Academic literature on the topic 'Pouvoir local'

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Journal articles on the topic "Pouvoir local"

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Zouaïmia, Rachid. "L’introuvable pouvoir local." Insaniyat / إنسانيات, no. 16 (April 30, 2002): 31–53. http://dx.doi.org/10.4000/insaniyat.7698.

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Pickvance, Chris G. "Crise économique et transformation du pouvoir local en enjeu politique : Grande-Bretagne, 1979-1984." Anthropologie et Sociétés 9, no. 2 (2003): 25–55. http://dx.doi.org/10.7202/006264ar.

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Abstract:
Résumé RÉSUMÉ / SUMMARY Crise économique et transformation du pouvoir local en enjeu politique : Grande-Bretagne, 1979-1984 En Grande-Bretagne, le pouvoir local se caractérise par un champ d'activité étendu, un degré élevé de professionnalisation, son infiltration par les partis politiques nationaux, son paternalisme et le refus de tenir compte des pressions populaires, sa centralisation et son souci d'égalité territoriale dans la distribution des services. Cet article discute les tendances récentes de dépense des pouvoirs locaux en mettant l'accent sur trois conflits d'importance majeure entre le gouvernement central et les conseils entre 1979 et 1984. Ces conflits portaient sur les dépenses des conseils, leur droit de décider du taux d'imposition des propriétés locales et le projet d'abolition du Greater London Council et des conseils de comtés métropolitains. Enfin, ce qui ressort de ces conflits montre qu'ils sont reliés à la crise économique, aux nouvelles idéologies concernant les dépenses publiques et aux caractéristiques du système britannique du pouvoir local. Cette explication peut offrir le cadre d'une analyse comparative.
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3

Piolle, Éric, Héloïse Nez, and Julien Talpin. "« L’articulation pouvoir/contre-pouvoir ne s’est jamais vraiment mise en place »." Mouvements 117, no. 2 (2024): 58–70. http://dx.doi.org/10.3917/mouv.117.0058.

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Abstract:
Est-il encore possible de faire de l’exercice du pouvoir local un vecteur de transformation sociale ? À quelles conditions la prise du pouvoir peut-elle freiner les dynamiques de marchandisation, voire constituer un grain de sable anticapitaliste ? Nous avons voulu aborder ces questions avec Éric Piolle, maire de Grenoble depuis dix ans. S’il pointe les transformations induites sous ses mandats successifs, notamment en termes d’accès aux services publics, il souligne à la fois les contraintes financières qui limitent les capacités d’action politiques, mais aussi la fragilité des contre-pouvoirs quand une partie d’entre eux est absorbée par l’institution.
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Garnier, Jean-Pierre. "Vers la « local-démocratie »." Logement et luttes urbaines, no. 4 (February 4, 2016): 155–59. http://dx.doi.org/10.7202/1035055ar.

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Abstract:
Il convient de s’interroger sur la portée « anti-capitaliste » qu’on est tenté d’attribuer aux luttes sur le « cadre de vie ». Les luttes urbaines ont effectivement participé au « changement social », mais dans le cadre structurel des rapports de production capitalistes. Les luttes urbaines ont à la fois incité et aidé la bourgeoisie à renouveler les formes de son hégémonie en érigeant le « local » en point d’appui privilégié d’un processus de social-démocratisation qui n’avait pu se réaliser au niveau central. Pour pouvoir renouveler les formes de son hégémonie en érigeant le « local » en point d’appui privilégié d’un processus de social-démocratisation qui n’avait pu se réaliser au niveau central. Pour pouvoir gouverner « à droite », la classe dirigeante a dû laisser une autre classe administrer le pays « à gauche » : la nouvelle petite-bourgeoisie intellectuelle et technicienne. Les nouvelles couches moyennes conquièrent le « pouvoir local » en investissant les branches « décentralisées » de l’appareil d’État pour établir leur hégémonie sur les classes populaires dans des zones bien délimitées. C’est pourquoi le rôle des instances locales est devenu si essentiel. À travers la question du « pouvoir local », on assiste à la mise en place d’un nouveau mode de gestion étatique de la société civile.
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Cavagné, Bruno. "Redonner du pouvoir au local." Constructif N° 55, no. 1 (2020): 71–75. http://dx.doi.org/10.3917/const.055.0071.

