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Academic literature on the topic 'Pratiques illicites'

Author: Grafiati
Published: 7 July 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Pratiques illicites"

1

Meunier, Deborah. "Circulations et codes langagiers dans la cour de récré’." Diversité 151, no. 1 (2007): 113–20. http://dx.doi.org/10.3406/diver.2007.2834.

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Abstract:
La cour de récréation est l’un des lieux d’apprentissage par les enfants de pratiques discursives et sociales «illicites». Cette matière langagière peut être travaillée à profit, tant sur le plan éthique que discursif.
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2

Matta, Houwayda, and May Hazaz. "Drogues illicites au Liban : analyse des politiques et des pratiques." Drogues, santé et société 18, no. 1 (2020): 48. http://dx.doi.org/10.7202/1068817ar.

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3

Bulot, G. "Démarche de prévention des pratiques addictives (produits illicites) en enterprise." Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement 67, no. 2 (2006): 213. http://dx.doi.org/10.1016/s1775-8785(06)78083-3.

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4

Wittreck, Sonia. "L’évolution de la politique de lutte antidopage dans les courses au galop." Le Nouveau Praticien Vétérinaire équine 14, no. 53 (2021): 31–36. http://dx.doi.org/10.1051/npvequi/53031.

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Abstract:
La lutte antidopage et les moyens humains, techniques et financiers ont bien évolué ces dernières années pour s’adapter aux développements des pratiques illicites révélées sur le terrain. Les courses au Galop n’ont pas échappé à ces mutations qui se traduisent également par des évolutions du Code des Courses au Galop. Outre l’accroissement du nombre des contrôles lors des courses, le cheval de course est suivi à tout moment, de sa naissance à sa fin de carrière en passant par l’entraînement, et y compris en dehors des phases d’entraînement (en sortie provisoire) et la possibilité de poursuites
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5

Peirce, Leslie P. "Le dilemme de Fatma. Crime sexuel et culture juridique dans une cour ottomane au début des Temps modernes." Annales. Histoire, Sciences Sociales 53, no. 2 (1998): 291–319. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1998.279665.

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Abstract:
Durant l'été de 1541, une jeune paysanne nommée Fatma fut conduite à la cour ottomane provinciale d’‘Aintab parce qu'elle était enceinte. Elle n'était pas mariée. Il est donc évident qu'elle ne pouvait qu'être impliquée d'une manière quelconque dans le crime de relations sexuelles illicites, ouzina.Mais qui était le père ? L'affaire se clarifiant, il apparut que Fatma avait désigné deux individus, et de plus accusé l'un deux de l'avoir violée. A aucun moment du procès il n'apparaît que Fatma ait été soupçonnée d'avoir eu des relations sexuelles avec plus d'une personne. Ce qui était en cause,
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6

Agrimi, Joie, and Chiara Crisciani. "Savoir médical et anthropologie religieuse. Les représentations et les fonctions de la vetula (XIIIe-XVe siècle)." Annales. Histoire, Sciences Sociales 48, no. 5 (1993): 1281–308. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1993.279212.

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Abstract:
Dans son Contra superstitionem, Jean Gerson introduit les vetuleou « vieilles femmes », parmi les agents et parmi les victimes de la credulitaset des fausses observationes : soit que les vetule soient spécialement promptes à la crédulité, soit qu'elles prêtent un concours spécialement efficace à la propagation des fausses croyances et des pratiques illicites. J. Gerson ne fait certes pas des vetule la cause unique, ni la racine la plus inextirpable, d'errements aussi néfastes pour le corps et pour l'âme que profondément infiltrés dans la société chrétienne. J. Gerson définit la vetula comme so
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7

Ragaru, Nadège. "Abîmes du terrain : impensés, indicibles." Critique internationale N° 100, no. 3 (2023): 129–38. http://dx.doi.org/10.3917/crii.100.0129.

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Abstract:
Résumé Que faire de données de terrain potentiellement heuristiques dont les conditions de production doivent être tues, parce qu'elles engageraient le dévoilement d'éléments de la subjectivité des chercheur·es, la mise en danger des enquêté·es et/ou l'explicitation de pratiques illicites ? Comment aborder les enjeux de sécurité sur des terrains dont les dangers, jamais nommés, ni même incidemment abordés en cours, ne rentrent pas dan
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8

Fitzgerald, Gerald F. "Aviation Terrorism and the International Civil Aviation Organization." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 25 (1988): 219–41. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800003180.

