Relevant bibliographies by topics / L'exécution

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  5. Conference papers
  6. Reports

Academic literature on the topic 'L'exécution'

Author: Grafiati
Published: 19 July 2022
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "L'exécution"

1

Taïeb, Emmanuel. "L'exécution soumise au regard." Communications 75, no. 1 (2004): 57–74. http://dx.doi.org/10.3406/comm.2004.2143.

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2

Chevallier, Bertrand. "Le rôle du juge de l'exécution." Revue juridique de l'Ouest 7, no. 1 (1994): 119–26. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1994.2124.

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3

Ayissi Manga, Eugène Bertrand. "L'exécution forcée d'une obligation de faire." Revue juridique de l'Ouest 12, no. 3 (1999): 331–59. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1999.2531.

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4

Kouznetsov, Evgueni. "L'exécution des décisions de justice en Russie." Revue d’études comparatives Est-Ouest 38, no. 2 (2007): 45–57. http://dx.doi.org/10.3406/receo.2007.1830.

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5

Gariazzo, André, and Thierry Fossier. "Requête et ordonnance du juge de l'exécution." Revue juridique de l'Ouest 7, no. 1 (1994): 3–11. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1994.2110.

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6

D'Aoust, Claude, Sylvain Saint-Jean, and Gilles Trudeau. "L'obligation de civilité du salarié." Relations industrielles 41, no. 1 (2005): 157–80. http://dx.doi.org/10.7202/050187ar.

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Abstract:
Les auteurs cherchent à mettre en évidence les relations interpersonnelles qui naissent à l'occasion de l'exécution du travail et à montrer à quelles normes les parties au contrat de travail doivent se conformer dans ces relations
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7

Verge, Pierre. "La violation de la convention collective peut-elle donner ouverture à des dommages-intérêts?" Relations industrielles 26, no. 1 (2005): 234–40. http://dx.doi.org/10.7202/028196ar.

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Abstract:
L'exécution en nature de la convention collective n'étant pas toujours praticable, l'octroi d'une compensation pécuniaire peut être la seule façon de faire justice. Cette réponse affirmative pose le problème de la détermination de l'instance habilitée à ordonner le paiement de dommages-intérêts.
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8

Thomi, L. "La gestion de l'aménagement des cours d'eau dans les cantons suisses de Glaris, de Berne et du Valais." Geographica Helvetica 60, no. 1 (2005): 35–43. http://dx.doi.org/10.5194/gh-60-35-2005.

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Abstract:
Abstract. Une étude récemment réaliséeàa l'Institut de Géographie de l'Université de Lausanne a analysé la gestion de l'aménagement des cours d'eau dans les cantons de Glaris. de Berne et du Valais. Elle s'est principalement concentrée sur les droits de propriété sur les cours d'eau, le rôle des acteurs aux niveaux cantonal et local, ainsi qu'aux procédures menant de la constitution à l'exécution d'un projet d'aménagement. D'importantes différences entre les trois cantons ont été mises en évidence par rapport aux droits de propriété formelle (propriétaires des cours d'eau) et par rapport à l'a
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9

Gauvard, Claude. "Le peuple et l'exécution capitale au Moyen Âge." Histoire de la justice 24, no. 1 (2014): 15. http://dx.doi.org/10.3917/rhj.024.0013.

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10

Tjouen, Alexandre-Dieudonné. "L'exécution des décisions de justice en droit camerounais." Revue internationale de droit comparé 52, no. 2 (2000): 429–42. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2000.18103.

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Dissertations / Theses on the topic "L'exécution"

1

Letellier, François. "L'exécution testamentaire." Paris 2, 2000. http://www.theses.fr/2000PA020073.

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Abstract:
L'execution testamentaire peut etre confiee par le testateur a une personne de son choix: l'executeur testamentaire. Il est un personnage atypique, dote de pouvoirs propres et originaux; il ne saurait etre qualifie de simple mandataire posthume du de cujus : l'execution testamentaire est une institution autonome. Les pouvoirs de l'executeur testamentaire sont varies et susceptibles d'une gradation. Ils correspondent a la mission generale de surveillance du respect des dispositions testamentaires. Cette mission generale peut etre completee ou precisee par une mission specifique a laquelle corre
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2

Ophèle, Claude. "L'exécution anticipée d'une obligation contractuelle." Tours, 1993. http://www.theses.fr/1993TOUR1009.

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Abstract:
Le but de cette these est d'etudier dans quelle mesure l'anticipation peut etre un mode d(execution d'une obligation contractuelle, autrement dit un paiement. Au dela de l'heterogeneite des solutions adoptees par le droit positif, l'analyse revele une reelle coherence de la demarche. Prenant appui sur divers contrats (pret, cautionnement, credit documentaire, construction, etc), la these propose une lecture coherente du droit positif relatif a l'execution anticipee. C'est ainsi que l'execution anticipee est admise (premiere partie) lorsqu'au temps de l'execution est prefere l'interet d'un des
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3

Drago, Guillaume. "L'exécution des décisions du Conseil Constitutionnel." Paris 2, 1989. http://www.theses.fr/1989PA02T019.

