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Dissertations / Theses on the topic 'Parents et enfants (droit) – Autorité'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 9 February 2022

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1

Levrier, Maxime. "L'autorité sur autrui en droit privé." Paris 10, 2005. http://www.theses.fr/2005PA100108.

Full text
Abstract:
L'objet de la thèse (L'autorité sur autrui en droit privé) est de dégager les contours d'une figure juridique que le droit privé français oppose à la rationalisation de fait de la relation d'autorité sur autrui. Par delà la diversité des techniques employées par le droit du travail et le droit de la famille pour appréhender la relation de travail salarié et l'autorité sur la personne de l'enfant, il est possible de dégager des constantes permettant de définir un modèle de relation d'autorité sur autrui par lequel l'ordre juridique tend à contraindre le pouvoir factuel du détenteur de l'autorit
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2

Gallant, Estelle. "Autorité parentale et protection des mineurs en droit international privé." Paris 1, 2000. http://www.theses.fr/2000PA010256.

Full text
Abstract:
Le droit international prive de la protection des mineurs et de l'autorité parentale rassemble une pluralité de règles. Amorcé au début du 20e siècle, le mouvement du droit conventionnel en matière de protection des mineurs s'est considérablement développé. La multiplicité des textes conventionnels donne lieu à des difficultés concernant la détermination des champs d'application des différentes conventions et du droit commun. Des conflits de conventions et des interférences entre les conventions doivent en outre être résolus, les uns sur le plan de l'applicabilité simultanée des conventions, l
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Castellan, Claire. "Fonction d'éducation, autorité parentale du droit civil français et puissance parentale du droit canonique." Paris 11, 2002. http://www.theses.fr/2002PA111005.

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4

Burel, Julien. "Le parent-mineur." Thesis, Brest, 2019. http://theses-scd.univ-brest.fr/2019/These-2019-DSP-Droit_prive-BUREL_Julien.pdf.

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Abstract:
Les personnes qui accèdent au statut de parent sans avoir atteint l’âge de la majorité civile constituent une frange de la population avec des problématiques et des besoins sociaux, médicaux et juridiques bien spécifiques. Les études consacrées à ce phénomène privilégient les questions d’ordre médical et social, l’aspect juridique n’étant généralement que peu évoqué. Ces parents encore mineurs sont présentés comme un problème auquel il convient de remédier, car leurs grossesses et leurs maternités sont systématiquement présentés comme des événements non désirés, leur devenir n’étant que rareme
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5

Giuglaris, Aude. "La puissance paternelle de la mère sur les enfants légitimes dans le Code civil (1804-1970)." Thesis, Université Côte d'Azur (ComUE), 2018. http://www.theses.fr/2018AZUR0032/document.

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Abstract:
L’étude de la puissance paternelle de la mère sur les enfants légitimes de 1804 à 1970 retrace l’évolution de l’autorité de la mère et la place qui lui est faite dans l’organisation de la famille au sein du Code civil. Toutes les situations familiales sont envisagées afin de faire ressortir l’autorité de la mère sous différentes formes, que l’exercice de cette puissance soit commun, subordonné ou direct lorsque la mère devient chef de famille. Le raisonnement de départ et son évolution ultérieure sont appréhendés dans le cadre d’un processus historique évolutif en faveur de cette puissance pat
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6

Hubert-Dias, Gwenaëlle. "L'intérêt supérieur de l'enfant dans l'exercice de l'autorité parentale : Etude de droit européen comparé." Thesis, Reims, 2014. http://www.theses.fr/2014REIMD001/document.

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Abstract:
L'intérêt supérieur de l'enfant est un principe international proclamé à l'article 3-1 de la Convention internationale des droits de l'enfant. L'exercice de l'autorité parentale est dominé par la prise en compte de ce principe.La notion d'intérêt supérieur de l'enfant présente une unité à l'échelle européenne. Contribuent à la préciser des éléments de contenu éclairés par la mise en évidence d'une grille de lecture dégagée à partir de l'analyse de la jurisprudence interne et européenne. En outre, les arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme fondent l'émergence d'éléments de caractéri
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7

Koïta, Sékou Maouloud. "La responsabilité des père et mère en droit guinéen. Etude prospective à la lumière du droit français." Thesis, Reims, 2013. http://www.theses.fr/2013REIMD001.

