Relevant bibliographies by topics / Optimisation fiscale

Contents

  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
  3. Books
  4. Book chapters
  5. Conference papers

Academic literature on the topic 'Optimisation fiscale'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 25 July 2025

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the lists of relevant articles, books, theses, conference reports, and other scholarly sources on the topic 'Optimisation fiscale.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Journal articles on the topic "Optimisation fiscale"

1

DAHMANI, Lamiaa, and LEMQEDDEM Hamid AIT. "Fiscalité et financement des entreprises : quelle approche théorique ?" International Journal of Accounting, Finance, Auditing, Management and Economics 2, no. 6-1 (2021): 489–99. https://doi.org/10.5281/zenodo.5736419.

Full text
Abstract:
L’ambition de cet article est d’effectuer une revue de la littérature sur la fiscalité et le financement de l’entreprise, tout en mobilisant les soubassements théoriques traitant l’impact de la fiscalité sur le financement des entreprises. En effet, la fiscalité est devenue une variable importante dans la stratégie financière et un élément essentiel dans la prise de décision de toute entreprise, dans la mesure où l’objectif principal reste toujours la maximisation des bénéfi
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Boukobza, Frédéric. "Optimisation fiscale et localisation." Revue internationale de droit comparé 47, no. 2 (1995): 385–402. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1995.5067.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

SOURWEMA, Koudtanga Jean Marie. "Optimisation de la mobilisation des ressources budgétaires intérieures au Burkina Faso. Quel taux de pression fiscale ?" Revue d’Economie Théorique et Appliquée 9, no. 1 (2019): 37–52. https://doi.org/10.62519/reta.v9n1a3.

Full text
Abstract:
Résumé : L’étude part du constat de la faiblesse du taux de pression fiscale et du ralentissement actuel du rythme de la croissance économique et détermine empiriquement le taux de pression fiscale optimal dans un sentier de croissance économique (croissance du Produit Intérieur Brut (PIB) réel) à travers le modèle de Scully et le modèle quadratique. En partant d’une analyse croisée du taux de croissance du PIB réel et du taux de pression fiscale, l’étude révèle que la performance fiscale est sensible à la conjoncture économique et que la faiblesse du taux de pression fiscale traduit une augme
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Singer, Hervé, and Jean Merckaert. "Optimisation fiscale : un dirigeant s'explique." Projet 341, no. 4 (2014): 46. http://dx.doi.org/10.3917/pro.341.0046.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Laffitte, Sébastien. "9. L’argent caché : paradis fiscaux, optimisation et évasion fiscale." Regards croisés sur l'économie 24, no. 1 (2019): 149. http://dx.doi.org/10.3917/rce.024.0149.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Saint-Amans, Pascal. "La fiscalit� des entreprises�: un combat contre l�optimisation fiscale." Apr�s-demain N�29,NF, no. 1 (2014): 33. http://dx.doi.org/10.3917/apdem.029.0033.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Mfopain, Aboubakar, Thérèse Maï Django Wambé, and Sadjo Kaoutoing. "Incitations fiscales, optimisation fiscale et promotion des investissements dans les entreprises au Cameroun." La Revue des Sciences de Gestion N° 323, no. 4 (2024): 25–34. http://dx.doi.org/10.3917/rsg.323.0025.

Full text
Abstract:
L’objectif de cet article est d’évaluer l’influence du mobile d’optimisation de la charge fiscale sur le respect de cet engagement tacite à accroître les investissements au sein des entreprises. Ainsi, pour répondre à notre problématique, nous avons effectué, dans un premier temps, une analyse en composantes principales qui va permettre d’identifier les facteurs qui caractérisent chaque groupe et de ce fait, de réduire le nombre de variables en un ensemble plus restreint, prêt à être utilisé par la régression logistique qui permettra d’établir les relations entre les variables. Les résultats d
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Chavagneux, Christian. "Optimisation fiscale : les mauvais choix de l'Union." Alternatives Économiques N° 348, no. 7 (2015): 96. http://dx.doi.org/10.3917/ae.348.0096.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

David, Cyrille. "Optimisation fiscale et mondialisation des circuits financiers." ERA Forum 5, no. 2 (2004): 185–207. http://dx.doi.org/10.1007/s12027-004-0004-y.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

El, Ghazali M'barka, and Hamza Benkendil. "Civisme fiscal : Comment peut-on instaurer un climat de confiance entre l'administration fiscale et le contribuable ?" International Journal of Accounting, Finance, Auditing, Management and Economics 1, no. 2 (2020): 423–40. https://doi.org/10.5281/zenodo.4027815.