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Abstract:
SommaireL'acceptation quasi-universelle des Conventions de Tokyo, de La Haye et de Montréal constitue un élément important de la lutte contre le terrorisme aérien. L'OACI met l'accent sur la mise en oeuvre plus étendue de ces Conventions, soit par la soumission des États aux obligations prévues par leurs dispositions, soit par l'adoption et l'application de législations nationales appropriées. Le développement d'un protocole portant sur la répression des actes illicites dans les aéroports desservant l'aviation civile internationale comblera un vide grave dans la Convention de Montréal, laquell
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9

Daher, Joseph. "L’économie politique de la corruption en Syrie, entre pouvoir et hommes d’affaires." Confluences Méditerranée N° 129, no. 2 (2024): 111–24. http://dx.doi.org/10.3917/come.129.0113.

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Abstract:
Depuis l’arrivée au pouvoir de Hafez al-Assad en 1970 en Syrie, la corruption a constitué pour le régime un moyen de développer et consolider différents réseaux clientélistes au sein des ministères et institutions publiques, mais aussi un outil essentiel dans la création et l’essor de réseaux d’hommes affaires affiliés au Palais présidentiel et servant ses intérêts. Dans ce cadre, les formes de corruptions et réseaux clientélistes des hommes d’affaires ont pris des voies différentes en lien avec l’évolution de la politique économique du régime syrien et avec les logiques d’accumulations de cap
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10

Grevisse, YENDE RAPHAEL, LOWEMBO A. TSHOTSHO Raymond-Albert, KABIENA KABASELE Emmanuel, et al. "DEMATERIALISATION ET FRAUDE NUMERIQUE DES DOCUMENTS DANS LE SECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE EN RDC : Enjeux et Contraintes des TIC." International Journal of Electrical and Electronics Engineering Studies 8, no. 2 (2022): 30–45. http://dx.doi.org/10.37745/ijeees.13/vol8n23045.

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Abstract:
: La présente recherche se veut d’illustrer les difficultés liées à la gestion de l’information et des documents qui deviennent du jour au lendemain important dans les entreprises, particulièrement dans le secteur de l’enseignement supérieur et universitaire en RDC. Rappelons que la fraude numérique dont il question, se définie comme tout moyen d’usurper ou de falsifier un document par le moyen informatique, une identité d’une personne, d’utiliser de faux documents, de remplir des formulaires de manière erronée et autres pratiques négatives numériques y relatives, dans le but d’obtenir une ide
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More sources

Dissertations / Theses on the topic "Pratiques illicites"

1

Court, de Fontmichel Alexandre. "L'arbitre, le juge et les pratiques illicites du commerce international." Paris 2, 2002. http://www.theses.fr/2002PA020106.

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2

Court, de Fontmichel Alexandre. "L'arbitre, le juge et les pratiques illicites du commerce international /." Paris : Éd. Panthéon Assas : diff. LGDJ, 2004. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb391841538.

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3

Court, de Fontmichel Alexandre. "L' arbitre, le juge et les pratiques illicites du commerce international /." Paris : Ed. Panthéon Assas, 2004. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/476913977.pdf.

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4

Robert, Dhyana. "La contrebande à Montréal, 1729-1752 : passages, pratiques et protagonistes." Mémoire, Université de Sherbrooke, 2016. http://hdl.handle.net/11143/9495.

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Abstract:
Les commerces de contrebande fascinent, que ce soit par leurs structures occultes ou les acteurs impliqués dans les activités économiques illégales. C’est évidemment un thème très peu exploité dans l’historiographie de la Nouvelle-France étant donné la difficulté d’obtenir des informations : les acteurs n’ont pas intérêt à laisser des traces de leur implication dans des activités illégales que les autorités coloniales tentent de faire cesser ou du moins de réduire. Force est de constater que les femmes ne sont pas en reste. Elles sont parties intégrantes des différentes étapes que doivent suiv
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Poulain, France. "L'urbanisation du littoral par le camping-caravaning illégal sur parcelles privées : non-respect des lois d'aménagement et tolérance de pratiques illicites." Paris 8, 2003. http://www.theses.fr/2003PA082312.

