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Academic literature on the topic 'Participation à l'entreprise'
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Journal articles on the topic "Participation à l'entreprise"
1
Dion, Gérard, and Bernard Solasse. "La participation et l’entreprise." Relations industrielles 23, no. 4 (April 12, 2005): 529–52. http://dx.doi.org/10.7202/027945ar.
Full textAbstract:
Cette étude vise à fournir un cadre conceptuel pour comprendre la participation aux décisions dans l'entreprise. On y trouve: la signification du concept de participation; les formes quelle peut prendre; les conditions quelle présuppose; les questions qui peuvent en faire l'objet; le genre de responsabilité qui l'accompagne.
2
Weiss, Dimitri. "Participation aux décisions et négociation collective." Relations industrielles 30, no. 4 (April 12, 2005): 571–84. http://dx.doi.org/10.7202/028652ar.
Full textAbstract:
Dans cet article, l'auteur examine la négociation collective et souhaite la prise en considération de l'entreprise comme un système de négociation : l’étude de la pratique de la négociation collective au sein des grandes organisations aurait beaucoup à gagner, selon l'auteur, d'un rapprochement des théoriciens des organisations et de ceux des relations industrielles.
3
Desbrières, Philippe. "Participation financière des salariés et organisation interne de l'entreprise." Revue d’économie industrielle 54, no. 1 (1990): 44–67. http://dx.doi.org/10.3406/rei.1990.975.
Full text
4
Belghenou, Ahmed. "La gestion socialiste des entreprises en Algérie: participation et conflit." Articles 47, no. 2 (April 12, 2005): 300–324. http://dx.doi.org/10.7202/050768ar.
Full textAbstract:
Cet article porte sur le modèle de participation mis en œuvre dans le secteur d'État algérien à compter de 1971. La recherche montre que ce cadre institutionnel n'a pas résorbé le conflit entre les agents de production, comme le suggérait le discours officiel. Au contraire, le modèle de participation a généré un nouveau type de conflit entre les différents acteurs et instances impliqués dans l'entreprise socialiste.
5
Murray, Gregor, and Pierre Verge. "La représentation syndicale au-delà de l'entreprise." Les Cahiers de droit 35, no. 3 (April 12, 2005): 419–66. http://dx.doi.org/10.7202/043291ar.
Full textAbstract:
L'actuel régime juridique de représentation syndicale perçoit le syndicat primordialement comme un agent local de négociation collective et l'investit à cette fin d'un pouvoir de représentation exclusif d'une collectivité particulière de salariés. Privilégiant la représentation sur le plan de l'entreprise, il ne prend en considération la réalité syndicale que partiellement. La réalité de la représentation syndicale est en effet plus riche et plus variée. L'action syndicale s'exerce sur un grand nombre de plans à l'égard d'une variété d'objets. Le présent texte traite de la représentation syndicale au-delà de l'entreprise sous ses diverses formes et, plus particulièrement, de la participation des syndicats au sein de différentes instances étatiques au Québec. A partir d'une distinction entre la représentation du salarié en tant que salarié et du salarié en tant que citoyen, il veut d'abord établir généralement les différentes dimensions de la représentation syndicale au-delà de l'entreprise. Il s'attarde ensuite aux manifestations de cette représentation au Québec pour tenter d'en dégager les traits significatifs. Au Québec, l'appréhension du rôle des groupements syndicaux ne saurait être complète sans aller au-delà de l'entreprise. Dans ces sphères plus vastes, plusieurs d'entre eux exercent des actions ou, à tout le moins, une influence qui concernent aussi bien le salarié en tant que tel que le salarié-citoyen. Saisie globalement, la représentation syndicale est toutefois loin d'équivaloir à une intégration des mouvements syndicaux à la gouverne de l'État. Au Québec, sans doute peut-on aller jusqu'à parler d'une certaine « inclusion », dans la mesure où les groupements syndicaux sont appelés à participer, à titre consultatif, à diverses institutions à vocation particulière, sans pour autant avoir part à la détermination des orientations de l'État. Au fédéral, la reconnaissance étatique de la représentativité des groupements syndicaux paraît relativement marginale, surtout depuis l'abolition de certains grands organismes étatiques de consultation. En sens inverse, il y a toutefois lieu de tenir compte de l'émergence de nouveaux organismes dont la mission s'étend à certains aspects de la restructuration économique, particulièrement la formation professionnelle, et qui se caractérise par une forte participation syndicale. Lorsqu'il s'agit du salarié-citoyen, la représentation syndicale subit la concurrence de la part de divers autres groupements établis en fonction de nouvelles identités. La composition des organismes établis par la loi devient alors franchement multipartite. De surcroît, les critères de représentativité des groupements appelés à participer, dont ceux de nature syndicale, sont absents, ce qui affaiblit leur légitimité. D'importants courants d'opinion contemporains favorisent même la représentation directe et exclusive du citoyen-individu, par rapport à l'État, aux dépens de toute intermédiation fonctionnelle. Les acquis de la représentation syndicale, quoique perfectibles, témoignent cependant déjà de façon significative de la présence de divers intérêts collectifs dans la société québécoise, ainsi que de la vocation des groupements syndicaux à participer à leur expression.
