Academic literature on the topic 'Modes et mécanismes de gouvernance'

Cette étude est la suite d’un texte publié en 2002 : « Gouverner sans le droit ? Mutation des normes et nouveaux modes de régulation » (43 Cahiers de Droit 143). Il avait pour objet d’analyse la diversité des nouveaux mécanismes de régulation dans le champ des actes non réglementaires. Cette nouvelle étude reprend le thème de l’évincement du droit pour mesurer l’originalité de ces mécanismes par rapport aux lois et règlements. Si la réinsertion de ces mécanismes néo-réglementaires dans la théorie des normes n’apporte guère de réponse concluante, elle montre en revanche une nette différence entre les modèles de référence et les modèles finalisés par objectifs. Cependant, comme la législation et la réglementation offrent également des procédés de ce type, ce mimétisme montre l’importance des enjeux formels liés à l’élimination des contraintes de forme et de procédure dans l’élaboration de ces mécanismes dits « alternatifs ». La primauté accordée aux résultats par le nouveau management public et la gouvernance accentue ainsi la désuétude apparente des critères de forme et de procédure associés à la légalité et à la validité. Il en résulte des dispositifs normatifs inclassables dans les catégories officielles du droit. La prééminence trop exclusive du modèle classique et centralisé de la loi explique également la recherche de solutions mieux adaptées à la transformation des politiques publiques et des modes de gouvernance. Si cette évolution traduit la prépondérance de l’effectivité et de la performance dans le choix de procédés réduits à des « outils de gouvernance », elle n’annonce pas pour autant l’apparition d’une contre-catégorie homogène dans le vaste champ des actes non réglementaires. En dépit de cette diversité, le dédoublement du champ normatif en droit public constitue une hypothèse plausible à laquelle les juristes ne peuvent plus répondre par le mode habituel de l’inclusion/exclusion (droit versus non-droit). Ces mécanismes néo-réglementaires sont largement le produit du droit officiel qui les institue et les exclut du domaine réglementaire en vue de répondre aux objectifs induits par le management et la gouvernance. Le droit produit ainsi un double fonctionnel pour instaurer une gouverne néo-juridique dans la formulation des politiques publiques. Les rapports de l’État avec son propre droit deviennent plus complexes, ce qui oblige à revoir la théorie normative de l’État sur une base évolutive et plus contemporaine.

Les acteurs privés désireux d’influencer l’interprétation des accords de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) d’une manière favorisant la prise en considération d’intérêts non commerciaux se heurteront d’emblée au monopole étatique sur son système de règlement des différends. Au-delà de cet obstacle important, l’évolution récente du système laisse apparaître certaines ouvertures processuelles dont pourraient tirer profit ces acteurs privés afin d’intégrer des perspectives non commerciales, comme celle de la promotion des modes de consommation durable, dans l’application des règles gouvernant le système commercial multilatéral. La reconnaissance du droit des groupes spéciaux et de l’Organe d’appel de l’OMC de recevoir des mémoires d’amicus curiae peut sembler particulièrement porteuse et mérite d’être évaluée à l’aulne des résultats obtenus jusqu’à présent, mais elle pourrait décevoir. La formalisation des mécanismes internes de traitement des plaintes privées concernant les accords de l’OMC, opérée par les États-Unis et la Communauté européenne, pourrait s’avérer un porte-voix plus efficace pour que les acteurs privés puissent contribuer au maillage normatif entre le droit international économique et les questions non commerciales.

Cet article teste l’hypothèse de la gouvernance comme facteur de performance des PME via une analyse multidimensionnelle. Des données d’enquête auprès de 300 PME camerounaises permettent de construire un indice de qualité de gouvernance (IQG) avec 39 variables des mécanismes de gouvernance spécifiques aux PME. Au moyen des modèles économétriques, l’IQG est confronté à trois indicateurs de la performance : le chiffre d’affaires, la création d’emplois et la pérennité. Les résultats révèlent un IQG moyen égal à 0,473 avec un écart-type de 0,231, sur une échelle allant de 0 à 1. Par ailleurs, il existe une relation positive et significative entre l’IQG et les indicateurs de performance retenus, ce qui montre que les pratiques de gouvernance déployées au sein des PME améliorent leur performance. En effet, une amélioration unitaire dans l’IQG induit une augmentation plus proportionnelle du chiffre d’affaires de la PME. De même, la probabilité moyenne prédite pour qu’une PME crée des emplois est majorée de 24,76 %, suite à une amélioration unitaire de l’IQG. Enfin, la variation unitaire de l’IQG rallonge de 3 ans l’âge moyen des PME de l’échantillon qui est de 8,5 ans.

