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Dissertations / Theses on the topic 'Performance de l'administration publique'

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1

Tamo, Kiamvu. "Proposition d'un modèle interprétatif du développement humain susceptible d'améliorer les performances des organisations africaines : application à l'administration publique angolaise." Lyon 2, 1998. http://www.theses.fr/1998LYO2A007.

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Silva, Regina Helena Gomes da. "L'externalisation dans les services publics au sens restreint à destination des personnes privées : étude comparée France-Brésil." Thesis, Rennes 1, 2017. https://ecm.univ-rennes1.fr/nuxeo/site/esupversions/35975c9a-8773-42cc-914c-f069a2947164.

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Abstract:
La présente étude a pour objet de confronter et de comparer les modèles français et brésilien pour analyser les différentes caractéristiques-clés de l’externalisation dans les services publics au sens restreint à destination des personnes privées. Son but principal est d’apporter un éclairage sur leurs développements et leurs enjeux. La relation entre l’administration et ses partenaires revêt un caractère stratégique mais constitue une potentielle source de conflits d’intérêts. La performance est envisagée comme un élément de gestion et de contractualisation, qui contraint l’administration à r
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Hekeella, Flavien. "L'administration publique des pays Africains comme production des sociétés locales, le cas de l'administration publique gabonaise." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1998. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk2/tape15/PQDD_0011/NQ36278.pdf.

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Verrier, Pierre-Éric. "L'Enseignement de l'administration publique en France." Lille 3 : ANRT, 1985. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37594414t.

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Serres, François. "Les élites de l'administration publique en Colombie." Paris 3, 2004. http://www.theses.fr/2004PA030127.

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Abstract:
La problématique centrale est celle du degré de légitimité des élites administratives colombiennes, dans le contexte de crise institutionnelle et de transformation économique où elles opèrent. L’ouvrage examine l’origine sociologique des élites, leur formation et leur mode de sélection. Il étudie ensuite le déroulement de leur carrière, qui ne se réalise presque jamais exclusivement au sein du secteur public. Enfin, il décrit leur système de valeurs, au travers de leurs rapports à l’argent (relations avec les groupes d’intérêt, corruption) et à la politique (cloisons floues entre administratio
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NDRI, KOUADIO. "Les problemes de l'administration publique en cote d'ivoire." Lyon 2, 1986. http://www.theses.fr/1986LYO22014.

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Abstract:
Pour notre etude sur les problemes de l'administration publique ivoirienne, nous avons choisi comme point de depart l'annee 1960, date de l'independance de la cote d'ivoire. Mais neanmoins, dans un chapitre preliminaire, nous avons fait apparaitre l'aspect historique de l'administration ivoirienne. Notre etude se divise en deux parties. Dans la premiere partie, nous mettons en relief les problemes qui caracterisent la haute administration. Dans la deuxieme partie, nous avons essaye de cerner les problemes de l'administration locale. Notre etude nous a amene a la conclusion que l'administration
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Mboumba-Mboumba, Placide. "L'administration du secteur pétrolier au Congo." Montpellier 1, 1995. http://www.theses.fr/1995MON10021.

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Abstract:
Etudier l'administration du secteur petrolier au congo presente un interet tout particulier. Il s'agit de contribuer a l'effort de reflexion qui doit etre fait pour expliquer le paradoxe d'un etat riche et producteur de petrole, mais pau vre et miserable. Parce que vain est l'effort d'intellection qui ne contribue pas a guerir les maux de la societe, l'etude ne se limite pas a une simple apprehension du probleme, elle se propose donc de le resoudre. En effet, les entreprises qui s'occupent de la production et de la commercialisation du petrole portent une bonne part de responsabilite dans le m
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Madi, Khaled. "L'administration palestinienne : exemple d'une administration en transition." Paris 1, 2005. http://www.theses.fr/2005PA010270.