6
Conchon, Aline. "La participation aux décisions stratégiques de l'entreprise : influence ou pouvoir des administrateurs salariés ?" Participations 5, no. 1 (2013): 127. http://dx.doi.org/10.3917/parti.005.0127.
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7
Freyssinet, Jacques, and Janine Goetschy. "La participation des travailleurs aux decisions dans l'entreprise. Etude des strategies et des representations." Le Mouvement social, no. 144 (July 1988): 119. http://dx.doi.org/10.2307/3778507.
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8
Belley, Jean-Guy. "L'entreprise, l'approvisionnement et le droit. Vers une théorie pluraliste du contrat." Les Cahiers de droit 32, no. 2 (April 12, 2005): 253–99. http://dx.doi.org/10.7202/043082ar.
Full textAbstract:
Cet article est le premier compte-rendu d'une recherche empirique sur les relations contractuelles de l'entreprise Alcan avec ses fournisseurs du Saguenay-Lac-Saint-Jean. La recherche porte plus particulièrement sur la part du droit et des institutions juridiques dans l'activité du service régional de l'approvisionnement. La première partie décrit les principaux aspects de la fonction d'approvisionnement au sein de l'entreprise. L'importance décisive du fait organisational y est mise en évidence. L'analyse porte sur l'organisation interne du service de l'approvisionnement, les rôles des acheteurs et des gestionnaires, les liens avec les usagers et les services de l'ingénierie et de la comptabilité. Cette analyse révèle qu'au fil des années Alcan a édifié son propre système juridique dont l'impact sur les activités d'approvisionnement est beaucoup plus important que celui du droit étatique des contrats. La deuxième partie traite de la participation des avocats et de la mobilisation des institutions étatiques dans les activités d'approvisionnement. Considérée de façon globale, la fonction juridique n'est que faiblement institutionnalisée au sein de l'entreprise. En ce qui concerne plus particulièrement l'approvisionnement, le conseiller juridique régional de l'entreprise n'est pas associé de façon régulière quoique certaines politiques récentes paraissent indiquer que sa participation pourrait s'accroître à l'avenir au nom de la prévention juridique. Les avocats d'Alcan à Montréal n'ont que des liens ténus avec le service de l'approvisionnement et rien ne laisse présager un changement significatif à ce niveau. Dans l'ensemble, l'étude révèle le rôle plutôt marginal du droit étatique des contrats et des tribunaux comme instruments de planification ou comme modes de règlement des conflits. Les conflits entre Alcan et ses fournisseurs locaux se règlent généralement sans référence aux règles du droit étatique comme telles. Une norme implicite d'immunités réciproques, qui émerge de la relation de confiance établie entre les partenaires et se trouve renforcée par les caractéristiques culturelles et économiques de la région, expliquerait que l'on ait recours aux tribunaux étatiques que dans des cas exceptionnels. La confiance, la flexibilité et le souci de préserver la relation commerciale sont les facteurs premiers auxquels se réfèrent les parties pour convenir d'un compromis. Dans la troisième partie de l'article, l'auteur évalue la portée de ces constatations empiriques pour la théorie juridique du contrat. La doctrine classique, volontariste et formaliste, repose sur une compréhension limitée et trompeuse de la réalité sociale du contrat. Une représentation franchement réaliste, comme la théorie relationnelle du contrat de Ian R. Macneil, s'avère beaucoup plus satisfaisante. Elle risque toutefois de créer une confusion conceptuelle importante en cherchant à mieux refléter la réalité sociologique par une conception plus riche du contrat. L'auteur considère que les juristes ne réussiront à concilier le besoin d'une meilleure prise en compte de la réalité et la nécessité de la cohérence conceptuelle qu'en adoptant le paradigme du pluralisme juridique. Se référant aux concepts d'« ordre juridique » (Romano) et de « champ social semi-autonome » (Falk Moore), l'auteur montre qu'une compréhension adéquate des relations contractuelles requiert une pleine reconnaissance des pouvoirs normatifs et de l'autonomie institutionnelle dont jouissent les organisations privées et les réseaux d'échanges commerciaux dans l'économie moderne. En marge de cet ordonnancement privé du contrat, la perspective du pluralisme juridique amène à concevoir la fonction propre du droit et des institutions étatiques en rapport avec les problèmes que pose l'interaction des différents ordres juridiques.
