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1

Clément, Étienne, and Lyndel V. Prott. "L'UNESCO et la protection du patrimoine culturel subaquatique." Museum International (Edition Francaise) 48, no. 4 (April 24, 2009): 37–39. http://dx.doi.org/10.1111/j.1755-5825.1996.tb00765.x.

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2

El Morabet, Dr Rachida, Dr M. Ouadrim, and H. Chettar. "« Anergui » du Haut Atlas Central: un patrimoine de montagne entre perte de la biodiversité et disparition des valeurs sociétales anciennes." digitAR - Revista Digital de Arqueologia, Arquitectura e Artes, no. 5 (February 20, 2019): 349–61. http://dx.doi.org/10.14195/2182-844x_5_19.

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Abstract:
Les montagnes sont dotées d’un patrimoine original et diversifié. En revanche, sur le plan socio-économique, elles restent en retrait par rapport aux bas paysvoisins. Dans ce contexte, la valorisation du patrimoine peut être considérée comme une nouvelle chance pour le développement des espaces montagnards.La protection du patrimoine concerne aussi bien le patrimoine naturel que le patrimoine culturel. Le patrimoine géomorphologique et la biodiversité constituent des éléments fondamentaux du cadre de vie des habitants d’un lieu, donc de son environnement au sens strict du terme. L’exemple développé iciconcerne les montagnes de « Anergui » du Haut Atlas Central où la forêt et les basses terrasses au bord des fleuves constituent une richesse naturelle et unesource de survie de la population locale qui résiste à l’exode rurale. Préserver et maintenir les connaissances et pratiques des communautés locales, qui incarnent des modes de vie traditionnels, présente un intérêt pour la conservation et l’utilisation durable de la diversité naturelle. Il ne saurait y avoir de développement soutenable sans la protection de la diversité naturelle comme il ne saurait y avoir de protection de cette diversité sans la préservation du patrimoine culturel des populations autochtones.
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3

Inserguet Brisset, Véronique. "La protection du patrimoine culturel par les règles d'urbanisme." Revue juridique de l'Ouest 25, no. 1 (2012): 117–32. http://dx.doi.org/10.3406/juro.2012.4710.

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4

Lahbabi, Mohamed Aziz. "Le musée et la protection du patrimoine culturel maghrébin." Museum International (Edition Francaise) 28, no. 3 (April 24, 2009): 141–48. http://dx.doi.org/10.1111/j.1755-5825.1976.tb01788.x.

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5

Scovazzi, Tullio. "La convention sur la protection du patrimoine culturel sub-aquatique." Annuaire français de droit international 48, no. 1 (2002): 579–91. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.2002.3717.

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6

Guèvremont, Véronique. "Le développement durable au service du patrimoine culturel." Ethnologies 36, no. 1-2 (October 12, 2016): 161–76. http://dx.doi.org/10.7202/1037605ar.

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Abstract:
S’il est fréquent d’associer la protection de la « culture » au « développement durable » – l’idée de préservation d’un patrimoine au bénéfice des générations présentes et à venir est en effet inhérente aux deux concepts – la définition classique du développement durable et le contenu de cette notion tel que précisé par certains textes fondateurs passent généralement sous silence l’importance de la culture pour le développement des sociétés. Pourtant, des liens juridiques intimes unissent désormais les deux notions, comme en témoignent les récents développements du droit international en ce domaine. Ces évolutions normatives, qui se fondent en grande partie sur une prise de conscience de l’inestimable contribution de la culture au développement durable des sociétés, tendent cependant à passer sous silence l’autre dimension de la relation, soit le potentiel que représente la notion de développement durable pour la protection des cultures. En utilisant l’exemple de la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, cette contribution vise à explorer ce potentiel en trois temps : en identifiant d’abord les instruments juridiques internationaux qui ont contribué à la reconnaissance explicite d’un lien entre la culture et le développement durable (I) ; en précisant, ensuite, le contenu conceptuel et juridique de cette notion de développement durable à laquelle sont attachés certains « principes de développement durable » (II) ; en procédant, enfin, à une analyse critique de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel à la lumière de ces principes de développement durable (III).
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7

Frendi, Karima, and Zoulikha Ait-lhadj. "Le tourisme culturel-patrimonial, une contribution à la valorisation des villages kabyles du Djurdjura." digitAR - Revista Digital de Arqueologia, Arquitectura e Artes, no. 5 (February 20, 2019): 203–21. http://dx.doi.org/10.14195/2182-844x_5_11.

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Abstract:
La préoccupation liée à la préservation, la sauvegarde et la valorisation du village kabyle traditionnel en Algérie, comme témoignage de notre histoire et symbole de notre identité, se chevauche inévitablement avec celle du développement local des régions de la zone de montagne, notamment du Djurdjura. Actuellement, ses villages se dépeuplent vue l’absence d’alternative de développement, ce qui les faits sombrer dans l’oubli et la désuétude, « cas du village traditionnel d’Ath El Kaid, situé au coeur de la montagne du Djurdjura, malgré qu’il soit érigé en secteurs sauvegardés après son classement comme patrimoine culturel national année 2009». En vue d’une valorisation du village traditionnel, il est crucial d’opter pour sa redynamisation, et d’en faire un élément actif dans son territoire. Ainsi, l’intégration d’une activité touristique mobilisant ses potentialités naturelles et culturelles s’imposent, pour un développement local certain. Le tourisme culturel-patrimonial est une forme de tourisme qui a pour but de découvrir le patrimoine culturel et architectural d’une région. Il doit être réfléchi comme un agent de développement durable, et s’appliquer aux valeurs fondamentales à savoir l’authenticité des projets et la protection du patrimoine. Le tourisme culturel-patrimonial, peut contribuer de façon significative à la prospérité économique de la région de la Kabylie du Djurdjura, comme il peut générer des retombées sociales à savoir la reconnaissance de son patrimoine culturel et architectural comme composante du territoire. Et par conséquent la promotion de sa culture locale vivante, la découverte des différentes activités et traditions de la population locale. Ainsi les apports de ce type de tourisme, contribuent à améliorer la qualité de vie des habitants et leur procurent un sentiment de fierté renouvelé à l’égard de leur culture et leur patrimoine et deviennent soucieux de leur préservation à travers le temps.
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8

Bae, Jung Sook. "Le rôle du patrimoine dans la construction identitaire et géopolitique de la Corée du Sud." Ethnologies 39, no. 1 (August 30, 2018): 175–87. http://dx.doi.org/10.7202/1051058ar.