Les entreprises innovantes de croissance sont connues pour représenter un fort atout pour le développement d’une économie, grâce au vivier de croissance, d’emplois et d’innovation qu’elles apportent. Cependant, malgré leur important potentiel, on observe une forte hétérogénéité de croissance entre ces entreprises. En opérationnalisant un métamodèle de la gouvernance proposé par Wirtz (2011), nous cherchons à mieux comprendre les relations entre la vision plus ou moins coercitive ou cognitive qu’ont les dirigeants de la gouvernance, les mécanismes de gouvernance qu’ils mettent effectivement en oeuvre et la croissance de leur entreprise. Grâce aux réponses de 253 dirigeants d’entreprises innovantes de croissance, nous montrons que les chefs d’entreprise peuvent avoir trois visions de la gouvernance – cognitive, coercitive managériale et coercitive financière – qui sont liées à la mise en place de certains mécanismes spécifiques (conseil d’administration, équipe de direction, présence d’investisseurs en capital), eux-mêmes à l’origine d’une croissance plus ou moins forte au sein de leur entreprise.

This Special Issue aims to interconnect policy innovation, regional integration and sustainable democracy building with a view to providing socio-politically empowering insights in the midst of an acute global crisis of self-definition. It also aspires to contribute to a clearer elucidation of how to regionally respond to intertwined multilevel challenges and to search for alternative systemic paradigms in a context marked by an increasing combination of questioning and resilience. Furthermore, it focuses on the case study of the Millennium Development Goals (MDGs) as both challenges and vehicles to achieve a fruitful retroactive cycle between a growingly interdependent set of determinant variables: socially thoughtful policy innovation mechanisms at the global level; the socioeconomic cohesion-enhancing potentialities of regional integration experiences; the evolution and outcomes of transitional politics in post-conflict states; a positive intertwining of new approaches to diplomacy and to development policy and the quality of democratic global governance. Spanish Este número monográfico tiene como objetivo la interconexión de las dimensiones complementarias de investigación y de implementación de la innovación política, la integración regional y la construcción democrática sostenible con el fin de proporcionar ideas de hondo calado sociopolítico que permitan hacer frente a una aguda crisis de autodefinición. En este sentido, aspira también a contribuir a una elucidación más clara sobre los modos de responder regionalmente a desafíos interdependientes y a múltiples niveles y sobre la búsqueda de paradigmas sistémicos alternativos en un contexto marcado por una creciente combinación de cuestionamiento y resistencia. Por otra parte, se centra también en el caso de los Objetivos de Desarrollo del Milenio (ODM) como desafíos y vehículos para lograr un enriquecedor ciclo retroactivo entre un conjunto crecientemente interdependiente de variables fundamentales: mecanismos de innovación en política social a nivel mundial; la cohesión socioeconómica como herramienta para profundizar y desarrollar experiencias de integración regional; la evolución y resultados de la política de transición a la democracia en estados post-conflicto; una interacción positiva de nuevos enfoques a nivel de diplomacia pública y de políticas de desarrollo y, por último pero no menos importante, la calidad de la gobernanza global democrática. En efecto, tal enfoque combinado espera ser útil para ilustrar el hecho de que los ODM no han de ser vistos como un conjunto de indicadores parciales, sino como objetivos profundamente interconectados y capaces de reforzarse mutuamente. French Ce numéro spécial vise à interconnecter l'innovation politique, l'intégration régionale et le renforcement de la démocratie durable en vue de fournir des idées pour une autonomisation sociopolitique dans un moment de crise aiguë d'autodéfinition. À cet égard, il aspire à apporter des éclaircissements pour répondre régionalement à des défis multiniveaux et à proposer des paradigmes systémiques alternatifs dans un contexte marqué par une combinaison accrue du questionnement et de la résilience. De plus, il met également l'accent sur l'étude des Objectifs du Millénaire pour le développement (OMD) — à la fois comme des défis et comme des véhicules — pour obtenir un cycle rétroactif fructueux entre un ensemble de variables de plus en plus interdépendantes : les mécanismes d'innovation politique socialement projetés à l'échelle mondiale ; les potentialités améliorées de cohésion socio-économique pour développer les expériences d'intégration régionale ; l'évolution et les résultats de la transition politique dans les pays post-conflit ; un entrelacement positif de nouvelles approches en matière diplomatique et de politique de développement et, finalement, la qualité de la gouvernance mondiale démocratique. En effet, une telle approche combinée aspire à être utile pour illustrer le fait que les OMD ne devraient pas être considérés comme une collection d'indicateurs distincts, mais comme des objectifs profondément interconnectés et susceptibles de se renforcer mutuellement.