9
Vézina, Nicole, Julie Courville, Lucie Geoffrion, and Céline Chatigny. "Analyse du travail répétitif dans le secteur agro-alimentaire : apport de la démarche ergonomique." Articles 50, no. 4 (April 12, 2005): 741–67. http://dx.doi.org/10.7202/051052ar.
Full textAbstract:
L'analyse du travail répétitif dans le secteur agro-alimentaire se fait dans le contexte de l'augmentation des problèmes musculo- squelettiques. L'approche de l'ergonome est abordée au travers d'études dans ce secteur, en particulier dans une usine de transformation de la volaille. L'intervention ergonomique axée sur l'amélioration des situations de travail nécessite l'implication et la participation des différents partenaires dans l'entreprise. L'analyse de l'activité de travail et l'implication des travailleurs dans l'interprétation des résultats fait ressortir la complexité du travail répétitif. La mise en valeur du savoir des travailleurs et la recherche d'une compréhension élargie du travail au-delà des aspects physiques apparaissent essentielles à la formulation de recommandations et à la revalorisation du métier.
10
Reimer, Bill, and Frances M. Shaver. "Modernisation, rapports de production et division sexuelle du travail à la ferme, comité de Montmagny, 1951-1981." Acteurs, culture, structure 29, no. 2-3 (April 12, 2005): 329–48. http://dx.doi.org/10.7202/056372ar.
Full textAbstract:
En étudiant la division du travail sur la ferme, il faudra tenir compte du degré de modernisation de l'entreprise et de celui de sa dépendance des rapports de production capitalistes. L'analyse indique qu'il se combine pour influer sur les rôles sexuels, mais pas d'une façon simple : chez les hommes, les activités ménagères et agricoles et le travail hors ferme sont davantage influencés par la modification des rapports de production, alors que l'activité des femmes, dans ces domaines, varie considérablement en fonction de l'interaction entre les deux dimensions. L'inverse est vrai pour la participation aux groupements communautaires. Les données proviennent d'une petite paroisse du Québec; il s'agit d'entrevues semi-dirigées, réalisées auprès des membres adultes de 63 familles agricoles choisies au hasard.
Dissertations / Theses on the topic "Participation à l'entreprise"
1
Ménégakis, Stéphanie. "La participation directe des salariés au pouvoir dans l'entreprise." Cergy-Pontoise, 2002. http://www.theses.fr/2002CERG0167.
Full textAbstract:
La participation directe des salariés au pouvoir dans l'entreprise est sans nul doute le parent pauvre du principe général de participation tel qu'il est décrit par les rédacteurs de l'alinéa 8 du Préambule de la Constitution de 1946 et par l'Organisation Internationale du Travail. Les interrogations sur cette association particulière du capital et du travail ne manquent pas. En effet, comment admettre qu'un ou plusieurs salariés se joignent personnellement à la direction et à la gestion de l'entreprise ? Comment comprendre cette brèche dans la toute puissance des propriétaires du capital ? Mais aussi, d'un autre côté, peut-on encore ignorer la force de l'actionnariat salarié et nier la nécessité de lui reconnaître une représentation stable au sein des conseils d'administration ou de surveillance ?The direct participation of the workers in the firm is without doubt the poor relation of the principle of participation as it is presented at the eight line of the Preamble to the Constition of 1946. The questions about this particular associatiobn of the work and the capital are numerous. How can we accept that one worker is able to manage the firm ? How can we be unawe of the stength of the works owning shares in their company ? How can we refuse to the them a stable representation in the board ?
