Dissertations / Theses on the topic 'Médecine Légale'

L’activité médico-légale comporte fréquemment l’évaluation de mécanismes lésionnels à l’origine de lésions constatées que cela soit chez l’adulte ou chez l’enfant. Le segment anatomique le plus fréquemment atteint en cas d’accident ou de violences volontaires est représenté par l’extrémité cervico-céphalique. Les traumatismes de l’extrémité cervico-céphalique sont la conséquence mécanique d’une mise en sollicitation excessive de la tête et de ses constituants. Quelque soit la nature du chargement mécanique extérieur, par contact ou par inertie, la réponse mécanique des éléments anatomiques impliqués se traduit par des phénomènes de déformation et de contrainte. Si la limite de tolérance d’un élément anatomique est dépassée, une lésion survient. L’analyse médico-légale des traumatismes de l’extrémité cervico-céphalique était basée jusque très récemment sur des avis d’Expert, certains empiriques, d’autres basés sur des travaux biomécaniques. Le développement de modèles numériques prédictifs de lésions permet d’enrichir l’analyse et l’interprétation médico-légale. Les modèles éléments finis n’avaient, jusqu’à ce travail, jamais été utilisés dans l’évaluation médico-légale des traumatismes crâniens. Notre approche pluridisciplinaire réunissant la biomécanique des chocs et la médecine légale a permis de proposer un nouvel outil d’analyse dans le domaine médico-légal.

La culpabilite ou l'innocence d'une personne est etablie par le sang pris comme indice en biologie legale. L'identification des taches de sang, l'emploi de tests de groupes conventionnels, le test adn ou les "empreintes genetiques" sont, en resume, la base de la criminalistique. Ces empreintes genetiques qui sont completement specifiques a une personne peuvent etre appliquees directement aux problemes d'identification humaine, comprenant le test de paternite et etre utilisees a l'identification de routine et a la validation des cellules humaines en culture. Le p. C. R. Permet de reconnaitre un individu au moyen de petits echantillons. Ces tests des empreintes genetiques s'opposent aux libertes fondamentales et aux lois europeennes. Nous pouvons employer ces tests pour evaluer leur importance comme preuve indiciale dans la justice penale
The guiltiness or innoncence of an individual is established through the blood considered as an index in forensic analysis. The identification of bloodstains, the usefulness of conventional grouping tests, the dna "fingerprints" are, in short, the basis of criminology. These dna "fingerprints" which are completely specific to an individual, could be applied directly to problems of human identification including parenthood testing and be used for the routine identification and the authentication of human cell lines in culture. The p. C. R. Allows us to recognize an individual from small samples. These dna "fingerprints" are in conflict with fundamental liberties and to european law. We can use these tests to estimate their importance as a proof in the penal justice

Grâce au développement de l'informatique et de l'imagerie médicale, de nouvelles approches ont été proposées afin de reconstituer un visage à partir d’un crâne sec et d’identifier un individu. La majorité de ces méthodes sont fondées sur une approche globale et traitent le visage dans son intégralité. Dans cette étude, nous choisissons d’explorer une approche locale et individuelle reposant sur la construction de maillage dense individuel et l’analyse de régions précises du visage. Dans un premier temps, nous constituons une base de données comprenant 47 scanners de tête entière réalisés sur des patients volontaires de sexe féminin, européens et âgés de 20 à 40 ans. Nous appliquons sur chacun de ces scanners un traitement mathématique comportant des étapes de segmentation et la construction de maillages. De plus, 39 points anatomiques sont localisés manuellement sur chaque maillage. Notre approche permet le calcul de géodésiques sur la surface maillée et l'extraction de morceaux de la surface osseuse qui sont délimités par les géodésiques et les points anatomiques (patch-os). La mise en correspondance des patches-os des différents individus de la base s’effectue par recalage et permet de déduire une notion de distance entre patches-os. Une notion d’épaisseur moyenne au-dessus d’un patch-os et une notion de surface moyenne de peau au-dessus du patch-os sont définies. Dans notre approche, chaque patch-os d’un crâne sec non identifié est habillé à l’aide de l’épaisseur ou de la surface moyenne calculée à partir des individus de la base de données dont le patch-os correspondant est proche en terme de distance après recalage
In recent years, the development of IT and medical imaging has had a major impact on facial reconstruction. New strategies have been proposed to reconstitute the morphology of a face from the observation of a skull. Usually, these techniques are based either on few landmark measurements or on the use of templates associated to the face and the skull. In our work, we choose a local and individual approach based on the used of dense meshes associated to a large collection of landmarks directly extracted from CT-scans. Our method allows to reconstruct local features on the skull like the nose with a good accuracy. We first built a database with 47 CT-Scan using whole head performed on 47 volunteers European women aged from 20 to 40 years. Our image processing includes 1/ the segmentation of both skull and external skin surface for each slice; 2/ the construction of two 3D surfaces by meshing curves on successive slices. Then 39 landmarks are manually located on each skull mesh. Our image processing step allows to compute geodesics on the meshed surface and extract anatomically identified feature from the bone surface (bone patch). Using registration techniques it is possible to construct a distance between individual features on the skull (bone patch) and to compute average of the corresponding skin features. We have derived two approaches to compute such average of skin features : one is based on the extraction of skin thickness, the second is based on the extraction of the external skin surface

Les etapes du developpement d'une methode originale de screening toxicologique des prelevements biologiques sont presentees. Une extraction simple liquide/liquide est realisee sur le sang, les urines ou les homogenats tissulaires par le melange chloroforme/isopropanol/n-heptane (60:14:26, v/v/v). Une separation isocratique en phase inverse est realisee sur colonne novapak c18 par un melange methanol/tetrahydrofurane/tampon phosphate ph 2,6 (65:5:30, v/v/v). Une librairie spectrale informatisee, developpee par l'auteur permet la recherche et l'identification automatiques de 311 composes medicamenteux, toxiques ou stupefiants. De nombreuses applications a la toxicologie clinique et medico-legale sont presentees

Le développement de la médecine légale, surtout depuis 20 ans, a entrainé un changement important dans la recherche de la preuve en justice. En effet, la médecine légale qui ne semble concerner a priori qu'un nombre limité de domaines, est en fait pluridisciplinaire car le médecin légiste intervient dans de nombreuses hypothèses. La mission essentielle de la médecine légale est justement d'aider la police et les juridictions à découvrir la vérité. La décision de justice doit pouvoir s'appuyer sur des techniques qui vont permettre d'atteindre une certitude, sans négliger pour autant les éléments humains et sociaux présents lors de toute intervention judiciaire. S’il est un domaine où la recherche de la vérité s'impose avec une exigence qui doit être sans faille, c'est bel et bien celui de la justice pénale parce que toute erreur est de nature à mettre en danger, non seulement l'honneur et la considération des personnes, mais encore ce qui est plus redoutable, leur liberté, leur intimité, leur intégrité voire leur vie. Il existe un conflit constant entre la recherche de l'efficacité optimale de la preuve et le respect des libertés et droits fondamentaux des individus, lors de cette quête de la vérité. Il est intéressant de constater que la justice se sert de plus en plus des sciences de la vie pour prouver un état, établir un fait ou une situation. Les principes de preuve en matière pénale ne font pas obstacle à l'utilisation de la médecine légale, mais il faut apporter des limites à l'activité médico-légale puisqu'elle touche directement au corps humain. Cette protection est assurée à la fois par les principes généraux du droit pénal (partie i) et par les règles fondamentales de procédure pénale (partie II) puisque l'intervention médico-légale s'inscrit, s'intègre dans le procès pénal. Cet ensemble de règles assure tout à la fois l'ordre social, la sécurité publique et l'exercice des libertés et les droits fondamentaux des individus, telle est l'une des difficultés -non les moindre- que doit surmonter une réelle démocratie
The development of the forensic medicine, especially for the last 20 years, brought about an important change in the search for the evidence. Indeed the forensic medicine, which a priori seems to only concern a limited number of domains, is in fact multidisciplinary for the forensic pathologist intervenes in numerous fields. The main task of the forensic medicine is precisely to help the police and the jurisdictions to discover the truth. The ruling must be able to rely on techniques which will allow reaching certainty without for all that neglecting the social and human elements present in every judicial intervention. A field in which the search for truth imperatively requires the absence of any doubt exists, it is well and truly that of criminal justice because any mistake endangers by nature not only the people's honor and respect but also, and this is much more fearsome, their freedom, their intimacy, their integrity, nay, their life. During that quest for the truth, a constant conflict exists between the search for an optimal effectiveness of the evidence and the respect of liberties and fundamental rights of individuals. It is interesting to note that justice more and more uses life sciences in order to prove a state, to establish a fact or a situation. The principles of criminal evidence do not stand in the way of the use of the forensic medicine but limits to the forensic activity must be set since it directly touches the human body. This protection is ensured both by the general principles of the criminal law (part i) and by the fundamental rules of the penal procedure (part ii) since the forensic intervention is in keeping with and becomes integrated with the penal proceedings. This set of rules ensures social order, public security and the exercise of the liberties and fundamental rights of the individuals at once. Such is one of the difficulties -not the least- that a real democracy has to overcome

