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Dissertations / Theses on the topic 'La santé et la sécurité au travail'

Author: Grafiati

Published: 8 June 2024

Last updated: 31 July 2025

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1

Dias, Marisa. "Santé et travail : le principe de précaution." Paris 8, 2005. http://www.theses.fr/2005PA082591.

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2

Jover, André-Franck. "Les métamorphoses des services de santé au travail - entre santé au travail et santé publique." Thesis, Paris 2, 2015. http://www.theses.fr/2015PA020011.

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Abstract:

Santé et sécurité au travail, prévention des risques professionnels (risque routier, risques psychosociaux), intensification du travail… Autant de questions essentielles auxquelles l’entreprise est confrontée. Y répondre suppose souvent le croisement des regards et des compétences. Les services de santé au travail, qui ont pour mission exclusive d’éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail, y concourent. Acteurs de terrain, ils devraient constituer la pièce maîtresse du système de santé au travail ; ils sont pourtant victimes d’un désamour collectif. La délica

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3

Sarraute, Marie-Hélène. "La protection et la rationalité économique dans l'entreprise : économie de la santé et de l'environnement." Pau, 1991. http://www.theses.fr/1991PAUU2014.

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Abstract:

Apres un éclairage sur l'environnement économique de l'entreprise à travers l'évolution de la gestion des ressources humaines, la maîtrise de la gestion des risques professionnels et les contraintes économiques, une enquête a été effectuée dans quatorze établissements dans des secteurs d'activités différents. L'objectif de cette thèse est de repérer certains modes d'articulation entre la protection et la rationalité économique de l'entreprise afin d'orienter des analyses futures. Les renseignements recueillis dans l'enquête portaient sur les caractéristiques de l'entreprise, les risques inhére

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4

Audiffren, Thomas. "Contribution à la maîtrise des conformités légales en santé et sécurité au travail." Phd thesis, Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris, 2012. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00797483.

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Abstract:

Le souci du respect de la législation applicable en matière de Santé et de Sécurité au Travail (SST) est longtemps resté absent des politiques managériales des entreprises, et ce quelle que soit leur taille. Cependant, sous l'effet de pressions légales, économiques, sociales ou encore en raison du développement de référentiels normatifs dans ce domaine (exemples : OHSAS 18001), les employeurs sont incités à développer des dispositifs de maîtrise de la conformité légale plus ou moins complexes. Cependant, la mise en œuvre de véritables Systèmes de Maîtrise des Conformités (SMC) implique le dépl

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5

Juglaret, Frédéric. "Indicateurs et tableaux de bord pour la prévention des risques en santé-sécurité au travail." Phd thesis, Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris, 2012. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00819109.

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Abstract:

S'il est acquis depuis de nombreuses années que la gestion de la Santé-sécurité au travail (SST) s'effectue par le biais de Systèmes de Management (SMS), la question de la mesure de la performance et du pilotage de ces derniers reste d'actualité. Traditionnellement, la mesure de la performance de ces SMS est fondée sur l'utilisation d'indicateurs de résultats : fréquence et gravité des arrêts de travail et des maladies professionnelles. Ce type d'indicateurs " traditionnels " " a posteriori " présente plusieurs contraintes et limites. Ils sont construits à partir de résultats antérieurs et ne

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Filion, Marie-Josée. "Le cas de l'Aluminerie de Bécancour : la santé et la sécurité au travail par la communication." Thèse, Université du Québec à Trois-Rivières, 2012. http://depot-e.uqtr.ca/5187/1/030323627.pdf.

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7

Million-Rousseau, Emilie. "La représentation élue du personnel en matière de santé et de sécurité." Thesis, Paris 2, 2011. http://www.theses.fr/2011PA020032.

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Abstract:

Depuis l’apparition du CHSCT en 1982, la représentation élue du personnel a connu de profondes évolutions. Délégués du personnel, comités d’entreprise et CHSCT ont dû s’adapter à la considérable extension des notions de santé et de sécurité. L’intégration de l’impératif de protection de la santé mentale des travailleurs dans le Code du travail a bouleversé le champ de compétences du CHSCT. La prévention des risques psycho-sociaux s’est rapidement invitée au centre de ses préoccupations, élargissant d’autant l’obligation de consultation mise à la charge de l’employeur. Des projets et mesures qu

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8

Prud'Homme, Daniel. "La collaboration interprofessionnelle dans les équipes de santé au travail." Doctoral thesis, Université Laval, 2019. http://hdl.handle.net/20.500.11794/36714.