2
Brahimi, El Mili Naoufel. "Les hommes d'affaires égyptiens entre l'entreprise et la participation politique." Paris, Institut d'études politiques, 1992. http://www.theses.fr/1993IEPP0033.
Full text
3
Estay, Christophe. "La participation financière des salariés dans l'entreprise : approche quantitative et qualitative." Bordeaux 4, 1995. http://www.theses.fr/1995BOR40015.
Full textAbstract:
Les limites des travaux, tant théoriques, qu'empiriques, semblent accréditer la thèse d'un développement de la participation financière fondé sur des incitations fiscales, lesquelles sont motivées par des raisons plus idéologiques que scientifiques. Toutefois, ce régime de rémunération est parfois adopté en dehors des mesures prises par les pouvoirs publics et, historiquement, la participation est apparue avant que l'Etat ne s'y intéresse. En effet, les études menées sur l'actionnariat des salariés indiquent une liaison positive entre ce type de régime et la satisfaction, ou l'implication des salariés. En outre, une étude empirique a été réalisée concluant à un impact positif , bien que faible, de l'intéressement (régime de participation aux bénéfices) sur la satisfaction des salariésThe limits of theoritical and empirical studies show a financial participation development based on public incitations, and tax advantages are motivated by ideologic reasons more than scientific reasons. However, this remuneration system is sometimes accepted without any public incitation and, historically, the financial participation appeare before the first gouvernment decision. This fact is due to the link between participation and the employees' attitude. The studies on stock ownership plans reveal a positive link between this system and satisfaction or implication. We also realised an empirical study, which shows a positive, but weak, impact of profit sharing on employees satisfaction
4
Ployart, Delphine. "La participation du salarié à la gestion de l'entreprise : approche communautaire." Nice, 1996. http://www.theses.fr/1996NICE0031.
Full textAbstract:
La présente étude analyse les mécanismes permettant la participation des salariés à la gestion des entreprises nationales et multinationales. Dans les entreprises nationales les états membres ont une législation développée sur ce thème. L'union européenne n'est intervenue que pour garantir les droits à l'information et à la consultation des travailleurs en matière d'hygiène, de santé et de sécurité au travail, de licenciements collectifs et de transferts d'entreprise. Pour les entreprises sociétaires, les divergences entre états membres sont grandes et l'union européenne n'est pas parvenue à établir ce qui serait le mécanisme idéal de participation des travailleurs. Pour les entreprises multinationales, l'union européenne n'a pas bénéficié du modèle des législations nationales car nombre d'états membres en sont dépourvus. En revanche, elle a pris appui sur les pratiques mises en place dans les entreprises multinationales européennes pour élaborer sa directive relative à l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure permettant la participation des travailleurs à la gestion de ces entreprises.
5
Cieslar, Anna. "La participation des salariés aux décisions dans l'entreprise, l'exemple de la Pologne." Paris 10, 1998. http://www.theses.fr/1998PA100116.
Full textAbstract:
Cette recherche a pour objet l'etude de la participation des salaries aux decisions dans l'entreprise. Elle analyse le systeme de participation polonais de 1945 a 1996 afin d'en extraire certains enseignements generaux sur le concept de participation. Deux tendances legislatives guident notre analyse dans la premiere partie : un elan vers l'autonomie collective et un mouvement vers la centralisation du processus de decisions. Nous y recherchons la nature juridique de la participation en analysant l'authenticite des representants des salaries et l'etendue des competences participatives. De 1945 a 1989, la principale methode de participation est l'association aux decisions des representants elus (lois du 25 septembre 1981). La negociation collective existe egalement mais son role est secondaire (loi du 24 novembre 1986). Nous constatons que le principe constitutionnel de participation des salaries et les lois qui ont tente de le mettre en oeuvre echouent face a un etat autoritaire. Dans la seconde partie, nous abordons l'aspect contemporain de la participation. En 1989, la pologne sort du regime socialiste et offre un autre cadre de recherche. Dans le systeme politique en voie de democratisation, les methodes de participation se diversifient : la participation a travers le conseil de travailleurs (lois du 25 septembre 1981), la participation au sein des organes dirigeants (loi du 13 juillet 1990) et la negociation collective (loi du 29 septembre 1994). Nous etudions successivement les controverses sur chaque methode de participation et les chevauchements de ces techniques. La volonte de comparer les differentes methodes nous conduit, d'une part, a proposer une classification des droits de participation et, d'autre part, a nous interroger sur les rapports entre la nature des droits de participation et la force obligatoire des decisions de gestion.
