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  1. Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Loyauté'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 30 July 2024

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Dissertations / Theses on the topic "Loyauté"

1

Boursier, Marie-Emma. "Le principe de loyauté en droit processuel /." Paris : Dalloz, 2003. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/370990617.pdf.

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2

Picod, Yves. "Le Devoir de loyauté dans l'exécution du contrat." Lille 3 : ANRT, 1988. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb376089103.

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3

Murphy, Craig Andrew. "Le coach professionnel en entreprise et sa loyauté envers son double-client." Thèse, [Rimouski, Québec] : Université du Québec à Rimouski, 2008.

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Abstract:
Thèse (M. A.) -- Université du Québec à Rimouski, 2008.<br>Titre de l'écran-titre (visionné le 2 septembre 2008). Mémoire présenté à l'Université du Québec à Rimouski comme exigence partielle du programme de maîtrise en ès arts en éthique. Comprend un résumé. CaQRU CaQRU CaQRU Comprend des réf. bibliogr. (f. 194-198). Publié aussi en version papier. CaQRU
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4

Gravier, Magali. "Good bye Honecker ! : identité et loyauté dans les administrations est-allemandes, 1990-1999 /." Paris : Presses de Sciences Po, 2008. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41245498n.

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5

Liu, Jia Duo. "Sédimentation actuelle et récente dans le bassin des Loyauté, Nouvelle-Calédonie, Pacifique sud-ouest." Grenoble 2 : ANRT, 1988. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37615268z.

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6

Montfort, Cédric Ferrand Frédérique. "La loyauté des pratiques commerciales en droit communautaire du marché origines nationales et perspectives d'harmonisation /." Lyon : Université Lyon 3, 2005. http://thesesbrain.univ-lyon3.fr/sdx/theses/lyon3/2004/montfort_c.

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7

Pannetier, William. "Enregistrement de l'eustatisme dans les sédiments quaternaires du bassin des Loyauté, Nouvelle-Calédonie, Sud-Ouest Pacifique /." Villeurbanne : Centre des sciences de la terre, 1991. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35490839v.

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8

Javelot, Sylvie. "L'argument de loyaute dans les relations commerciales internationales." Orléans, 1995. http://www.theses.fr/1995ORLE0504.

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Abstract:
Depuis le milieu des annees soixante-dix, les relations internationales sont marquees par une multiplication des conflits commerciaux et une attention croissante portee sur la loyaute des pratiques concurrentielles. Les mesures antidumping antisubventions, les accords de restrictions des echanges (accords d'autolimitations, accords de restrictions volontaires des exportations. . . ), sans existence officielle echappant ainsi au controle des instances commerciales internationales et les conflits qui eclatent entre les firmes et ou les nations sont en constante augmentation. Cette evolution marq
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9

Chandler, John-Matthieu. "La loyauté du mandataire." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2022. http://www.theses.fr/2022PA01D069.

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Abstract:
La présence du devoir de loyauté en droit des contrats interroge tant il paraît faire double emploi avec la bonne foi. La première ambition de la thèse consiste à déterminer la place et la fonction de chacune de ces normes. L’analyse permet de relever qu’elles ne traduisent pas le même concept. La bonne foi traduit celui de fidélité à la parole donnée, et la loyauté, celui de dévouement. Par nature, le champ d’application du devoir de loyauté est donc limité. Pour l’essentiel, il se réduit aux relations où l’une des parties reçoit un pouvoir de représentation comme dans le mandat. La deuxième
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10

Flandrois, Cécile. "La loyauté dans la concurrence." Lyon 3, 2002. http://www.theses.fr/2002LYO33027.

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Abstract:
L'utilisation du concept de loyauté dans la concurrence conduit le pouvoir normatif et la jurisprudence a jouer le rôle autrefois tenu par les corporations. Au moyen de la notion de la concurrence loyale, pouvoir normatif et jurisprudence imposent le respect d'une concurrence par les mérites. Les pratiques qui lui sont contraires reposent sur des artifices à même d'induire le consommateur en erreur et créent de ce fait des artifices dans la lutte concurrentielle. La notion de loyauté dans la concurrence ne poursuit plus actuellement un objectif de protection des concurrents, mais vient protége
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