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  5. Reports

Academic literature on the topic 'Paiement prospectif au cas'

Author: Grafiati
Published: 25 January 2025
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Paiement prospectif au cas"

1

de Pouvourville, Gérard. "Les hôpitaux français face au paiement prospectif au cas." Revue économique 60, no. 2 (2009): 457. http://dx.doi.org/10.3917/reco.602.0457.

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2

Lacasse, Nicole. "L’évaluation et la gestion du risque de défaut de paiement dans les contrats internationaux." Revue générale de droit 20, no. 3 (2019): 451–76. http://dx.doi.org/10.7202/1058450ar.

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Abstract:
Le plus important risque commercial pour un exportateur est le risque de non-paiement. Pour minimiser ce risque dans une transaction internationale, l’auteure souligne qu’il faut d’abord l’évaluer en s’informant sur la solvabilité du client-débiteur étranger. Elle précise les sources disponibles pour obtenir ces informations financières dans le contexte international. Le risque de non-paiement évalué, l’auteure explique divers moyens de le gérer. Elle analyse les différentes formes et techniques de paiement qui peuvent être prévues dans un contrat pour que l’exportateur conserve le contrôle et
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3

Perrier, Lionel, and Thierry Philip. "Réforme de la tarification à l'activité et opportunisme des établissements de santé." Revue d'économie politique Vol. 114, no. 3 (2004): 0. http://dx.doi.org/10.3917/redp.143.0417.

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Abstract:
Cet article propose une méthode pour détecter les comportements opportunistes des établissements de santé français soumis à la tarification à l’activité à partir de 2004, paiement prospectif basé sur les groupes homogènes de malades. Outre une définition précise du concept de «trajectoire patient» et son positionnement par rapport aux notions de filières et réseaux de soins, nous montrons comment les autorités sanitaires pourraient s’appuyer sur ce concept pour réduire l’asymétrie d’information en contrôlant deux formes d’opportunisme, d’une part la multiplication des séjours pour un même pati
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4

Valetas, Marie-France. "Le paiement des pensions alimentaires en France et en Russie." Population Vol. 49, no. 6 (1994): 1451–71. http://dx.doi.org/10.3917/popu.p1994.49n6.1471.

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Abstract:
Résumé Valetas (Marie-France).- Le paiement des pensions alimentaires en France et en Russie L'analyse du paiement des pensions alimentaires en France et en Russie permet de mettre en valeur les différences de relations entre les ex-conjoints, selon que ces relations sont liées ou non aux réglementations en vigueur. En Russie où la fixation du montant des pensions et les modalités de leur versement présentent un aspect de systématicité inconnu en France, l'effectivité du paiement est forte, stable au fil du temps et fort peu discriminante si l'on considère l'appartenance sociale de la créanciè
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5

Bernal Domínguez, Deyanira, and Verónica Cristina Mendoza García. "La aplicación del modelo credit scoring para evaluar el riesgo de crédito en la empresa comercial “Mueblerías Imperial”." Recherches en Sciences de Gestion N° 156, no. 3 (2023): 123–47. http://dx.doi.org/10.3917/resg.156.0123.

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Abstract:
L’objectif de cette recherche est de concevoir un modèle de notation de crédit utilisant la technique de régression logistique, afin de calculer la probabilité de paiement et de non-paiement des demandeurs de crédit. La méthodologie utilisée est une étude de cas d’une entreprise commerciale de meubles, anonymement nommée "Meubles Impérial". Le principal résultat est que les variables indépendantes qui se distinguent par leur signification prédictive sont le sexe, l’âge, les personnes qui travaillent et les personnes économiquement à charge. Le modèle proposé est un moyen efficace de gérer le c
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6

Bélanger, André. "La compensation légale, son automatisme et ses conditions d’application : entre mythes et réalités." Les Cahiers de droit 44, no. 2 (2005): 133–81. http://dx.doi.org/10.7202/043746ar.