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Abstract:
Depuis les années 1970, le littoral français est le lieu privilégié des Français pour l'implantation de leur résidence secondaire. Ainsi, plus de 90. 000 campeurs ont installé de manière temporaire des habitats de plein air : caravanes, mobile homes et habitations légères de loisirs sur des parcelles agricoles ou naturelles. Leur sédentarisation participe ainsi à l'extension de l'urbanisation. Les nuisances environnementales importantes qui en résultent car cette pratique populaire d'occupation du territoire s'est développée en dehors des réglementations en vigueur. L'étude permet de comprendr
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6

Allahham, Khalil. "La responsabilité de l'État pour violations systémiques des droits de l'Homme." Electronic Thesis or Diss., université Paris-Saclay, 2024. http://www.theses.fr/2024UPASH001.

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Abstract:
L'adjectif « systémique » signifie d'après le dictionnaire usuel ce qui est « relatif à un système pris dans son ensemble ». En se référant à cette première définition nous étudions le (dys)fonctionnement des systèmes juridiques internes du point de vue international. Le mot « systématique » renvoie également à ce qui « agit de façon rigide, sans tenir compte des circonstances ». Il désigne ainsi l'absence de prudence et de rationalité au sens juridique, pouvant se traduire en termes de procédures et d'obligations prévues par le droit. Chacune de ces deux définitions représente un aspect princ
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7

Caressa, Myriam. "Fourniture de main-d’œuvre, prêt de main-d’œuvre et droit pénal." Thesis, Paris 2, 2018. http://www.theses.fr/2018PA020001.

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Abstract:
Construit autour du contrat de travail, le droit du travail s’appuie sur une relation bilatérale entre l’employeur et le salarié. Le prêt et la fourniture de main-d’œuvre perturbent cet équilibre parce que la force de travail du salarié bénéficie à un tiers au contrat de travail. La méfiance originelle s’est traduite par deux prohibitions de principe pénalement sanctionnées : le marchandage et le prêt illicite de maind’œuvre. L’évolution du marché économique a contraint le législateur à dépasser la seule répression pour envisager la légalisation et l’encadrement de mises à disposition de plus
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8

Alata, Ayham. "La codification du droit de la responsabilité des organisations internationales : étude des travaux de la Commission du droit international relatifs au projet d’articles sur la responsabilité des organisations internationales." Thesis, Lyon 3, 2014. http://www.theses.fr/2014LYO30078.

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Abstract:
Enfin, le droit international dispose d’un ensemble de règles relatives à la responsabilité des organisations internationales pour fait internationalement illicite. Après 10 ans de travail, la Commission du droit international est parvenue, en 2011, à élaborer un projet d'articles codifiant les règles en la matière. La tâche était pourtant délicate : assujettir ces entités dont la nature et le fonctionnement sont différents des Etats, à un ensemble de règles unique dans le domaine de la responsabilité internationale. L’objet de cette étude porte sur l’œuvre de codification effectuée par la Com
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9

Kelci, Sevgi. "La responsabilité des intermédiaires techniques en droit pénal canadien, à la lumière des pratiques internationales." Thèse, 2009. http://hdl.handle.net/1866/4360.

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Abstract:
La question de la responsabilité pénale des intermédiaires techniques est un enjeu central et actuel dans la réglementation du cyberespace. Non seulement les implications économiques sont énormes mais c'est tout le cadre juridique de la responsabilité pénale des intermédiaires techniques qui est en cause. Or, l'environnement Internet comporte des spécificités qui rendent difficiles l'imputation de responsabilité à l'auteur de l'activité illicite qui peut alors se retrouver hors d'atteinte ou insolvable. La poursuite des intermédiaires techniques devient alors une solution envisageable aux auto
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Books on the topic "Pratiques illicites"

1

United Nations Conference on Trade and Development., ed. Illicit payments. United Nations, 2001.

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L'arbitre, le juge et les pratiques illicites du commerce international. Éd. Panthéon Assas, 2004.

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3

Illicit Financial Flows from South Africa. Taylor & Francis Group, 2021.