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Abstract:
Au cours de son histoire, après une période de destruction systématique, la Corée du Sud a su procéder à une réappropriation patrimoniale et culturelle progressive et adaptée à son contexte socioculturel et économique. Les planifications à long terme successives du développement ont permis aux Coréens d’inventer des concepts originaux et de mettre de nouvelles technologies au service de la conservation, de la protection et de la valorisation du patrimoine culturel. La combinaison de la culture traditionnelle et des nouvelles technologies est bénéfique au niveau artistique, avec des résultats parfois très étonnants pour ceux qui ne sont pas familiers avec cet environnement socioculturel. La tendance à la globalisation et à l’internationalisation est présente, mais un certain conservatisme nationaliste reste un frein récurrent. Cette étude présente une vue globale du processus politique de réappropriation du patrimoine culturel, depuis l’indépendance de la Corée jusqu’à nos jours. La Corée du Sud a su instaurer un cadre institutionnel à différents niveaux d’organisation pour protéger, voire développer, ses acquis patrimoniaux. Elle propose les aspects les plus originaux et les plus efficients de son programme culturel (dont la notion de « bien culturel immatériel ») à la communauté internationale. Un exemple significatif illustre l’évolution historique du bien culturel immatériel le plus précieux des Corées : le système d’écriture hangeul.
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9

Marinov, Tchavdar. "La protection du patrimoine culturel comme construction : le cas du Melnik médiéval." Études Balkaniques-Cahiers Pierre Belon 17, no. 1 (2010): 131. http://dx.doi.org/10.3917/balka.017.0129.

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Fometeu, Joseph. "La protection du patrimoine culturel par le droit de la propriété intellectuelle." Verfassung in Recht und Übersee 37, no. 3 (2004): 331–44. http://dx.doi.org/10.5771/0506-7286-2004-3-331.

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Bourdier, Marc. "Le mythe et l'industrie ou la protection du patrimoine culturel au Japon." Genèses 11, no. 1 (1993): 82–110. http://dx.doi.org/10.3406/genes.1993.1172.

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Jixiang, Shan. "Aspects scientifiques et technologiques de la protection du patrimoine culturel : considérations dialectiques." Museum International (Edition Francaise) 60, no. 1-2 (May 2008): 53–63. http://dx.doi.org/10.1111/j.1755-5825.2008.00007.x.

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13

Giménez Pereira, Marta Carolina. "LES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES ET LA PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL. UN LIEN INEXCUSABLE." Novos Estudos Jurí­dicos 23, no. 3 (December 20, 2018): 872. http://dx.doi.org/10.14210/nej.v23n3.p872-889.

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Abstract:
Les signes distinctifs protégés par la propriété intellectuelle sont une possibilité concrète de reconnaissance et de développement économique d'une région. Le titre de patrimoine culturel immatériel l'UNESCO est le moyen de parvenir à la représentation et à la préservation culturelle et historique d'un pays. Les deux se conjuguent et se rencontrent pour atteindre leurs objectifs, localement et sur la scène supranationale. Le texte analysera ses succès et ses échecs, dans une perspective de droit comparé.
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Lobato, Anderson Orestes Cavalcante. "La protection du patrimoine culturel au Brésil : la reconnaissance de la diversité culturelle." Revue juridique de l'Ouest 25, no. 1 (2012): 15–26. http://dx.doi.org/10.3406/juro.2012.4702.

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Faü, Jean-François. "Note sur l’actualité. La protection du patrimoine culturel dans les zones de conflit." Techniques Financières et Développement 118, no. 1 (2015): 81. http://dx.doi.org/10.3917/tfd.118.0081.

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Boucher, François. "La politique de la propriété culturelle et le patrimoine des peuples autochtones." Les Cahiers de la Société québécoise de recherche en musique 11, no. 1-2 (November 21, 2018): 125–36. http://dx.doi.org/10.7202/1054030ar.

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Abstract:
J’examine dans ce texte le débat autour de la protection du patrimoine des peuples autochtones. Dans un premier temps, je retrace les arguments de certains commentateurs qui sont d’avis que le droit d’auteur moderne ne permet pas de protéger les communautés autochtones de formes néfastes d’appropriation culturelle. Ces derniers proposent de mettre en place une politique de la propriété culturelle reconnaissant les peuples autochtones comme les propriétaires légitimes de l’ensemble de leur patrimoine. Or, ce projet fait face à une importante critique selon laquelle une politique de la propriété culturelle fige ou essentialise la culture autochtone. Après avoir expliqué cette critique, je tâcherai de montrer que celle-ci est erronée si l’on comprend que l’idée d’une protection légale du patrimoine culturel des peuples autochtones est un outil pour renforcer la capacité des peuples autochtones à s’autogouverner qui s’inscrit dans le contexte plus large de la lutte pour l’autodétermination.
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Cornu, Marie. "Notions juridiques du patrimoine et de la création : les entrelacs." Revue générale de droit 38, no. 2 (October 20, 2014): 281–302. http://dx.doi.org/10.7202/1027038ar.

