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Dissertations / Theses on the topic 'Loyauté'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 30 July 2024

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1

Boursier, Marie-Emma. "Le principe de loyauté en droit processuel /." Paris : Dalloz, 2003. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/370990617.pdf.

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Picod, Yves. "Le Devoir de loyauté dans l'exécution du contrat." Lille 3 : ANRT, 1988. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb376089103.

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Murphy, Craig Andrew. "Le coach professionnel en entreprise et sa loyauté envers son double-client." Thèse, [Rimouski, Québec] : Université du Québec à Rimouski, 2008.

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Abstract:
Thèse (M. A.) -- Université du Québec à Rimouski, 2008.<br>Titre de l'écran-titre (visionné le 2 septembre 2008). Mémoire présenté à l'Université du Québec à Rimouski comme exigence partielle du programme de maîtrise en ès arts en éthique. Comprend un résumé. CaQRU CaQRU CaQRU Comprend des réf. bibliogr. (f. 194-198). Publié aussi en version papier. CaQRU
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Gravier, Magali. "Good bye Honecker ! : identité et loyauté dans les administrations est-allemandes, 1990-1999 /." Paris : Presses de Sciences Po, 2008. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41245498n.

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5

Liu, Jia Duo. "Sédimentation actuelle et récente dans le bassin des Loyauté, Nouvelle-Calédonie, Pacifique sud-ouest." Grenoble 2 : ANRT, 1988. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37615268z.

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6

Montfort, Cédric Ferrand Frédérique. "La loyauté des pratiques commerciales en droit communautaire du marché origines nationales et perspectives d'harmonisation /." Lyon : Université Lyon 3, 2005. http://thesesbrain.univ-lyon3.fr/sdx/theses/lyon3/2004/montfort_c.

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Pannetier, William. "Enregistrement de l'eustatisme dans les sédiments quaternaires du bassin des Loyauté, Nouvelle-Calédonie, Sud-Ouest Pacifique /." Villeurbanne : Centre des sciences de la terre, 1991. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35490839v.

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Javelot, Sylvie. "L'argument de loyaute dans les relations commerciales internationales." Orléans, 1995. http://www.theses.fr/1995ORLE0504.

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Depuis le milieu des annees soixante-dix, les relations internationales sont marquees par une multiplication des conflits commerciaux et une attention croissante portee sur la loyaute des pratiques concurrentielles. Les mesures antidumping antisubventions, les accords de restrictions des echanges (accords d'autolimitations, accords de restrictions volontaires des exportations. . . ), sans existence officielle echappant ainsi au controle des instances commerciales internationales et les conflits qui eclatent entre les firmes et ou les nations sont en constante augmentation. Cette evolution marq
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9

Chandler, John-Matthieu. "La loyauté du mandataire." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2022. http://www.theses.fr/2022PA01D069.

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Abstract:
La présence du devoir de loyauté en droit des contrats interroge tant il paraît faire double emploi avec la bonne foi. La première ambition de la thèse consiste à déterminer la place et la fonction de chacune de ces normes. L’analyse permet de relever qu’elles ne traduisent pas le même concept. La bonne foi traduit celui de fidélité à la parole donnée, et la loyauté, celui de dévouement. Par nature, le champ d’application du devoir de loyauté est donc limité. Pour l’essentiel, il se réduit aux relations où l’une des parties reçoit un pouvoir de représentation comme dans le mandat. La deuxième
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Flandrois, Cécile. "La loyauté dans la concurrence." Lyon 3, 2002. http://www.theses.fr/2002LYO33027.

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Abstract:
L'utilisation du concept de loyauté dans la concurrence conduit le pouvoir normatif et la jurisprudence a jouer le rôle autrefois tenu par les corporations. Au moyen de la notion de la concurrence loyale, pouvoir normatif et jurisprudence imposent le respect d'une concurrence par les mérites. Les pratiques qui lui sont contraires reposent sur des artifices à même d'induire le consommateur en erreur et créent de ce fait des artifices dans la lutte concurrentielle. La notion de loyauté dans la concurrence ne poursuit plus actuellement un objectif de protection des concurrents, mais vient protége
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Gras, Antonin. "La loyauté dans le procès administratif." Thesis, Paris 10, 2018. http://www.theses.fr/2018PA100157.