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Abstract:
La compensation légale se distingue de la compensation judiciaire par son automatisme d’application. Selon les termes du Code civil du Québec, elle produirait ses effets « de plein droit ». Cette conception de l’automatisme est idéalisée. Il faudrait plutôt le présenter comme un attribut recherché par le législateur, dans les cas où la présence des cinq conditions légales concrétise un possible avantage réciproque pour les parties. Un tel avantage n’est toutefois pas systématique, la volonté de paiement venant très rarement des deux parties. Dans la majorité des cas, l’une d’elles voudra utili
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7

Ould-Ahmed, Pépita. "Sortir de l’alternative troc/monnaie : le cas de l’hystérésis du troc en Russie dans les années 90." Économie appliquée 57, no. 2 (2004): 7–42. http://dx.doi.org/10.3406/ecoap.2004.3128.

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Abstract:
Le troc en Russie résulte de la pénurie de liquidités. Cependant, il persiste en dépit de ce que les conditions qui lui ont donné naissance ont disparu. A partir d’un cadre dynamique, cet article propose une interprétation de cette hystérésis. Dans un contexte d’incertitude, la pénurie de liquidités engendre des comportements d’adaptation et des créations institutionnelles qui lui survivent. Le troc fonctionne comme une institution de paiement alternative. Le caractère d’hystérésis du troc tient au fait que l’appartenance pour une firme à un tel système de paiement privé s ’apparente à un inve
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8

Vial, Virginie, and Frédéric Prévot. "Effet de la corruption sur la survie des filiales de multinationales dans un pays Émergent : le cas de l’Indonésie." Management international 18, no. 1 (2014): 58–72. http://dx.doi.org/10.7202/1022220ar.

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Abstract:
Dans cet article, nous analysons l’influence de la corruption sur la survie des filiales de multinationales dans un pays émergent en utilisant une approche permettant de prendre en considération le paiement effectif de pots-de-vin au niveau des firmes. Sur la base d’une étude de survie menée sur 3 483 filiales de multinationales en Indonésie sur une période de 33 ans, nous testons l’influence du paiement de pots-de-vin et de taxes indirectes. Les résultats montrent que la corruption a un effet modérateur sur le taux de mortalité des filiales étrangères récentes, mais cet effet disparait pour l
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9

Yombo, Bertrand. "L’exigence d’un paiement préalable d’entrée dans les contrats-types de vente internationale de cacao et de café." Revue internationale de droit économique XXXVIII, no. 3 (2025): 95–119. https://doi.org/10.3917/ride.383.0095.

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Abstract:
Le thème de « l’exigence d’un paiement préalable d’entrée dans les contrats-types de vente internationale de cacao et de café » met en relief des situations de déséquilibre et d’abus de puissance économique dans les pratiques contractuelles. De façon générale, l’accès au contrat est dénué de toute exigence financière préalable, l’engagement contractuel étant fondé sur le seul principe de l’autonomie de la volonté. Cependant, la pratique des contrats-types de vente internationale de cacao et de café, qui impose aux producteurs le paiement préalable d’entrée, ce sans quoi lesdits contrats n’ont
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10

Gay, Paul. "Paul-André Paiement (1950-1978), Ou le Désespoir du Colonisé." Theatre Research in Canada 7, no. 2 (1986): 176–85. http://dx.doi.org/10.3138/tric.7.2.176.

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Abstract:
Cet article étudie le cas, poussé à l'extrême, d'un Franco-Ontarien de Sturgeon-Falls qui s'est enlevé la vie, probablement pour n'avoir jamais admis sa situation de colonisé, et qui a crié - sous le rire et dans le grotesque des gestes comiques - son désir d'indépendance et d'affirmation française dans un milieu anglais.
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Dissertations / Theses on the topic "Paiement prospectif au cas"

1

Vermeulin, Thomas. "Influence of social deprivation on the treatment of cancer patients : hospital lengths of stay and unplanned hospitalisations." Electronic Thesis or Diss., Université Paris sciences et lettres, 2024. http://www.theses.fr/2024UPSLD038.

