Academic literature on the topic 'Politique publique – Droit – France'
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Journal articles on the topic "Politique publique – Droit – France"
Baleige, Anna. "Cadre d’action de promotion de la santé reproductive : analyse critique lexicométrique et trans des politiques publiques françaises contemporaines." Santé Publique 36, no. 1 (2024): 73–80. http://dx.doi.org/10.3917/spub.241.0073.
Full textBorricand, Jacques. "GOUVERNANCE DES POLITIQUES PUBLIQUES EN FRANCE." Revista da Esmal 1, no. 8 (2023): 1–21. http://dx.doi.org/10.29327/2437258.1.8-10.
Full textFartunova-michel, Maria. "L’assistance au suicide : un droit de l’homme futur en France et en Europe ?" Civitas Europa N° 52, no. 1 (2024): 79–98. http://dx.doi.org/10.3917/civit.052.0079.
Full textRauzduel, Sainte-Croix. "Du cens à la parité : la conquête électorale féminine pour le droit de vote selon l'exemple de la France." Les Cahiers de droit 41, no. 4 (2005): 745–80. http://dx.doi.org/10.7202/043622ar.
Full textGinot, Luc. "Santé publique et politique : sommes-nous à la hauteur du moment ?" Santé Publique 36, no. 5 (2024): 85–87. http://dx.doi.org/10.3917/spub.245.0085.
Full textSietchoua Djuitchoko, Célestin. "Souvenir de la common law et actualité du droit administratif dans les provinces anglophones du Cameroun." Revue générale de droit 27, no. 3 (2016): 357–74. http://dx.doi.org/10.7202/1035783ar.
Full textQuéinnec, Erwan, and François Facchini. "La nature a-t-elle besoin de l’administration ? Pour une réévaluation de la propriété privée et du contrat dans la gestion publique de l’environnement." Gestion et management public Volume 12 / N° 1, no. 1 (2024): 51–74. http://dx.doi.org/10.3917/gmp.121.0051.
Full textLassalle, D. "Le droit d'asile au Royaume-Uni : évolutions et perspectives dans le contexte européen." Population Vol. 55, no. 1 (2000): 137–66. http://dx.doi.org/10.3917/popu.p2000.55n1.0166.
Full textBellouze, Sarah, Lorraine Cousin, Mathilde Leyle, and Coline Terroba. "Le développement et la structuration de la recherche sur le handicap et la perte d’autonomie en France : État des lieux de l’IReSP." Questions de santé publique, no. 37 (September 2019): 1–8. http://dx.doi.org/10.1051/qsp/2019037.
Full textBallandras-Rozet, Christelle, and Rémy Dufal. "Chiffre(s), finances publiques et protection de l’environnement." Revue française de finances publiques N° 155, no. 3 (2021): 155–81. https://doi.org/10.3917/rffp.155.0155.
Full textDissertations / Theses on the topic "Politique publique – Droit – France"
Duque, Ayala Corina. "La politique publique d’éducation en France et en Colombie." Thesis, Bordeaux 4, 2013. http://www.theses.fr/2013BOR40027/document.
Full textPochat, Hélène. "Les transformations du droit hospitalier contemporain : étude sur les évolutions de la distinction droit public - droit privé." Nantes, 2005. http://www.theses.fr/2005NANT4012.
Full textTabuteau, Didier. "Sécurité sanitaire et droit de la santé." Paris 5, 2007. http://www.theses.fr/2007PA05D010.
Full textHeard, Mélanie. "Un nouveau paradigme en santé publique : droits individuels et VIH/sida, 25 ans d'action publique en France." Paris, Institut d'études politiques, 2007. http://www.theses.fr/2007IEPP0033.
Full textPédron, Pierre. "La politique pénitentiaire en France : mutations et devenir." Paris 2, 1994. http://www.theses.fr/1994PA020026.
Full textFortier, Charles. "L'organisation de la liberté de la recherche en France : étude de droit public." Dijon, 2004. https://nuxeo.u-bourgogne.fr/nuxeo/site/esupversions/c802052b-3e19-4d26-84d8-074eaf9be803.
Full textZittoun, Philippe. "Affrontements, apprentissages et transformations des coalitions de politique publique, les processus de changement de la politique du logement en France (1975-1995)." Grenoble 2, 2000. http://www.theses.fr/2000GRE21041.
Full textMoisan, Michel. "Essai sur le droit et l'administration des cours d'eau en France." Paris 1, 1996. http://www.theses.fr/1996PA010303.
Full textPastor, Dominique. "Les pouvoirs publics français et les rapprochements banque-assurance." Nice, 1994. http://www.theses.fr/1994NICE0005.