Full text
Abstract:
L’impôt idéal est avant tout l’impôt qui est reconnu comme légitime par les contribuables. Cette question est au centre des relations qui se nouent entre l’individu et l’État, autrement dit du lien social. Il convient dans ce cas de prêter une attention particulière aux conditions politiques, sociologiques, juridiques et administratives de la légitimité fiscale dans la mesure où aucun pouvoir fiscal ne peut exister ou pérenniser sans pour autant garantir des aspects de légitimité en
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
More sources

Dissertations / Theses on the topic "Optimisation fiscale"

1

Catalan, Raymonde. "Optimisation fiscale et libertés communautaires." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1003.

Full text
Abstract:
L’importance des enjeux attachés à l’attractivité fiscale du territoire peut conduire certains Etats membres à exercer des discriminations ou à adopter un comportement protectionniste. Toutefois, l’absence d’harmonisation en matière de fiscalité directe au niveau européen ne doit pas être subie par le contribuable mais utilisée dans un but d’optimisation fiscale. En effet, ce phénomène résulte de la concurrence des législations fiscales et c’est la raison pour laquelle le droit communautaire interdit aux Etats membres de contrecarrer leurs effets en l’absence de fraude ou d’évasion fiscale. Le
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Toulza, Claire. "Alternatives contractuelles et optimisation fiscale d'entreprises." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2017. http://www.theses.fr/2017GREAD008.

Full text
Abstract:
L’objet de la démonstration qui va suivre s’attache à l’optimisation fiscale des entreprises à travers la réalisation de choix fiscaux contractuels stratégiques. Il va être démontré comment, à travers certaines alternatives contractuelles, l’optimisation fiscale d’entreprises est possible. D’un point de vue conceptuel, l’article 1101 du Code civil définit le contrat comme « un accord de volontés entre deux ou plusieurs personnes destiné à créer, modifier, transmettre ou éteindre des obligations ». D’un point de vue théorique, le droit définit un « bon » contrat comme celui qui est, sur le plan
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Vieugue, Aurelie. "L'évasion fiscale." Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2022. http://www.theses.fr/2022TOUL0149.

Full text
Abstract:
L’évasion fiscale est une notion au cœur de l’actualité. Un sujet brûlant qui se heurte au secret des plus puissants. L’évasion fiscale déverrouille les portes dérobées de l’économie mondiale où les plus riches se soustraient au paiement de l’impôt au mépris de l’intérêt général. L’évasion est un véritable sport réservé à l’élite, où la fiscalité apparaît comme une matière de plus en plus complexe et évolutive, où seuls les praticiens excellent dans l’art de conseiller ou d’évader les actifs des plus puissants. De nombreux scandales devenus tristement célèbres comme les Panama Papers en 2016 o
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Caussade, Thomas. "La stratégie fiscale de l'entreprise : entre optimisation et fraude." Thesis, Toulouse 1, 2017. http://www.theses.fr/2017TOU10009/document.

Full text
Abstract:
Cette thèse a pour objet de voir en quoi la fiscalité est devenue à la fois un outil de gestion et de stratégie pour le développement des entreprises à tous les niveaux de leur existence juridique. Il s'agira de mettre cette affirmation en perspective avec les mécanismes mis en place par les Etats afin de lutter contre la fraude, l'évasion ou l'optimisation fiscale agressive, la fiscalité étant devenue un enjeu majeur de la politique économique des différents Etats notamment depuis la crise de 2008. Nos travaux s’intéresseront donc aux différents mécanismes utilisés par les entreprises afin de
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Molé, Antoine. "Les paradis fiscaux dans la concurrence fiscale internationale." Thesis, Paris 9, 2015. http://www.theses.fr/2015PA090007/document.