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Abstract:
La loyauté procédurale n’est pas consacrée dans le droit du procès administratif. Elle fait pourtant l’objet d’un débat au sein de la doctrine publiciste. Alors que la jurisprudence judiciaire et la doctrine privatiste font de la loyauté des débats essentiellement un enjeu de moralisation du procès entre les parties, le discours de la doctrine publiciste sur la loyauté vise à révéler et justifier les garanties apportées aux parties dans le procès administratif. Une démarche inductive, consistant à systématiser le discours doctrinal, permet de formuler un concept de loyauté procédurale propre a
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Boursier, Marie-Emma. "Le principe de loyauté en droit processuel." Paris 2, 2002. http://www.theses.fr/2002PA020010.

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Houbron, Hélèna. "Loyauté et vérité : étude de droit processuel." Reims, 2004. http://www.theses.fr/2004REIMD006.

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Abstract:
Les manifestations du principe général de loyauté en droit processuel sont très variées. Envisagée dans le domaine de l'établissement de la vérité, la notion de loyauté a une spécificité propre. La complexité du rapport que la loyauté entretient avec la notion de vérité a dicté le choix d'une approche fonctionnelle de ce concept. Cette approche fonctionnelle a permis, par l'examen des manifestations concrètes du principe de loyauté et de son influence autonome sur la recherche de la vérité, d'esquisser les principaux traits de la notion de loyauté. Tout en contribuant à l'équité de la procédur
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Amic, Léa. "La loyauté dans les rapports de travail." Thesis, Avignon, 2014. http://www.theses.fr/2014AVIG2038/document.

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Abstract:
Quant à la loyauté, deux éléments particuliers interpellent. D’une part, la relative récence de son émergence dans l’édifice juridique, spécialement jurisprudentiel, contractuel et social, ainsi que la relative novation de ses applications dans le contrat, lequel était classiquement peu investi par le juge, et qui désormais s’inonde de diverses obligations de loyauté à charge des parties. D’autre part, c’est le caractère adapté, voire pertinent, presque affuté de ses commandements qui constitue finalement la première qualité de l’obligation et, pour le rapport de travail, relation déséquilibré
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Teissier, Arnaud. "La loyauté dans les relations individuelles de travail." Paris 2, 1997. http://www.theses.fr/1997PA020056.

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Abstract:
L'emergence de la loyaute au coeur du dispositif des relations individuelles de travail suppose une reorganisation de l'architecture des obligations reciproques de l'employeur et du salarie et conduit a les apprehender avec une vision nouvelle. La loyaute appelle un comportement cooperatif et mutualiste de la part de chacun. Les relations individuelles de travail ne correspondent plus a une addition d'antagonismes. Une telle conception du droit du travail participe de cet elan de moralisation contractuelle que l'on observe dans l'ensemble du droit prive francais, notamment par la (re) decouver
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Grévain-Lemercier, Karine. "Le devoir de loyauté en droit des sociétés." Rennes 1, 2011. http://www.theses.fr/2011REN1G017.

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Abstract:
La première partie dresse une rétrospective du devoir de loyauté en droit des sociétés afin d’en dégager la conception et d’envisager son extension. De source jurisprudentielle, le devoir de loyauté impose au dirigeant une obligation d’information sur les négociations en cours envers l’associé et une obligation de non-concurrence envers l’entreprise. Ces deux expressions du devoir trouvent leur fondement dans le pouvoir du dirigeant d’agir dans l’intérêt de l’associé ou de l’entreprise ; le manquement au devoir de loyauté étant caractérisé lorsqu’il viole l’une de ces obligations afin de privi
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17

Picod, Yves. "Le Devoir de loyauté dans l'exécution du contrat." Dijon, 1987. http://www.theses.fr/1987DIJOD001.

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Abstract:
Le devoir de loyauté est un moyen de faire pénétrer la règle morale dans les contrats. Notion polysémique, il est susceptible de deux exceptions : loyauté du contractant et loyauté contractuelle. La loyauté du contractant est une notion généralement neutre s'opposant à la faute, l'abus de droit, le dol, ou la fraude ; elle est rarement récompensée pour elle-même. La loyauté contractuelle sert à fonder différentes obligations pouvant être regroupées autour de deux idées : tout contractant doit exécuter utilement et efficacement (obligations de coopération, renseignement et particulières à certa
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18

Wathelet, Joachim. "La loyauté en droit de la propriété intellectuelle." Thesis, Aix-Marseille, 2016. http://www.theses.fr/2016AIXM1038.

