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Dissertations / Theses on the topic 'Obligations d'entreprises'

Author: Grafiati

Published: 26 October 2024

Last updated: 31 July 2025

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1

Bak-Hansen, Markus. "Essais sur les marchés financiers." Electronic Thesis or Diss., Jouy-en Josas, HEC, 2024. http://www.theses.fr/2024EHEC0007.

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Abstract:

Cette thèse se compose de trois chapitres qui explorent différents aspects des marchés financiers. Le premier chapitre analyse le rôle des relations entre les courtiers et leurs clients sur les marchés de gré à gré, en montrant que des relations solides conduisent à de meilleures conditions de négociation dans différentes classes d'actifs. Le deuxième chapitre étudie l'influence des prix de référence sur les marchés des obligations d'entreprises aux États-Unis, révélant leur utilité pour fournir des évaluations précises des actifs, tout en soulignant également les risques potentiels de manipul

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2

Moreil, Sophie. "Les obligations nées du contrat d'entreprise." Paris 2, 2009. http://www.theses.fr/2009PA020038.

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Abstract:

Contrat par lequel sont réalisées la plupart des prestations de service, le contrat d’entreprise englobe les opérations les plus variées, que ce soit la réparation automobile, le conseil juridique ou les soins médicaux. Se dégage dès lors l’impression d’un contrat hétérogène au régime morcelé. L’étude des obligations nées du contrat d’entreprise avait pour ambition de dégager les obligations qui se retrouvent dans tout louage d’ouvrage, quel que soit l’objet de la prestation commandée, et de démontrer la profonde unité de cette convention. C’est ce qu’elle a permis de réaliser. Elle a égalemen

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3

Chu, Huu Thang. "Effets du contrat d'entreprise : comparaison franco-vietnamienne." Thesis, Paris 2, 2017. http://www.theses.fr/2017PA020033/document.

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Abstract:

La thèse examine la comparaison des effets du contrat d’entreprise en droit français et en droit vietnamien. Au sein des contrats spéciaux, dans un monde d’économie de services accrue, le contrat d’entreprise joue désormais un rôle majeur. Ses multiples facettes pourraient d’emblée permettre de dresser une liste de métiers. Elle serait haute en couleur, puisque la plupart des prestations de services peuvent se couler dans le moule juridique du contrat d’entreprise, pour le quel se trouvent concernés artisans,artistes, professions libérales, etc. Synallagmatique, le contrat d’entreprise engendr

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4

Reboul-Maupin, Nadège. "Les contrats de conseil." Paris 1, 1997. http://www.theses.fr/1997PA010252.

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Abstract:

Il n'est a priori guère de contrats ou l'obligation de conseil n'apparaisse pas comme un complément de prestations. Au-delà du mécanisme de greffe, il y a bien des cas où le conseil devient l'objet même du contrat. Nous sommes alors en présence de contrats de conseil. Ils se définissent comme des conventions par lesquelles les professionnels du conseil s'engagent, moyennant rémunération, à fournir de manière indépendante une prestation de nature intellectuelle à leurs clients. Sous forme de contrat d'entreprise, ils orientent efficacement les décisions de ces derniers. Civils par nature au reg

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5

Bazin-Beust, Delphine. "L'obligation de faire faire." Caen, 2000. http://www.theses.fr/2000CAEN0056.

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Abstract:

L'etude des obligations du commissionnaire de transport, de l'agent de voyages, du promoteur immobilier, de l'entrepreneur de travail temporaire et de l'entreprise d'assistance aux personnes en difficulte revele l'existence d'une obligation originale, distincte de l'obligation de faire : l'obligation de faire faire. Le debiteur d'une obligation de faire faire est un intermediaire. Il associe un tiers a la satisfaction du creancier. A defaut d'engagement initial du debiteur de realiser la prestation finale procuree par le tiers, l'obligation de faire faire ne realise ni une substitution de pers

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6

Sotiropoulou, Anastasia. "Les obligations d'information des sociétés cotées en droit communautaire." Paris 1, 2009. http://www.theses.fr/2009PA010299.

