Academic literature on the topic 'Organisations publiques'

À l’ère du numérique, les organisations publiques font face à un défi majeur d’adaptation et d’intégration des technologies d’information et de communication dans leur stratégie. A travers le traitement des données recueillies auprès d’un échantillon de 455 fonctionnaires publics des collectivités territoriales au Maroc, nous proposons une échelle de mesure à cinq dimensions sur la capacité d’une organisation publique à réussir sa transformation numérique. Les cinq facteurs du modèle sont : la volonté et le support politiques, l’orientation client-usager ; la simplification des procédures, le développement des compétences des fonctionnaires publics et le changement de la culture du service public.

À partir d’entretiens menés auprès des responsables des organisations de la société civile œuvrant pour la protection des personnes en situation de handicap moteur et visuel, cet article questionne l’implication des acteurs sociopolitiques dans la promotion de la santé sexuelle et reproductive des personnes en situation de handicap, ainsi que la participation des organisations de la société civile (OSC) à l’action publique en matière de santé sexuelle et reproductive (SSR). Cette étude admet que les personnes en situation de handicap sont des personnes sexuellement actives, qui ont une vie conjugale, et des besoins réellement spécifiques en matière de santé sexuelle et reproductive. Ces besoins sont superficiellement pris en compte aussi bien par les acteurs associatifs que par les politiques publiques de santé. Une faible implication qui pérennise le sentiment de stigmatisation et d’exclusion vis-à-vis des personnes en situation de handicap (PSH) des différentes parties prenantes du processus de mise en oeuvre des politiques publiques en matière de santé au Cameroun.

La gestion des risques est présentée comme un processus qui devrait avoir un impact positif sur la performance des organisations publiques; il est donc intéressant d’en dresser le portrait et de regarder en quoi sa mise en oeuvre est liée aux bonnes pratiques généralement reconnues. Cette étude se fonde sur les réponses au questionnaire annuel sur l’application de la Loi sur l’administration publique (LAP) du Secrétariat du Conseil du trésor (2004-2013). Dans le cadre du régime de performance établi par l’appareil administratif québécois, le processus de gestion des risques devrait être graduellement adopté par les organisations publiques, ce qui est démontré dans le présent article. Les organisations de grande taille devraient être les plus susceptibles d’adopter rapidement les processus proposés. Dans une certaine mesure, cela devrait aussi être le cas des organisations qui se dotent de ressources et appliquent certaines bonnes pratiques, comme le soutien de la direction à l’égard de la démarche ou la désignation de responsables du processus. On constate une progression lente, mais constante, de l’ensemble des indicateurs de maturité étudiés (processus, politique, étendue des champs d’application). Globalement, les ministères et les organismes de plus grande taille ont tendance à s’approprier certains outils de gestion de risque plus rapidement, mais les plus petits organismes réussissent à combler une partie du retard qu’ils accusaient dans un premier temps.

La gestion des administrations publiques fondée sur les résultats et la transparence est employée fréquemment par les politiciens et les fonctionnaires comme une façon de promouvoir l’efficacité et les idéaux de réforme destinés à transformer les organisations du secteur public (Hood, 1995, 1990). Le présent essai porte un regard critique sur l’explosion des pratiques de vérification au sein des organisations du secteur public afin de mieux comprendre comment ces changements ont été introduits dans les organisations publiques, de s’interroger sur leurs possibles effets involontaires et de souligner les risques d’une illusion de contrôle.

Cette thèse vise à améliorer le contrôle de gestion des organisations publiques. L'objectif est de répondre à la question suivante : quel est le rôle et l'impact de l'étalonnage dans la gestion des organisations publiques ? A l'issue d'une revue de la littérature approfondie, un cadre d'analyse de la particularité des organisations publiques a été mise en place et a permis de dégager les spécificités de ces organisations, lesquelles ne permettent pas de mettre en pratique les outils classiques du contrôle de gestions tels que le tableau de bord, la lolf, le reporting... L'enquête a été réalisée sur un échantillon d'une quarantaine de personnes composé des universitaires, des agents des organisations publiques et des professionnels (experts comptables, commissaires aux comptes et avocats). L'ensemble des résultats obtenus a permis de valider l'hypothèse générale selon laquelle l'étalonnage constitue un outil d'amélioration des performances dans les organisations publiques.