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Abstract:
Le cas palestinien est un mode original de transition administrative. Il apparait comme l'histoire d'une succession de systèmes administratifs et comme un espace morcelé qui n'a pas connu une évolution juridique uniformes. C'est donc sur cette infrastructure mouvante dont le pluralisme se trouve encore plus accentué au moment de la transition, avec l'intégration d'un certain nombre de systèmes extérieurs au système étatique, que se greffe la nouvelle administration palestinienne. Alors se dessinent les inévitables interactions, liées au contexte environnemental et organisationnel, entre d'une
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Nicolaï, Rosette. "Analyse socio-économique de l'administration : bureaucratie et technocratie." Aix-Marseille 3, 1991. http://www.theses.fr/1991AIX32019.

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Abstract:
L'objectif du premier chapitre consiste a mettre en valeur les principales analyses de nature organisationnelle qui ont ete developpees a propos de la bureaucratie par les sociologues. Elles correspondent, en effet, a une approche technique de ce probleme, se caracterisant par la recherche des principes necessaires a un fuonctionnement efficace de l'organisation et a un epanouissement du travailleur. Si le champ de la bureaucratie a d'abord ete investi par les sociologues, les annees soixante ont marque les debuts de son analyse par les economistes comme tente de le montrer le chapitre deux. F
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Balaï, Christine. "L'impact sur l'Administration des systèmes de communication par réseau." Paris 1, 1995. http://www.theses.fr/1995PA010272.

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Nadon, Sylvia. "Émergence de l'administration publique comme spécialité, l'apport des universités canadiennes." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1997. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk3/ftp04/nq21496.pdf.

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Guennouni, Adil. "La modernisation de l'administration marocaine : vers une administration citoyenne." Perpignan, 2008. http://www.theses.fr/2008PERP0923.

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Abstract:
La modernisation de l’administration marocaine revêt une place centrale parmi les grands chantiers auxquels l’administration publique s’est attelée depuis près de deux décennies. Perçue assez souvent comme inadaptée par rapport à l’évolution de l’économie et de la société, l’administration a été ainsi interpellée en vue de moderniser ses rouages et ses méthodes d’intervention pour accompagner et soutenir les changements économiques et sociaux<br>The modernization of the Moroccan administration revet a central place among the large building sites to which the public administration was harnessed
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Katrougalos, Georges. "La crise de légitimité de l'administration : le cas de la Grèce." Paris 1, 1990. http://www.theses.fr/1990PA010305.

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Abstract:
La légitimité est la qualité de l'administration qui agit conformément à l'intérêt général et les autres valeurs idéologiques dominantes, d'une manière relativement efficace. L'évolution récente de la notion vers la justification de l’activité administrative par le moyen de méthodes du management public et de la participation ne peut pas cacher la crise de légitimation dont un des symptômes est la crise du droit administratif. En plus de ces tendances universelles, la crise de légitimité de l'administration grecque s'accentue à cause du manque d'efficacité et de la politisation de la fonction
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Spanou, Calliope. "L'administration et les nouveaux mouvements sociaux : consommation, environnement, femmes." Amiens, 1987. http://www.theses.fr/1987AMIE0001.

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Abstract:
Des nouveaux mouvements sociaux, autonomes par rapport au mouvement ouvrier apparaissent dans les années 60 et 70. Les problèmes qu'ils expriment sont pris en compte par l'appareil administratif souvent avant les médiateurs traditionnels (partis et syndicats) défaillants a cet égard. Les nouvelles administrations créées sont faibles, transversales et instables et se heurtent a l'hostilité des administrations traditionnelles. Elles développent des stratégies d'insertion et de survie, appuyées sur des ressources bureaucratiques mais aussi sur l'alliance avec les mouvements concernés par leur act
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Darbon, Dominique. "L'Administration et le paysan en Casamance : essai d'anthropologie administrative /." Paris : A. Pedone, 1988. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36627166j.

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Gilbert, Marie-Christine. "L'impact de la loi sur l'administration publique sur le contrôle parlementaire." Thesis, Université Laval, 2009. http://www.theses.ulaval.ca/2009/25948/25948.pdf.

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Yang, Hong Bing. "Equité et efficacité : le recrutement dans l'administration publique d'Etat en France." Clermont-Ferrand 1, 1994. http://www.theses.fr/1994CLF10138.

