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Journal articles on the topic 'Outil de règlement préalable'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 4 February 2022

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1

DELAIS-ROUSSARIE, ELISABETH, and HI-YON YOO. "Transcrire la prosodie: un préalable à l’échange et à l'analyse de données." Journal of French Language Studies 21, no. 1 (2011): 13–37. http://dx.doi.org/10.1017/s0959269510000530.

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Abstract:

RÉSUMÉCet article propose une analyse de différents systèmes de transcription manuelle des phénomènes prosodiques. L'objectif en est double: (i)évaluer les avantages et inconvénients des systèmes décrits en prenant comme « système référent » l'API (alphabet phonétique international). En effet, ce système, bien que surtout conçu pour transcrire les faits segmentaux (ou suprasegmentaux de nature lexicale) a l'avantage d’être largement accepté et utilisé, contrairement aux systèmes développés pour la prosodie;(ii)définir quelles caractéristiques doit avoir tout système de transcription pour deven

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2

Marceau, Gabrielle, and Alain Richer. "La première année de l’Organe de règlement des différends de l’Organisation mondiale du commerce." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 33 (1996): 223–55. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800006081.

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Abstract:

SommaireLa première année de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) fut un grand succès. Les Membres de l’OMC ont notamment mis en place tout le nouveau système de notification préalable et de révision des législations nationales, et mis sur pied les nouveaux comités sur l’environnement, sur les arrangements régionaux et sur les pays les moins avancés. En plus d’assurer l’achèvement des activités GATT 1947 et la transition formelle en faveur de l’OMC, les Membres ont également procédé à la nomination des présidents de plusieurs comités et des “juges” du nouvel organe d’appel. L’élément peut

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3

Joyeux, N., and M. Oriano. "Enquête préalable à la validation d’un outil d’évaluation du langage en phase aiguë de l’AVC." Annals of Physical and Rehabilitation Medicine 54 (October 2011): e247. http://dx.doi.org/10.1016/j.rehab.2011.07.288.

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4

Larzillière, Adélaïde, Cédric Vermeulen, Emilien Dubiez, Timothée Yamba Yamba, Simon Diowo, and Georges Mumbere. "La maquette interactive, un outil novateur de participation." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 315, no. 315 (2013): 21. http://dx.doi.org/10.19182/bft2013.315.a20535.

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Abstract:

Les prélèvements pour l'approvisionnement en bois énergie des villes constituent désormais une cause majeure de la déforestation en Afrique centrale. En République démocratique du Congo, le bois représente plus de 90 % de la ressource en énergie domestique et cette ressource est de plus en plus surexploitée. La présente étude s'inscrit dans le cadre de la sécurisation de l'approvisionnement en bois énergie de la ville de Kinshasa par la gestion durable des forêts périurbaines dégradées dans les terroirs villageois, lieux principaux de production. La mise en oeuvre de cette gestion ne peut se f

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5

de Hemptinne, Juan. "La négociation : outil d’aide à la prise de décision et de règlement des conflits environnementaux." Revue interdisciplinaire d'études juridiques 32, no. 1 (1994): 129. http://dx.doi.org/10.3917/riej.032.0129.

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6

Ragni, J., B. Lassale, F. Bonnet, E. Ragni-Ghazarossian, S. Gentile, and H. Mendizabal. "Débriefer un accident sans expérience préalable à partir de la méthode Alarm : présentation d’un outil informatique." Transfusion Clinique et Biologique 17, no. 5-6 (2010): 412. http://dx.doi.org/10.1016/j.tracli.2010.09.069.

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7

McWhinney, Edward. "The “New Thinking” in Soviet International Law: Soviet Doctrines and Practice in the Post-Tunkin Era." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 28 (1991): 309–37. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800004148.