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Abstract:

Les efforts entrepris par le législateur communautaire pour la création d'un marché européen intégré des valeurs mobilières ont abouti, à la suite du Plan d'action pour les services financiers, à la mise en place d'un régime d'information sophistiqué, auquel sont soumises les sociétés dont les titres sont admis à la négociation sur un marché réglementé. S'il convient de saluer les améliorations apportées par ce nouveau régime, on ne saurait ignorer certains traits de rigidité qui lui sont imputables. Ceux-ci tiennent notamment dans la mise à l'écart par la directive Prospectus de l'approche d'

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7

Bao, Li. "Three Essays on Green Finance." Electronic Thesis or Diss., Toulouse 1, 2023. http://www.theses.fr/2023TOU10003.

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Abstract:

Résumé en français non communiqué par l'auteur<br>Firms are facing increasing expectations to address environmental issues, yet the conflicting goals of shareholder value-maximization and the costs of pollution prevention present significant challenges. This thesis explores two potential solutions: the long-term benefits of firms' early adoption of green practices and the preference of investors for green firms.The first chapter studies the long-term benefits that early adopters of green practices can obtain. Specifically, it investigates the impact of heightened enforcement of air pollution a

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8

Diop, Magatte. "Le contrat de cautionnement donné par le chef d'entreprise en droit français et en droit sénégalais." Thesis, Perpignan, 2019. http://www.theses.fr/2019PERP0015.

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Abstract:

Dans le monde des affaires, et plus particulièrement dans les petites et moyennes entreprises, le recours au crédit n'est pas rare. Mais, la faiblesse de la garantie que constitue le capital social conduit souvent les établissements de crédit à subordonner leur soutien à des garanties personnelles du chef d'entreprise. Le chef d'entreprise s'engage ainsi fréquemment à honorer les dettes sociales sur son patrimoine personnel si sa société n’y satisfait pas elle-même. Pour ce faire, le contrat de cautionnement est très sollicité, tant en droit français qu'en droit OHADA, grâce à sa simplicité et

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9

Janicot, Louis. "L'obligation d'information de l'investisseur envers les marchés financiers : étude critique." Thesis, Paris 1, 2019. http://www.theses.fr/2019PA01D082.

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Abstract:

Face au développement de l’activisme, l’obligation d’information qui pèse sur l‘investisseur, lorsqu’il acquiert des titres de sociétés cotées, est appelée à ajouter un rôle central au-delà de celui qu’elle a dans le dialogue actionnarial et dans la prévention des prises de contrôle rampantes. Bien que cette obligation ait été considérablement renforcée, les alternatives de contournement dont elle fait l’objet invitent à s’interroger sur l’efficacité des déclarations qui la composent et sur celle de leurs sanctions. Une analyse de ces mécanismes montre que le développement des techniques de dé

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10

Casamatta, Catherine. "Une étude de la structure financière des entreprises fondée sur les problèmes d'aléa moral : thèse pour le doctorat en Sciences de Gestion." Toulouse 1, 1999. http://www.theses.fr/1999TOU10011.

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Abstract:

Cette these propose une etude theorique de la structure financiere optimale des entreprises, dans le cadre de modeles principal-agent avec alea moral. En ce sens, elle fait partie des developpements theoriques recents de la theorie de l'agence. Le premier chapitre propose une revue de la litterature expliquant le choix d'une structure financiere par les problemes d'alea moral (green (1984), innes (1990), gale et hellwig (1985), bolton et sharfstein (1990). . . ). Ces resultats theoriques sont confrontes aux observations empiriques (bradley, jarell et kim (1984), long et malitz (1985) et barcla

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11

Devaux, Etienne. "La négociation des conventions et accords collectifs d'entreprise - Essai sur une communauté de travail au service de l'intérêt de l'entreprise." Thesis, Paris 2, 2015. http://www.theses.fr/2015PA020093.

