3i.372x.

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Abstract:
<p>Cette thèse traite de la mise en ouvre d'un nouveau mode de gestion des déchets urbains en termes de la destination non-agressif et productif des débris, à de faibles coûts énergétiques et à forte réutilisation des sous-produits. Il repose sur les fondements scientifiques établies par la thermodynamique, la théorie classique du champ et par les disciplines empiriques qui traitent de propriétés des éléments chimiques et des technologies de capture calorifique à partir de sources éloignées. Visant à la transformation de toute forme de matière condensée, ce travail est principalement intéressés par les déchets dits infectieux, parce qu'ils ont dune plus grande virulence, l'infectiosité et concentration, et les déchets de type &lt;&lt;peau-ciseaux-perçage&gt;&gt;, qui sont des objets et instruments contenant des coins, des arêtes ou des protubérances rigides et aiguës capables de coupe ou de forage. Néanmoins, le modèle s'applique également à tous les types de déchets, à l'exception des déchets radioactifs pour des raisons évidentes de sécurité. Cet essai propose un système industriel de recyclage des déchets basé sur la pyrolyse induite par plasma et guidé par la théorie proposée des champs caloriques sous entropie contrôlée.</p><p><strong>Mots-clés</strong>: déchets nosocomiales, thermodynamique, champ calorique, plasma, pyrolyse, énergie solaire, durabilité</p><p><span>======================================================================================================</span> </p><p>This thesis discusses the implementation of a new way of urban waste management in terms of its non-aggressive and productive destination, at low energy costs and with high reuse of byproducts. It is based on scientific foundations established by thermodynamics, classical field theory and empirical disciplines that deal with properties of chemical elements and with technologies of calorific capture from remote sources. Aiming at the transformation of any form of condensed matter, it is primarily interested in the so-called infectious waste, because they have greater virulence, infectivity and concentration, and wastes of type &lt;&lt;skin-scissoring-piercing&gt;&gt;, which are objects and instruments containing corners, edges or rigid and acute protuberances capable of cutting or drilling. Nevertheless, the model also applies to all types of waste, with the exception of radioactive waste for obvious safety reasons. Present work proposes an industrial system to recycling waste based on pyrolysis induced by plasma and guided by the proposed theory of caloric fields under controlled entropy.</p><p><strong>Key words</strong>: nosocomial waste, thermodynamics, caloric field, plasma, pyrolysis, solar energy, sustainability</p><div><span style="font-size: 14px;"><br /></span></div><div><span style="font-size: 14px;"><br /></span></div>
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"Le nucléaire français, une filière intégrée." Revue Générale Nucléaire, no. 3 (May 2020): 34–35. http://dx.doi.org/10.1051/rgn/20203034.

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Abstract:
La France est souveraine en matière d’énergie nucléaire. Aujourd’hui, le nucléaire est la 3e industrie dans le pays et réalise un chiffre affaires annuel de 47,5 milliards d’euros. Plus de 3 000 entreprises (essentiellement des PME/TPE) emploient plus de 220 000 personnes qualifiées. La supply chain française (cycle du combustible, grands projets, gestion des déchets, management, formations, etc.) est un des leviers fondamentaux pour la qualité de cette industrie de pointe.
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"5 exemples d’innovations." Revue Générale Nucléaire, no. 4 (July 2019): 38–39. http://dx.doi.org/10.1051/rgn/20194038.

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Abstract:
Dans un contexte concurrentiel marqué par la transition énergétique et la révolution digitale, l’innovation permet de répondre aux enjeux de demain, notamment en matière de radioprotection, de valorisation des déchets et de compétitivité. Le nucléaire, du fait de son importance stratégique, était historiquement un secteur relativement fermé. L’industrie s’est ouverte à un écosystème plus vaste pour faire face à la complexité des systèmes technologiques dont la maîtrise requiert un champ disciplinaire de plus en plus large. De surcroît, l’ouverture à de nouveaux acteurs augmente les chances de trouver les bonnes solutions dans un délai qui est de plus en plus court.
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Bieliūnas, Egidijus. "Nusikalstamų veikų kvalifikavimo studijų orientyrai." Teisė 66, no. 66 (January 1, 2008). http://dx.doi.org/10.15388/teise.2008.1.374.

