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Academic literature on the topic 'Politique fiscale – Aspect environnemental'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 1 June 2024

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Journal articles on the topic "Politique fiscale – Aspect environnemental"

1

Chantrel, Laure. "Dépopulation et réforme de la fiscalité en France aux XVI-XVIIe siècles." Population Vol. 49, no. 2 (1994): 457–79. http://dx.doi.org/10.3917/popu.p1994.49n2.0479.

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Abstract:

Résumé Chantrel (Laure). - Dépopulation et réforme de la fiscalité en France aux XVIe et XVIIe siècles Dans la pensée économique du XVIIe siècle, un niveau élevé de la population apparaît comme une nécessité pour l'État fiscal mercantiliste et comme une arme contre la politique fiscale de cet État. La dépopulation de la France est la preuve qu'il faut réformer le système fiscal qui nuit au bien-être des populations. Sur la question de la dépopulation globale se greffe la question des flux migratoires entre la ville et la campagne ; des officiers du Roi aux marchands, tout le monde s'accorde à

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2

Garon, Jean-Denis, and Alain Paquet. "LES ENJEUX D’EFFICIENCE ET LA FISCALITÉ." Articles 93, no. 3 (2019): 297–337. http://dx.doi.org/10.7202/1058424ar.

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Abstract:

Cet article passe principalement en revue différentes questions liées aux impacts de la fiscalité sur l’efficience et discute de propositions clés de la Commission d’examen sur la fiscalité québécoise (CEFQ). Tout en faisant référence à des propositions de réformes majeures à l’étranger, à l’aide d’une recension de la littérature, il présente les grands principes économiques sur lesquels doit reposer une révision du système fiscal. Il fait notamment ressortir le rôle des taux effectifs marginaux d’imposition et différents aspects à considérer lors d’une restructuration d’une taxe sur la consom

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3

Ripert, Christophe, and Michael Browne. "Urban goods transport, the city of paris new policy." Les Cahiers Scientifiques du Transport - Scientific Papers in Transportation 55 | 2009 (March 31, 2009). http://dx.doi.org/10.46298/cst.12079.

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Abstract:

Every year, around 31,5 million tonnes of goods are required to ensure that Paris functions economically and socially. A goods movement as a whole generates significant negative external effects, both in terms of environment and health. As far as Paris is concerned, it was in 2001 that attention was focused on the transport of goods as part of the implementation of new policy regarding mobility and the sharing of public spaces. A consultation exercise involving stakeholders conducted over a period of more than 6 years led to the emergence of a new goods transport policy for the City of Paris.

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4

Ashworth, Lucian M. "A Forgotten Environmental International Relations: Derwent Whittlesey's International Thought." Global Studies Quarterly 1, no. 2 (2021). http://dx.doi.org/10.1093/isagsq/ksab006.

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Abstract:

ABSTRACT International relations (IR) has been criticized for its poor response to the challenges of the Anthropocene. Since the 1950s, IR, especially in its US form, was driven by immediate Cold War concerns of security and relations between great powers. Yet, this IR of the later twentieth century superseded a more materialist IR that had flourished in the first half of the century. Derwent Whittlesey's political geography, which was one aspect of this material international thought, had directly explored the relationship between global politics and the environment. This article explores Der

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5

Germain, Marc. "Numéro 116 - juin 2015." Regards économiques, October 12, 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.14493.

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Abstract:

L’intention de ce numéro de Regards économiques est d’explorer le principe d’une taxe portant exclusivement sur la terre. Comme son nom l’indique, la taxe terrienne porte sur la terre proprement dite, et non sur les fruits que l’homme peut en tirer grâce à son travail (par exemple les récoltes de l’agriculteur), ni sur les bâtiments éventuellement construits dessus. A travers la taxe terrienne, c’est l’occupation privative du sol qui est visée. La terre présente en effet la particularité de ne pas être produite par l’activité économique, mais d’être une ressource naturelle «fournie gratu

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6

Germain, Marc. "Numéro 116 - juin 2015." Regards économiques, October 12, 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco2015.06.01.

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Abstract:

L’intention de ce numéro de Regards économiques est d’explorer le principe d’une taxe portant exclusivement sur la terre. Comme son nom l’indique, la taxe terrienne porte sur la terre proprement dite, et non sur les fruits que l’homme peut en tirer grâce à son travail (par exemple les récoltes de l’agriculteur), ni sur les bâtiments éventuellement construits dessus. A travers la taxe terrienne, c’est l’occupation privative du sol qui est visée. La terre présente en effet la particularité de ne pas être produite par l’activité économique, mais d’être une ressource naturelle «fournie gratu

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Dissertations / Theses on the topic "Politique fiscale – Aspect environnemental"

1

Fodha, Mouez. "Une analyse des politiques fiscales de l'environnement par les modèles à générations imbriquées." Paris 1, 1999. http://www.theses.fr/1999PA010028.