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Abstract:
La loyauté occupe une place dans notre droit que l’on ne peut plus ignorer. Les références à la loyauté n’ont cessé de se multiplier. En droit de la propriété intellectuelle, ce sont d’autres mécanismes correcteurs tels que la fraude ou l’abus qui ont occupé jusqu’ici le devant de la scène. Or, la loyauté ne peut être réduite à l’absence d’abus ou de fraude. Elle est une notion autonome dotée de critères et de fonctions qui lui sont propres. L’ambition de cette étude est de démontrer que la loyauté, sous ses différentes formes, investit l’ensemble du droit de la propriété intellectuelle et est
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Le, Roy Marylou. "La loyauté des plateformes à l'égard des consommateurs." Electronic Thesis or Diss., université Paris-Saclay, 2021. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247226597.

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Abstract:
Les plateformes sont des services d’intermédiation en ligne de la société de l’information. Ces opérateurs couvrent un large éventail d’acteurs tels que les places de marchés, les moteurs de recherche, les réseaux sociaux ou encore des systèmes d’exploitation. Plusieurs textes européens et nationaux ont contribué à l’émergence de la catégorie de plateformes, étant précisé que se dessine désormais une distinction entre les plateformes, les très grandes plateformes et les contrôleurs d’accès au sein des propositions de règlements sur la législation sur les services numériques et sur la législati
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Jounin, Nicolas. "Loyautés incertaines : les travailleurs du bâtiment entre discrimination et précarité." Phd thesis, Université Paris-Diderot - Paris VII, 2006. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00182439.

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Abstract:
A partir du cas du bâtiment, et plus précisément du gros œuvre en région parisienne, cette recherche veut analyser les contradictions pesant sur le travail salarié, partagé entre : 1) Son aspect de marchandise (vente simple de force de travail, conçue comme bien détachable de l'individu). 2) Et l'impossibilité de faire entièrement du travail salarié une marchandise comme une autre, de détacher l'individu de sa force de travail, de considérer les travailleurs comme d'interchangeables fournisseurs. L'octroi d'un statut, même implicite, accompagne et dépasse toujours la dimension purement contrac
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Jounin, Nicolas. "Loyautés incertaines : les travailleurs du bâtiment entre discrimination et précarité." Phd thesis, Paris 7, 2006. http://www.theses.fr/2006PA070009.

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Abstract:
"A partir du cas du bâtiment, cette recherche veut analyser les contradictions pesant sur le travail salarié, partagé entre : 1) son aspect de marchandise, 2) et l'impossibilité de faire entièrement du travail salarié une marchandise comme une autre. L'octroi d'un statut, même implicite, accompagne et dépasse toujours la dimension purement contractuelle du salariat : il encadre la qualité du travail et la loyauté du travailleur. Ce qui ne signifie pas que le statut octroyé aux travailleurs du bâtiment est uniforme : au contraire, alors que les garanties statutaires historiquement constituées a
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De, Berard François. "Le devoir de loyauté dans le contentieux privé international." Paris 10, 2009. http://www.theses.fr/2009PA100036.

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Abstract:
L’importance et le nombre des litiges privés à dimension internationale se sont accrus au cours des dernières années. Ce développement quantitatif du contentieux s’accompagne d’une multiplication de détournements contestables des règles de procédure. Ces pratiques procédurales dilatoires ne peuvent rester sans réponses. Au carrefour de la morale et du droit, la notion de loyauté impose, aux parties, aux juges, et aux avocats, les exigences de transparence, de cohérence, de considération et de coopération dans le cadre de la résolution des différends privés internationaux. Certaines règles du d
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Jati, Kasuma Ali. "The effects of ethnicity and religiosity on loyalty of micro-enterprise owenrs' towards banks : an application in Malaysia." Thesis, Toulouse 1, 2012. http://www.theses.fr/2012TOU10045/document.

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Abstract:
Le but de cette étude est d'acquérir une compréhension de la structure et des déterminants des propriétaires de micro-Entreprises, vis-À-Vis leur fidélité à leur banque préférée. En utilisant à la fois les banque locales et internationales en Malaisie comme objet d'étude, la recherche exploratoire a été réalisée pour évaluer le niveau de fidélité du propriétaire envers leurs banques et l'effet de l'ethnicité et la religiosité. La collecte des données comprenait des études pilotes, ré-Analyse de la littérature publiée, en passant par deux méthodes principales. Illuminée par la "théorie des écha
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Verrier, Benoît. "Loyauté militante et fragmentation des partis : du CERES au MDC." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2003. http://www.theses.fr/2003STR30004.

