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Journal articles on the topic 'Négociations multilatérales de l’OMC'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 18 February 2022

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1

Agbodjan, Hervé Prince. "Le droit international économique face aux défis des subventions à l’exportation." Études internationales 39, no. 4 (2009): 587–610. http://dx.doi.org/10.7202/029599ar.

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Abstract:

Résumé L’encadrement juridique des subventions à l’exportation dans le cadre des négociations commerciales multilatérales est entaché par le péché originel de l’impunité et du traitement juridique différencié entre les subventions à l’exportation des produits primaires et des produits autres que primaires. De ce fait, bien que le principe de leur prohibition soit aujourd’hui admis, l’élimination totale de ces pratiques jugées déloyales par le droit de l’omc reste encore un voeu pieux. La preuve en est que les efforts en vue de leur démantèlement sont sans impact substantiel sur les politiques

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2

Parent, Geneviève. "La reconnaissance du caractère spécifique du commerce agricole à travers la prise en compte des considérations liées à la sécurité alimentaire dans l’Accord sur l’agriculture." Les Cahiers de droit 44, no. 3 (2005): 471–517. http://dx.doi.org/10.7202/043760ar.

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Abstract:

La reconnaissance d’un caractère propre au commerce agricole est au coeur des débats entourant les négociations multilatérales de Doha sur l’agriculture au sein de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). D’un point de vue théorique, l’intérêt de cette question réside dans le fait qu’elle se situe dans la vague de changement qui déferle sur l’OMC. En effet, depuis un certain temps, les limites et les théories qui sous-tendent l’existence de l’OMC sont mises à l’épreuve. Parmi les questionnements que soulève cette situation, plusieurs s’interrogent à propos du champ d’action de l’OMC et des i

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3

Côté, Charles-Emmanuel. "De Genève à Doha : genèse et évolution du traitement spécial et différencié des pays en développement dans le droit de l’OMC." McGill Law Journal 56, no. 1 (2011): 115–76. http://dx.doi.org/10.7202/045700ar.

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Abstract:

Cet article a pour objectif de documenter la genèse et l’évolution du traitement différencié en droit international économique, avec en filigrane une discussion sur le droit international du développement, afin d’éclaircir les transformations qu’il a pu subir. Cette étude s’impose au vu du redéploiement du concept de développement dans l’action des organisations internationales ainsi que dans la perspective des négociations en cours à l’OMC dans le cadre du cycle de Doha. Elle s’impose aussi parce que le traitement différencié s’est matérialisé en droit international de l’environnement, sous l

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4

Lemire, Marc. "Mouvement social et mondialisation économique : de l’AMI au Cycle du millénaire de l’OMC." Articles 19, no. 1 (2008): 49–78. http://dx.doi.org/10.7202/040208ar.

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Abstract:

Résumé Les deux projets, l’Accord multilatéral sur l’investissement (AMI) et le Cycle de négociations du millénaire (Millenium Round), ont révélé les ambitions des promoteurs de la mondialisation économique et cristallisé une opposition latente à ce modèle de transformation. Cette opposition est analysée ici en abordant une question centrale : dans quelle mesure sommes-nous en présence d'un véritable mouvement social? Deux principaux objectifs sont poursuivis : premièrement, offrir une description détaillée de l’AMI, du Cycle du millénaire et de la mobilisation contre ces deux projets; deuxièm

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5

Lemelle, Tristan. "L’accès au marché pour les produits agricoles du sud dans le droit de l’OMC." Revue québécoise de droit international 29, no. 2 (2018): 111–46. http://dx.doi.org/10.7202/1046510ar.

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Abstract:

L’accès au marché des produits agricoles est encore largement faussé dans les échanges internationaux. L’Organisation mondiale du commerce (OMC) ne permet pas d’aboutir à des changements significatifs ce qui se solde par un accès au marché défavorable aux pays du sud. La littérature juridique s’est peu concentrée sur cette question malgré l’impact qu’elle a sur les négociations multilatérales et les économies des États concernés. Cet article cherche donc à analyser l’impact des outils juridiques censés rééquilibrer l’accès au marché des produits agricoles dans le droit de l’OMC. Il analyse d’a

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6

Siroën, Jean-Marc. "L'OMC et les négociations commerciales multilatérales." Négociations 7, no. 1 (2007): 7. http://dx.doi.org/10.3917/neg.007.0007.

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7

Pène, Cédric. "De Doha à Copenhague : le crépuscule des négociations multilatérales ?" Politique étrangère Eté, no. 2 (2010): 325. http://dx.doi.org/10.3917/pe.102.0325.

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8

Benaroya, François, and Jean-Pierre Cling. "Crise du développement et impasse des négociations commerciales multilatérales." Revue française d'économie 16, no. 2 (2001): 73–117. http://dx.doi.org/10.3406/rfeco.2001.1509.

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9

Häberli, Christian. "La Suisse dans les nouvelles négociations agricoles de l’OMC." Annuaire suisse de politique de développement, no. 21 (April 1, 2002): 5–25. http://dx.doi.org/10.4000/aspd.919.