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Abstract:
Le développement de la jurisprudence du conseil constitutionnel est aujourd'hui un phénomène majeur au regard de l'ordonnancement normatif. Les décisions du Conseil Constitutionnel doivent être considérées comme une des sources du droit, ce qui implique que toutes les autorités publiques doivent en tenir compte dans les actes qu'elles sont amenées à édicter. L'article 62 de la Constitution pose le principe selon lequel "les décisions du conseil constitutionnel s'imposent aux pouvoirs publics et à toutes les autorités administratives et juridictionnelles". L'objet de la recherche entreprise est
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4

Depo, Marie-Françoise. "L'exécution des trusts en droit français." Nice, 1987. http://www.theses.fr/1987NICE0011.

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Abstract:
Le trust, institution de droit anglo-saxon revêt des aspects très divers. Mais il reste inconnu du droit français. Cela crée une insécurité juridique lorsque l'exécution d'un trust est réclamée en France. Le premier problème consiste à savoir si le trust est compatible avec les principes du droit français en matière de propriété et de succession. L'étude démontre que l'exécution d'un trust n'est pas systématiquement prohibée par l'ordre public français. Une fois examinées les conditions dans lesquelles le trust peut produire des effets en France, le problème de la pratique de son exécution se
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5

Onanga, Romuald. "Le retard dans l'exécution du contrat." Nancy 2, 2002. http://www.theses.fr/2002NAN20002.

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Abstract:
Traditionnellement, le dogme de l'autonomie de la volonté a dominé et expliqué la théorie généralisée du contrat. Le contrat apparaît comme un moyen donné aux parties d'exercer une certaine emprise sur l'avenir, de prévenir le surgissement de l'imprévisible. Dans ce contexte, le paiement à l'échéance est un impératif économique avec lequel on ne doit pas transiger. Tout retard apporté par l'une des parties contractantes dès lors, engage automatiquement sa responsabilité contractuelle pour la sanction de laquelle, une multitude de possibilités est laissée à la discrétion du créancier, et spécia
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6

Jakse, Raphaël. "Vérification interactive de propriétés à l'exécution." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2019. http://www.theses.fr/2019GREAM075.

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Abstract:
Les ordinateurs sont partout.Nous leur faisons confiance pour un grand, et grandissant, nombre de tâches, parmi lesquelles certaines sont critiques.Les conséquences des bogues logiciels sont diverses, de l'agacement léger à la mort de plusieurs personnes.Ainsi, il est important de s'assurer que les logiciels sont fiables.Corriger les bogues est une activité très chronophage du processus de développement logiciel.Dans cette thèse, nous présentons la vérification interactive à l'exécution, qui combine la vérification à l'exécution et le débogage interactif.La vérification à l'exécution est une m
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7

Asso, Emmanuelle. "Le droit à l'exécution du jugement." Nice, 2005. http://www.theses.fr/2005NICE0031.

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Abstract:
Le droit contemporain a mis en place le droit à l'exécution des jugements. Affirmé avec force par la Convention européenne des droits de l'Homme, ce droit fait à présent partie du droit au procès équitable énoncé par l'article 6 de la Convention européenne. Souvent, il a été affirmé que le droit était lié à la faculté de contraindre, il semble en effet que l'exécution du jugement soit la phase la plus importante de la procédure puisqu'elle est censée la concrétiser. Par conséquent, il est nécessaire de savoir si le droit, tant au niveau national qu'européen, nous offre une capacité concrète d'
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8

Mignon-Colombet, Astrid. "L'exécution forcée en droit des sociétés." Paris 1, 2002. http://www.theses.fr/2002PA010294.

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Abstract:
Quasi-absente du droit des sociétés jusqu'à l'entrée en vigueur de la loi sur les nouvelles régulations économiques, l'exécution forcée semble pourtant être une sanction très utile pour faire respecter les pactes d'actionnaires et les obligations légales. Mieux que les sanctions a posteriori - dommages et intérêts, nullités, sanctions pénales -l'exécution forcée est une sanction parfaite, procurant au bénéficiaire l' objet exact de la prestation inexécutée. Mais la transposition du droit commun de l'exécution forcée au droit des sociétés n'est ni toujours possible, ni toujours suffisante. D'un
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9

Schaus, Annemie. "L'exécution des obligations internationales dans l'Etat fédéral." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2001. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/211768.

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10

El, hokayem Antoine. "Vérification à l'exécution de spécifications décentralisées hiérarchiques." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2018. http://www.theses.fr/2018GREAM086/document.

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Abstract:
La vérification à l’exécution est une méthode formelle légère qui consiste à vérifier qu’une exécution d’un système est correcte par rapport à une spécification. La spécification exprime de manière rigoureuse le comportement attendu du système, en utilisant généralement des formalismes basés sur la logique ou les machines à états finies. Alors que la verification a l’éxecution traite les systèmes monolithiques de manière exhaustive, plusieurs difficultés se présentent lors de l’application des techniques existantes à des systèmes décentralisés, c-à-d. des systèmes avec plusieurs composants san
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Books on the topic "L'exécution"

1

Cayrol, Nicolas. Droit de l'exécution. LGDJ-Lextenso éditions, 2013.

