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Academic literature on the topic 'Politique de contrôle d'usage'

Author: Grafiati
Published: 11 January 2025
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Politique de contrôle d'usage"

1

Gautier, Denis. "Valeur d'usage des arbres en pays bamiléké." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 241 (September 1, 1994): 39–51. https://doi.org/10.19182/bft1994.241.a19810.

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Abstract:
L'arbre est présent dans tout le paysage bamiléké. Il joue un rôle dans l'organisation de l'espace et possède des usages variés qui ne s'évaluent pas seulement en termes économiques. Les valeurs d'usage de l'arbre dépendent des modes d'appropriation liés au statut de la terre mais aussi de ses fonctions particulières.Les valeurs d'usage sont analysées sous l'angle des productions, économiques ou socio-culturelles de l'arbre, et sous l'angle de ses fonctions. Elles sous-tendent le contrôle de l'accès aux ressources ligneuses et l'attribution des bénéfices de leur gestion.En analysant les trois
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2

De Terssac, G., Jens Thoemmes, and A. Flautre. "Régulation politique et régulation d'usage dans le temps de travail." Le travail humain 67, no. 2 (2004): 135. http://dx.doi.org/10.3917/th.672.0135.

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3

Demagny, Benjamin, and Arnaud Veïsse. "Des médecins sous contrôle politique." Plein droit 92, no. 1 (2012): 20. http://dx.doi.org/10.3917/pld.092.0020.

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4

Bonne, Emmanuel. "Justice : institutions et contrôle politique." Maghreb - Machrek N° 158, no. 4 (1997): 31–37. http://dx.doi.org/10.3917/machr1.158.0031.

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5

Gourisse, Benjamin. "L’armée turque : épuration et contrôle politique." Questions internationales 94, no. 6 (2018): 83–85. http://dx.doi.org/10.3917/quin.094.0083.

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6

Signoles, Aude. "Gestion des espaces et contrôle politique." Études rurales, no. 173-174 (November 15, 2005): 87–107. http://dx.doi.org/10.4000/etudesrurales.8133.

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7

BERGERON, Gérard. "Pouvoir, contrôle et régulation." Sociologie et sociétés 2, no. 2 (2002): 227–48. http://dx.doi.org/10.7202/001043ar.

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Abstract:
Résumé L'auteur, politologue, s'élève contre cette tendance des sciences psycho-sociologiques d'importer cette " marchandise " douteuse de la science politique : le concept de pouvoir ou Pouvoir. Il en fait une critique serrée du point de vue de la science politique, où ce concept est en train de sombrer dans le discrédit. Comme c'est son aspect relationnel qui intéresse vraiment les sciences humaines, l'auteur propose de substituer à ce concept taré, selon le cas, les contextes ou les projets, des synonymes moins décevants : autorité, puissance, contrôle (distingué de la contrainte), régulati
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8

Lochak, Danièle. "La politique européenne de contrôle des frontières : une politique… « criminelle » ?" Archives de politique criminelle 46, no. 1 (2024): 43–55. https://doi.org/10.3917/apc.046.0043.

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Bakehe, Novice Patrick. "Rationalisation de la consommation d’énergie : un avantage concurrentiel ?" Revue d'économie industrielle 186 (2024): 153–74. http://dx.doi.org/10.4000/12lpk.

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Abstract:
L’hypothèse de Porter a suscité près de trois décennies de débat sur la question de savoir si les innovations environnementales telles que la réglementation énergétique peuvent augmenter la productivité des entreprises. Cependant, un élément manquant dans ce long flux de littérature est la non prise en compte de la fréquence de contrôle de la consommation d’énergie. Nous comblons cette lacune en examinant l’impact du ciblage et de la fréquence de contrôle de la consommation d’énergie sur la performance des entreprises en Egypte. En utilisant les données d’enquête au niveau de l’entreprise, nos
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Bakehe, Novice Patrick. "Rationalisation de la consommation d’energie : un avantage concurrentiel ?" Revue d'économie industrielle 186, no. 2 (2024): 153–74. https://doi.org/10.3917/rei.186.0153.

Full text
Abstract:
L’hypothèse de Porter a suscité près de trois décennies de débat sur la question de savoir si les innovations environnementales telles que la réglementation énergétique peuvent augmenter la productivité des entreprises. Cependant, un élément manquant dans ce long flux de littérature est la non prise en compte de la fréquence de contrôle de la consommation d’énergie. Nous comblons cette lacune en examinant l’impact du ciblage et de la fréquence de contrôle de la consommation d’énergie sur la performance des entreprises en Egypte. En utilisant les données d’enquête au niveau de l’entreprise, nos
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Dissertations / Theses on the topic "Politique de contrôle d'usage"

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Laamech, Nouha. "Towards a secure data sharing management approach for IoT environments." Electronic Thesis or Diss., Pau, 2024. http://www.theses.fr/2024PAUU3031.

