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Academic literature on the topic 'Intention criminelle'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 21 December 2024

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Journal articles on the topic "Intention criminelle"

1

Rainville, Pierre. "Droit et droiture : le critère de la malhonnêteté et la fraude criminelle." Les Cahiers de droit 33, no. 1 (2005): 189–230. http://dx.doi.org/10.7202/043130ar.

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Abstract:
Le présent article a pour but de concilier l'impératif d'imposer une norme d'honnêteté d'application générale en matière de fraude criminelle avec l'exigence de discerner un état d'esprit proprement blâmable de la part de l'inculpé. La démarche de l'auteur débouche sur l'étude des liens qu'entretiennent certaines infractions contre les biens et le droit privé afin d'en faire ressortir la pertinence au moment de l’interprétation de la règle de droit pénal. La fraude selon l'article 380 (1) du Code criminel ne protège pas la plénitude des prérogatives normalement rattachées au droit de propriété
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2

Skaf, Faten. "La détermination criminologique des cybercriminels." Revue française de criminologie et de droit pénal N° 12, no. 1 (2019): 69–90. http://dx.doi.org/10.3917/rfcdp.012.0069.

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Abstract:
Les cybercriminels sont loin du cliché de l’adolescent surdoué enfermé dans sa chambre qui prévalait dans les années 1990. Aujourd’hui, ce sont plutôt des personnes isolées ou bien des personnes organisées en réseaux et appartenant à des groupes criminels qui vivent de leurs activités clandestines. Les premiers sont souvent des amateurs cherchant une forme de reconnaissance sociale. Ils utilisent leurs compétences en informatique à des fins criminelles plus par défi que par réelle intention de nuire. Ils peuvent éventuellement se regrouper, comme les Anonymous 1 , formant ainsi une sorte de co
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3

Macleod, R. C. "The Shaping of Canadian Criminal Law, 1892 to 1902." Historical Papers 13, no. 1 (2006): 64–75. http://dx.doi.org/10.7202/030477ar.

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Abstract:
Résumé En 1892, le parlement canadien adopte le code criminel proposé par Sir John Thompson, et, l'année suivante, il accepte également une loi complémentaire soumise par le même concernant les témoignages de procès. Ces deux lois marquaient une nette réforme de la loi criminelle existante et l'auteur se penche sur les intentions, les motifs, ou encore, les agissements qui ont pu présider à la passation de ces actes de même qu'aux nombreux amendements apportés au code dans la décennie qui suivit. Au premier plan, on retrouve Thompson avec son prestige, ses talents de persuasion, son désir de r
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4

Mateo Totić, Enio. "THE ROLE OF THE PUBLIC PROSECUTOR'S OFFICE WITHIN CRIMINAL PROCEEDINGS." SCIENCE International Journal 3, no. 4 (2024): 67–72. https://doi.org/10.35120/sciencej0304067t.

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Abstract:
The public prosecutor’s office is an independent state body tasked with protecting constitutionality and legality. It this regard, the prosecutor’s office is responsible for prosecuting perpetrators of criminal offenses ex officio. The majority of criminal offences in the Republic of Serbia fall into this category, meaning that a significantly smaller number of offences are prosecuted by private complaint, which depends solely on the will of the injured party. The author first of all examines the historical development of the public prosecutor’s office, which has its roots in France. In the ea
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5

Salazar, Guadalupe. "Politiques des enfants de la rue au Chili." Anthropologie et Sociétés 30, no. 1 (2006): 75–96. http://dx.doi.org/10.7202/013829ar.

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Abstract:
Résumé Cet article pose la question : « Que représentent les enfants de la rue au Chili, pays censé être le modèle économique de l’Amérique latine? ». Il trace une trajectoire dans laquelle la violence structurelle, inhérente au projet néolibéral imposé aux citoyens chiliens sous le régime autoritaire de Pinochet (1973-1990), a transformé les enfants de la rue, socialement vulnérables, en « criminels en devenir », déviants et indésirables. Malgré leurs bonnes intentions, les institutions étatiques ont étiqueté et socialisé les enfants de la rue en « criminels en devenir », statut qui compromet
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6

Paulet Dubois, Françoise. "Humour, justice et terrorisme : Le Voyage d’hiver d’Amélie Nothomb et Les Justes d’Albert Camus." ALTERNATIVE FRANCOPHONE 2, no. 1 (2017): 37–55. http://dx.doi.org/10.29173/af29330.