6
Lipski, Jean-Sébastien. "Contribution à l'étude des dispositifs de la participation financière." Paris 2, 2010. http://www.theses.fr/2010PA020030.
Full textAbstract:
La participation financière a instiutionnalisé la philosophie de l'association du capital et du travail. Les incitations fiscales et sociales auxquelles les dispositifs qui la composent ouvrent droit son subordonnées au respect de certains principes, contrôlé par l'administration et le juge. Issus de la négociation collective, les dispositifs pérennes de participation financière peuvent être instaurés dans un grand nombre d'entreprises. Ils sont soumis à un régime juridique spécifique, tant lors de leur mise en place qu'au moment de leur disparition. Dispositifs placés sous l'empire de nombreuses règles techniques, une approche théorique contribue à une meilleure compréhension de leur fonctionnement et des rapports qu'ils entretiennent avec les autres branches du droit. La différence aujourd'hui ténue, qui existe entre l'intéressement collectif et la participation aux résultats est ainsi mise en lumière. Source de dynamisme économique à moyen terme, ces dipositifs pérennes sont de plus en plus associés à des dispositifs ponctuels dont la multiplication récente témoigne de l'évolution de la philosophie qui, naguère, les fondait.
7
George-Blondel, Frédérique. "Participation à la décision et performance de l'entreprise : application à la qualité totale." Cachan, Ecole normale supérieure, 1998. http://www.theses.fr/1998DENS0013.
Full textAbstract:
La démarche participative est considérée comme un échange entre le salarié et la direction de l'entreprise. En effet, pour qu'elle se réalise, il faut que l'acteur et l'entreprise y trouvent tous deux un intérêt. Encouragées essentiellement par les directions des entreprises, les démarches participatives tirent certainement leur raison d'être du surplus qu'elles permettent d'attribuer aux entreprises qui les pratiquent. Il s'agit d'étudier en quoi la participation des acteurs au processus décisionnel de l'organisation représente un mécanisme de levier agissant sur la performance de celle-ci. Les changements de l'appareil productif nécessités par l'accroissement de la concurrence (diversification et amélioration des produits) ne cessent de requérir une attitude de coopération et d'adhésion des salaries. La démarche participative tire ainsi son intérêt du fait qu'elle mobilise l'ensemble des ressources humaines de l'entreprise : force de travail et capacités cognitives. En ce sens la qualité totale, a savoir la démarche qualité généralisée a l'ensemble de l'entreprise, se situe a l'interface entre la participation a la décision des salaries et la performance de l'entreprise. D'une part, elle nécessite la participation des salaries a l'objet de l'entreprise qu'est la prise de décision ; d'autre part, elle est censée contribuer à accroitre la performance de l'entreprise. C'est pourquoi elle est située au cœur de notre thèse, tant du point de vue théorique que du point de vue empirique par le biais d'une enquête effectuée auprès de 32 grandes entreprises industriellesAs taylorist management relies on workers' manual power, participative management involves workers' conceptual input. One advantage of the participative approach is that it allows the firm to use the entire knowledge of the workers. From this point of view, the workers' skills and cognitive abilities are better used in the participative model than in the taylorist one. The participative approach may thus be considered as an exchange between the employer and the employee. To succeed, such an approach has to be advantageous for the individual and for the firm. In fact, the participative approach allows the firm to achieve a twofold benefit. The social benefit results from increased employees' motivation. The economic benefit is an improvement of the productive process. Our case study is on a sample of 32 big firms which are using the total quality management (tqm). The tqm uses the intelligence of all the individuals, that is their general ability to solve problems by taking local decisions. Individual behavior is central in that it determines the organization's success. Keywords : participation, decision making, motivation, tqm (total quality management), firm's performance
8
Bijeire, Gérard. "Intéressement et attachement professionnel : contribution à l'analyse de l'intéressement des salaries perçu comme outil de développement de l'attachement professionnel." Toulouse 1, 1996. http://www.theses.fr/1996TOU10011.