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6

Koebel, Michel. "Les hiérarchies du pouvoir local." Savoir/Agir 25, no. 3 (2013): 31. http://dx.doi.org/10.3917/sava.025.0031.

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Hanen, Ben Haj Siman. "Pouvoir Réglementaire Local et Constitution." القانون و السياسة, no. 4 (July 2016): 109–40. http://dx.doi.org/10.12816/0049963.

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8

Germain, Annick, and Pierre Hamel. "Les ambiguïtés du pouvoir local." International Review of Community Development, no. 13 (1985): 3. http://dx.doi.org/10.7202/1034532ar.

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Talpin, Julien, and Pierre Bonnevalle. "Financements associatifs et pouvoir local." Gouvernement et action publique VOL. 12, no. 2 (2023): 37–64. http://dx.doi.org/10.3917/gap.232.0037.

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Abstract:
Quel est le poids des facteurs politiques dans l’allocation des financements associatifs ? Dans quelle mesure le soutien apporté ou retiré à certains acteurs associatifs est-il guidé par une rationalité politique plutôt que technique ou gestionnaire ? Ces questions n’ont, à ce jour, suscité que peu de travaux empiriques, les associations étant souvent délaissées par les recherches sur le clientélisme ou les études de l’action publique locale, si ce n’est pour souligner leur contribution à la « participation citoyenne ». À partir d’une étude systématique de l’ensemble des subventions attribuées par la Ville de Roubaix sur une période de dix ans, cet article interroge la carrière financière des associations et leur dépendance éventuelle aux cycles électoraux et aux vicissitudes du jeu politique. Complétées par un matériau qualitatif, ces données donnent à voir la relative inertie de financements détachés de considérations politiques, et ce faisant la relative rareté de pratiques qui pourraient être labellisées comme du « clientélisme associatif ». L’enquête donne néanmoins à voir certains mécanismes de récompenses et de sanctions – notamment financières – qui contribuent à l’entretien du pouvoir local et à la mise à distance du politique par les associations.
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Garcia, Afrânio. "Reconversion des élites agraires. [Du pouvoir local au pouvoir national]." Études rurales 131, no. 1 (1993): 89–105. http://dx.doi.org/10.3406/rural.1993.3433.

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Dissertations / Theses on the topic "Pouvoir local"

1

Lamoine, Laurent. "Le pouvoir local en Gaule romaine /." [Clermond-Ferrand] : Presses universitaires Blaise-Pascal, 2009. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41473693z.

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Abstract:
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Histoire--Clermont-Ferrand 2, 2003. Titre de soutenance : Représentations et réalité du pouvoir local en Gaule romaine : substrat gaulois et modèle romain, IIe siècle avant J.-C.-IIIe siècle après J.-C.<br>Bibliogr. p. 387-428. Notes bibliogr. Index.
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2

Bisson, Franck. "Intercommunalité, développement local et pouvoir de vote." Caen, 2006. http://www.theses.fr/2006CAEN0630.

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Abstract:
Dans cette thèse, nous nous sommes interrogés sur le regroupement intercommunal en France à deux niveaux ; les relations entre intercommunalité et développement local, puis celles entre intercommunalité et pouvoir de vote. Dans la première partie, nous avons opté pour une approche de la croissance infra-régionale en Basse-Normandie à l’échelle intercommunale, dans le but de localiser les lieux de croissance, tout en proposant une typologie des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI). La croissance infra-régionale semble partir des EPCI « urbains » pour se diffuser au reste du territoire. La distance par rapport aux grandes agglomérations est un facteur explicatif très important du développement infra-régional. Les conclusions de cette étude des EPCI bas-normands semblent pouvoir s’appliquer à l’ensemble des EPCI français, en regard de la typologie obtenue. La loi laisse toute liberté aux EPCI dans le choix du nombre des délégués communaux. Or, la grande majorité des élus adoptent une règle de détermination de ce nombre basée sur la part de chaque commune dans la population totale de l’EPCI. Dans la deuxième partie, nous avons montré tout d’abord la méconnaissance par les élus des conséquences en termes d’indices de pouvoir de leurs mécanismes d’attribution des délégués intercommunaux aux communes membres d’un EPCI. Nous proposons un algorithme permettant de corriger ce problème de mauvaise allocation par les élus des délégués intercommunaux. Il permet d’améliorer grandement la représentativité démocratique des communes au sein des EPCI, à la seule condition d’accepter un changement (souvent léger) du nombre des délégués attribués à certaines communes
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3