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Abstract:
Zoïle, le héros du roman Le Voyage d’hiver qu’Amélie Nothomb publie en 2009, manifeste dès la première page son intention de détourner un avion et de l’écraser, avec tous ses passagers et l’équipage, contre la tour Eiffel. Après une curieuse histoire en rétrospective, il se met à l’œuvre à la clôture du livre et percute le monument avec le Boeing 747 qu’il a appris à piloter. Ce « voyage d’hiver » extrêmement criminel, le personnage nous le raconte à la première personne sur un ton humoristique, celui de l’humour noir. Après avoir étudié plusieurs caractéristiques du « terroriste » et de ses m
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7

Lapointe, Benoit, Jeanne Simard, Marc-André Morency, and Salmata Ouedraogo. "Les faits de corruption à l’échelle internationale : le rôle des pouvoirs publics canadiens et des outils de soft law." Revue Organisations & territoires 27, no. 2 (2018): 49–73. http://dx.doi.org/10.1522/revueot.v27n2.871.

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Abstract:
Toute action efficace visant la corruption internationale requiert l’établissement en infraction pénaledes comportements visés et la mise en oeuvre de mesures répressives destinées à rendre ces pratiquesmoins attractives. C’est le modèle qu’a instauré, en 1998, le Canada, en adoptant la Loi sur la corruption des agentspublics étrangers et en modifiant, en 2004, le Code criminel afin que la responsabilité des organisations soit désormaisétablie en fonction des actes et des intentions de leurs « cadres supérieurs ». De façon parallèle, différentsorganismes multilatéraux (l’OCDE, l’ONU, le G20) o
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8

Julian, Thibaut. "Le balcon de Charles IX, une scène légendaire entre histoire et littérature." Études Épistémè 45 (2024). https://doi.org/10.4000/12v7x.

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Abstract:
Image d’Épinal, la légende du roi Charles IX tirant depuis le Louvre sur son peuple durant la nuit de la Saint-Barthélemy s’est implantée dans l’historiographie et les œuvres littéraires françaises qui se sont emparées de l’événement dès la fin du XVIe siècle, notamment chez Agrippa d’Aubigné et Brantôme. Mézeray ou Bossuet la relaient au XVIIe. Mais c’est surtout aux XVIIIe et XIXe siècles qu’elle a rencontré un franc succès, en particulier grâce à Voltaire et aux pièces de théâtre critiquant le despotisme et le fanatisme religieux, selon une intention idéologique variable accentuée aux abord
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Dissertations / Theses on the topic "Intention criminelle"

1

Fehrenbach, Karine. "Empoisonnement criminel et spécificité de son incrimination." Nice, 1999. http://www.theses.fr/1999NICE0039.

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Abstract:
L'empoisonnement criminel est véritablement un sujet d'actualité. Médiatise lors du scandale dit du sang contamine, l'application de cette qualification pénale a également été envisagée dans de nombreuses affaires d'administrations conscientes de substances mortelles. Comment incriminer ce genre de comportements ? L'infraction d'empoisonnement permet-elle de les réprimer ? En droit pénal français, l'empoisonnement est un crime sui generis, distinct du meurtre simple ou aggrave. Sournois et dévastateur, il a toujours été puni spécifiquement et sévèrement. Pourtant, lors de la réforme du code pé
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2

Le, Roux Clarisse. "L’incrimination du projet criminel." Electronic Thesis or Diss., Nantes Université, 2024. http://www.theses.fr/2024NANU3010.

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Abstract:
Souvent étudiée plus largement au sein des infractions préventives, l’incrimination du projet criminel justifie une étude à elle seule pour deux raisons. D’une part, elle est le seul mode d’incrimination qui procède à la fois d’une dénaturation de la théorie de la tentative et de la théorie de la complicité. Partant, les incriminations de projet criminel possèdent une structure identifiable qui leur est propre en ce qu’elles répriment l’intention de voir un acte criminel réalisé et de concevoir les moyens nécessaires à cette fin. Elles sont donc l’incrimination de la préparation d’une infracti
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3

Vignon-Barrault, Aline. "Intention et responsabilité civile /." Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb392183091.

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4

Gaden, Chloé. "L'animus necandi." Montpellier 1, 2006. http://www.theses.fr/2006MON10009.

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Abstract:
L'animus necandi ou intention homicide était totalement ignoré du système de responsabilité pénale purement objectif de l'ancien droit, dans lequel l'intention de l'agent n'avait aucune influence sur la qualification de l'infraction. C'est la loi du 28 avril 1832 qui, en instituant l'incrimination de coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, a indirectement conféré au crime de meurtre un élément intentionnel qu'il ne comportait pas auparavant, le dol spécial consistant dans le dessein de donner la mort ou animus necandi. Cette situation nourrit une réfl
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Dalloz, Bérangère. "L'intention : essai sur la notion en droit civil." Lyon 3, 2009. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2009_in_dalloz_b.pdf.

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Abstract:
Si la question de l’intention intéresse essentiellement le domaine de la faute et, en conséquence, particulièrement le droit pénal, elle ne s’y cantonne pas. La recherche des manifestations de l’intention en droit civil démontre son intervention dans d’autres situations juridiques. Cet élément est notamment mis en exergue lorsqu’il est encore désigné par le terme latin d’animus ou d’affectio. L’étude de ses diverses manifestations permet d’entreprendre une analyse d’ensemble de l’intention dont la dimension psychologique fait avant tout craindre une insécurité juridique. Sa définition permet d
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6

Berthe, Moussa. "Le rôle de la volonté en droit pénal." Paris 8, 2010. http://www.theses.fr/2010PA083156.