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Abstract:
La responsabilité des père et mère en droit guinéen. Etude prospective à la lumière du droit français.Par l'intitulé de notre thèse, l'on peut comprendre qu'il s'agit d'un droit comparé français, guinéen. Ce qui n'est pas visible à travers le titre de la thèse c'est la double comparaison. Sur la question de la responsabilité des père et mère nous comparons d'abord le droit traditionnel guinéen au droit guinéen moderne, ensuite, nous analysons le droit guinéen moderne à la lumière du droit français.Le développement de notre thèse est précédé d'une longue introduction pour mettre en exergue la d
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8

Cherfa, Fatima. "La médiation familiale en droit français et en droit algérien." Thesis, Mulhouse, 2017. http://www.theses.fr/2017MULH9858.

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Abstract:
Cette recherche s’impose donc comme une étude comparative entre le système juridique français et le système juridique algérien autour de la médiation familiale. Au terme de ce travail, constats et réflexions s’articulent autour de 4 axes : Le premier axe est l’étude de la place qu’occupe la médiation en tant que mode de résolution de conflits dans le système juridique français et le système juridique algérien après un rappel de ses fondements et des facteurs expliquant son émergence. Le deuxième axe a trait au statut juridique de la médiation et souligne l’importance de son développement de ma
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9

Wilde, Julie De. "Entre dissolution conjugale et autorité parentale : négociation de la participation parentale au quotidien dans des familles bruxelloises de classe moyenne." Master's thesis, Université Laval, 2007. http://hdl.handle.net/20.500.11794/19114.

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10

Houhou, Yamina. "La Kafala en droit algérien et ses effets en droit français." Thesis, Pau, 2014. http://www.theses.fr/2014PAUU2001/document.

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Abstract:
La kafala n’est pas un concept de droit musulman mais un concept nouveau de droit positif. Il est fort complexe dès lors qu’il est analysé sous l’angle juridique. Sa complexité est inhérente aux multiples questions qu’il soulève. La kafala ne crée pas de filiation, mais confère l’autorité parentale , et le nom pour l’enfant makfoul sans filiation. La transposition de la kafala en droit français a posé problème. L’interdiction de l’adoption posée par le droit algérien a eu un impact négatif sur la kafala car elle est souvent comparée à l’adoption. Le droit français a en effet interdit l’adoptio
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11

Létévé, Lucie. "Egalité démocratique et fonction parentale : l'expérimentation de la limite." Thesis, Montpellier 3, 2013. http://www.theses.fr/2013MON30012/document.

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Abstract:
Quel est l'impact du combat pour l’égalité qui tente de s'imposer dans la famille et dans la démocratie ? A-t-on besoin de la hiérarchisation des places ou plutôt de la différenciation des dites places ? Le point de départ sera, en France, l'évolution de l'autorité au sein de la famille, l'apparition de l'autorité parentale qui accompagne le déclin du pater familias. Le questionnement portera sur l'impact de la parentalité dans l'introduction de la fonction paternelle. Il portera également sur le masculin et le féminin. Un parallélisme sera effectué avec la société démocratique et les boulever
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12

Capelier, Flore. "Droits individuels et intérêt général : l'exemple de la protection de l'enfance." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010322.

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Abstract:
Aujourd’hui, le plein épanouissement de chaque être humain semble constituer la principale finalité du droit du droit. Les règles juridiques instituées sont alors soumises à des tensions inédites entre d’une part, l’exigence de normes générales et impersonnelles qui s’appliquent pareillement à tous, et d’autre part, la nécessité d’une individualisation de l’action publique qui puisse permettre de tenir compte de la singularité de chaque situation. Dans ce cadre, le respect des droits fondamentaux reconnus à tout individu se présente comme un moyen d’assurer la satisfaction de l’intérêt général
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13

Meddour, Sabrina. "L’enfant et la liberté religieuse à la lumière du droit international, européen et français." Thesis, Lyon 3, 2011. http://www.theses.fr/2011LYO30102.