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Abstract:

Depuis 1982, la négociation collective d’entreprise s’est fortement développée. La conclusion de conventions et accords adaptant les normes issues de niveaux supérieurs revêt une importance croissante. En atteste le rapport remis en septembre 2015 par le président de la section sociale du Conseil d’Etat au Premier ministre dont certaines propositions vont faire l’objet d’une rapide inscription dans la loi. Son objectif est de redynamiser la négociation collective et de permettre à ses acteurs de s’y investir davantage. Le rôle particulier ainsi confié à la négociation collective d’entreprise t

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12

Seddik, Achraf. "Coporate Bond Valuation and Credit Spreads : Lessons from the Finacial Crisis." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2015. http://www.theses.fr/2015USPCD081/document.

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Abstract:

L'objectif de cette thèse est de contribuer à améliorer le calcul de la valorisation des obligations d'entreprise, notamment en essayant de tirer des leçons de la récente crise économique et financière. Afin d'atteindre cet objectif, nous proposons une approche basée sur les spreads de crédit. Nous commençons, dans un premier chapitre, par une analyse des principaux modèles de valorisation existants, que nous reformulons du point de vue des spreads et que nous simulons numériquement. Nous montrons que, malgré les caractéristiques attrayantes des modèles de type structurel, ceux ci comportent p

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13

Berg, Florian. "Extra-Financial Risk Factors and the Cost of Debt." Thesis, Paris Sciences et Lettres (ComUE), 2016. http://www.theses.fr/2016PSLED030/document.

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Abstract:

Cette thèse a pour ambition d’analyser si la performance environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) est intégrée par les marchés de la dette d'entreprise et souveraine. Le premier chapitre se concentre sur les informations ESG publiés à contenu négatif et leur impact négatif sur le coût de la dette. Plus exactement, dans les secteurs industriels et utilitaires les événements négatifs sociaux et de gouvernance font augmenter le coût de la dette. Également, un bon niveau général de performance ESG agit comme un mécanisme d'assurance contre ces événements négatifs. Dans un deuxième chapitr

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14

Grévain-Lemercier, Karine. "Le devoir de loyauté en droit des sociétés." Rennes 1, 2011. http://www.theses.fr/2011REN1G017.

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Abstract:

La première partie dresse une rétrospective du devoir de loyauté en droit des sociétés afin d’en dégager la conception et d’envisager son extension. De source jurisprudentielle, le devoir de loyauté impose au dirigeant une obligation d’information sur les négociations en cours envers l’associé et une obligation de non-concurrence envers l’entreprise. Ces deux expressions du devoir trouvent leur fondement dans le pouvoir du dirigeant d’agir dans l’intérêt de l’associé ou de l’entreprise ; le manquement au devoir de loyauté étant caractérisé lorsqu’il viole l’une de ces obligations afin de privi

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15

Nghiem, Anh Thu. "Earnings management in developing economy : insights from target leverage adjustment, zombie firms and corporate bond issuance." Electronic Thesis or Diss., Université de Lille (2022-....), 2024. http://www.theses.fr/2024ULILD018.

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Abstract:

Cette thèse étudie trois facteurs influents de la gestion des bénéfices, avec des preuves du Vietnam - un pays émergent typique. Dans la première recherche, nous observons un impact positif de la gestion des résultats sur la vitesse d’ajustement vers l’effet de levier cible. En d’autres termes, les entreprises ayant une plus forte gestion des résultats tendent à ajuster plus rapidement leur structure du capital. Deuxième recherche indique une relation négative entre la gestion des bénéfices et les entreprises zombies. Contrairement à la croyance conventionnelle, les entreprises zombies de notr

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16

Vu, Van Tinh. "La responsabilité civile des dirigeants de société anonyme en droit vietnamien. Regards croisés avec le droit français." Thesis, Paris 2, 2015. http://www.theses.fr/2015PA020009/document.

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Abstract:

La thèse examine la responsabilité civile des dirigeants de sociétés anonymes en droit vietnamien et droit français. Il s’agit d’une première étude académique qui aborde l’état actuel du droit vietnamien de la responsabilité civile des dirigeants des sociétés anonymes et fait des comparaisons avec celui de l’actuel ordre juridique français. Quels avantages pourrait-il y avoir à aborder une étude du droit vietnamien touché par des illustrations en droit français ? Les deux pays sont proches sur le plan juridique. Le droit de la responsabilité civile des dirigeants de sociétés n’échappe pas à ce

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17

Benhassni, Karim. "La transparence des sociétés côtées." Thesis, Pau, 2011. http://www.theses.fr/2011PAUU2016.