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Abstract:
Cette thèse utilise les méthodes de l’économétrie appliquée pour analyser sur des données de séjours hospitaliers, les conséquences sur les durées de séjour (et donc sur les coûts pour les hôpitaux), du niveau de défavorisation des patients atteints de cancer. Nous analysons aussi la pertinence d’utiliser pour la cancérologie, la fréquence des hospitalisations non-programmées comme indicateur de la qualité des soins, comme cela est proposé en général pour les soins hospitaliers. Dans le premier chapitre, nous montrons que les patients les plus défavorisés présentent des durées d’hospitalisatio
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2

Popiolek, Nathalie. "Modèle prospectif de consommation d'énergie dans l'agriculture : le cas de la fertilisation azotée a l'horizon 2010." Grenoble 2, 1993. http://www.theses.fr/1993GRE21027.

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Abstract:
La premiere partie de cette these donne une vision critique des methodes de prospective disponibles. A l'issue de ce panorama est presentee la methodologie prospective choisie pour la construction du model. Cette construction constitue la deuxieme etape du travail. Le systeme "energie et fertilisation azotee" est defini, (liste des variables cles pour son evolution a l'horizon 2010, analyse de leurs relations) puis modelise en mettant l'accent sur la demande d'engrais azotes. A l'horizon 2010, celle-ci est determinee a l7aide d'un modele de programmation lineaire (aropaj) traduisant les choix
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3

Mekannez, Leila. "La préposition entre structure syntaxique et résolution sémantique : le cas des compléments prépositionnels de verbes construits avec la préposition à." Thesis, Lyon, 2017. http://www.theses.fr/2017LYSE2142/document.

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Abstract:
L'objectif est de déterminer si le sens attribué à la préposition provient d’un sémantisme initial, stable en langue mais susceptible de diversement se décliner en discours, ou s’il est constitué à partir de son environnement, par conséquent à partir des combinaisons opérées dans le discours lui-même. La réflexion est, dans la présente étude, centrée sur la relation de la préposition avec le verbe qui la sélectionne. Néanmoins, d'autres éléments environnants doivent être pris en considération dans la mesure où ils interviennent dans l’interprétation du sens. L'hypothèse est que la préposition
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4

Cuvellier, Daniel. "Tentatives de suicide : recensement prospectif et approche sociologique à propos de cent cas successifs dans le Roannais." Montpellier 1, 1988. http://www.theses.fr/1988MON11074.

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Labbé, Jean. "La réciprocité en présence d'un paiement à la pièce : une expérience économique." Thesis, Université Laval, 2008. http://www.theses.ulaval.ca/2008/25470/25470.pdf.

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6

Hasnaoui, Amir. "Intention d'adoption et utilisation d'une technologie émergente : le cas de la NFC appliquée aux systèmes de paiement électronique de détail (paiement sans contact)." Thesis, Evry, Institut national des télécommunications, 2012. http://www.theses.fr/2012TELE0005.

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Abstract:
Avec l’émergence de la technologie en champ proche (NFC), le terminal mobile est devenu un véritable instrument de paiement sans contact. Ce type de système constitue une nouvelle opportunité pour relancer les systèmes de paiement électronique (SPE) destinés aux micropaiements. L’objectif de cette recherche est de développer un modèle et des instruments de mesure permettant d’appréhender et de cerner les facteurs influençant l’acceptation de ces systèmes. En se basant sur les paradigmes de l’acceptation des technologies et les travaux de recherche autour des SPE, nous avons développé un modèle
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7

Vieille, Pascal. "Le choix du mode de paiement dans les offres publiques d'acquisition : le cas français." Grenoble 2, 1996. http://www.theses.fr/1996GRE21004.