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Abstract:
Les environnements connectés promettent de nous apporter de nouveaux services : meilleure gestion de l'énergie, optimisation des transports, ciblage de l'information diffusée, etc. La grande valeur ajoutée de ces architectures à base d'objets connectés (IoT) est la donnée dont la collecte et le traitement impliquent un très grand nombre de systèmes informatiques opérés par des acteurs différents. Chaque acteur pouvant avoir ses propres objectifs, contraintes et enjeux, un des défis en terme de sécurité est de garder la maîtrise des informations échangées afin d'assurer ce que l'on appelle l'au
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Desmonts, Jean-René. "État côtier et développement durable : entre exploitation et protection environnementale : Les conflits d'usage en mer." Caen, 2015. http://www.theses.fr/2015CAEN0002.

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Abstract:
La mer a connu ces dernières années une multiplication de ses modes d'exploitation. Les espaces marins doivent dorénavant être partagés entre les utilisateurs traditionnels (pêche, cultures marines, trafic maritime) et les nouveaux usagers de la mer (activités industrielles, loisir), auxquels s'ajoute un usage environnemental. Les conflits qui naissent de cette concurrence dans l'utilisation de ces milieux fragiles nécessitent une intervention accrue et renouvelée des pouvoirs publics. L'arbitrage entre les activités implique la recherche par les autorités d'un équilibre entre l'exploitation e
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3

Toulabor, Comi-Molevo. "Le pouvoir politique au Togo : processus de contrôle et légitimation." Paris, Institut d'études politiques, 1985. http://www.theses.fr/1985IEPP0001.

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4

Chauchat, Mathias. "Le contrôle politique du parlement européen sur les exécutifs communautaires." Tours, 1987. http://www.theses.fr/1987TOUR1001.

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Abstract:
L'assemblee europeenne a su, en peu d'annees, approcher des trois pouvoirs habituellement reconnus a un parlement dans une democratie occidentale: -celui de voter la loi -celui de consentir l'impot -celui de contrôler la politique de l'organe executif les traites europeens s'inspirent d'une logique parlementaire; l'assemblee procede, en seance publique, a la discussion du rapport general qui lui est soumis par la commission et les traites prevoient la sanction possible: le vote d'une motion de censure qui entraine la demission collective de l'executif integre. Si la logique parlementaire est p
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5

Nasser, Bassem. "Organisation virtuelle : gestion de politique de contrôle d'accès inter domaines." Toulouse 3, 2006. http://www.theses.fr/2006TOU30286.

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Abstract:
Les besoins de collaboration entre organisations et les facilités technologiques donnent aujourd'hui naissance à une nouvelle forme d'organisation et de coopération que l'on nomme « Virtuelle ». Contrairement aux organisations traditionnelles, les frontières de l'organisation virtuelle restent ambiguës. Ces frontières sont définies par la stratégie de chacune des organisations pour réaliser les tâches qui lui sont confiées. La concrétisation du concept d'organisation virtuelle passe forcément par la définition d'une politique de sécurité qui précise « qui a le droit de faire quoi aussi bien au
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6

Chantrel, Olivier. "Une fonction de l'intégration communautaire : le contrôle maritime ?" Rennes 1, 2001. http://www.theses.fr/2001REN10415.

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Abstract:
L'exigence globale de précaution protège la mer pour toute activité contrôlée par tout Etat. Propice au management promu par Action 21, régulateur environnemental universel de la compétitivité, le droit de la mer fonde un ordre juridique qui déborde l'exception environnementale admise par l'OMC pour un développement durable, but de la CE et principe de l'UE. Ordre juridique prégnant sur l'espace paneuroméditerranéen, fondant une gouvernance démocratique par objectif et contrôle de gestion, la CE, compétente, peut instrumenter le droit de la mer dans son champ d'action et projeter une Identité
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7

Dupré, Aline Dugas de La Boissonny Christian. "L'Administration des Eaux et Forêts dans le Nord-Ouest du département des Ardennes sous la Révolution française formation du département, droits d'usage et administration des bois /." S. l. : S. n, 2008. http://cyberdoc.univ-nancy2.fr.

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8

Berland, Nicolas. "L'histoire du contrôle budgétaire en France : les fonctions du contrôle budgétaire, influences de l'idéologie, de l'environnement et du management stratégique." Paris 9, 1999. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=1999PA090018.

