Books on the topic 'L'exécution'
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Piedelièvre, Stéphane. Droit de l'exécution. Presses universitaires de France, 2009.
Find full textAdrien, Masset, and Beernaert Marie-Aude, eds. L'exécution des condamnations pénales. Anthemis, 2008.
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Find full textErstein, Lucienne. L'exécution des décisions de la juridiction administrative. Berger-Levrault, 2000.
Find full textHerzog-Evans, Martine. Droit de l'exécution des peines: 2007-2008. 3rd ed. Dalloz, 2007.
Find full textEvano, Florence. Les tiers dans le droit de l'exécution. ANRT, Atelier national de reproduction des thèses, 2006.
Find full textLebrun, Christine. Le devoir de coopération durant l'exécution du contrat. LexisNexis, 2013.
Find full textGhelfi, Fabienne. Le droit de l'exécution des peines: Espoirs ou désillusions. L'Harmattan, 2014.
Find full textMerello-Guilleminot, Enrique. Introduction à la théorie et à l'exécution du chant grégorien. Téqui, 2007.
Find full textPeyrot, Aude. Le trust de common law et l'exécution forcée en Suisse. Schulthess, 2011.
Find full textAdolphe, Caron. Discours de Sir Adolphe Caron sur l'exécution de Louis Riel. s.n., 1986.
Find full textDeldevez, Édouard Marie Ernest. L' art du chef d'orchestre (1878): De l'exécution d'ensemble (1888). Mardaga, 2005.
Find full textJaques, Charles. Le "rang" des créances dans l'exécution forcée: Le cas des subordinations de créance (postpositions) : étude de droit civil et de l'exécution forcée suisse. [s.n.], 1999.
Find full textPortocală, Radu. L'exécution des Ceauşescu: La vérité sur une révolution en trompe-l'œil. Larousse, 2009.
Find full textMbakata, J. A. Ntetika. L'exécution provisoire et les défenses à exécuter: En procédure civile congolaise. Éditions Kapanga, 2011.
Find full textPortocală, Radu. L'exécution des Ceauşescu: La vérité sur une révolution en trompe-l'œil. Larousse, 2009.
Find full textDutheil de La Rochère, Jacqueline., ed. L'exécution du droit de l'Union, entre mécanismes communautaires et droits nationaux. Bruylant, 2009.
Find full textde la législation et de l'administration générale de la République France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles. Rapport d'information sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures. Assemblée nationale, 2007.
Find full textNeumann, Frederick. Performance practices of the seventeenth and eighteenth centuries. Schirmer Books, 1993.
Find full textJean-Luc, Caradeau, ed. Histoire de l'ordre du temple: Des racines carolingiennes à l'exécution de Jacques de Molay. Trajectoire, 2011.
Find full textAboussoror, Abdellah. L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit français. Litec, 2001.
Find full textUniversité Jean Moulin. Faculté de droit. Institut d'études judiciaires, Rhône (France) Conseil général, and Editions du Juris-Classeur, eds. L'exécution: XXIIIème Colloque des instituts d'études judiciaires, Lyon, vendredi 19 et samedi 20 novembre 1999. Harmattan, 2001.
Find full textDupré, Aurélie-Anne. Le droit à l'exécution des décisions de justice en droit français: Droit subjectif et/ou principe. Atelier national de reproduction des thèses, 2011.
Find full textMadagascar. Ministère de l'économie, des finances et du budget, ed. Décret no 2005-003 portant règlement général sur la comptabilité de l'exécution budgétaire des organismes publics. Repoblikan' i Madagasikara, Ministère de l'économie, des finances et du budget, 2005.
Find full textcomptes, Gabon Cour des. Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement des budgets des exercices 1995-1996. Cour des comptes, République gabonaise, 1996.
Find full textRoux, André Le. Contribution à la mesure de l'attitude envers l'annonce: Apport des listes d'adjectifs à l'évaluation de l'exécution d'une annonce. A.N.R.T, Université Pierre Mendes France (Grenoble II), 2000.
