Books on the topic 'L'impôt'
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Canada. Affaires indiennes et du Nord Canada. Les indiens inscrits et l'impôt. Affaires indiennes et du Nord Canada, 1997.
Find full textBarbarin, Marie Masclet de. Le contentieux de recouvrement de l'impôt. L.G.D.J., 2004.
Find full textfinances, Canada Ministère des. Propositions législatives concernant l'impôt sur le revenu. Ministère des finances Canada, 2005.
Find full textPiuro-Benacin, Catherine. Fiscalité americaine: L'impôt fédéral sur le revenu. Économica, 1986.
Find full textDecoster, A., and Christian Valenduc. L'impôt et la politique fiscale en Belgique. Éditions de l'Université de Bruxelles, 2011.
Find full textQuébec (Province). Ministère des finances. Réduction de l'impôt des particuliers: Document de consultation. Gouvernement du Québec, Ministère des finances, 1999.
Find full textCollet, Martin. Procédures fiscales: Contrôle, contentieux et recouvrement de l'impôt. Presses universitaires de France, 2011.
Find full textFigueras, André. Le roman noir du fisc ou l'impôt des Borgia. Publications A. Figueras, 1990.
Find full textMargairaz, André. La fuite devant l'impôt et les contrôles du fisc. Librairie Marguerat, 1985.
Find full text1957-, Leroy Marc, ed. L'administration de l'impôt en France et dans le monde. L'Harmattan, 2008.
Find full textDrezet, Vincent. Quels impôts demain: État de l'impôt et réformes fiscales. Éditions Syllepse, 2007.
Find full textfinances, Canada Ministère des. Notes explicatives concernant l'impôt sur le revenu: Ressources naturelles. Ministère des finances Canada, 2003.
Find full textBertaux, Olivier. Au nom du fisc: Enquête au pays de l'impôt. Les éditions du Cri, 2009.
Find full text1957-, Leroy Marc, ed. L'administration de l'impôt en France et dans le monde. L'Harmattan, 2008.
Find full textQuébec (Province). Ministère des finances. L'impôt des particuliers: Le maillon charnière de l'équité sociale. Ministère des finances, 2001.
Find full textAlaka, Pierre Alaka. L'impôt au Cameroun: Contribution à l'étude d'un dysfonctionnement administratif. Harmattan, 2009.
Find full textBertaux, Olivier. Au nom du fisc: Enquête au pays de l'impôt. Les éditions du Cri, 2009.
Find full textUniversité de Reims Champagne-Ardenne. Faculté de droit et de science politique and Orlovskiĭ gosudarstvennyĭ tekhnicheskiĭ universitet, eds. Fiscalité et évitement de l'impôt: Une comparaison franco-russe. Harmattan, 2003.
Find full textEducation, Ontario Ministry of. Rapport sur l'impôt foncier des conseils scolaires en 1996: Modifications à l'impôt foncier des conseils scolaires comparées aux modifications aux subventions provinciales. Ontario Ministry of Education and Training, 1996.
Find full textfinances, Canada Ministère des. Propositions législatives et notes explicatives concernant l'impôt sur le revenu. Ministère des finances, 2002.
Find full textBesbes, Slim. Le principe de la légalité de l'impôt en droit tunisien. Harmattan, 2011.
Find full textRosa, Audrey. Solidarité et impôt: Recherche sur les fondements de l'impôt moderne. Dalloz, 2015.
Find full textJany, Thomas. Réflexions sur la constitutionnalité de l'impôt de solidarité sur la fortune. ANRT, Atelier national de reproduction des thèses de Lille, 2005.
Find full textfinances, Canada Ministère des. Notes explicatives sur les propositions législatives concernant l'impôt sur le revenu. Ministère des finances Canada, 2005.
Find full textDidier, Michel. L'impôt sur le capital au XXIe siècle: Une coûteuse singularité française. Economica, 2016.
Find full textfinances, Canada Ministère des. Notes explicatives sur l'avant-projet de modification de l'impôt sur le revenu. Ministère des finances, 1990.
Find full textCanada, Conseil économique du. Hors du labyrinthe fiscal: Une reforme de l'impôt sur l'épargne et l'investissement. Conseil économique du Canada, 1987.
Find full textfinances, Canada Ministère des. Propositions législatives et avant-projets de règlement concernant l'impôt sur le revenu. Ministère des finances Canada, 2004.
Find full textTouzery, Mireille. L' invention de l'impôt sur le revenu: La taille tarifée, 1715-1789. Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 1994.
Find full textCanada, Conseil économique du, ed. Une réforme de l'impôt sur l'épargne et l'investissement: Un rapport de recherche. Conseil économique du Canada, 1987.
Find full textLeroy, Marc, and Que sais-je? Sociologie de l'impôt. Presses Universitaires de France - PUF, 2002.
Find full textSuret, Louis. Théorie de l'impôt Progressif ... Creative Media Partners, LLC, 2018.
Find full textDelalande. Les Batailles de l'impôt. Seuil, 2011. http://dx.doi.org/10.14375/np.9782020964487.
Full textBastiat, édéric édéric. Discours Sur l'impôt des Boissons. Independently Published, 2017.
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