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Abstract:

SommaireLa “nouvelle pensée” (Novoe Mishlenie) en droit international soviétique représente l'application juridique concrète de la conception-clé d'un renouvellement compréhensive (Perestroika) de la société russe, achevé par la voie d'une ouverture politique-intêllectuelle (Glas-nost). Bâtie sur la théorie de la Coexistence pacifique des systèmes juridiques différents élaborée à la fin des années 50e par le grand savant russe, Gregory Tunkin, et codifiée dans la Résolution célèbre de l'Assemblée Générale de l'Onu en octobre 1970, la “nouvelle pensée” a abandonné la notion d'un conflit inévita

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8

Onguene Onana, Édouard. "Qualification d’investissement et compétence en arbitrage international relatif aux investissements : la théorie du contrôle séparé devant le CIRDI." Revue générale de droit 42, no. 1 (2014): 57–104. http://dx.doi.org/10.7202/1026916ar.

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Abstract:

La compétence d’un arbitre chargé d’appliquer le droit international des investissements exige l’existence préalable d’un investissement étranger. La présente étude analyse les difficultés du contrôle de l’existence de l’investissement devant le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI) et propose des moyens pour les surmonter. L’importance de la Convention de Washington du 18 mars 1965 explique l’attention particulière portée au CIRDI. En tenant compte des diverses approches proposées par la doctrine et la jurisprudence et de leurs fondements,

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9

Coppens, Nicolas. "Utilisation de tablettes numériques tactiles par des étudiants lors de Travaux Pratiques en Physique à l’Université." ITM Web of Conferences 39 (2021): 03006. http://dx.doi.org/10.1051/itmconf/20213903006.

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Abstract:

L’utilisation des tablettes numériques tactiles devrait faciliter l’enseignement. Cependant, malgré leur introduction dans de nombreux pays, les résultats en termes d’apprentissages des élèves ou des étudiants sont assez mitigés. Pour préciser cela, nous avons étudié dans quelle mesure l’utilisation en autonomie des tablettes numériques tactiles par des étudiants pouvait les aider dans leur apprentissage lors de travaux pratiques d’électricité à l’Université. Les résultats de cette étude ont montré un impact positif: l’utilisation non prescriptive de la tablette a permis à chaque étudiant d’ut

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10

Farget, Doris, and Marie-Pier Fullum-Lavery. "La place réservée à l’avis des peuples autochtones dans le cadre du processus de prise de décision concernant le Plan Nord ou l’exploitation du Nord québécois : perspective juridique interne et internationale." McGill Law Journal 59, no. 3 (2014): 595–653. http://dx.doi.org/10.7202/1025140ar.

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Abstract:

Cet article présente les normes de droit interne et international encadrant la prise en compte de l’avis des peuples autochtones lorsque des décisions gouvernementales sont susceptibles d’avoir un impact sur leurs vies, leurs territoires ou sur leurs droits. L’article met en lumière certaines ambiguïtés quant à l’interprétation de ces normes et propose des pistes de solution afin d’y remédier. Il tend à démontrer que le régime de consultation en place au Canada devrait prendre en compte l’avis des peuples autochtones de manière plus importante. Pour ce faire, les auteures mettent en lumière le

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11

Lippel, Katherine, and Joseph Caron. "L’ergonomie et la réglementation de la prévention des lésions professionnelles en Amérique du Nord." Articles 59, no. 2 (2004): 233–70. http://dx.doi.org/10.7202/009541ar.

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Abstract:

Cet article examine la réglementation adoptée par cinq administrations publiques en Amérique du Nord qui ont choisi de faire appel à la science de l’ergonomie comme outil réglementaire de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS). Aux États-Unis, seul le règlement de la Californie, d’une portée fort limitée, a pu survivre aux pressions politiques qui ont mené à l’abrogation des règlements de l’État fédéral américain (OSHA) et de l’État de Washington. Au Canada, la Colombie-Britannique et la Saskatchewan appliquent de tels règlements, mais contrairement aux instruments américains abro

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Delorme, François, and Gaston Nadeau. "Un aperçu des lois de retour au travail adoptées au Québec entre 1964 et 2001." Relations industrielles 57, no. 4 (2003): 743–88. http://dx.doi.org/10.7202/006908ar.