Find full textEcole des hautes études en sciences sociales, ed. Le son et l'image: La représentation de l'exécution musicale dans les miniatures des psautiers occidentaux (IXème-XIIème siècles). A.N.R.T. Université de Lille III, 1994.
Find full textT, Kite-Powell Jeffery, ed. A Performer's guide to Renaissance music. Schirmer Books, 1994.
Find full textChapleau, Joseph-Adolphe. Discours de l'Hon. J.A. Chapleau à l'occasion de la motion censurant le ministère pour avoir permis l'exécution de Louis Riel. s.n.], 1993.
Find full textDonzallaz, Yves. La Convention de Lugano: Du 16 septembre 1988 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale. Editions Stæmpfli+Cie SA, 1996.
Find full text1881, Lachance Cléophas m., and Deroux Jean époque 1881, eds. Livre et complainte sur l'exécution de [Cléophas Lachance] le meurtrier, agé de 21 ans et Odélide Désilets, la victime, agée de 18 ans. s.n., 1987.
Find full textAnne, Leborgne, and Putman Emmanuel, eds. Les obstacles à l'exécution forcée: Permanence et évolutions : actes du colloque organisé par la revue Droit et procédures, Aix-en-Provence, 24 avril 2009. Editions juridiques et techniques, 2009.
Find full textFortas, Anne-Catherine. La surveillance de l'exécution des arrêts et décisions des Cours européenne et interaméricaine des Droits de l'Homme: Contribution à l'étude du droit du contentieux international. Pedone, 2015.
Find full textAssociation française de droit pénal. Congrès. Le droit de l'exécution des peines: Une jurisprudence en mouvement : actes du XVIIIème congrès de l'Association Française de Droit Pénal, Pau, 24 & 25 mai 2007. Éditions Cujas, 2007.
Find full textColloque international de Sibiu (2009 Sibiu, Romania). L'Europe judiciaire: 10 ans après le conseil de Tampere : le droit de l'exécution : perspectives transnationales : actes du colloque international de Sibiu, Roumanie, 13-15 mai 2009. Editions juridiques et techniques, 2011.
Find full textMah, Ebenezer Paul. Aperçu sur la pratique des voies d'exécution au Cameroun: Les procédures et exploits élaborés au cours de l'exécution forcée des titres exécutoires analyse, commentaires et application. Mah E.P., 2006.
Find full textUnited Nations Commission on International Trade Law. Convention on the recognition and enforcement of foreign arbitral awards (New York, 1958): Convention pour la reconaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères (New York, 1958). United Nations, 2008.
Find full textcomptes, Gabon Cour des. Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement des budgets des exercice 1994: Déclaration générale de conformité sur les comptes de l'exercice 1994. Cour des comptes, République gabonaise, 1994.
Find full textDioum, El Hadj. Programme indicatif d'action visant à améliorer l'exécution des programmes de population en Afrique subsaharienne durant les années 1990: Enquête nationale : région de Kaolack : rapport de Zone. Association pour la promotion des activités de population au Sénégal (APAPS), 1997.
Find full textMadagascar. Ministère de l'économie, des finances et du budget. Instruction générale: No 001--MEFB/SG/DGDP/DB du 16 mars 2005 sur l'exécution du budget des organismes publics : extrait du J.O. no 2965 du 18 avril 2005. Impr. nationale, 2005.
Find full textLawson, Colin. The historical performance of music: An introduction. Cambridge Univerisity Press, 1999.
Find full textBertrand, Régis, and Anne Carol, eds. L'exécution capitale. Presses universitaires de Provence, 2003. http://dx.doi.org/10.4000/books.pup.915.
Full textHuling, Jim, Chris McChesney, and Sean Covey. 4 Disciplines de L'Exécution. Mango Media, 2017.
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