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Abstract:
Le droit de la création et le droit du patrimoine se distinguent non seulement dans leur relation au droit des biens, mais aussi dans le déploiement de critères propres. Pour autant les deux univers ne sont pas étrangers l’un à l’autre. Si tout bien culturel n’est pas nécessairement oeuvre ou, symétriquement, si toute oeuvre n’est pas appelée à devenir bien culturel, il y a d’évidence un point d’intersection, un patrimoine commun. La dimension personnelle tient une place centrale dans la qualification de l’oeuvre de l’esprit, là où le droit du patrimoine prend pour pivot la valeur culturelle construite principalement autour de l’intérêt historique du bien, dans une approche plus objective consolidée par le temps. On peut voir une sorte de continuum entre l’oeuvre perçue d’abord comme création de l’esprit, puis admise dans le cercle des biens culturels. Pourtant, le droit du patrimoine protège de plus en plus tôt et simultanément, le droit de la création étend son emprise sur une durée plus longue. Servant des intérêts distincts — celui de l’auteur pour l’un, celui de la collectivité pour l’autre — ces modes de protection pourtant poursuivent des finalités communes, tous deux en quête de l’intégrité des œuvres, d’une certaine façon de leur intangibilité. Ils ont donc une proximité fonctionnelle consolidée par l’évolution de leur rapport au temps. Les critères d’élection, quoique distincts, tendent aujourd’hui à se rapprocher. Le présent article se propose d’identifier les points de contact et d’explorer l’influence réciproque du droit d’auteur et du droit du patrimoine.
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Scovazzi, Tullio. "L’approche régionale à la protection du patrimoine culturel sous-marin : le cas de la Méditerranée." Annuaire français de droit international 55, no. 1 (2009): 577–86. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.2009.4084.

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Sioui Durand, Guy. "Iwa'ah, yatàtiatha'wendat (« Je parle un peu Wendat ») : Lynn Drapeau, Les langues autochtones du Québec. Un patrimoine en danger, Québec, Les presses de l'Université du Québec, 2011." Note critique 59, no. 1-2 (September 24, 2018): 267–76. http://dx.doi.org/10.7202/1051434ar.

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Abstract:
Cette note critique revisite le livre Les Langues autochtones du Québec. Un patrimoine en danger sous la direction de la sociolinguiste Lynn Drapeau paru en 2011. La diffusion des dernières données linguistiques du recensement fédéral mais aussi du phénomène dit de revitalisation des langues autochtones dans les communautés, des revendications politiques pour leur reconnaissance comme langues officielles et par là, de la protection et la promotion des langues autochtones, définissent le contexte de cette relecture, s’appuyant sur divers ouvrages à ce propos, confrontant tendances statistiques dominantes et mouvement culturel autochtone.
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Autant-Dorier, Claire. "Le patrimoine au défi de l’interculturalité : enjeux et nouvelles pratiques." Alterstice 5, no. 2 (June 8, 2016): 7–19. http://dx.doi.org/10.7202/1036687ar.

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Abstract:
Le patrimoine semble être devenu un outil de promotion, voire de « gestion » de la diversité, notamment au niveau des instances politiques internationales. Il serait un opérateur de construction du « commun ». La première partie de l’article pointe le fait que la seule reconnaissance de la diversité ne saurait toutefois suffire à faire du commun, car elle maintient une conception identitaire, voire réifiée, du patrimoine. L’hypothèse est faite que, pour devenir « commun », le patrimoine devrait être désapproprié, y compris dans sa dimension publique. L’auteur examine alors comment les articles de ce numéro déclinent diverses conceptions et modalités de faire « patrimoine commun ». Il apparaît que les sources de production et de légitimation du patrimoine se diversifient, leurs manifestations et formes changent, en particulier depuis la reconnaissance du patrimoine culturel immatériel, et les acteurs eux-mêmes s’hybrident. L’analyse porte, dans une deuxième partie, sur la façon dont les voix profanes et minorées contribuent à une co-activité de définition de la légitimité et des usages de ce qui, dès lors, fait patrimoine. Il y aurait là basculement de régime patrimonial, dans lequel plus que d’authentification, il s’agirait d’un travail politique de reconsidération. Celui-ci passe par des expériences, voir des expérimentations, dans lesquelles le chercheur est également un acteur impliqué. La dernière partie identifie, au travers des contributions présentées, quelques caractéristiques du patrimoine mis à l’épreuve de l’interculturalité. Ce qui fait la force du patrimoine, en régime interculturel, ne dépendrait pas de procédures d’authentification, de classement, de protection, mais des performances qui l’actualisent et de sa capacité prospective. Des espaces d’invention de la culture sont ainsi activés.
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Lunelli, Carlos Alberto, and Ailor Carlos Brandelli. "La protection de l'environnement urbain et du patrimoine culturel par les actions collectives : l'expérience judiciaire brésilienne." Revue juridique de l'Ouest 25, no. 1 (2012): 83–96. http://dx.doi.org/10.3406/juro.2012.4708.

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Koschtial, Ulrike. "La Convention de l’UNESCO sur la protection du patrimoine culturel subaquatique de 2001 : avantages et défis." Museum International (Edition Francaise) 60, no. 4 (December 2008): 69–75. http://dx.doi.org/10.1111/j.1755-5825.2008.00036.x.

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Pinauldt, Ariane. "Le Bouclier Bleu." Ethnologies 39, no. 1 (August 30, 2018): 205–12. http://dx.doi.org/10.7202/1051060ar.

