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Academic literature on the topic 'Juge spécialisé'

Author: Grafiati
Published: 6 July 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Juge spécialisé"

1

Moisan, Frédéric. "« Plus une oeuvre qu’un tribunal punisseur » : les jeunes délinquants devant la Cour de Bien-Être Social, 1950-19771." Revue d’histoire de l’Amérique française 65, no. 2-3 (2013): 283–305. http://dx.doi.org/10.7202/1018247ar.

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Abstract:
Le réseau judiciaire québécois spécialisé pour mineurs est en pleine expansion au milieu du XXe siècle. En 1950, le Québec procède à une réorganisation complète de ses tribunaux spécialisés dans le traitement de la criminalité juvénile en créant les Cours de Bien-Être Social. L’objectif principal de cette recherche est de comprendre comment, à l’intérieur d’un de ces tribunaux, entre les années 1950 et 1977, le traitement judiciaire pour jeunes délinquants a évolué. Il nous apparaît que le modèle initial d’une cour de justice coordonnée par un juge unique, souverain dans le processus décisionn
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2

Golovko, Leonid. "LA PROTECTION DES LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX PAR LE JUGE DANS LES PHASES PREPARATOIRES DU PROCES PENAL RUSSE." REVISTA ESMAT 9, no. 12 (2017): 101. http://dx.doi.org/10.34060/reesmat.v9i12.141.

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Abstract:
Les actes fondamentaux relatifs à la protection des droits de l’homme, tels que la Déclaration universelle de 1948 ou le Pacte international de 1966, n’imposent aucun modèle de protection judiciaire de ces droits lors des phases préparatoires de la procédure pénale. Pourtant, l’évolution constitutionnelle ultérieure dans différents pays du monde, notamment en Russie, a fait émerger certains standards au regard desquels seul le juge peut limiter les libertés et droits fondamentaux dans les phases pre-judiciaires du procès pénal. Mais qui est ce juge? C’est un juge qui mène l’instruction (modèle
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3

Bovey, Laurent. "Les effets des politiques inclusives sur le mandat et le travail des enseignantes spécialisées dans le canton de Vaud." Éducation et Sociétés 52, no. 2 (2024): 119–34. http://dx.doi.org/10.3917/es.052.0119.

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Abstract:
À partir d’entretiens informels et d’observations recueillies lors d’une recherche doctorale, deux effets des politiques inclusives menées dans le canton de Vaud sur le métier d’enseignante spécialisée sont étudiés. Premièrement, les enseignantes spécialisées sont de plus en plus incitées à intervenir dans les classes ordinaires où les élèves désignés à besoins éducatifs particuliers sont maintenus ou réintégrés. Elles sont ainsi en contact étroit avec leurs collègues de cette école et les autres métiers de l’éducation qui gravitent autour des élèves en difficulté. Ce partage des territoires l
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Rosenbaum, Stephen A. "UNE PROCÉDURE EN DIFFICULTÉ: A BLUEPRINT FOR RESOLVING “SPECIAL” EDUCATION DISPUTES THROUGH A QUASI-INQUISITORIAL ADMINISTRATIVE PROCESS." Windsor Yearbook of Access to Justice 32, no. 2 (2015): 115. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v32i2.4684.

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Abstract:
In this essay, disability practitioner and scholar Stephen Rosenbaum proposes a radical change in the United States administrative adversarial adjudicatory process for resolution of “special” education disputes between educators and students with disabilities, looking for inspiration in part to Canada and the Commonwealth’s use of an inquisitorial approach. Typically, the dispute is over whether the students—termed “les enfants en difficulté” in French-speaking Canada—are receiving an appropriate array of instructional interventions and services. Adversarial adjudication has had many critics o
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Kaciunga Mbenga, Joseph. "LE DROIT D’APPEL DANS DES LITIGES COMMERCIAUX EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO." KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 7, no. 2 (2020): 282–98. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2020-2-282.