Le nouveau modèle de la gouvernance publique englobe la gestion publique (impact du nouveau management public) et la conception des organisations administratives (phénomène des agences de services), ainsi que l’action gouvernementale dans l’évaluation des politiques publiques et le choix des instruments. À la lumière de ces transformations, il est indispensable de s’interroger sur l’existence d’un droit de la gouvernance publique, sur ses traits spécifiques et sur ses rapports avec le modèle classique du type « légal-rationnel » qui a servi de fondement à l’analyse de l’administration publique. De prime abord, la réponse peut paraître incertaine, car les deux composantes de la gouvernance publique, gestion publique et politiques publiques, ne sont généralement pas conçues comme un tout cohérent et le droit reste généralement exclu du champ d’analyse dans la littérature savante. Malgré les difficultés liées à l’ampleur du corpus et à la disparité des moyens propres à la gouvernance publique, plusieurs indices montrent l’émergence graduelle d’un droit composite en rupture avec le droit public. Tributaire des principales orientations de la gouvernance mondialisée (modèle du marché, dimension relationnelle, horizontalité et pluralité des acteurs, efficacité, évaluation, rendement et analyse du coût des services publics), un nouveau paradigme contribue à inféchir l’action publique vers un conventionnalisme diffus et vers l’apparition de mécanismes de rechange qui concourent au brouillage des catégories traditionnelles du droit. Marqué par l’hybridation et l’apparition de formules peu conformes aux catégories connues, cette évolution montre que le droit n’est plus l’élément central de l’action publique. Par la diffusion de modèles et de mécanismes dans le monde occidental et même au-delà, cette situation contribue à une recomposition du droit public dans le contexte d’une approche convergente de la gouvernance publique. Promue au rang de projet scientifique et gestionnaire, la bonne gouvernance altère ainsi la figure classique du bon gouvernement. Ce changement ne rend pas pour autant désuet le modèle classique. La gouvernance contemporaine montre l’imbrication subtile de ces deux paradigmes où la configuration traditionnelle du droit public est complétée par de nouveaux dispositifs issus des contraintes structurelles et axiologiques de la mondialisation et de la régulation néo-libérale.

De récentes réflexions sur les enjeux liés à la construction identitaire de la gouvernance métropolitaine ont surtout mis l’accent sur l’analyse des effets politico-institutionnels d’un processus double : celui de la mondialisation et du néolibéralisme. Associé à une dynamique de répartition du pouvoir vers le haut et vers le bas, le processus de mondialisation des économies métropolitaines se traduit par un renforcement et une autonomisation des acteurs politiques locaux et supranationaux ainsi que par un affaiblissement des autorités intermédiaires, c’est-à-dire l’État national et le gouvernement métropolitain. Quant à lui, le processus de libéralisation implique une désactivation des mécanismes de réglementation des conflits liés à la distribution et des externalités du marché actuelles. Il a également un effet dissuasif quant à la mise en oeuvre des mécanismes de réglementation des nouveaux conflits et externalités inhérents à la politique métropolitaine. La combinaison des deux processus impliquerait une reconfiguration des métropoles, lesquelles comportent des lacunes en matière de gouvernance, au sens strict, et en matière de politique, au sens large. Si les effets pervers de ce double processus sur l’établissement de la gouvernance métropolitaine semblent incontestables, dans le présent article, nous adoptons un point de vue analytique complémentaire en mettant l’accent sur le processus de métropolisation brésilien. Nous tentons de vérifier dans quelle mesure les variables internes de la dynamique métropolitaine brésilienne sont également génératrices de blocages politico-institutionnels dans la mise en place de la gouvernance métropolitaine.