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Abstract:
La thèse a pour objet les transformations du courant socialiste dirigé par l-P. Chevènement (CERES, Socialisme et République, MDC). Elle interroge les modes de cohésion d'un courant politique pris dans une histoire politique longue de la gauche et de la Vème République (de 1958 à 2000) et veut saisir les conditions de la survie d'un groupe politique sous une forme collective dans une conjoncture de fragmentation partisane et de délitement des liens politiques. Les réinventions successives du groupe, autour de ses dispositions sociales dans les années 60, d'alliances internes dans les années 70
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Rouillard, Remy. "Identités et loyautés des auteurs et peintres russes de l'Estonie post-soviétique." Thesis, McGill University, 2004. http://digitool.Library.McGill.CA:80/R/?func=dbin-jump-full&object_id=18205.

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Abstract:
After five decades of Soviet occupation, Estonia’s population included a large Russian minority. In order to distance itself from Russia, and to “correct” the harm done to the Estonian people by the Soviet regime, the Estonian state implemented nationalistic policies that affected Russians and other non-Estonians. Thus, the members of the Russian minority needed to redefine their position within Estonia at a time when their presence and their links to Russia were perceived to be problematic by both the Estonian people and the state. When Estonia became a candidate to enter the European Union,
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Djoupa, Alexandre. "Analyse syntaxique et sémantique du fagauvea : (Ouvéa, Iles loyauté, Nouvelle-Calédonie)." Paris, INALCO, 2013. http://www.theses.fr/2013INAL0001.

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Abstract:
Cette thèse porte sur une analyse descriptive du fagauvea, une des deux langues parlées sur l’île d’Ouvéa (Iles Loyauté, Nouvelle-Calédonie). Cette langue fait partie des quelque 450 langues qui composent la branche océanienne de la famille austronésienne. Le fagauvea est une langue de tradition orale parlée par environ 2200 locuteurs. La dynamique galopante du français et de l’anglais dans la région Pacifique mais surtout une transmission intergénérationnelle de plus en plus faible, en fait une langue en danger. Son originalité tient à son origine polynésienne, bien qu’évoluant dans une aire
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Carminati, Julien. "La loyauté dans les relations commerciales au sens du code de commerce." Thesis, Toulouse 1, 2013. http://www.theses.fr/2013TOU10066/document.

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Abstract:
Les références à la morale sont présentes dans différents domaines du droit tels que le droit de la famille, le droit des contrats et le droit commercial. Lorsque le législateur est intervenu dans les relations entre fournisseurs et distributeurs, et plus généralement dans les relations commerciales, il a utilisé la notion de loyauté. Cette dernière restreint la liberté des opérateurs économiques et encadre tant l’établissement que le développement de leurs relations. La loyauté, qui doit être qualifiée de devoir, incite les opérateurs économiques à adopter un comportement protecteur des intér
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M'baye, Hugo. "La différence entre la bonne foi et la loyauté en droit des contrats." Thesis, Montpellier, 2019. http://www.theses.fr/2019MONTD040.

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Abstract:
Il s'agit de s'interroger sur la réalité de la différence qui demeure dans le droit positif entre la notion de bonne foi et la notion de loyauté. La réflexion part du constat de l'emploi alternatif des termes de bonne foi et de loyauté dans la sphère contractuelle. Cette confusion est entretenue par les juges mais aussi par une grande partie de la doctrine. De telles notions peuvent-elles se confondre au point de pouvoir être employées dans des situations identiques pour réguler les mêmes comportements comme le droit positif pourrait le laisser penser ? En répondant par la négative, cette réfl
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Herrenschmidt, Jean-Brice. "Territoires coutumiers et projets de développement en Mélanésie du Sud : (Iles Loyauté, Vanuatu, Fidji)." Paris 4, 2004. http://www.theses.fr/2003PA040258.