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Abstract:
L’évolution des notions de bien culturel et de bien commun, ainsi que l’ampleur des atteintes contre le patrimoine artistique au cours du XXe siècle, ont conduit la communauté internationale à adopter des instruments juridiques protégeant les oeuvres. Dans le sillon du droit humanitaire issu de la création de la Croix-Rouge, le texte fondamental concernant le patrimoine en cas de conflit armé est la convention de La Haye de 1954. Mise en oeuvre par l’UNESCO, les principes de cette convention sont diffusés avec l’appui et le soutien d’un organisme spécifique, Blue Shield, qui mène des actions aussi bien en temps de paix qu’auprès de pays en guerre. En France, le Comité français du Bouclier bleu, quoique surtout tourné vers la protection face aux risques naturels, relaye auprès des institutions civiles et militaires les enjeux de la convention de La Haye.
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Duhaime, Bernard, and Camille Labadie. "Les voyages des manuscrits de la mer Morte." Thème 24, no. 2 (July 12, 2018): 183–218. http://dx.doi.org/10.7202/1050507ar.

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Abstract:
Depuis la découverte des premiers rouleaux de parchemin en 1947, les Manuscrits de la mer Morte ont fait l’objet de nombreuses querelles non seulement d’ordre théologique et archéologique, mais également d’ordre culturel, politique et juridique. Actuellement détenus en grande majorité par Israël, ces Manuscrits sont désormais au coeur de revendications concurrentes dans la mesure où tant Israël que la Jordanie et l’Autorité palestinienne en réclament la propriété. Dans cette perspective, le présent article se propose non seulement d’explorer les enjeux juridiques soulevés par la question de la propriété des Manuscrits de la mer Morte, plus spécifiquement ce qui a trait aux normes de droit international, mais également de mettre en lumière la manière dont les questions relatives au patrimoine culturel et religieux conservent une dimension hautement politique du fait de l’implication des États dans la protection de ces biens, et de la notion de territoire qu’elle implique.
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Grosse, L., and J. P. Jouanny. "La protection du patrimoine culturel en vertu des instruments de l'UNESCO (1970) et d'UNIDROIT (1995) : la position d'Interpol." Uniform Law Review - Revue de droit uniforme 8, no. 1-2 (January 1, 2003): 575–80. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/8.1-2.575.

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Antomarchi, Véronique. "Regards des habitants de Kangiqsujuaq sur leurs albums de photographies de famille (1960-2012)." Anthropologie et Sociétés 38, no. 3 (March 11, 2015): 137–54. http://dx.doi.org/10.7202/1029022ar.

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Abstract:
Cet article présente un terrain effectué en juillet 2012 dans un village du Nunavik (Nord Québec) dans le cadre d’un projet sur l’imagibilité inuit. Mené en accord avec la municipalité de Kangiqsujuaq, ce projet a fédéré une dizaine d’habitants qui ont choisi et commenté quelques photos de leurs albums de famille. Les 35 clichés recueillis ont été scannés et déposés à l’Institut culturel inuit Avataq à Montréal en vue d’assurer la protection et la conservation de ce patrimoine photographique « ordinaire ». Ces clichés ont ensuite été agrandis et viennent de faire l’objet d’une exposition dans la communauté afin de permettre la transmission intergénérationnelle autour de la mémoire collective, familiale, individuelle des habitants du village. L’enjeu essentiel de ce projet repose sur la prise en compte du regard des habitants qui permet une représentation plus appropriée du territoire. La question est de savoir dans quelle mesure ce patrimoine photographique pourrait rentrer en ligne de compte dans l’aménagement muséographique des centres de transmission des parcs nationaux, comme ici, en ce qui concerne le parc des Pingualuit, présenté comme l’icône touristique du Nunavik.
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Raveneau, Jean. "Analyse morphologique, classification et protection des paysages : le cas de Charlevoix." Cahiers de géographie du Québec 21, no. 53-54 (April 12, 2005): 135–86. http://dx.doi.org/10.7202/021361ar.

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Abstract:
L'objectif de cette recherche est de trouver des méthodes d'analyse et de classification des paysages devant permettre l'application des articles de la Loi sur les biens culturels (Loi 2, 1972, Province de Québec) concernant la déclaration « d'arrondissements naturels ». La méthodologie proposée a été appliquée à la région de Charlevoix située à une centaine de km au nord-est de la ville de Québec. On montre d'abord que les « arrondissements naturels » décrits dans la loi devraient plutôt porter le nom « d'arrondissements culturels ». L'identification des portions de territoire pouvant être déclarés arrondissements naturels ou culturels implique une analyse préalable des paysages de l'ensemble d'une région. Trois dimensions doivent être considérées : les formes, le peuplement, la perception. Dans cet article on aborde uniquement le problème de l'étude des formes des paysages, c'est-à-dire l'analyse morphologique. Quelques méthodes modernes d'analyse des paysages sont passées en, revue. Elles comportent généralement trois phases : inventaire, classification et évaluation proprement dite en fonction de critères particuliers (récréation notamment). La région de Charlevoix se prête particulièrement bien à l'étude des paysages en raison de sa topographie contrastée, de l'ancienneté de son peuplement, de l'empreinte d'activités économiques diversifiées. On a d'abord procédé à une analyse visuelle comportant le relevé des limites visuelles, la classification des points de vue et le relevé des types d'itinéraires routiers. On a ensuite dressé un inventaire spatial et monté une matrice géographique d'informations comportant 70 variables relevées sur la base de 47 zones de travail. On a choisi des variables qui structurent l'image des paysages et qui en conditionnent l'évolution, à la fois dans l'espace et dans le temps. La matrice a été traitée simultanément selon des méthodes visuelles (méthode Bertin) et quantitatives (analyse factorielle). Ce traitement a fait ressortir l'influence structurante du relief, de l'ancienneté et de la densité du peuplement, de l'importance du patrimoine historique. Quatre grands ensembles géographiques ont ainsi été dégagés, chacun comportant plusieurs sous-ensembles : les zones montagneuses sans population, les zones de peuplement récent du plateau, les vallées et leurs rebords, le littoral. Une seconde classification porte spécifiquement sur les variables pouvant permettre de définir le « potentiel culturel ». Elle conduit à une hiérarchisation des zones de Charlevoix en fonction de leur intérêt plus ou moins grand pour une désignation éventuelle comme arrondissement « naturel » (ou culturel). Cette classification est complétée par l'identification des diverses formes de pollution des paysages. La principale menace de dégradation des paysages provient des poussées d'urbanisation anarchique à la périphérie de Baie-Saint-Paul et La Malbaie. En conclusion il apparaît que la notion même d'arrondissement culturel ne permet pas de répondre aux impératifs de protection et de mise en valeur des paysages. Il faut plutôt penser en termes de développement culturel global impliquant des actions d'intensité différente selon les types de paysages et les dangers de dégradation les affectant.
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Leloup, Mathilde. "Négocier l’élargissement de la sécurité à l’ONU : la protection du patrimoine culturel par les opérations de maintien de la paix." Négociations 34, no. 2 (2020): 95. http://dx.doi.org/10.3917/neg.034.0095.