Suite à l'évolution de leur environnement externe influencé par une idéologie libérale, les organisations publiques en Tunisie sont à la quête d'un modèle de gestion des ressources humaines efficace pour améliorer la notoriété publique. Cet objectif d'efficacité incite alors à rechercher les voies par lesquelles ces organisations publiques développent les compétences de leurs fonctionnaires. A travers cette recherche, nous essayons de définir les principaux enjeux pouvant influencer la gestion des compétences. Notre hypothèse est que le contexte culturel et le mode de GRH dans les organisations publiques conditionnent la réussite de la mise en place d'une gestion basée sur les compétences. Dans une première partie, l'accent est mis sur l'ambiguïté de la gestion des compétences et sur le fait que celle-ci est loin d'être une pratique homogène et neutre dans les organisations. Nous présentons ensuite une étude qualitative et longitudinale du cas d'une grande organisation publique tunisienne. Cette démarche nous permet de mieux appréhender les difficultés de la mise en œuvre des projets de restructuration dans la fonction publique en Tunisie. Dans une deuxième partie, nous exposons les principaux résultats issus d'une analyse dysfonctionnelle effectuée dans la société observée. Nous montrons que le système de GRH, ancrée dans une approche traditionnelle, ne favorise pas la gestion des compétences des acteurs. La proposition de nouveaux outils de management se révèle donc nécessaire. Enfin, cette analyse propose un éclairage sur les caractéristiques culturelles de l'organisation tunisienne qui peuvent compromettre les pratiques de gestion des compétences<br>As a result of the evolution of the external envirnment which has been affected by a liberal ideology, Tunisian public organizations have been seeking for an efficient management model able to improve public notoriety. This quest for efficiency has incited us to study ways of developing competences among employees in public organizations. The research attempts to define the major factors that are likely to affect competence management. It is hypothesized that both the cultural context and the Human Resource Management strategies may influence the success of the implementation of a competence-based management approach within public organizations. First, the study focuses on the ambiguity of competence management, showing that the former practice is far from being homogeneous or neutral. We, then, present a qualitative longitudinal case study of a big Tunisian organization. The part of the research has enabled us to examine those difficulties faced in implementing restructuration projects in the Tunisian public sector. The second part of the study describes the most important results of the dysfunctional analysis that has been carried out within the observed organization. We demonstrated that the Human Resource Management system- a traditionally based approach- does not encourage the management of competences among workers. Suggesting a new management tool has, thus, proved to be necessary. Finally, the study attempts to shed lights on those cultural caracterstics of Tunisian public organizations and which may hinder the implementation of competence-management practices

Les théories de l'équité ont été ici abordées suivant deux perspectives de prime abord irréconciliables. Celle d'une théorisation normative et positive de l'équité dont l'universalisme la rend souvent impraticable pour l'action; et celle d'une équité pragmatique, inscrite dans les logiques d'action, soumise à la complexité des décisions locales, et entrant souvent en conflit, à l'épreuve des faits, avec la première. C'est dans cette tension, à la fois dans le corps théorique épars abordant la question, et au quotidien, dans les décisions du manager public, que nous voyons l'incapacité à mettre en oeuvre une véritable stratégie de gestion de l'équité dans les organisations publiques si ces éléments en opposition ne sont pas maîtrisés. Au travers de quatre études de cas, nous proposons une théorisation dynamique de l'équité, par la compréhension et la maîtrise de ses trajectoires, entre ses dimensions normatives et pragmatiques, morales et distributives, d'accès et d'usage. . . En observant les managers publics face à des décisions difficiles, nous montrons combien ces choix peuvent être pesants, dans l'enlisement d'une trajectoire, dans son échec, ou son égarement de la réalité des faits<br>Equity theories were approached here through two prospects first of all opposed. That of a normative and positive theorization of equity whose universalism makes it often inadapted for action; and that of a pragmatic equity, registered in logics of action, subjected to the complexity of local decisions, and often in conflict with the first. It is in these tensions, at the same time in the scattered theoretical frame asking the question, and in current decisions of public managers, that we see the incapacity to implement a true strategy of equity management in public organizations, if these counter-cells are not controlled. Through four case studies, we propose a dynamic theorization of equity, by the comprehension and the control of its trajectories, between its normative and pragmatic, morals and distributive dimensions, between access and use. . . By observing public managers in front of hard decisions, we show how much these choices can be heavy, in the stagnation of a trajectory, its failure, or its mislaying of the reality of facts

Le contrôle exercé par la Cour des Comptes sur les organisations publiques revêt deux aspects : celui de la régularité de la gestion et celui de l'organisation et du fonctionnement des services. Malgré le vaste domaine d'investigation offert et l'indépendance des magistrats qui la composent, l'efficacité du contrôle exercé par la Cour est relative. Les constatations de contrôle des juges financiers et parfois des juges disciplinaires et répressifs renseignent sur la fréquence et les caractéristiques des affaires de mauvaise gestion et de malversations. Elles invitent à penser que les hésitations du juge devant les carences de la loi et les incertitudes du législateur ne se rejoignent toujours pas pour refuser de transformer en préoccupation morale certaines habitudes ou pratiques qui, en fin de compte, assouplissent la vertu du service public<br>The audit performed by the Court of Accounts on the public organisations has two aspects: that of the regularity of management and that of the organization and the operation of the services. In spite of the large area of investigation offered and the independence of the magistrates who make it up, the effectiveness of the audit performed by the Court is relative. The audit findings made by financial judges and sometimes by disciplinary and repressive judges give interesting information about the frequency and characteristics of mismanagement and embezzlement cases. They lead to think that the judge's hesitations when confronted to the findings of the law, and die legislator's own uncertainty don't always concur to a refusal to turn into moral problems certain customs or practices in fact make the virtue of civil service more human

