Relevant bibliographies by topics / Preuve (Droit) – Histoire – Russie

Contents

  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Preuve (Droit) – Histoire – Russie'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 14 February 2022

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the lists of relevant articles, books, theses, conference reports, and other scholarly sources on the topic 'Preuve (Droit) – Histoire – Russie.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Journal articles on the topic "Preuve (Droit) – Histoire – Russie"

1

Michel, Alain. "À propos de l’Édit de Nantes : la tradition latine et la tolérance." Études littéraires 32, no. 1-2 (2005): 25–35. http://dx.doi.org/10.7202/501253ar.

Full text
Abstract:
Si le mot n'est pas fréquent dans les textes de l'Antiquité, l'esprit de la tolérance y préside par la culture humaniste du doute critique qui diffère sans cesse la certitude et partant l'intolérance intellectuelle. Avec Cicéron, la tolérance apparaît au principe d'une pensée dialectique et au centre de la réflexion morale. Et cette pensée de la tolérance jette déjà les bases du conflit perdurant qu'instaure la notion de tolérance, clivée entre liberté individuelle et exigences d'un droit collectif pour tous. Les débats religieux dans l'empire romain, divisé entre paganisme et christianisme, e
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Frigon, Sylvie, and Louise Viau. "Les femmes condamnées pour homicide et l’ Examen de la légitime défense (Rapport Ratushny) : portée juridique et sociale." Criminologie 33, no. 1 (2002): 97–119. http://dx.doi.org/10.7202/004721ar.

Full text
Abstract:
Résumé Dans cet article, les auteures font une analyse de l'Examen de la légitime défense (ELD) mené par la juge Ratushny relativement aux dossiers de femmes condamnées pour homicide tant avant qu'après Lavallée. Il sera découpé en deux parties. La première sera consacrée à faire un bilan de la situation de l'homicide conjugal et un portrait des femmes coupables d'homicide au Canada de même qu'à exposer brièvement la décision charnière en matière de légitime défense, l'arrêt Lavallée, sans lequel l'ELD n'aurait jamais eu lieu. Cette première partie sera suivie d'une analyse descriptive de l'EL
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Saroufim, Marie-Josée, Marie-Sophie Gauthier, and Julie Hotte. "Pierre BÉLIVEAU, Martin VAUCLAIR, Traité général de preuve et de procédure pénales, 13 édition, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 1316 pages, ISBN 1493-020X Antoine J. BULLIER, La common law, 2 édition, Connaissance du droit, Paris, Dalloz, 2007, 163 pages, ISBN 978-2-247-07141-8 Jacques Deslauriers, Vente, louage, contrat d’entreprise ou de service, Montréal, Wilson & Lafleur, 2005, 790 pages, ISBN 2-89127-709-0 Luc Huppé, Histoire des institutions judiciaires du Canada, Montréal, Wilson & Lafleur, 2007, 764 pages, ISBN 978-2-89127-791-4 Didier LLUELLES, Benoît MOORE, Droit des obligations, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 2324 pages, ISBN 2-89400-221-1 Maurice MARTEL, Paul MARTEL, Les aspects juridiques de la compagnie au Québec, volume I, édition spéciale, Montréal, Wilson & Lafleur, Martel Ltée, 2006,1667 pages, ISBN 2-923355-02-4 Fernand, Morin, Lettres à un arbitre, 2 édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2007, 126 pages, ISBN 978-2-89127-799-0 Karine SÉNÉCAL, Réflexion sur la thérapie génique germinale : aspects juridiques et éthiques, Montréal, Éditions Thémis, 2007, 203 pages, ISBN 978-2-89400-227-8." Revue générale de droit 39, no. 1 (2009): 265. http://dx.doi.org/10.7202/1026988ar.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

Dissertations / Theses on the topic "Preuve (Droit) – Histoire – Russie"

1

Chaigneau, Aurore. "Le droit de propriété à la lumière de l'expérience russe." Paris 10, 2005. http://www.theses.fr/2005PA100087.

Full text
Abstract:
La thèse expose une étude sur les évolutions du droit de propriété à travers une comparaison entre le droit socialiste soviétique et le droit libéral russe. La mise en perspective historique de l'institution permet de rapprocher les évolutions du droit russe contemporain de celles en cours dans les Démocratiques européennes. Il est étudié en particulier le processus de réforme du droit civil et du droit de propriété à la lumière des privatisations des immeubles collectifs et de la transformation de leurs régimes juridiques. La complexité de ces évolutions révèle la difficulté de la création d'
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Kuruneri-Millet, Antoine. "Le Cadre juridique des investissements français en fédération de Russie : Histoire et perspective." Cergy-Pontoise, 2000. http://www.theses.fr/2000CERG0177.