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Abstract:
L'articulation difficile entre le caractère coutumier des terres mélanésiennes et les politiques de développement est souvent décrite comme la cause de leur échec. La territorialité mélanésienne détermine l'identité des groupes sociaux dans une quête ontologique d'immanence et de transcendance. Ses fondements cosmologiques créent en effet une représentation dualiste du territoire : combinaison unique des lieux d'enracinement du groupe et réseaux socio-politiques. Cette représentation s'exprime dans l'organisation concrète duelle du territoire : les lieux-dits du terroir sont occupés et aménagé
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Fshazi, Falma. "Moralité, loyauté et citoyenneté : l'organisation de la jeunesse dans l'Albanie de l'entre-deux-guerres." Paris, EHESS, 2012. http://www.theses.fr/2012EHES0099.

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Abstract:
Cette étude explore les organisations étatique de jeunesse de l’Albanie de l’entre-deux-guerres; l’Entité “La Jeunesse Albanaise” et la Fédération des Associations Artistique and Sportive "La Fraternité Albanaise”. Cet deux institutions constituent les prémices de ce que on trouve en Albanie contemporaine comme le Ministère de Culture, Jeunesse et Sports. Ces deux institutions lesquelles on reliées la jeunesse, l’éducation, le sport et la culture à un plateforme patriotique et on eu un effet durable sur la culture politique de pays, deviennes pour la première fois le sujet d’un recherche socio
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El, Garti Othman. "Facteurs de loyauté et de désengagement des entrepreneurs à l'égard de leur institution financière." Thèse, Université du Québec à Trois-Rivières, 1997. http://depot-e.uqtr.ca/4867/1/000631107.pdf.

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Montfort, Cédric. "La loyauté des pratiques commerciales en droit communautaire du marché : origines nationales et perspectives d'harmonisation." Lyon 3, 2004. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2004_out_montfort_c.pdf.

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Abstract:
Le droit communautaire représente aujourd'hui la principale source du droit de 25 Etats, qui demeurent différents. En ce début de 21ème siècle, le droit communautaire a sensiblement dépassé les cadres techniques de ses premières réglementations. Les avancées textuelles du droit communautaire sont souvent largement dépassées par l'interprétation de la Cour de justice des Communautés européennes. L'harmonisation d'un droit des contrats et le projet de Constitution européenne envisagent de communautariser davantage les droits civils des Etats, branche jusqu'alors à l'écart de l'intégration europé
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Adji, Malam Souley. "Logiques socio-communautaires et loyautés politiques en Afrique : essai d'analyse de la construction de l'État au Niger." Bordeaux 2, 1991. http://www.theses.fr/1991BOR21008.

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Abstract:
Reposant à la fois sur des fondements allochtones et sociocommunautaires, l'état nigérien est d'un type original situé à l'interface de la culture politique jacobine et africaine. L'interférence de la modernité politique occidentale avec la socio-histoire des espaces politico-lignagers nigériens, a tendu à produire un état marginal, à l'égard duquel les loyautés des acteurs et groupes sociaux ("dominants" et "dominés") paraissent paradoxales. En cela, la relative stabilité du pays ne tient pas seulement à la combinaison de la force au neo-patrimonialisme, mais aussi à la poursuite rationnelle
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Trnkova, Héléna. "Pour quelle Patrie? Des loyautés et des dissidences dans l'Armée austro-hongroise 1914-1918 : étude des témoignages." Thesis, Montpellier 3, 2019. http://www.theses.fr/2019MON30107.

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Abstract:
Pour la population de l’ancien l'Empire austro-hongrois , la Première Guerre mondiale ne représente pas seulement, comme en France, « une énorme tragédie collective, la première dans la série des cataclysmes qui marquèrent le XXe siècle »3, mais aussi la fin d'un État multiséculaire, d'un régime politique et d'une organisation sociale, de tout un mode de vie. Aux yeux de ses témoins contemporains, la Guerre de 1914-1918 sonna le glas d’une époque4 . Ce fut donc un moment charnière dans l'histoire des vastes pans d’un territoire rayonnant tout à la fois au cœur, à l'est et au sud-est du contine
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Dotte, Anne-Laure. "Le iaai aujourd'hui : Évolutions sociolinguistiques et linguistiques d'une langue kanak de Nouvelle-Calédonie (Ouvéa, Iles Loyauté)." Thesis, Lyon 2, 2013. http://www.theses.fr/2013LYO20107/document.