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Abstract:

La Loi sur la santé et la sécurité du travail au Québec vise la prévention à la source des risques professionnels. Pour ce faire, quatre grandes mesures préventives sont prévues par le législateur : le programme de prévention, le programme de santé spécifique à un établissement, le comité paritaire en santé et sécurité du travail et le représentant à la prévention. Si le programme de prévention est élaboré par l’employeur, ce sont des équipes de santé au travail (ÉSAT) qui réalisent les programmes de santé spécifiques. Ces équipes sont constitués de plusieurs professionnels, notamment des méde

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9

Younsi, Fatma Zohra. "La santé et la sécurité dans l'environnement de travail en droit français, sous l'influence du droit européen." Electronic Thesis or Diss., Perpignan, 2024. http://www.theses.fr/2024PERP0007.

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Abstract:

La sécurité dans l'entreprise constitue un thème majeur d'intervention de droit social en France au même titre que tous les pays membres de l'Union européenne. Améliorer la sécurité et la santé du salarié au travail doit être une préoccupation permanente. L'enjeu est considérable, car de nos jours, l'idée qu'une personne puisse être blessée, voire qu'elle puisse perdre la vie au cours de son travail, est très mal reçue. Même faible, cette éventualité est insupportable à la plupart des sociologues contemporains, car selon eux comment peut-on accepter qu'une personne puisse perdre sa vie en cher

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10

Capron, Sophie. "La responsabilité sociale des entreprises à la lumière de la santé et de la sécurité au travail." Thesis, Paris 2, 2016. http://www.theses.fr/2016PA020029.

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Abstract:

La préservation de la santé et de la sécurité du travailleur est aujourd'hui dans le langage de la gestion, du management et progressivement des juristes, liée au concept de « responsabilité sociale d’entreprise ». Les employeurs doivent en tenir compte dans leurs décisions pour tenter de s'assurer l’adhésion des salariés et contribuer à la préservation d’un environnement plus sain. Ces idées, dont les contours manquent parfois de précision, intègrent progressivement le droit positif. Ainsi, à l’aune de son obligation de sécurité de résultat, dont la violation présente le caractère de faute in

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11

Drhourhi, Mohamed. "Les pratiques du management de la santé et de la sécurité au travail dans les entreprises marocaines." Thesis, Lyon 3, 2014. http://www.theses.fr/2014LYO30005.

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Abstract:

Dans cette étude, nous proposons une analyse du contexte marocain de la santé et de la sécurité au travail, aussi bien sur le plan social et culturel que législatif. L'exploration du système de gestion de la santé et de la sécurité au travail nous a amené à mettre en lumière non seulement les sources législatives internationales du Code du travail marocain, mais aussi les différentes méthodes de management de la santé et de la sécurité dans les entreprises. Nous proposons également une étude statistique qui permet de mieux comprendre la gestion, les processus de prévention et les techniques de

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Wantou, Dominique Anny. "La protection de la santé et de la sécurité des travailleurs en Afrique à la lumière du droit français : l'exemple du Cameroun." Paris 11, 2002. http://www.theses.fr/2002PA111009.

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Boulard, André. "La Loi sur la santé et la sécurité du travail et les clauses de conventions collectives à caractère préventif." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1998. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk2/tape17/PQDD_0018/MQ38033.pdf.

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14

Salon, Aurélie. "Opportunités et limites du recours au droit pénal en matière de protection de la santé et de la sécurité au travail." Thesis, Paris 1, 2019. http://www.theses.fr/2019PA01D051.

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Abstract:

La protection de la santé et de la sécurité des travailleurs implique l’existence et la mise en œuvre concrète d’un dispositif pénal efficace, touchant non seulement les auteurs à l’origine directe d’accidents du travail et de maladies professionnelles, mais aussi toute personne qui indirectement, faute d’avoir respecté la réglementation du travail, a créé les conditions de réalisation du risque professionnel. Pour optimiser le recours au droit pénal en matière de santé et de sécurité au travail, ses limites doivent être mises en évidence. Les incohérences et déséquilibres affectant l’action d

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Brizon, Ambre. "Compréhension et gestion des signaux faibles dans le domaine de la santé-sécurité." Phd thesis, École Nationale Supérieure des Mines de Paris, 2009. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00403623.