Full text
Abstract:
Le cadre juridique des investissements directs témoigne de l'existence, de la nature et des modalités d'application du droit en Russie. Face à un cadre juridique moderne presque complet en 2000, le droit en Russie a néanmoins une présence ambivalente dans l'économie dont la conséquence majeure est la relative insécurité juridique des rapports économiques. Pourtant, cette insécurité n'est pas uniforme et ne laisse pas la place à un vide. Des règles et des pratiques informelles se substituent ou se mêlent parfois au cadre juridique formel pour commander le recours au droit, son application et so
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Grandhaye, Julie. "La république des décembristes : pour une histoire de la modernité politique en Russie (1760-1870)." Paris 1, 2008. https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00552299.

Full text
Abstract:
Le présent travail propose une relecture d'un épisode de l'histoire russe fort connu et abondamment commenté: les insurrections d'officiers russes en décembre 1825 et janvier 1826, généralement désignées par l'expression « mouvement décembriste ». A l'opposé d'une lecture extrêmement répandue, qui fait des Décembristes les fondateurs du « mouvement révolutionnaire de libération» en Russie - selon les termes de V. L. Lenin - et les premiers martyrs de la liberté tombés sous les coups de Nicolas 1er, nous proposons de privilégier une autre approche de ce mouvement à travers une étude des textes,
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Lefebvre, Jean-Luc. "Recherches sur la preuve par record dans les pays wallons au bas Moyen âge." Paris 2, 1991. http://www.theses.fr/1991PA020004.

Full text
Abstract:
Le moyen age ne fut pas l'age d'or du temoignage. Les contemporains s'en sont, au contraire, defies. Dans le domaine proprement civil, ils n'y recouraient qu'en derniere extremite, a condition qu'il y eut un ecrit. Un ecrit etait aussi indispensable quand ne restait plus en vie qu'un seul des temoins preconstitues mais il fallait y ajouter un serment special. Tous ces moyens de preuve avaient en realite une vocation subsidiaire. On ne les employait que lorsqu'on ne pouvait plus faire autrement et on ne manquait pas de les conjuguer, de les additionner comme pour montrer encore plus qu'on s'en
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Desnos, Fabrice. "Une pratique précoce de l'intime conviction : la preuve dans la procédure criminelle catalane (XVIe-XVIIIe siècles)." Montpellier 1, 2009. http://www.theses.fr/2009MON10015.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Grandhaye, Julie. "La république des décembristes. Pour une histoire de la modernité politique en Russie (1760-1870)." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00552299.

Full text
Abstract:
Le présent travail propose une relecture d'un épisode de l'histoire russe fort connu et abondamment commenté : les insurrections d'officiers russes en décembre 1825 et janvier 1826, généralement désignées par l'expression « mouvement décembriste ». A l'opposé d'une lecture extrêmement répandue, qui fait des Décembristes les fondateurs du « mouvement révolutionnaire de libération » en Russie – selon les termes de V.I. Lenin – et les premiers martyrs de la liberté tombés sous les coups de Nicolas Ier, nous proposons de privilégier une autre approche de ce mouvement à travers u
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Dolt, Jean-Philippe. "L'évolution de l'indice de la procédure criminelle en France, en Angleterre et en Allemagne, du monde romain à la fin du XVIIIe siècle." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2001. http://www.theses.fr/2001STR30002.

Full text
Abstract:
La preuve par indices trouve son origine dans les ouvrages de rhétorique de l'époque classique et en droit romain. Les rhéteurs considèrent que les indicia forment une catégorie d'argumenta employés pour convaincre le magistrat. Les juristes romains conservent au terme indicium le sens de signe qui indique, mais peu à peu les termes d'indice et d'argument sont confondus. Apres la disparition de l'empire romain d'occident, l'indice s'adapte à la procédure d'origine germanique, dans laquelle l'objet de la preuve est la vérité de l'affirmation émanant de chaque partie. Les signes de crédibilité u
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Vallat, Manuela. "Le droit russe d'après la doctrine juridique française de 1905 à nos jours." Thesis, Paris Est, 2011. http://www.theses.fr/2011PEST0075.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Pennec, Laurent. "L'adage "jura novit curia" dans le procès civil : Émergence et évolution contemporaine." Toulon, 2010. http://www.theses.fr/2010TOUL0062.

Full text
Abstract:
L’adage "jura novit curia" exprime un des principes fondamentaux de la procédure civile : l’autonomie du juge dans la recherche et la détermination du droit applicable au litige. La recherche en droit comparé s’impose pour cette formule qui trouve son application dans la plupart des pays européens. Elle permet d’analyser un certain nombre d’éléments communs à ces diverses procédures nationales relatifs aux pouvoirs respectifs du juge et des parties sur la matière du litige. L’origine historique de l’adage "jura novit curia" est indéterminée. La présente étude analyse l’émergence de celui-ci et
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Leclerc, Marie-Hélène. "Les stratégies de gestion foncière des Paston, d'après leur correspondance (1425-1503)." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1999. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk1/tape9/PQDD_0011/MQ41942.pdf.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
More sources
You might also be interested in the extended bibliographies on the topic 'Preuve (Droit) – Histoire – Russie' for particular source types:
Dissertations / Theses
We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!

To the bibliography