Books on the topic 'L'ordre public'

L'ordre public écologique: Towards an ecological public order. Bruxelles: Bruylant, 2005.

Méadel, Juliette. Les marchés financiers et l'ordre public. Paris: L.G.D.J., 2007.

Meyer, Nadège. L'ordre public en droit du travail: Contribution à l'étude de l'ordre public en droit privé. Paris: L.G.D.J., 2006.

Racine, Jean-Baptiste. L' arbitrage commercial international et l'ordre public. Paris: L.G.D.J., 1999.

L'ordre souverain de Malte en droit international public. Villeneuve-d'Ascq, France: Presses universitaires du Septentrion, 2001.

Kervégan, Institut. Habiter demain: Changer l'ordre des rêves. Nantes: Institut Kervégan, 2010.

La limitation des droits fondamentaux constitutionnels par l'ordre public. Issy-les-Moulineaux [France]: LGDJ Lextenso éditions, 2014.

Existence marginale mais ne trouble pas l'ordre public: Nouvelles. Paris]: Flammarion, 2012.

L'ordre public en droit international de la famille: Étude comparée France, Espagne. Paris: L'Harmattan, 2005.

Hamon, Alain. Les seigneurs de l'ordre public: 2000 commissaires de police dans leurs fiefs. Paris: P. Belfond, 1991.

Heĺène, Meńard. Maintenir l'ordre à Rome: IIe-IVe siècles AP. J.-C. Seyssel: Champ Vallon, 2004.

Ebel, Edouard. Les préfets et le maintien de l'ordre public en France au XIXe siècle. Paris: La Documentation française, 1999.

Briot, Anne Mandeville. Aspects contemporains du maintien de l'ordre dans le Royaume-Uni: Pouvoir, influence, décision. Toulouse: Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 1999.

Gilardeau, Eric. L'ordre public dans la jurisprudence civile d'après les arrêtistes: Bas moyen âge-- XVIIIe siècle. Villeneuve-d'Ascq: Presses universitaires du septentrion, 2002.

Borga, Nicolas. L'ordre public et les sûretés conventionnelles: Contribution à l'étude de la diversité des sûretés. Paris: Dalloz, 2009.

Borga, Nicolas. L'ordre public et les sûretés conventionnelles: Contribution à l'étude de la diversité des sûretés. Paris: Dalloz, 2009.

ski, Sebastian Rucin. Praefectus urbi: Le gardien de l'ordre public a Rome sous le haut-empire romain. Poznan: Wydawnictwo Naukowe CONTACT, 2009.

Fohrer, Estelle. L' Incidence de la Convention européenne des droits de l'homme sur l'ordre public international français. Bruxelles: Bruylant, 1999.

Plas, Guillaume. Le droit de réunion, le maintien de l'ordre public et les autorités de police administrative. Heule: UGA, 1999.

Dubreuil, Charles-André. L'ordre public: Actes du colloque organisé les 15 & 16 décembre 2011 par le Centre Michel de l'Hospital de l'Université d'Auvergne (Clermont I). Paris: Éditions Cujas, 2013.

Quelle heure est-il là-bas?: Amérique et islam à l'orée des temps modernes. Paris: Editions du Seuil, 2008.

Gruzinski, Serge. Quelle heure est-il là-bas?: Amérique et islam à l'orée des temps modernes. Paris: Editions du Seuil, 2008.

L'ordre public (Politique d'aujourd'hui). Presses universitaires de France, 1995.

CLAUDE, KLEIN. les sectes et l'ordre public. P U DE FRANCHE COMTE, 2006.

Vincent-Legoux, Marie Caroline. L'Ordre public : Etude de droit comparé interne. Presses Universitaires de France - PUF, 2001.

(Caroline), Picheval. L'ordre public europeen. droit communautaire et droit europeen des droit de l'homme. La Documentation française, 2001.

Le droit international humanitaire adapte au contexte des operations de maintien de l'ordre. [S.l: s.n., 1996.

Die Schweizer Sprachenvielfalt im offentlichen Diskurs La diversite des langues en Suisse dans le debat public: Eine sozialhistorische Analyse der Transformationen ... des transformations de l'ordre. Peter Lang Pub Inc, 2003.

Die Schweizer Sprachenvielfalt im öffentlichen Diskurs: Eine sozialhistorische Analyse der Transformationen der Sprachenordnung von 1848 bis 2000 = La diversité des langues en Suisse dans le débat public : une analyse socio-historique des transformations de l'ordre constitutionnel des langues de 1848 à 2000. Bern: Lang, 2004.

BELLOT-P. L'Ordre du Temple, poëme, publié à l'occasion de la solennité où Georges IV, roi de Hanovre. HACHETTE LIVRE-BNF, 2018.

Eglise catholique. Archidiocèse de Québec. and Église catholique. Diocèse de Québec., eds. Le Petit catéchisme de Québec: Publié avec l'approbation et par l'ordre du premier concile provincial de Québec. 2nd ed. [Québec?: s.n., 1986.

I delitti contro l'amministrazione della giustizia, i delitti contro il sentimento religioso e la pietà dei defunti, i delitti contro l'ordine pubblico. Torino: UTET giuridica, 2008.

Jean-Paul, Baillargeon, Asted, Bibliothèque Gabrielle-Roy (Québec Québec), and Institut québécois de recherche sur la culture., eds. Bibliothèques publiques et transmission de la culture à l'orée du XXIe siècle: Actes du colloque tenu à la Bibliothèque Gabrielle-Roy les 5 et 6 mai 2003 à l'occasion du 30e anniversaire de fondation de l'ASTED et du 20e anniversaire de l'inauguration de la Bibliothèque Gabrielle-Roy. [Sainte-Foy, Québec]: Editions de l'IQRC, 2004.