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Abstract:
Cette thèse de doctorat a pour objectif de décrire la situation actuelle de la langue iaai (langue océanienne, famille austronésienne) et de proposer une analyse de ses dynamismes d’évolution. En tant que langue kanak minoritaire de Nouvelle-Calédonie, inscrite dans un contexte de contact de langues intense avec le français, le iaai connait des changements importants tant linguistiques que sociolinguistiques. Cette thèse adopte un angle d’approche à la fois double et complémentaire. D’une part, il est question de proposer une évaluation de la vitalité sociolinguistique du iaai aujourd’hui en c
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Pannetier, William. "Enregistrement de l'eustatisme dans les sédiments quaternaires du bassin des Loyauté (Nouvelle-Calédonie, sud-ouest Pacifique)." Lyon 1, 1990. https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01699845/document.

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Abstract:
Differentes carottes kullenberg, prelevees au large de la nouvelle-caledonie, consistent en une alternance de boues hemipelagiques et de turbidites. Cet enregistrement montre un lien entre la sedimentation quaternaire profonde et les variations du niveau de la mer sous controle climatique. Dans un cadre biostratigraphique reposant sur les restes du nannoplancton, les fluctuations des teneurs en carbonates permettent de construire une chimiostratigraphie qui est raccordee a la courbe des variations isotopiques de l'oxygene des carottes. En periode interglaciaire et de haut niveau marin, la tene
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Mouchenik, Yoram. "L'enfant vulnérable : paroles, récits et représentations familiales de l'enfant dans une relation psychothérapique sur les îles d'Ouvéa et de Maré dans l'archipel des Loyautés en Nouvelle-Calédonie." Paris, EHESS, 2000. http://www.theses.fr/2000EHESA116.

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Abstract:
La recherche traite de la notion de vulnérabilité psychique de l'enfant mise en relief au cours d'une expérience professionnelle de psychologue en Nouvelle-Calédonie pendant trois ans. Dans le travail clinique auprès des enfants et des familles des Iles Loyauté de Mare et d'Ouvea, l'action thérapeutique et l'élaboration théorique vont tenter de fédérer des références propre à l'anthropologie, à la psychanalyse, à l'histoire et à la sociologie pour comprendre les récits et les représentations familiales énoncés au sujet de l'enfant souffrant et soutenir la position soignante du psychologue. Les
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El, Kadiri-Jan Thourya. "Biologie des populations de crabes de cocotiers, Birgus Latro (L. ), dans trois îles du Pacifique : Lifou et Vauvilliers, Archipel des Loyautés, Nouvelle-Calédonie, Taiaro: Archipel des Tuamotu, Polynésie française." Université française du Pacifique (1987-1999), 1995. http://www.theses.fr/1995PACI0004.

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Abstract:
Birgus latro est un Coenobitidae ne dépendant du milieu marin que pour son développement larvaire. Il vit sur les îles et îlots coralliens et atolls de l'Indo-Pacifique inter-tropical. L'étude porte sur les populations de Lifou et Vauvilliers, île et îlot de l'archipel des Loyauté et de celle de Taiaro aux Tuamotu à titre comparatif. Dans la population naturelle de Vauvilliers, l'espérance de vie de Birgus latro est de près de 10 ans, ce qui correspond à une taille thoracique de 60 mm pour les mâles et de 43 mm pour les femelles. La maturité sexuelle apparaît entre 2 et 3 ans pour une taille d
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Pascal, Frédéric. "Minéralogie, géochimie et dynamique sédimentaire des carbonates actuels et récents du bassin des Loyauté (Nouvelle-Calédonie, Pacifique sud-ouest)." Lyon 1, 1990. http://www.theses.fr/1990LYO10069.

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Abstract:
Ce travail exploite une partie du materiel recolte lors des campagnes biocal (1985), biogeocal (1987) et calsub (1989). Ces dernieres se sont deroulees dans le bassin des loyaute, entre la nouvelle caledonie et les iles loyaute. Les sediments actuels et quaternaires du bassin des loyaute sont surtout composes de boue hemipelagique et de sables bioclastiques. Les compositions mineralogiques et chimiques (mg, mn, sr, k, fe, ni, al et ca) de la fraction carbonatee des sediments carottes ont ete determinees. Les variations des proportions de l'aragonite et des calcites faiblement et fortement magn
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Liu, Jia Duo. "Sédimentation actuelle et récente dans le bassin des Loyauté entre Thio et Lifou (Nouvelle-Calédonie, Pacifique sud-ouest)." Lyon 1, 1988. http://www.theses.fr/1988LYO10034.