Rutake, Pascal. "Pouvoir local et développement communal au Burundi." Paris 1, 1990. http://www.theses.fr/1990PA010303.

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Abstract:
Le pouvoir local de part sa proximité et son insertion dans les communautés de base est a même de jouer un rôle déterminant dans la stabilisation et la régulation des forces en présence. De part sa proximité avec les paysans qui représentent 90% de la population burundaise, la commune offre un cadre privilégié pour instaurer une politique de concertation et de dialogue entre les gouvernants et els administres en vue de trouver des solutions durables aux problèmes économiques, politiques et sociaux qui se posent à la société burundaise<br>The local power, sue to its closeness and insertion within the local communities, is able to play an important role in stabiliting and regulating forces in contact. Due to its closeness with the peasants who represent90% of the population, the commune offers an excellent frame for creating a dualogue and concertation policy between the governement and the governement and the people, in order to find long-term solutions to economic, political and social problems which threaten the Burundian society
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Ferrand, Jean-Pierre. "Le pouvoir fiscal des autorités locales." Aix-Marseille 3, 1992. http://www.theses.fr/1992AIX32007.

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Benga, Ndiouga. "Pouvoir central et pouvoir local la gestion municipale a l'epreuve rufisque, senegal (1924-1964)." Paris 7, 1995. http://www.theses.fr/1995PA070149.

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Abstract:
Rufisque, une des quatre communes du senegal, constitue un exemple inedit dans l'histoire communale coloniale: elle s'etait urbanisee des la fin du xixeme siecle contre les voeux de l'administration qui avait porte son choix sur sa voisine, dakar. Cet effort est poursuivi, en depit de la suppression de l'octroi municipal en juillet 1924. Des contraintes telles la topographie du site (zone marecageuse), les epidemies frequentes et eprouvantes (peste et fievre jaune), une tutelle pregnante et le poids des depenses obligatoires (police, voirie, instruction) confondent leurs effets mais n'entament pas la volonte et la mobilisation des ediles pour amenager et equiper l'espace urbain. Un mouvement d'intervention marquee connu sous le vocable de municipalisme est impulse par la municipalite au cours de l'entredeux-guerres dans les entreprises commerciales et industrielles (eau, electricite, tentative dans l'habitat). La crise des annees trente, en entrainant l'arret du trafic commercial et le deplacement des principaux etablissements vers dakar, exacerbe les conflits entre l'assemblee municipale et le pouvoir central. La querelle des competences et des attributions devolues au maire et au conseil municipal traverse les relations de la municipalite avec les autorites administratives, hostiles des les origines a ce type d'institution. Le regime financier et fiscal demeure le champ d'intervention privilegie du gouverneur. Or il conditionnait l'autonomie municipale. Les services municipaux subissent les contrecoups de l'insuffisance des ressources communales tandis que les actes d'autorite annihilent toute velleite de predation (revocation de maurice gueye en janvier 1929)<br>Rufisque, one of the quatre communes of senegal, is a most unusual case in municipal colonial history. It had grown into a town by the end of the xixth century against the will of the authorities which prefered dakar, its neighbour. Its growth continues in spite of the cancelling of the octroi municipal in july 1924. The joint effect of a number of hardships such as the topography of the site (marshy zone), frequent and harsh epidemics (plaque and yellow fever), a hard trusteeship and the weight of necessary expenses (the police, the road system, education), does not break the determination and the efforts of the municipal officials to develop and to equip the town. During the interwar period, a series of resolute policies known as municipalisme are undertaken by the local council with respect to the buziness and industrial companies (water, electricity, housing). The crisis of the thirties, by causing the trade to stop and the main companies to move to dakar, exacerbates the conflict between the municipal assembly and the central power. The disputes about the powers and the functions of the mayor and the local council spoil the relationship between the local power and the colonial administration which is hostile to such an institution from the beginning. The treasury and the fiscal system remain the favorite field for the action of the governor; now the municipal autonomy depends on the two of them. The local services undergo the consequences of the lack of communal resources while the acts of the authorities annihilate any attempt to predation (maurice gueye is dismissed in january 1929)
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Livet, Jean-Pierre. "L' assemblée des bonnes villes de Basse-Auvergne : pouvoir local et pouvoir central (1552-1594)." Aix-Marseille 1, 2003. http://www.theses.fr/2003AIX10085.