Les PME représentent en France et en Turquie près de la totalité des entreprises existantes et jouent un rôle très important dans la régulation de la vie économique et sociale de ces pays. Afin de les protéger mais surtout de les inciter à œuvrer davantage pour une performance d’ordre global, l’action des dirigeants de PME doit être orientée vers une gouvernance socialement responsable. Pour parvenir à cette fin, des moyens empruntés aux règles de la « corporate governance » doivent être adoptés par ces derniers. Toutefois, ces règles de management, prévues à l’origine pour discipliner l’action des dirigeants des grandes firmes américaines de type managérial, sont inadaptées aux PME de type entrepreneurial et familial ainsi qu’au contexte dans lequel cette catégorie d’entreprises évolue. Les dirigeants de PME éprouvent en effet de grandes difficultés à mobiliser des fonds. Ils se doivent d’être pragmatiques pour la pérennité du groupement. C’est donc naturellement qu’ils songent à performer en termes économique avant de songer à performer en termes social ou sociétal. De plus, de nombreux mécanismes de gouvernance ne prennent pas en compte les spécificités organisationnelles et fonctionnelles de cette catégorie d’entreprises. Les dirigeants de PME évoluent dans un contexte proxémique fort marqué par l’informalité des relations avec les « stakeholders ». Peu visibles du grand public, ces entreprises agissent souvent dans un rayon d’activité locale voire régionale. Les dirigeants sont proches de leurs salariés, de leurs fournisseurs et créanciers, de leurs associés ainsi que de leurs clients. La propriété du capital est peu diluée de telle sorte que les fonctions de propriété, de direction et de contrôle sont souvent réunies dans les mains d’une personne forte (le dirigeant-propriétaire) ou de ses proches. Dans ces conditions, les principes de gouvernement d’entreprise tels qu’ils existent sont difficiles à mettre en œuvre par les dirigeants de PME si bien que les modes de gouvernance qu’ils adoptent sont peu influencés par la gouvernance d’entreprise et ses mécanismes
In France and Turkey SMEs make up nearly all current enterprises and play a very important role in the regulation of economic and social life in both countries. In order to protect them, but above all, in order to encourage them to adopt more global performance, the action of SME managers has to be oriented towards socialy responsable governance. To achieve this, they have to adopt the rules of corporate governance. However, these management rules, originally intented to control the action of the managers of big US managerial firms, are not adapted to family and entrepreneurial SMEs and to the context in which this particular category of enterprise evolves. Indeed, SME managers have many difficulties to leverage private funds.They have to adopt a pragmatic approach to ensure the existence of their enterprises. It is quite normal, therefore, for them to do business in economic terms before considering social relations and societal questions. Moreover, many mechanisms of corporate governance don’t take into account the organizational and functional characteristics of this particular category of enterprise. SME managers work in a strong context of proximity characterised by the informality of relations with stakeholders. Such enterprises, since they are barely visible to the general public, often work localy or regionaly. Managers are close to their employees, suppliers and creditors, associates and customers. The ownership of capital property is not diluted very much so that the functions of ownership, management and control are often all in the hands of one strong individual (the owner-manager) or his/her relatives. In these conditions, the principles of corporate governance, as they exist today, are not easily implemented by SMEs managers to the extent that the modes of governance they adopt are barely influenced by corporate governance and its mechanisms

Pour analyser les difficultés des filières cotonnières africaines, la plupart des études mettent l'accent sur les facteurs exogènes, principalement les subventions des pays du Nord. Cette recherche se concentre sur les facteurs endogènes. Plus précisément, elle étudie l'influence des mécanismes de gouvernance sur la performance de la filière coton du Mali. Elle prend en compte le contexte des mutations institutionnelles de la filière, caractérisées par la libéralisation de la filière et la privatisation de la société cotonnière, un monopole étatique (la CMDT). Quatre mécanismes de gouvernance (le partenariat, la confiance, le contrat et le pouvoir) sont supposés influencer les deux dimensions de la performance, à savoir la performance financière et la performance non financière. D'un côté, cette recherche analyse les effets directs des mécanismes de gouvernance sur la performance de la filière, et de l'autre, les effets sont canalisés par l'apprentissage organisationnel. Un questionnaire d'enquête a été élaboré et administré auprès d'un échantillon de 1069 exploitants cotonniers dans le cercle de Koutiala. Les résultats des analyses de régressions à équations simultanées montrent que trois mécanismes de gouvernance influencent la performance de la filière. La gouvernance partenariale et la confiance ont des effets positifs sur l'efficience, l'amélioration des rendements et la satisfaction des exploitants à l'égard de leur relation avec la CMDT. La gouvernance contractuelle influence positivement l'efficience. Cependant, lorsque leurs effets sont canalisés par l'apprentissage organisationnel, ces mécanismes de gouvernance n'ont aucune influence sur la performance de la filière. Ils ne sont efficaces qu'à travers leurs effets directs. Pour gérer efficacement les relations entre les acteurs et atteindre une meilleure performance de la filière coton, il est nécessaire d'utiliser une forme multidimensionnelle de la gouvernance, à travers la combinaison des trois mécanismes de gouvernance : la gouvernance partenariale, la confiance et la gouvernance contractuelle.

La complexité croissante des systèmes de production et de distribution, l'incertitude et la dynamique des marchés conduisent les entreprises à innover pour maintenir et développer leur avantage concurrentiel. Parallèlement, la réflexion nationale et internationale sur la gouvernance impose désormais aux acteurs économiques (dirigeants, investisseurs, banques. . . ) un impératif de bonne conduite et des mécanismes de coordination et de contrôle. Dans cette perspective, la thèse proposée s'interroge sur les liens existants entre la stratégie d'innovation (principalement mesurée à travers l'investissement R&D) et la gouvernance d'entreprise. Plus précisément, il s'agit d'examiner dans quelle mesure les structures de gouvernance influencent le niveau d'investissement en R&D, dans le cas précis des grandes entreprises françaises cotées. Nos résultats montrent des liens significatifs entre certaines caractéristiques des dirigeants et du conseil d'administration et l'intensité d'investissement en R&D. Ce travail de recherche apporte des éléments de réponse et des enseignements théoriques et managériaux sur les déterminants des stratégies de R&D
The overwhelming complexity of systems of production and distribution, the increasing uncertainty and market dynamics lead firms to innovate in order to maintain and develop their competitive advantage. Meanwhile, national and international thinking on corporate governance now force an imperative of good conduct on economic actors (managers, investors, banks. . . ) through mechanisms of coordination and control. In this prospect, our thesis examines the links between innovation strategy (measured primarily through investment in R&D) and corporate governance. Specifically, it involves examining how governance structures affect the level of investment in R&D, in the case of large French listed companies. The results show significant associations between the intensity of investment in R&D and certain characteristics of CEOs and board of directors. We provide answers and lessons beneficial to both theory and pratice of corporate governance and R&D policy