Pendant longtemps, l'état, dont certains économistes parlaient comme de l'état "érige en une sorte de providence" a été, dans l'ensemble du pays, le principal support des progrès sociaux et l'opérateur central des efforts de solidarité. Cependant, dans le contexte actuel de crise et de durcissement de la compétition économique internationale, toutes les analyses convergent a montrer que l'état, au travers de ses administrations joue mal ce rôle de plus en plus lourd qui est le sien l'objectif de cette recherche est ainsi, dans une optique nettement qualitative et synthétique, d'appréhender les notions d'efficience d'efficacité, de productivité et notions afférentes et dans quel sens elles s'appliquent aux organisations publiques non-marchandes (o p n m) une investigation empirique approfondie, menée sur le service fiscal dans un pays en voie de développement a savoir le mali, permet de dégager les options majeures qui s'offrent en matière de gestion publique, et conduit l'auteur à formuler quelques recommandations générales a l'attention des pouvoirs publics qui souhaitent améliorer leur gestion pour concilier productivité et adéquation aux besoins des managers publics et des contribuables<br>The state, called as a "source of abondance" by some economists, has long been the main support of the social progress and the organizator of the common efforts in the majority of the contries : but, in the context of the actual crisis and tourghening of theinternational economic competition, all the analysis tend to show that the stade plays badly its role more and more hard. The sim of this work is to understand in an optic essentielly qualitative and synthetic the notions of efficiency, effectiness, productivity as well as the related notions and their application in the public non-profit organizations. A large scale investigation of the tax service accomplished in a country on the way of developpement, notamment -n mali, it possible to reveal the major options in the matter of public gestion and the anthor formules some general recommendations to the attention of the public powers who intend to make their gestion better with the aim of approaching the productivity to the adequacy to the exigences of public managers and contributors

Dans les organisations publiques politiques, on parle de gaspillages et de crise du controle : mecanismes de regulation insuffisants, faible controle democratique, opacite des comptes financiers. Sur le plan theorique, le controle de ces organisations est problematique : leur finalite interet general n'est ni stable, ni signifiante, l'evaluation des impacts des politiques menees sur la collectivite est difficile, les seuls controles formels aboutissent en general a un pseudo-controle. Le principe de subordination de l'administratif au politique, favorise la diffusion des consequences du desordre a l'ensemble de l'organisation au lieu de le circonscrire au sommet. Dans les faits, les derives (projets irrealistes ou sur-dimensionnes) sont limitees, ce qui laisse supposer qu'il existe des formes d'autocontrole plus importantes que ne laissent presupposer la litterature, ou la philosophie de la subordination de l'administratif au politique. Afin de verifier cette hypothese, nous avons choisi comme terrain de recherche les c. C. I. Qui ont une longue experience d'une gestion quasiment autonome, une comptabilite privee depuis 1992, une taille qui facilite une exploration en profondeur ; la crise actuelle de l'institution est propice aux decouvertes. Nous avons realise une enquete par entretiens aupres des organismes de tutelle et aupres des cadres de direction et des elus dans deux c. C. I. , l'une connaissant des dysfonctionnements, l'autre percue comme fonctionnant de facon correcte. Les resultats montrent dans la premiere c. C. I. Un cycle dysfonctionnel (faibles echanges elu/cadre, demotivation elu/cadre, concentration du pouvoir), si solidement ancre qu'une rupture du cycle necessite probablement plus qu'un changement d'elus. Dans la seconde c. C. I. , les echanges elu/cadre intenses ont pour effet de developper une forme d'autocontrole conventionnel qui s'appuie en partie sur les representations comptables, ce qui montre que leur role est certain, mais contingent

