Academic literature on the topic 'Peuples autochtones - Territoire'

L'objectif de cette thèse est d'analyser les conflits et les résistances provoqués par l'expansion de la frontière pétrolière sur le territoire des peuples Kichwa, des Waorani et des groupes d'isolement, les Tagaeri et les Taromenane du parc national Yasuní (nord-est de l'Amazonie équatorienne). Depuis 2008, ces peuples sont confrontés à une situation paradoxale. D'une part, l'inscription dans la Constitution équatorienne (2008) des droits des peuples autochtones, des droits de la Nature ainsi que du Sumak Kawsay ou Buen Vivir, concrétise les revendications autochtones des années 90 pour la défense de leurs identités et leurs territoires; d’autre part, dans le cadre du modèle de développement extractiviste, l’État équatorien multiplie les politiques favorables à l’exploitation pétrolière, annulant les avancées constitutionnelles et donnant lieu à la réactivation de nombreux conflits socio-environnementaux. Depuis 40 ans, la mise en œuvre de divers projets pétroliers a radicalement transformé les conditions de vie des Kichwa et des Waorani de Yasuní. Cependant, ces projets n’ont pas été dépourvus de réactions et de résistances de la part des communautés qui, faisant appel à la mémoire historique et aux traumatismes causés par l’extractivisme, ont réussi à faire entendre leur voix et à négocier les termes et conditions de l’exploitation pétrolière, en créant par là même, des espaces de participation et d’expression de leurs opinions. Cette thèse montrera comment aujourd’hui les Kichwa et les Waorani du Yasuní ressentent et pensent le territoire, l'identité, le développement et comment, à travers l'appropriation d'éléments du discours écologiste et des droits qui les concernent, ils redéfinissent leurs notions de Buen Vivir et ses formes d’organisation collective et communautaire pour faire face à l’extractivisme<br>The objective of this thesis is to analyze the conflicts and resistances caused by the expansion of the oil frontier in the territory of the Kichwa, Waorani peoples and the Tagaeri and Taromenane isolation groups of the Yasuní National Park (northeast of the Ecuadorian Amazon). Since 2008, these peoples have been confronted with a paradoxical situation. On the one hand, the inscription in the Ecuadorian Constitution (2008), of the rights of the Indigenous Peoples, of the rights of the Nature as well as of the Sumak Kawsay or Buen Vivir, materializes the indigenous demands of the 90s for the defense of their identities and their territories; On the other hand, within the framework of the extractivist development model, the Ecuadorian State multiplies the policies favorable to oil exploitation, annulling the constitutional advances and giving rise to the reactivation of numerous socio-environmental conflicts. For 40 years, the implementation of different oil projects has drastically transformed the living conditions of the Kichwa and the Waorani of Yasuní. However, these projects have not been exempted from responses and resistances from the communities, who, resorting to historical memory and the traumas caused by extractivism, have managed to raise their voice and negotiate the terms and conditions of oil exploitation, creating at the same time spaces of participation and expression of their opinions. This thesis will show how the Kichwa and the Waorani of the Yasuní feel and think today the territory, the identity, the development and how, through the appropriation of elements of the environmental discourse and the rights that concern them, they redefine their notions of Buen Vivir and its collective and community forms of organization to deal with extractivism

En 1855, les Etats-Unis signèrent un traité avec la Tribu des Nez Percé grâce auquel elle conservait 30000 km² sur un territoire autochtone de 54000 km². En 1863, les Etats-Unis violèrent ce traité et divisèrent par dix la taille de la Réserve des Nez Percé malgré l'absence de signatures de nombreux leaders tribaux de premier plan dont les terres furent annexées sur le papier. En 1877, l'armée américaine soumit ces derniers aux desseins territoriaux états-uniens après avoir tué des femmes et des enfants Nez Percé appartenant à leurs groupes. Ensuite, l'Etat fédéral utilisa des procédés coercitifs à l'encontre des Nez Percé et instrumentalisa la pauvreté de bon nombre d'entre eux afin d'obtenir le nombre de signatures suffisant à la validation de l'Accord de 1893. Ce dernier permit à l'Etat fédéral de mettre la Loi Dawes en application dans la Réserve