Cette recherche porte sur les médecins légistes et les expertises qu’ils effectuent sur réquisitions du procureur. Ni collaborateurs occasionnels du juge, ni détenteurs d’un titre de spécialité spécifique, les médecins légistes constituent un corps professionnel à distance à la fois du modèle de l’expertise judiciaire et de celui des spécialités médicales. Ils exercent l’expertise médico-légale à titre principal dans des services hospitaliers dédiés, après avoir suivi un cursus dans une spécialité médicale allant de la médecine générale à l’anatomopathologie, en passant par la médecine du travail et la santé publique.La thèse explore la tension entre expertise judiciaire et spécialité médicale et l’analyse simultanément comme étant inscrite dans le processus de constitution du groupe professionnel des médecins légistes, et comme résidant au cœur d’activités de coproduction des vérités médicale et judiciaire sur les faits. Cette recherche repose sur la mise en place d’un dispositif d’enquête empirique associant des observations ethnographiques, des entretiens et un travail documentaire. Les différents sites étudiés (salles d’autopsies, cabinets médicaux, directions ministérielles, administrations déconcentrées, permanences-parquet, cours d’assises, congrès de médecine légale) sont constitutifs du dispositif médico-légal étudié selon deux plans distincts : le plan des protocoles qui, des ministères aux services, vise à organiser et cadrer les activités médico-légales ; celui des rapports d’expertise établis par les médecins légistes, qu’il s’est agi de suivre depuis les services de médecine légale jusqu’aux tribunaux. La première partie consiste à explorer le plan des protocoles, en étudiant notamment la genèse, l’élaboration et la mise en œuvre d’une réforme de la médecine légale. Elle montre que l’organisation des activités médico-légales a oscillé entre deux définitions de l’expertise médico-légale qui instituent respectivement une figure du médecin expert judiciaire et une figure du légiste spécialiste. La deuxième partie retrace les carrières de ceux qui s’engagent dans l’expertise médico-légale. Elle montre que les postures des médecins vis-à-vis de l’expertise médico-légale dépendent de la façon dont ils ajustent l’exercice de cette activité à leur formation médicale d’origine. Enfin, la troisième partie traite des pratiques des experts et des magistrats du parquet, au sein des organisations où les expertises médico-légales sont produites et utilisées, de l’hôpital au tribunal. Cette ethnographie de l’élaboration des preuves médico-légales révèle les tensions qui apparaissent dans le flux de l’activité du fait des différents cadres que les médecins associent dans leurs explorations des corps violentés.Cette approche mobile du dispositif médico-légal permet de soulever deux enjeux théoriques. D’abord, l’articulation entre le niveau micro des pratiques et le niveau méso des organisations conduit à renouveler l’approche par les segments professionnels. L’étude des processus de segmentation permet ici de déterminer si la médecine légale est une activité pilotée depuis la tutelle judiciaire qui finance et consomme des rapports d’expertise, ou si elle tend à devenir une discipline médicale autonome régulée comme une spécialité depuis l’hôpital. Le deuxième enjeu consiste à étudier les processus de socialisation au dispositif et les pratiques des experts de façon dynamique. En définitive, cette thèse propose d’analyser une pratique tendue entre différents cadres mobilisés en situation, tout en analysant certains déterminants sociaux du jugement médico-légal par l’exploration dynamique de trois échelles distinctes : l’organisation de la médecine légale, la socialisation des médecins légistes et l’activité des professionnels qui produisent et se saisissent des rapports médico-légaux
This research focuses on medical examiners and the reports they provide upon requisition from Public Prosecutors. Neither occasional collaborators of the judge, nor holders of a specific specialty title, forensic scientists and medical examiners form a professional body that is quite distant from both the judicial expert assessment model and the medical specialty model. They mainly practise the medico-legal expertise in dedicated hospital units, and have undergone a medical university curriculum, with medical specialties ranging from general medicine to anatomopathology, and from occupational medicine to public health.This thesis explores the tension between a judicial expert assessment and a medical specialty, and analyses this tension, simultaneously as being enshrined into the formation process of the occupational group, and as a driving force of the coproduction of medical and judicial truths about facts. The research builds on the implementation of an empirical investigation system, associating ethnographic observations, interviews, and documentation. The different locations that were analysed (autopsy rooms, doctors’ offices, Ministerial directions, decentralised administrations, Public Prosecutors’ committee rooms, congress) constitute a two-level analysis of the medico-legal apparatus: on one hand, the protocol level, where medico-legal activities are organised and supervised, from state-level administrations to local departments; on the other hand, the expert assessment level, where medical examiners were studied from medical examination rooms up to courts of law. The first chapter explores the protocol level, by studying, in particular, the genesis, elaboration and implementation of a forensic medicine reform. It highlights how the organisation of medico-legal activities has been oscillating between two definitions of a medico-legal expertise; these two definitions respectively establish the figure of a judicial expert doctor, and the figure of a forensic specialist. The second chapter focuses on the careers of those who embrace the medico-legal expertise field. It reveals how doctors’ positions on medico-legal expertise are reliant on the way they adjust the practising of this activity to their original medical education. Finally, the third chapter analyses the practices of experts and magistrates from the Public Prosecutor’s department, within the organisations where the medico-legal expert assessments are produced and used, from hospitals to courts of law. This ethnography of how medico-legal evidence is created underlines the tensions that come up within this activity stream, as doctors mix up different frameworks in the way they examine assaulted bodies.This mobile approach of the medico-legal apparatus allows the surfacing of two theoretical concerns. First, the logical hierarchy between the micro level of practises and the meso level of organisations leads to renew the approach for professional segments. Studying segmentation processes is a way of determining if forensic medicine is more driven towards being an activity that is piloted by the judicial administration supervision (which funds and consumes the expert assessments), or towards becoming an autonomous medical discipline with the same regulation mechanisms as a regular hospital specialty. This second concern leads to studying the socialization mechanism as well as the practises of experts in a dynamic way. Ultimately, this thesis proposes to analyse a practise that is stretched between different surroundings in concrete situations, while analysing specific social determining factors of the medico-legal assessment, by dynamically exploring three levels: the organisation of forensic medicine, the socialization of the experts, and the actual activity of the professionals that produce and seize medico-legal assessments

Introduction : l’estimation du délai post mortem (délai entre la découverte d’un cadavre et le moment du décès) est un élément important dans une enquête de police. Cette estimation est difficile lorsque le corps retrouvé est à l’état de squelette. Il existe peu d’outil pour effectuer cela.Ce travail s’inscrit dans la volonté d’élaborer des méthodes d’estimation de l’intervalle post mortem sur des restes osseux. Cette thèse s’attache à apporter des données nouvelles à l’aide de la micro-imagerie en taphonomie osseuse. Plus particulièrement, nous tentons de mettre en évidence les interactions entre l’os humain post mortem et son environnement.Matériels et méthodes : Des os humains issus de plusieurs dons du corps à la science ont été étudiés au micro-scanner. Ces os ont été conservés prospectivement pendant des périodes connues de temps connues. Les os ont été examinés au décours d’une conservation dans un environnement contrôlé et stable en température et en hygrométrie. Quatre axes d’expérimentation ont été retenus.Un premier axe de travail a porté sur la mesure de la précision du micro-scanner lors de mesures répétées. Ce travail a été réalisé sur des fragments de voûtes crâniennes et des phalanges.Un deuxième axe de travail a été réalisé sur l’impact du mode de conservation initiale de l’échantillon. Nous avons comparé l’évolution architecturale au micro-scanner de fragments de voûte crânienne conservés dans du formol à 10% ou en congélation à -20°C. Chaque échantillon a été conservé pendant 12 mois.Un troisième axe de travail s’est attaché à décrire l’évolution micro-scannographique de fragments osseux conservés en milieu standard sur diverse période (fragments de voûte crânienne sur 4 semaines et 10 semaines - fragments de côtes sur 6 et 36 mois).Résultats : Il a été mis en évidence que les acquisitions faites au micro-scanner sont précises et reproductibles.Nous avons montré qu’il existe de nombreuses variations architecturales lors de la mise en conservation d’os en milieu formolé ou en congélation. Cela montre l’importance du travail sur os frais dans un contexte taphonomique.Il a été mis en évidence des modifications architecturales significatives lors de la conservation d’os en milieu dit standard et contrôlé. Ces modifications surviennent dès les deux premières semaines de conservations pour les fragments de voûtes et sont également observées après 6 et 36 mois de conservation pour les fragments de côtes.Discussion et conclusion : Ce travail a permis de mettre en évidence l’intérêt que représente la micro-imagerie pour l’étude de l’architecture osseuse. Il s’agit d’une technologie précise et non destructrice de l’échantillon. L’apport du micro-scanner réside dans la capacité d’analyse architecturale de volumes importants. Nos résultats confirment l’influence du milieu de conservation et du temps sur le substrat osseux. Des modifications architecturales sont déjà observables après des temps de conservation variables (de quelques semaines plusieurs mois). Ces délais sont très courts au regard du délai de prescription en matière pénale et de la taphonomie en archéologie. Ces résultats méritent d’être confrontés à des données sur un plus grand nombre d’individus, sur des durées de conservation plus longues et avec de nombreux milieux de conservation
Introduction: Estimating post-mortem delay (the time between the discovery of a dead body and the time of death) is an important element in a police investigation. This estimate is difficult when the body found is in the skeleton state. There is little tool to do this.This work is part of the desire to develop methods for estimating the post mortem interval on bone remains. This thesis focuses on providing new data using micro-imaging in bone taphonomy. In particular, we try to highlight the interactions between post mortem human bone and its environment.Materials and methods: Human bones from several body donations to science were studied by micro-scanning. These bones have been conserved prospectively for known periods of time. The bones were examined during conservation in a controlled environment and stable in temperature and hygrometry. Four axes of experimentation were retained.A first line of work focused on measuring the precision of the micro-scanner during repeated measurements. This work was done on fragments of cranial vaults and phalanges.A second line of work was carried out on the impact of the initial mode of preservation of the sample. We compared the architectural evolution with micro-scanning of cranial vault fragments preserved in 10% formalin or freezing at -20 ° C. Each sample was kept for 12 months.A third line of work focused on describing the microCT evolution of bone fragments preserved in standard medium over various periods (cranial vault fragments over 4 weeks and 10 weeks - rib fragments over 6 and 36 months).Results: It has been shown that micro-scanner acquisitions are accurate and reproducible.We have shown that there are many architectural variations in the storage of bone in formaldehyde or freezing. This shows the importance of fresh bone work in a taphonomic context.Significant architectural modifications have been demonstrated during bone conservation in a standard and controlled environment. These changes occur as early as the first two weeks of storage for the vault fragments and are also observed after 6 and 36 months of storage for the rib fragments.Discussion and conclusion: This work has made it possible to highlight the interest that micro-imaging represents for the study of bone architecture. This is a precise and non-destructive technology of the sample. The contribution of the micro-scanner lies in the capacity of architectural analysis of large volumes. Our results confirm the influence of conservation medium and time on the bone substrate. Architectural modifications are already observable after variable conservation times (from a few weeks to several months). These delays are very short with regard to the limitation period in criminal cases and taphonomy in archeology. These results deserve to be confronted with data on a larger number of individuals, longer storage periods, and many conservation environments

L'investigation des polymorphismes du génome humain permet d'identifier les individus avec certitude et d'établir des relations de parenté. L'étude des polymorphismes ponctuels de séquence (SNP) présente un réel intérêt dans les domaines de la médecine légale et de l'anthropologie moléculaire. En effet, les SNP autosomaux réunissent les avantages des méthodes appliquées aujourd'hui et permettent d'atteindre un haut pouvoir discriminant à partir d'échantillons dégradés par l'analyse de fragments d'ADN courts. Nous avons sélectionné 50 SNP autosomaux et une différence de séquence entre les copies du gène de l'amélogénine porté par les gonosomes. La définition de cet ensemble de marqueurs est un travail original tant d'un point de vue quantitatif, menant à un pouvoir de discrimination élevé, que d'un point de vue qualitatif, ne considérant que des marqueurs non codants en accord avec la législation française en vigueur. Les marqueurs ont été étudiés par détection des produits d'extension allèles spécifique d'amorce par spectrométrie de masse MALDI-TOF. L'étude d'un échantillon de la population française a permis de fournir des informations sur la distribution allélique de ces marqueurs, de valider l'ensemble des SNP sélectionnés comme outil pour la filiation et l'identification génétique et de développer une méthode d'analyse directe, sensible et rapide permettant l'analyse simultanée d'un grand nombre de molécules de manière reproductible. L'analyse des marqueurs bialléliques validés représente un outil complémentaire à celle des microsatellites dans le cadre d'échantillons fortement dégradés tels qu'ils sont fréquemment rencontrés sur les scènes de crimes ou lors de catastrophes de masse. La définition d'un protocole de routine permettra d'introduire cette technique basée sur les marqueurs SNP au niveau des laboratoires d'identification génétique
Human genome polymorphism investigation allows accurate individual identification and genetic relationship establishment. The study of single nucleotide polymorphisms (SNPs) requires short DNA fragments and therefore has a particular advantage over classical markers in the analysis of degraded samples. This and the capacity of yielding high discriminatory powers confer a great value to autosomal SNP markers in the fields of forensics or molecular anthropology. In the present study 50 autosomal SNPs and a sex determining sequence difference between the amelogenin gene gonosomal copies were selected. The characterization of this set of markers represents an innovative work as it allows generating strong discriminatory information and is restricted to non-coding DNA regions, in harmony with the in force French legislation. Our approach to SNP typing is a multiplex PCR based amplification followed by simultaneous detection of primer extension products by MALDI-TOF mass spectrometry. The study of these markers in a French representative population allowed their allelic distribution investigation, their validation as tools for genetic identification and filiation and the development of a direct, sensitive, rapid and multiplexed analysis method yielding reproducible results. The analysis of the selected binary markers represents a complementary means of great help in cases where microsatellite investigation fails due to extensive DNA degradation rather then lack of DNA template. Their specific advantage relies in the identification of discrete samples, such as highly degraded tissues commonly encountered on crime scenes or in mass-disasters. The establishment of a routine protocol will lead to the implementation of the method based on SNP typing in genetic identification laboratories