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Abstract:
Traditionnellement, c'est au nom des principes d’égalité et de mérite que sont organisées les procédures d’accès a la fonction publique française. L’objectif de cette thèse est d'étudier les principes d'équité et d'efficacité dans le recrutement des fonctionnaires. Cette étude conduit d'abord à mettre en relief la valeur des principes généraux démocratiques du recrutement (équité) et de l'intérêt du service (efficacité) ; cette réflexion sur la conciliation des principes fondamentaux du droit est à la base de finalité de l'unité de sa théorie juridique et de sa pratique. Ensuite l'exigence de
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Collette, Karine. "Analyse de la relation épistolaire entre l'administration publique et les usagers." Besançon, 2004. http://www.theses.fr/2004BESA1038.

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Abstract:
Cette thèse correspond à un mouvement de retour sur une partie d'un projet interministériel "Qualité du langage courant de l'administration" auquel nous avons participé en 2001-2002. Notre équipe a élaboré un Guide pratique de la rédaction administrative, sur la base de trois corpus de données : des lettres émises par l'administration publique ; des interprétations d'usagers en situation de lecture ainsi que des témoignages de rédacteurs. Ces corpus constituent le point commun entre le projet et notre thèse. La présentation suit l'ordre chronologique de notre travail. La première partie expose
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Tremos, Dimosthenis. "La modernisation de l'administration publique irlandaise à l'aube du 21e siècle." Caen, 2001. http://www.theses.fr/2001CAEN1340.

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Abstract:
L'adaptabilité, en tant que qualité d'importance critique pour la survie d'une organisation publique, et la stratégie, en tant que le mécanisme suffisant pour l'intégration de cette organisation dans son environnement, imposent l'élaboration d'un nouveau style de gestion et d'une nouvelle culture d'organisation. La nouvelle culture de l'administration publique doit être caractérisée par l'attachement aux concepts de l'adaptation, de l'apprentissage et de la réponse flexible aux problèmes et aux priorités nouveaux. Les organisations publiques ne fonctionnent pas dans le vide. Au contraire, leur
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Adediji, Banji Oyeniran. "Politisation et corruption : problèmes actuels de l'administration du développement au Nigeria." Bordeaux 1, 1985. http://www.theses.fr/1985BOR1D315.

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Tamzini, Wafa. "Recherches sur la doctrine de l'administration." Paris 1, 2007. http://www.theses.fr/2007PA010309.

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Abstract:
En France, l'administration est officiellement soumise au politique et subordonnée à l'exécutif. Elle est chargée d'exécuter l'action du gouvernement et d'appliquer les lois et règlements en vigueur. Pour mener à bien sa mission, l'administration dispose d'un pouvoir juridique, celui d'émettre des règles juridiques en vue d'appliquer les lois et règlements. Mais elle possède également, et cet aspect est très souvent ignoré, un pouvoir de fait, qui se traduit notamment par sa participation dans l'élaboration des textes législatifs. C'est dans l'exercice de ces pouvoirs que la doctrine émise par
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Percebois, Laurent. "Le design institutionnel public : analyse économique de la réforme de l'administration." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2006. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00145838.

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Abstract:
La thèse s'intéresse aux fondements économiques des réformes administratives dans les pays développés. Ainsi, elle cherche à comparer des conceptions théoriques sur l'évaluation de l'efficacité dans l'administration, et elle considère les moyens théoriques et empiriques de reformer les administrations. Elle se compose de trois parties.<br />Une première partie traite de l'essor des critiques de l'administration comme justificatif des réformes actuelles ; c'est surtout un "survey" et des auteurs majeurs sont étudiés, tels que Weber, Downs, Leibenstein ou ceux du "public choice" comme Niskanen.
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Faivre, Catherine. "La décision implicite de l'administration en droit public français." Chambéry, 2004. http://www.theses.fr/2004CHAMD022.

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Abstract:
La décision implicite constitue une forme particulière d'acte administratif unilatéral. Elle donne un sens au silence de l'Administration. Cette notion recouvre deux réalités différentes. La décision implicite peut être appréhendée dans une perspective contentieuse. Il s'agit alors de pallier les inconvénient résultant du déni d'administration, les administrés ne pouvant accéder au prétoire en l'absence de décision préalable. La prise de conscience des pouvoirs publics de ce véritable privilège du silence au profit des autorités administratives les a conduits à reconnaître au silence gardé par
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Fougerouse, Jean. "Le statut constitutionnel de l'administration en Italie." Toulon, 1999. http://www.theses.fr/1999TOUL0017.