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Abstract:

Résumé À partir d’une liste exhaustive des lois spéciales de retour au travail adoptées au Québec entre 1964 et 2001 inclusivement, les auteurs en présentent, sous la forme d’un tableau détaillé, certaines caractéristiques : un sommaire de leur contenu, la durée approximative du conflit auquel chacune des lois entendait mettre fin, le caractère légal ou illégal de l’arrêt de travail, sa durée ainsi que des commentaires de nature factuelle. Cet exercice permet de dégager quelques observations sur la fréquence d’utilisation de ce moyen exceptionnel et il conduit à identifier les domaines d’activ

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Dandoy, Nathalie, Frédérique Granet, and Yann Favier. "Les logiques implicites de la prestation compensatoire dans le divorce : approches comparées européennes." Canadian Journal of Law and Society / Revue Canadienne Droit et Société 31, no. 02 (2016): 139–60. http://dx.doi.org/10.1017/cls.2016.16.

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Abstract:

Résumé A une époque où les relations entre les hommes et les femmes sont gouvernées par des principes d’égalité et de liberté, on peut s’interroger sur la pertinence et la justification du maintien d’un droit à une prestation entre les conjoints au lendemain de leur divorce. Les législations européennes s’avérant peu disertes à cet égard, la recherche de la justification du droit à une prestation compensatoire des disparités pécuniaires nécessite l’élaboration préalable d’un outil qui permette de la mettre en évidence. Après avoir éprouvé un modèle diptyque, opposant les traditionnelles nature

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Figueroa, Julio Vicente, J. A. Alvarez, J. A. Ramos, C. A. Vega, and G. M. Buening. "Utilisation d’un test multiple basé sur la réaction de polymérase en chaîne pour des enquêtes épidémiologiques sur les hémoparasites des bovins au Mexique." Revue d’élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux 46, no. 1-2 (1993): 71–75. http://dx.doi.org/10.19182/remvt.9401.

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Abstract:

Une étude a été effectuée sur la possibilité d'appliquer la technique de la réaction de polymérase en chaîne (PCR) pour la détection simultanée des hémoparasites bovins Babesia bigemina, B. bovis et Anaplasma marginale. Des échantillons de sang de bovins ont été récoltés dans des ranches d'une zone endémique identifiée au préalable dans la péninsule de Yucatan au Mexique, et ont été préparés pour analyse par PCR. Ils ont été soumis à l'amplification de l'ADN dans un tube à réaction contenant des amorces d'oligonucléotides spécifiques pour l'ADN de chaque espèce d'hémoparasite. Les produits de

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Buy, Michel. "L'aspect social de la défaillance d'entreprise en droit français." Les Cahiers de droit 31, no. 2 (2005): 599–619. http://dx.doi.org/10.7202/043026ar.

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Abstract:

La sauvegarde des intérêts des salariés dans les entreprises en difficulté apparaît aujourd'hui primordiale en droit français. La Loi du 1er mars 1984 sur la prévention et le règlement amiable des difficultés des entreprises et surtout celle du 25 janvier 1985 relative au redressement et à la liquidation judiciaire des entreprises ont nettement amélioré le sort des salariés. Désormais ces derniers ne sont plus uniquement pris en considération à titre de créanciers ; ils sont également envisagés en tant que titulaires d'emplois. La sauvegarde de l'emploi apparaît comme un objectif essentiel. À

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Manga, Sylvestre-José-Tidiane. "Le droit du commerce international des produits agricoles génétiquement modifiés (OGM) : les obstacles de la preuve scientifique et l'avènement du principe de précaution." Les Cahiers de droit 41, no. 2 (2005): 349–82. http://dx.doi.org/10.7202/043606ar.