Lors de la découverte d'un corps, les enquêteurs ont besoin de déterminer précisément la date et l'heure du décès. La médecine légale doit fournir cette information grâce à l'étude des caractéristiques du cadavre et de son état de décomposition. Cependant, ces techniques ne sont efficaces que durant une courte période, et passé quelques jours après le décès, l'estimation de l'intervalle post-mortem (IPM) devient délicate et imprécise. Dans ce cas, il est possible de recourir à l'entomologie médico-légale, technique consistant à étudier l'entomofaune nécrophage retrouvée sur le corps afin d'estimer la date de la mort. L'objectif est alors de dater les premières pontes en calculant l'âge des insectes prélevés. La présente étude vise en premier lieu à améliorer les connaissances fondamentales quant au développement et au comportement des principales espèces de diptères nécrophages. Les expériences réalisées portent sur l'évolution saisonnière des populations d'insectes nécrophages, les variations intrinsèques de la vitesse de développement des larves, leur vitesse de déplacements, la structuration et le comportement des agrégats larvaires, ainsi que le comportement thermique du cadavre. Pour chacun de ces points, une étude bibliographique approfondie a été réalisée. Le dispositif expérimental ainsi que les résultats obtenus sont présentés puis analysés et replacés dans le contexte de l'entomologie médico-légale. Les données et observations obtenues au cours de ces recherches ont également constitué la base de développement d'un modèle informatique simulant le comportement et le développement des larves de diptères nécrophages sur un corps. Outre son aspect explicatif, cet outil de simulation constitue le premier niveau d'un système d'analyse plus vaste. Destiné à la réalisation d'expertises en entomologie médico-légale, ce programme permet d'estimer, à partir de la comparaison entre résultats de simulations et prélèvements effectués sur un corps, le moment de la mort et la marge d'erreur de cette estimation. Cette thèse répond ainsi à un double objectif : enrichir les connaissances concernant certains aspects de la biologie des insectes nécrophages, et améliorer la précision et la fiabilité des expertises entomologiques grâce au développement de méthodes informatiques de raisonnement et d'analyse

Alors que de nombreux travaux s’intéressent à l’expertise médico-légale à partir de son rôle dans la délibération judiciaire, peu d’études portent sur l’articulation de la médecine et du droit dans le quotidien des experts. Pourtant, déposer au tribunal ne constitue qu’un aspect parmi d’autres des activités des médecins légistes. Comprendre comment ceux-ci mettent en œuvre l’interface entre la médecine et le droit implique donc de s’éloigner du tribunal pour se pencher sur la pratique quotidienne de l’expertise à l’hôpital. Dans cette optique, la présente thèse s’intéresse à la médecine légale à partir d’une enquête ethnographique menée sur un an dans trois morgues hospitalières d’Inde du Nord, ainsi que sur un travail à partir d’archives judiciaires. Elle s’appuie sur des études de cas constituées à partir de l’analyse des interactions entre médecins et policiers ou membres des familles, des temps d’examen des corps et des stratégies de rédaction des rapports médico-légaux. Tout en resituant la médecine légale indienne dans son contexte historique, sociologique et institutionnel, ce travail, au croisement d’une anthropologie médicale et d’une anthropologie du droit, a pour but d’établir comment les médecins légistes comprennent les cas médico-légaux, rédigent leurs rapports et agissent sur le réel. Le diagnostic médico-légal et sa formulation écrite apparaissent comme des élaborations, construites au fil d’un processus hybride dont l’analyse permet de saisir les enjeux épistémologiques, politiques et sociaux de la pratique médico-légale
Whereas much has been written about the role played by medico-legal evidence in judicial deliberation, few studies focus on the articulation of medicine and law in the daily lives of experts. However, testifying in courts is but one aspect of forensic medicine. Understanding how medico-legal experts implement the interface between medicine and law therefore requires moving away from the court to focus on the daily practice of forensic expertise in the hospital. In this perspective, this thesis deals with forensic medicine based on a one-year ethnographic survey conducted in three hospital mortuaries in North India, as well as on judicial records. It relies on case studies formed out of the analysis of interactions between doctors and police officers or family members, medico-legal examinations and strategies for writing forensic reports. While placing Indian forensic medicine in its historical, sociological and institutional context, this work, at the intersection of medical and legal anthropology, aims to establish how medico-legal experts understand cases, write their reports and act on reality. The medico-legal diagnosis and its written formulation appear as elaborations, built through a hybrid process whose analysis makes it possible to grasp the epistemological, political and social issues surrounding medico-legal practice

La médecine légale, souvent présentée à tort comme la médecine des morts, est une discipline médicale particulière en ce qu’elle est pratiquée à des fins judiciaires. Véritable médecine du corps et de l’esprit, elle a pour principal objectif d’offrir aux acteurs de la procédure pénale des preuves pouvant contribuer à la manifestation de la vérité judiciaire. L’élaboration d’une définition juridique de la preuve médico-légale met en évidence sa difficile intégration au sein des classifications des modes de preuve qui apparaissent aujourd’hui inadaptées aux nouveaux moyens probatoires. Cette preuve s’insère dans une nouvelle catégorie réservée aux preuves obtenues par des moyens techniques et scientifiques. L’étude de l’utilisation de la preuve médico- légale tout au long de la procédure pénale met en évidence son influence considérable sur les décisions prises par les différents acteurs et notamment sur le juge allant jusqu’à remettre en question l’effectivité du principe de l’intime conviction. Ce constat largement partagé amène à repenser l’office du juge face à la preuve médico-légale afin qu’il conserve son pouvoir d’appréciation. L’instauration d’une réglementation propre à la preuve médico- légale permet ainsi d’aménager l’office du juge qui, en plus de veiller au respect des principes de la procédure pénale et des libertés et droits des personnes, est garant de la fiabilité des connaissances et des techniques utilisées lors du processus d’obtention de la preuve médico- légale. Ce contrôle renforcé donne alors à cette preuve toute sa force et sa valeur, justifiant ainsi l’attribution d’une force probante particulière
Forensic medicine, often wrongly presented as the medicine of the dead, is a unique medical discipline as it is practiced for judicial purposes. As a veritable medicine of the body and mind, its main objective is to provide evidences that can contribute to establishing the judicial truth to those involved in criminal proceedings. Establishing a legal definition of forensic evidence highlights the difficulty to integrate it into classifications of modes of evidence, which today appear ill-suited to new evidential resources. It seems that forensic evidence should be included in a new category dedicated to evidence obtained by technical and scientific means. The almost systematic use of this type of evidence must not, however, be carried out neither in disregard of the rules governing criminal procedure, nor in violation of the fundamental individuals principles and freedoms. In this respect, the role of the judge is fundamental and deserves to be strengthened, as the guarantor of compliance with the general principles of criminal law. Bolstered by its conferred reliability and value, this evidence has a considerable influence on all those involved in criminal proceedings, either during the investigation phase or during the criminal trial. However, this widely shared observation, nevertheless raises questions of the capability of the various players, and in particular the judge, to sovereignty over the evidence. In practical terms, the absence of knowledge of the judge in this domain makes inevitably incompetent, thus justifying the proposal to adjust of the probative value of this category of evidence

Cette recherche porte sur les médecins légistes et les expertises qu’ils effectuent sur réquisitions du procureur. Ni collaborateurs occasionnels du juge, ni détenteurs d’un titre de spécialité spécifique, les médecins légistes constituent un corps professionnel à distance à la fois du modèle de l’expertise judiciaire et de celui des spécialités médicales. Ils exercent l’expertise médico-légale à titre principal dans des services hospitaliers dédiés, après avoir suivi un cursus dans une spécialité médicale allant de la médecine générale à l’anatomopathologie, en passant par la médecine du travail et la santé publique.La thèse explore la tension entre expertise judiciaire et spécialité médicale et l’analyse simultanément comme étant inscrite dans le processus de constitution du groupe professionnel des médecins légistes, et comme résidant au cœur d’activités de coproduction des vérités médicale et judiciaire sur les faits. Cette recherche repose sur la mise en place d’un dispositif d’enquête empirique associant des observations ethnographiques, des entretiens et un travail documentaire. Les différents sites étudiés (salles d’autopsies, cabinets médicaux, directions ministérielles, administrations déconcentrées, permanences-parquet, cours d’assises, congrès de médecine légale) sont constitutifs du dispositif médico-légal étudié selon deux plans distincts : le plan des protocoles qui, des ministères aux services, vise à organiser et cadrer les activités médico-légales ; celui des rapports d’expertise établis par les médecins légistes, qu’il s’est agi de suivre depuis les services de médecine légale jusqu’aux tribunaux. La première partie consiste à explorer le plan des protocoles, en étudiant notamment la genèse, l’élaboration et la mise en œuvre d’une réforme de la médecine légale. Elle montre que l’organisation des activités médico-légales a oscillé entre deux définitions de l’expertise médico-légale qui instituent respectivement une figure du médecin expert judiciaire et une figure du légiste spécialiste. La deuxième partie retrace les carrières de ceux qui s’engagent dans l’expertise médico-légale. Elle montre que les postures des médecins vis-à-vis de l’expertise médico-légale dépendent de la façon dont ils ajustent l’exercice de cette activité à leur formation médicale d’origine. Enfin, la troisième partie traite des pratiques des experts et des magistrats du parquet, au sein des organisations où les expertises médico-légales sont produites et utilisées, de l’hôpital au tribunal. Cette ethnographie de l’élaboration des preuves médico-légales révèle les tensions qui apparaissent dans le flux de l’activité du fait des différents cadres que les médecins associent dans leurs explorations des corps violentés.Cette approche mobile du dispositif médico-légal permet de soulever deux enjeux théoriques. D’abord, l’articulation entre le niveau micro des pratiques et le niveau méso des organisations conduit à renouveler l’approche par les segments professionnels. L’étude des processus de segmentation permet ici de déterminer si la médecine légale est une activité pilotée depuis la tutelle judiciaire qui finance et consomme des rapports d’expertise, ou si elle tend à devenir une discipline médicale autonome régulée comme une spécialité depuis l’hôpital. Le deuxième enjeu consiste à étudier les processus de socialisation au dispositif et les pratiques des experts de façon dynamique. En définitive, cette thèse propose d’analyser une pratique tendue entre différents cadres mobilisés en situation, tout en analysant certains déterminants sociaux du jugement médico-légal par l’exploration dynamique de trois échelles distinctes : l’organisation de la médecine légale, la socialisation des médecins légistes et l’activité des professionnels qui produisent et se saisissent des rapports médico-légaux
This research focuses on medical examiners and the reports they provide upon requisition from Public Prosecutors. Neither occasional collaborators of the judge, nor holders of a specific specialty title, forensic scientists and medical examiners form a professional body that is quite distant from both the judicial expert assessment model and the medical specialty model. They mainly practise the medico-legal expertise in dedicated hospital units, and have undergone a medical university curriculum, with medical specialties ranging from general medicine to anatomopathology, and from occupational medicine to public health.This thesis explores the tension between a judicial expert assessment and a medical specialty, and analyses this tension, simultaneously as being enshrined into the formation process of the occupational group, and as a driving force of the coproduction of medical and judicial truths about facts. The research builds on the implementation of an empirical investigation system, associating ethnographic observations, interviews, and documentation. The different locations that were analysed (autopsy rooms, doctors’ offices, Ministerial directions, decentralised administrations, Public Prosecutors’ committee rooms, congress) constitute a two-level analysis of the medico-legal apparatus: on one hand, the protocol level, where medico-legal activities are organised and supervised, from state-level administrations to local departments; on the other hand, the expert assessment level, where medical examiners were studied from medical examination rooms up to courts of law. The first chapter explores the protocol level, by studying, in particular, the genesis, elaboration and implementation of a forensic medicine reform. It highlights how the organisation of medico-legal activities has been oscillating between two definitions of a medico-legal expertise; these two definitions respectively establish the figure of a judicial expert doctor, and the figure of a forensic specialist. The second chapter focuses on the careers of those who embrace the medico-legal expertise field. It reveals how doctors’ positions on medico-legal expertise are reliant on the way they adjust the practising of this activity to their original medical education. Finally, the third chapter analyses the practices of experts and magistrates from the Public Prosecutor’s department, within the organisations where the medico-legal expert assessments are produced and used, from hospitals to courts of law. This ethnography of how medico-legal evidence is created underlines the tensions that come up within this activity stream, as doctors mix up different frameworks in the way they examine assaulted bodies.This mobile approach of the medico-legal apparatus allows the surfacing of two theoretical concerns. First, the logical hierarchy between the micro level of practises and the meso level of organisations leads to renew the approach for professional segments. Studying segmentation processes is a way of determining if forensic medicine is more driven towards being an activity that is piloted by the judicial administration supervision (which funds and consumes the expert assessments), or towards becoming an autonomous medical discipline with the same regulation mechanisms as a regular hospital specialty. This second concern leads to studying the socialization mechanism as well as the practises of experts in a dynamic way. Ultimately, this thesis proposes to analyse a practise that is stretched between different surroundings in concrete situations, while analysing specific social determining factors of the medico-legal assessment, by dynamically exploring three levels: the organisation of forensic medicine, the socialization of the experts, and the actual activity of the professionals that produce and seize medico-legal assessments