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Abstract:
La presence, inhabituelle dans une constitution, de dispositions relatives a l'organisation et au fonctionnement de l'administration fait de l'italie un domaine d'etude privilegie pour le juriste a la recherche d'un statut constitutionnel de l'administration. Mais l'option choisie par les constituants fait apparaitre que les dispositions presentes dans la charte fondamentale sont le fruit de compromis entre plusieurs fonctions et contraintes pesant sur l'administration dans un etat constitutionnel (particulierement la democratisation impliquant un lien avec les forces politiques et l'independa
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Mban, dit Bintsena Albert. "Les Besoins en information et en documentation de l'administration publique au Congo." Lille 3 : ANRT, 1990. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37616186v.

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Ben, Jeddou Sameh. "Communication publique : ancrage des TIC dans l'organisation : étude de cas : l'administration tunisienne." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2015. http://www.theses.fr/2015GREAL026/document.

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Abstract:
L'administration tunisienne vit des transformations considérables au niveau de ses moyens de fonctionnement et de gestion dues à l'implantation générale des TIC dans son mode d'organisation.À l'heure où de nombreuses équipes se mobilisent pour organiser ou pérenniser cette implantation dans leur structure, il nous parait intéressant de faire un état des lieux de l'existant sur les TIC et les différentes modalités d'évolution.Notre recherche est focalisée plus exactement sur l'analyse du processus du changement organisationnel engendré par les technologies d'information et de communication dans
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Berrached, Philippe. "L' organisation territoriale de l'Eglise catholique et de l'administration publique en France." Paris 2, 2008. http://www.theses.fr/2008PA020078.

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Abstract:
L’objectif de ce travail doctoral est de comparer deux modèles d’organisation territoriale: celui de l’administration publique et celui de l’Eglise en France. Ces travaux nous conduisent à nous interroger sur la nature même de l’organisation territoriale. Nous la qualifions comme un circuit institutionnel qui fragmente le territoire en vue d’exercer des compétences administratives. Car la vraie question est celle-ci : peut-on parler d’organisation territoriale pour l’Eglise ? Nous y répondons que oui, mais dans un cadre très limité au diocèse. Les relations interdiocésaines et l’Eglise univers
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Mban, dit Bintsena Albert. "Les besoins en information et en documentation de l'administration publique au Congo." Paris, EHESS, 1988. http://www.theses.fr/1988EHES0338.

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Abstract:
Cette etude est consacree a la recherche et a la connaissance des besoins en information des agents de l'etat au congo. Elle tente d'eclairer sur le phenomene de la sous-utilisation des services documentaires dans l'administration au congo. Elle s'appuie sur une serie d'enquetes menees aupres de onze ministeres congolais. La these est divisee en deux parties. La premiere partie, axee sur les comportements informatifs des fonctionnaires au congo, qu'ils soient utilisateurs reels ou potentiels des systemes documentaires, analyse en detail les attitudes et les motivations d'information de ces fon
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Tremblay-Antoine, Camille, and Camille Tremblay-Antoine. "Les médias au pouvoir? : étude de la médiatisation de l'administration publique québécoise." Master's thesis, Université Laval, 2020. http://hdl.handle.net/20.500.11794/38158.

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Abstract:
Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorates, 2019-2020<br>Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorates, 2019-2020<br>Constitué de deux articles, ce mémoire de maîtrise explore, opérationnalise et mesure le concept de médiatisation dans le contexte de l’administration publique. Dans un premier temps, une revue de la portée de la littérature est déployée afin de souligner les sujets dominants abordés dans la littérature sur la médiatisation du politique, d’identifier des lacunes dans le champ de recherche, ainsi que de mieux comprendre com
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Beauvallet, Maya. "Économie politique de l'emploi public /." Paris : Connaissances et savoirs, 2006. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb401915918.