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Abstract:
Cette these a pour but de mettre en evidence les variables determinantes du choix du mode de paiement dans les opa ope. Le travail realise comporte une partie theorique et une etude empirique a partir d'un large echantillon d'operations visant des societes francaises. Parallelement a l'etude des influences potentielles evoquees dans la litterature, un modele est construit base sur la theorie de l'asymetrie de l'information et integrant la possibilite d'offres mixtes. Il etablit qu'un choix reel existe toujours, et que prime et rendements anormaux decroissent avec la part de cash. Les tests rea
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8

Gamdji, Mohamadou. "La protection du commerçant en cas de paiement par chèque : la sécurité du chèque." Clermont-Ferrand 1, 1995. http://www.theses.fr/1995CLF10151.

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Abstract:
L’objet de notre étude c’est la protection du commerçant en cas de paiement par chèque : la sécurité du chèque. Nous l’avons faite en trois étapes : première étape : la sécurité du chèque avant son émission. Elle est relative à l’ouverture du compte de chèques et à son fonctionnement, c’est-à-dire la sélection des clients, l’amélioration de la politique de délivrance des chéquiers. On y a aussi évoqué le problème des ouvertures de crédit (verbales notamment) et l’émission de chèques sans provision. Deuxième étape : la sécurité du chèque au moment de son émission. Elle concerne la vérification
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9

Constantinou, Panayotis. "« Élaboration de deux indices de morbidité dans le Système National des Données de Santé (SNDS) - Application à l'identification de populations à risque et à la définition de modèles de paiement prospectif des soins »." Thesis, université Paris-Saclay, 2020. http://www.theses.fr/2020UPASS039.

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Abstract:
La mesure pronostique de l’état de santé constitue un enjeu important dans de nombreux domaines liés aux soins, à la recherche ou à la décision publique en santé. Une approche commune à ces différents domaines est de synthétiser l’information disponible sur la morbidité d’une population sous la forme d’indices, appelés parfois scores, en faisant appel à des méthodes de modélisation prédictive. La disponibilité croissante de données médico-administratives et l’essor de leur utilisation à des fins de recherche ou d’aide à la décision ont souligné l’importance de ce type de mesures pronostiques.
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10

Mondongou, Ginette. "Crise de trésorerie de l'Etat, arriérés de paiement et performances macroéconomiques : le cas de la République Centrafricaine." Clermont 1, 2001. http://www.theses.fr/2001CLF10239.

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Abstract:
Les Arriérés de paiement intéreurs de l'Etat ont atteint des niveaux importants ces dernières années dans divers pays. Ils représentent 10 % du PIB en République Centrafricaine en 1993. La thèse vise à déterminer l'impact macroéconomique de ce mode de financement du déficit budgétaire de l'Etat<br>Domestic payment arrears by the State has accrue in important proportions these last years in various countries (Central African Republic, Russia, etc. ). The thesis has for objective to determine the macroeconomic consequences of this way of financing budget deficit
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Books on the topic "Paiement prospectif au cas"

1

Mondongou, Ginette. Crise de trésorerie de l'Etat, arriérés de paiement et performances macroéconomiques: Le cas de la République Centraficaine. A.N.R.T, Université Pierre Mendes France (Grenoble II), 2001.

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2

Figuet, Jean-Marc. Le risque systémique et sa prévention dans les systèmes interbancaires de paiement de gros montant: Une application au cas de l'union économique et monétaire en Europe. A.N.R.T. Université Pierre Mendès France Grenoble 2, 1996.

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3

Prospective Payment Systems. Taylor & Francis Group, 2018.

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4

Abbey, Duane C. Prospective Payment Systems. Productivity Press, 2018.

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5

Abbey, Duane C. Prospective Payment Systems. Productivity Press, 2018.

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6

Abbey, Duane C. Prospective Payment Systems. Productivity Press, 2018.

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7

Abbey, Duane C. Prospective Payment Systems. Productivity Press, 2018.