Full textAbstract:
Cette recherche évalue la pertinence d'un système d'intéressement à la française dans le contexte environnemental et managérial actuel, elle analyse ses modalités de mise en œuvre et son impact sur l'attachement professionnel des individus. Une enquête préliminaire effectuée auprès des employeurs et des salariés d'un échantillon diversifié d'entreprises a permis d'élaborer une typologie des résultats de ces pratiques. Le concept d'attachement professionnel utilise est celui défini par G. Blau en 1993, qui propose une approche en quatre dimensions de l'implication. Son questionnaire a été traduit, puis validé pour être utilise en France (paradigme de Churchill) et exploité auprès de 730 salaries d'entreprises représentatives de la typologie. L'analyse statistique a été descriptive, puis explicative. Deux séries d'hypothèses ont été formulées, l'une relative aux conditions de succès de l'intéressement, elle met en évidence quelques point-clefs de sa réussite. L'autre traitant des liaisons entre le type de résultat du dispositif et le développement de l'attachement professionnel dans sa multi-dimensionnalité montre que ce système de rémunération flexible n'a qu'une incidence marginale sur les différentes composantes de ce concept et donc sur le comportement des individusThis research assesses the relevance of a french style gainsharing plan in the context of today's managerial imperativess. It analyses implementation modalities and the impact on individuals'work commitment. A preliminary inquiry was performed among both employers and employeesfrom various firms. This enabled a typology from results of practices. We have retained the four-dimensionnal concept of work commitment as expressed by g. Blau (1993). Blau's questionnaire h as been translated, validated, and distributed to a sample of 730 employees, representative of our typology. Statistical analysis was both descriptive and explicative. Two series of hypothesis were formulated. The first one was relative to the conditions of success of the gainsharing plan and underlined some keys-elements. The second one, relevant to the relations between the type of results and the multidimensionnal development of work commitment, showed that this flexible compensation system has only a marginal impact on the various components of work commitment and individual's behavior
9
Vallon, Claude. "Origine et évolution des pratiques de la participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise : 1842-1923." Paris, EHESS, 1991. http://www.theses.fr/1991EHES0070.
Full textAbstract:
Nous avons voulu, en dehors de tout debat d'idees, situer dans le temps, les premieres pratiques identifiables de participation des salaries aux benefices de leur entreprise, a la suite d'initiative patronale. C'est dans les rapports officiels, des expositions universelles, qui ont eu lieu en france, mais aussi dans un certain nombre d'autres pays, dans la seconde moitie du 19e siecle, que l'on trouve et parfois abondamment commentees les premieres applications de participation. De meme, a la suite de l'exposition universelle de 1889 a paris, va se creer l'association pour l'etude de la participation, celle-ci publiera regulierement de nombreuses etudes et ouvrages sur le sujet. L'analyse de l'ensemble de ces differentes sources, permet d'abord de situer dans le temps l'annee (1842) ou se situe la premiere pratique de participation. Elle indique egalement l'emergence de trois entreprises differentes dans leurs activites, mais aussi dans les raisons et les modalites d'applications. Les differentes citations de la participation, dans le cadre des expositions universelles, et l'etude de ces trois entreprises, permettent de degager quelles etaient les modalites habituelles, ainsi que les motivations d'un grand nombre d'entreprises sur la participation a cette epoque. Que faut-il penser, plus d'un siecle et demi apres la naissance de cette nouvelle pratique salariale, ce sera l'objet de la conclusionWe wish to retrace the historical background of workers participation and profit sharinf in firms and tell you about the very first experiments in this fiels initiative. We find a lot of comments about the first application of workers participation in the official statements of the universal exhibitions which had been held in france and in some others countries during the second part of the 19th century. Moreover, in the course of the universal exhibition in 1889 in paris, was established the association for the development of workers participation. This association had published a lot of surveys and works about it, at regular intervals. From these different sources, we can note that 18472 was the year where the first real practices of workers participation took place. On another hand, 3 firms came out, quite different in their activities, their mitivation and their mode of application of workers participation. So, we can have an idea of what were the usual methods and motications of agreat lot of firms about workers participation en these times. A century and a half later, one's can wonder what had came of the workers participation? in short, ere such practices still available nowadays?