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Abstract:
Straipsnyje pateikiama nusikalstamų veikų kvalifikavimo teorijos būklės ir perspektyvų Lietuvos tei­sininkų darbuose apžvalga. Apibūdinami šios teorijos studijų svarbos, jos šaltinių, metodų, galimybių klausimai. Atkreipiamas dėmesys į teorijos nepakankamą brandą, sietiną su įsišaknijusia tradicija, pagal kurią nusikalstamų veikų kvalifikavimas sudaro tam tikrą baudžiamosios teisės doktrinos dalį. Bandoma pagrįsti idėją, kad būtina sutelkti dėmesį į oficialių nusikalstamų veikų kvalifikavimą kaip santykiškai savarankišką reiškinį. Įtvirtinant tokį požiūrį reikia peržengti baudžiamosios teisės ribas ir kvalifikavimo fenomeną tyrinėti plačiau, atsižvelgiant į visą jam reikšmingą juridinį kontekstą. Kvalifikavimo teorija plėtotina taip, kad duotų kuo didesnę naudą kriminalinei justicijai. Todėl ji privalo būti orientuojama ne vien į baudžiamosios teisės žinių pagilinimą, bet į universalesnių ir tobulesnių kvalifikavimo rekomenda­cijų sistemos parengimą. Tai reikalauja įžengti į kitų teisės šakų, ypač baudžiamojo proceso, problemati­ką. Tokia suderinta sistema lengviau įsitvirtintų tiek įstatymuose, tiek justicijos praktikoje. L’article présente l’apperçue de l’état actuel de la théorie de qualification des infractions criminelles, telle qu’elle apparaît dans des publications des juristes Lituaniens. Les questions de son importance, de ses sources, méthodes et des possibilités y sont abordées également. On fixe l’attention sur ses défauts liés à la tradition enracinée, selon laquelle la qualification des infractions ne constitue qu’une partie de la doctrine du droit pénal. L’auteur de cet article fait un effort de promouvoir l’idée qu’il est nécessaire de se limiter uniquement à la qualification officielle des infractions. Une telle approche exige, néanmoins, de passer outre des limites habituelles au droit pénal, en regardant le phénomène de la qualification comme plus vaste et qui implique l’intérêt envers le contexte juridique élargi. La théorie de la qualifica­tion doit être développée au profit maximal de la justice criminelle. Donc, elle est obligée d’abandonner ses orientations restrictives vers le droit pénal. Son but est d’élaborer le système des règles, qui seraient, en matière de qualification, plus universelles et achevées. Ceci n’est guère possible sans intervenir dans le problématique des autres branches du droit, notamment de la procédure pénale. Un tel système pouvait s’introduire plus facilement tant en la législation que dans la pratique de la justice.
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Navarro, Alain. "Recherches concertées avec les industriels en matière d'environnementExemple du réseau coopératif de recherche sur les déchets (RE.CO.R.D.)." Déchets, sciences et techniques, no. 07 (1997). http://dx.doi.org/10.4267/dechets-sciences-techniques.786.

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Crégut, Fabrice, and Jeanne Gauthiez. "La participation de l’enfant à la justice juvénile : les apports de l’approche restauratrice à l’épreuve des politiques pénales." Articles, March 2, 2018, 105–26. http://dx.doi.org/10.7202/1043660ar.

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Abstract:
Cet article part du constat de l’inefficacité des sanctions punitives appliquées aux enfants ayant commis des infractions et de leurs conséquences négatives quant à leur responsabilisation et leur développement. Il propose, à l’aide de l’approche restauratrice, de responsabiliser davantage l’enfant en conflit avec la loi à travers sa participation active au processus judiciaire. Participation qui permettrait ainsi la manifestation de ses intérêts, en accord avec les directives du droit international, et lui éviterait les séquelles que peut causer un système de justice répressif. En premier lieu, un rappel historique évoque le monopole de l’État en matière de justice pénale, réaffirme l’importance de l’existence d’une justice différenciée pour les mineurs et met en lumière les limites du droit international. Dans un second temps, l’émergence et les apports de l’approche restauratrice sont abordés, avant de s’intéresser à leur application dans un cadre de justice juvénile, et aux avantages d’une participation de l’enfant.
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Léger-Riopel, Nicholas, and Christopher Ingersoll*. "Éléments de l’encadrement juridique canadien du témoignage de l’enfant : entre développements de la pédopsychiatrie et règles de preuves." Articles, March 2, 2018, 127–43. http://dx.doi.org/10.7202/1043661ar.