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Lemelin, Raynald. "L’aire protégée transfrontalière Torngat-Koroc." Gouvernance des parcs au Nunavik 31, no. 1 (December 5, 2013): 29–38. http://dx.doi.org/10.7202/1020707ar.

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Abstract:
La création du parc national des Monts-Torngat en 2005 et du parc national Kuururjuaq en 2009 a, en quelque sorte, conduit à la formation d’une aire protégée transfrontalière (APT) sur une grande partie de la péninsule du Labrador dans le Nord-Est canadien. Selon l’Union internationale pour la conservation de la nature (2000), les aires protégées transfrontalières sont des espaces composés de deux ou plusieurs aires protégées situées sur ou près de frontières territoriales. Les juridictions compétentes sont les instances nationales ou infranationales des territoires sur lesquels sont implantées les aires protégées (Borrini-Feyerabend et al., 2009). Cet article propose une description de cette aire protégée transfrontalière. Il met plus particulièrement l’accent sur la protection du patrimoine naturel et culturel, sur la participation inuite à la gouvernance, et s’intéresse aux retombées économiques, notamment à travers le développement des activités touristiques que les Inuits pourront obtenir de cette aire protégée transfrontalière.
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Boizard, Maryline. "La protection du patrimoine culturel sous l'angle des droits français et de l'Union des indications géographiques et des appellations d'origine protégées : état des lieux et perspectives." Revue juridique de l'Ouest 25, no. 1 (2012): 27–40. http://dx.doi.org/10.3406/juro.2012.4703.

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LEHMER, Oumaima, Abderrazak ELABBADI, and Abdlkrim EZAIDI. "Vers des epousailles economiques du tourisme, du developpement et de l’environnement ; A travers les paiements pour services environnementaux." International Journal of Economic Studies and Management (IJESM) 1, no. 1 (September 18, 2021): 36–44. http://dx.doi.org/10.52502/ijesm.v1i1.145.

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Abstract:
Après le coup d’envoi des chantiers de développement au Maroc, le tourisme est un secteur qui a été mis en exergue avec une certaine solennité. Il a été considéré comme étant l’un des pilotis des ressources économiques et la machine motrice du développement. En effet, le secteur a renouvelé ses stratégies managériales en définissant des objectifs très ambitieux qui permettent la consolidation et la mise en relief de différents types de tourisme, notamment le durable, le rural et le tourisme de nature. Ces nouveaux chantiers préconisés ont été pris en considération après les nouvelles envergures qu’a connues le monde, telles que la valorisation du patrimoine culturel, la protection du patrimoine naturel et de l’environnement, les nouvelles destinations rurales… (etc). De l’idée de faire fondre les barrières entre ces différentes considérations, de vouloir participer à la gestion touristique de notre pays et d’attirer l’attention vers les lieux naturels à attraits touristiques ; nous nous somme emportés par l’idée de loger le tout sous la même toiture et c’est là où nous sommes parvenus aux Paiements pour Services Environnementaux (PSE). Notre projet est la définition d’un fond de PSE permettant la préservation, la sauvegarde et la valorisation des sites naturels à caractère touristique, il verra jour à Tafraout/Ameln. Une région appartenant à la Réserve de Biosphère de l’Arganeraie (RBA), qui offre des ressources d’exception au niveau géographique et socioculturel ainsi que des potentialités naturelles, lui permettant de devenir une destination de tourisme durable et d’écotourisme. L’instauration d’un concept PSE dans cette région prendra la forme d’un financement de système de préservation, de sauvegarde et de promotion, qui aura pour buts de: consolider les efforts de gestion et de management déployés par les acteurs dans le sens de l’environnement, de la nature et du tourisme; d’allouer le financement nécessaire aux frais de gestion et de combler les insuffisances de financement de l’état au profit de la valorisation, la structuration et la préservation des sites naturels touristiques. Toutefois, ce projet fait remonter une panoplie d’interrogations ; Quel sera le montant de ce financement ? Pour quelle démarche de sauvegarde ? Qui en sera le bénéficiaire ? Est-ce que cette nouvelle méthode managériale sera efficiente ? Tant d’autres énigmes ont été résolues dans notre travail de recherche, cet article fera le tour des enquêtes, des études de terrain et des collaborations avec les parties prenantes qui nous ont permises de confectionner notre modèle PSE.
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Rozenfeld, Kim. "Véronique Guèvremont et Olivier Delas, dir, Regards croisés sur la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Québec, Presses de l’Université Laval, 2019." Revue québécoise de droit international 32, no. 2 (2019): 277. http://dx.doi.org/10.7202/1075177ar.

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Kianguebeni, Ulrich Kévin. "Les initiatives françaises de protection du patrimoine culturel dans l’actuelle République Congo avant l’indépendance." Revue des droits de l’homme, no. 14 (June 7, 2018). http://dx.doi.org/10.4000/revdh.3942.