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9

Roland, Gérard. "Essai sur la médiation sociale des valeurs d'usage dans le mode de production soviétique." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 1988. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/213305.

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10

Eadan, Abdulsattar. "Le contrôle financier des entreprises publiques en Irak." Montpellier 1, 1987. http://www.theses.fr/1987MON10049.

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Abstract:
Il est vrai que depuis des longues annees, l'etat exerce son controle financier sur ses institutions, mais bien des preuves confirment que le controle est l'objet d'exploration. Et ce n'est pas du uniquement aux quetes d'un pays a l'egard d'autres lorsqu'il y a des pratiques differentes, mais aussi au controle lui meme, comme une notion abstraite, il necessite de lever certaines ambiguites qui deviennent plus graves au moment ou le controle financier relie a la notion d'entreprise publique. En effet, cette derniere se caracterise par des modalites de fonctionnement tres diversifiees en raison
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Books on the topic "Politique de contrôle d'usage"

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Chomsky, Noam. Sur le contrôle de nos vies. Éditions Allia, 2003.

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Debock, Chantal. Face à la drogue: Quelle politique? Documentation française, 1995.

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Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des finances. Nouvelle orientation: Étude sur le recouvrement des coûts : rapport du Comité permanent des finances. Comité permanent des finances, 2000.

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Wrobel, Marion. Règles financières pour le contrôle du gouvernement. Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1993.

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I, Université de Montpellier, ed. La théorie du contrôle: Application à l'analyse de la politique macroéconomique. A.N.R.T. Université Pierre Mendès France Grenoble 2, 1996.

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6

Gorecki, Paul K. Le contrôle des coûts des médicaments au Canada: Le cas de l'Ontario. Conseil économique du Canada, 1992.

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7

Oriel, Johann. La face cachée du Web: Outil de liberté ou de contrôle. Ariane, 2013.

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Bordeleau, Francine. Le financement politique et le contrôle des dépenses électorales du Québec: D'hier à aujourd'hui. Directeur général des élections du Québec, 2003.

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Bailly, Antoine. Pour une santé de qualité en Suisse. Economica, 2003.

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10

Trade, Canada Dept of Foreign Affairs and International. Disarmament : additional protocol to the Convention on Prohibitions or Restrictions on the use of Certain Conventional Weapons which may be Deemed to be Excessively Injurious or to have Indiscriminate Effects (Protocol IV), Vienna, October 13, 1998, acceptance by Canada January 5, 1998, in force for Canada July 30, 1998 =: Désarmement : protocole additionnel à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (Protocole IV), Vienna, le 13 octobre 1998, acceptation du Canada le 5 janvier 1998, en vigueur pour le Canada le 30 juillet 1998. Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.

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Book chapters on the topic "Politique de contrôle d'usage"

1

Pirillo, Paolo. "Villes et aires de route dans le processus de formation de l’État territorial (Toscane, xiiie-xvie siècles)." In Routes et petites villes. Presses universitaires Blaise-Pascal, 2020. https://doi.org/10.4000/1426d.

Full text
Abstract:
Dans une région à haute densité démographique comme le fut la Toscane, tout du moins jusqu’aux premières décennies du xive siècle, le contrôle et l’organisation d’un réseau routier stable et cohérent furent l’un des enjeux principaux du processus de formation d’une première structure étatique. Les bourgades et les grands centres des campagnes toscanes furent ainsi intégrés dans un système de communication qui, d’un point de vue politique, économique et démographique, était orchestré par les villes proprement dites, les civitates. Cela fut à l’origine d’une politique de gestion des routes qui,
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Todescato, Hugo. "Saint-Flour : une politique de contrôle de routes par une ville de moyenne montagne." In Routes et petites villes. Presses universitaires Blaise-Pascal, 2020. https://doi.org/10.4000/14268.

Full text
Abstract:
Au Moyen Âge, loin de l’image d’isolement souvent attribuée aux territoires de moyenne montagne, Saint-Flour connaît une forte activité marchande. Les routes sont au cœur des préoccupations de la ville. Le prieur de Saint-Flour s’assure du contrôle des voies menant au Rouergue ou à la ville d’Aurillac par le biais de forteresses et maisons fortes. Les consuls partagent cette préoccupation, en particulier au sujet du « chemin du Languedoc » qui traverse les barris ou faubourgs de la ville. Néanmoins, il faut garder à l’esprit la multiplicité des itinéraires possibles.
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3

Mongey, Vanessa. "À la croisée des révolutions et des lois : exilés militaires aux États-Unis." In Les Français et les États-Unis, 1789-1815. Presses universitaires de Rennes, 2017. https://doi.org/10.4000/13vvs.