L'utilisation des invertebrés colonisant les cadavres en eau douce est peu exploitée en médecine légale. Ce travail, situé à l'interface entre la recherche fondamentale et les développements appliqués, fournit une approche de la colonisation d'un corps immergé au cours du temps afin de concevoir un outil d'estimation du délai post-mortem. Deux expériences utilisant un modèle animal et une confrontation des résulatts obtenus avec des données réelles de terrain sont exposées. Les varaibles pouvant être significatives (vêtements, type de milieu, physicochimie etc. . . ) sont étudiées. Les colonisations par les invertébrés sont confrontées avec les stades post-mortem et des spectres de taxons informatifs sont mis en évidence. Sur ces bases , un protocole pratique est mis en place. La faune aquatique est à même maintenant de constituer un outil pertinent utilisable pour l'estimation du temps de submersion
From the pathology point of view , invertebrates colonising cadavers in freshwater have been rarely used. This work, standing between fundamental and applied research, gives an insight of the colonisation of immersed body against time, in order to design a tool assessing the post-mortem day. Two experiments applying an animalmodel, and cross examination of the results are presented. Parameters that could be of significance (clothes, environment, physico-chemistry etc. . . ) are studied. Colonisations by invertebrates are examined against post-mortem stages and bio-indicators spectra are highlighted. In the afore mentioned basis, a working protocol is set up. Aquatic fauna is now able to constitute a relevant tool that can be used for assessing submersion delay