10
Rilov, Fiodor. "La participation des salariés aux procédures d'élaboration des normes dans l'entreprise en France et en Allemagne." Paris 1, 2002. http://www.theses.fr/2002PA010252.
Full textAbstract:
Examinant, tour à tour, les différentes procédures d'élaboration des normes générales dans les entreprises françaises et allemandes, la présente étude aboutit à des constatations parfois très éloignées des idées communément admises en ce qui concerne la participation des salariés au pouvoir normatif. Ainsi, alors qu'il est coutume d'opposer les prérogatives reconnues aux salariés en France et en Allemagne, l'analyse des procédures. Par lesquelles les représentants du personnel participent à l'élaboration d'une norme montre qu'elles ont une nature identique. Qu'il s'agisse de la négociation d'une règle professionnelle ou qu'il s'agisse de la consultation ? ou de la Mitbestimmung relative à une décision, dès que la procédure de production d'une norme d'entreprise implique nécessairement la participation des salariés, celle-ci se rapproche du modèle contractuel. Ce dernier est, en effet, le mieux adapté aux relations contradictoires qui se nouent entre l'employeur et les salariés lorsqu'ils sont conduits à envisager ensemble le contenu d'une norme. L'étude de la participation des salariés à l'élaboration des normes de gestion confirme ce principe. Il semble que l'intervention des salariés dans la définition des orientations économiques passe, elle aussi, nécessairement par une procédure contractuelle sous peine d'inefficacité. Au fil de l'analyse des formes sociales proposées par les droits des sociétés français et allemand, il apparaît nettement qu'elles ont toutes une même destination principale: la promotion de l'intérêt des associés. Ainsi, de part et d'autre du Rhin, les réflexions doctrinales relatives à la théorie de la " corporate governance " montre qu'au regard des exigences de la loi, l'intérêt social se confond avec l'intérêt des associés. Or, la contradiction d'intérêts qui préside aux relations qu'entretiennent le capital et le travail, ne peut être juridiquement canalisée par une procédure délibérative au sein d'un organe social destiné à produire unilatéralement des actes conformes aux intérêts des titulaires du capital. .
Books on the topic "Participation à l'entreprise"
1
Vaughan-Whitehead, Daniel. Intéressement, participation, actionnariat: Impacts économiques dans l'entreprise. Paris: Economica, 1992.
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2
Thévenet, Maurice. Impliquer les personnes dans l'entreprise. Paris: Editions Liaisons, 1992.
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3
de, Peganow Nadège, ed. Innovation participative: Remettre l'humain au coeur de l'entreprise. Paris: Scrineo, 2012.
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4
Rouleau, Linda. La participation des travailleurs dans l'entreprise: Un état de situation. [Québec]: Gouvernement du Québec, Commission consultative sur le travail, 1986.
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5
Les représentants du personnel dans l'entreprise: Missions et moyens d'action. Paris: Dalloz, 1986.
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6
La politique sociale de l'entreprise: Du projet d'entreprise au tableau de bord social. Paris: Hommes et techniques, 1986.
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7
Guillot, Jean-Paul. Osez le dialogue social dans l'entreprise: Des exemples qui montrent que c'est possible. 2nd ed. Paris: Editions de l'Atelier/éditions ouvrières, 2009.
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8
La place des salariés dans l'entreprise de demain: Que cache la rationalisation des entreprises françaises? Paris: L'Harmattan, 2012.
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9
Crom, Jean-Pierre Le. L'introuvable démocratie salariale: Le droit de la représentation du personnel dans l'entreprise (1890-2002). Paris: Syllepse, 2003.
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10
social, France Conseil économique et. Les attributions d'ordre économique des institutions représentatives du personnel dans l'entreprise: Séances des 24 et 25 novembre 1992. Paris: Journal officiel, 1992.
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