Full text
Abstract:
Le but de ce travail est de reconstituer un modele sedimentaire pour le bassin des loyaute a partir des cartes seabeam et des prelevements par carottage effectues lors de la mission biocal. Les deux types de sediments, hemipelagite et turbidite fine, sont decrits et differencies grace aux courbes d'evolution des carbonates et de la granulometrie. On determine l'origine des sediments. On montre l'existence d'un cone profond entre thio et lifou et on determine son alimentation
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Courcenet, Sandra. "Les atteintes subies par les témoins et la loyauté processuelle : contribution à l'étude des droits de la personnalité." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2006. http://www.theses.fr/2006STR30015.

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Abstract:
Le témoin judiciaire est un tiers au procès dont le devoir est de comparaître, prêter serment et déposer sur tout ce qu'il a vu, entendu ou appris sur le litige. Dès lors, deux intérêts -public et privé- s'affrontent : les droits de la personnalité du témoin contre le droit à la manifestation de la vérité et à la liberté d'information. La recherche d'une solution au conflit passe par l'étude de la notion de droits de la personnalité suivie d'une mise en perspective de l'engagement de la vie privée de l'informateur au procès. Ces données nous conduisent à proposer le principe de loyauté process
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Richer, Geneviève. "Entre loyauté partisane et engagement nationaliste : Napoléon-Antoine Belcourt, le Parti libéral et la cause canadienne-française, 1860-1932." Thesis, Université d'Ottawa / University of Ottawa, 2015. http://hdl.handle.net/10393/32183.

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Abstract:
Avocat de profession, Napoléon-Antoine Belcourt (1860-1932) est une figure bien en vue de l’élite canadienne-française d’Ottawa et de la scène politique fédérale de la fin du XIXe et du début du XXe siècle. Élu en 1896, puis réélu en 1900 et en 1904 député libéral de la circonscription d’Ottawa, Belcourt occupe aussi la fonction de président de la Chambre des communes pendant quelques mois en 1904, avant d’être nommé sénateur en 1907. En 1910, il contribue à la fondation de l’Association canadienne-française d’éducation d’Ontario (ACFEO), dont il occupe la présidence de 1910 à 1912 et de nou
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Ali, Soumaya. "La loyauté de la preuve dans la recherche de la preuve pénale : Etude comparative : Des droits français, égyptien et syrien." Aix-Marseille 3, 2010. http://www.theses.fr/2010AIX32037.

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Abstract:
Le particularisme des règles de preuve en procédure pénale fait que l’intérêt supérieur de la vérité impose le principe de la liberté de la preuve. Pourtant, la recherche de la vérité n’est jamais totalement libre. Le souci de trouver un équilibre entre l'efficacité de la répression et la garantie des droits des justiciables implique une exigence de loyauté dans la recherche de la preuve. Cette notion n’est pas explicitement définie par la loi ; la loyauté a été introduite par la jurisprudence au nom d’une certaine éthique judiciaire. Elle n’a pas eu une évolution comparable dans les systèmes
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Nolibois, Remi. "L’administration de la preuve par l’employeur en droit du travail : une exigence de loyauté dans la recherche de la preuve." Thesis, Perpignan, 2021. http://www.theses.fr/2021PERP0002.

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Abstract:
Il convient de constater qu'en Droit du travail, l’administration de la preuve, par l’employeur, est désormais conditionné par l'exigence de loyauté de la preuve tel qu'a entendu la consacrer la Chambre sociale de la Cour de cassation. Au-delà de ce constat, d’une exigence de loyauté qui sous-tend désormais la pratique de la preuve en Droit du travail, une problématique se fait cependant jour : Cet investissement du champ du Droit de la preuve par la jurisprudence, et ce, au moyen de l’exigence de la loyauté, permet-il toujours de parvenir à l’émergence de la vérité, au sentiment du juste qui
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Carbonnaux, Camille. "Les figures juridiques de la concurrence en droit de l'union Européenne : étude autour de la notion de loyauté de la concurrence." Thesis, Lille 2, 2013. http://www.theses.fr/2013LIL20013.