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Abstract:

Ce travail de recherche était basé dans le laboratoire CRC des Mines ParisTech, financé par la FonCSI et avait pour terrain de recherche sanofi-aventis (la direction centrale HSE et les sites pharmaceutiques core solid français). Le but de ce travail était de comprendre et d'aider à mieux gérer les signaux faibles sur nos terrains de recherche, dans le domaine des risques d'accidents de travail et de maladies professionnelles. Cette thèse propose une vision holistique des signaux faibles en les observant tout au long de leur vie, au travers des différents groupes d'acteurs, de la hiérarchie et

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Brimo, Sara. "L'Etat et la protection de la santé des travailleurs." Paris 2, 2010. http://www.theses.fr/2010PA020080.

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Abstract:

Depuis la fin du XIXème siècle, les pouvoirs publics sont investis, en France, d’une mission de protection de l’hygiène et de la sécurité des populations, et, plus précisément, de l’ensemble des travailleurs. Les textes relatifs à l’indemnisation et à la prévention des risques professionnels comptent, aujourd’hui, parmi les fondements de notre droit social. Ils dotent l’Etat d’une compétence régalienne de veille sanitaire. Les récentes mises en cause de l’administration pour carence dans la prévention des risques liés à l’amiante, ainsi que les revendications contemporaines d’une société marqu

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17

Samson, Julian. "Au-delà du travailleur! : un examen de l'objet et du champ d'application de la Loi sur la santé et la sécurité du travail." Master's thesis, Université Laval, 2017. http://hdl.handle.net/20.500.11794/28344.

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Abstract:

Ce mémoire s’intéresse à l’objet et au champ d’application de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST). Ce mémoire soutient que cette loi québécoise vise à protéger, non seulement les travailleurs, mais également : 1) d’autres personnes qui sont au travail et 2) les personnes autres que celles qui sont au travail, c’est-à-dire le public en général. En ce sens, la déclaration d’objet de la LSST, énoncée à son article 2, est incomplète et n’embrasse pas l’ensemble de son dispositif. De plus, ce mémoire reconsidère les limites du champ d’application de la LSST. Au sujet de sa dimensio

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Wailly, Jeanne-Marie. "Risques industriels, travail et environnement : contribution du droit de l'environnement à la protection de la santé au travail et ses conséquences sur l'entreprise polluante." Littoral, 2008. http://www.theses.fr/2008DUNK0211.

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Abstract:

L’objectif de cette thèse est de faire le point sur l’état de la santé au travail au début du 21ème siècle en France. Il s’agit plus précisément d’une étude sur la santé des travailleurs dans l’entreprise mais aussi des populations résidant à proximité d’installations industrielles. L’accent est mis sur la particularité de la méthodologie suivie qui combine l’apport du droit (travail, social, environnement), de l’économie, de l’histoire et de la sociologie. L’objectif de cette thèse est aussi de démontrer au travers du temps et de l’espace l’affrontement entre santé au travail et environnement

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Samson, Julian. "Les actions correctives liées à des problèmes de santé et de sécurité du travail : une étude intra-organisationnelle des facteurs influençant leur issue." Thesis, Université Laval, 2010. http://www.theses.ulaval.ca/2010/27557/27557.pdf.

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Alexandru, Paul. "Intégration des aspects de santé et de sécurité à la gestion des opérations dans le travail autonome et polyvalent en environnements incertains." Mémoire, École de technologie supérieure, 2009. http://espace.etsmtl.ca/21/1/ALEXANDRU_Paul.pdf.

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Abstract:

Cette recherche vise à réduire les problèmes de santé et de sécurité du travail en développant un nouveau système d'information et un modèle de gestion des risques de santé et de sécurité du travail adaptés aux entreprises où le travail autonome et polyvalent prédomine. À la lumière de l'étude des différentes formes d'organisation en changement, le premier objectif de cette recherche est l'étude systématique des moyens d'adaptation de la gestion des activités, en particulier les systèmes d'information partagés par les principaux partenaires et les agents, de façon à améliorer la santé et

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Vauclin, Stéphane. "La santé/sécurité au travail : de l'invention à la transformation d'un problème de gestion : une recherche/action menée sur un site pharmaceutique français." Poitiers I.A.E, 2000. http://www.theses.fr/2000POIT4002.