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Abstract:
Cette étude aborde une question de droit judiciaire, l’appel, qui, du reste, est un droit reconnu a toute partie au procès dont les intérêts ne sont plus respectés au premier degré de pouvoir saisir le juge supérieur. Dans le cas sous espèce, nous traitons le droit d’appel les litiges commerciaux, il sied de relever à ce stade que, les matières commerciales sont en République Démocratique du Congo traitées d’une part par le tribunal du commerce, et soumises d’autre part, aux règles de l’Acte Uniforme relatif au Droit Commercial General. Ce tribunal institué sur pied de la loi n° 002/2001 du 03
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Asimow, Michael, and Jeffrey S. Lubbers. "The Merits of “Merits” Review: A Comparative Look at the Australian Administrative Appeals Tribunal." Windsor Yearbook of Access to Justice 28, no. 2 (2010): 261. http://dx.doi.org/10.22329/wyaj.v28i2.4499.

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Abstract:
This article compares several systems of administrative adjudication. In the U.S., adjudication is typically performed by the same agency that makes and enforces the rules. However, in Australia, almost all administrative adjudication is performed by the Administrative Appeals Tribunal [AAT], a non-specialized adjudicating agency, and several other specialized tribunals that are independent of the enforcing agency. These tribunals (which evolved out of concerns about separation of powers) have achieved great legitimacy. In the U.K., recent legislation [the Tribunals, Courts and Enforcement Act
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Daieff, Guillaume. "Libre propos sur la pratique de l'audience correctionnelle." Les Cahiers de la Justice 3, no. 3 (2024): 513–26. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.243.0513.

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Abstract:
Une audience pénale est une réunion publique où l'on débat d'une accusation et le cas échéant d'un préjudice. Ce qui importe est la manière de préparer l'audience, de la conduire et de motiver son jugement. C'est à cette tâche trop rarement explicitée que cet article s'emploie. Œuvre d'un praticien exerçant principalement dans une chambre spécialisée dans les délits économiques et financiers, écrite à la première personne, il est le fruit d'une réflexion personnelle sans prétendre proposer une méthodologie du jugement. Son seul but est d'éclairer l'acte de juger en situation. En nous faisant e
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8

BERTHELOT, P., and X. GOCKO. "Voyage en bibliométrie." EXERCER 34, no. 193 (2023): 195. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2023.193.195.

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Abstract:
À l’instar des autres spécialités, la part soins des futurs généralistes universitaires est complexe en ce moment, avec une démographie médicale tellement faible que la France entière est un « désert médical » et avec un hôpital exsangue après plusieurs années de pandémie aggravant une crise ancienne. À l’instar des autres spécialités, la part enseignement des généralistes universitaires est complexe en ce moment, avec une réforme des trois cycles en même temps, à la fois motivante et dispendieuse en apprentissage docimologique. À l’instar des autres spécialités médicales, l’adage « publish or
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Tutta. "Anatomie ultrasonique du réseau veineux: Connaissances essentielles." Praxis 95, no. 20 (2006): 815–20. http://dx.doi.org/10.1024/0369-8394.95.20.815.

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Abstract:
L'étude de l'anatomie des veines des membres inférieurs est compliquée. La présence de nombreuses veines superficielles et profondes, de collatérales et de veines d'anastomose, rend ardue la description globale du réseau veineux, d'autant plus que la nomenclature peut être variable malgré les gros efforts entrepris pour l'unification des termes descriptifs. Les nombreuses variantes anatomiques participent à la complexité de la possibilité d'exprimer verbalement ou par écrit de façon précise et concise une situation qui puisse correspondre à la réalité. Mais qu'est-ce la réalité? Normalement, l
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Adcock, Nola, and Roslynn Membrey. "Bibliothèques parlementaires et technologie, hier, aujourd’hui et demain." Documentation et bibliothèques 47, no. 4 (2015): 149–52. http://dx.doi.org/10.7202/1030375ar.

