Books on the topic 'Locataire'
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Sall, Amadou Lamine. Locataire du néant: Poème. Dakar: Nouvelles Éditions Africaines, 1988.
Find full textNordey, Stanislas. Stanislas Nordey, locataire de la parole. Besançon: Les Solitaires intempestifs, 2013.
Find full textPlaisant, Grégoire. Le cautionnement des dettes du locataire. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1999.
Find full textMuberankiko, Gervais. La protection du locataire-gérant en droit OHADA. Paris: L'Harmattan, 2013.
Find full textGuimard, Nathalie. Le locataire endetté: La construction d'une catégorie sociale. Paris: L'Harmattan, 2008.
Find full textCanada, Canada Travaux publics. Un milieu de travail qui fonctionne: Guide du locataire des immeubles de TPC. Ottawa, Ont: Travaux publics Canada, 1990.
Find full textlogement, Société canadienne d'hypothèques et de. De locataire à acheteur: Rapport de la SCHL sur 27 ans d'abordabilité historique, 1970-1997. Ottawa, Ont: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 1998.
Find full textInstitut québécois de la déficience intellectuelle. (17e 2006 Longueuil, Québec). Locataire de mon logement, propriétaire de ma vie: Actes du XVIIe colloque thématique annuel de l'IQDI. Montréal, Qué: Institut québécois de la déficience intellectuelle, 2007.
Find full textDucrot, Michel. La procedure d'expulsion du locataire ou du fermier non agricole: Quelques legislations cantonales au regard du droit federal. Zürich: Schulthess, 2005.
Find full textL'immobilier: Comment acheter et gérer pour réussir. Outremont, Québec: Quebecor, 1999.
Find full textLamy, Denis. Le harcèlement entre locataires et propriétaires. Montréal: Wilson & Lafleur, 2004.
Find full textlogement, Ontario Ministère du. Les locataires et le contrôle des loyers. Toronto, Ont: Ministère du logement, 1992.
Find full textDesloges, Yvon. Une ville de locataires: Québec au XVIIIe siècle. Ottawa, Ont: Lieux historiques nationaux, Service canadien des parcs, 1991.
Find full textOntario. Ministère des affaires municipales et du logement. Mesures de protection des locataires: Nouvelles orientations : document de consultation. Toronto, Ont: Ministère des affaires municipales et du logement, 1996.
Find full textGuerrand, Roger-Henri. Propriétaires et locataires: Les origines du logement social en France 1850-1914. Paris: Quintette, 1987.
Find full textSchiff, Myra. Adapter le logement social aux besoins des locataires âgés atteints de démence. Ottawa, Ont: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 1997.
Find full textLehrer, Keith. The landlord as scapegoat. Vancouver, B.C., Canada: Fraser Institute, 1991.
Find full textCaizergues, Dominique. Droit des locataires et des propriétaires: La loi Mermaz du 6 juillet 1989. Paris: Editions De Vecchi, 1991.
Find full textGeorge, Burrell, and Lower Canada. Court of Appeals., eds. Court of Appeals: James Burns, appellant, and George Burrel [sic], respondent : the appellant's case, A. Stuart for appellant. [Quebec?: s.n., 1986.
Find full textForest, Paul. Variabilité des caractéristiques socio-économiques des ménages selon le type d'agglomération au Québec en 1996. Québec: Société d'habitation du Québec, Direction de la planification, de l'évaluation et de la recherche, 2001.
Find full textForest, Paul. Evolution socio-économique des ménages locataires et propriétaires au Québec entre 1981 et 1996. Québec: Société d'habitation du Québec, Direction de la planification, de l'évaluation et de la recherche, 2001.
Find full textUnited States. Bureau of Land Management. Review of the locatable minerals surface management program and its bonding policy. Washington, D.C: Bureau of Land Management, 1987.
Find full textLorrain, Léon. Précis de la procédure sommaire spéciale dans les causes entre locateurs et locataires: Suivi de formules d'actions. Montréal: A. Périard, 1985.
Find full textThomasset, Claude. La Régie du logement à découvert. Montréal, Qué: Courteau, 1987.
Find full textLandlord/tenant rights in Oregon. 4th ed. North Vancouver, B.C: Self-Counsel Press, 1992.
Find full textMarcus, Michael H. Landlord/tenant rights in Oregon. 3rd ed. Vancouver: Self-Counsel Press, 1988.
Find full textLane, David. Landlord/tenant rights in British Columbia. 5th ed. Vancouver: International Self-Counsel Press, 1987.
Find full textManagement, United States Bureau of Land. Surface management regulations for locatable mineral operations (43 CFR 3809): Final environmental impact statement. Washington, D.C: The Bureau, 2000.
Find full textRaffestin, Yves. Réhabiliter en site occupé: Concertation avec les locataires, diagnostic social et enquêtes techniques, conduite du projet de réhabilitation. Paris: Le Moniteur, 1996.
Find full textSchmidt, Jeanine Marie. Undiscovered locatable mineral resources in the Bay Resource Management Plan area, southwestern Alaska, a probabilistic assessment. Reston, Va: U.S. Geological Survey, 2007.
Find full textPropriétaires et locataires: Droits et obligations dans le secteur privé (Loi du 6 juillet 1989), locaux d'habitation, locaux mixtes, locaux professionnels. 3rd ed. Héricy: Editions du Puits fleuri, 1996.
Find full textMorin, Paul. Les associations de locataires en milieu HLM et leurs effets sur celui-ci dans les régions de l'Estrie et de Montréal. Sherbrooke, Québec: Centre de santé et de services sociaux-Institut universitaire de gériatrie de Sherbrooke, Direction de la coordination et des affaires académiques, 2008.
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Find full textReceuil des textes regissant les rapports entre bailleurs et locataires: En annexe : les Textes relatifs au patrimoine immobilier appartenant aux etrangers. Tunis: C.L.E., Contribution à la littérature d'entreprise, 2011.
Find full textMuḥammad, Bin-Yaḥyá, and Majallah al-Maghribīyah lil-Idārah al-Maḥallīyah wa-al-Tanmiyah (Firm), eds. Qānūn al-akrīyah wa-al-ʻalāqāt bayna al-mukrīn wa-al-muktarīn: Droit des baux et des relations entre bailleurs et locataires. al-Rabāṭ: al-Majallah al-Maghribīyah lil-Idārah al-Maḥallīyah wa-al-Tanmiyah, 2012.
Find full textHertzog, Stephen. A city of tenants: Homeownership and social class in Montreal, 1847-1881 = Une ville de locataires : propriété résidentielle et classes sociales à Montréal de 1847 à 1881. [Montreal]: Dept. of Geography, McGill University, 1985.
Find full text1943-, Marcus Michael, ed. Landlord/tenant rights in Oregon. 6th ed. North Vancouver, B.C: International Self-Counsel Press, 1997.
Find full textCastel, Robert. Propriété privée, propriété sociale, propriété de soi: Entretiens sur la construction de l'individu moderne. [Paris]: Fayard, 2001.
Find full textMargaret, McCallum, ed. Lady landlords of Prince Edward Island: Imperial dreams and the defence of property. Montreal: McGill-Queen's University Press, 2008.
Find full textLegislature, Lower Canada. Bill to afford speedy redress against tenants and lessees, wrongfully remaining in possession of houses and other tenements after the expiration of their leases, and for other purposes therein-mentioned: Bill pour procurer une prompte justice contre les locataires qui retiennent injustement possession de maison et autre logement après l'expiration de leurs baux, et pour d'autres objets y mentionnés. [Québec: s.n., 2001.
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