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Abstract:
L'assemblée des bonnes villes de Basse-Auvergne représente le tiers état depuis le XIVe siècle. Héritière des états provinciaux tombés en désuétude à la fin du XVe siècle, elle a su conserver une indéniable vitalité. Elle participe à la vie de la région tout au long de la seconde moitié du XVIe siècle. Elle a établi des liens complexes avec les autres acteurs de la vie locale et avec le pouvoir central. Elle agit comme un contre-pouvoir qui préserve les intérêts du tiers état face à la fiscalité royale. C'est aussi un relais du pouvoir et un organe de gestion de certaines affaires provinciales. Rouage financier au service de la monarchie, l'assemblée subit des tensions internes. Elle est aussi l'objet de critiques de plus en plus virulentes de la part du clergé, de la noblesse et du plat pays quant à son fonctionnement et ses décisions. Ces faiblesses aboutissent, à la fin des années 1580, dans un contexte agité, à une réforme différée et à une rupture de l'institution.
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Bassil, Nabil. "Le pouvoir local et la reconstruction de l'Etat libanais." Nice, 1986. http://www.theses.fr/1986NICE0017.

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Abstract:
Le problème du pouvoir local au Liban surgit avec l'éclatement du pouvoir central. L'étude de l'histoire de ce pays decèle une lointaine antériorité du pluralisme politique (tout autant que communautaire et culturel) par rapport à l'unité et au centralisme de l'Etat, qui ne sont que de fraiche date. L'Etat nait en 1920 et devient république en 1926. Un pouvoir local purement administratif se produit par des textes, de la volonté etatique. Le pluralisme est banni au nom de l'unité et de l'homogénéité, et les institutions créees sont loin de traduire la realité sociale libanaise de manière fidèle. La municipalité, le syndicat ou la fédération de municipalités, le moukhtariat et le comité communal sont les seules institutions de pouvoir local. Le moukhtariat est seul généralise, mais ses affaires et son etendue démographique sont très réduites. Le comité communal est à vocation unique et s'efface là où une municipalité se crée. La municipalité et la fédération de municipalités marquent une certaine réussite mais le chemin qu'elles se frayent bute contre des obstacles considérables dressés par le pouvoir central. Les obstacles concernent leur création, la dévolution de leurs mandats, leurs affaires, leurs finances et le contrôle qu'elles subissent. L'observation de la vie pratique de ces institutions montre l'omniprésence de l'influence des pouvoirs non-institutionnalises : les communautés religieuses-culturelles. Ce pluralisme occulte par la volonté étatique n'est pas vaincu, loin s'en faut. Il immerge tout dans sa mouvance : formations politiques, familles et individus. Pourtant le pouvoir local vit et évolue tant bien que mal. S'il correspond à une vision centralisatrice, il constitue également une nécessité locale et remplit un rôle territorial indispensable. Cependant depuis quelques années le vent du pluralisme soufle de plus en plus fort et la disparition politique de l'Etat est à craindre. Une reconstruction qui reconsidère l'institutionnalisation du pouvoir local s'avère de toute urgence. L'appartenance communautaire inspire tous les projets proposés pour une réforme. Donnons libre cours au pluralisme local, reconnaissons-lui les affaires qu'il estime siennes, asseyons-le sur un territoire propre et que l'unité de l'Etat naisse de la volonté de coopération et de vivre en commun.
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Bassil, Nabil. "Le Pouvoir local et la reconstruction de l'Etat libanais." Lille 3 : ANRT, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb375957304.