L'objectivation et l'autonomisation d'un secteur humanitaire au cours de la decennie 80 s'apparente au processus de differenciation qui a donne naissance a l'etat. Le developpement d'un secteur humanitaire est tout autant du a la crise du modele du welfare state qu'a l'apparition d'un nouveau type d'engagement des individus dans l'espace public, devenu universel. Marginale a ses debuts, l'action humanitaire a acquis une legitimite au cours des annees 80. Ainsi, dans le contexte international de l'apres guerre froide, l'ingerence des ong francaises en amerique latine, a la suite de l'avenement de regimes "democratiques", a evolue d'une situation de semi-clandestinite vers une coordination croissante avec les insititutions publiques. L'insertion des projets dans le cadre de l'action publique semblait donner une nouvelle forme a l'ingerence humanitaire dont l'intelligibilite appelait la construction d'un cadre theorique inspire de l'etude des politiques publiques. La problematique de l'ingerence des ong francaises au guatemala, s'inscrit dans le paradigme de l'interdependance et de la superposition de deux mondes politiques, etatique et multi-centree : la demarche ne pouvant, en effet, dissocier trois phenomenes : l'interaction entre une ong et son autorite de tutelle, l'interaction entre une ong et un gouvernement d'un pays tiers, l'engagement humanitaire comme nouvelle forme de participation politique, caracterisee par l'investissement personnel de l'individu a travers ses competences professionnelles<br>The process of objectivation and autonomisation of a humanitarian non profit sector during the eighties can be related to the process of differentiation that gave birth to the state. The development of a non profit sector is as much the consequence of the crisis of the welfare state model as the consequence of the birth of a new type of individual commitment in public sphere which is now global. In the seventies, the non profit sector was a fringe sector of activities. Nevertheless it has gained legitimity during the eighties. Thus, in the context of the post cold war, the interference of french non profit organisations in south and central america, during the period of transition to democracy has evolved from a semi-underground situation to an increasing co-ordination with public institutions. The insertion of non profit voluntary organisations (npvo) programs within the context of public sectors policies gives a new form to humanitarian interference which could be understood trough the construction of a theoretical framework based on public policies studies. The problematic of the intervention of french non profit associations in guatemala is in keeping with the paradigm of the interdependence and the superposition of two political worlds : the state-centred world and a multi-centred world. Actually, with the processes three phenomenoms cannot be dissociated : 1. The interaction between a npvo and its regulatory authority ; 2. The interaction a npvo and a third country government ; 3. The humanitarian activism has a new form of political participation which is characterised by a personal contribution through professional skills

Pour assurer ses missions les États ont besoin de prélever l’impôt afin de s’assurer des ressources. Lacaractéristique des États en développement est, en matière de Finances Publiques, d’avoir des recettesbasées essentiellement sur les taxes prélevées en frontière sur les marchandises. Malheureusement dansces pays là, l’efficacité des Organisations Douanières est rarement au rendez-vous, notamment du faitd’une corruption très importante parmi les douaniers.Aussi les Organisations Internationales recommandent une privatisation partielle des missions afind’améliorer les recettes. Les sociétés privées se sont spécialisées dans cette forme de recouvrement etainsi la plupart des pays africains ont recours à l’une ou l’autre des sociétés dites de " pré-inspection ".Après des années de pratique peut-on évaluer l’efficience de cette privatisation ? L’exemple de la RCAest particulièrement pertinent pour étudier cela puisque d’une part ce pays a poussé la privatisation àl’ensemble des missions douanières, ce qui est unique au monde et d’autre part la situation actuelle de cepetit pays découle au moins en partie de l’absence d’une administration des douanes solide.Dans l’écroulement des structures administratives de ce pays, assisté depuis sa création par toutesles Organisations Internationales, ces dernières, sont-elles exemptes de reproches ?<br>STATES collect revenue from taxes to provide necessary financial resources to the accomplishmentof their missions. Developing states have a common characteristic namely to collect revenue mainly onimported goods. Unfortunately customs administrations of these countries are generally inefficient due toa very high level of corruption of their personnel.Faced to this situation, internationals organisations advised to outsource some of the customs func-tions in order to improve the collection of revenue. Private companies developed new activities in thisarea and today most African countries have contracted out one or several of these companies usuallycalled preshipment inspection companies. After several years is it feasable to assess the efficiency of thatoutsourcing ? CAR is an excellent and pertinent study case to perform this assessment. On one hand,this country has outsourced all of the customs fonctions, which is a unique exemple in the world. Onthe other hand, there is a strong link between the existing situation of this country and the lack of anefficient customs administration.Can we blame these international organisations, which have assisted CAR since it’s creation, for thecollapse of the administrative structures of this country ?

La connaissance des civilisations passées est un élément de progrès de l’Humanité. En ce sens, les musées constituent une nécessité pour nos sociétés, pour autant, ils sont soumis à des impératifs budgétaires notamment du fait des restrictions des subventionnements étatiques. Notre questionnement a donc été de comprendre comment les musées nationaux concilient les objectifs institutionnels avec les objectifs gestionnaires imposés par la LOLF ?La thèse que nous défendons ici est l’apport d’une nouvelle forme dans le champ de la théorie des organisations. Soumis aux obligations de la LOLF, les établissements muséaux que nous avons étudiés n’ont pas fait le choix de rester seulement une institution ou de se désinstitutionnaliser en organisation. Ils ont réussi la difficile conciliation entre les objectifs muséaux traditionnels et les objectifs gestionnaires et ont déployé, chacun à leur manière, une structure hybride stable et équilibrée.Cette recherche a été faite par la mise en évidence de quatre approches génériques issues de la bibliographie de référence puis par l’étude de deux grands établissements. Pour ce faire, et malgré la fermeture du terrain, nous avons étudié les rapports d’activité sur onze ans ainsi que neuf entretiens<br>Knowledge of past civilizations is an element of improvement for Humanity. Despite this fact making of museums a requirement for our societies, they suffer from budgetary constraints mainly due to restrictions of state subsidization. Our question was to understand how national museums reconcile their institutional objectives with management objectives imposed by the French LOLF.The purpose of this thesis is to defend the development of a new form in the field of organizational theory. The museums we observed have not made the choice to remain only an institution or to desinstitutionalize themselves into an organization. They managed the difficult balance between traditional museum objectives and management objectives and they each found a unique solution to deploy a stable and balanced hybrid structure.This research was done by highlighting four generic approaches from the literature and the study of two establishments. To do this, and despite the closure of the field, we studied the activity reports of eleven years and conducted nine interviews