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Abstract:
Cet article étudie l’impact de militaires français réfugiés sur la côte Est et la côte du Golfe des États-Unis au début du xixe siècle. Il retrace les parcours politiques de ces exilés, l’idée d’une internationale libérale « en mouvement » et explore la place de ces hommes à la croisée des lois étatsuniennes et françaises. Ces individus remirent en cause le contrôle qu’exerçaient les États-Unis sur les étrangers vivant sur leur territoire, ainsi que l’influence qu’exerçait la France sur les ressortissants quittant ses frontières. Certains de ces réfugiés adoptèrent la cause des rebelles d’Amér
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4

Bailly, Jessy. "Chapitre 6 – Le contrôle citoyen et l’action publique : une analyse de l’impact politique des citoyens-contrôleurs." In Les citoyens-contrôleurs de l’action publique. Presses universitaires du Septentrion, 2024. https://doi.org/10.4000/13ml5.

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5

Maillot, Stéphanie. "L’ostracisme, le pharmakon de la démocratie athénienne." In Les mises à l'écart politiques. Presses universitaires Blaise-Pascal, 2022. https://doi.org/10.4000/13i25.

Full text
Abstract:
Résumé : La forme la plus célèbre et la mieux connue d’exil politique dans le monde des cités grecques est l’ostracisme athénien, bannissement d’un citoyen pour dix ans voté à la majorité par l’assemblée. On revient ici sur les modalités pratiques de la procédure, connues par plusieurs sources littéraires, mais on considère aussi précisément les témoignages archéologiques concrets que constituent les ostraka, les tessons sur lesquels le nom de l’exilé est inscrit et qui donnent leur nom à l’institution. La publication récente d’un lot très important de tessons (plus de 11 000) permet une analy
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Membourou Moimecheme, Clarck Junior. "Une compétition sous contrôle ? La fabrique du successeur dans l’émirat de La Mecque (XIIIe‑XIVe siècle)." In Succéder au Moyen Âge. Éditions de la Sorbonne, 2023. https://doi.org/10.4000/13mns.

Full text
Abstract:
À partir du début du xiiie siècle, La Mecque passe sous le contrôle des émirs Banū Qatāda, descendants du prophète Muḥammad. Ce pouvoir présente un exemple de succession dynastique au sein d’une même famille durant une grande partie de la période médiévale, dont l’histoire fut documentée par une série de grandes chroniques et de recueils biographiques rédigés dans la cité sainte au xve siècle. Cependant, les membres de cette dynastie n’ont pas clairement défini une politique successorale, malgré l’existence préalable de conditions pour accéder à l’émirat. Ainsi, si la position du successeur d’
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Pierre, Arnaud. "Les élites titrées cubaines sous le règne d’Isabelle II. Un maintien de l’Ancien Régime ?" In La modernisation de l’Espagne. Presses universitaires Blaise-Pascal, 2023. https://doi.org/10.4000/13sn5.

Full text
Abstract:
En 1837, les législateurs libéraux décrétèrent un régime d’exception pour Cuba et les dernières colonies espagnoles. Les lois libérales ne s’y appliquaient pas, sauf décision contraire. Nous pouvons donc nous demander si l’île ne devint pas une sorte de conservatoire de l’Ancien Régime au sein duquel, outre le maintien de la grande propriété esclavagiste, les nombreux nobles titrés de Castille qui y vivaient pouvaient fonder les majorats (abolis en 1841 en Espagne, mais seulement en 1863 en Ultramar) et préserver leur domination sociale. À moins que Cuba n’ait été un laboratoire d’une autre so
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Galy, Michel. "La place du contrôle des mouvements de capitaux dans la politique économique française et les perspectives liées à son allégement." In International Monetary and Financial Integration — The European Dimension. Springer Netherlands, 1988. http://dx.doi.org/10.1007/978-94-009-3651-5_22.

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Elter, René. "Fortification et artillerie à Nancy entre la fin du XVe s. et le milieu du XVIe s. : vers une capitale européenne." In Fortification et artillerie en Europe autour de 1500 : le temps des ruptures. Éditions de l’Université de Lorraine, 2018. https://doi.org/10.4000/13o70.

