Dissertations / Theses on the topic 'Loi Organique de Finances'
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Rodriguez, Michel. "Le service public et la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001." Thesis, Aix-Marseille 3, 2011. http://www.theses.fr/2011AIX32101.
Full textNasution, Mulia Panusunan. "Le cadre juridique des finances publiques en Indonésie : rôle et principes de la loi organique." Paris 2, 1989. http://www.theses.fr/1989PA02A003.
Full textBordet, David Montagnier Gabriel. "Audit et contrôle de la gestion des juridictions financières francaises (avant l'application de la Loi Organique relative aux Lois de Finances) /." Lyon : Université Lyon 3, 2006. http://thesesbrain.univ-lyon3.fr/sdx/theses/lyon3/2006/bordet_d.
Full textLefranc, Matthieu Lascombe Michel. "La loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 et la question de la responsabilité des acteurs." [S.l.] : [s.n.], 2005. http://edoctorale74.univ-lille2.fr/fileadmin/master_recherche/T_l_chargement/memoires/pubfi/lefrancm05.pdf.
Full textBordet, David. "Audit et contrôle de la gestion des juridictions financières francaises : (avant l'application de la Loi Organique relative aux Lois de Finances)." Lyon 3, 2006. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2006_out_bordet_d.pdf.
Full textPapadopoulos, Tiphaine. "Les principes budgétaires de l'Etat : réflexions sur la permanence et les mutations du droit budgétaire contemporain." Toulouse 1, 2009. http://www.theses.fr/2009TOU10017.
Full textBourrel, Romain. "Emploi public et finances publiques : contribution à l’étude juridique de la gestion de l’Etat." Thesis, Toulouse 1, 2013. http://www.theses.fr/2013TOU10051.
Full textKim, Ji Young. "La réforme des finances publiques en France et en Corée." Paris 1, 2012. http://www.theses.fr/2012PA010259.
Full textCatteau, Damien. "La LOLF et la modernisation de la gestion publique : la performance, fondement d'un droit public financier rénové." Lille 2, 2005. http://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://www.dalloz-bibliotheque.fr/pvurl.php?r=http%3A%2F%2Fdallozbndpro-pvgpsla.dalloz-bibliotheque.fr%2Ffr%2Fpvpage2.asp%3Fpuc%3D7982%26nu%3D21%26selfsize%3D1.
Full textGirod, Florence. "L'administrateur militaire." Lyon 3, 2009. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2009_in_girod_f.pdf.
Full textEs-Sehab, Boutayeb. "La réforme budgétaire au Maghreb (Maroc-Algérie-Tunisie) face aux défis d'une nouvelle gouvernance financière performante." Thesis, Aix-Marseille, 2015. http://www.theses.fr/2015AIXM1010.
Full textBelattar, Zineddine. "Les normes comptables de l'État et leurs impacts sur le droit et les pratiques budgétaires." Thesis, Aix-Marseille, 2018. http://www.theses.fr/2018AIXM0077.
Full textEl, Kacemi Mohamed. "La loi de finances au Maroc." Paris 2, 1998. http://www.theses.fr/1998PA020017.
Full textRenaut, Michel. "La loi organique de la Constitution de 1958." Nancy 2, 1994. http://www.theses.fr/1994NAN20009.
Full textEncinas, Verde Francisco. "L'Acte administratif unilatéral dans la loi organique de la procédure non contentieuse vénézuelienne." Lille 3 : ANRT, 1986. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb375947259.
Full textKharrouby, Samir. "L'efficacité de la dépense publique en France : enjeux, bilan et perspectives." Thesis, Aix-Marseille, 2015. http://www.theses.fr/2015AIXM1069.
Full textFofana, Abdoulaye. "La direction du budget du Mali, instrument stratégique de prévision et d'exécution de la loi de finances." Rouen, 2014. http://www.theses.fr/2014ROUED014.
Full textCombrade, Bertrand-Léo. "L'obligation d'étude d'impact des projets de loi." Thesis, Paris 1, 2015. http://www.theses.fr/2015PA010259.
Full textDenideni, Yahia. "La mise en oeuvre de la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984 relative aux lois de finances algériennes." Paris 10, 1999. http://www.theses.fr/1999PA100049.
Full textRakotoarisoa, C. "Prévision de la durée de vie en fatigue des composites à matrice organique tisses interlock." Phd thesis, Université de Technologie de Compiègne, 2014. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01073017.
Full textMeunier, Dimitri. "La Gendarmerie et la LOLF." Paris 5, 2009. http://www.theses.fr/2009PA05D013.
Full textSémon, Géraldine. "Le contrôle du fonctionnement des associations de la loi du 1er juillet 1901." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010284.
Full textKessab, Ammar. "L'évaluation de la performance dans les organisations culturelles publiques : le cas de l'application des indicateurs de la loi organique (LOLF) aux centres dramatiques nationaux (CDN)." Angers, 2012. http://www.theses.fr/2012ANGE0046.
Full textBertoglio, Jean-Luc. "Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République." Lyon 2, 1994. http://www.theses.fr/1994LYO22004.
Full textToni, Mesnil. "L'autorisation budgétaire dans le droit financier ouest-africain francophone." Thesis, Lyon 3, 2015. http://www.theses.fr/2015LYO30061.