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Abstract:
Le droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion expressément reconnu à l’enfant par l’article 14 de la Convention internationale de New York adoptée en 1989 soulève de nombreuses questions. En raison de l’état de dépendance de l’enfant et de sa vulnérabilité, l’exercice de cette liberté apparaît particulièrement fragilisée. Les droits de l’enfant sont en effet menacés de toute part, tant par l’autorité publique, que par sa famille, ou par des tiers, voire par l’enfant lui-même. Les parents tout en étant les premiers protecteurs et les premiers « guides spirituels » de l’enfant po
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Alexis, Marie-Ange. "Enfance en danger : critères et traitement des situations." Thesis, Pau, 2012. http://www.theses.fr/2012PAUU2016.

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Abstract:
La protection de l’enfance en danger reste un domaine sensible. Le dispositif français veille à répondre au mieux aux différentes situations auxquelles le mineur peut être confronté, mais les dysfonctionnements relevés ces dernières années conduisent le législateur à réorganiser le système de protection. En réponse aux attentes des professionnels, la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance a donc procédé à de nombreux aménagements. Pour autant, la réforme peine à se mettre en place en pratique. Les déceptions occasionnées invitent à réévaluer le système instauré. L’étude du dis
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15

Jacquet, Audrey. "L'autorité parentale étudiée du point de vue des sciences humaines." Thesis, Rennes 2, 2018. http://www.theses.fr/2018REN20055.

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Abstract:
La notion d'autorité parentale est certes inscrite dans la loi, mais celle-ci ne nous dit pas grand chose quant aux processus qu'elle met en jeu. Ce travail essaie non seulement de différencier l'autorité du pouvoir, à l'instar de la légitimité et de la légalité, mais aussi de proposer une explication de cette notion, qui prend sa source dans ce que l'on appelle l'axiologie. L'étude menée propose de comprendre l'autorité autrement que par sa seule dimension de relation à autrui, pour la considérer selon un angle relevant d'un registre de la rationalité humaine dit éthico-moral, qui ne fait pas
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Tobón, Berrio Luz Estela. "Les droits de l’enfant face aux punitions corporelles dans la famille." Thesis, Paris 10, 2017. http://www.theses.fr/2017PA100157.

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Abstract:
L’objectif de cette recherche est d’appréhender les punitions corporelles en tant que phénomène éducatif au regard des droits des enfants à partir des représentations sociales des parents ordinaires. L’étude a impliqué des mères et pères de familles biparentales, sans risque économique, habitant la ville de Barranquilla en Colombie. La démarche s’inscrit dans une perspective pluridisciplinaire combinant l’éducation familiale, la théorie des représentations sociales issue de la psychologie sociale et les études sur la conscience du droit, issues de la sociologie juridique (Legal Consciousness S
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Rabeyrin-Puech, Pascale. "Parents désunis et protection pénale de l'enfant." Lyon 3, 1992. http://www.theses.fr/1992LYO33020.

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Abstract:
Le parent qui n'assume pas sa responsabilite familiale est coupable d'abandon de famille ou de non-representation d'enfant et encourt a ce titre, des peines d'emprisonnement et d'amende. Le droit penal ceinture les obligations issues de la vie familiale et ce, pour proteger l'enfant de parents desunis en particulier sa sante et son education. Le magistrat penal intervient dans une situation parentale conflictuelle qui s'est perenisee et qui n'a pu etre prealablement debloquee. Les insuffisances d'une protection civile et administrative justifient l'ingerence de la justice penale au sein de la
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Quennesson, Claire. "Mineur et secret." Thesis, Bordeaux, 2017. http://www.theses.fr/2017BORD0804/document.

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Abstract:
Le secret est une notion ancienne, ancrée dans notre législation, qui est généralement le fait des majeurs. Relier le mineur au secret suppose de préciser comment la minorité influe sur le droit au secret dont toute personne - y compris lorsqu’elle est mineure - est titulaire, qu'il s'agisse de l'étendue du droit au secret plutôt plus réduite que pour les majeurs, que de l'exercice de ce droit qui, comme tout droit du mineur est différent et plus complexe.Garder un savoir caché suppose un certain degré de capacité. Or, le statut particulier reconnu au mineur, sujet de droit vulnérable soumis à
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Ricoux, Anne-France. "L'Enfant à la quête de ses origines : étude comparative du droit français et allemand." Montpellier 1, 1999. http://www.theses.fr/1999MON10025.

