Books on the topic 'Politique publique – Droit – France'
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Giugni, Marco. La citoyenneté en débat: Mobilisations politiques en France et en Suisse. L'Harmattan, 2006.
Find full textFlorence, Passy, ed. La citoyenneté en débat: Mobilisations politiques en France et en Suisse. L'Harmattan, 2006.
Find full textKramer, Steven Philip. Does France still count?: The French role in the new Europe. Praeger, 1994.
Find full textKramer, Steven Philip. Does France still count?: The French role in the New Europe. Praeger, 1994.
Find full textMesnard, André Hubert. Droit et politique de la culture. Presses universitaires de France, 1990.
Find full textMathieu, Isabelle. Analyse d'une politique publique inachevée: La décentralisation de Radio France. Centre d'étude et de recherche sur la vie locale, 1993.
Find full textChantebout, Bernard. Droit constitutionnel et science politique. Armand Colin, 1994.
Find full textBonnici, Bernard. La politique de santé en France. 2nd ed. Presses Universitaires de France, 1997.
Find full textGoullon, Gwenaëlle Le. Les grands ensembles en France: Genèse d'une politique publique : 1945-1962. Comité des travaux historiques et scientifiques, 2014.
Find full textBrault, Dominique. Politique et pratique du droit de la concurrence en France. L.G.D.J., 2004.
Find full textCassan, Maryse. L' Europe communautaire de la santé. Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, Université D'Aix-Marseille III, 1989.
Find full textFourmont, Alexis. L'opposition parlementaire en droit constitutionnel: Étude comparée : France-Allemagne. LGDJ, 2019.
Find full textFrance. Haut comité de la santé publique. Pour une politique nutritionnelle de santé publique en France: Enjeux et propositions. Ecole nationale de la santé publique, 2000.
Find full textCadoux, Charles. Droit constitutionnel et institutions politiques. 3rd ed. Editions Cujas, 1988.
Find full textofficielles, Canada Bureau du Commissaire aux langues. La mise en oeuvre de la partie VII de la Loi sur les langues officielles de 1988: Rapport du Commissaire aux langues officielles sur la mise en oeuvre par le gouvernement fédéral de la partie VII de la Loi sur les langues officielles. Commissaire aux langues officielles, 1996.
Find full textCohen-Tanugi, Laurent. Le droit sans l'État: Sur la démocratie en France et en Amérique. Presses universitaires de France, 1992.
Find full textCohen-Tanugi, Laurent. Le droit sans l'État: Sur la démocratie en France et en Amérique. 2nd ed. Presses universitaires de France, 1985.
Find full textTrémeur, Muriel. La politique publique du contrôle fiscal: Analyse rétrospective sur les deux dernières décennies. Economica, 1993.
Find full textKnoepfel, Peter. Analyse et pilotage des politiques publiques: France, Suisse, Canada. Presses de l'Université du Québec, 2015.
Find full textCentre, d'études et de recherches sur la théorie de l'État Colloque (1992 Université de Montpellier 1. France). La régulation entre droit et politique: Colloque du Centre d'études et de recherches sur la théorie de l'État, 1 et 2 octobre 1992, Université de Montpellier I. L'Harmattan, 1995.
Find full textJacquemet-Gauché, Anne. La responsabilité de la puissance publique en France et en Allemagne: Étude de droit comparé. L.G.D.J. Lextenso éditions, 2013.
Find full textArdant, Philippe. Institutions politiques & droit constitutionnel. 6th ed. Librairie générale de droit etde jurisprudence, 1994.
Find full textArdant, Philippe. Institutions politiques & droit constitutionnel. 3rd ed. Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1991.
Find full textArdant, Philippe. Institutions politiques & droit constitutionnel. Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1989.
Find full textAlter, Susan. Services de câblodistribution spécialisés: La protestation des consommateurs au début de l'année 1995. Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1995.
Find full textBret, Patrice. L' État, l'armée, la science: L'invention de la recherche publique en France (1763-1830). Presses Universitaires de Rennes, 2002.
Find full textTörenli, Maral. Le principe de non discrimination dans l'Union européenne. Université Galatasaray, 2003.