La présente thèse a pour ambition de comprendre les mécanismes de la production de l’habitat précaire à Yaoundé et les stratégies des différents acteurs privés et publics pour le résorber. Elle résulte d’une méthodologie qui combine la recherche documentaire, les observations directes, les enquêtes par questionnaire auprès d’un échantillon représentatif des ménages des quartiers à habitat précaire de Yaoundé, et les entretiens auprès des chefs de quartiers, responsables d’associations et ONG de Yaoundé, oeuvrant dans l’amélioration des quartiers à habitat précaire. Il ressort de cette étude que les quartiers à habitat précaire de la ville de Yaoundé se développent essentiellement sur les versants de collines escarpées et dans les fonds de vallées marécageuses. Ils posent de réels problèmes qui poussent les pouvoirs urbains d’une part à les raser (Municipalité) et d’autre part à y mettre en oeuvre des stratégies et/ou programmes d’amélioration (l’État à travers le PPAB et le PDUE ; les ONG, les associations des quartiers, les particuliers, etc.). En effet, l’habitat précaire dans les quartiers étudiés a tout d’abord occupé les versants de collines escarpées, puis s’est étalé dans les marécages, zones en principe non aedificandi. Ces quartiers rassemblent près de 90 % de la population de la ville. Cette dernière, qui provient d’horizons géographiques divers, n’a pas de titre foncier lui garantissant la propriété et les transactions foncières s’y font dans l’illégalité. Les habitations quant à elles, sont construites par des tâcherons qui emploient des matériaux de fortune. Les quartiers à habitat précaire de la ville de Yaoundé ont de réels problèmes d’assainissement. L’évacuation des déchets solides constitue une question épineuse pour les ménages, surtout en termes d’accès aux services de collecte de qualité. Le réseau de distribution de l’électricité présente de façon permanente des défaillances, et l’approvisionnement en eau se fait soit en sous-location à partir d’un robinet appartenant à un particulier, soit à la borne fontaine, soit à une source ou dans un puits d’eau. L’occupation anarchique des versants de collines escarpées et des fonds de vallées marécageuses est à l’origine de nombreux phénomènes "naturels" dont l’érosion, les glissements de terrain et les inondations. Les stratégies de traitement de l’habitat précaire par les pouvoirs urbains publics sont orientées d’une part vers le déguerpissement sans indemnisation des populations n’ayant ni titre foncier, ni permis de construire, et d’autre part vers le désenclavement par restructuration. Plusieurs ONG et associations des quartiers contribuent à l’assainissement de certains quartiers à habitat précaire dans la ville de Yaoundé. Aussi, les populations de ces quartiers emploient des techniques de fortune pour stabiliser les milieux occupés et faire ainsi face aux problèmes hydrologiques et géomorphologiques. Les opérations de restructuration des secteurs à habitations précaires et de recasement des populations installées dans des zones à risque réel, sont des opérations d’aménagement adaptées dans le contexte socio-économique yaoundéen. Pour une amélioration plus efficace, l’État doit impérativement procéder à des changements structurels normatifs et administratifs à différentes échelles. La législation devrait donc envisager l’option d’un réaménagement des secteurs précaires des quartiers dans le but à long terme de normaliser la situation foncière de leurs habitants. Les pouvoirs publics doivent prendre conscience de l’utilité d’intégrer la problématique des quartiers à habitat précaire dans la planification de l’évolution de leur territoire
The present thesis has as an ambition to understand the mechanisms of the production of the precarious habitat in Yaounde and the strategies of the various private and public actors to reabsorb it. It results from a methodology which combines the document retrieval, the direct observations, the investigations by questionnaire near a representative sample of the households of the districts with precarious habitat of Yaounde, and the talks at the chiefs of districts, persons in charge of associations and ONG of Yaounde, working in the improvement of the districts with precarious habitat. It comes out from this study that the districts with precarious habitat of the town of Yaounde develop primarily on the slopes of steep hills and in the funds of marshy valleys. They pose real problems which push the urban powers on the one hand to shave them (Municipality) and on the other hand to implement at it strategies and/or programs of improvement (the State through the PPAB and the PDUE; ONG, associations of the districts, individuals, etc). Indeed, the precarious habitat in the studied districts first of all occupied the slopes of steep hills, then was spread out in the marshes, zones in theory not aedificandi. These districts gather nearly 90% of the population of the city. The latter, which comes from various geographical horizons, does not have a land title guaranteeing the property to him and the land transactions are done there in the illegality. The dwellings as for them, are built by drudges who employ materials of fortune. The districts with precarious habitat of the town of Yaounde have real problems of cleansing. The evacuation of solid waste constitutes a thorny question for the households, especially in terms of access to the services of collection of quality. The distribution network of electricity present in a permanent way of the failures, and the water provision is done either in sub-renting starting from a tap pertaining to a individual, or on the terminal fountain, or with a source or in a water well. The anarchistic occupation of the slopes of steep hills and the funds of marshy valleys is in the beginning many “natural” phenomena of which erosion, landslides and floods. The strategies of treatment of the precarious habitat by the public urban powers are directed on the one hand towards the abandonment without compensation for the populations not having neither land title, nor building permit, and on the other hand towards opening-up by reorganization. Several ONG and associations of the districts contribute to the cleansing of certain districts with precarious habitat in the town of Yaounde. Also, the populations of these districts employ techniques of fortune to stabilize the occupied mediums and to thus make vis-a-vis the hydrological and geomorphological problems. The operations of reorganization of the sectors with precarious dwellings and of rehousing of the populations installed in zones at real risk, are operations of installation adapted in the socio-economic context yaoundéen. For a more effective improvement, the State must imperatively carry out normative and administrative structural changes various scales. The legislation should thus plan the option of a refitting of the precarious sectors of the districts with a long-term aim to standardize the land situation their inhabitants. The public authorities must become aware of the utility to integrate the problems of the districts into precarious habitat in the planning of the evolution of their territory