Introduction. L'incontinence urinaire ne peut être ignorée par l'expert lors de son évaluation. On ne peut toutefois pas attendre de la victime un énoncé de ce préjudice de manière ouverte et presque publique dans une sphère aussi chargée d'émotion. La pudeur élude ce handicap du discours revendicateur et le médecin devra rechercher les signes évocateurs de cette affection cachée par un sentiment de honte car il se doit d'évaluer le dommage et tout le dommage. Tant dans le cadre de l'expertise d'un dommage que de l'évaluation des atteintes de la santé dans un contexte de médecine sociale, le médecin se doit de recourir à des méthodes d'évaluation adaptées (et non invasives), fiables, reproductibles et scientifiquement validées. Les méthodes d'évaluation et leurs limites d'application dans un contexte non thérapeutique doivent être analysées de même que la procédure actuelle de l'évaluation personnelle dans le cadre de l'incontinence urinaire. Nous nous intéressons tout d'abord aux notions épidémiologiques en rapport avec l'incontinence urinaire en définissant le problème et en déterminant la terminologie adaptée au français. Après une analyse de la prévalence, nous présentons les facteurs de risque associés. Après avoir déterminé les facteurs prédictifs et précisé le principe d'anticipation, nous rapportons l'impact économique et social d'un tel symptôme. Le contexte non thérapeutique de l'expertise implique des limites dans la méthodologie d'évaluation. Nous reprenons les techniques non invasives d'évaluation en analysant la littérature avec les procédures utilisées dans ce travail. Nous évaluons les techniques peu invasives et analysons l'intérêt dans le cadre évaluatif des informations fournies par les techniques modérément invasives et invasives prescrites dans un cadre thérapeutique. La procédure actuelle d'évaluation de l'incapacité personnelle dans le cadre de l'incontinence urinaire est présentée avec une définition du terme "incapacité personnelle" et en précisant les liens de causalité. Sont indissociables du principe de causalité, les notions d'état antérieur et de prédisposition. Les techniques d'évaluation et de détermination du taux en Belgique et à l'étranger sont revues et l'aspect évaluatif spécifique à la médecine pratiquée dans le cadre de la sécurité sociale est étudié. L'objectif de la recherche comportait un volet permettant de calibrer le taux d'atteinte à l'intégrité physico-psychique d'une personne présentant une incontinence urinaire, un volet relatif à une application de cette méthode de calibrage dans le cadre des prestations d'évaluation médicale pour la sécurité sociale et un volet déterminant la fidélité et la sincérité des réponses des patients soumis à l'autoquestionnaire utilisé en tant qu'instrument évaluatif.Première étude.Objectif.-La détermination du préjudice corporel relatif à l'incontinence urinaire oblige au recours à des techniques d'évaluation non invasives et des plus précises de cet état en utilisant des instruments d'exploration en concordance avec la Classification Interntionale du Fonctionnement, du handicap et de la santé(CIF). Le but de cette étude est d'identifier le test évaluatif le plus adéquat et de déterminer un modèle barémique en rapport avec l'incontinence urinaire.Matériels et méthodes.-Nous avons réalisé une étude transversale prospective comparant les résultats des tests urodynamiques successifs avec les scores du questionnaire International Consultation on Incontinence Questionnaire-Urinary Incontinence-Short Form (ICIQ-UI-SF) et le test d'incontinence (pad-test) réalisé en une heure sur 120 patients. Nous avons procédé par analyse statistique de probabilité des événements puis utilisé la régression logistique afin de calculer la probabilité d'incontinence urinaire en fonction des facteurs prédicteurs les plus significatifs. Par la suite, nous avons créé une grille basée sur les prédicteurs significatifs et leur probabilité d'une incontinence urinaire objectivée sur base d'un examen urodynamique.Résultats.-Le score moyen ICIQ-UI-SF était de 13,5±4,6 et la valeur médiane du pad test était de 8 g. L'évaluation basée sur la construction ROC (receiver operating characteristic) démontre la pertinence des résultats urodynamiques avec les scores ICIQ-UI-SF (Aire Sous Courbe 0,689) et les résultats du test d'incontinence-pad test (Aire Sous Courbe 0,693). En procédant par régression logistique, nous avons démontré que les meilleurs prédicteurs indépendants d'une incontinence urinaire objectivée par un test urodynamique étaient l'âge du patient et le score ICIQ-UI-SF. Le modèle obtenu par régression logistique nous a permis de construire une équation permettant de déterminer la probabilité d'incontinence urinaire ojectivée sur base d'un examen urodynamique à l'aide de ces prédicteurs. Utilisant ces instruments, nous avons créé une grille générant un index de probabilité.Conclusion.-En utilisant cette grille d'index de probabilité, relative au patient et à son taux maximum d'invalidité en rapport avec l'incontinence urinaire, nous devenons capable de calculer son incapacité personnelle.Seconde étude.Objectif.-Des forfaits financiers sont octroyés par la sécurité sociale sur base de critères de dépendance déterminés par une échelle d'évaluation hiérarchisée, scorée en quatre points, appelée échelle de Katz dont le cinquième item concerne la continence urinaire et fécale. L'objectif de cette étude est de démontrer que le questionnaire ICIQ-UI-SF peut être utilisé afin de déterminer un score applicable en médecine factuelle pour évaluer le degré d'incontinence demandé par l'échelle de Katz-6 et permettre la distinction entre le score 2 (est accidentellement incontinent) et le score 3 (est incontinent).Matériels et méthodes.-La capacité fonctionnelle de 63 patients (14 hommes, 49 femmes, âgés de 70 à 99 ans) a été évaluée sur base d'un Mini Mental State Examination (MMSE), d'un index de Katz pour les activités de vie quotidienne et d'un questionnaire ICIQ-UI-SF. Une analyse comparative des moyennes a été réalisée. Les scores observés lors du questionnaire ICIQ-UI-SF ont été introduites comme variables. Les données observées dans la population scorée 2 à l'item continence ont été comparées aux données de la population scorée 3 pour le même item en réalisant un graphe type box-and-whisker and dot plot. La sensibilité et la spécificité de chaque variable ont été testées et les résultats évalués en réalisant une courbe ROC (Receiver Operating Characteristic). La meilleure variable (score ICIQ-UI-SF) a été retenue comme score pivot permettant la distinction des patients pouvant être scorés 2 ou 3 sur l'item continence de l'échelle de Katz.Résultats.-Des différences significatives ont été observées entre l'échantillon scoré 2 pour l'item continence de l'échelle de Katz et l'échantillon scoré 3 pour le même item et le score du questionnaire ICIQ-UI-SF et le score global de l'échelle de Katz mais nous n'avons pas observé de différence significative en rapport avec le score MMSE. Sur base de l'analyse ROC, nous avons comparé le pouvoir discriminant du score ICIQ-UI-SF par rapport au score de l'item continence de l'échelle de Katz. Le score ICIQ-UI-SF le plus favorable en sensibilité et spécificité s'est révélé être le score de 13.Conclusion.-Nous avons démontré que la variable la plus significative (score ICIQ-UI-SF) à retenir comme score pivot pour distinguer les patients pouvant être scoré 2 ou 3 sur l'item continence de l'échelle de Katz est la valeur 13.Troisième étude.Objectif.- Nous avons recherché les éléments de personnalité dans une population ayant une incontinence urinaire. Une corrélation entre les résultats du questionnaire de personnalité Minimult et les résultats de l'ICIQ-UI-SF (International Consultation Incontinence Questionnaire Urinary Incontinence Short Form) a été réalisée. Le but du travail est d'objectiver la fiabilité et la sincérité des réponses des patients et, par ailleurs, de rechercher les éléments permettant d'établir qu'un trouble de personnalité pourrait être impliqué dans la physiopathologie de l'incontinence urinaire.Matériels et méthodes.- Nous avons réalisé une étude prospective observationnelle. Un questionnaire informatisé comprenant une double présentation des trois questions scorées de l'ICIQ-UI-SF parmi les 71 questions du Minimult a été proposé à 47 patients.Résultats.- Sur 37 patients inclus, le test non paramétrique Wilcoxon-Mann-Whitney a conforté la concordance des deux questionnaires ICIQ-UI-SF avec p=0.1792. Parmi ceux-ci, l'inventaire Minimult a permis de sélectionner 23 patients dont le score de l'échelle de validité F (avec F<70) autorisait une analyse clinique fiable. Un score F>70 correspond à une personne "qui accentue ses symptômes" ou peut être significatif d'un trouble de l'attention ce qui justifie l'exclusion de ces patients. Nous avons comparé la différence des scores de l'ICIQ-UI-SF lors des test et re-test aux scores obtenus sur l'échelle de validité F, indicateur de surcharge, du questionnaire Minimult en utilisant l'analyse ROC. Les résultats ont démontré une AUC de 0,559 avec une sensibilité de 78,6% et une spécificité de 43,5%. Parmi cette population valide de 23 patients, aucun score L n'était supérieur à 70 ce qui indique l'absence de mensonge délibéré. L'analyse de personnalité de cette même population n'a détecté aucun trouble de personnalité dans 9 cas. Elle a démontré six cas présentant une valeur élevée sur l'échelle d'hypochondrie, cinq une valeur élevée dans l'échelle dépression, quatre une valeur élevée dans l'échelle d'hystérie. Cette triade névrotique a été retrouvée dans deux cas. La déviation psychopathique (Pd) relative à un registre antisocial était retrouvée dans cinq cas tandis que l'échelle paranoïa ainsi que l'échelle d'hypomanie était élevée dans un cas mais aucune association entre ces traits de personnalité n'était observée ce qui permettait de conclure en l'absence de problèmes de comportement. Le profil psychotique associant schizophrénie, paranoïa, dépression et hypomanie n'a été retrouvé dans aucun cas. Le tableau psychasthénie qui correspond à des traits de personnalité phobo-obsessionnels était retrouvé dans près de la moitié des cas valides.Conclusion.- Nous concluons qu'une corrélation entre les résultats d'un questionnaire de personnalité et les résultats de l'ICIQ-UI-SF est réalisable. Cette étude comparative objective la fiabilité des réponses des patients tandis que la sincérité de celles-ci est déterminée par l'absence de mensonge délibéré recherché par le Minimult. Nous confirmons et précisons les données de la littérature sur les différents tableaux cliniques de la personnalité des patients incontinents en soulignant l'importance du tableau psychasthénie qui correspond à une personne anxieuse victime d'un important ressenti de son problème. Ces éléments permettent de suspecter qu'un trouble de personnalité pourrait être impliqué dans la physiopathologie de l'incontinence urinaire.Conclusions générales. La fiabilité et la sincérité des réponses au questionnaire ICIQ-UI-SF étant démontrée par les études relatives à la validité de celui-ci et au travers d'une étude concluant entre une corrélation entre les résultats obtenus lors du questionnaire et un test de personnalité démontrant l'absence de mensonge délibéré, nous avons pu démontrer que la valeur pivot du questionnaire ICIQ-UI-SF permettant la distinction entre le score 2 et 3 de l'item continence de l'échelle de Katz est de 13. Cette observation relève d'une importance majeure dans le cadre de la médecine pratiquée dans le domaine de la sécurité sociale et en particulier lors du financement des soins aux personnes dépendantes. Sur base d'une étude prospective, nous avons déterminé les facteurs prédictifs les plus significatifs d'une incontinence urinaire et construit une formule établissant une probabilité d'incontinence. Une grille établissant cette probabilité en fonction de l'âge du patient et son score ICIQ-UI-SF a été réalisée laquelle a permis la détermination de taux d'incapacité personnelle selon des catégories de sévérité du handicap. Un schéma établissant des "fourchettes" de taux a pu être élaboré et repris ci-dessous.Catégorie d'incontinence Score ICIQ-UI-SF Incapacité PersonnelleLéger 1 à 5 0 à 6%Modéré 6 à 12 7 à 14%Sévère 13 à 18 15 à 21%Très sévère 19 à 21 22 à 30% Le niveau de preuve élevé des études réalisées permet de recommander l'utilisation du schéma établissant un fourchette de taux de l'A.I.P.P. ce qui permet de moduler les taux de l'incapacité personnelle proposés par le Guide Barème Européen d'une personne présentant de l'incontinence urinaire. L'indemnisation de la victime est ensuite modulée en tenant compte des répercussions fonctionnelles du dommage sur sa vie quotidienne et non sur base d'un diagnostic ou d'une lésion.
Doctorat en Sciences médicales (Médecine)
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La complexité qui traverse l'épidémiologie sociale et la médecine légale du vivant est de celle que l'on cherche à saisir par la variété des observations et par l'intrication de points de vue et d'échelles différentes - l'individu, le groupe, la société. Les méthodes du biomédical sont encore peu adaptées au traitement de la complexité, à sa représentation qui ne soit pas normative, statistique. Il existe un ensemble d'approches non statistiques, " non classiques ", qui puissent traiter simultanément un grand nombre de dimensions et qui permettent de réduire la complexité apparente en dégageant des objets d'étude spécifique. Nous présentons ici les principes et l'utilisation des techniques de reconnaissance de forme dans le cadre de l'épidémiologie sociale, en les appliquant à la recherche d'une typologie de recours aux soins, sur la base des données de la cohorte SIRS. Nous expliquons en quoi ces approches ont leur place, épistémologiquement et techniquement parlant, aux côtés des méthodes expérimentales classiques type essais randomisés contrôlés. Nous exposons également un autre moyen de réduire la complexité des données, tout en en préservant les qualités topologiques. Nous introduisons en médecine légale la notion de dimension intrinsèque, plus petite dimension nécessaire et suffisante à la description des données, et de techniques non linéaires de réduction de la dimension. Nous en appliquons les principes au cas de l'intégration de sources d'information multiples pour l'estimation de l'âge chez les adolescents migrants. Enfin, nous discutons les avantages et limites de ces approches ainsi que les perspectives qu'elles ouvrent à ces deux disciplines complémentaires
Social epidemiology and clinical legal medicine are hybrid objects that articulate several fields, accounting for social and interpersonal relationships. The complexity that characterizes them both is investigated through different viewpoints, scales and dimensions: the individual scale, the group scale and the society scale. The techniques used in biomedicine are not designed to properly deal with such a complexity, in a non-normative way. A wide range of alternative non-statistical, “non-classical” methods exist that can process simultaneously various dimensions so that we can reduce the apparent complexity of data while discovering scientific objects. Here, we present the principles and the use of clustering techniques, applied to social epidemiology. We applied different clustering techniques on data from the SIRS cohort to build a typology of healthcare utilization in the Paris metropolitan area. From an epistemological and technical viewpoint, we explain why these methods should take place beside other recognized but limited techniques such as randomized controlled trials. We introduce another but complementary kind of complexity reduction technique. The concept of intrinsic dimension is explained – the littlest dimension needed to describe properly data – and nonlinear dimensionality reduction techniques are applied in clinical legal medicine. With these tools, we explore whether the integration of multiple information sources is relevant in age estimation of living migrants. Finally, we discuss the pros and cons of these methods, as well as the opportunities they may create for both fields of social epidemiology and clinical legal medicine

Lors de la découverte d'un corps, les enquêteurs ont besoin de déterminer précisément la date et l'heure du décès. La médecine légale doit fournir cette information grâce à l'étude des caractéristiques du cadavre et de son état de décomposition. Cependant, ces techniques ne sont efficaces que durant une courte période, et passé quelques jours après le décès, l'estimation de l'intervalle post-mortem (IPM) devient délicate et imprécise. Dans ce cas, il est possible de recourir à l'entomologie médico-légale, technique consistant à étudier l'entomofaune nécrophage retrouvée sur le corps afin d'estimer la date de la mort. L'objectif est alors de dater les premières pontes en calculant l'âge des insectes prélevés.

La présente étude vise en premier lieu à améliorer les connaissances fondamentales quant au développement et au comportement des principales espèces de diptères nécrophages. Les expériences réalisées portent sur l'évolution saisonnière des populations d'insectes nécrophages, les variations intrinsèques de la vitesse de développement des larves, leur vitesse de déplacements, la structuration et le comportement des agrégats larvaires, ainsi que le comportement thermique du cadavre. Pour chacun de ces points, une étude bibliographique approfondie a été réalisée. Le dispositif expérimental ainsi que les résultats obtenus sont présentés puis analysés et replacés dans le contexte de l'entomologie médico-légale.

Les données et observations obtenues au cours de ces recherches ont également constitué la base de développement d'un modèle informatique simulant le comportement et le développement des larves de diptères nécrophages sur un corps. Outre son aspect explicatif, cet outil de simulation constitue le premier niveau d'un système d'analyse plus vaste. Destiné à la réalisation d'expertises en entomologie médico-légale, ce programme permet d'estimer, à partir de la comparaison entre résultats de simulations et prélèvements effectués sur un corps, le moment de la mort et la marge d'erreur de cette estimation.