Malgré l’intérêt soutenu des chercheurs et praticiens du monde entier pour la notion d'innovation sociale, peu d’analyses ont été menées sur la mise en œuvre de l’innovation sociale dans les zones rurales. De plus, l’activité des institutions publiques dans la mise en œuvre de l’innovation sociale est rarement abordée. Cet article examine la mise en œuvre d’innovations sociales locales par les institutions publiques des communes rurales polonaises. L’objectif de l’analyse est d’identifier les caractéristiques distinguant les institutions publiques ayant de l’expérience dans la mise en œuvre d’innovations sociales locales de celles qui n’en ont pas. Parmi les caractéristiques analysées, on trouve : 1. la coopération avec des organisations locales non gouvernementales, 2. la coopération et l’échange d’informations avec des organisations non gouvernementales en dehors de la région de la commune rurale, 3. l’implication des habitants de la commune dans des actions visant à résoudre leurs problèmes sociaux. Les résultats des recherches quantitatives menées sur un échantillon aléatoire de communes rurales polonaises seront présentés. 330 institutions publiques clés pour résoudre les problèmes sociaux locaux ont participé à l’étude. Les innovations sociales locales sont définies comme des pratiques alternatives à l’échelle de la commune rurale pour résoudre les problèmes sociaux touchant ses habitants. Les résultats obtenus sont approfondis en discutant d’exemples d’innovations sociales mises en œuvre.

Le management est, pour un employeur, le moyen de faire faire les choses ; ou, mieux encore, de faire en sorte que les choses soient faites. Cette pratique sociale s’est développée et formalisée depuis le capitalisme industriel et avec l’accroissement de la taille des organisations. Des « modes managériales » (Abrahamson, 1996) se sont succédé depuis un siècle dans les entreprises privées et publiques, comme dans l’administration : taylorisme, fordisme, fayolisme, direction par les objectifs, démarches qualités, « qualité totale », « démarches participatives », reengineering , benchmarking , lean management , méthode Agile…

L’introduction de l’intelligence artificielle (IA) dans l’administration publique est en pleine expansion et représente la phase plus récente de la transformation numérique. L’utilisation de systèmes d’IA est souvent associée à l’amélioration de l’efficacité et de la productivité, car elle permet d’exécuter rapidement des tâches routinières, de réaliser des activités à une plus grande échelle et de rendre les services accessibles à un plus grand nombre de personnes. Cette technologie a donc le potentiel de transformer plusieurs aspects du travail administratif comme la prise de décision automatisée, l’analyse prédictive, le traitement de documents et l’interaction avec les citoyens. À l’heure où les technologies d’intelligence artificielle occupent une place grandissante dans la vie des citoyens et que les administrations publiques introduisent progressivement ces technologies au sein de leurs services, il semble que les fonctions et possibilités associées aux systèmes d’IA (SIA) ne sont pas toujours clairement connues ou comprises par les décideurs, les usagers ou les employés du secteur public. Ce rapport a pour but de décrire des cas concrets d’utilisation de l’IA dans les organisations publiques de pays de l’OCDE. L’intention est d’enrichir la connaissance et la compréhension des potentialités de l’IA en présentant un éventail de systèmes aux capacités techniques variées.

Les révolutions numériques des dernières décennies ont transformé la façon dont les gouvernements et organisations internationales prennent leurs décisions en matière de politiques publiques. La science des données est devenue une des composantes essentielles de la diplomatie moderne, permettant aux gouvernements de prendre des décisions éclairées et de mieux comprendre les enjeux internationaux. Ce rapport explore le pivot vers la diplomatie des données aux États-Unis, au Japon, à Singapour, en Allemagne et en France et explicite la façon dont l’analyse de données utilisant des méthodes d’intelligence artificielle offre de nouveaux outils d’aide à la décision et représente un avantage significatif pour l’action diplomatique. La diplomatie des données peut aider à comprendre les tendances économiques, les flux de commerce, les investissements étrangers, les réglementations et les politiques commerciales, tout comme elle peut aider à comprendre les tendances et les défis environnementaux communs, les politiques et les pratiques de développement durable et d'identifier les domaines d'engagement et de coopération bilatérale. Autant de moyens pouvant améliorer la force de frappe diplomatique du Québec à l’étranger.