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Abstract:

La Santé Sécurité au Travail (SST) est un thème qui pour ne pas être récent n'en est pas moins moderne. L'objet de cette thèse est bien d'interroger la SST en tant que problème de gestion dans un premier temps, et en tant qu'objet/enjeu de gestion dans un deuxième temps. La réponse à la première question est obtenue en ayant recours à une analyse historique structurée autour de trois composantes : les représentations sociales du danger, les principes de régulation de la SST, et la connaissance des risques professionnels. La réponse à la deuxième question est obtenue en utilisant une stratégie

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Côté, Alexandre. "L'implantation des processus prescrits par le programme de prévention prévu à la Loi sur la santé et la sécurité du travail du Québec et les systèmes de gestion de la santé et de la sécurité du travail (SGSST) : une étude de cas dans un établissement du secteur manufacturier québécois." Thesis, Université Laval, 2010. http://www.theses.ulaval.ca/2010/26945/26945.pdf.

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Cambon, Julien. "Vers une nouvelle méthodologie de mesure de la performance des Systèmes de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail." Phd thesis, École Nationale Supérieure des Mines de Paris, 2007. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00198867.

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Abstract:

Plus qu'un effet de mode, le Système de Management de la Santé-Sécurité au Travail (SMS) est devenu un véritable outil de progrès pour les entreprises. Nombreuses sont d'ailleurs celles ayant récemment construit un tel dispositif de gestion pour mieux gérer les risques professionnels liés à leurs activités et limiter les accidents du travail et les maladies professionnelles sur le lieu de travail. Si la mise en place de ce système ne répond à aucune obligation règlementaire en France, force est de constater que plus de deux milles entreprises françaises ont volontairement décidé de l'adopter,

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Bardou, Jean-Paul. "Santé et sécurité au travail : de la complexité à l’effectivité. Proposition d’un guide de bonnes pratiques de prévention des risques professionnels." Thesis, Lorient, 2020. http://www.theses.fr/2020LORIL570.

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Abstract:

Les entreprises se doivent de respecter le cadre juridique en matière de santé et sécurité au travail. Ce cadre, même s’il est fondé sur une logique de prévention des risques professionnels, est du fait de sa complexité, difficile à maîtriser pour un employeur.La première étape de notre travail de recherche a été de révéler ce cadre juridique en le décortiquant, en en expliquant les subtilités et en le confrontant à la réalité du terrain. De plus, dans de nombreux cas, les employeurs ne découvrent le cadre juridique qu’au moment de l’engagement de leur responsabilité. Nous avons alors réfléchi

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Dumas, Aurélia. "Approche communicationnelle des dispositifs de prévention de la santé et de la sécurité au travail : penser la communication organisationnelle comme communication affective." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2016. http://www.theses.fr/2016GREAL034.

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Abstract:

Ce travail doctoral se propose d’étudier les dispositifs de prévention de la santé et de la sécurité au travail, mis en place au sein d’une grande entreprise française, au prisme de l’affectivité. Il est question d'appréhender comme communication affective lesdits dispositifs de prévention, mis en œuvre au titre de l’obligation générale de prévention des risques professionnels à laquelle l’employeur est tenu (article L. 4121-1 du Code du travail), étendue depuis 2008 à la prévention des risques psychosociaux. La communication dite affective s'apparente à un double mouvement de mobilisation et

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Nault, Marie-Josée. "Les représentations sociales de l'invalidité au travail chez les conseillers en réadaptation de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité au travail." Master's thesis, Université Laval, 2018. http://hdl.handle.net/20.500.11794/29967.

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Abstract:

Le présent mémoire explore le phénomène de l’invalidité au travail vécu par les travailleurs accidentés au Québec. Plus précisément, cette étude vise à connaître les représentations sociales de l’invalidité au travail chez des conseillers en réadaptation professionnelle et en réadaptation sociale oeuvrant à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) dans la région de Québec. L’objectif général de la recherche est d’identifier précisément quelles sont les représentations du phénomène de l’invalidité au travail desquelles se côtoient des valeurs et d

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Laroche, Elena. "Étude de la production de la recherche et de ses mécanismes de transfert : une application au domaine de la santé et de la sécurité du travail au Canada." Thesis, Université Laval, 2009. http://www.theses.ulaval.ca/2009/26120/26120.pdf.