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Abstract:
On a souvent jugé que les institutions parlementaires étaient liées aux traditions. Aussi les changements des pratiques et procédures y seraient-elles rares. Au cours du siècle passé, leurs bibliothèques ont beaucoup modifié leur utilisation des techniques pour la création et la diffusion de services ou produits spécialisés. On trouvera dans le présent article, d’abord, un aperçu de l’évolution des bibliothèques parlementaires depuis les années 1800 et, par la suite, une évaluation de l’impact de la technologie sur leurs prestations d’ensemble.
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More sources

Dissertations / Theses on the topic "Juge spécialisé"

1

Lacamp-Leplaë, Odile. "Le juge spécialisé en droit judiciaire privé." Toulouse 1, 2000. http://www.theses.fr/2000TOU10066.

Full text
Abstract:
Le juge aux affaires familiales, le juge de l'exécution, le juge des enfants, le juge des tutelles, le juge de l'expropriation, le juge-commissaire, le juge de la mise en état, le juge des référés, le juge des requêtes, le juge chargé des ordres et le juge chargé du contrôle d'une mesure d'instruction, il n'existe pas moins de onze juges spécialisés en droit judiciaire privé. Tous dotés de pouvoirs juridictionnels atypiques, on ne peut d'abord que constater combien les missions dont ils sont chargés bousculent la conception classique de la fonction juridictionnelle. Les juges spécialisés sont
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Constant, Anne-Laure. "Les voies de recours spéciales en contentieux administratif français." Thesis, Rennes 1, 2016. http://www.theses.fr/2016REN1G020.

Full text
Abstract:
Pour contester les décisions juridictionnelles du juge administratif français, un éventail de voies de recours est mis à la disposition des justiciables. Si l'appel et la cassation sont les plus connues et les plus usitées, il existe six autres voies d'action que l'on peut qualifier de « spéciales » dès lors qu'elles remettent en cause un manquement précis à l'office du juge. A la différence des voies de recours habituelles qui constituent une critique globale, les voies de recours spéciales correspondent chacune à une hypothèse d'erreur judiciaire spécifique. Ainsi, le requérant exerçant une
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Djedje, Zako Jean-Marie. "La dualité juridictionnelle en Afrique subsaharienne francophone : analyse d'un modèle importé à partir des exemples burkinabè, gabonais, ivoirien et sénégalais." Electronic Thesis or Diss., Université de Lille (2022-....), 2022. https://pepite-depot.univ-lille.fr/ToutIDP/EDSJPG/2022/2022ULILD004.pdf.

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Abstract:
Les balbutiements des États africains subsahariens francophones autour de l'organisation de leurs justices administratives respectives révèlent la réalité d'un processus d'importation du modèle français mal maitrisé. Si le procès de la dualité juridictionnelle peut ainsi être ouvert sur cet espace, il ne saurait aboutir à sa condamnation systématique. La spécificité de plus en plus poussée du contentieux des collectivités territoriales, de l‟urbanisme, de la question de l‟environnement de même que l'exposition du bien commun en Afrique à cette sorte d‟« invasion » des investisseurs et puissanc
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Mabanza, Aubin N'Semy. "Contribution à une réflexion sur les fonctions du juge en Afrique francophone, à partir du contentieux des litiges individuels du travail : approche comparée Cameroun, Guinée, Mali, R.D.Congo, Sénégal." Thesis, Bordeaux, 2020. http://www.theses.fr/2020BORD0329.

Full text
Abstract:
Les fonctions du juge dans les cinq pays d'Afrique francophone étudiés ayant en partage l'usage du français sont rendues possibles par la reconnaissance d'un statut particulier, lequel permet au juge de trancher, notamment les litiges individuels du travail qui lui sont proposés, et de rendre, plus généralement, des décisions. En pratique, toutefois, certains facteurs rendent pour le moins difficile l'intervention du juge. Quels sont les raisons, les causes d'un tel constat? La réponse à cette question suppose une réflexion à partir d'une analyse approfondie et comparée des législations en vig
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Alphonse, Katiuscia. "L'évolution du droit pénal des mineurs délinquants en Haïti." Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0006.