Full textZoure, Daouda. "La modernisation du cadre budgétaire des pays de l'UEMOA." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010265/document.
Full textHerlin, Philippe. "La remise en cause du modèle classique de la finance par Benoît Mandelbrot et la nécessité d'intégrer les lois de puissance dans la compréhension des phénomènes économiques." Phd thesis, Conservatoire national des arts et metiers - CNAM, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00787464.
Full textGavriloff, Julie. "Les méthodes du conflit de lois à l’épreuve du produit dérivé." Thesis, Paris 10, 2020. http://www.theses.fr/2020PA100047.
Full textTiran, André. "Les écrits sur la monnaie , sur la banque et sur la finance de Jean-Baptiste SAY." Phd thesis, Université Lumière - Lyon II, 1994. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00117636.
Full textNichil, Geoffrey. "Provisionnement en assurance non-vie pour des contrats à maturité longue et à prime unique : application à la réforme Solvabilité 2." Electronic Thesis or Diss., Université de Lorraine, 2014. http://www.theses.fr/2014LORR0200.
Full textShojaei-, Arani Saïd. "L'efficacité du contrôle parlementaire du budget exécuté en France sous la Cinquième République." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1054.
Full textMansouri, Yassine. "La localisation des activités productives : les tensions entre forces centrifuges et forces centripètes." Phd thesis, Université du Sud Toulon Var, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00326119.
Full textIngelaere, Frédéric. "La gestion prévisionnelle des effectifs des emplois et des compétences dans la fonction publique : mise en place et impacts." Thesis, Artois, 2012. http://www.theses.fr/2012ARTO0103.
Full textAndrieu-Lacu, Cyrille. "Monnaie, Liquidité, faillite : une histoire analytique de la crise japonaise." Phd thesis, Université Paris Dauphine - Paris IX, 2006. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00138819.
Full textMalet, Jennifer. "Conciliation des réformes des politiques publiques par les musées nationaux." Thesis, Paris, CNAM, 2015. http://www.theses.fr/2015CNAM1016/document.
Full textArshakuni, Konstantin. "La génèse et la dynamique des nouvelles entreprises." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2006. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00140388.
Full textNichil, Geoffrey. "Provisionnement en assurance non-vie pour des contrats à maturité longue et à prime unique : application à la réforme Solvabilité 2." Thesis, Université de Lorraine, 2014. http://www.theses.fr/2014LORR0200/document.
Full textTchéou, Jean-Marcel. "Analyse statistique multifractale en turbulence développée et application à la finance." Cachan, Ecole normale supérieure, 1997. http://www.theses.fr/1997DENS0026.
Full textHerlin, Philippe. "La remise en cause du modèle classique de la finance par Benoît Mandelbrot et la nécessité d’intégrer les lois de puissance dans la compréhension des phénomènes économiques." Thesis, Paris, CNAM, 2012. http://www.theses.fr/2012CNAM0830/document.
Full textMonmousseau, Fanny. "Ségrégation sociale et intervention publique : analyse économique d'une politique d'incitation à la production de logements sociaux." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2009. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00450654.
Full textBuranapraphanont, Verasit. "Les aspects juridiques de la gestion de la dette publique en Thaïlande." Thesis, Aix-Marseille, 2015. http://www.theses.fr/2015AIXM1015/document.
Full textToubal, Lotfi. "Approches analytique et expérimentale de l'endommagement par fatigue d'un composite carbone/epoxy." Toulouse 3, 2004. http://www.theses.fr/2004TOU30231.
Full textBor, Emmanuel. "Réforme budgétaire et gestion axée sur les résultats en Afrique subsaharienne : l'exemple de Maurice." Thesis, Paris 1, 2015. http://www.theses.fr/2015PA010256.
Full textOuedraogo, Djibrihina. "L’autonomisation des juridictions financières dans l’espace UEMOA : étude sur l’évolution des Cours des comptes." Thesis, Bordeaux 4, 2013. http://www.theses.fr/2013BOR40035/document.
Full textProsper, Sophie. "Les réformes de l’organisation juridictionnelle à l’épreuve du droit d’accès au tribunal : contribution à une reconstruction en faveur du justiciable." Thesis, Paris 10, 2019. http://www.theses.fr/2019PA100007.
Full textAl, kaabi Juma. "La gestion de la menace terroriste. Le système français de prévention et de répression." Thesis, Lyon, 2017. http://www.theses.fr/2017LYSE3025/document.
Full textBrun-Dhaouadi, Dora. "De la construction à la vente du navire." Thesis, Paris 1, 2020. https://ecm.univ-paris1.fr/nuxeo/site/esupversions/c0f3bba9-1d8a-4323-8996-739a01aed770.
Full textCassam-Chenai, Natacha. "La rationalisation des dépenses fiscales en faveur des investissements immobiliers ultramarins des personnes physiques." Thesis, La Réunion, 2016. http://www.theses.fr/2016LARE0024.
Full textTuran, Omer. "Les effets du règlement organique du Mont-Liban de 1861 sur la loi de Vilayet de 1864." Mémoire, 2011. http://www.archipel.uqam.ca/4143/1/M11868.pdf.
Full textGélinas, Simon. "Étude par spectroscopie résolue en temps des mécanismes de séparation de charges dans des mélanges photovoltaïques." Thèse, 2009. http://hdl.handle.net/1866/8046.
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