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Abstract:

Cette thèse vise à identifier dans quelle mesure la production de la recherche dans le domaine de la santé et de la sécurité du travail (SST) au Canada, ainsi que ses mécanismes de transfert, sont favorables au soutien d’une utilisation des résultats de recherche. Pour atteindre cet objectif, suite à la construction d’un cadre conceptuel qui fait ressortir l’importance du mode de production des connaissances, le transfert des connaissances et ses déterminants ont été mesurés par le biais d’une enquête par questionnaire complétée par 217 chercheurs dans le domaine de la SST. Un premier niveau d

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Tarhouny, Nina. "Les risques psychosociaux au travail : Droit et prévention d’une problématique de santé publique." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2018. http://www.theses.fr/2018USPCD067.

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Abstract:

Les mal-nommés risques psychosociaux au travail traduisent l’expression du mépris de la norme fondamentale absolue et matrice des droits de l’Homme : la dignité de l’être humain. Figure de la souffrance au travail, les conditions et les organisations du travail indécentes (au sens de l’ONU) conduisent à la réification du genre humain considéré comme un moyen de production au détriment de ses droits fondamentaux, tels que le droit à la santé au travail. Menaces à la santé publique s’affranchissant des règles de droit fondant l’ordre social,les risques psychosociaux au travail, dont les conséque

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Vigneron, Jonathan. "Contribution des ontologies à la création de bases de connaissances pour la maîtrise des conformités réglementaires en santé, sécurité au travail et environnement." Phd thesis, Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris, 2013. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00971287.

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Abstract:

La "Santé-Sécurité au Travail" (SST) est au cœur des politiques d'entreprise et la judiciarisation de la société concourt à une inflation du nombre de textes réglementaires publiés chaque année. Les préventeurs sont donc confrontés au traitement croissant de données afin de rester en conformité. Ils se forment au droit et s'entourent de compétences interne (direction juridique) ou externe (bureaux de contrôle et de conseil) et se dotent de systèmes d'information. Ces derniers sont principalement des bases de données de "veille juridique" proposant des textes réglementaires accompagnés de comme

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Jubert, Lucie. "L’organisation du travail et la prévention des risques professionnels." Thesis, Paris 10, 2019. http://www.theses.fr/2019PA100121.

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Abstract:

Devant les transformations des organisations productives et les dangers nouveaux qu’elles créent pour la santé physique et mentale, la prévention des risques professionnels est en pleine mutation. Son analyse nécessite un instrument permettant de saisir les rapports entre la variété des risques physiques et psychosociaux et les multiples aspects de l’activité de travail subordonnée. La catégorie d’organisation du travail est proposée pour sa capacité à désigner autant la dimension technique de l’activité de travail que la dimension sociale et hiérarchique du pouvoir de direction de l’employeur

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Doucet, Jennie, Rachid Bagaoui, Julie Girard, et al. "Les luttes pour la protection de la santé et sécurité au travail : le regroupement des femmes des mineurs. Victims Of Mining Environment (VOME)." Acfas-Sudbury, 2006. https://zone.biblio.laurentian.ca/dspace/handle/10219/103.

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Granaux, Sonia. "Les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans les établissements de fabrication de produits chimiques : étude comparative des pratiques d'une institution de santé au travail méconnue." Paris, EHESS, 2010. http://www.theses.fr/2010EHES0045.

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Abstract:

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail est une institution représentative du personnel obligatoire dans tous les établissements de cinquante salariés et plus. Sa mission est de faire participer les travailleurs, par l'intermédiaire de représentants du personnel élus au second degré, à la protection de leur santé, de leur sécurité et à l'amélioration de leurs conditions de travail. Cette institution symbole dans le champ de la santé au travail est née en 1947, pourtant l'analyse de son rôle réel et de son inscription dans le jeu des rapports sociaux, demeure un angle mort

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Huver, Benjamin. "Du présentéisme au travail : mesure et facteurs explicatifs." Thesis, Lille 1, 2013. http://www.theses.fr/2013LIL12017/document.

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Abstract:

Tandis que de nombreuses entreprises sont vigilantes au niveau d’absence de leur main d’œuvre, rares sont celles qui se préoccupent du présentéisme des salariés. Ce comportement caractérise la situation d’un individu présent à son travail malgré un état de santé qui justifierait un arrêt-maladie. Une littérature encore jeune et dont les approches du problème sont très hétéroclites, met en lumière certains facteurs explicatifs du présentéisme ainsi que ses conséquences négatives sur la santé des salariés et sur leur productivité.Alors que le questionnement direct des salariés constituait jusqu’

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Sotty, Philippe. "L'évaluation comme processus de construction des risques professionnels et de rationalisation de leur gestion : la place du CHSCT (Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) dans l'action et dans la régulation entre les acteurs." Phd thesis, Université de la Méditerranée - Aix-Marseille II, 2005. http://tel.archives-ouvertes.fr/halshs-00004285.