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Polizzi, Giovanni, and Samuel Romeo. "Entre destructions et reconstructions, le patrimoine sicilien pendant et après la Seconde Guerre mondiale." Imaginer la frontière, no. 2 (June 19, 2020). http://dx.doi.org/10.35562/frontieres.286.

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Abstract:
Dans cette contribution, nous présentons les traces sur le terrain et dans les archives d’un bombardement survenu à Solonte dans la nuit du 12 décembre 1942. Le point de départ de cette recherche est une photographie conservée dans les archives du Musée archéologique régional Antonio Salinas, documentant la restauration d’une citerne de Solonte suite aux bombardements alliés. Nos recherches dans les archives ont permis de reconstituer la chronologie des faits et de mettre en lumière le rôle des Surintendants des Antiquités de la Sicile occidentale, Jole Bovio Marconi puis Vincenzo Tusa, pendant et après la guerre pour protéger le patrimoine culturel. Solonte, comme d’autres sites siciliens, faisait partie des sites stratégiques ayant accueilli des garnisons militaires italo-allemandes. Les événements de la Seconde Guerre mondiale sont analysés ici du point de vue de la sensibilité au patrimoine culturel et de la perception de celui-ci pendant les conflits et les périodes de paix. Nous explorons les tentatives de protection, les phases de restauration et de consolidation qui ont eu lieu depuis la guerre, jusqu’aux longues fouilles archéologiques dirigées par Vincenzo Tusa, dont on peut aujourd’hui voir le résultat en évoluant dans le parc archéologique de Solonte.
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Ouédraogo, Émile. "Le procès Al Mahdi : « Un pas de géant » pour la Cour pénale internationale ?" Revue québécoise de droit international, November 21, 2018, 101–24. http://dx.doi.org/10.7202/1056226ar.

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Abstract:
Le 28 septembre 2016, la Chambre de première instance de la Cour pénale internationale (CPI) a rendu son verdict dans l’affaire Le Procureur c Ahmad Al Faqi AlMahdi relative à la destruction des mausolées de Tombouctou. Ce procès, perçu comme un instant historique, était très attendu par les acteurs de la justice pénale internationale, car c’était la première fois que la Cour a connu, depuis sa création, une affaire concernant les violations des règles qui protègent le patrimoine culturel. Toutefois, la décision de la Cour, eu égard au moyen par lequel elle est intervenue, à savoir le plaidoyer de culpabilité, semble limiter l’apport du premier jugement sur les biens culturels selon certains observateurs. Cet article revient sur les différents points de vue et porte une analyse critique sur les enjeux du procès quant à l’avenir de la CPI, soit la signification du plaidoyer de culpabilité, son incidence sur le procès et sur les attentes des victimes, l’avenir de la répression des violations des règles de protection des biens culturels ainsi que la stratégie du bureau du procureur dans la gestion de ce dossier.
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Francioni, Francesco. "Beyond Treaties: The Emergence of a New Customary Law for the Protection of Cultural Heritage (Au-Delà Des Traités: L'Émergence D'Un Nouveau Droit Coutumier Pour La Protection Du Patrimoine Culturel)." SSRN Electronic Journal, 2008. http://dx.doi.org/10.2139/ssrn.1093630.

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Touré, Jabir. "Lien social entre forces de maintien de la paix et populations civiles : cas de la MINUSMA au Mali." Revue Internationale des Francophonies, no. 6 (December 12, 2019). http://dx.doi.org/10.35562/rif.1001.

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Abstract:
Depuis 1956, date à laquelle l’ONU a créé la première Opération de Maintien de la Paix (OMP), la Force d’Urgence des Nations Unies (FUNU) pour gérer la crise de Suez, jusqu’en 2014 avec la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation en Centrafrique (MINUSCA), toutes ces missions n’ont qu’un seul objectif : mettre fin à une crise (conflit, guerre, crise socio-politique, etc.). Mais toutes les publications faites sur ces OMP font référence à des questions classiques (surveiller un cessez-le-feu, protéger la population, construire l’appareil administratif ou judiciaire de l’État, moyen humain et technique, etc.). On aboutit toujours à un résultat négatif : l’échec de la mission. D’où l’idée de développer une nouvelle approche théorique, à savoir le maintien de la paix par le renforcement du « lien social » avec la population. Il s’agit, entre autre, de la maîtrise de la langue du pays d’intervention, de l’aide humanitaire aux victimes, de la protection du patrimoine culturel, de la contribution au développement économique du pays, de la participation au dialogue intercommunautaire, de la participation aux activités sportives et culturelles, du soutien sanitaire, etc. Autant de facteurs qui sont des sources de paix, mais absents dans les études universitaires, ou dans le jargon analytique des chercheurs et spécialistes des questions liées au maintien de la paix et de la sécurité.
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"RECENSIONES." Spanish Yearbook of International Lawi 2, no. 71 (September 20, 2019): 319–46. http://dx.doi.org/10.17103/redi.71.2.2019.4.