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Abstract:

Le droit du commerce international des OGM est un droit en formation. Le Protocole sur la prévention des risques biotechnologiques en constitue désormais le cadre de référence principal. Les OGM destinés à la libération dans l'environnement sont couverts par le principe de précaution et la procédure d'accord préalable en connaissance de cause. Quant à ceux qui sont destinés à la consommation et à la transformation, ils ne sont que partiellement visés dans la procédure et les modalités de leur étiquetage ne seront pas fixées avant deux ans. Enfin, les produits dérivés des OGM sont exclus du Pro

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Moukrim, Said, Said Lahssini, Nabil Rifai, et al. "Modélisation de la distribution potentielle de Cedrus atlantica Manetti au Maroc et impacts du changement climatique." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 344 (July 9, 2020): 3–16. http://dx.doi.org/10.19182/bft2020.344.a31888.

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Abstract:

Le changement climatique constitue un grand défi à relever par les politiques publiques et les gestionnaires des espaces naturels. La compréhension de ses impacts sur les écosystèmes forestiers constitue un préalable nécessaire à toute réflexion visant leur conservation et le maintien des services écosystémiques qu’ils offrent. Cette étude s’est intéressée à la modélisation de la distribution potentielle de Cedrus atlantica Manetti, à l’identification des variables environnementales conditionnant sa distribution, et à la définition de l’étendue géographique des aires qui sont favorables à sa p

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LEBOEUF, B., B. RESTALL, and S. SALAMON. "Production et conservation de la semence de bouc pour l’insémination artificielle." INRAE Productions Animales 16, no. 2 (2003): 91–99. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2003.16.2.3650.

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Abstract:

Chez les races caprines saisonnées, les méthodes d’amélioration de production et de conservation de semence doivent prendre en considération l’influence de l’environnement et en particulier de la photopériode. Par la fonction qu’elle exerce sur la régulation du développement gonadique, celle-ci contribue indirectement au contrôle du comportement sexuel et de la production de sperme, tant du point de vue quantitatif que qualitatif. L’utilisation de traitements photopériodiques constitue donc un outil efficace pour augmenter la production des doses de sperme destinées à l’insémination artificiel

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Parinet, B., S. O. B. Boukari, and A. Adima. "Évaluation de l'état d'une eau de rivière par analyse multidimensionnelle utilisant certains paramètres caractéristiques de la matière organique dissoute." Revue des sciences de l'eau 18, no. 2 (2005): 133–63. http://dx.doi.org/10.7202/705553ar.

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Abstract:

L'évaluation de la qualité de l'eau de rivières pose un certain nombre de problèmes non encore résolus. Parmi ceux-là, nous en avons retenu un qui porte sur la méthodologie généralement adoptée pour réaliser cette évaluation et qui est à la base de nombreux autres problèmes. Actuellement en France, ainsi que dans de nombreux autres pays européens, la qualité de l'eau est évaluée à partir de grilles de valeurs limites de paramètres physico-chimiques ou biologiques. L'usage de telles grilles sous-entend que les paramètres qui la composent sont indépendants les uns des autres alors qu'il n'en est

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Singleton, Michael. "Magie et sorcellerie." Anthropen, 2019. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.099.

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Abstract:

Bien avant que Heidegger ait insisté sur la nécessité de poser la bonne question (Fragestellung), les Scolastiques en établissaient l’état (status questionis) avant d’y répondre. Or, les savants occidentaux qui se sont interrogés à propos des phénomènes de la Magie et de la Sorcellerie ont souvent sauté à pieds joints dans le piège ethnocentrique tendu aussi bien par leur tradition gréco-latine et judéo-chrétienne que leur usage d’une langue indoeuropéenne. D’une part, la première a opposé les Vérités objectives de la Raison pure aux dérapages subjectifs de la Déraison émotive et la morale de

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