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8

Paying for Medicare: The Politics of Reform. Taylor and Francis, 2017.

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9

Gestion informatisée des paiement des frais dans une institution scolaire, cas du Collège Kitumaini. IlukanDocs, 2011.

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Herbert, Kyle. Hospital Reimbursement. Taylor & Francis Group, 2020.

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Book chapters on the topic "Paiement prospectif au cas"

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Bikić-Carić, Gorana. "Les concepts derrière le subjonctif - quelques particularités dans quatre langues romanes." In Poglavlja iz romanske filologije: u čast akademiku Augustu Kovačecu o njegovu 80. rođendanu. Filozofski fakultet Sveučilišta u Zagrebu – FF-press, 2018. https://doi.org/10.17234/9789531758819.09.

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Abstract:
Dans cet article nous analysons quelques particularités du subjonctif dans quatre langues romanes (français, espagnol, portugais et rouma-in). Nous partons de deux concepts qui sont, à notre avis, prototypiques, à savoir la virtualité (où nous distinguons la volonté et l’incertitude) et la subjectivité. Dans le domaine de l’expression de la volonté, toutes les langues examinées concordent dans l’emploi du subjonctif. Tel n’est pas le cas dans l’expression de l’incertitude, où nous présentons des di-vergences concernant l’espoir, la probabilité/possibilité, l’hypothèse, les rapports temporels e
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ALGMI, Nadjah, and Jean-Paul MEREAUX. "Une grille de lecture des défaillances d’entreprises versus réalité du Covid-19." In Les épidémies au prisme des SHS. Editions des archives contemporaines, 2022. http://dx.doi.org/10.17184/eac.6002.

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Abstract:
L'impact économique, social et psychologique qui résulte, directement ou indirectement, de la faillite d'une entreprise justifie l'intérêt de nombreux chercheurs par rapport à la problématique générale de la faillite dans le domaine des sciences de gestion et de la finance, de la stratégie, de la statistique appliquée ou de l'économie industrielle au cours des dernières décennies. Il est à noter que la productivité des entreprises semble avoir un effet bénéfique important sur la réduction du risque de faillite (Aleksanyan - Huiban, 2016). Or, en 2020, le monde entier a connu une crise sanitair
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Reports on the topic "Paiement prospectif au cas"

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Tchuindjo, Leonard. Evaluation et Perspectives du Refinancement des Euro-obligations Emises par les Pays d'Afrique Subsaharienne: Le Cas de la République du Cameroun. Inter-American Development Bank, 2022. http://dx.doi.org/10.18235/0003985.

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Abstract:
A la suite de la pandémie du Covid-19, quelques pays dAfrique subsaharienne ont profité du bas niveau des taux dintért sur les marchés financiers internationaux pour refinancer leurs Euro-obligations, allégeant ainsi les pressions sur leurs finances publiques et évitant des probables cessations de paiement, qui auraient sérieusement endommagé leur réputation. Nous proposons, ici, une méthodologie de quantifications des cots financiers liés à ces refinancements, et ainsi que des suggestions qui aideront ces pays, ainsi que ceux dAmérique Latine, à réduire ces cots. Comme exemple illustratif, no
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Dufour, Quentin, David Pontille, and Didier Torny. Contracter à l’heure de la publication en accès ouvert. Une analyse systématique des accords transformants. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, 2021. http://dx.doi.org/10.52949/2.

Full text
Abstract:
Cette étude porte sur une des innovations contemporaines liées à l’économie de la publication scientifique : les accords dits transformants, un objet relativement circonscrit au sein des relations entre consortiums de bibliothèques et éditeurs scientifiques, et temporellement situé entre 2015 et 2020. Ce type d’accords a pour objectif affiché d’organiser la transition du modèle traditionnel de l’abonnement à des revues (souvent proposées par regroupements thématiques ou collections) vers celui de l’accès ouvert en opérant une réaffectation des budgets qui y sont consacrés. Notre travail d’anal
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