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Abstract:
Ballesteros Barros, Á. M., La responsabilidad de la sociedad dominante en los grupos internacionales de sociedades, Navarra, Civitas-Thomson Reuters, 2018, 362 pp., por Lucas Andrés Pérez Martín Belintxon Martín, U., Cooperación, seguro y actividades deportivas transfronterizas, Navarra, Aranzadi-Thomson Reuters, 2018, 198 pp., por María del Carmen Chéliz Inglés Caligiuri, A., L’arbitrato nella Convenzione delle Nazioni Unite sul Diritto del Mare, Napoli, Editoriale Scientifica, 2018, 272 pp., por Eduardo Jiménez Pineda Campuzano Díaz, B., Los acuerdos de elección de foro. Un análisis comparado de su regulación en el Convenio de La Haya de 2005 y en el Reglamento 1215/2012, Granada, Comares, 2018, 259 pp., por Mónica Herranz Ballesteros Chéliz Inglés, M.ª C., La sustracción internacional de menores y la mediación. Retos y vías prácticas de solución, Valencia, Tirant lo Blanch, 2019, 405 pp., por M.ª Ángeles Rodríguez Vázquez Cortés Marín, J. M., Avatares del proceso de adhesión de la Unión Europea al Convenio Europeo de Derechos Humanos, Madrid, Reus, 2018, 247 pp., por Casilda Rueda Fernández Díaz Barrado, C. M., América en busca de la integración: rasgos y principios desde la óptica del Derecho internacional, Valencia, Tirant lo Blanch, 2018, 311 pp., por Manuel Cienfuegos Mateo Fernández Illanes, S., La codificación y decodificación del Derecho internacional por los organismos internacionales, Valencia, Tirant lo Blanch, 2018, 145 pp., por Eduardo Vilariño Pintos Gómez Isa, F., Churruca Muguruza, C. y Wouters, J. (eds.), EU Human rights and democratization policies. Achievements and challenges, Routledge, 2018, 188 pp., por Noé Cornago Gómez Jene, M., Arbitraje Comercial Internacional, Cizur Menor, Civitas-Thomson Reuters, 2018, 536 pp., por Juan José Álvarez Rubio Hornero Méndez, C., Ybarra Bores, A., González Martín, N. y Rodríguez Martínez, E. (coords.), Derecho Sucesorio Comparado. Las experiencias española y mexicana en un contexto internacional, Ciudad de México, Tirant lo Blanch, 2019, 425 pp., por Carlos H. Reyes Díaz Igl esias Buigues, J. L. y Palao Moreno, G. (dirs.), Régimen económico matrimonial y efectos patrimoniales de las uniones registradas en la Unión Europea. Comentarios a los Reglamentos (UE) núms. 2016/1103 y 2016/1104, Valencia, Tirant lo Blanch, 2019, 583 pp., por Pilar Blanco-Morales Limones Manero Salv ador, A., Los tratados de libre comercio de Estados Unidos y de la Unión Europea, Barcelona, Bosch, 2018, 367 pp., por Antonio Segura Serrano Oanta, G. A. (coord.), El Derecho del Mar y las personas y grupos vulnerables, Bosch Editor, 2018, 426 pp., por Rafael Casado Raigón Santaolalla Montoya, C., La Política de Competencia en su Proyección sobre el Agro Español, Navarra, Aranzadi-Thomson Reuters, 2018, 299 pp., por Julio Antonio García López They, M., La protection internationale du patrimoine culturel de la mer: les compétences de l’État sur les biens culturels submerges, Leiden/Boston, Brill/ Martinus Nijhoff (Études de Droit International, vol. 9), 2018, 655 pp., por Mariano J. Aznar Gómez
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Gagnon, Éric. "Vieillissement." Anthropen, 2017. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.062.