Find full textMintzes, Barbara. Publicité directe aux consommateurs des médicaments d'ordonnance au Canada: Quelles en sont les conséquences sur la santé publique? Conseil canadien de la santé, 2006.
Find full textcomptes, France Cour des. Les relations de l'administration fiscale avec les particuliers et les entreprises: Évaluation d'une politique publique : rapport public thématique. La Documentation française, 2012.
Find full textElshoud, Stéphane. La politique de santé publique en France dans la periode de l'entre-deux-guerres (1920-1940). Universite Pantheon-Assas, 1997.
Find full textChristian, Bidégaray, ed. La constitution en France: De 1789 à nos jours : études de droit politique et constitutionnel. Armand Colin, 1997.
Find full textFrance. Secrétariat Général. Direction de la Documentation Française. Institutions et vie politique. Documentation française, 1991.
Find full textDominique, Veillon, and Flonneau Jean-Marie, eds. Le temps des restrictions en France, 1939-1949. Institut d'histoire du temps présent, 1996.
Find full textMilet, Marc. La Faculté de droit de Paris face à la vie politique: De l'affaire Scelle à l'affaire Jèze, 1925-1936. L.G.D.J., 1996.
Find full textMilet, Marc. La Faculté de droit de Paris face à la vie politique: De l'affaire Scelle à l'affaire Jèze, 1925-1936. L.G.D.J., 1996.
Find full textGueslin, André. Les gens de rien: Une histoire de la grande pauvreté en France au XXe siècle. Fayard, 2004.
Find full textDubot, Jean-François. La stratégie discursive d'un lobby lors de la formation d'une politique publique: Le cas de la réforme du droit français de la concurrence. A.N.R.T, Université Pierre Mendes France (Grenoble II), 1997.
Find full textCanada. Parliament. Standing Joint Committee on Official Languages. Implementation of Part VII of the Official Languages Act : interim report of the Standing Joint Committee on Official Languages =: Mise en oeuvre de la partie VII de la Loi sur les langues officielles : rapport d'étape du Comité mixte permanent des langues officielles. Standing Joint Committee on Official Languages = Comité mixte permanent des langues officielles, 2000.
Find full textBoucher de la Bruère, Pierre, 1837-1917., Québec (Province). Département de l'instruction publique., and Exposition universelle internationale de 1900 (Paris, France), eds. Département de l'instruction publique: Aux recteurs des universités, aux directeurs des séminaires et des collèges, aux principaux des écoles normales .. s.n., 1986.
Find full textUniversité de Paris I: Panthéon-Sorbonne, ed. Quand les femmes gouvernent: Robe, droit et politique dans la France du XIVe siècle : l'exemple de Yolande de Flandre (1326-1395). A.N.R.T, Université de Lille III, 1998.
Find full textWalsh, James I. European monetary integration & domestic politics: Britain, France, and Italy. Lynne Rienner Publishers, 2000.
Find full textAssociation française pour la recherche en droit administratif. Colloque. La puissance publique: Actes du colloque organisé du 22 au 24 juin 2011 par l'Association française pour la rechereche en droit administratif à la faculté de droit de l'Université Pierre Mendès France de Grenoble II. LexisNexis, 2012.
Find full textCros, Christine. Politique publique d'environnement et efficacité économique: Permis négociables ou instrument réglementaire pour la maîtrise de la pollution atmosphérique : une approche comparative Etats-Unis/France. A.N.R.T, Université Pierre Mendes France (Grenoble II), 1998.
Find full textChabrol, Fanny. Prendre soin de sa population: L'exception botswanaise face au sida. Editions de la Maison des sciences de l'homme, 2014.
Find full textStruillou, Jean-François. Protection de la propriété privée immobiliere et prérogatives de puissance publique: Contribution à l'étude de l'évolution du droit français au regard des principes dégagés par le Conseil Constitutionnel et par la Cour européenne des droits de l'homme. L'Harmattan, 1996.
Find full text1944-, Hoffman Randy, ed. Public administration: Canadian materials. 3rd ed. Captus Press, 1998.
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