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Preciado, Coronado Jaime A. "Pouvoir local, municipe et décentralisation dans le Jalisco, 1983-1988." Paris 3, 1991. http://www.theses.fr/1992PA030013.

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Abstract:
Ce theme s'est pose comme un axe de synthese autour duquel s'articulent un sujet social, examine par le biais de l'analyse des principaux acteurs du pouvoir et des reactions des contre-pouvoirs; une dimension socio-spatiale: c'est le cas d'un municipe assailli par le discours gourvernemental renovateur et reformateur en apparence, mais impuissant a cerner les faits que lui simposent les changements sociaux recents, ainsi que les droits revendiques par le biais d'un phenomene croissant d'auto-organisation de la societe civile. Une periode pendant laquelle se conjuguent la mondialisation d'economies et societes nationales ainsi que des modifications sensibles du regime social mexicain. C'est a partir de 1983 que la strategie de renovation et de reforme de l'etat prend une tournure modernisatrice dont la reforme municipale est un exemple. Ces strategies, dirigees par une techno-bureaucratie naissante, se limitent a une refonctionnalisation du regime social existant<br>The social subject of this research are the social's actors of the political power and the against-power actors in the territory of jalisco, mexico's state. The jalisco's "municipios" are under a reform process in the political relations between the federal and the states governements, but the social related factors does'nt follows the same process. They are placed in the outside of these reforms. However, the period of the local community changes betwen 1983-1988, has been studies within the auto-organisation process of the civil society. The modernization of the political regime takes new ways at 1983. At the head of these changes are the burocrates; the have a new kind of technical supports and new capacities to reform the social system
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Hulbert, François. "Pouvoir local et espace urbain : un exemple d'aménagement, l'agglomération de Québec." Rennes 2, 1988. http://www.theses.fr/1988REN20013.

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Abstract:
A Québec, capitale de la province, 600 000 habitants, les cadres territoriaux d'appropriation politique de l'espace que constituent les municipalités, la communauté urbaine et les regroupements de municipalités qui l'entourent servent de base à la définition de problématiques d'organisation de l'espace débouchant sur plusieurs schémas d'aménagement pour une même agglomération. L'élaboration de ces schémas d'abord refusée par les élus locaux est ensuite imposée par le gouvernement provincial. Lorsque les municipalités de la communauté urbaine de Québec s'entendent sur un schéma après plus de dix ans de report des échéances, celui-ci n'est plus apte à maîtriser l'avenir de l'agglomération. La croissance urbaine se fait de plus en plus en dehors de cette structure inadaptée sans cesse remise en cause par les élus, au bénéfice des banlieues périphériques et au détriment du centre-ville de la ville centre et de la région dans son ensemble: celle-ci se coupe de plus en plus de sa capitale dont elle n'espère plus les retombées d'une politique sans cesse réaffirmée de développement polarisé. L'observation du fonctionnement de l'agglomération de Québec permet de conclure à la nécessité de l'émergence d'un pouvoir politique au niveau métropolitain et régional. Il s'agit de combler le vide actuel et l'absence d'alternative d'aménagement et de développement que l'analyse géographique, par une démarche d'implication sur le terrain et d'observation participante étalée sur une longue période, permet de saisir. Cet essai de géopolitique urbaine et régionale peut donner un nouvel essor à la discipline dans la mesure où il intègre l'analyse politique à la connaissance de l'espace urbain<br>The political configuration of Quebec metropolitan area, provincial capital (600. 000 inhabitants), merging municipalities, the Quebec urban community and surrounding associated municipalities provide the basis for the identification of problems linked to the overall organisation resulting in the juxtaposition of several schemes within one metropolitan area. The formulation of such a scheme, at first opposed by local councils, was finally imposed by the provincial government. When, after ten years of delaying tactics, the municipalities constituting the Quebec urban community agreed on a scheme it was already too late to ensure the future of the community. More and more, urban development has expanded beyond the scope of this obsolete structure incessantly contested by local councils to the advantage of outskirt suburbs and to the prejudice of both the urban centre of the main city and of the region as a whole. The latter, becoming progressively severed from the capital, loses faith in the repeated promises of economic benefits supposed to be granted by a policy of development focussed on the regional capital. Surveying the performance of the Quebec metropolitan area leads to the conclusion that political power is needed at metropolitan and regional levels in order to fill the present void and lack of any development policy as can be discovered by geographical analysis through a direct active approach and involvement over a long period. The present experiment in urban and regional geopolitics may open new vistas to the discipline in as much as it brings political analysis within the scope of urban study
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Books on the topic "Pouvoir local"