Le Rapport bourgogne, publié par le CIRANO en juillet 2023, préconise la création d'un espace commun de données dans le corridor commercial stratégique des Grands Lacs et du Saint-Laurent d'ici 2030. Cette proposition s’appuie notamment sur trois rapports distincts de politiques publiés en 2022 par le groupe de travail national sur la chaîne d’approvisionnement, le Conseil des ministres responsables des transports et de la sécurité routière (COMT) et le Comité permanent de la Chambre des communes sur les transports, l'infrastructure et les collectivités. Le constat posé et les recommandations qui découlent de ces rapports soulèvent des questions de fond qui sont au centre des enjeux critiques de gouvernance, de culture d’organisation, de capacité d’exécution, de mobilisation des parties prenantes du public et du privé, ainsi que de la sous-utilisation des données au sein de l’appareil gouvernemental canadien mis à rude épreuve par des années de retard et exacerbée par les perturbations récentes liées à des catastrophes climatiques anticipées. La création d’un espace commun de données est envisagée comme un investissement structurant de l'infrastructure essentielle du Canada pour le transport intermodal et la chaîne d’approvisionnement. Ce document de travail sur les Espaces Européens Communs de Données (EECD) prolonge la synthèse et les recommandations publiées en juillet dernier. Face à l’accélération de l’économique numérique, la gouvernance et le partage efficace des données sont devenus des enjeux fondamentaux pour les politiques publiques à tous les niveaux de juridictions et dans tous domaines de l’activité humaine. Le présent document vise à examiner les initiatives et les défis associés à la gouvernance des données, en mettant particulièrement l'accent sur les Espaces Européens Communs de Données (EECD) et leur pertinence pour le contexte canadien. Il explore la complexité inhérente à la gouvernance des données, qui doit concilier les spécificités sectorielles avec des principes de gouvernance plus universels. Ce faisant, il souligne l'importance d'une action stratégique et coordonnée pour maximiser les avantages sociaux et économiques des données. Le document de travail sur les EECD étend la portée du Rapport bourgogne en fournissant une analyse opérationnelle de l'initiative en cours au sein de l'Union européenne (UE). Celle-ci découle de la stratégie européenne des données de 2020 et vise à établir douze espaces communs de données dans des secteurs stratégiques, y compris la mobilité et les transports. Le document se divise en trois parties principales. La première partie offre un aperçu des politiques publiques relatives aux données au Canada et dans l'UE entre 2018 et 2023. La deuxième partie se concentre sur les implications et les leçons tirées de l'analyse d'impact qui soutient l'adoption de la législation sur la gouvernance des données par les institutions européennes. Cette loi vise à établir un cadre réglementaire pour la création des espaces communs de données en Europe. La troisième partie aborde le déploiement actuel des EECD, en soulignant les étapes clés et les processus en cours. Le document met en évidence des similitudes notables entre l'UE et le Canada en ce qui concerne l'identification des enjeux et la formulation des objectifs de politique publique en matière de données. Il souligne aussi des différences entre ces deux partenaires stratégiques dans l’optimisation du partage des données entre les juridictions et parties prenantes. Ces deux partenaires stratégiques se distinguent cependant par une différence fondamentale: l'absence d'une mutualisation efficace des ressources au sein de l’appareil intergouvernemental canadien dans la poursuite d’objectifs communs face à des enjeux majeurs communs tel celui des données à la grande différence de l’entreprise des EECD par l’UE dans la poursuite d’objectifs identiques de positionnement comme chef de file mondial l’économie des données. Cette absence de considération et, encore moins, d’action conjointe par l’appareil intergouvernemental canadien de mise en œuvre d’une stratégie commune des données au Canada est dommageable. Pour être efficace, la réponse canadienne doit être agile, axée sur les résultats, et intégrée à travers les différentes juridictions. La gestion rigoureuse, l’utilisation responsable et le partage organisé des données au sein et entre les différentes juridictions sont des éléments cruciaux pour aborder les défis complexes et les risques majeurs auxquels le Canada est confronté. Ni le gouvernement fédéral ni ceux des provinces ne sont actuellement bien positionnés pour traiter ensemble les données comme un actif stratégique commun. La résolution des obstacles réglementaires, juridiques et techniques à l'échange de données entre juridictions et organisations nécessite la création d'un espace commun de données qui à son tour implique une combinaison des outils et des infrastructures requises à cette fin, ainsi qu'un traitement des questions de confiance notamment par des règles communes.

Les récentes épidémies et pandémies à grande échelle ont démontré l’importance d’engager les communautés en tant que partenaires pour prévenir, détecter et répondre aux situations d’urgence sanitaire. La surveillance à base communautaire (SBC), qui s’appuie sur les communautés pour communiquer des informations en matière de santé publique, peut constituer un élément essentiel pour la mise en œuvre d’interventions efficaces, inclusives et responsables dans les situations d’urgence humanitaire et de santé publique, ainsi que dans le cadre de la lutte à long terme contre les maladies. Cette note stratégique propose des considérations clés pour les programmes de SBC visant à orienter les décideurs, les autorités sanitaires, les organisations de la société civile, les agents de santé, les chercheurs, les défenseurs et d’autres personnes impliquées dans le domaine de la surveillance sanitaire. Elle est basée sur un examen rapide des recommandations en matière de SBC et des publications en sciences sociales. Elle a été rédigée par Jennifer Palmer et Diane Duclos (London School of Hygiene &amp; Tropical Medicine, LSHTM) avec la contribution de Mariam Sharif (École des Hautes Études en Sciences Sociales, EHESS). Elle a été revue par Ruwan Ratnayake (LSHTM), Maysoon Dahab (LSHTM) et Luisa Enria (LSHTM). Cette note stratégique relève de la responsabilité de la Plateforme Social Science in Humanitarian Action (SSHAP).