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Abstract:
L'élément psychologique de l'infraction, incarné par la volonté criminelle, est indispensable à toutes les infractions. Cependant, dans l'ambiance d'une confusion totale, l'ensemble des faits psychologiques de l'infraction est souvent qualifié d' "intention coupable". Or, l'intention, en droit pénal, est liée à une notion de prévisibilité. Son utilisation en tant que vocable général, embrassant l'ensemble de l'élément psychologique de l'infraction, ne cadre pas avec sa réalité juridique conceptuelle. C'est la volonté qui constitue l'élément moral nécessaire à toutes les infractions. En tant qu
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7

Laurent, Philippe. "Contrat et droit pénal." Aix-Marseille 3, 2001. http://www.theses.fr/2001AIX32003.

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Abstract:
Le monde du contrat et celui du droit pénal sont-ils susceptibles d'interagir l'un sur l'autre ? En effet, a priori totalement disjoints par leur objet, leur nature et leurs objectifs, le contrat et le droit pénal tissent des liens étroits. Le système juridique, tel un système biologique ou physique, cherche naturellement à atteindre un équilibre stable. Pour ce faire, les différents éléments qui le composent doivent necessairement interagir. C'est le postulat de départ. Or, toute interaction s'inscrit dans un mouvement à double révolution : l'action et la réaction. Ainsi, ce qui doit retenir
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8

Negrel-Filippi, François. "Le dol éventuel : Vers la reconnaissance d'une intention atténuée." Paris 1, 2010. http://www.theses.fr/2010PA010334.

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Abstract:
A l’inverse des principales législations européennes qui consacrent une large part à son étude, le dol éventuel est une notion mal connue des pénalistes français. Dissoute dans des querelles doctrinales stériles, cette figure est confondue avec l’impudence consciente depuis la seconde moitié du vingtième siècle. Or, comment une imprudence, si grave soit-elle, peut-elle porter le nom de dol ? Afin de mettre un terme à cette antinomie, il s’agira, aidé en cela par le droit comparé, de tenter de réhabiliter le dol éventuel intentionnel. Manifestation d’une véritable prise de décision d’atteinte é
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9

Berté, Stéphanie. "L'intention en droit pénal." Paris 10, 2005. http://www.theses.fr/2005PA100054.

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Abstract:
L'intention est la volonté tendue vers un but dont l'auteur connaît le caractère illicite, et constitue en principe une des composantes de la majorité des infractions. Les tribunaux ne font souvent que se retrancher derrière le triple rempart de l'accomplissement matériel d'un acte antisocial, de la règle " nul n'est censé ignorer la loi " et du système de preuve basé sur des présomptions pour prouver l'intention. La jurisprudence considère donc comme établie la preuve de l'intention dès lors que l'élément matériel a été prouvé. Pour que la loi pénale soit un outil d'enseignement, il ne faut p
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10

Capillon, Coralie. "La réticence dolosive." Versailles-St Quentin en Yvelines, 2010. http://www.theses.fr/2010VERS019S.

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Abstract:
Atypique, singulière, la réticence dolosive le fut dès l’origine et finalement le restera bien qu’elle soit largement usitée de nos jours. Composante du dol en tant qu’élément matériel de celui-ci, la réticence dolosive s’en est presque paradoxalement toujours distinguée, ce qui la différencie de l’ensemble des autres critères matériels composant le dol n’ayant pas subi une telle évolution. Non définie par le législateur français, elle est apparue de façon éparse et isolée dans certains droits spécialisés sans jamais être généralisée au droit commun des contrats. Son interprétation s’en trouve
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Books on the topic "Intention criminelle"

1

Parent, Hugues. Traité de droit criminel. Éditions Thémis, 2003.

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2

Parent, Hugues. Traité de droit criminel. 2nd ed. Éditions Themis, 2005.

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3

Denis, Boivin, ed. La responsabilité délictuelle en common law. Éditions Yvon Blais, 2005.

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4

Muelder, Walter George. The Ethical Edge of Christian Theology: Forty Years of Communitarian Personalism. Edwin Mellen Press, 1994.

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5

Pillsbury, Samuel H. Judging Evil: Rethinking the Law of Murder and Manslaughter. New York University Press, 1998.

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6

Judging Evil: Rethinking the Law of Murder and Manslaughter. New York University Press, 2000.

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7

Judging evil: Rethinking the law of murder and manslaughter. New York University Press, 1998.

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8

The Barmen Declaration as a paradigm for a theology of the American church. E. Mellen Press, 1991.

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9

Christian Doctrine in the Light of Michael Polanyi's Theory of Personal Knowledge: A Personalist Theology. Edwin Mellen Pr, 1994.

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