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Abstract:
La quete par l'enfant de ses origines consiste tout d'abord en la recherche de l'identite de ses parents biologiques et ensuite en la revendication d'etre rattache a eux par un lien de filiation. Vu les enjeux qu'elle contient, cette recherche sera prise en compte differemment selon que l'enfant a ete concu de facon naturelle ou grace a l'aide de la procreation medicalement assistee. Actuellement, si le droit a l'acces a ses origines n'est pas encore revendique par la majorite en france, il beneficie neanmoins d'un surcroit d'interet eu egard aux questions d'ordre ethique, psychologique et jur
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Bernard-Xémard, Clara. "La paternité en droit français." Paris 2, 2000. http://www.theses.fr/2000PA020008.

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Abstract:
Des decouvertes scientifiques contemporaines et les bouleversements sociaux du vingtieme siecle presageaient d'une evolution de la paternite en droit francais. L'etude a effectivement mis en evidence que, sous l'empire du droit moderne, la notion de paternite a evolue. Dans la paternite dite chamelle, la verite biologique est recherchee beaucoup plus intensement qu'autrefois, le role de la volonte de l'homme allant, lui, en diminuant. Et une autre forme de paternite est officiellement nee : la paternite dite d'intention dans laquelle des effets tres importants ont ete attaches a la volonte ini
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Belarbi, Houari. "L'enfant né hors mariage et le droit algérien." Lyon 3, 2002. http://www.theses.fr/2002LYO33005.

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Abstract:
La famille cellule de base de l'organisation sociale en Algérie et dans l'islam, est traditionnellement la famille étendue, patriarche et agnatique. Aucune relation n'est admise en dehors des liens du mariage, car c'est l'ilicite par excellence. Le code algérien fidèle à la chari'a et au droit musulman ne reconnaît aucune relation hors mariage, et la famille devant obéir à la morale familiale coranique, on reconnait l'existence d'aucune famille naturelle, pas plus de famille monoparentale que même d'enfant naturel. Le code de la famille algérien ne reconnaît que la filiation légitime issue du
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Girerd, Christel. "Les figures d'autorité chez l'enfant : différences des sexes et des générations." Strasbourg, 2009. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2009/GIRERD_Christel_2009.pdf.

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Abstract:
La problématique de l’autorité est complexe à saisir en soi, et la crise qu’elle subit depuis quelques décennies brouille d’autant plus nos repères. Ce travail tente d’une part de redéfinir l’autorité à partir d’un retour historique et de la théorie des discours de Lacan. D’autre part, il tente de rendre compte des mécanismes psychiques qui sous-tendent la construction des figures d’autorité chez l’enfant. Les fonctions des figures d’autorité, maternelle, paternelle et sociale, sont particulièrement l’objet de cette recherche, notamment dans leur intrication avec les deux différences structura
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Vial, Emmanuelle. "Les minorités sexuelles et le droit de la famille." Nice, 2006. http://www.theses.fr/2006NICE0022.

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Abstract:
Les minorités sexuelles que sont les homosexuels et les transsexuels désirent pouvoir faire accepter leur marginalité en droit de la famille. Cette acceptation qui a connu une évolution à travers le temps est actuellement nuancée et incomplète. Alors que le pacs et le concubinage sont ouverts aux couples homosexuels et aux couples composés d'un transsexuel, seuls ces derniers peuvent se marier car ils respectent la condition primordiale de l'hétérosexualité. Cette marginalité sexuelle qui fait l'objet de sanctions variées dans les différentes étapes du mariage est difficilement acceptée en mat
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Tresch, Nathalie. "Le corps de l'enfant." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 1996. http://www.theses.fr/1996STR30007.

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Abstract:
La thèse se divise en deux grandes parties. D'une part la protection du corps de l'enfant, de l'autre son utilisation, sans pour autant que ces deux volets s'opposent. Il s'agit plutôt de voir en quoi ils peuvent être compatibles et de critiques les occurrences ou l'utilisation prend le pas sur la protection. Le principal domaine étudié est le droit de la santé car il permet le mieux d'isoler la notion de corps par rapport à celle de personne. Il est longuement question des pouvoirs et devoirs d'autorité parentale dans les différents types de famille et des conditions d'exercice de ces préroga
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Pouliquen, Marine. "L'exercice de l'autorité parentale en droit international privé." Nantes, 2014. http://www.theses.fr/2014NANT4014.