des Nez Percé de 1863 et d'ouvrir celle-ci aux colons non-Indiens. Entre 1854 et 1895, les Nez Percé perdirent plus de 98% de leur territoire autochtone. Depuis le début du 20ème siècle, la majorité des habitants et des terres de la réserve sont non-indiens. Les conflits actuels de gestion du territoire, de l'environnement et des ressources naturelles entre Nez Percé et non-Indiens ont leur racine dans la violence et dans les procédés de coercition et d'instrumentalisation utilisés par les Etats-Unis à l'encontre des ces Amérindiens. Ces conflits opposent la tribu à des entités gouvernementales, à des groupes et à des individus non-indiens. Parallèlement, une partie de la population non-indienne locale soutient la tribu ou au moins certaines revendications tribales. Les principaux enjeux des conflits étudiés gravitent autour des questions suivantes : les luttes identitaires Nez Percé ; la souveraineté et l'autorité gouvernementale tribale dans la Réserve de 1863 ; la propriété terrienne privée ; l'inéquitable répartition des pouvoirs de gestion des loups, des saumons et des feux de végétation ; les droits sur l'eau ; la dégradation, la protection et la restauration des écosystèmes aquatiques et ripariens ; la restitution potentielle de terres publiques localisées dans le Territoire de Traité de 1855 à la tribu ; les mésententes concernant la signification du concept de développement durable et les difficultés concomitantes à mettre en action des projets régionaux significatifs bénéfiques aux niveaux économique, environnemental et social. J'aborde ces questions dans le contexte autochtone aux Etats-Unis depuis le début de la conquête de l'Ouest en comparant le cas des Nez Percé à ceux d'autres peuples amérindiens et en le replaçant dans un cadre national, voire international<br>In 1855, the United States of America signed a treaty with the Nez Perce Tribe by which the tribe kept 7.5 millions acres out of a 13.5 million acre aboriginal homeland. In 1863, the United States broke the 1855 Treaty and decreased tenfold the size of the Nez Perce Reservation. Yet, several prominent Nez Perce leaders whose lands were ceded under the 1863 Treaty did not sign it. In 1877, the United States Army forced the nontreaty Nez Perce to submit to the territorial ambitions of the United States after killing nontreaty Nez Perce women and children. Then, the federal government used coertion against the Nez Perce and exploited the poverty of many of them in order to get the number of signatures required to sanction the 1893 Agreement. The latter made the implementation of the Dawes Act possible on the Nez Perce Reservation and opened it up to non-Indian settlers. From 1854 to 1895, the Nez Perce people lost more than 98 percent of their aboriginal homeland. Most people living on the Nez Perce Reservation today are non-Indians. Current conflicts between Nez Perce and non-Indians over the management of land, the environment and natural resources all stem from the violence, and methods of coercion and exploitation used by the United States against these American Indians. There are conflicts between the tribe and non-Indian governmental entities, groups and individuals. However, a part of the local non-Indian population supports the tribe or at least some of their tribal claims. I study conflicts related to various issues: Nez Perce struggles to keep their indigenous identity; tribal sovereignty over the 1863 Reservation; private land ownership; the inequitable sharing of powers in the management of wolves, salmon and fires; water rights; degradation, protection and restoration of aquatic ecosystems and riparian areas; the potential return of public lands located in the 1855 Treaty Area to the tribe; disagreements about the meaning of sustainable development and concomitant difficulties of launching significant regional projects that can be beneficial at the economic, environmental and social levels. I address these issues in the indigenous context of America since the conquest of the American West by comparing the case of the Nez Perce with the situations of other American Indian nations, and by anchoring it in a national and sometimes international context