L’objectif de cette thèse est de tester l’hypothèse d’une relation entre les mécanismes, organisationnels et institutionnels, de gouvernance et la valeur actionnariale des grandes entreprises dans le monde. L’analyse prend appui sur 775 grandes entreprises cotées, répartis sur 22 pays les plus développés. Les résultats indiquent une neutralité de l’impact des mécanismes de gouvernance sur la valeur actionnariale des grandes entreprises. Ceci est dû essentiellement à la similitude et la convergence des systèmes et des pratiques de gouvernance pour les grandes entreprises dans le monde et la disparition, ainsi, de la notion de système national de gouvernance qui est en contradiction avec le caractère multinational des grandes entreprises
The objective of this thesis is to test the hypothesis of a relation between mechanisms, organizational and institutional, of governance and the shareholder value of larges companies in the world. The analysis takes support on 775 listed larges companies, distributed on 22 most developed countries. The results indicate a neutrality of the impact of the mechanisms of governance on the shareholder value of larges companies. This is essentially due to the resemblance and the convergence of the systems and the practices of governance for t larges companies in the world and the disappearance, so, of the notion of national system of governance which is contradictory to the multinational character of larges companies

Ce dépôt correspond à l'ensemble du "mémoire inédit" du dossier d'habilitation à diriger des recherches dont le titre général est "Dirigeants d'entreprise et élites économiques en France et en Allemagne au XXe siècle. Formations, trajectoires individuelles et stratégies des firmes". Il comporte également un "mémoire de synthèse" dont le titre est "De la sociologie à la prosopographie historique des élites : regards croisés sur la France et l'Allemagne" (158 p.) et un recueil de 23 articles publiés. Le mémoire inédit est une étude dont le corpus statistique principal porte sur 194 dirigeants (présidents, administrateurs délégués, PDG et directeurs généraux) de 21 grandes entreprises industrielles françaises entre 1914 et 1966. Il est complété de manière ponctuelle par de nombreux prolongements dans d'autres secteurs, en amont et en aval dans le temps (avec notamment des contrepoints pour le temps présent à la fin de chaque chapitre) et sur des populations dirigeantes élargies. Sont successivement étudiés, dans une première partie consacrée aux modes de gouvernance, la répartition des fonctions dirigeantes (chapitre 1), l'importance des logiques familiales (chapitre 2), les conditions d'accès, d'exercice et de sortie des fonctions dirigeantes (chapitre 3) et, dans une seconde partie consacrée aux trajectoires et au recrutement, la fermeture scolaire du recrutement (chapitre 4), le poids des grands corps (chapitre 5) et l'origine sociale entre reproduction et ascension (chapitre 6).