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Pelletier, Philippe. "La révision de 2012 de l’Accord de l’OMC sur les marchés publics: son contexte et les dimensions de son champ d’application." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 51 (2014): 99–164. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800011073.

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Abstract:

Sommaire Les marchés publics sont essentiellement régulés ou réglementés, au niveau mondial, par l’Accord plurilatéral sur les marchés publics de l’OMC (AMP). Cet Accord est aujourd’hui sur le point de prendre un nouvel envol, car les négociations dont il faisait l’objet ont abouti à la fin de l’année 2011 et l’AMP révisé est entré en vigueur le 6 avril 2014. Bien que l’entrée en vigueur de l’AMP révisé insuffle un élan vigoureux à l’ouverture des marchés, elle ne constitue toutefois pas la fin du processus visant à libéraliser les marchés publics. Afin de comprendre la nécessité de négocier d

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11

Siroën, Jean-Marc. "Négociations commerciales multilatérales et cycle de Doha : les leçons d'un échec annoncé." Négociations 16, no. 2 (2011): 9. http://dx.doi.org/10.3917/neg.016.0009.

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Bellmann, Christophe, Ahmed Abdel Latif, and Jonathan Hepburn. "Promouvoir le développement durable dans le commerce mondial et les négociations multilatérales." Revue internationale de politique de développement 2, no. 2 (2011): 163–93. http://dx.doi.org/10.4000/poldev.706.

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Ambrosetti, David. "S’opposer aux États-Unis au Conseil de sécurité." Études internationales 35, no. 3 (2005): 469–94. http://dx.doi.org/10.7202/009907ar.

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Abstract:

Résumé Cet article rend compte des enjeux apparus au coeur des débats qui ont précédé l’adoption par le Conseil de sécurité des Nations Unies de la résolution 1422 sur la Cour pénale internationale, à partir d’une analyse de l’argumentation de la délégation française. Il éclaire la relation entre l’argumentation et le recours à la puissance dans les négociations multilatérales. Il conclut que l’argumentation précède la rationalité communicationnelle décrite pas Habermas, et peut la favoriser en entravant le recours à la puissance.

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Bobot, Lionel. "Les effets de la pression du temps sur les négociations bilatérales et multilatérales." Négociations 10, no. 2 (2008): 53. http://dx.doi.org/10.3917/neg.010.0053.

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St-Amant, Martin. "I Commerce." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 30 (1992): 317–27. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800005166.

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Abstract:

L’Année 1991 Marque une pause notable dans l’action juridique du Canada au GATT. Les conflits auxquels il fut partie ainsi que l’activité qu’il a déployée cette année là, ont été en effet peu nombreux. Le Canada, en cette période d’incertitude, relativement à la conclusion des négociations commerciales multilatérales de l’Uruguay Round, a ainsi semblé s’en remettre davantage à une mise en oeuvre effective de l’Accord de libre-échange Canada-États-Unis, que ce soil pour accroître l'accès de ses produits et services sur le marché américain ou pour gérer efficacement les différendscommerciaux ave

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Thoron, Sylvie. "Négociations multilatérales entre entreprises hétérogènes : la loi du plus fort ou l'union fait la force ?" Revue d’économie industrielle 103, no. 1 (2003): 191–206. http://dx.doi.org/10.3406/rei.2003.3117.

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Côté, Charles-Emmanuel. "III. Investissement." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 44 (2007): 534–64. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800009139.

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Abstract:

Une date importante pour le droit international de l’investissement a marqué l’année 2005, avec le 40e anniversaire de la signature de la Convention pour le règlement des différends relatifs aux investissements entre États et ressortissants d’autres États (Convention CIRDI). Paradoxalement, le Canada n’a toujours pas adhéré à ce traité majeur, lui qui est pourtant à l’avant-plan du développement de ce droit, avec entre autres le chapitre 11 de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) ou encore son nouveau traité-type sur l’investissement.Aucun nouveau traité sur l’investissement n’a ét

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MAGDELAINE, P., and A. BRAINE. "Panorama mondial et européen de la production et de la consommation d’œufs." INRAE Productions Animales 23, no. 2 (2011): 111–22. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2010.23.2.3293.

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Abstract:

    La production européenne d’œufs a atteint 6,4 MT en 2008, soit un peu plus de 10% de la production mondiale. Si production et consommation mondiales demeurent en croissance sur la dernière décennie, la production européenne se stabilise et connaît une forte diversification des systèmes d’élevage, en relation avec une évolution de la demande des consommateurs mais aussi en conséquence de la mise en œuvre de la directive bien-être. La situation au sein de l’UE demeure contrastée selon les Etats membres. La consommation européenne est de 240 œufs par personne et par an

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Quenault, Béatrice. "Le développement durable comme pierre d’achoppement des relations Nord/Sud au sein des négociations commerciales multilatérales à l’Organisation mondiale du commerce." Mondes en développement 127, no. 3 (2004): 11. http://dx.doi.org/10.3917/med.127.0011.