Full text
Abstract:
La construction du droit pénal des mineurs délinquants en Haïti a débuté avec le Code pénal de 1826, avant d’évoluer considérablement au XXe siècle. La loi du 16 juillet 1952 va marquer une première étape importante dans le traitement spécifique de la délinquance des mineurs. La loi du 7 septembre 1961 sur le mineur en face de la loi pénale et des tribunaux spéciaux pour enfants, s’inspirant de l’ordonnance française n° 45-174 du 2 février 1945 va ensuite mettre en place ce qui peut être décrit comme un véritable code fondamental de la minorité pénale, démontrant sans conteste la spécificité d
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Book chapters on the topic "Juge spécialisé"

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Poinsot, Olivier, Francois Moro, and Pierre-Laurent Vidal. "Jurisprudences du secteur social et médico-social." In Jurisprudences du secteur social et médico-social. Dunod, 2012. http://dx.doi.org/10.3917/dunod.vial.2012.01.0151.

Full text
Abstract:
Étude n˚ 10 : La tarification des établissements sociaux et médico-sociaux La tarification du secteur social et médico-social fait l’objet d’un contentieux entre les opérateurs et les autorités de tarification. Les juridictions échevinales et administratives ont élaboré une véritable théorie du tarif comme contrepartie du contrat de séjour. Face aux pressions budgétaires qui affectent le secteur, le juge exerce un contrôle sur les décisions des autorités de tarification, se fondant notamment sur les besoins des usagers. Étude n˚ 11 : Le régime fiscal des établissements médico-sociaux et des GC
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Giroux, Bernard. "L’Action catholique spécialisée de la jeunesse." In Voir, juger, agir. Presses universitaires de Rennes, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.pur.163899.

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Tranvouez, Yvon. "L’Action catholique spécialisée de 1945 à 1965." In Voir, juger, agir. Presses universitaires de Rennes, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.pur.163904.

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Grgić, Aida. "L’intérêt supérieur de l’enfant – Un dialogue entre théorie et pratique." In Hors collection. Conseil de l'Europe, 2017. http://dx.doi.org/10.3917/europ.coll.2017.01.0107.

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Abstract:
Aida Grgić examine l’intérêt supérieur de l’enfant sous l’angle de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme. Même si la Convention n’est pas une convention spécialisée dans les droits de l’enfant, ni ne mentionne expressément « l’intérêt supérieur de l’enfant », la Cour européenne des droits de l’homme s’est penchée sur cette notion à de nombreuses reprises. Aida Grgić examine de manière systématique les aspects relatifs à la garde et aux droits de visite, aux questions d’identité (paternité, maternité et gestation pour autrui), au placement de l’enfant en vue de sa prise
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Manda, Djoa Johnson. "Considérations didactiques des discours spécialisés à l’Institut National Polytechnique Félix Houphouët-Boigny de Yamoussoukro." In L’enseignement-apprentissage en/des langues européennes dans les systèmes éducatifs africains : place, fonctions, défis et perspectives. Observatoire européen du plurilinguisme, 2020. http://dx.doi.org/10.3917/oep.kouam.2020.01.0067.

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Abstract:
La présente étude pose la problématique des vocabulaires spécialisés à l’INP-HB. L’expérience pédagogique, en effet, montre que le vocabulaire spécialisé, même s’il transmet des connaissances jugées essentielles et légitimes, ne véhicule pas un discours objectif et précis. Les résultats des investigations montrent que sa structure interne comprend des mots simples, des mots formés par composition et par d&#233
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Saint-Sernin, Bertrand. "L'imaginaire et l'intuition dans les sciences." In L'imaginaire et l'intuition dans les sciences. Hermann, 2009. http://dx.doi.org/10.3917/herm.buser.2009.01.0137.

Full text
Abstract:
Résumé . La conception classique de l’interaction des esprits Dans Le Banquet , Socrate remarque que la connaissance se communiquerait plus facilement s’il y avait entre les esprits un « brin de laine » qui, comme entre deux coupes inégalement pleines, fait passer le liquide de la plus pleine à celle qui l’est moins. Kant, dans la Critique de la faculté de juger, reprend cette question et distingue deux cas très différents : celui des savants et celui des poètes. Seuls les premiers, nous dit-il, laissent suffisamment de traces de leurs réflexions pour que nous puissions mettre nos pas dans les
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