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Biarez, Sylvie. Le pouvoir local. Economica, 1989.

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2

Naji, Abdelkader. Emergence du pouvoir local. Approches, 2018.

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3

Hoffmann-Martinot, Vincent. Finances et pouvoir local: L'expérience allemande. PUF, 1987.

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4

Lamoine, Laurent. Le pouvoir local en Gaule romaine. Presses universitaires Blaise Pascal, 2009.

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5

Mandrillon, Marie-Hélène. La conquête du pouvoir local en Russie. Documentation française, 1992.

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6

Koebel, Michel. Le pouvoir local, ou, La démocratie improbable. Croquant, 2005.

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7

Frinault, Thomas. Le pouvoir territorialisé en France. Presses universitaires de Rennes, 2012.

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Brassard, R. Raymond. Le pouvoir municipal. Publications Proteau, 1992.

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9

Bourmaud, Daniel. Histoire politique du Kenya: Etat et pouvoir local. Karthala, 1988.

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10

Engel, Christian. Le pouvoir régional et local dans la Communauté européenne. A. Pedone, 1992.

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Book chapters on the topic "Pouvoir local"

1

"Le consultant-expert biomédical; (site MSF local)." In Pouvoir guérir. Les Presses de l’Université de Laval, 2004. http://dx.doi.org/10.1515/9782763714035-009.

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2

Moreux, Colette. "Introduction : Le pouvoir local." In Être maire en Béarn. Presses universitaires du Midi, 2008. http://dx.doi.org/10.4000/books.pumi.6909.

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Jessenne, Jean-Pierre. "Pouvoir local, territoires et autorités pouvoir local et contrôle du territoire." In Du Directoire au Consulat 3. Brumaire dans l'histoire du lien politique et de l'État-nation. Publications de l’Institut de recherches historiques du Septentrion, 2001. http://dx.doi.org/10.4000/books.irhis.2673.

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"Front Matter." In Réanimation urbaine et pouvoir local. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph2ds.1.

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"QUARTIERS ANCIENS, ENJEUX LOCAUX ET STRATÉGIES MUNICIPALES:." In Réanimation urbaine et pouvoir local. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph2ds.10.

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"L’INTERVENTION MUNICIPALE DANS LE QUARTIER CENTRE-SUD À MONTRÉAL." In Réanimation urbaine et pouvoir local. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph2ds.11.

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7

"L’INTERVENTION MUNICIPALE DANS LE QUARTIER CENTRE-SUD À SHERBROOKE." In Réanimation urbaine et pouvoir local. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph2ds.12.

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8

"L’INTERVENTION MUNICIPALE DANS LE QUARTIER BERRIAT À GRENOBLE." In Réanimation urbaine et pouvoir local. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph2ds.13.

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"CONCLUSION." In Réanimation urbaine et pouvoir local. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph2ds.14.

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10

"Annexes." In Réanimation urbaine et pouvoir local. Presses de l'Université du Québec, 2011. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph2ds.15.

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Reports on the topic "Pouvoir local"

1

Knabl, Magdalena, Benjamin Rist, and Eberhard Morgenroth. Réutilisation de l’eau en Suisse. Besoins, opportunités, risques et recommandations dérivées à l’attention des responsables. Swiss Federal Institute of Aquatic Science and Technology, Eawag, 2024. https://doi.org/10.55408/eawag:33722.