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Abstract:

L'objectif de cette thèse est une réévaluation des conséquences des politiques fiscales dans la conduite des politiques de l'environnement. La nouveauté de l'approche repose sur la prise en compte explicite de différentes générations, source d'externalités intergénérationnelles. Dans le premier chapitre, nous nous interrogeons sur les conciliations possibles entre l'horizon des agents, limite par l'hypothèse de cycle de vie, et l'horizon de très long terme de l'environnement. Cette opposition temporelle est la source d'iniquité puisque le comportement myope et égoïste des individus rompt le co

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2

Caruana, Nicolas. "La fiscalité environnementale : entre impératifs fiscaux et objectifs environnementaux : une approche conceptuelle de la fiscalité environnementale." Electronic Thesis or Diss., Aix-Marseille, 2015. http://www.theses.fr/2015AIXM1022.

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Abstract:

Toujours citée parmi les instruments économiques et financiers au service de la protection de l'environnement, très étudiée - notamment par les économistes de l'environnement - la fiscalité environnementale intéresse relativement peu les juristes et représente, en pratique, une part très faible des recettes fiscales des États. Ce paradoxe apparent tient, en grande partie, à la définition retenue de la notion de fiscalité environnementale. Souvent limitée aux écotaxes, cette notion est abordée de manière analytique, sur la base de critères a priori. Non seulement une telle approche ne permet pa

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3

Caruana, Nicolas. "La fiscalité environnementale : entre impératifs fiscaux et objectifs environnementaux : une approche conceptuelle de la fiscalité environnementale." Thesis, Aix-Marseille, 2015. http://www.theses.fr/2015AIXM1022/document.

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Abstract:

Toujours citée parmi les instruments économiques et financiers au service de la protection de l'environnement, très étudiée - notamment par les économistes de l'environnement - la fiscalité environnementale intéresse relativement peu les juristes et représente, en pratique, une part très faible des recettes fiscales des États. Ce paradoxe apparent tient, en grande partie, à la définition retenue de la notion de fiscalité environnementale. Souvent limitée aux écotaxes, cette notion est abordée de manière analytique, sur la base de critères a priori. Non seulement une telle approche ne permet pa

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4

Aubert, Diane. "On the design of fair environmental fiscal policies with workers heterogeneity : three essays in applied theory." Thesis, Paris 1, 2017. http://www.theses.fr/2017PA01E019.

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Abstract:

Cette thèse de doctorat étudie, dans un cadre théorique, l’incidence des politiques fiscales environnementales au regard de l’hétérogénéité des travailleurs. Elle analyse la construction de politiques fiscales en fonction de trois objectifs : réduire les émissions de pollution, améliorer l’efficacité, et réduire les inégalités. Cette thèse est constituée d’une introduction et de trois chapitres (articles académiques) qui chacun décline cette question sous différents aspects. Le premier chapitre s’intéresse aux choix éducatifs et analyse l’impact des taxes environnementales sur l’efficacité et

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5

Petit, Richard. "L'économie écologique, une économie politique alternative ?" Lille 1, 1997. http://www.theses.fr/1997LIL12007.

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Abstract:

Dans ce travail on se propose d'examiner si une nouvelle ecole de pensee economique, dont les auteurs (georgescu-roegen, daly, costanza) sont principalement americains, mais aussi francais (rene passet), peut etre proposee comme alternative a l'economie dominante. Dans ce but le travail de recherche porte sur les liens qui sont censes exister entre le cadre representatif de l'homme et de la nature dont se dote toute pensee economique, et les conclusions analytiques qu'elle peut en retirer. La these veut montrer que l'economie ecologique substitue au cadre habituel de l'economie standard une vi

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6

Larue, Solène. "Microéconomie de la localisation des activités agricoles : le cas d’une production à fortes contraintes environnementales." Dijon, 2009. http://www.theses.fr/2009DIJOE001.