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Parent, Geneviève. "L'industrie laitière canadienne devant les contraintes de la réglementation internationale de l'Organisation mondiale du commerce." Les Cahiers de droit 41, no. 3 (2005): 513–66. http://dx.doi.org/10.7202/043614ar.

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Abstract:

L'industrie laitière canadienne a traditionnellement été l'un des secteurs d'activité agricole les plus florissants au Canada. Depuis les années 70, sa prospérité est assurée par un système de gestion des approvisionnements en lait. Ce système est le résultat d'une profonde mutation que l'industrie laitière canadienne a entreprise à la fin des années 50 et terminée dans les années 70, afin de s'adapter à l'environnement commercial d'après-guerre. Il a pour objet de contrôler la production de lait en vue d'assurer l’autosuffisance canadienne en fait de produits laitiers tout en évitant la surpr

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Bouamra-Mechemache, Zohra, Roel Jongeneel, and Vincent Réquillart. "EU Dairy Policy Reforms: Luxembourg Reform, WTO Negotiations and the Quota Regimeï¿½Reformen der EU-Milchpolitik: Reform in Luxemburg, WTO-Verhandlungen und Quotenregimeï¿½Réformes de la politique laitière de l’UE : la réforme de Luxembourg, les négociations à l’OMC et le régime des quotas." EuroChoices 8, no. 1 (2009): 13–22. http://dx.doi.org/10.1111/j.1746-692x.2009.00117.x.

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Albert, Madeleine. "Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR). Désarmement : Problèmes relatif à l’espace extra-atmosphérique. New York, UNIDIR, 1988. 187 p. Disarmament Research : Agenda for the 1990s, Sochi (USSR), 22-24 March 1988/Le Désarmement : Programme pour les années 90, Sotchi (URSS), 22-24 mars 1988. New York, UNIDIR, 1988, 179 p. Interrelationship of Bilateral and Multilateral Disarmament Negotiations, Baku (USSR), 2-4 June 1987 / Les relations entre les négociations bilatérales et multilatérales sur le désarmement, Bakou (URSS) 2-4 juin 1987. New York, UNIDIR, 1988, 266 p. Brie, André, Muller, Manfred, Schirmeister, Helga et Karkoszka, Andrezej. Le désarmement classique en Europe. New York, UNIDIR, 1988, 70 p. Fischer, David A. V. The International Non-Proliferation Régime 1987. New York, UNIDIR, 1987, 87 p. Lellouche, Pierre (sous la direction de). La guerre des satellites : enjeux pour la communauté internationale. New York, UNIDIR, 1988, 52 p. Mahiga, Augustine P. et Nji, Fidelis M. Confidence-Building Measures in Africa. New York, UNIDIR, 1987 22 p. Sur, Serge. Une approche juridique de la vérification en matière de désarmement ou de limitation des armements. New York, UNIDIR, Coll. « Travaux de recherche », no 1, 1988, 75 p. Sur, Serge. Problèmes de vérification du Traité de Washington du 8 décembre 1987 sur l’élimination des missiles à portée intermédiaire. New York, UNIDIR, Coll. « Travaux de recherche », no 2, 1988, 70 p." Études internationales 20, no. 2 (1989): 482. http://dx.doi.org/10.7202/702531ar.

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Morin, Jean-Frédéric. "Le droit international des brevets." 34, no. 4 (2009): 537–62. http://dx.doi.org/10.7202/038680ar.

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Abstract:

Résumé Cet article présente 39 accords bilatéraux de propriété intellectuelle conclus entre les États-Unis et des pays importateurs de technologie. Ces accords permettent au gouvernement américain de contourner les négociations multilatérales de l’omc. En utilisant une approche coercitive, le gouvernement américain est parvenu à tisser une toile d’accords bilatéraux qui va bien au-delà de l’Accord sur les adpic. D’abord, sur le plan géographique, plusieurs pays qui ont signé ces accords ne sont pas membres de l’omc, ou alors ils profitent des périodes transitoires. Ensuite, sur le plan juridiq

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Viale, Frédéric. "L’Europe à la pointe de la libéralisation du marché des services. L’exemple de l’Accord général du commerce des services." Eurostudia 3, no. 1 (2008). http://dx.doi.org/10.7202/017657ar.

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Abstract:

Résumé Cet article a pour point de départ l’incapacité de la politique actuelle de l’OMC de fournir des réponses aux questions brûlantes de la mondialisation. Le blocage des négociations à l’OMC devrait être l’occasion de repenser réellement la régulation du commerce international. Celle promue par l’OMC jusqu’ici a montré ses limites : basée sur le libre-échange, elle n’a pas permis de dégager un accord entre des pays de natures différentes et qui ne consentiront pas à se plier à une idéologie qui n’aura pas su convaincre. Le commerce international doit être subordonné à des règles et ne doit

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