Cette étude repose sur l’hypothèse selon laquelle, de l’adoption de la constitution fédérale à la Première Guerre Mondiale, l’expansion territoriale des États-Unis d’Amérique, de même que le projet fédéral, ont appelé une « construction » des règles et principes du droit international au sein même des frontières américaines. Car, en 1789 déjà, tant les États-Unis,que les États membres de la Fédération ou les Nations indiennes, revendiquent sur tout ou partie de cet espace la souveraineté que reconnaît le droit international à tout « État ». C’est alors en définissant, en aménageant, en repensant, les notions d’ « État » ou de « souveraineté » sur un territoire, les conditions de détention et de formation d’un titre territorial, ou encore en fixant la valeur juridique interne du droit international, que ces revendications seront – ou non –satisfaites. Fondé sur l’analyse de la pratique, de la doctrine et de la jurisprudence américaines durant le « long XIXe siècle », ce travail a ainsi pour objet d’interroger la question du territoire telle qu’elle se pose au sein de cet « État fédéral » territorialement souverain que constitueraient les États-Unis. Il espère ce faisant mettre au jour des constructions du droit international dont l’actualité tient à leur objet : la question du territoire aux États-Unis entre 1789 et 1914interroge en effet les principales notions et problématiques de ce droit – au premier rang desquelles celle de l’articulation spatiale des compétences<br>This study is based upon the hypothesis that, from the entry into force of the federal constitution to the First World War, the United States territorial expansion, as well as the federal project, called for a « construction » of international law’s rules and principles within the American boundaries. It is to be remembered that, in 1789, the United States, the member States and the Indian Nations claimed for themselves, on parts or the whole of that space, the sovereignty that every « State » is entitled to according to international law. It is therefore by defining, adapting, or rethinking the notions of « State » or « territorial sovereignty », the conditions required for a territorial title to be held or formed, and by setting the legal status of international law, that those claims have been enforced – or not. Grounded upon the analysis of the American doctrine, practice and case law, the purpose of this study is thus to inquire about territorial issues as raised within what is usually described as a « federal State », sovereign on its territory. Because those issues, and mainly jurisdictional ones, are fundamental to international law, this work hopes to bring to light constructions of international law which are still relevant today

Les Peuples autochtones ont fait l’objet de nombreuses recherches dans le passé. Ils explorent aujourd’hui des nouvelles façons de reconquérir leur langue, leur culture, leur identité et sont en voie de se réapproprier les processus, concepts et outils de recherche. En vue de revisiter la recherche-action participative et de l’adapter au contexte autochtone, nous avons développé des collaborations de recherche avec 13 communautés du Nord Canada (Cri et Inuit) et du Nord Scandinavie (Saami) et organisé 20 ateliers utilisant les techniques de recherche collaborative et outils d’analyse développés par Chevalier et Buckles de l’université de Carleton. Cette approche et la boite à outil que nous avons produite se sont révélées utiles et opportunes. Nous avons pu traiter les préoccupations et les défis auxquels sont confrontés les communautés, développer des collaborations de recherche entre les Cris, les Inuit et les Saami, étudier les processus d’engagement social dans les projets touristiques et explorer de nouvelles méthodologies de recherche autochtone. Au même moment, pendant ces 3 années de bourse de recherche Marie Curie, nous avons exploré les possibilités de recherche collaborative en ligne via le Web 2.0 et les TIC. Nous avons mis en ligne les 200 initiatives de tourisme autochtone publiées dans le Guide « Destinations Indigènes » mise en relation leurs auteurs à travers un site de gestion de contenu SPIP (www.aboriginalecotourism.org) dans lequel nous avons intégré; des cartes Google™ qui permettent de géoréférencer lescommunautés; un questionnaire Internet qui traduit en données quantitatives les informations qualtitatives fournies par les initiatives; et un forum de discussion pour compléter les données produites<br>Aboriginal communities have been over researched in the past. They are looking at new ways to regain and recapture their culture, language and identity and are in the procès of taking ownership of research processes, concepts and tools. In an attempt to revisit participatory-action research approach and adapt it to aboriginal contexts, we have developed research collaborations with 13 communities from Northern Canada (Cree and Inuit) and Northern Scandinavia (Saami) and organised 20 workshops using collaborative research techniques and tools developed by Chevalier and Buckles from Carleton University. This approach and the tool kit we produced prove to be useful and timely. We were able to address the concerms and challenges that the communities have to face, develop research collaborations between the Cree, the Inuit and the Saami, study community engagement processes in tourism projects and explore new aboriginal research metholodogies. At the same time and during this 3 year Marie Curie research fellowship, we have been exploring the possibilities of developing collaborative research on line via the web 2.0 and ITC. We uploaded 200 aboriginal tourism initiatives represented in the “Aboriginal Destinations” Guidebook, connected their authors in a Content Management System SPIP (www.aboriginal-ecotourism.org), incorporating a variety of integrated technologies: Google Maps™ to provide the geographic placement of the communities; a webbased survey to produce dynamic statistical data to translate the information provided in the narratives/articles into statistical data; discussion forums to add qualitative comments to the quantitative data

Ce mémoire est construit autour de la notion de territoire et de ce que celui-ci représente chez les Kanak de Nouvelle-Calédonie. Peuple autochtone de l'archipel, les Kanak sont intimement liés à la terre qu'ils occupent et celle-ci devient le support premier de l'identité du groupe et de son histoire. L'organisation sociale, le rythme de vie ainsi que les représentations autochtones sont issues pour la plupart de la relation entretenue avec le territoire. Face à une telle configuration, on ne peut dissocier l'être humain de son espace d'origine. Suite à la colonisation et à l'évolution historique de l'archipel, la société kanak va connaître de nombreux bouleversements, tant sur les plans socioculturel et politique que religieux. Or, force est de constater que bon de nombres de traits caractéristiques de la tradition ont su être préservés, valorisés et même réactualisés au fil du temps et ce, à travers la coutume. Face au contexte développementaliste actuel, les Kanak s’approprient les outils de la modernité et tâchent de faire entendre leur voix aux niveaux local et national, tout en affirmant leur identité, leur culture et leur volonté de composer avec les acteurs du développement. Le mémoire analyse les relations et les interactions entre autochtones et allochtones autour de la gestion du territoire et de ses ressources dans la commune de Yaté, au Sud de la Nouvelle-Calédonie. Il met l’accent sur les pratiques et les attentes du peuple kanak en lien avec les enjeux suscités à la fois par la présence des autres groupes d’acteurs et d’intérêts dans la région et par la difficulté de concilier la conservation et le développement du territoire.<br>This master thesis is constructed around the notion of territory and what the latter represents for the Kanak of New-Caledonia. As the Indigenous people of the archipelago, the Kanak are intimately linked to the land they occupy which thus becomes the primary underpinning of the group’s identity and history. The social organization, the rhythm of life as well as the indigenous representations are mostly derived from the manifold relationship they maintained with the territory. In such configuration, one cannot dissociate a human being from his mound. As a result of colonization and the historical evolution of the archipelago, Kanak society has undergone major transformations at the social, cultural, political and religious levels. However, one has to admit that many of the specific features of their tradition and custom have been preserved, valued and even revised in the course of time. Faced with the current developmental context, the Kanak appropriate for themselves the tools of modernity and try to make their voices heard at the local and national levels, while asserting their identity, their culture and their willingness to deal with the actors of development. The thesis analyzes the relationships and interactions between Indigenous and non- Indigenous people around the management of territory and its resources in the commune of Yaté in southern New-Caledonia. It focuses on the practices and expectations of the Kanak people in relation with the issues raised by the presence of the other groups of actors and interests in the region and by the difficulty to conciliate the conservation and the development of the territory.