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Abstract:
La réutilisation planifiée des eaux usées épurées peut soulager les ressources en eau conventionnelles et réduire la consommation d'eau. Elle constitue une option d'action possible dans la gestion intégrée des ressources en eau, si les avantages dans le contexte local l'emportent sur les dépenses nécessaires (traitement supplémentaire, infrastructure, coûts, énergie). Le présent projet a cherché à savoir si la réutilisation de l'eau pouvait être une option pertinente pour la gestion des ressources en eau en Suisse. Pour ce faire, les données existantes sur la disponibilité et la consommation d'eau ont été analysées et une enquête sur le sujet a été menée auprès des services cantonaux de l'environnement. En raison du changement climatique, les périodes de fortes chaleurs sont de plus en plus fréquentes en Suisse, notamment en été. Les épisodes de sécheresse qui en découlent entraînent une augmentation des besoins en eau pour différentes applications (irrigation pour l'agriculture et dans les villes, eau de refroidissement, etc.). Au niveau local, les représentants de 19 des 26 cantons ont identifié un besoin de réutilisation de l'eau pour diverses applications, en particulier pour l'irrigation. De plus, on s'attend à une augmentation de ces besoins avec le changement climatique en cours. En outre, la réutilisation de l'eau présente des synergies avec d'autres mesures de gestion des ressources en eau, par exemple le stockage de l'eau pour les périodes où les besoins sont plus importants. Bien entendu, la réutilisation de l'eau doit être soumise à des exigences claires en termes de qualité et de quantité utilisable et des directives techniques doivent être établies, afin de ne pas mettre en danger l'homme et l'environnement. De plus, pour que les projets de réutilisation de l'eau puissent être mis en oeuvre avec succès à long terme, l'acceptation sociale doit être garantie. Actuellement, la réutilisation de l'eau n'est pas explicitement réglementée dans le droit suisse ; seule l'irrigation est implicitement interdite, alors que toutes les autres applications sont autorisées, mais sans directives concernant la mise en oeuvre ou la qualité. En outre, la Suisse manque d'expérience, de connaissances et de compétences pour la mise en place de la réutilisation de l’eau. Il est donc recommandé d’acquérir de l’expérience par le biais de projets pilotes et d’évaluer les informations spécifiques au projet (coûts, infrastructure nécessaire, etc.). En parallèle, un processus coordonné d'adaptation de la législation est nécessaire pour encadrer une mise en oeuvre sûre de la pratique en Suisse. Cela permettra de garantir que la réutilisation de l'eau soit une mesure fiable et contrôlée pour la gestion future des ressources en eau.
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Renforcer les droits des femmes autochtones et rurales dans la gouvernance des terres communautaires: Dix facteurs de réussite. Rights and Resources Initiative, 2019. http://dx.doi.org/10.53892/rnuc1928.

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Abstract:
De tout temps, les injustices que subissent les femmes en matière de droits fonciers communautaires ont été monnaie courante. Elles sont généralement perpétuées par des pratiques patriarcales au sein des communautés, des normes coutumières et des législations publiques qui négligent, voire discriminent ouvertement, les droits fonciers des femmes rurales et autochtones. S’il est vrai que de plus en plus d’hommes et de femmes remettent en question les coutumes patriarcales au niveau local et s’emploient à les transformer positivement, cette recherche montre que dans les PRFI les droits qui permettraient aux femmes de peser significativement sur les décisions qui déterminent l’utilisation, la gestion, la conservation, la distribution et la transmission des terres et des ressources communautaires demeurent insuffisamment protégés par les lois nationales. De ce point de vue, d’encourageantes initiatives couronnées de succès ont été menées par des groupes locaux et par un large éventail d’organisations de développement, avec pour objectif de promouvoir les droits de gouvernance foncière de femmes rurales et de leurs communautés, le récit de leur progrès mettant en exergue l’autonomie des femmes, leur pouvoir et leur potentiel. Le présent rapport s’attèle au traitement de ces lacunes en identifiant les facteurs qui ont contribué au succès des initiatives locales, nationales et régionales conduites dans des PRFI pour renforcer les droits de gouvernance des femmes autochtones et rurales sur les terres communautaires.
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