Les récupérateur·trice·s de déchets de l’organisation Bokk Diom travaillant à la décharge de Mbeubeuss de Dakar, dans la capital du Sénégal, ont fourni des services essentiels de gestion des déchets pendant la pandémie de la Covid-19, contribuant à la santé publique, la réduction des impacts environnementaux et à l’atténuation des gaz à effet de serre. Comme pour beaucoup, leurs revenus ont été affectés par la pandémie, en particulier pour les femmes. Mais la plus grande menace pour leurs revenus et leurs moyens de subsistance est la transformation du système de gestion des déchets, qui ne les inclut pas. En s’appuyant sur les résultats de la recherche menée avec Femmes dans l’Emploi Informel : Globalisation et Organisation (WIEGO) pendant la pandémie, Bokk Diom a été capable de plaider en faveur des récupérateur·trice·s et obtenir des autorités nationales des promesses d’inclusion dans la gestion des déchets solides (GDS). Bokk Diom et WIEGO continuent avec leurs efforts pour aboutir à une transition juste pour les récupérateur·trice·s.

Introduction u cours des deux derniers millénaires, il y a eu plusieurs façons de conserver, transmettre et même créer la connaissance ; la tradition orale, l’écrit manuscrit, l’écrit imprimé et l’écrit numérisé. La tradition orale et le manuscrit ont dominé pendant plus de 1400 ans, et ce, jusqu’à l’apparition du livre imprimé en 1451, résultant de l’invention mécanique de Gutenberg. Il faudra attendre un peu plus de 550 ans, avant que l’invention du support électronique déloge à son tour le livre imprimé, prenant une ampleur sans précédent grâce à la révolution numérique contemporaine, résultat du maillage des technologies de l’informatique, de la robotique et de la science des données. Les premières universités qui sont nées en Occident, au Moyen Âge, ont développé cette tradition orale de la connaissance tout en multipliant l’usage du manuscrit créant ainsi de véritables communautés de maîtres et d’étudiants ; la venue de l’imprimerie permettra la multiplication des universités où l’oral et l’écrit continueront de jouer un rôle déterminant dans la création et la transmission des connaissances même si le « support » a évolué du manuscrit à l’imprimé puis vers le numérique. Au cours de toutes ces années, le modèle de l’université s’est raffiné et perfectionné sur une trajectoire somme toute assez linéaire en élargissant son rôle dans l’éducation à celui-ci de la recherche et de l’innovation, en multipliant les disciplines offertes et les clientèles desservies. L’université de chaque ville universitaire est devenue une institution florissante et indispensable à son rayonnement international, à un point tel que l’on mesure souvent sa contribution par la taille de sa clientèle étudiante, l’empreinte de ses campus, la grandeur de ses bibliothèques spécialisées ; c’est toutefois la renommée de ses chercheurs qui consacre la réputation de chaque université au cours de cette longue trajectoire pendant laquelle a pu s’établir la liberté universitaire. « Les libertés universitaires empruntèrent beaucoup aux libertés ecclésiastiques » : Étudiants et maîtres, qu'ils furent, ou non, hommes d'Église, furent assimilés à des clercs relevant de la seule justice ecclésiastique, réputée plus équitable. Mais ils échappèrent aussi largement à la justice ecclésiastique locale, n'étant justiciables que devant leur propre institution les professeurs et le recteur, chef élu de l’université - ou devant le pape ou ses délégués. Les libertés académiques marquèrent donc l’émergence d'un droit propre, qui ménageait aux maîtres et aux étudiants une place à part dans la société. Ce droit était le même, à travers l'Occident, pour tous ceux qui appartenaient à ces institutions supranationales que furent, par essence, les premières universités. À la fin du Moyen Âge, l'affirmation des États nationaux obligea les libertés académiques à s'inscrire dans ce nouveau cadre politique, comme de simples pratiques dérogatoires au droit commun et toujours sujettes à révision. Vestige vénérable de l’antique indépendance et privilège octroyé par le prince, elles eurent donc désormais un statut ambigu » . La révolution numérique viendra fragiliser ce statut. En effet, la révolution numérique vient bouleverser cette longue trajectoire linéaire de l’université en lui enlevant son quasi monopole dans la conservation et le partage du savoir parce qu’elle rend plus facile et somme toute, moins coûteux l’accès à l’information, au savoir et aux données. Le numérique est révolutionnaire comme l’était l’imprimé et son influence sur l’université, sera tout aussi considérable, car cette révolution impacte radicalement tous les secteurs de l’économie en accélérant la robotisation et la numérisation des processus de création, de fabrication et de distribution des biens et des services. Ces innovations utilisent la radio-identification (RFID) qui permet de mémoriser et de récupérer à distance des données sur les objets et