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Abstract:
Au soir du 5 janvier 1477 prend fin le conflit qui a opposé, deux années durant, Bourguignons et Lorrains pour le contrôle du duché de Lorraine et de sa capitale. Cette date marque pour l’Etat lorrain non seulement la fin du Moyen Âge mais aussi celle d’une série de guerres – larvées – qui durent depuis presque un demi-siècle. En seize mois, Nancy a subit successivement trois sièges. Son système fortifié a été fortement ébranlé. De surcroît, il est vieillissant car constitué d’ajouts successifs se basant essentiellement sur les grosses tours de flanquement. Le défi pour les princes lorrains es
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Blondeau-Morizot, Caroline. "Aux sources de l’invention partagée." In L’Invention partagée. Presses universitaires Blaise-Pascal, 2019. https://doi.org/10.4000/141m3.

Full text
Abstract:
Entre 1450 et 1500, la production picturale rouennaise est marquée par une forte homogénéité : les œuvres convergent vers un style collectif, où modèles et poncifs sont mis en commun. De la simple réutilisation d’éléments de compositions à la reprise de patrons à grandeur, les degrés sont multiples à l’échelle d’un milieu artistique, et leurs sources diverses. L’artiste évolue dans des cercles qui sont autant de lieux d’échanges. Cette vie communautaire commence par la famille et l’atelier, cellule de base de la création artistique, au sein de laquelle se transmettent les fonds graphiques. Le
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Reports on the topic "Politique de contrôle d'usage"

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Cheng, Yeeva, and Cara Krause-Perrotta. Guide d’utilisation de la liste de contrôle de la politique A3. Population Council, 2022. http://dx.doi.org/10.31899/sbsr2022.1021.

Full text
Abstract:
L'Atlas des Adolescents pour l'Action (A3) est une suite d'outils qui résume la vie et les besoins des adolescents du monde entier afin de promouvoir une prise de décision fondée sur des données probantes. Grâce à des données accessibles et faciles à saisir en un seul clic, l'A3 comble le fossé entre les décideurs et les données factuelles afin d'éclairer les politiques et les programmes. La liste de contrôle des politiques A3, créée par le GIRL Center du Population Council, présente une liste de politiques nationales relatives aux adolescents dans neuf domaines thématiques, et indique si les
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Cheng, Yeeva, and Cara Kraus-Perrotta. L’élaboration de la liste de contrôle pour les politiques A3. Population Council, 2022. http://dx.doi.org/10.31899/sbsr2022.1017.

Full text
Abstract:
L'Atlas des Adolescents pour l'Action (A3) est une suite d'outils qui résume la vie et les besoins des adolescents du monde entier afin de promouvoir une prise de décision fondée sur des données probantes. Grâce à des données accessibles et faciles à saisir en un seul clic, l'A3 comble le fossé entre les décideurs et les données factuelles afin d'éclairer les politiques et les programmes. La liste de contrôle des politiques A3, créée par le GIRL Center du Population Council, présente une liste de politiques nationales pertinentes pour la vie des adolescents dans 9 domaines thématiques, et indi
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Traore, Raïssatou Joëlle. La politique d’harmonisation fiscale au sein de l’Union Économique etMonétaire Ouest Africaine : analyse et perspectives. Institute of Development Studies, 2024. http://dx.doi.org/10.19088/ictd.2024.058.

Full text
Abstract:
Depuis 1994, l’Union Économique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) s'est engagée dans un ambitieux projet d'harmonisation de sa fiscalité intérieure. Plus d'un quart de siècle après, ce document se propose d'évaluer les effets de cette politique d'harmonisation sur ses États membres et d'examiner l'application effective des mesures fiscales au sein de ces États. Cette étude met en lumière les réussites et les défis associés à cette stratégie d'harmonisation fiscale initiée par l’UEMOA. Bien que l'UEMOA ait réussi à établir un cadre normatif solide et ait atteint ses objectifs primaires d'har
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Mörch, Carl-Maria, Pascale Lehoux, Marc-Antoine Dilhac, Catherine Régis, and Xavier Dionne. Recommandations pratiques pour une utilisation responsable de l’intelligence artificielle en santé mentale en contexte de pandémie. Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique, 2020. http://dx.doi.org/10.61737/mqaf7428.

Full text
Abstract:
La pandémie actuelle a provoqué une onde de choc dont les conséquences se font sentir dans tous les aspects de notre vie. Alors que la santé physique a été généralement au cœur de l’attention scientifique et politique, il est devenu clair que la pandémie de COVID-19 a influé significativement sur la santé mentale de nombreux individus. Plus encore, elle aurait accentué les fragilités déjà existantes dans nos systèmes de santé mentale. Souvent moins financé ou soutenu que la santé physique, le domaine de la santé mentale pourrait-il bénéficier d’innovations en intelligence artificielle en pério
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