La multiplication des scandales financiers depuis l'an 2000 suscite des débats et des controverses sur la gouvernance des entreprises cotées en bourse. Dans le paradigme contractuel, les débats sur la gouvernance ont largement consacré la valeur actionnariale comme modèle dominant, et dans lequel les actionnaires sont les seuls créanciers résiduels. Toutefois, la théorie des parties prenantes part du principe que la relation d'agence actionnaire-dirigeant doit s'élargir aux autres partenaires intervenant dans la chaîne de valeur, et qu'il faut abandonner l'hypothèse du statut de créancier résiduel exclusif des actionnaires. Cet abandon conduit à s'interroger sur le partage de la rente organisationnelle, ou valeur partenariale créée par la firme. Plus précisément, le concept de valeur partenariale soulève les questions de sa mesure, de son appropriation par les différents partenaires, et du rôle des mécanismes de gouvernance à ce niveau. L'objectif de cette recherche est, dans un premier temps, d'examiner le rôle joué par les mécanismes de gouvernance propres à la firme (caractéristiques du conseil, structure de propriété) sur la valeur partenariale créée, puis, dans un deuxième temps, sur l'appropriation de cette valeur partenariale par la firme et par ses parties prenantes explicites. Les tests empiriques portent sur un panel de 103 sociétés françaises cotées observées sur trois années (2006, 2008 et 2010). Les résultats suggèrent que quatre mécanismes ressortent globalement positivement associés à la valeur partenariale créée : la taille et l'indépendance du conseil, le pouvoir actionnarial des salariés, et la présence d'un comité d'éthique et/ou de gouvernance (CEG). En matière d'appropriation, deux mécanismes de gouvernance semblent jouer un rôle. Premièrement, la taille du conseil permettrait aux actionnaires et aux fournisseurs de capter davantage de rente organisationnelle, au détriment des clients et de la firme elle-même. Deuxièmement, la présence d'un CEG incite à une meilleure prise en compte des intérêts de certaines parties prenantes non-financières dans le partage de la rente (clients, salariés), alors que la part de rente que s'approprient les apporteurs de capitaux financiers (actionnaires et créanciers) diminue. Dans l'ensemble, nos résultats concernant la mise en place d'un CEG s'avèrent encourageant quant à la capacité de ce mécanisme à promouvoir une véritable gouvernance partenariale au sein des firmes cotées
The multiplication of financial scandals since year 2000 induced debates and controversies about the governance of public companies. In the contracting paradigm, the debates on corporate governance have largely relied on shareholder value as a dominant model, in which shareholders are the only residual claimants. However, the stakeholder theory builds on the principle that the shareholder-manager agency relationship has to widen to the others stakeholders who intervene in the value creation chain, and that it is necessary to get rid of the hypothesis that shareholders are exclusive residual claimants. This move brings questions about the sharing of the organizational rent, or stakeholder value created by the firm. More specifically, the concept of stakeholder value raises questions about its measurement, its appropriation by the various stakeholders, and about the role of corporate governance mechanisms on that ground. The objective of this research is to investigate the role of firm-specific governance mechanisms (board characteristics, ownership structure) on the creation of stakeholder value on the one hand, and on the distribution of that stakeholder value to the firm and to its explicit stakeholders, on the other hand. Empirical tests are based on a panel of 103 French listed companies observed over three years (2006, 2008, and 2010). The main findings suggest that four mechanisms stand out globally positively associated to the stakeholder value created: board size and board independence, employees' voting rights (shareholder power), and the presence of an Ethics and/or Governance Committee (EGC). In terms of appropriation, two governance mechanisms seem to play a role. Firstly, board size would result in a larger part of the organizational rent captured by shareholders and suppliers, at the expense of customers and the firm itself. Secondly, the presence of an EGC results in a better consideration of the interests of some non-financial stakeholders (customers and employees), whereas the share of rent that is appropriated by financial capital providers (shareholders and debt-holders) decreases. Overall, our results concerning the implementation of an EGC turn out encouraging regarding the capacity of such mechanism to promote effective stakeholder governance within listed companies

Initiée en 2004, la politique française des Pôles de Compétitivité repose sur l’amélioration de la performance industrielle, grâce à l’innovation et la coopération d’acteurs sur une base territoriale. Les acteurs locaux de la recherche, de l’industri e et de la formation, rassemblés dans des structures associatives, construisent les modalités de pilotage et de gouvernance. La thèse étudie l’émergence de ces systèmes de gouvernance et de pilotage au travers de quatre études de cas de pôles aux caractéristiques variées. Nous définissons les pôles comme des méta -organisations (d’après les travaux récents d’Ahrne et Brunsson, 2008) soient des associations de plusieurs organisations autonomes, qui se réunissent en vue d’un objectif commun. Nous voyons en quoi les caractéristiques propres aux pôles (participation fluide des acteurs, des frontières poreuses, structure décentralisée) influencent la construction de la gouvernance. Nous examinons les modalités de pilotage des actions collectives par les pôles. Nou s soulignons enfin l’influence des parties prenantes sur les pratiques du pilotage et sur les théories de la performance
By 2004, the French government initiated a cluster policy called « Pôles de compétitivité ». These poles aim at improving the industrial competitiveness thanks to innovation and cooperation between local actors (Research – Industry –Education). Actors still have to think though the schemes for governing and managing the clusters yet. Our thesis study the emergence of these governance and management schemes, in four clusters that show variety in term of context, sector and objectives. We assume these poles are meta-organization (refering to Ahrne and Brunsson recent book published in 2008) that is to say, they are associations of autonomous organisations, that get together for some common purpose. We examine what the organizational properties of these poles are : fluid participation, blurred organizational boundaries, decentralised structure, and how those characteristics influence the construction of a governance system. We also look at the pole’s organizational practices to manage collective actions and services. We then highlight the influence of stakeholders on the management practices and tooln, and on the theories of action