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Abstract:
L’existence d’une multiplicité de figures juridiques de la concurrence pourrait conduire à un manque de cohérence et d’intelligibilité du régime européen de la concurrence. Ce dernier canalise d’ailleurs une partie des critiques relative au déclin du droit. Toutefois, l’étude de ses multiples traductions juridiques aboutit à un constat bien différent. Derrière un apparent désordre, l’approche européenne de la concurrence fait preuve d’une profonde cohérence. Dans chacune des figures juridiques de la concurrence, un même objectif officie au titre de standard. Il s’agit de la loyauté de la concu
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Gravier, Magali. "Identité et loyauté : Etude des processus de recomposition identitaire des agents ministériels du Brandebourg et de la Saxe depuis l'unification allemande." Paris 1, 2000. http://www.theses.fr/2000PA010344.

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Abstract:
Cette thèse a pour objet l'étude des processus de recomposition identitaire qu'ont vécu les Allemands de l'Est ayant intégré la fonction publique supérieure allemande après l'Unification, dans les ministères de l'Intérieur et de l'Agriculture des Lânder du Brandebourg et de la Saxe. Analysant un processus très particulier d'intégration politique et en se plaçant dans la perspective des nouveaux entrants, il s'est agi de comprendre comment et dans quelle mesure des anciens citoyens est-allemands ont modifié et développé leurs identifications antérieures afin de devenir des serviteurs loyaux de
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Galvin, Jean-Baptiste. "Les conflits d'intérêts en droit financier." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010334.

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Abstract:
Les conflits d'intérêts sont une menace pour la confiance inhérente aux marchés financiers. Leur fonctionnement fait naître des situations conflictuelles aussi nombreuses qu'originales menaçant tant l'intérêt des intervenants que l'intégrité du marché. Longtemps reléguée dans la sphère de l'autorégulation, cette question est devenue une préoccupation politique majeure. Face à la diversité des situations et à l'insuffisance des réponses traditionnelles, le marché s'est doté de règles en vue de prévenir et de résoudre les conflits d'intérêts tout en essayant de concilier les impératifs de sécuri
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Métayer, Sébastien. "Sanctionner l'auteur d'une transgression : étude d'une composante motivationnelle des valeurs morales." Thesis, Paris 5, 2014. http://www.theses.fr/2014PA05H113/document.

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Abstract:
En fixant des normes et des interdits, les valeurs morales participent du bon fonctionnement d'un groupe ou d'une société (Haidt &amp; Kesebir, 2010 ; Janoff-Bulman, Sheikh, &amp; Hepp, 2009). Lorsqu'une norme sociale ou morale est transgressée, l'individu est parfois pris du désir de sanctionner l'auteur de la transgression, même s'il n'en a pas lui-même souffert les conséquences (Chekroun &amp; Brauer, 2008 ; Fehr &amp; Fischbacher, 2004). Ce type de sanction aurait pour fonction de maintenir l'ordre social et la coopération entre les individus (Fehr &amp; Gächter, 2002 ; Ginits, Henrich, Bo
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Geneix, Stéphanie. "Nyima me elo thatraqai haa nekönatr ngöne la qene drehu : chants et jeux chantés pour enfants en langue drhu (Iles Loyauté - Nouvelle-Calédonie) : analyse de l'expression d'un répertoire en évolution constante." Paris 4, 2008. http://www.theses.fr/2008PA040045.

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Abstract:
Cette étude de doctorat, à partir d’entretiens de type éthonographique, d’observation directe et participante et d’analyse historiographique des données archivistiques disponibles, ne cherche pas à momifier la tradition orale mais tente plutôt de manière inédite à ce jour de présenter un panorama le plus large et le plus scientifique possible de l’état des manifestations actuelles d’expressions chantées orales que les adultes adressent aux enfants sur Lifou. Qu’il s’agisse des berceuses , des chansons , des formulettes de jeu mimé, elle cherche à mettre en exergue les caractéristiques formelle
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Gong, Qifeng. "Quality, satisfaction and loyalty : a comparison of SERVQUAL and SERVPERF for educational service in China." Grenoble 2, 2009. http://www.theses.fr/2009GRE21043.

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Abstract:
Au cours des trois dernières décennies, l'économie chinoise a connu une croissance rapide. Accompagnant le développement important de l‘économie, l'investissement dans l'éducation a lui aussi augmenté de façon spectaculaire. Pour les écoles, le problème clé est la façon de gérer, la qualité des services d'enseignement, la satisfaction et la loyauté. D'autres problèmes concernent la façon de mesurer la qualité de service et continent l'améliorer, quels facteurs sont importants pour le service éducatif. Dans ce contexte, cette thèse se concentre sur la comparaison des deux méthodes de mesure de
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