Full text
Abstract:
Dans le cadre de l’internationalisation puis de la mondialisation de la sphère économique et financière, les paradis fiscaux se sont développés tout au long du XXe siècle. Emergent à l’abri de la cage de l’Etat-Nation, ce phénomène de déconnexion de la sphère résidente de la sphère d’activité économique effective, a donné lieu à l’émergence de centres offshore, de manière embryonnaire durant la première moitié du XXe siècle, puis à une échelle industrielle sur l’ensemble des secteurs de l’activité économique à partir des années 1950. Les observateurs et les acteurs politiques des pays industri
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Coulon, Édouard. "L'évasion fiscale : essai de construction d’une catégorie juridique." Electronic Thesis or Diss., Paris 2, 2021. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247226528.

Full text
Abstract:
L’expression « évasion fiscale » a connu un large succès ces dernières années au rythme des révélations journalistiques sur des « affaires » ou des « scandales ». La vitalité de cette expression ne doit pas faire oublier que celle-ci détient également une portée juridique. L’expression est largement employée par les différentes sources du droit ou par leurs commentateurs, mais elle n’a pas reçu jusqu’à présent de définition stable et unanimement partagée. Bien au contraire, elle souffre d’une certaine confusion avec d’autres expressions souvent accolées ou mêlées à elle que sont la « fraude fi
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Jousset, Damien. "L'emploi des présomptions dans la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales internationales." Thesis, Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01D079/document.

Full text
Abstract:
Pour lutter efficacement contre les phénomènes de fraude et d'évasion fiscales internationales favorisés par l'opacité des juridictions offshores et l'attractivité des paradis fiscaux, Je législateur a eu recours aux présomptions. Cette technique juridique a pour caractéristique de modifier la dialectique de la preuve en faveur de l'administration, qui n'est plus tenue de faire la démonstration de la fraude ou de l'évasion, mais seulement d'un ou de plusieurs faits connexes à l'infraction frauduleuse ou au fait d'optimisation fiscale abusive. En pratique, le législateur a souvent eu recours à
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Bakhtous, Siham. "Essai sur l'optimisation fiscale : exploration des mécanismes d'optimisation fiscale à travers l'étude des groupes de sociétés." Electronic Thesis or Diss., Perpignan, 2025. http://www.theses.fr/2025PERP0003.

Full text
Abstract:
Cette étude explore les contours et les tensions de l'optimisation fiscale dans un monde globalisé et numérisé, à travers le prisme des groupes de sociétés. En retraçant l'histoire de l'impôt, elle met en lumière les transformations profondes du système fiscal mondial, où les stratégies fiscales transfrontalières se sont progressivement développées, en dehors des prévisions des législations nationales. Bien qu'enraciné dans le principe fondamental de la liberté de choisir la voie fiscale la moins imposée, l'optimisation fiscale a évolué en réponse aux mutations économiques, juridiques et techn
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Sattar, Abdul. "Évitement fiscal des entreprises : déterminants et conséquences pour les pays de l'Union européenne." Thesis, Lille, 2020. http://www.theses.fr/2020LILUA020.

Full text
Abstract:
Les entreprises multinationales (EMN) étendent leurs activités sur le sol étranger pour répondre à leurs besoins d'expansion stratégique. Elles entreprennent des investissements directs étrangers (IDE) dans des pays où elles trouvent des conditions commerciales favorables. Du point de vue du pays, l'IDE est l'un des facteurs importants pour atteindre les objectifs de développement. Cependant, depuis quelques années, les EMN sont critiquées en raison de l'évitement fiscal. Les multinationales acheminent les IDE via des centres financiers offshore (CFO) qui n'impliquent aucune activité économiqu
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Aït, Bihi Ouali Laïla. "Trois essais sur les réponses individuelles aux allocations chômage et à la fiscalité." Thesis, Aix-Marseille, 2018. http://www.theses.fr/2018AIXM0597.