Full textLeprêtre, Pascal. "Principe de précaution et droit sanitaire : cas français." Paris 13, 2004. http://www.theses.fr/2004PA131028.
Full textBooks on the topic "Politique publique – Droit – France"
Giugni, Marco. La citoyenneté en débat: Mobilisations politiques en France et en Suisse. L'Harmattan, 2006.
Find full textFlorence, Passy, ed. La citoyenneté en débat: Mobilisations politiques en France et en Suisse. L'Harmattan, 2006.
Find full textKramer, Steven Philip. Does France still count?: The French role in the new Europe. Praeger, 1994.
Find full textKramer, Steven Philip. Does France still count?: The French role in the New Europe. Praeger, 1994.
Find full textMesnard, André Hubert. Droit et politique de la culture. Presses universitaires de France, 1990.
Find full textMathieu, Isabelle. Analyse d'une politique publique inachevée: La décentralisation de Radio France. Centre d'étude et de recherche sur la vie locale, 1993.
Find full textChantebout, Bernard. Droit constitutionnel et science politique. Armand Colin, 1994.
Find full textBonnici, Bernard. La politique de santé en France. 2nd ed. Presses Universitaires de France, 1997.
Find full textBook chapters on the topic "Politique publique – Droit – France"
Bocher, Rachel, and Édouard Couty. "Quelle politique de santé publique en psychiatrie?" In Psychiatrie française / Psychiatrie en France. Springer Paris, 2012. http://dx.doi.org/10.1007/978-2-8178-0299-2_6.
Full textKourilsky-Augeven, Chantal. "Droit et malentendu culturel entre la France et la Russie." In L’Europe dans la construction politique et identitaire russe. Éditions Rue d’Ulm, 2013. http://dx.doi.org/10.4000/books.editionsulm.8395.
Full textBrian, Isabelle, and Stefano Simiz. "Prédication, opinion publique et scandale au xviiie siècle." In De la parole du prédicateur au discours politique. Presses universitaires Blaise-Pascal, 2022. https://doi.org/10.4000/13i2l.
Full textDendooven, Dominiek. "Les « Tchings » : mythe et réalité à propos du Chinese Labour Corps dans la région du front en Flandre occidentale." In Les travailleurs chinois en France dans la Première Guerre mondiale. CNRS Éditions, 2012. http://dx.doi.org/10.4000/books.editionscnrs.17124.
Full textAndriot, Antonin. "L’admiration du modèle britannique, un idéal politique par procuration ? L’exemple des libéraux anglophiles sous le Second Empire." In Les mises à l'écart politiques. Presses universitaires Blaise-Pascal, 2022. https://doi.org/10.4000/13i38.
Full textByk, Christian. "L’utilisation des tests génétiques dans le domaine de l’assurance en droit français et européen : une affaire d’assurance et de politique publique." In Ius Comparatum - Global Studies in Comparative Law. Springer International Publishing, 2020. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-030-43699-5_8.
Full textLemée, Emmanuel. "La diplomatie du sport et du jeu à la cour des derniers Stuarts." In Le diplomate en représentation. Presses universitaires de Rennes, 2021. https://doi.org/10.4000/13sef.
Full textCarnoye, Leslie, and Rémy Petitimbert. "Chapitre 8. L’achat public responsable, un outil de politique publique territoriale ? Enquête dans les Pays-de-la-Loire et les Hauts-de-France." In Responsabiliser l’achat public ? Presses universitaires du Septentrion, 2024. https://doi.org/10.4000/13gz0.
Full textMartin, Virginie. "Les reconfigurations de la protection diplomatique sous la Révolution." In Diplomatie et mobilités. Publications de l’École française de Rome, 2024. https://doi.org/10.4000/12zgn.
Full textThermed, Matthieu. "La représentation diplomatique au risque des amitiés indigènes : le cas de Jean-François Ogier, ambassadeur de Louis XV au Danemark (1753-1766)." In Le diplomate en représentation. Presses universitaires de Rennes, 2021. https://doi.org/10.4000/13sfd.
Full textReports on the topic "Politique publique – Droit – France"
Jacob, Steve, and Justin Lawarée. Les mesures publiques dans les stratégies gouvernementales en matière d'intelligence artificielle : une perspective internationale. Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique, 2022. http://dx.doi.org/10.61737/hnrv6126.
Full textFontecave, Marc, and Candel Sébastien. Quelles perspectives énergétiques pour la biomasse ? Académie des sciences, 2024. http://dx.doi.org/10.62686/1.
Full textRousseau, Henri-Paul. Gutenberg, L’université et le défi numérique. CIRANO, 2022. http://dx.doi.org/10.54932/wodt6646.
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