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Jean-Gilles, Jude. "La distanciation de l'administration publique haïtienne par rapport aux principes de la nouvelle gestion publique : une approche quantitative." Doctoral thesis, Université Laval, 2010. http://hdl.handle.net/20.500.11794/22317.

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Ismaël, Ahmad. "Le contrôle parlementaire de l'Administration sous la Cinquième république." Strasbourg 3, 1994. http://www.theses.fr/1994STR30011.

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Abstract:
L’objet de cette thèse est d’étudier le contrôle parlementaire de l’administration sous la Ve République. Elle comprend une introduction sur les rapports entre le parlement et l’administration, ainsi que la problématique du contrôle parlementaire ( principe, notion et nécessite). Divisée en deux parties, la première partie traite de l’incidence constitutionnelle de l’organisation des pouvoirs publics sur le contrôle parlementaire : - dualité de l’exécutif, direction gouvernementale de l’administration, - problème de la législation et de l’exécution, et – l’incidence du fait majoritaire sur le
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Volpellière, Yoan. "L'obligation de résultat de l'Administration." Thesis, Montpellier, 2015. http://www.theses.fr/2015MONTD037/document.

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Abstract:
L’obligation de résutat est une notion fondamentale du droit civil. Construite sur des bases doctrinales, son implantation en jurisprudence est une réalité. Ayant pour principale fonction de régir les relations entre un créancier et un débiteur, son utilisation a longtemps été l’exclusivité du droit privé. Pourtant son apparition en droit administratif a permis de considérer la personne publique comme débitrice. L’obligation de résultat de l’Administration, se divise en deux catégories : l’obligation légale et l’obligation contractuelle. C’est une notion juridique fondamentale, qui rappelle qu
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Wang, Li Qiang. "L'administration locale de chine : le cas de Dongcheng." Paris 1, 1998. http://www.theses.fr/1998PA010310.

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Abstract:
Appliquer la notion d'intégration dans l'étude de l'administration chinoise, notre objectif est de regrouper, selon l'axe d'intégration, les essentiels moyens utilisés dans cette administration, puis décrire dans la mesure du possible les interactions entre ces différents axes d'integration. La notion d'intégration a servi de guide dans la recherche et a permis la réalisation d'un nouveau schéma de l'organisation administrative chinoise. Elle a permis de déterminer les deux difficultés majeures dans l'intégration de l'administration chinoise et a permis d'avancer l'hypothèse selon laquelle l'a
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Qiao, Jing. "La réforme de l'administration chinoise face aux rites confucéens." Paris 1, 2005. http://www.theses.fr/2005PA010298.

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Abstract:
Face à la réforme de l'administration chinoise, les rites confucéens jouent un rôle important à plusieurs niveaux : au niveau idéologique, ils imposent une pensée unique, au niveau social, il privilégie une hiérarchie absolue, au niveau organisationnel, ils engendrent une expansion incontrôlable du corps des fonctionnaires, au niveau décisionnel, ils favorisent le mode patriarcal du chef, au niveau juridique, ils affaiblissent l'autorité de la loi au profit du "gouvernement par l'homme". Et tout cela se fait au nom de la "bienveillance", de la "fraternité" et de la "piété familiale", lesquelle
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Nlep, Roger-Gabriel. "Contribution à l'étude de la dynamique structurelle et normative de l'administration publique en Afrique noire francophone le cas de l'administration camerounaise." Lille 3 : ANRT, 1985. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb375943287.

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Brabant, Frédéric. "La planification de la main-d'oeuvre et l'information de gestion au sein de la fonction publique québécoise." Thesis, Université Laval, 2012. http://www.theses.ulaval.ca/2012/29235/29235.pdf.

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Jasmin, Denise. "La ville, l'administration et l'architecte : commande publique et architecture à Marseille, 1830-1870." Aix-Marseille 1, 1990. http://www.theses.fr/1991AIX10008.