En cote d'ivoire et au senegal, comme dans de nombreux autres pays en developpement, les tentatives de liberalisations des echanges et des prix font suite a des problemes d'endettement et de balance des paiements. Elles sont impulsees par les institutions de bretton woods, par le biais des "conditionnantes" liees aux prets du fmi et de la banque mondiale (pas -prets d'ajustement structurel - et pasec - prets d'ajustement sectoriel-). Les resistances rencontrees par ces politiques tiennent, pour beaucoup, a la difficulte pour les gouvernants locaux et les populations a les faire leur. L'etude de differentes legislations sur les echanges et les prix permet de percevoir que ces diverses lois et institutions sont profondement enracinees dans des facons de penser la loi, le marche, la science economique et le gouvernement, radicalement divergentes. De sorte que le changement du systeme d'economie politique qu'implique la liberalisation se heurte a l"esprit" de la gouvernance anterieure. Pour des pays tels la cote d'ivoire et le senegal, ayant adopte un mode de gouvemance dirigiste derive de celui mis en place en france apres 1945, il sera plus facile d'evoluer vers un mode de gouvemance liberale normative avec lequel elle partage une meme conception des lois, que vers une gouvernance de marche dont l"esprit" est tres different. Or la gouvemance de marche est a la fois plus egalitaire et plus efficace economiquement que la gouvernance liberale normative. Outre qu'elle permet de beneficier a plein de la creativite des individus, elle repose sur une technologie politique efficace d'harmonisation des interets qui autorise l'adoption de changes flexibles et offre une plus grande latitude pour des politiques economiques autonomes.

Ce travail doctoral se situe dans le cadre du management public qui s'intéresse principalement à étudier l’impact des modes de gouvernance public-privé sur l’efficience technique des remontées mécaniques. Une étude empirique a été menée auprès de 68 entreprises de remontées mécaniques sur cinq ans (2006-2010). Ces données ont été traitées au moyen d’une étude quantitative confirmatoire à l’aide d’un modèle statistique. La recherche quantitative a pour objectif final de tester la validité des deux modèles de recherche proposée à l’issue de l’analyse de la littérature. Le premier modèle de frontière stochastique se compose de trois variables explicatives (productivité du capital, productivité du travail et moment de puissance), et de trois variables de contrôle (taille, altitude et effectif) et d'une variable à expliquer (la journée skieur). Le second se compose de deux variables explicatives (régie et SEM) et d’une variable à expliquée (l’inefficience technique). Les résultats de cette recherche mettent en avant l'importance des modes de gouvernance (régie ou SEM) dans le processus d’augmentation de l’efficience technique des remontées mécaniques. Une deuxième étude empirique (2011-2013) approche la compétitivité par la mesure de la productivité des opérateurs de remontées mécaniques. A l’aide de l’indice de productivité de Malmquist et ses deux composantes, nous cherchons à appréhender les changements de productivité entre deux périodes de temps, puis, dans un second temps, cette productivité est décomposée en deux éléments afin de mettre en évidence le progrès technologique. Alors,la relation entre taille et variation de l’efficience technique est vérifiée
Public-Private Partnership is a tool for modernization and renewal of public intervention, its main goal is to achieve very high levels of performance. This doctoral work is therefore in the context of public management that focuses on studying the impact of public-private modes of governance on the technical efficiency of ski lifts. To answer our questions, an empirical study was conducted among 68 ski lift companies over five years (2006-2010). These data have been processed using a quantitative confirmatory study using a statistical model. To test the validity of the two models proposed by the literature, a quantitative research has been conducted. The first stochastic frontier model consists of three variables (capital productivity, labor productivity and power momentum), and three control variables (size, altitude and staff) and a dependent variable (the skier day). The second model of technical inefficiency consists of two explanatory variables (“time and materials » and SEM) and an explanatory variable (technical inefficiency). The results of this research outline, among other things, the importance of modes of governance (“time and materials » or SEM) in the process of increasing the technical efficiency of ski lifts. The second empirical study (2011-2013) which approaches the competitiveness of the French winter sports resorts by the measure of the productivity of the operators of ski lifts. By means of the indication of productivity of Malmquist and its two constituents, we look to arrest the changes of productivity then, this productivity is decomposed into two elements. Then, the relation between size and variation Technical efficiency is verified