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Abstract:
L’exercice de l’autorité parentale est aujourd’hui le centre de nombreux débats tant la métamorphose des familles bouleverse le droit. Il demeure que l’exercice de l’autorité parentale en droit international privé est l’exercice de droits et de devoirs qui définissent aujourd’hui une fonction : protéger l’enfant dans sa sécurité, sa santé, son éducation afin qu’il trouve son autonomie. Lorsque les modalités de l’exercice de l’autorité parentale comportent un élément d’extranéité, il faut alors composer avec les textes communautaires ou conventionnels. Une unification harmonieuse a été rendue p
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Lebreton, Marie-Christine. "L'enfant et la responsabilité civile." Rouen, 1996. http://www.theses.fr/1996ROUEL261.

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Abstract:
L'étude est centrée sur la spécificité de l'enfant au regard de la responsabilité civile. Cette spécificité consistant d'une part en sa dépendance vis-à-vis de sa famille et d'autre part en son manque de maturité, le plan de cette étude a été construit en fonction de ces deux éléments. La première partie a donc été consacrée à la responsabilité des père et mère, et la seconde partie à la responsabilité personnelle de l'enfant. Cette thèse révèle les hésitations jurisprudentielles entre deux tendances : volonté d'indemniser mais aussi volonté de sanctionner. Les solutions actuelles ne parvienne
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Bisson, Sophie. "L'autorité dans la famille." Reims, 2004. http://www.theses.fr/2004REIMD001.

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Abstract:
La notion d'autorité apparaît comme l'un des piliers du droit de la famille. Les fondements de l'autorité dans la famille ont beaucoup évolué au cours de l'histoire. L'autorité a d'abord été liée à la qualité d'homme puis à l'existence du mariage pour, aujourd'hui, être fondée sur la parenté. Cette évolution traduit le passage d'une organisation de type patriarcal où la puissance était l'expression d'un pouvoir juridique sur la femme et sur les enfants, à une organisation familiale de type égalitaire au sein de laquelle l'autorité parentale puise sa source dans la seule parenté. A l'issue de c
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Buhler, Karine. "La responsabilité civile du fait des mineurs." Caen, 1999. http://www.theses.fr/1999CAEN0049.

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Abstract:
Jusqu'au xxeme siecle, les regles de responsabilite du fait des mineurs ont forme un systeme coherent et globalement efficace. Homogenes et complementaires, elles permettaient d'un cote, d'assurer la protection des victimes de mineurs, et, de l'autre, d'inciter les responsables potentiels a utiliser au mieux l'autorite dont ils disposaient sur les enfants dont ils avaient la charge. Par la suite, cette organisation a ete remise en cause. Dans le souci de faire face a de nouveaux besoins en termes d'indemnisation, la jurisprudence a cherche a faire progresser en faveur des victimes les cas trad
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Tétard, Stessy. "Mandat et famille. Contribution à l'étude du contrat de mandat." Thesis, Lyon 3, 2015. http://www.theses.fr/2015LYO30065.

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Abstract:
Le mandat est un contrat torturé. Figé dans une définition imprécise et plongé dans une diversification non maitrisée, il est aujourd’hui malaisé de déterminer ce qu’il est. Le contexte familial est symptomatique de cette crise d’identité. Le mandat est un outil particulièrement sollicité par les membres de la famille, dans le but d’organiser leurs relations ou d’anticiper des événements (la vulnérabilité ou la mort) susceptibles de générer certaines difficultés. En tant que contrat, il est peu contraignant à mettre en œuvre et s’acclimate facilement des particularités de ce contexte. Cependan
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Kimmel, Anne. "Le juge de l'autorité parentale : compétence et pouvoirs." Toulouse 1, 1996. http://www.theses.fr/1996TOU10005.