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Abstract:
La recherche sur six edifices publics marseillais, le palais de la bourse, la residence imperiale, le palais de justice, la prefecture, le palais longchamp et l'ecole des beaux-arts bibliotheque, s'articule autour de trois centres d'interet: le premier explore le contexte local: decision, contexte urbain en evolution, mode de financement des projets et des realisations, importance de l'appareil legislatif. Le second a pour objet le processus de la commande publique; les institutions regionales, services de l'architecture de la ville, du departement, commission consultative des batiments civils
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Bober, Magdalena. "Le rôle du communicateur municipal non partisan dans l'administration publique municipale au Québec." Thesis, Université d'Ottawa / University of Ottawa, 2017. http://hdl.handle.net/10393/36926.

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Abstract:
La présente recherche porte sur la ligne mince que les communicateurs municipaux dits non partisans ont fréquemment à respecter lors de leurs représentations devant les citoyens, les médias, et leurs supérieurs au sein de l’administration municipale. L’objectif est d’aller au-delà de l’encadrement éthique professionnel ou administratif, et de se pencher sur les expériences et influences vécues par les communicateurs municipaux. Le cadre théorique s’insère dans la politisation de l’information d’Alain Lavigne et dans le modèle interactionniste de Georg Simmel. La problématique générale consist
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Bezes, Philippe. "Gouverner l'administration : une sociologie des politiques de la réforme administrative en France, 1962-1997." Paris, Institut d'études politiques, 2002. http://www.theses.fr/2002IEPP0002.

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Abstract:
Ce travail de sociologie historique analyse les trajectoires intellectuelle, professionnelle, institutionnelle et politique des programmes de réforme administrative en France de 1962 à 1997. Quatre périodes, correspondant à quatre configurations de réforme, sont dégagées qui permettent de comprendre continent l'administration a été, peu à peu, constituée en " problème de gouvernement " et est devenue un objet et un enjeu récurrent de politiques publiques. On passe d'une formulation marquée par le souci de connaissance des fonctionnements administratifs (1962-1972) à une phase de politisation d
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Cabestan, Jean-Pierre. "L'administration chinoise de 1979 à 1987 : réformes et résistances." Paris 1, 1988. http://www.theses.fr/1988PA010281.

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Abstract:
Entre le 3e plenum du 11e comite central (decembre 1978) et le 13e congres (octobre-novembre 1987) du parti communiste chinois, l'administration chinoise a ete profondement bouleversee. Cependant, les reformes decidees par deng xiaoping et ses allies ont beaucoup plus mis l'accent sur le renouvellement des personnels et en particulier des personnels dirigeants- que sur la rationalisation des structures. Certes, de nombreuses institutions en place avant la revolution culturelle - secretariat central, gouvernements locaux, commissions de con- trole de la discipline, ministere du controle - ont e
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Chaty, Lionel. "La responsabilité en valeur : projets de service et centres de responsabilité dans l'administration française." Paris 1, 1995. http://www.theses.fr/1995PA010304.

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Abstract:
La thèse est une analyse d'un processus de réforme administrative. Cette réforme, élaborée en 1989 sous l'égide de Michel Rocard, premier ministre, tend à consacrer la responsabilisation de tous les agents administratifs par des assouplissements budgétaires et la valorisation des métiers. Elle s'appuie sur un corps de croyances progressivement constitue depuis la fin des années 40, autour du monde patronal, par l'intermédiaire d'institutions de formation au management, et par des mécanismes de légitimation scientifique. Un groupe de réformateurs entourant Michel Rocard a défini les grandes lig
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Francoeur, Denise. "Contrôle, autonomie et efficacité organisationnelle dans un contexte de télétravail, expériences de l'administration publique." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1999. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk1/tape7/PQDD_0007/MQ44740.pdf.

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Mabika, Landry-Fabrice. "Perception et vécu de la retraite au Gabon : cas des agents de l'administration publique." Amiens, 2011. http://www.theses.fr/2011AMIE0007.

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Le, gloan Jean. "Les syndicats et l'administration : le particularisme du syndicalisme dans la fonction publique de l'etat." Grenoble 2, 1997. http://www.theses.fr/1997GRE21045.