Cette thèse répond ainsi à un double objectif : enrichir les connaissances concernant certains aspects de la biologie des insectes nécrophages, et améliorer la précision et la fiabilité des expertises entomologiques grâce au développement de méthodes informatiques de raisonnement et d'analyse

Introduction : La détermination du délai postmortem dans les cas de découvertes de restes squelettisés est un élément clé de l’enquête judiciaire. Pour autant, face à la découverte de restes osseux, peu de méthodes sont applicables pour une estimation précise de ce délai. Cette étude taphonomique souhaitait s’inscrire dans une temporalité rejoignant les impératifs judiciaires appliqués en médecine légale. Ainsi, l’hypothèse principale de ce travail était constituée par une dégradation organique précoce de l’os en période postmortem, notamment sous la forme d’une dégradation collagénique. Celle ci a donc fait l’objet d’une évaluation prospective.Matériels et Méthodes : 6 dons de corps humains, sans pathologie osseuse connue ont été inclus et pour chaque sujet, le choix des os étudiés s’est orienté vers les côtes. Ces os ont été inclus dans un environnement de diagénèse et étudiés sur 2 ans. Une analyse macroscopique de perte de poids de l’os a été réalisée, et complétée par deux méthodes : l’une moléculaire (microspectrométrie Raman) et l’autre morphologique (histologie).Résultats : Ce travail, a permis de mettre en évidence certaines caractéristiques de l’altération temporelle des différentes phases osseuses via : une dessiccation mise en évidence par une perte de poids osseuse ; une diagénèse des fractions organiques et minérales. Ainsi, l’étude des paramètres physico-chimiques en microspectrométrie Raman a montré une tendance temporelle à la diminution des rapports phase minérale/phase organique ; la diminution de la carbonatation minérale ; l’augmentation de la cristallinité. L’analyse statistique multivariée des spectres Raman a permis : de distinguer des groupes temporels en les discriminant via leurs contributions organiques ; de construire l’ébauche d’un modèle statistique d’utilisation pratique. L’étude microscopique des prélèvements a montré l’absence de toute attaque microbienne en période postmortem précoce, mais un mécanisme d’altération organique collagénique de type hydrolyse chimique.Discussion : Notre travail, a permis d’identifier 3 paramètres fondamentaux du vieillissement osseux qui doivent être connus du praticien qualifié en anthropologie médico-légale, et cela même sur une période d’étude de 2 ans « courte » à l’échelle de l’anthropologie :- L’environnement influence fortement la diagénèse osseuse et doit être aussi bien étudié que l’os en lui même. En effet, l’étude de la perte de poids de l’os, a montré une altération de composition osseuse très précoce avec phénomène de dessiccation osseuse, comparable à la déshydratation globale du corps en période postmortem ;- La diagénèse osseuse est un phénomène global dans lequel les différentes altérations de phases minérales et organiques sont interdépendantes et peuvent être appréciées par la microspectrométrie Raman, qui outre son apport dans l’analyse de la dégradation chimique de l’os, permet par les outils statistiques qui y sont associés, d’identifier des classes temporelles de diagénèse. Ces classes, qui devront faire l’objet d’études supplémentaires, pourraient à terme être une aide pratique et servir de référence dans la datation précise d’un os ;- L’altération organique de l’os peut s’opérer selon des modes de dégradations chimiques ou bactériens en fonction de l’environnement et du délai postmortem. L’histologie peut permettre de faire ce distinguo. Sur ce délai d’étude, la dégradation collagénique de type chimique par hydrolyse est prédominante.Conclusion : Ces paramètres forment une unité structurelle indissociable qui est connue de longue date en anthropologie archéologique, et qui est parfaitement transposable en pratique médico-légale si des méthodologies adaptées sont développées. Les voies de recherche sur cette thématique ont un rôle essentiel à jouer pour que la médecine légale puisse répondre aux légitimes demandes exprimées par les victimes et leurs ayants-droits auprès de la justice
Introduction: Determining the postmortem interval in cases of skeletonized remains is a key element of the judicial investigation. However, few methods are applicable for an accurate estimate of this period. This taphonomic study wanted to be performed in a temporality joining the legal requirements applied in forensics. Thus, the main hypothesis of this study was an early organic postmortem bone degradation, particularly a collagen degradation. The latter has been studied prospectively.Materials and Methods: 6 human bodies without known bone disease were included, and for each subject, the ribs were chosen. The bones were included in a diagenetic environment and studied over 2 years. Macroscopic analysis of bone weight loss was performed, and completed by two methods: one molecular (Raman microspectrometry) and the other morphological (histology).Results: This work has highlighted certain features of the temporary bone alteration on its different phases via: a desiccation highlighted by bone mass loss; a diagenesis of organic and mineral phases. Thus, the study of physicochemical parameters by Raman microspectrometry revealed a temporary trend of declining mineral / organic ratios; decreasing carbonation; increasing crystallinity. Multivariate analysis of Raman spectra allowed: to distinguish temporal groups by discriminating via their organic contributions; to design a statistical model of practical use. The microscopic study of the samples revealed no microbial attack in the early postmortem period, but an alteration of collagen by chemical hydrolysis.Discussion: Our study identified three basic parameters of bone diagenesis that must be known to the forensic anthropologist, even over a period of 2 years which is \\\"short\\\" on the scale of anthropology:- The environment strongly influences bone diagenesis and should be studied as well as the bone itself. Indeed, the study of weight loss of the bone, revealed a phenomenon of bone drying, similar to the overall dehydration of the body in the postmortem period;- Bone diagenesis is a global phenomenon in which the various alterations of inorganic and organic phases are interdependent and can be evaluated by Raman microspectrometry. Also its contribution in the analysis of the chemical degradation of the bone, Raman spectroscopy and statistical tools associated with it, allows the identification of diagenesis classes. These classes will require additional studies, eventually to be a practical support in dating a bone;- The organic alteration of the bone may be due to chemical or bacterial degradation, according to the environment and the postmortem period. Histology can make this distinction. On this period of study, the collagen degradation by chemical hydrolysis is predominant.Conclusion: These parameters form a structural unit, which is well known in archaeological anthropology, and is absolutely transposable in forensic practice if appropriate methodologies are developed. Research on this topic has an essential role as forensics can respond to legitimate requests from victims and their relatives towards justice

A partir d'une étude multicentrique ayant inclus 1292 malades proposés ou admis dans 26 services de réanimation médicale, 283 refus d'admission et 105 décisions d'abstention ou d'arrêt de thérapeutiques sont analysés. Les procédures de décision (éléments évalués), les caractéristiques des patients (âge, gravité, pathologies, motifs d'admission), la dynamique des discussions et décisions, ainsi que les modalités de mise en acte sont décrites, et montrent une prévalence comparable aux études précédentes françaises et étrangères. En revanche, les modalités de décision (implication de la famille notamment) ne correspondent pas aux recommandations actuelles des comités d'éthique anglo-saxons, marquant une pratique plus protectrice des réanimateurs actuelles des comités d'éthique anglo-saxons, marquant une pratique plus protectrice des réanimateurs français pour les proches des patients hospitalisés. A partir de la littérature médicale (601 références citées) et des résultats de cette étude, la discussion présente et discute les possibilités de mise en place de procédures de prévention en amont (directives prévisionnelles, mandataire, ordre de ne pas réanimer) et précise les recommandations actuelles et les définitions de termes souvent confus (euthanasie, sédation terminale, etc. ). La relation médecin-malade est analysée au regard des troubles psychiatriques ou psychologiques des malades hospitalisés, et de leurs capacités de prendre une décision à l'aide de scores pronostiques ne proposent qu'une réponse univoque et dangereuse (avec un risque de décisions "automatiques"). Définir la place de la famille nécessite de proposer une information, d'en évaluer la compréhension, et de reconnaître le statut en terme d'anxiété et de dépression des proches (évalués dans une étude multicentrique ayant inclus 40 centres de réanimation, présentée en annexe). La qualité de vie des patients est un critère peu satisfaisant, et le concept d'inanité, très présent chez les auteurs anglo-saxons, ne semble pas pertinent pour valider le caractère "éthique" d'une décision. Les aspects réglementaires, sont analysés au regard des jurisprudences et dépénalisations des pratiques proposées aux Etats Unis, Pays Bas, et dans les Territoires Nord de l'Australie, soulignant le caractère inadapté des avis ou réglementations, et précisant la situation du débat en France. L'analyse du problème des allocations de ressources (justice distributive) et des aspects sociaux fait émerger l'hypothèse d'un mécanisme sacrificiel sous-tendant les pratiques médicalisées de fin de vie, et les limites de la pertinence des modèles théoriques actuels de relation médecin-malade (contractuels, paternalistes et de médiation, pro-actif et comités d'éthique). L'objectif des modalités de discussion et de décision doit être une réduction de la violence en utilisant de contextualité (prise en compte de la singularité de la situation dans son contexte), et d'autorité (décision et responsabilité médicale). La prévention des conflits éthiques en amont de la réanimation, la formation des médecins et infirmières, l'évaluation constante des pratiques, et l'émergence de soins palliatifs pourraient constituer des éléments majeurs de validation du caractère "éthique" des décisions de fin de vie médicalisées.

Titre: Organisation de l'examen médical des personnes en garde à vue au sein de l'unité médico-légale du CHU de Pointe-à-Pitre. Depuis la réforme de la médecine légale du 27 Décembre 2010, l'examen médical des personnes en garde à vue (GAV) est un acte qui relève, en Guadeloupe, de la responsabilité de l'unité médico judicaire (UMJ) du CHU de Pointe-à-Pitre. Pour appliquer la réforme de la GAV du 14 Avri12011 et assurer une prise en charge efficace sur tout le territoire, l'UMJ s'appuie sur un réseau de praticiens pouvant prendre son relais en cas d'indisponibilité ou d'éloignement du patient. A partir des examens médicaux réalisés en GAV, il s'agissait d'étudier la population des gardés à vue en Guadeloupe et d'analyser les principales pathologies rencontrées dans ce type d'exercice. Cette étude descriptive prospective a analysé les 198 dossiers médicaux des personnes examinées en GAV par l'UMJ du 28 Janvier 20 Il au 30 Juin 20 Il. La majorité des réquisitions (71%) provenaient de la police nationale où 51% des examens ont été réalisés. La moyenne d'âge était de 30,3 ans, avec une majorité d'hommes (87%). La pathologie la plus souvent retrouvée est l'addiction (71%), avec une majorité de consommateurs d'alcool (42%) et de cannabis (38,9%). La polytoxicomanie représentait 6,85% des personnes interrogées. L'hypertension artérielle, l'asthme et le diabète sont les pathologies chroniques qui ont aussi nécessité une prise en charge durant la GAV. Au final, 10,6% des examens médicaux réalisés en GAVont abouti à un transfert hospitalier, avec notamment 6% d'incompatibilité à la GAV. Ces caractéristiques démographiques sont similaires à celles retrouvées dans la littérature. La prise en charge des addictions, du diabète, de l'hypertension artérielle et de l'asthme reste délicate en GAV. En reprenant les recommandations médicales sur ces différentes pathologies, nous proposons des fiches d'aide à la décision médicale en GAV. Ceci devrait permettre aux médecins impliqués dans l'examen des gardés à vue une homogénéisation des pratiques sur la Guadeloupe
Title: Organization of the medical examination of persons in custody by the forensic unit of the University Hospital of Pointe-à-Pitre. Since the refonn of the forensic medecine of December 27th, 2010, the medical examination of the persons in police custody (PC) is an act which is, in Guadeloupe, the responsibility of the judicial medical unit (JMU) of the hospital of Pointe-à-Pitre. To apply the refonn of the PC of April 14th, 2011 and ensure effective management throughout the territory, the JMU can lean on practitioners' network which cao take over in case ofunavailability of the JMU or of estrangement of the patient. From the medical examinations carried out in PC, it was to study the population held in police custody in Guadeloupe and analyze the main pathologies encountered in this type of exercise. This prospective descriptive study analyzed 198 medical files of the persons examined in PC by the JMU between January 28th , 2011 and June 30th , 2011. The majority of requisitions (71%) came from the National Police, where 51% of examinations were perfonned. The average age was 30. 3 years, with a majority of men (87%). The disease most often found is addiction (71%), with a majority of drinkers (42%) and cannabis users (38. 9%). Multiple drug users accounted for 6. 85% of the respondents. High blood pressure, asthma and diabetes are chronic conditions who also need a medical management during the PC. Finally, 10. 6% of medical examinations carried out in PC resulted in a hospital transfer, including 6% of incompatibility with the custody. These demographie characteristics are similar to those found in the literature. The management of addictions, diabetes, high blood pressure and asthma remains difficult in PC. Taking up recommendations for the management of these various diseases, we offer sheets helping medical decision-making in police custody. This should allow the various physicians involved in the examination ofpersons in custody a standardization of practices on Guadeloupe