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Abstract:

La gestion des risques professionnels repose sur leur construction contextualisée, sur laquelle influent des éléments de contexte politiques, scientifiques, sociaux, juridiques et économiques. Qu'elle soit formelle ou informelle, elle repose d'une part sur les caractéristiques des risques et, d'autre part sur les acteurs et l'inséparabilité de leurs savoirs et relations (Hatchuel). Les savoirs mobilisés sont construits dans le travail (activité réelle de travail), ou constitués hors de celui-ci (règle hétéronome, connaissance scientifique, ...). Les relations professionnelles influent sur l'or

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Moustié, Jean-Baptiste. "Droit et risques psychosociaux au travail." Thesis, Bordeaux, 2014. http://www.theses.fr/2014BORD0266/document.

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Abstract:

Le concept de « risques psychosociaux au travail » rassemble plusieurs phénomènes de souffrance liés au travail. Ces risques se réfèrent à la fois aux actes porteurs de souffrance et aux expressions de cette souffrance sur la santé des salariés. Malgré sa formulation, ce concept renvoie à des événements qui portent atteinte tant à la santé psychique que physique des travailleurs. Ces atteintes d’origine professionnelle ont pour trait commun leur caractère avant tout social. En effet, les risques psychosociaux sont principalement causés par des organisations du travail, des méthodes de manageme

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Dubois-Ouellet, Sarah Pier. "Comment les syndicats locaux agissent-ils de manière significative sur les conditions de travail et d'emploi qui influencent la santé et la sécurité du travail? : le point de vue d'élus nationaux et sectoriels et de conseillers d'une centrale syndicale québécoise." Master's thesis, Université Laval, 2017. http://hdl.handle.net/20.500.11794/27458.

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Abstract:

Les quelques études québécoises portant sur l'action syndicale en prévention en santé et sécurité du travail (SST) et sur le contenu de la section dédiée à la SST des conventions collectives traitent essentiellement des comités paritaires SST, de l'action des représentants à la prévention et de la fourniture d'équipements de protection individuelle. Ainsi, elles ne permettent pas de bien connaître les autres moyens utilisés par les syndicats pour agir en prévention, et les leviers et obstacles qui y sont associés. Or il s'agit de questions liées directement au débat sur la revitalisation syndi

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Keim-Bagot, Morane. "De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel : enjeux et perspectives." Thesis, Strasbourg, 2013. http://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://www.dalloz-bibliotheque.fr/pvurl.php?r=http%3A%2F%2Fdallozbndpro-pvgpsla.dalloz-bibliotheque.fr%2Ffr%2Fpvpage2.asp%3Fpuc%3D5442%26nu%3D150.

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Abstract:

La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l’accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d’impulsion d’une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l’obligation de sécurité de l’employeur qui irradie le

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Pelchat, Caroline. "Les pratiques des représentants des travailleurs en santé en sécurité du travail : leviers et obstacles, effets perçus et rôle de la formation syndicale : portrait et étapes préparatoires à la construction d'un questionnaire." Master's thesis, Université Laval, 2018. http://hdl.handle.net/20.500.11794/32464.

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Abstract:

Plusieurs études au niveau international dressent un portrait des pratiques des représentants des travailleurs en matière de santé et de sécurité du travail ainsi que des divers éléments qui influencent ces pratiques (contexte, ressources, relations, etc). Un tel portrait des actions des RTSST dans différents secteurs d’activité n’a pas été établi, au Québec, depuis le milieu des années 80. Ces études se sont intéressées aux pratiques des représentants à la prévention dans des secteurs alors désignés prioritaires en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST). Également, des

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Jaeger, Laura. "Nucléaire et santé : recherche sur la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1061.

Full text

Abstract:

Cette thèse traite de la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé. Le droit de la santé y est entendu dans son acception large, en tant que discipline juridique régissant la santé environnementale, soit la santé de l'homme dans son environnement naturel et de travail. Le droit nucléaire et le droit de la santé partageant le même objectif de protection de la santé de l'homme dans son environnement, le premier est nécessairement influencé par le second. La démonstration s'attache en particulier à caractériser cette relation évidente du droit nucléaire et du droit de la santé en

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Chevreau, François-Régis. "Maîtrise des risques industriels et culture de sécurité : le cas de la chimie pharmaceutique." Phd thesis, École Nationale Supérieure des Mines de Paris, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00360174.