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Abstract:

Dans le contexte des modifications récentes des instruments des politiques agricoles, l’objectif principal de cette thèse est d’analyser les déterminants économiques de la localisation des productions agricoles. La thèse s’appuie sur le cas d’une production peu aidée par les pouvoirs publics et soumise à de fortes contraintes environnementales. Elle permet d’examiner plus directement les mécanismes qui risquent d’être en oeuvre à l’avenir pour les différentes productions agricoles. Pour répondre à cette problématique, nous avons privilégié tout d’abord une modélisation microéconomique de la fi

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7

Gardères, Philippe. "Inégalité, redistribution et compétition dans une économie avec collectivités locales." Aix-Marseille 2, 1996. http://www.theses.fr/1996AIX24004.

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8

Bin, Fabrice. "La pensée religieuse et l'impôt : contribution à l'étude de l'influence de la pensée chrétienne sur les systèmes fiscaux d'Europe occidentale." Aix-Marseille 3, 2005. http://www.theses.fr/2005AIX32021.

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Abstract:

La pensée religieuse fait partie, selon Ripert, des forces créatrices du droit. Si l'impôt est un élément constitutif du pouvoir souverain, il n'est cependant qu'un objet secondaire des doctrines sociales des Eglises chrétiennes, dont les conceptions fiscales sont motivées par des fondements théologico-politiques. Si l'éclatement protestant a favorisé sa soumission au pouvoir fiscal du prince, l'unité catholique maintenait une attitude plus réservée. L'abandon catholique du modèle féodal est contemporain de la déchristianisation des sociétés européennes. L'affirmation unie du devoir fiscal acc

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9

Pomonti, Vannina. "Nuisances environnementales du trafic automobile et organisation de l'espace et des transports urbains : étude comparée de trois métropoles européennes : Athènes, Amsterdam, Paris." Orléans, 2002. http://www.theses.fr/2003ORLE1050.

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Abstract:

La thèse étudie les liens entre les nuisances environnementales du trafic automobile et l'organisation de l'espace et des transports en milieu urbain dans la perspective du développement durable, à partir de trois études de cas : Athènes, Amsterdam et Paris. La première partie de la thèse présente les principales nuisances du trafic automobile en ville (pollution atmosphérique locale et ses impacts sanitaires, nuisances sonores, consommation de ressources rares, émission de gaz à effet de serre) ainsi que l'accroissement de la "dépendance automobile" dans des territoires urbains nécessitant l'

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10

Rinaudo, Jean-Daniel. "Rentes, corruption et lobbying politique : obstacles aux réformes dans le secteur irrigué au Pakistan." Clermont-Ferrand 1, 2000. http://www.theses.fr/2000CLF10224.

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Abstract:

Dans la mouvance des programmes d’ajustement structurel, l’Etat se désengage progressivement de la gestion des grands périmètres irrigués publics dans la plupart des pays en développement. Le constat des difficultés politiques rencontrées par les gouvernements pour mettre en œuvre ces réformes soulève la question de leur faisabilité politique. Après avoir passé en revue les principales expériences entreprises dans d’autres pays, ce travail de recherche se focalise sur le cas Pakistanais où le désengagement de l’Etat est amorcé depuis 1993. Une approche historique de la politique agricole pakis

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1

St-Cyr, Marc. Rapport environnemental sur les effluents des raffineries de pétrole au Canada, 1992. Environnement Canada, 1995.

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2

Réseau pour un discours alternatif sur l'économie, ed. L'économie toxique: Spéculation, paradis fiscaux, obsolescence programmée. M éditeur, 2014.

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3

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (Canada), ed. Les instruments économiques au service de la réduction à long terme des émissions de carbone d'origine énergétique. Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie, 2005.

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1940-, Janelle Donald G., Warf Barney 1956-, and Hansen Kathy, eds. WorldMinds: Geographical perspectives on 100 problems : commemorating the 100th anniversary of the Association of American Geographers 1904-2004 : celebrating geography - the next 100 years. Kluwer Academic, 2004.

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5

MacLeod, Alistair M. Social justice, progressive politics, and taxes: A reader. University of Victoria, Division of Continuing Studies, 2003.

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6

Suzie, St-Cerny, and Duclos Jean-Yves, eds. Le Que bec, un paradis pour les familles?: Regards sur la famille et la fiscalite. Les Presses de l'Universite Laval, 2008.

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7

Hansen, Phillip Birger. Taxing illusions: Taxation, democracy and embedded political theory. Fernwood, 2003.

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Regards critiques sur la consommation: Pour une conversion écologique. Novalis, 2012.

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Ian, Angus. Une planète trop peuplée?: Le mythe populationniste, l'immigration et la crise écologique. Les Éditions Écosociété, 2014.

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Ariane, Conrad, ed. Planète jetable: Produire, consommer, jeter, détruire. Éditions Écosociété, 2010.

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