Full text
Abstract:
Confiée aux père et mère afin d'assurer la protection et l'éducation de leur enfant, l'autorité parentale n'est pas toujours en mesure de jouer le rôle qui lui est assigné par la loi face aux épreuves qui lui sont infligées par les vicissitudes de la vie familiale. Ainsi, que les parents se séparent, qu'ils soient en désaccord sur ce qu'exige l'intérêt de l'enfant ou qu'ils soient défaillants dans l'exercice de leur fonction et le recours au juge devient souvent inéluctable. S'inscrivant dans le mouvement général qui voit le recul de la collégialité au profit des juges uniques, l'intervention
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Voisin, Virginie. "L'adoption en droits français et anglais comparés." Dijon, 2003. http://www.theses.fr/2003DIJOD008.

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Lemaire, Isabelle. "La notion d'interet de l'enfant dans le droit du divorce." Rouen, 2000. http://www.theses.fr/2000ROUEL374.

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Abstract:
La multiplication du nombre des divorces souleve le probleme du devenir de l'enfant dans la famille desunie. A cet egard, le juge aux affaires familiales, institue par la loi du 8 janvier 1993 a ete investi d'une mission particuliere de sauvegarde de l'interet des mineurs dans le cadre du divorce. La perception de l'interet de l'enfant par le legislateur s'est a la fois modifiee et precisee. Ainsi, d'une approche purement casuistique nous sommes parvenus a l'elaboration d'un systeme normatif juridiquement construit, qui s'articule autour de deux idees essentielles : celle de coparentalite et c
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Bertol, David. "Famille et responsabilité." Bordeaux 4, 2006. http://www.theses.fr/2006BOR40040.

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Abstract:
La famille n'étant pas une entité juridiquement distincte de ses membres, la responsabilité de la famille est avant tout la responsabilité de l'individu qui est en charge de la famille. La Convention internationale relative aux droits de l'enfant illustre d'ailleurs, s'agissant de la responsabilité éducative, cet élargissement du concept de responsabilité en son article 18. La responsabilité apparaît alors non plus seulement comme un instrument de réparation ou de sanction, elle est aussi la contrepartie d'une charge, d'une fonction. La famille assigne à chacun de ses membres une véritable "mi
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Paraiso, Véronique. "Pouvoir politique et pouvoir paternel : réflexion théorique et réponses institutionnelles du XVIe siècle à 1914 /." Paris : Connaissances et savoirs, 2005. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39973113z.

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Kiat, Marie-Laure. "La rénovation juridique des prérogatives des grands-parents : étude de droit comparé français et belge." Paris 8, 2008. http://www.theses.fr/2008PA083105.

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Abstract:
L'allongement de la vie humaine permet un rapprochement de trois ou quatre générations. Ce phénomène peut s'expliquer par l'augmentation de l'espérance de vie (améliorations des soins) ainsi que par la fécondité importante et précoce des générations issues du Baby-boom. Aujourd'hui, les grands-parents sont plus jeunes et plus dynamiques. La durée de vie en tant que grands-parents s'allonge. Les grands-pères ont vu naitre leur premier petit-enfant à 52 ans en moyenne et les grands-mères à 50 ans, tant en France qu'en Belgique. Ils continuent souvent à travailler lors de leur accession à la gran
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Clément, Christèle. "Présomptions et fictions en droit de la filiation." Paris 10, 2006. http://www.theses.fr/2006PA100066.

Full text
Abstract:
Le droit français de la filiation fait un large usage des présomptions et fictions. Certes, il ne leur confère pas une physionomie technique originale. Dans ce cadre comme en tout autre, la présomption persiste à ériger de simples doutes en certitudes, la fiction à imaginer en place d'une réalité avérée son contraire. Mais, malgré leur spécificité d'action, les deux s'y présentent comme employées au rôle d'instruments de politique familiale. Précisément œuvrent-elles à la création et à la défense d'une filiation forgée à l'image d'un rapport au mieux construit à la fois comme un lien et une re
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Bruggeman, Maryline. "L'administration légale à l'épreuve de l'autorité parentale /." Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2002. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38951209z.

Full text
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Rosado, Da Silva Marie-Philomène. "Les libertés de l'esprit de l'enfant dans les rapports familiaux." Lille 2, 2005. http://www.theses.fr/2005LIL20023.