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Abstract:

La notion de culture de sécurité, qui a été mise en avant pour expliquer la catastrophe de Tchernobyl en 1986, s'est imposée en 20 ans dans le vocabulaire du domaine de la maîtrise des risques industriels. Elle est devenue indispensable aux praticiens pour donner du sens à leurs actions et impliquer leurs collaborateurs ; elle permet aux chercheurs de prendre en compte sous une seule dénomination de multiples dimensions individuelles et collectives de la maîtrise des risques. Dans un contexte où les risques engendrés par les systèmes industriels sont perçus comme de moins en moins acceptables,

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Turgeon, Bianca. "La réparation des lésions professionnelles et l'action des décideurs de premier niveau à la Commission de la santé et de la sécurité du travail : quelle marge de manoeuvre?" Mémoire, Université de Sherbrooke, 2008. http://hdl.handle.net/11143/8597.

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Abstract:

Résumé : S'intéressant à l'action administrative de premier niveau, ce mémoire tente de mettre en lumière les limites juridiques et les facteurs organisationnels qui influent sur l'exercice par les agents d'indemnisation et les conseillers en réadaptation de la CSST de leurs fonctions. Tout comme des études empiriques réalisées dans d'autres juridictions à l'égard de différents régimes de sécurité sociale et desquelles elle est inspirée, cette étude révèle que l'exercice d'une discrétion administrative est inévitable. Y sont décrites et commentées les méthodes de gestion privilégiées par l'org

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Prud'homme, Daniel. "Les interventions en prévention des troubles musculosquelettiques par les équipes de santé au travail : une étude exploratoire." Master's thesis, Université Laval, 2011. http://hdl.handle.net/20.500.11794/23087.

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Abstract:

Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2011-2012<br>Les troubles musculosquelettiques (TMS) représentent plus du tiers de toutes les lésions indemnisées au Québec par la CSST depuis plusieurs années. Dans le cadre de l'article 59 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail, les entreprises visées par règlement doivent avoir un programme de santé spécifique à un établissement. Depuis 2008, le risque TMS jusque là non pris en compte est évalué au même titre que les autres facteurs de risque. Cette recherche qualitative vise à répondre à la question suivant

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Yedomon, Brice. "Travail informel au Bénin : Expositions professionnelles et conséquences sanitaires chez les forgerons-ferblantiers à Cotonou." Thesis, Limoges, 2016. http://www.theses.fr/2016LIMO0108/document.

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Abstract:

Contexte et objectifs : Au Bénin, le « secteur informel » représente près de 80 % des travailleurs avec une prédominance d’acteurs dans l’artisanat, suivi par le secteur privé moderne (11 %) et la fonction publique (9 %). La situation socio-professionnelle des artisans est caractérisée par l’absence d’équipements de protection, par l’exposition à des nuisances physiques et chimiques et par l’absence de sécurité sociale. L’objectif principal de ce travail de thèse était d’étudier l’impact des conditions de travail sur la santé des forgerons-ferblantiers exerçant dans le cadre de l’économie info

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Wangata, Shadi Jemima. "Travailleurs du secteur informel du transport en commun de la ville, province de Kinshasa, République démocratique du Congo, acteurs de la mobilité urbaine, quelle sécurité et santé au travail ?enjeux et perspectives." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2014. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/209116.

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Abstract:

Introduction<p>Suite à la faillite des entreprises étatiques chargées du transport en commun dans la ville province de Kinshasa, la gestion de ce domaine a été reprise par les personnes privées. Cette situation a pu favoriser l’essor d’une activité caractérisée d’informelle, de par plusieurs caractéristiques notamment, le non respect de la réglementation du travail. Il s’est ainsi mise en place une activité du transport en commun avec des conditions d’emploi et de travail précaires, supposées être la source de plusieurs problèmes de sécurité et santé au travail (SST) pour les populations des t

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Martin, Christophe. "Contribution à la définition d’actions pour la pérennisation de la prévention des risques professionnels dans les PME-PMI." Paris, ENMP, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00352172.