C'est au xxeme siecle, que la medicalisation du droit penal a pris son essor. La medecine a conquis de nombreux pans du domaine repressif, par des interventions de nature tres differente, allant d'un simple pret de vocabulaire, jusqu'a une prise de pouvoir, comme en matiere d'interruption volontaire de grossesse, non sans laisser une forte emprunte sur le droit penal et l'impregner de son esprit. Elle a permis d'ameliorer la coherence et l'efficacite des textes repressifs et d'en faciliter l'application, a tel point, qu'a bien des egards, elle est, aujourd'hui, devenue indispensable. Cette union est perfectible; le sens que donne le droit penal aux notions medicales n'est pas toujours conforme a leur veritable definition, ce qui determine, alors, de maniere discutable, l'application des infractions qui les contiennent. En outre, des freins existent a son extension. Il faut compter avec l'evolution de la science, les reticences du legislateur, lorsqu'il s'agit de faire participer les medecins a l'elaboration des textes, qu'ils vont pourtant avoir a appliquer, les attentes de l'opinion publique et de la victime. Malgre tout, tout porte a croire que la tendance qui s'est affirmee, depuis le debut du siecle, est amenee a s'accentuer au prochain millenaire, grace, notamment, aux progres de la medecine; la genetique pourrait meme permettre de traiter la cause de certaines delinquances. C'est pourquoi, il etait important, de souligner la diversite de l'intervention medicale, d'aider, lorsque c'est necessaire, le legislateur, a en faire un usage meilleur, mais aussi de rapprocher,par un sujet federateur, en les impliquant de surcroit, les forces de l'ordre, les medecins et l'institution judiciaire, qui, parfois, se comprennent mal, pour les preparer et les encourager a entretenir, des aujourd'hui, des rapports plus fructueux encore, pour le benefice du droit penal de la societe.

L’estimation de l’heure du décès et la détermination de la vitalité des blessures représentent deux problématiques majeures en pratique médicolégale. Les méthodes traditionnellement employées, que sont l’évaluation des signes cadavériques pour la datation de la mort, et l’histologie standard pour celle des blessures, souffrent en effet d’un manque considérable de précision. A travers deux travaux de recherche distincts, les performances individuelles et combinées de différents biomarqueurs protéiques candidats ont été étudiées puis comparées à celles des méthodes de référence, dans chacun des domaines de recherche concernés. Une première étude a consisté à doser simultanément, grâce à la technologie Meso Scale Discovery®, un panel de 10 cytokines dans des échantillons de peau, afin d’évaluer leur capacité à discriminer les plaies cutanées vitales des plaies post-mortem. Dans une seconde étude, nous avons exploré par méthode ELISA les modifications de concentration post-mortem de la protéine tau et de sa forme phosphorylée (p-tau) dans le liquide céphalo-rachidien (LCR), afin d’évaluer l’informativité de ces biomarqueurs dans le cadre de la détermination du délai post-mortem précoce. Plusieurs cytokines candidates ont montré des performances supérieures à celles de l’histologie standard pour caractériser les plaies cutanées vitales et post-mortem précoces, tandis que la protéine tau pourrait représenter un potentiel biomarqueur de l’heure du décès dans le LCR, en association avec la prise de température corporelle tympanique. Nos travaux suggèrent ainsi que l’intégration d'analyses biochimiques post-mortem à la pratique médico-légale pourrait améliorer la précision de la détermination du délai post-mortem précoce et de la vitalité des blessures cutanées
The estimation of time since death and the determination of wound vitality are two major issues in forensic practice. Indeed, the traditional methods used, which respectively include the assessment of cadaveric signs and standard histology, are far from being precise. Through two research studies, the individual and combined performances of candidate protein biomarkers were investigated and compared with those of the reference methods, in each specific field of research. The first study aimed at simultaneously quantifying 10 cytokines in skin samples using the Meso Scale Discovery® technology, to assess their ability to discriminate between vital and post-mortem wounds. In a second study, we explored the post-mortem changes of tau and phosphorylated tau (p-tau) levels in the cerebrospinal fluid (CSF) by ELISA, to determine whether these proteins could be relevant biomarkers of the early post-mortem interval (PMI). Several candidate cytokines showed higher ability to characterize vital and early post-mortem wounds compared with standard histology, while tau protein could represent a potential CSF biomarker of the time since death, in association with tympanic body temperature. Our research suggests that integrating data from post-mortem biochemistry in forensic practice could result in a more precise determination of the early PMI and of skin wound vitality

L' étude réalisée s'est portée sur la détermination de l’âge à partir d’investigations sur l’alvéolyse humaine.Le manque de fiabilité de l’attache épithéliale comme indicateur d’âge et l’absence de corrélation de la translucidité dentinaire sur dents entières ou coupées ont démontré l'intérêt d'un nouveau modèle odontologique d'estimation de l'âge. Nous avons, pour cela, , recruté une série importante de scanners (500)à visée implantaire assortis d’un questionnaire médico-administratif administré en face à face. Une base équilibrée en terme de sex-ratio et de classes d’âge a été constituée avec comme critère d’inclusion des secteurs dentés et observables. La deuxième phase a consisté à pratiquer des mesures biométriques de la hauteur de perte d’os alvéolaire par rapport au référent classique que constitue la jonction émail Cément. A partir des données relevées, et ajustées sur les variables individuelles et comportementales recueillies dans le questionnaire, nous avons établi une corrélation avec la variable continue, l’âge. Nous avons pu proposer un modèle d’estimation de l’âge alternatif à celui de la méthode odontologique de Lamendin avec une fiabilité identique mais applicable sur des classes d’âges de 25 à 60 ans.Cette méthode a été validée par une étude comparative de trois indicateurs d'erreurs et la formule optimisée par la méthode Bootstrap. Les modèles ont été, ensuite, appliqués sur une série de crânes anciens complets (32) et sur une population contemporaine (50). Enfin, nous avons ouvert la perspective ,à partir du même protocole, d'estimation de l'alvéolyse à partir de l'âge ajusté ou non sur les différentes variables retenues dans l'étude principale
The study carried out concerned to the determination of the age from investigations on the human alveolar bone loss. The lack of reliability of the tie epithelial as indicator of age and the absence of correlation of the transparency of the dentin on whole or cut teeth demonstrated the interest of a new odontological model of estimation of the age. We have, for it, recruited an important series of scanners (500) for implantological treatment matched by a medical administrative questionnaire administered opposite to face. A base balanced in term of sex-ratio and age groups was established with as criterion of inclusion of the toothed and observable sectors. The second phase consisted in practicing biometric measures of the height of loss of alveolar bone with regard to the classic referent that the junction enamel Cement establishes .From the data, and adjusted on the individual and behavioral variables collected in the questionnaire, we established a correlation with the continuous variable, the age. We were able to propose a model of estimation of the age in that of the odontological method of Lamendin with an identical but applicable reliability on age groups from 25 to 60 years. This method was validated by a comparative study of three indicators of errors and the formula optimized by the Bootstrap method. The models were, then, applied to a series of ancient complete skulls (32) and to a contemporary population (50). Finally, we opened the prospect, from the same protocol, from the estimation of the alveolar bone loss from the adjusted age or not on the various variables held) in the main study

Bien que relativement ancien, le concept de soumission chimique a été bien décrit depuis la fin des années 90 comme étant l'administration à l'insu d'une substance psychoactive à des fins criminelles (viol, pédophilie) ou délictuelles (vol, extorsion d'argent). Le nombre de cas d'agressions après soumission chimique est actuellement notoirement en expansion. Les affaires de soumission chimique sont souvent difficiles à résoudre sur le plan analytique car les molécules administrées à l'insu (benzodiazépines, hypnotiques, autres sédatifs, etc. ) le sont par unité thérapeutique et possèdent parfois une demi-vie d'élimination très courte. De plus, les dépôts de plainte et donc les prélèvements sur les victimes sont le plus souvent tardifs (> 50 heures). Ainsi les molécules les plus usitées sont indétectables par les techniques classiquement utilisées en toxicologie médico-légale. C'est pourquoi une approche originale a été développée utilisant la spectrométrie de masse tandem à triple quadripôle pour la détermination des molécules de la soumission chimique dans les liquides biologiques et plus particulièrement dans les cheveux après segmentation. Etant donné la variété des analytes, la quantité limitée d'échantillon (en particulier pour les cheveux), et la nécessité d'un résultat rapide, il s'est avéré nécessaire de limiter le nombre et la complexité des extractions et de s'appuyer sur la technique de balayage par sélection d'ions fragments (SRM) pour atteindre les limites recherchées. La détection en masse tandem a permis la recherche de l'ensemble de ces molécules en mode SRM en quelques analyses. Les limites de détection atteintes par la spectrométrie de masse tandem appliquées à l'étude sur volontaires sains après prise unique thérapeutique de benzodiazépines et apparentés ont permis de démontrer l'efficacité de cette technique analytique. Son utilisation en routine dans le cadre de l'activité en laboratoire de toxicologie médico-légale a permis d'élucider de nombreux cas de soumission chimique. Elle a permis au laboratoire d'avérer 25% (n = 247) des cas allégués. De 2004 à 2007, sur 96 cas de soumission chimique avérée et démontrée par l'analyse des cheveux, les molécules administrées à l'insu étaient principalement : le clonazépam (25%), le zolpidem (21,9%), le bromazépam (13,5%), la zopiclone (10,4%) et la cyamémazine (7%). D'autres molécules ont été rencontrées plus occasionnellement : la niaprazine, l'alimémazine, l'hydroxyzine et la MDMA (6,3%). Les contrôles de qualité internes et externes pour le dosage des benzodiazépines dans le sang ont montré des résultats très satisfaisants. Les essais inter-laboratoires ont également démontré la qualité des analyses. L'utilisation de la spectrométrie de masse tandem à triple quadripôle pour l'analyse des fluides biologiques et l'analyse capillaire séquentielle dans le cadre de la soumission chimique est indispensable aux laboratoires de toxicologie médico-légale pour apporter la preuve scientifique aux autorités requérantes dans la mise en évidence de cet acte criminel ou délictuel, dont les conséquences réelles, tant psychologiques pour la victime, que pénales pour le mis en cause, sont encore difficiles à évaluer.