Full text
Abstract:
La promotion de la place de l'enfant au sein de la famille et son besoin de protection ont conduit à l'adoption de la Convention de New York de 1989 qui reconnaît à l'enfant des droits et libertés propres, parmi lesquels figurent les libertés de l'esprit. Ces libertés jouent un rôle essentiel car elles constituent la condition d'accès de l'enfant à l'autonomie. Cependant, le statut de l'enfant ne lui permet pas d'exercer pleinement ses libertés. Dans la mesure où il est soumis à l'autorité parentale, l'enfant est le plus souvent tributaire du bon vouloir de ses parents. Comment alors concilier
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Cantin, Hélène. "Famille, mariage, concubinages : du sens de la distinction." Nantes, 2007. http://www.theses.fr/2007NANT4005.

Full text
Abstract:
Au terme d'une analyse comparative du mariage et des concubinages, simple ou réglementé par un PACS, on constate une diversité de fondements et de régimes juridiques, correspondant à deux formes d'union très différentes. Pourtant, l'étude du droit contemporain de la famille démontre que ces distinctions tendent à s'estomper, et ceci dans les deux aspects essentiels de la famille. On saisit une propension à l'assimilation entre mariage et concubinages du côté du couple et une égalisation du côté de la parenté, de l'enfant. Mais, la seconde, qui ne fait que tirer les conséquences logiques du fai
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Fermaud, Laetitia. "La protection de l'enfant en droit public." Thesis, Montpellier 1, 2011. http://www.theses.fr/2011MON10069.

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Abstract:
L'implication des instances publiques dans le champ de la protection de l'enfance est ancienne, les pouvoirs publics ayant très tôt saisi l'importance et la nécessité d'intervenir auprès de ces administrés qui, tant en raison de leur immaturité physique que psychique, s'avéraient particulièrement vulnérables. Pourtant, le droit public de la protection de l'enfant constitue un domaine de recherche encore confidentiel, l'approche civiliste étant en la matière largement privilégiée. La présente étude, consacrée à la protection de l'enfant en droit public, aura donc pour ambition de mettre à jour
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Salinière, Claudine. "Réflexions sur les droits du père : étude législative et jurisprudentielle." Toulouse 1, 2000. http://www.theses.fr/2000TOU10012.

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Abstract:
Depuis quelques années, on s'interroge sur la place et le rôle du père. En abordant l'étude législative et jurisprudentielle des droits du père, les réflexions menées ont permis de montrer à quel point la reconnaissance des droits de la femme et l'affirmation de ceux de l'enfant ont une incidence pour le père dont les droits propres sont parallèlement négligés. La paternité étant déterminante de la situation paternelle, il a été envisagé d'analyser dans un premier temps les droits du père sous l'angle de la paternité, avant de voir les droits du père du point de vue de sa condition paternelle.
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Boughida, Bakour Nadia. "Exercice en commun et égalité de l'autorité parentale." Paris 8, 2008. http://www.theses.fr/2008PA082894.

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Abstract:
Pendant de nombreuses années, la puissance paternelle donnait au père les pleins pouvoirs sur sa famille, femme et enfants, ces derniers étaient considérés comme incapables. La loi du 4 juin 1970 va supprimer la notion de puissance paternelle et consacrer l’autorité parentale comme le mode normal de gestion de la personne de l’enfant et de ses biens par les deux parents, père et mère. En près de trente ans, quatre lois vont être votées en matière d’autorité parentale, toujours dans le but de mettre plus d’égalité dans les relations entre les différents membres de la famille et les différentes
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Mesana, Jean-Pierre. "La protection de l'enfant dans et hors du cadre familial." Paris 8, 1998. http://www.theses.fr/1998PA081850.

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Abstract:
Les@prémices du droit de l'enfance virent le jour par les premières mesures de protection de l'enfance par deux lois, celles du 19 mai 1874 et du 2 novembre 1872 qui règlementèrent le travail des enfants employés dans l'industrie pendant l'ère du développement industriel. La période d'après-guerre fut marquée par ce droit, par l'ordonance du 2 février 1945 toujours en vigueur malgré les réformes du Code pénal et de procédure pénale de 1994. . .
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Youf, Dominique. "Introduction a la philosophie des droits de l'enfant." Caen, 1997. http://www.theses.fr/1997CAEN1232.