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Abstract:

Selon les théoriciens de la transparence, qui de tous horizons disciplinaires, en clament les vertus, l’information financière permet l’équilibre, en remédiant à l’asymétrie de connaissances entre l’émetteur et ses dirigeants, d’une part et les destinataires de l’information financière, d’autre part. Elle lève le voile, combat l’opacité, permet la décision et donc, le jeu même du marché. Les économistes parlent alors d’ « efficience informationnelle » car la circulation fluide et rapide des flux d’information en provenance ou en direction de tous les acteurs des marchés boursiers (émetteurs et

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Pohl, Sabine. "Contribution à une définition de la culture organisationnelle en gestion des ressouces humaines: une analyse en termes d'implication organisationnelle, d'implication à l'égard du travail et de satisfaction professionnelle." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2000. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/211742.

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Delecourt, Benoist. "Les contrats civils appliqués aux actions." Phd thesis, Université du Droit et de la Santé - Lille II, 2010. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00577724.

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Abstract:

Les contrats civils appliqués aux actions ont pour finalité le transfert, souvent provisoire, des différents droits politiques et financiers inhérents à ces titres : les droits politiques convoités sont le droit de vote et la qualité d'actionnaire afin de devenir administrateur, si les statuts l'imposent ; les droits financiers permettent quant à eux de transmettre l'entreprise et d'utiliser les actions comme garantie. Pour opérer ces transferts, les praticiens utilisent des contrats classiques, souvent issus du Code civil, mais aussi des contrats d'inspiration civiliste qui emploient des tech

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Machefaux, Erwan. "L'obligation d'information dans les cessions de contrôle." Thesis, Paris 1, 2020. http://www.theses.fr/2020PA01D042.

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Abstract:

Les cessions de contrôle se matérialisent par une cession de droits sociaux d’une nature particulière, ayant un régime juridique propre, car elles constituent, dans le même temps, la principale modalité de transmission des entreprises. Pour cette raison, elles sont à la fois un enjeu économique majeur et difficile à maîtriser, parce que l’entreprise qui en est l’objet recouvre une réalité complexe. De plus, il existe un grand déséquilibre des connaissances de l’entreprise entre les parties. Aussi, très souvent, le contentieux des cessions de contrôle provient d’un évènement survenant après la

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Casenave, Eric. "L'accountability ou l'obligation de rendre des comptes ressenties par le praticien du marketing : variable médiatrice entre antécédents personnels et réponses comportementales." Thesis, Paris 9, 2014. http://www.theses.fr/2014PA090048.

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Abstract:

Le manque d’accountability qui est reproché au marketing est un alignement insuffisant sur les objectifs stratégiques. La plupart des recherches préconisent généralement de renforcer l’accountability du marketing en développant des instruments de mesure de performance. Se différenciant de ces approches, cette recherche choisit de traiter le praticien du marketing comme unité d’analyse. Nous mettons en évidence une identité professionnelle propre aux praticiens et distinguons deux formes d’accountability ressentie : l’accountability ressentie lors d’une prise de décision (ASR) et l’accountabili

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Wang, Tingwei. "Three Essays on Sovereign Credit Risk." Thesis, Paris Sciences et Lettres (ComUE), 2016. http://www.theses.fr/2016PSLED010.

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Abstract:

Cette thèse étudie le risque de crédit souverain et son impact sur les banques et les entreprises. Le premier essai montre que le risque de crédit bancaire est lié au risque de crédit souverain via l’exposition commune au risque systémique au lieu du sauvetage implicite ou de l’exposition excessive aux obligations émises par le pays d’origine. Dans le deuxième essai, je construis un modèle de structure du capital qui prédit une corrélation négative entre le niveau d’endettement des grands entreprises et le risque de crédit souverain à cause du sauvetage implicite. Cette prédiction est confirmé

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