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Abstract:

Contribution à la définition d'actions de prévention et la pérennisation de la prévention des risques professionnels dans les PME-PMI Les recherches concernant la performance en matière de santé et de sécurité au travail dans les petites et moyennes entreprises (PME) sont relativement récentes( postérieures aux années 1990. Bien qu'elles soient très hétérogènes, tant surt le plan des méthodes que des angles d'approches, toutes font état d'une vulnérabilité de ces organisations face aux risques liés à la santé et à la sécurité au travail (SST); les entreprises de moins de 50 personnes étant par

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Bensalem, Said. "Construction du rapport au risque professionnel et santé psychique au travail : une question de genre ? Le cas de conducteurs et conductrices de bus." Electronic Thesis or Diss., Toulouse 2, 2023. http://www.theses.fr/2023TOU20057.

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Abstract:

Dans le champ de la psychologie sociale du travail et des organisations, c’est à l’articulation de deux thématiques de recherche - la santé au travail et le risque professionnel – que se situe notre recherche visant à analyser la question, encore peu documentée, des inégalités de santé au travail entre hommes et femmes.Notre thèse s’intéresse à une insertion professionnelle contre-stéréotypique pour les femmes – il s’agit en l’occurrence de conductrices de bus – pour examiner ; d’une part, si l’on peut établir des différences de santé psychique entre ces conductrices et leurs homologues mascul

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Gaillard, Aurélie. "Repérer, reconnaître et prévenir les risques psychosociaux : une analyse institutionnelle et économique du cas français." Thesis, Bourgogne Franche-Comté, 2017. http://www.theses.fr/2017UBFCG006/document.

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Abstract:

Les risques psychosociaux (RPS) sont devenus en France une préoccupation majeure pour la société par leurs enjeux en termes de santé publique, de coûts pour les entreprises et les travailleurs. Les ministères du Travail et de la Santé se sont emparés de ces enjeux à la fin des années 2000 en suscitant enquêtes, collectes de données et travaux scientifiques. Malgré le développement de la connaissance sur les RPS et leurs conséquences, l’intégration de ces nouveaux risques dans les politiques publiques et managériales est encore très modeste.A travers une analyse économique, institutionnelle et

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Tiano, Vincent. "Les inspecteurs du travail à l'épreuve de l'évaluation des risques : une profession sous tension." Phd thesis, Université de la Méditerranée - Aix-Marseille II, 2003. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00353866.

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Abstract:

Dans un contexte de mutation et d'incertitude de l'action publique en matière de prévention des risques sur les lieux de travail, le groupe professionnel des inspecteurs du travail, caractérisé par une autonomie forte et un partage de valeurs civiques, rencontre, pour refonder sa légitimité, des difficultés d'apprentissages collectifs liées aux limites des régulations dans lesquelles s'inscrit son action. A cet égard l'évaluation des risques revêt une portée heuristique en dévoilant, à l'aide de la controverse en vigueur parmi les inspecteurs, les tensions de fond en œuvre dans ce groupe profe

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Bouldi, Nadia. "Le droit de la prévention à l'aune des sciences du travail : droit et régulation du travail réel." Thesis, Université de Lille (2022-....), 2022. http://www.theses.fr/2022ULILD002.

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Abstract:

Notre thèse présente un caractère interdisciplinaire : son assise se situe dans le champ du droit, tout en s’inscrivant dans celui de l’ergonomie. Cette recherche met en lumière les contours du droit de la prévention de la santé au travail. Cette matière se développe parallèlement et consubstantiellement à la précision des faits scientifiques, en particulier ceux forgés par l’ergonomie de l’activité, discipline qui se fonde sur le principe de l’adaptation du travail à l’Homme, par le développement des personnes et des organisations. Aussi, le droit de la prévention définit un ensemble d’espace

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Godard, Mathilde. "Trajectoires professionnelles et santé en Europe." Thesis, Paris 9, 2015. http://www.theses.fr/2015PA090010/document.

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Abstract:

Cette thèse se propose d'analyser les effets des ruptures dans les trajectoires professionnelles sur l'état de santé des individus en Europe. Nous considérons ici deux ruptures : l'une en début de carrière -- l'entrée sur le marché du travail dans une économie dégradée -- et l'autre en fin de carrière -- le passage à la retraite. Entre ces deux périodes critiques, nous portons un intérêt spécifique à l'impact sur la santé d'une rupture cette fois anticipée : la peur de perdre son emploi. Nos analyses empiriques combinent des données d'enquêtes Européennes et Britanniques. Afin de pallier les p

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