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4

Illicit Financial Flows from South Africa: Decolonial Perspectives on Political Economy and Corruption. Routledge, 2021.

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5

Kamga, Serges Djoyou. Illicit Financial Flows from South Africa: Decolonial Perspectives on Political Economy and Corruption. Taylor & Francis Group, 2021.

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Kamga, Serges Djoyou. Illicit Financial Flows from South Africa: Decolonial Perspectives on Political Economy and Corruption. Taylor & Francis Group, 2021.

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7

Kamga, Serges Djoyou. Illicit Financial Flows from South Africa: Decolonial Perspectives on Political Economy and Corruption. Taylor & Francis Group, 2021.

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Book chapters on the topic "Pratiques illicites"

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Ribeiro, Nicolas. "Après le départ des navires : l’approvisionnement des habitants des Petites Antilles françaises en produits venus d’Europe entre 1625 et 1674." In Les Européens et les Antilles. Presses universitaires de Rennes, 2019. https://doi.org/10.4000/13sf8.

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Abstract:
Wim Klooster dans son ouvrage Illicit Riches : Duch trade in the Caribbean 1648-1795 montre que les négociants hollandais ne pouvaient s’approvisionner en produits coloniaux en comptant que sur la seule production de leurs colonies. Cette étude démontre qu’au-delà du grand réseau commercial qui reliait l’Europe aux Antilles, il existait au sein des Petites Antilles des réseaux d’échanges et de commerces secondaires. Or, les Hollandais ne furent pas les seuls à pratiquer le commerce inter-îles. C’est ce que nous démontrons dans cet article qui s’intéresse à la façon dont les acteurs présents da
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2

Pateron, Dominique, Maurice Raphaël, and Albert Trinh-Duc. "Intoxications par produits illicites." In Mega-Guide Pratique des Urgences. Elsevier, 2019. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-76093-8.00077-9.

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Pateron, Dominique, Maurice Raphaël, and Albert Trinh-Duc. "Intoxications par produits illicites." In Méga-Guide Pratique des Urgences. Elsevier, 2016. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-74748-9.00074-9.

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Pateron, Dominique, Maurice Raphaël, and Albert Trinh-Duc. "Intoxications par produits illicites." In Méga-Guide Pratique des Urgences. Elsevier, 2023. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-78036-3.00082-8.

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Kroubo, Kafé Guy Christian, and Ouattara Bakary. "Parlers urbains et insécurité : l’exemple du nouchi dans le trafic illicite de drogues à Abidjan." In Les parlers urbains africains au prisme du plurilinguisme : description sociolinguistique. Observatoire européen du plurilinguisme, 2020. http://dx.doi.org/10.3917/oep.kosso.2020.01.0281.

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Abstract:
Le nouchi, ou mélange de langue, traité d’ “argot abidjanais” au début des années 80 (Kouadio, 1992 :178) s’est imposé progressivement comme style d’expression populaire en Côte d’Ivoire. Dans sa pratique, cette variété est diversement interprétée par les chercheurs. Pour les uns, c’est le signe de l’appropriation réussie du français par les locuteurs ivoiriens (Aboa, 2011 : 53). Pour d&
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Reports on the topic "Pratiques illicites"

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De Groof, Melanie, and Theò Bajon. Gestion des armes et des munitions – Aperçu de Pays: République togolaise. UNIDIR, 2023. http://dx.doi.org/10.37559/caap/23/wam/03.

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Abstract:
L'UNIDIR définit la gestion des armes et des munition (GAM) comme étant exercice de la supervision et de la gouvernance, en suivant le principe de la responsabilité, des armes conventionnelles et des munitions tout au long de leur cycle de gestion, y compris l'établissement de cadres, de processus et de pratiques nationaux pertinents pour l'acquisition sûres et sécurisées de matériel, le stockage, les transferts, le contrôle de l'utilisation finale, le traçage et l'élimination finale. Cette approche holistique est essentielle afin de garantir que les efforts visant à mieux réglementer les arme
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Lutter contre le trafic illicite de biens culturels: guide pratique pour les autorités judiciaires et les forces de l'ordre européennes. UNESCO, 2019. http://dx.doi.org/10.58337/qtov2547.

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