l’Internet des objets qui permet aux objets d’être reliés automatiquement à des réseaux de communications .Ces innovations s’entrecroisent aux technologies de la réalité virtuelle, à celles des algorithmiques intelligentes et de l’intelligence artificielle et viennent littéralement inonder de données les institutions et les organisations qui doivent alors les analyser, les gérer et les protéger. Le monde numérique est né et avec lui, a surgi toute une série de compétences radicalement nouvelles que les étudiants, les enseignants et les chercheurs de nos universités doivent rapidement maîtriser pour évoluer dans ce Nouveau Monde, y travailler et contribuer à la rendre plus humain et plus équitable. En effet, tous les secteurs de l’activité commerciale, économique, culturelle ou sociale exigent déjà clairement des connaissances et des compétences numériques et technologiques de tous les participants au marché du travail. Dans cette nouvelle logique industrielle du monde numérique, les gagnants sont déjà bien identifiés. Ce sont les fameux GAFAM (Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft) suivis de près par les NATU (Netflix, Airbnb, Tesla et Uber) et par les géants chinois du numérique, les BATX (Baidu, Alibaba, Tenant et Xiaomi). Ces géants sont alimentés par les recherches, les innovations et les applications mobiles (APPs) créées par les partenaires de leurs écosystèmes regroupant, sur différents campus d’entreprises, plusieurs des cerveaux qui sont au cœur de cette révolution numérique. L’université voit donc remise en question sa capacité traditionnelle d’attirer, de retenir et de promouvoir les artisans du monde de demain. Son aptitude à former des esprits critiques et à contribuer à la transmission des valeurs universelles est également ébranlée par ce tsunami de changements. Il faut cependant reconnaître que les facultés de médecine, d’ingénierie et de sciences naturelles aux États-Unis qui ont développé des contacts étroits, abondants et suivis avec les hôpitaux, les grandes entreprises et l’administration publique et cela dès la fin du 19e siècle ont été plus en mesure que bien d’autres, de recruter et retenir les gens de talent. Elle ont énormément contribué à faire avancer les connaissances scientifiques et la scolarisation en sciences appliquées ..La concentration inouïe des Prix Nobel scientifiques aux États-Unis est à cet égard très convaincante . La révolution numérique contemporaine survient également au moment même où de grands bouleversements frappent la planète : l’urgence climatique, le vieillissement des populations, la « déglobalisation », les déplacements des populations, les guerres, les pandémies, la crise des inégalités, de l’éthique et des démocraties. Ces bouleversements interpellent les universitaires et c’est pourquoi leur communauté doit adopter une raison d’être et ainsi renouveler leur mission afin des mieux répondre à ces enjeux de la civilisation. Cette communauté doit non seulement se doter d’une vision et des modes de fonctionnement adaptés aux nouvelles réalités liées aux technologies numériques, mais elle doit aussi tenir compte de ces grands bouleversements. Tout ceci l’oblige à s’intégrer à des écosystèmes où les connaissances sont partagées et où de nouvelles compétences doivent être rapidement acquises. Le but de ce texte est de mieux cerner l’ampleur du défi que pose le monde numérique au milieu universitaire et de proposer quelques idées pouvant alimenter la réflexion des universitaires dans cette démarche d’adaptation au monde numérique. Or, ma conviction la plus profonde c’est que la révolution numérique aura des impacts sur nos sociétés et notre civilisation aussi grands que ceux provoqués par la découverte de l’imprimerie et son industrialisation au 15e siècle. C’est pourquoi la première section de ce document est consacrée à un rappel historique de la révolution de l’imprimerie par Gutenberg alors que la deuxième section illustrera comment les caractéristiques de la révolution numérique viennent soutenir cette conviction si profonde. Une troisième section fournira plus de détails sur le défi d’adaptation que le monde numérique pose aux universités alors que la quatrième section évoquera les contours du changement de paradigme que cette adaptation va imposer. La cinquième section servira à illustrer un scénario de rêves qui permettra de mieux illustrer l’ampleur de la gestion du changement qui guette les universitaires. La conclusion permettra de revenir sur quelques concepts et principes clefs pour guider la démarche vers l’action. L’université ne peut plus « être en haut et seule », elle doit être « au centre et avec » des écosystèmes de partenariats multiples, dans un modèle hybride physique/virtuel. C’est ainsi qu’elle pourra conserver son leadership historique de vigie du savoir et des connaissances d’un monde complexe, continuer d’établir l’authenticité des faits et imposer la nécessaire rigueur de la science et de l’objectivité.