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2

Piedelièvre, Stéphane. Droit de l'exécution. Presses universitaires de France, 2009.

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3

Adrien, Masset, and Beernaert Marie-Aude, eds. L'exécution des condamnations pénales. Anthemis, 2008.

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4

Bernex, Olivier. L'exécution de la peinture. Autres temps, 2009.

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5

Adrien, Masset, and Beernaert Marie-Aude, eds. L'exécution des condamnations pénales. Anthemis, 2008.

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6

Ferron, Jacques. Rosaire: Précédé de L'exécution de Maski. Lanctôt, 2003.

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7

Orsoni, Gilbert. L'exécution de la loi de finances. Economica, 1998.

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8

Erstein, Lucienne. L'exécution des décisions de la juridiction administrative. Berger-Levrault, 2000.

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9

Herzog-Evans, Martine. Droit de l'exécution des peines: 2007-2008. 3rd ed. Dalloz, 2007.

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10

Evano, Florence. Les tiers dans le droit de l'exécution. ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2006.

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Book chapters on the topic "L'exécution"

1

Bertrand, Régis, and Anne Carol. "Avant-propos." In L'exécution capitale. Presses universitaires de Provence, 2003. http://dx.doi.org/10.4000/books.pup.923.

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2

Bessette, Jean-Michel. "L’exécution : gestes techniques et rapports humains." In L'exécution capitale. Presses universitaires de Provence, 2003. http://dx.doi.org/10.4000/books.pup.925.

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3

Milanesi, Claudio. "La réanimation d’un condamné à Montpellier en 1745." In L'exécution capitale. Presses universitaires de Provence, 2003. http://dx.doi.org/10.4000/books.pup.927.

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4

Bertrand, Régis. "Que faire des restes des exécutés ?" In L'exécution capitale. Presses universitaires de Provence, 2003. http://dx.doi.org/10.4000/books.pup.929.

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5

Barras, Vincent. "Le laboratoire de la décapitation." In L'exécution capitale. Presses universitaires de Provence, 2003. http://dx.doi.org/10.4000/books.pup.930.

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6

Carol, Anne. "La question de la douleur et les expériences médicales sur les suppliciés au xixe siècle." In L'exécution capitale. Presses universitaires de Provence, 2003. http://dx.doi.org/10.4000/books.pup.932.

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7

Renaudet, Isabelle. "Mourir en Espagne : « garrot vil » et exécution capitale dans l’Espagne contemporaine." In L'exécution capitale. Presses universitaires de Provence, 2003. http://dx.doi.org/10.4000/books.pup.933.

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8

Janin-Thivos, Michèle. "La mémoire de l’exécution du père Gabriel Malagrida par l’inquisition portugaise : martyr de la foi ou victime du fanatisme ?" In L'exécution capitale. Presses universitaires de Provence, 2003. http://dx.doi.org/10.4000/books.pup.936.

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9

Schneider, Robert A. "Rites de mort à Toulouse : les exécutions publiques (1738-1780)." In L'exécution capitale. Presses universitaires de Provence, 2003. http://dx.doi.org/10.4000/books.pup.938.

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10

Demartini, Anne-Emmanuelle. "L’exécution de Lacenaire, entre scandale et édification." In L'exécution capitale. Presses universitaires de Provence, 2003. http://dx.doi.org/10.4000/books.pup.941.

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Conference papers on the topic "L'exécution"

1

Girauld, C., C. Moulin, P. Thomas, J. L. Salagnac, J. C. Baillif, and G. Gerbel. "SOFFITO : une maquette de robot mobile pour l'exécution de tâches de second-ceuvre de batiment." In Colloque CAO et Robotique en Architecture et BTP (3rd International Symposium on Automation and Robotics in Construction). Hermes, 1986. http://dx.doi.org/10.22260/isarc1986/0043.

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Reports on the topic "L'exécution"

1

Warin, Thierry. Risques liés aux chaînes d’approvisionnement : réalité vécue et perceptions de la population du Québec. CIRANO, 2022. http://dx.doi.org/10.54932/dmik1689.

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Abstract:
La pandémie de COVID 19 et l'invasion de l'Ukraine ont créé d’importantes perturbations dans plusieurs secteurs névralgiques de nos économies. Ces phénomènes font les manchettes et retiennent de plus en plus l’attention des responsables politiques ici comme ailleurs. Les goulots d'étranglement des chaînes d'approvisionnement créent des ruptures de stock, attisent l'inflation et fragilisent la reprise économique (Dudoit, Panot et Warin, 2021, Gerefi et al., 2022, Warin, 2022). Au Québec, 80 % des manufacturiers ont indiqué avoir été confrontés à des problèmes de chaîne d'approvisionnement et on
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2

L'utilisation de champs magnétiques pour trouver des ressources conduit à l'exécution de levés magnétotell uriques pour chercher du pétrole et du gaz naturel. Natural Resources Canada/ESS/Scientific and Technical Publishing Services, 2009. http://dx.doi.org/10.4095/289186.

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