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Abstract:
Cet article part du constat de l’inefficacité des sanctions punitives appliquées aux enfants ayant commis des infractions et de leurs conséquences négatives quant à leur responsabilisation et leur développement. Il propose, à l’aide de l’approche restauratrice, de responsabiliser davantage l’enfant en conflit avec la loi à travers sa participation active au processus judiciaire. Participation qui permettrait ainsi la manifestation de ses intérêts, en accord avec les directives du droit international, et lui éviterait les séquelles que peut causer un système de justice répressif. En premier lieu, un rappel historique évoque le monopole de l’État en matière de justice pénale, réaffirme l’importance de l’existence d’une justice différenciée pour les mineurs et met en lumière les limites du droit international. Dans un second temps, l’émergence et les apports de l’approche restauratrice sont abordés, avant de s’intéresser à leur application dans un cadre de justice juvénile, et aux avantages d’une participation de l’enfant.
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Zonvide, Essey, Gado Tchangbedji, Koffi Jondo, Koffi Kili, and Gnon Baba. "Recherche de matière valorisable dans les déchets de phosphates de Hahotoé-kpogamé (Togo) : cas du gypse (CaSO4, 2H2o)." Déchets, sciences et techniques, no. 56 (2009). http://dx.doi.org/10.4267/dechets-sciences-techniques.1121.

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Hakkou, Rachid, Mostafa Wahbi, and Jean-Louis Pineau. "Analyse de la décharge de déchets urbains de Marrakech relativement à l’évolution de la réglementation marocaine en matière d’environnement." Déchets, sciences et techniques, no. 20 (2000). http://dx.doi.org/10.4267/dechets-sciences-techniques.1080.

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Miranda, Igor de Sousa, Cleidison da Silva Santos, Manoel Henrique de Souza Mendes, and Adriele Mayara Soares Miranda. "Utiliser les déchets comme outil d’enseignement de l’éducation environnementale et de la chimie." Revista Científica Multidisciplinar Núcleo do Conhecimento, July 22, 2019, 70–86. http://dx.doi.org/10.32749/nucleodoconhecimento.com.br/quimica-fr/utiliser-les-dechets.

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Abstract:
L’objectif principal de ce travail est de produire du gypse et de la peinture écologique avec des résidus de coquilles d’œufs. En outre, nous savons que la réutilisation de ces déchets vise à obtenir de nouveaux matériaux, de sorte qu’il devient un outil indispensable pour les étudiants dans la réflexion sur les questions environnementales dans leur propre communauté. Cela éveille chez l’enfant une plus grande capacité d’évaluer l’importance de préserver l’environnement pour la santé de la société à laquelle il est inséré. Chaque développement de l’étude s’articule autour de la conscience de l’environnement et de l’enseignement de la chimie comme outil stimulant. À cette fin, un programme d’activités avec tous les étudiants de 2e année de l’institut a été organisé sur le campus de l’IFPA d’Óbidos-PA. Nous avons élaboré le projet avec la communauté et les collectes ont été réalisées sur une période d’une semaine, étant comparé la quantité d’ordures produites par les résidences et les points commerciaux. Les résidus de coquille d’œuf ont été traités et utilisés comme matière première pour la production de gypse et de peinture écologique. La communauté a eu l’occasion de participer à la semaine environnementale produite par l’IFPA, où les résultats du travail des élèves ont été démontrés. Le résultat final des travaux a été satisfaisant, car l’objectif de production de matériaux industriels par l’utilisation de coquilles d’œufs comme proposition d’enseignement de l’éducation environnementale et chimique a été atteint. Les résultats des évaluations écrites ont montré que le concept de contenu était effectivement corrigé et compris par les élèves, de même que l’apprentissage était plus important puisqu’il a stimulé la créativité parmi les étudiants et la recherche comme outil d’apprentissage de la chimie et de la formation du citoyen avec une conscience environnementale et sociale.
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