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Abstract:
Le systeme syndical en france est largement influence par l'environnement institutionnel, juridique et social dans lequel il est plonge. Ainsi les syndicats de salaries renvoient a l'entreprise privee et les syndicats de fonctionnaires a l'administration publique, c'est-a-dire l'etat. D'ou un particularisme du syndicalisme des fonctionnaires. Cette these a justement pour objectif de mettre en evidence le particularisme du syndicalisme dans la fonction publique de l'etat. En soulignant, dans une premiere partie, la singularite du droit syndical dans et de la fonction publique: singularite histo
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Cambero, Quezada Guillermo. "L'instauration du système de responsabilité de l'administration publique au Mexique : analyse de droit comparé." Nantes, 2011. http://www.theses.fr/2011NANT4021.

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Abstract:
Depuis le 1er janvier 2004, la responsabilité de l'administration publique a été instaurée dans le droit mexicain par une réforme de l'article 113 paragraphe 2 de la Constitution mexicaine, en ayant l'exemple du droit espagnol. Cette réforme établit une responsabilité objective et directe : l'Administration répond directement des dommages causés aux victimes et non l'agent public, seul responsable dans l'ancien régime de droit privé de l'article 1927 du Code Civil fédéral (abrogé), ou l'Administration répondait indirectement et subsidiairement des dommages. Toutefois, le système actuel de resp
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Periac, Elvira. "L'administration publique à l'épreuve de la gouvernance multi-acteurs : Le cas de la mise en oeuvre d'une nouvelle politique publique environnementale." Thesis, Paris, ENMP, 2015. http://www.theses.fr/2015ENMP0089/document.

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Abstract:
Développement de la démocratie participative, mouvement de décentralisation à l’échelle européenne...: les dernières décennies sont marquées par la légitimation d’une pluralité d’acteurs autres que l’État central dans la construction de l’action publique. Si le développement du terme de « gouvernance » pour désigner l’action publique contemporaine décrit bien cette évolution, il laisse en suspens la question du rôle de l’Etat et de son administration dans ce renouvellement, alors même que les principes d’action et les modes d’organisation de l’administration publique sont eux-­‐mêmes en redéfi
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Moisan, Michel. "Essai sur le droit et l'administration des cours d'eau en France." Paris 1, 1996. http://www.theses.fr/1996PA010303.

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Abstract:
Les cours d'eau se caractérisent par des régimes juridiques particuliers. Ils peuvent être domaniaux, non domaniaux ou frontaliers. Mais, il existe, dans une certaine mesure, une unité du droit et de l'administration des cours d'eau. L'unité du droit des cours d'eau se manifeste dans la lutte contre la pollution, dans le dispositif juridique lié au débit des cours d'eau et par la gestion globale de l'eau. Une administration spécialisée s'est créée. Elle résulte d'une volonté étatique d'unité mais trouve ses limites dans les compétences particulières de certaines personnes de droit public ou pr
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Inungu, Tu-Laku Laurent. "La déconcentration, élément-clef de l'efficacité de l'administration moderne." Lille 2, 2003. http://www.theses.fr/2003LIL20010.

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Abstract:
Dans les réformes menées en vue de parvenir à un fonctionnement efficace des services publics de l'Etat, une part considérable est réservée à la déconcentration, concept complexe et évolutif depuis la Révolution. Au-delà de l'examen de la question du transfert d'attributions du centre vers la périphérie, en application du principe de subsidiarité, et d'un simple réaménagement institutionnel, dans le cadre de la délocalisation, pour une répartition équilibrée de grands services publics sur le territoire national, ces réformes placent les agents publics au coeur des transformations, à travers le
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Lebreton, Gilles. "Le pouvoir discrétionnaire exercé par l'administration française sur ses agents : évolution depuis le XVIIIe siècle." Paris 2, 1988. http://www.theses.fr/1988PA02T071.

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Abstract:
Le pouvoir discrétionnaire est la marge de liberté de l'administration résultant de l'indétermination de la réglementation juridique. Lorsqu'il est exercé par l'administration sur ses agents, et non sur les administrés, il revêt une spécificité juridique, grâce à la notion d'"interêt du service", sur laquelle le droit positif le fonde depuis le XVIIIEME siècle. Cette spécificité invite à articuler la réflexion autour de la confrontation entre "pouvoir arbitraire", jadis fondé sur la puissance publique sacralisée mais aujourd’hui dépourvu de tout fondement, et "pouvoir discrétionnaire", fondé s
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