Nous démontrons la détection de mutations de l’AND mitochondrial, leurs relations avec l’âge, et nous déterminons si elles peuvent présenter un intérêt en médecine l&gale ou en anthropologie afin d’augmenter les indices de détermination de l’âge. Dans un premier temps, sur le tissu musculaire et les cellules buccales, nous avons mis au point une technique combinant la technologie PNA (Peptid Nucleic Acid) et la PCR en temps réel (qPCR), démontrant une détection sensible et une quantification des taux de mutation de l’hétéroplasmie A189G, et la relation avec l’âge dans le tissu musculaire. Dans un deuxième temps, nous avons travaillé à partir de tissu osseux provenant d’une part d’individus d’âge connu dans le cadre d’identification en Médecine Légale et d’autre part de squelettes de Sibérie Orientale identifiés par l’analyse de marqueurs ostéologiques du vieillissement. Nous avons démontré l’accumulation de l’hétéroplasmie A189G dans les individus âgés de plus de 70 ans pour ceux dont l’âge est connu, et dans les individus âgés identifiés comme tel par les indicateurs ostéologiques. L’ensemble de ces résultats peut présenter un intérêt dans la détection et l’interprétation de l’hétéroplasmie de l’ADN mitochondrial dans les études médico-légale et anthropologique
In the present study, we searched to evaluate the most efficient method for detecting low levels of heteroplasmy, determine whether these mutations were really age-related and assess the possible implications of heteroplasmies in anthropological and forensic studies. In first time, in two tissue types, muscle samples and buccal cells, we carried out the sensitive detection and quantification of point mutation A189G with peptid nucleic acid (PNA) and Real Time PCR (qPCR) together. In second time, we worked on bone tissues, on the one hand, from individuals where age was known in forensic identification, on the other hand, from ancient skeletons of the eastern Siberia, where age determination was done using bone indicators. We showed the A189G heteroplasmy accumulation on individuals of 70 years old or more, when age is known, and on identified old individuals by bone indicators. These investigations could be of interest in the detection and interpretation of mtDNA heteroplasmy in anthropological and forensic studies

Le rapport d’expertise du médecin légiste a souvent un rôle déterminant dans de nombreux procès criminels pour condamner ou relaxer un mis en cause. En révélant des faits utiles à l’enquête, le médecin légiste a le devoir d’être neutre, d’utiliser les données actuelles de la science et de rechercher la vérité de ce qui s’est passé. Mais la position classique de neutralité axiologique est-elle pertinente? Peut-on évacuer les valeurs de l’expertise ? La vérité est-elle accessible ? Qu’est-ce que la science en médecine légale ? Le médecin légiste n’utiliserait-il pas d’autres outils pour arriver à ses conclusions ? Pour répondre à ces questions, ce travail se propose d’étudier le rapport entre faits et valeurs au sein de l’expertise médico-judiciaire ainsi que d’examiner comment s’élaborent les conclusions du médecin légiste et la manière dont il les exprime
The expert report composed by a forensic pathologist often plays a key role in many criminal trials in order to either free or convict the defendant. By unearthing useful facts for the inquiry, the forensic pathologist has a duty to be neutral, use up-to-date scientific knowledge and data and to search for the truth in underlying events. But is the usual position of axiological neutrality relevant? Can values be evacuated from the expertise? Can the truth be achieved? What is actually science in the field of forensics? Is the forensic pathologist not using other tools to reach a conclusion? To address these issues, this work proposes to investigate the relationship between facts and values in the field of forensic expertise, as well as to examine the way the forensic scientists draw conclusions and in turn how these are stated

La science n'arrête pas d'innover dans tous les domaines. Cette innovation constante a une influence double sur le droit pénal. D'abord, elle peut se manifester en tant que source d’infractions : c'est le cas du piratage informatique par exemple. Il s'agira alors de vérifier si la loi pénale classique est adaptée à ces infractions modernes. Dans le cas contraire, il faudra étudier de plus près la mesure de l'intervention du législateur. Ensuite, elle est capable de se transformer en allié précieux dans le domaine de la recherche de la vérité et de la prévention du crime. C'est ce que la criminologie et la médecine légale nous offrent par exemple. En ce qui concerne la criminologie, il s'agira d'évaluer l'efficacité de cette discipline à travers les différents critères de détection et de traitement des différentes catégories de délinquants. Pour ce qui est de la médecine légale, il s'agira principalement de voir le rôle de cette discipline dans le procès pénal et la fiabilité de ses méthodes.

ABSTRACTThe Belgian Euthanasia Act of 2002 (The Act), amended in 2014 to include the Minor Act (The Minor Act), has drawn international criticisms for its liberal laws and practices regarding Euthanasia. This paper is a response to allegations that the liberal laws on Euthanasia has encouraged doctors to adopt a paternalistic 2 approach towards their patients by terminating their lives without their explicit consent, i.e. engaging in Involuntary Euthanasia.3, 4, 5Although in theory, only Voluntary Euthanasia (explicit patient request and therefore consent) is permitted in Belgium 6 the allegations implied that in practice, Involuntary Euthanasia (no explicit patient request and therefore consent is given) is practiced, especially in the Intensive Care Units (ICU) in Belgium.This paper attempted to make distinctions between Terminal Sedation and Euthanasia based on current dominant discourse in Bioethics and argued that it is not Involuntary Euthanasia that is practiced in the ICU but Non-Voluntary Euthanasia or Terminal Sedation (explicit patient request and therefore consent is unavailable) is practiced based on the intent of the doctor. In presenting its arguments, this paper focused specifically on the reports it procured from its qualitative research. Finally, in order to understand if doctors in the ICU are Gods or Monsters, the paper attempted to answer four questions namely:1. Are doctors in Belgium Gods, who help end lives?2. Or are they Monsters, who help end lives?3. Or are they pre-hippocratic doctors, historically called Witch-Doctors, who are“for hire” to either “cure or to kill” with no loyalty to the Hippocratic Oath?4. Or are they mutated witch-doctors pressured to practice Euthanasia in a countrywhere the laws are perhaps fatally flawed?
Doctorat en Philosophie
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L'arme blanche apparaît comme un des instruments le plus fréquemment rencontré en matière judiciaire. Or, selon le principe de transfert de traces de Locart, une arme entrant en contact avec un corps laisse une signature lésionnelle. L'analyse des lésions osseuses engendrées devient alors cruciale afin de rechercher tout indice permettant de remonter à l'agent vulnérant utilisé pour commettre le crime voire à l'identité de l'auteur. Ces travaux de thèse se sont attachés à répondre à cette problématique à travers un nouvel outil d'analyse non délabrant pour l'os, le macroscope à épifluorescence. A travers des études expérimentales et de validation basées majoritairement sur du matériel osseux humain, nous avons pu déterminer des modèles lésionnels sommant les différentes caractéristiques de chaque instrument et apporter des éléments d'orientation permettant de reconstituer le mécanisme de production de la lésion. L'orientation des écailles, des fissures et la compression osseuse du sillon apparaissent comme des éléments fondamentaux permettant de reconstituer la manière dont le coup a été porté dans l'espace ainsi que les positions de l'assaillant et de la victime. Il a été également possible de mettre en évidence des signatures diagnostiques individuelles qui, sous couvert de comparatifs lésionnels, relie de manière exclusive une lésion à un agent vulnérant. Néanmoins, face à la demande croissante de fiabilité et de niveau de preuve, il est devenu nécessaire pour les experts d'apporter une estimation de la validité et du taux d'erreur de leurs observations et conclusions. C'est pourquoi nous avons conduit une étude de validation, réalisée sur les instruments tranchants. Elle a permis d'estimer la valeur du diagnostic lésionnel anthropologique dans le cadre de telles expertises. Nous avons montré que les valeurs prédictives positives et négatives étaient élevées, mais étroitement corrélées au degré d'expérience de l'observateur. Un œil expérimenté s'avère indispensable pour aboutir à une expertise fiable. Enfin, ces différents travaux ont été mis en pratique dans des cas concrets à la fois médico-légaux actuels et archéologiques. Ces applications nous ont permis de confirmer la validité de ce type nouveau d'analyse microscopique avec comme perspective principale l'intégration progressive de cet outil dans des expertises tant contemporaines qu'archéologiques
Sharp force trauma generated by knives is one of the most common forms of armed violence encountered in judicial procedures. According to Locart's principle of "transfer of traces", a weapon can leave a lesion imprint on the bone. That's why cut mark analyses are important as they allow identification of the weapon class or even the perpetrator of the crime. This thesis addresses this problem by using a new tool that does not alter the bone, i.e. the epifluorescence macroscope. Through experimental and validation processes using mainly human bones, we have been able to identify lesion models exemplifying the characteristics per weapon class, allowing us to model kerfs for each weapon. By the means of fluorescence and comparative analysis, our study also demonstrates that it is possible to highlight special characteristics identifying the unique blade responsible for the imprints observed on a bone. Moreover, we demonstrate for the first time microscopic criteria of directionality, using fluorescence excitation. Orientation of cracks, flakes, and lateral pushing back especially help determine the trajectory of the blow as well as the positions of the aggressor and victim. Nevertheless, scientific evidence is admissible if it is based on a scientific technique accepted as reliable within the scientific community and with judges. The admissibility of expert testimony under this new standard requires an estimation of the validity of the data and proof reliability (the rate of error in observations and conclusions). Our validation study demonstrated a high level of negative and positive predictive value of such diagnoses, but showed that this is closely linked to the observer's level of experience. A highly-experienced regard is essential for a reliable expertise. Thanks to these studies, we have had the opportunity to examine forensic and archaeological cases. These applications have confirmed that this technique could provide a useful preliminary tool for nondestructive examination in dismemberment cases, whether on ancient or contemporary bones

Ces dernières années, de nombreux travaux ont démontré la présence de mutations mitochondriales en relation avec l'âge dans divers types tissulaires. Le sujet de notre travail consiste à démontrer de manière fiable et spécifique la détection de telles mutations, d'établir leurs relations avec l'âge, et de déterminer si elles peuvent présenter un intérêt en Médecine Légale ou en Anthropologie afin d'augmenter les indices de détermination de l'âge. Dans un premier temps, sur le tissu musculaire et les cellules buccales, nous avons mis au point une technique combinant la technologie PNA (Peptid Nucleic Acid) et la PCR en Temps Réel (qPCR), démontrant une détection sensible et une quantification des taux de mutation de l'hétéroplasmie A189G, et la relation avec l'âge dans le tissu musculaire. Ces résultats ont démontré la meilleure sensibilité de la technique PNA/qPCR par rapport à la technique de séquençage automatique pour la détection d'hétéroplasmie et ont pu être confirmés par la technique de Southern blot. Dans un deuxième temps, nous avons travaillé à partir de tissu osseux provenant d'une part d'individus d'âge connu dans le cadre d'identification en Médecine Légale et d'autre part de squelettes de Sibérie Orientale identifiés par l'analyse de marqueurs ostéologiques du vieillissement. Nous avons démontré l'accumulation de l'hétéroplasmie A189G dans les individus âgés de plus de 70 ans pour ceux dont l'âge est connu, et dans les individus âgés identifiés comme tel par les indicateurs ostéologiques. Le séquençage automatique nous a permis d'identifier deux autres hétéroplasmies (T72C et A73G) présentes dans des individus âgés de plus de 50 ans dans le tissu musculaire et osseux, hétéroplasmies déjà décrites dans la littérature. L'ensemble de ces résultats peut présenter un intérêt dans la détection et l'interprétation de l'hétéroplasmie de l'ADN mitochondrial dans les études médico-légale et anthropologique.