Full text
Abstract:
Cette thèse consiste en trois essais sur les réponses des individus aux systèmes fiscaux et à la taxation. Le premier chapitre, "Partial Unemployment Insurance and Hour Decisions", mesure l'impact des incitations contenues dans le programme d'activité réduite. L'activité réduite (AR) permet aux chômeurs qui travaillent de garder leurs allocations chômage sous conditions. Nous exploitons comme quasi-expérimentation la réforme de 2006 en France, qui consiste en une baisse de 20% du seuil horaire. La réforme a significativement augmenté la probabilité conditionnelle de choisir une AR peu intensiv
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
More sources

Books on the topic "Optimisation fiscale"

1

Mathieu, Conan, ed. Optimisation fiscale des activités internationales et européennes. Ed. Tissot, 2000.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Mihail, Ph. Optimisation fiscale: sociétés résidentes et impôt des sociétés. Éditions Kluwer, 2002.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

GESTION DE TRESORERIE. Optimisation financière et fiscale, Règles comptables. Editions Francis Lefebvre, 1997.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Poizat/Vialon/Beaufo. Retraite et prévoyance du chef d'entreprise: Optimisation fiscale et sociale de la rémunération. Editions de Verneuil, 1998.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Précis de droit fiscal de la famille: Impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, PACS, concubinage, droits de donation et de succession, ISF. 9th ed. LexisNexis/Litec, 2010.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

Book chapters on the topic "Optimisation fiscale"

1

Bissy, Arnaud De. "Optimisation fiscale des sociétés et marché de l’art." In L'entreprise et l'art. Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2017. http://dx.doi.org/10.4000/books.putc.3957.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Delorme, Guy. "Chapitre XIX. Optimisation fiscale, oui ; abus de droit, non !" In De Rivoli à Bercy. Institut de la gestion publique et du développement économique, 2000. http://dx.doi.org/10.4000/books.igpde.3102.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Gvozdej, Nataliia. "OPTIMISATION OF ENTERPRISE COSTS IN THE MODERN CONDITIONS." In Financial resourcing at micro-, meso-, and macrolevels: Social, security, and fiscal dimensions. OKTAN PRINT, 2023. http://dx.doi.org/10.46489/frammam-24-01-01.

Full text
Abstract:
The main goal of an enterprise in a market environment is to increase the competitiveness of production and maximize profits, which is defined as the difference between income from the sale of goods and the current costs of their creation and sale, so it is difficult to overestimate the role of cost analysis and management.
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

Conference papers on the topic "Optimisation fiscale"

1

Sajjad, Farasdaq, Jemi Jaenudin, Steven Chandra, et al. "Data-Driven Multi-Asset Optimisation Under Uncertainty: A Case Study Using the New Indonesia's Fiscal Policy." In International Petroleum Technology Conference. IPTC, 2021. http://dx.doi.org/10.2523/iptc-21425-ms.

Full text
Abstract:
Abstract Optimizing multiple assets under uncertain techno-economic conditions and tight government policies is challenging. Operator needs to establish flexible Plan of Development (POD)s and put priority in developing multiple fields. The complexity of production and the profit margin should be simultaneously evaluated. In this work, we present a new workflow to perform such a rigorous optimization under uncertainty using the case study of PHE ONWJ, Indonesia. We begin the workflow by identifying the uncertain parameters and their prior distributions. We classify the parameters into three ma
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Edge, W., R. Partridge, and E. Maxeiner. "Refining the Power Station Design of the All-Electric Warship." In Engine As A Weapon International Symposium VIII. IMarEST, 2019. http://dx.doi.org/10.24868/issn.2515-8171.2019.008.

Full text
Abstract:
The next generation of large surface combatants will feature a number of challenging hurdles with regards to performance, complexity and capability whilst being mindful of tomorrow’s fiscal pressures. Over the past two decades, new warship programmes have focussed on more complex, multi-role capabilities necessitating more adaptable mission and platform systems. With tomorrow’s vessels facing a service life between 35-50 years the selected power systems need to be sympathetic of today’s requirements as well as through life technology insertion for tomorrow’s needs. To facilitate this, a number
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
You might also be interested in the extended bibliographies on the topic 'Optimisation fiscale' for particular source types:
Journal articles Dissertations / Theses
We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!

To the bibliography