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Books on the topic 'Ministère de l'énergie et des ressources'

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1

Géopolitique de l'énergie: [constats et enjeux]. Levallois-Perret: Studyrama, 2008.

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2

Jean-Paul, Canselier. Energie et formulation: Production et transports de l'énergie,... Les Ulis (Essonne): EDP sciences, 2005.

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3

Battiau, Michel. L'énergie: Un enjeu pour les sociétés et les territoires. Paris: Ellipses, 2008.

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4

Canada, Canada Environment. A decade of achievement : environment and energy research & development =: Dix années de succès : recherche et développement dans le domaine de l'environnement et de l'énergie. Hull, Qué: Environment Canada = Environnement Canada, 1989.

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5

Canada. Comité consultatif de la confluence énergétique. Les Canadiens et l'énergie au seuil du XXIe siècle: Raport de la Confluence énergétique = Energy and Canadians Into the 21st Century : a Report on the Energy Options Process. Ottawa: Approvisionnements et Services Canada, 1988.

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6

Canada. Parlement. Sénat. Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles. Protéger des milieux de vie afin de préserver la patrimoine naturel du Canada: Rapport du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles. Ottawa, Ont: Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 1996.

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7

Canada. Dept. of Fisheries and Oceans. Communications Directorate. DFO factbook : Fisheries and Oceans =: Coup d'oeil sur le MPO : Pêches et océans. Ottawa, Ont: Minister of Supply and Services Canada = Ministre des approvisionnements et services Canada, 1989.

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8

Statistical Office of the European Communities. Bulletin of energy prices : a survey of import and consumer prices for oil, gas and electricity in the Community up to January 1989 =: Bulletin des prix de l'énergie : un aperçu des prix à l'importation et à la consommation des produits pétroliers, du charbon, du gaz et de l'électricité à l'intérieur de la Communauté, mis à jour jusqu'au mois de janvier 1989. Luxembourg: Office for Official Publications of the European Communities = Office des publications officielles des Communautés européennes, 1990.

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9

1949-, Easter Wayne, ed. Report on the Oceans Act. [Ottawa]: The Committee, 2001.

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10

Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Fisheries and Oceans. Report on the Oceans Act =: Rapport sur la Loi sur les océans. Ottawa, Ont: Standing Committee on Fisheries and Oceans = Comité permanent des pêches et des océans, 2001.

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11

Canada. Parliament. Senate. Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources. The energy emissions crisis : a viable alternative : report of the Standing Senate Committee on Energy, the Environment and Natural Resources =: Une solution efficace au fléau de la pollution énergétique : rapport du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles. Ottawa, Ont: Standing Senate Committee on Energy, the Environment and Natural Resources = Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, 1993.

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12

Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Fisheries and Oceans. Atlantic Fisheries issues, May 2003: Report of the Standing Committee on Fisheries and Oceans = Dossiers des pêches de l'Atlantique, mai 2003 : rapport du Comité permanent des pêches et des océans. Ottawa, Ont: Standing Committee on Fisheries and Oceans = Comité permanent des pêches et océans, 2003.

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13

Atlantic fisheries issues, May 2003: Report of the Standing Committee on Fisheries and Oceans. [Ottawa]: The Committee, 2003.

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14

Ontario. Ministry of Northern Development and Mines. Call on us =: Appelez-nous. Sudbury, Ont: Ministry of Northern Development and Mines = Ministère du développement du Nord et des mines, 1995.

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15

Mines, Ontario Ministry of Northern Development and. Call on us. Toronto, Ont: Ministry of Northern Development and Mines, 1995.

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16

Classification-cadre des Nations Unies pour l'énergie fossile et les réserves et ressources minérales 2009. UN, 2010. http://dx.doi.org/10.18356/565ebcef-fr.

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17

Ontario. Ministry of Environment and Energy. and Ontario. Ministère de l'environnement et de l'énergie., eds. Annual report : Ministry of Environment and Energy =: Rapport annuel : Ministère de l'environnement et de l'énergie. Toronto, Ont: Ministry of Environment and Energy = Ministère de l'environnement et de l'énergie, 1994.

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18

H, Hooke James, Landry Byron, Hart David, and Canada. Office de l'efficacité énergétique., eds. Systèmes d'information sur la gestion de l'énergie: Pour une meilleure efficacité énergétique : guide à l'usage des gestionnaires, des ingénieurs et du personnel opérationnel. [Ottawa, Ont: Publié par l'Office de l'efficacité énergétique de Ressources naturelles Canada], 2004.

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19

Pauchard, Nicolas. Gouverner les ressources génétiques. Les stratégies des acteurs face aux droits de propriété et aux règles sur l’accès et le partage des avantages. Éditions Alphil-Presses universitaires suisses, 2020. http://dx.doi.org/10.33055/alphil.03157.

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Abstract:
En 1991, un employé du Ministère canadien de l’agriculture et de l’agroalimentaire récolte, en Chine, des semences de la plante de stévia. Il les séquence puis dépose les données obtenues sur la banque de séquences d’ADN étasunienne GenBank ®. Ces données seront utilisées, une décennie plus tard, par une entreprise de biotechnologie suisse, pour développer une souche de levure capable de sécreter, avec un meilleur rendement, l’édulcorant naturellement contenu dans la plante de stévia. Plusieurs brevets seront obtenus par la firme. En 2015, des ONG dénoncent l’appropriation de savoirs traditionnels détenus par des populations amérindiennes sur la plante de stévia, en violation des traités sur l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation (APA), à savoir la Convention sur la diversité biologique et le Protocole de Nagoya. Face à de tels processus, qui détient quels droits sur les organismes, l’ADN qu’ils contiennent, les données extraites de cet ADN et les connaissances traditionnelles ou techniques produites ? Mis en oeuvre depuis près de trente ans pour apporter une solution à ces problèmes, le régime sur l’APA peine, en pratique, à y répondre. Cet ouvrage explore les stratégies des États, des multinationales, des acteurs de la recherche publique, des institutions de conservation des ressources génétiques et des ONG, face aux droits de propriété et à ce régime sur l’APA, fragmenté, encore instable et souvent instrumentalisé. Il propose des pistes d’amélioration, en testant une proposition de régime alternatif et en formulant une série de recommandations.
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20

Torrie, Ralph. Stratégies commerciales pour le développement durable du secteur canadien de l'énergie: Un document de travail pour l'atelier sur les affaires et l'environnement de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie organisé dans le cadre du Congrès mondial de la conservation de l'Union internationale pour la protection de la nature sous le thème "Sauver la planète", Montréal, Canada, octobre 1996. 1996.

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