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Abstract:
L’anthropologie de la vieillesse a contribué à remettre en question des idées reçues et plusieurs préjugés tenaces, dont celle voulant que les sociétés modernes déconsidèrent la vieillesse et abandonnent leurs vieux, alors que les sociétés dites traditionnelles valorisent leur ainés et leur font une place honorable. Elle a écarté certaines images d’Épinal, comme l’Ancêtre trônant au milieu de sa famille, ou des clichés, comme le vieillard abandonné à l’hospice. Elle a appelé à se méfier de la mémoire toujours sélective et parfois enjoliveuse («Le bon vieux temps»). Elle a rappelé qu’il faut distinguer les représentations des comportements, que le prestige accordé à la vieillesse ne se traduit pas toujours en un véritable respect ou une réelle affection, et cache parfois des conditions de vie matérielle difficiles. Elle a surtout montré que le vieillissement n’est pas un phénomène purement biologique, partout identique, et qu’il est extrêmement variable d’une société, d’un groupe, d’une classe ou d’un genre à l’autre. Cette fonction critique, l’anthropologie a pu l’exercer au moyen de ce qui demeure son principal outil théorique et méthodologique : la comparaison. En comparant deux communautés au sein d’une même société, un même groupe avant et après des bouleversements historiques, deux culture très éloignées l’une de l’autre, la condition des ainés dans un pays avec celle des ainés originaires du même pays mais ayant migré dans un autre pays, ou encore différentes communautés au sein d’une même diaspora, elle a montré la diversité des conditions et des expériences, le poids des facteurs culturels, politiques ou économiques sur le vieillissement (Solokovski 1990). L’étude de cette diversité a non seulement permis de mieux comprendre le vieillissement, mais également de nourrir la réflexion touchant quatre grandes questions de l’anthropologie, que sont l’articulation du biologique et du social, les échanges familiaux, ce qui fait une communauté et le rôle des sciences et des techniques. Sur la première question, l’anthropologie du vieillissement a montré comment les transformations du corps sont étroitement déterminées par les conditions de vie, comment les changements biologiques, leur compréhension et leur perception, la manière dont les individus en font l’expérience et les réponses que les collectivité y apportent, sont façonnés par la culture, les normes sociales, l’organisation économique et les politiques publiques. L’étude de Margaret Lock (1993) sur la ménopause au Japon et en Amérique du Nord est à cet égard exemplaire. La sénescence, c’est-à-dire la dégradation des capacités générales de l’organisme biologique avec l’avancée en âge, connaît d’importantes variations. Non seulement la définition et les critères du vieillissement varient selon les milieux, les époques, les secteurs d’activité ou le genre (nombre d’années vécues, altérations physiques, incapacités, apparence physique, naissance de petits-enfants…), mais également ce qui est tenu pour un vieillissement normal ou souhaitable, le statut des personnes âgées, leurs obligations et leurs rôles. Si les conditions sociales d’existence ralentissent ou accélèrent le vieillissement biologique, elles donnent aussi à ce dernier une importance et une signification, qui font varier jusqu’aux formes d’expression de la douleur, de son histoire et de son identité (Keith 1985; Fry 2010). L’étude du vieillissement met en lumière la «biologie locale», le façonnement du corps propre à une culture ou un groupe. Sur la seconde question, l’étude anthropologique de la vieillesse s’est beaucoup intéressée aux échanges intergénérationnels, ainsi que le statut et la protection dont les personnes âgées bénéficient. Goody (1976) s’est efforcé de montrer comment les systèmes de parenté et de résidence, les modes transmission et le type d’économie favorisent ou non la dépendance des ainés envers les plus jeunes pour leur subsistance, le contrôle sur les biens, la possibilité de continuer d’habiter la demeure familiale et l’autorité qu’ils continuent d’exercer. La perspective permet non seulement la comparaison entre des sociétés d’aires culturelles très éloignées, mais l’articulation des questions anthropologiques touchant le vieillissement à celles liées à la famille et à l’économie, ainsi qu’à des enjeux politiques contemporains touchant les soins et la «prise en charge» des personnes vieillissantes (Buch 2015). Dans une perspective plus historique, on s’est intéressé aux impacts de l’allongement de la durée de vie, des transformation de l’économie (salariat, travail des femmes), des mutations de la famille, de l’essor des politiques de protection sociale (retraite, pension, allocation) et des migrations, sur les solidarités familiales, la sécurité et l’autonomie des ainés (Fry 2010). Les recherches sur les grands-parents et les transformations de leur rôle et statut (Attias-Donfut et Segalen 2007) ont alimenté l’étude des échanges et de la circulation des biens et des services au sein des familles, mais également de la transmission de la mémoire et du patrimoine familial, matériel et symbolique. Sur la troisième question, les anthropologues se sont intéressés à diverses communautés résidentielles d’ainés, que ce soit les grandes habitations et les foyers, les établissement de soins de longue durée (Hendersen et Vesperi 1995), ou encore les quartiers et villages sécurisés (gated communities), qui regroupent exclusivement ou en forte majorité des ainés. Ils se sont interrogés sur l’homogénéité de ces populations, le fonctionnement et les rites de passage propres à ces regroupements, les hiérarchies, les clivages et l’exclusion par delà le discours égalitariste, les relations avec le monde «extérieur» (les familles des résidents et la société dans son ensemble), en somme: la continuité et la discontinuité de ces communautés. Ces travaux ont nourri la réflexion sur ce qui fait une communauté en général (territoire, sentiment d’appartenance et organisation sociale), et sur la formation de communautés spécifiques de personnes âgées et le contexte dans lequel elles émergent (Keith 1985). Enfin, sur la question la place des savoirs scientifiques et techniques dans les sociétés contemporaines, les anthropologues ont porté une grande attention aux phénomènes de médicalisation et de professionnalisation du vieillissement. Celui-ci est en effet l’objet de savoirs et d’expertises qui en changent la signification et la réalité. Les transitions et transformations liées à l’âge sont devenues des problèmes, qu’il appartient à la médecine et à d’autres disciplines (la gérontologie au premier chef) de guérir, de soigner ou de «gérer» (Corin 1982). Ces interventions visent la préventions des maladies et des incapacités (gestion des risques), l’évaluation des «déficits» (physiques ou cognitifs) au moyen d’instruments diagnostics et de protocoles standardisés, pour déterminer les services ou l’aide dont la personne âgée a besoin, l’aménagement des espaces, la distribution des services spécialisés, les critères d’admission en institutions, etc. (Kaufmann 1994; Lock 1993). Ces interventions et les politiques qui les fondent, changent non seulement la façon dont le vieillissement est conçu et perçu dans une société, mais la manière dont les personnes le vivent (identité, image de soi, conduites, attentes). La vieillesse est redéfinie autour des catégories d’autonomie, de fragilité, d’activité et de dépendance – en Occident du moins – qui changent le statut de la personne âgée, sa place, ses relations aux autres, les critères culturels du vieillissement «normal» ou «réussi». Les personnes âgées sont largement considérées comme des patients et des usagers de services, mais aussi comme un marché pour les biotechnologies qui promettent un ralentissement du vieillissement. L’étude des savoirs et pratiques touchant plus spécifiquement les démences (ex : Alzheimer), du point de vue des savoirs et des pratiques professionnelles (Leibing et Cohen 2006) ou sous un angle plus expérientiel (Taylor 2008), est révélatrice de la manière dont une société conçoit la «personne», ce qui fait son «humanité» ou son identité, et comment, selon le contexte culturel et institutionnel, cette personne et cette humanité se défont ou se maintiennent. Ces travaux rejoignent une riche tradition de recherche sur la construction sociale de la «personne» et du «soi», particulièrement de la personne âgée (Lamb 1997 pour un exemple). Ces quatre grandes questions sont liées entre elles. La médicalisation et la professionnalisation renvoient à l’articulation du biologique et du social, ainsi qu’au soutien et à la prise en charge des personnes âgées; la question des communautés est indissociable des solidarités familiales. Le vieillissement est un phénomène aux multiples facettes, touchant toutes les dimensions de l’existence. Il n’est d’ailleurs compréhensible que mis en relation avec à un ensemble de réalités qui le débordent, et auxquelles, en retour, il apporte un éclairage : la famille, l’économie, la démographie, les soins de santé, les politiques, l’imaginaire social et les valeurs, la personne comme construit culturel. Si, comme le soutient Simone de Beauvoir (1970), on se découvre vieux dans le regard des autres, il reste à comprendre ce regard : les représentations, les normes, les savoirs et les pratiques qui le cadrent et l’orientent, ceux qui posent ce regard et les contextes dans lesquels il est posé, ainsi que les comportements et les expériences que ce regard induit.
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