L’espace souterrain, qui s’étend depuis la surface des terres émergées et des fonds marins jusqu’au centre de la Terre, est délaissé par le droit international. Aucune règle de droit international positif ne vient réglementer l’utilisation que les Etats font de leur espace souterrain territorial, cette utilisation et le régime de la propriété souterraine faisant partie de leur domaine réservé. Si les normes internationales régissent l’utilisation de l’espace souterrain extra-territorial, celui des grands fonds marins et celui de l’Antarctique, elles n’appréhendent l’espace souterrain qu’en termes d’utilisation et de mise en valeur des ressources minérales. De ce régime juridique d’exploration et d’exploitation des ressources minérales dépend d’ailleurs le statut juridique de l’espace souterrain qui va de la pleine souveraineté de l’Etat côtier à l’exclusion de toute appropriation nationale ou individuelle. Devant la multiplication des utilisations souterraines et face aux dommages environnementaux et aux violations des droits de l’homme liés à certaines de ces utilisations, le droit international doit réinvestir l’espace souterrain et notamment le contenu et l’étendue des droits qui le concernent tant dans l’ordre interne qu’international afin d’en réglementer la mise en valeur et d’en assurer la protection<br>Until today, there has been little interest of international Law concerning the earth’s subsurface, as the space that extends from the surface of the soil or of the seabed to the center of the earth. On the one hand, there is no rule of international law that regulates the use Sovereign States have of their territorial subsurface. It is currently understood that subsburface activities and property law that regulates them, are within domestic jurisdiction only and do not come under international law scrutinity as they waive the exercice of an absolute independance of States. On the other hand, the existing rules of international law that regulates extraterritorial subsurface, notably the seabed and ocean floor and subsoil thereof beyond national jurisdiction and the Antarctic, consider the earth’s subsurface mostly in terms of use and exploitation of mineral resources. Faced with the evergrowing uses of the subsurface that are solely used for extraction or for injection and storing, and regarding the impacts of some underground activities on the environment and on human rights, International Law must play a role by regulating the content and extent of rights that are exercised over the earth’s subsurface inside and outside territorial jurisdiction for development and protection purposes

L'évaluation environnementale est reconnue comme un moyen concret pour les peuples autochtones du Canada de participer aux décisions. Bien que cela comporte certaines limites, il s'agit d'un outil, qui, de plus en plus, met à contribution les Premières Nations (Wyatt, 2004). Différents types d'ententes ont d'ailleurs été conclus à travers le Canada, fixant les modalités et la répartition des pouvoirs entre les Autochtones, les instances provinciales et fédérales. Dans le cadre d'une méthodologie élaborée en partenariat avec la nation Atikamekw, trois types d'arrangements ont été analysés à partir d'une étude de terrain dans trois lieux distincts : 1) La nation Pikangikum, en Ontario, a élaboré sa planification territoriale stratégique et a ensuite travaillé avec les instances gouvernementales pour adapter l'évaluation environnementale; 2) L'entente signée en 1984 par les représentants Inuvialuit, par le premier ministre et le ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, le ministre des Droits autochtones et du Développement constitutionnel des Territoires du Nord-Ouest ainsi que le chef du gouvernement du Yukon établit une structure de cogestion pour la gestion des terres et de l'environnement, de la chasse et de la pêche. Des comités paritaires sont constitués pour l'évaluation environnementale; 3) Sur le territoire de la Nation Ta'an Kwäch'än au Yukon, c'est une agence indépendante qui réalise l'évaluation environnementale et qui émet des recommandations. La catégorie de terre sur laquelle se situe le projet détermine l'autorité décisionnelle. Ces cas ont été analysés selon le modèle forces-faiblesses-opportunités-contraintes (Johnson et coll., 2008). Les résultats permettent d'émettre des pistes de réflexion afin d'adapter le système d'évaluation environnementale canadien aux peuples autochtones. Ces pistes concernent essentiellement la planification territoriale, l'équilibre entre les savoirs et les arrimages avec les procédures. Un rapport remis à l'Agence canadienne d'évaluation environnementale est tiré de la même recherche. Certaines sections de ce mémoire s'inspirent d'ailleurs de ce rapport. ______________________________________________________________________________