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Abstract:
La convention internationale des droits de l'enfant, ratifiee par la france en 1990, a institue l'enfant en sujet de droit. Cette affirmation de la subjectivite juridique de l'enfant opere une rupture avec la philosophie du droit naturel classique qui, a l'exemple d'aristote, en reduisant l'enfant a etre "quelque chose du pere", lui interdisait toute alterite ontologique et juridique. La philosophie contractualiste du droit naturel moderne en ne reconnaissant que des individus libres et egaux permit, non seulement une pensee des droits de l'homme, mais rendit possible une philosophie des droit
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Sertelon, Sébastien. "Les transformations de la famille et l'adoption." Lyon 3, 2005. http://www.theses.fr/2005LYO33033.

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Abstract:
Le but des recherches effectuées consiste à déterminer les interactions entre les évolutions de la famille et l'adoption. Depuis les années soixante, la famille a changé. Alors qu'elle présentait une image fixe, elle est aujourd'hui protéiforme. Ces transformations ont une influence sur l'adoption, mode de création d'un lien de filiation. Des personnes écartées de l'institution réclament un droit à adopter, d'autres détournent l'adoption à des fins étrangères à ses buts initiaux. Corrélativement, l'adoption influe sur la composition de la famille. Le système français dualiste abouti à une dich
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Lestienne-Sauvé, Laure. "Le beau-parent en droit français et en droit anglais." Paris 2, 2010. http://www.theses.fr/2010PA020056.

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Abstract:
L’appréhension de la figure mouvante qu’est le beau-parent s’avérant, en droit français, un exercice complexe, il paraît judicieux de mener une étude comparative. Le droit anglais constitue en ce domaine un référent intéressant, en raison de la souplesse qui le caractérise, particularité qui paraît de prime abord utile pour prendre en compte la diversité des situations que présentent les familles recomposées. Un premier aspect à considérer est la place que le beau-parent doit occuper dans la vie quotidienne de l’enfant. De nombreuses questions relatives aux relations personnelles du beau-paren
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Sence-Herlihy, Julie Charlot Claire. "L'adoption en Angleterre histoire, enjeux et acteurs d'un véritable moteur social /." Rennes : Université Rennes 2, 2008. http://theses.scdbases.uhb.fr:8000/thesesence.pdf.

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Douris, Marie. "L'enfant à particularités." Lyon 3, 2006. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2006_in_douris_m.pdf.

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Abstract:
Dans la diversité des adultes en devenir, comment le droit peut-il considérer la spécificité de certains enfants et assurer une protection et une éducation adaptée à leur intérêt ? L'égalité juridique entre les individus permet-elle une adaptation suffisante aux besoins de ces enfants et leur assure t-elle un traitement équitable devant la loi ? En tenant compte de l'influence de la Convention internationale des Droits de l'Enfant (CIDE) sur le droit interne, il s'agit d'étudier la pertinence de la notion d'intérêt de l'enfant à particularités en l'absence de définition de ce critère de contrô
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Rebourg, Muriel. "La prise en charge de l'enfant par son beau-parent." Lyon 3, 1996. http://www.theses.fr/1996LYO33007.

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Abstract:
La recomposition familiale débute lorsqu'une personne qui a des enfants nés d'un premier mariage ou concubinage fonde un nouveau foyer. Son conjoint ou concubin est appelé beau-parent. Il joue parfois un rôle parental auprès de l'enfant. Cependant le droit positif ne lui attribue aucun droit et devoir spécifiques à l'égard de l'enfant. L'examen des différents mécanismes juridiques existant a toutefois permis de constater que la prise en charge de l'enfant par son beau-parent entre dans certaines circonstance dans la sphère juridique. Néanmoins les règles sont parfois insuffisantes et le rôle p
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Delaporte-Carré, Christelle. "L'articulation des institutions de protection de la personne de l'enfant contre ses parents." Amiens, 2006. http://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://www.dalloz-bibliotheque.fr/pvurl.php?r=http%3A%2F%2Fdallozbndpro-pvgpsla.dalloz-bibliotheque.fr%2Ffr%2Fpvpage2.asp%3Fpuc%3D5442%26nu%3D40.

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