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Dissertations / Theses on the topic 'Preuve (Droit) – Histoire – Russie'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 14 February 2022

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1

Chaigneau, Aurore. "Le droit de propriété à la lumière de l'expérience russe." Paris 10, 2005. http://www.theses.fr/2005PA100087.

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Abstract:
La thèse expose une étude sur les évolutions du droit de propriété à travers une comparaison entre le droit socialiste soviétique et le droit libéral russe. La mise en perspective historique de l'institution permet de rapprocher les évolutions du droit russe contemporain de celles en cours dans les Démocratiques européennes. Il est étudié en particulier le processus de réforme du droit civil et du droit de propriété à la lumière des privatisations des immeubles collectifs et de la transformation de leurs régimes juridiques. La complexité de ces évolutions révèle la difficulté de la création d'
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Kuruneri-Millet, Antoine. "Le Cadre juridique des investissements français en fédération de Russie : Histoire et perspective." Cergy-Pontoise, 2000. http://www.theses.fr/2000CERG0177.

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Abstract:
Le cadre juridique des investissements directs témoigne de l'existence, de la nature et des modalités d'application du droit en Russie. Face à un cadre juridique moderne presque complet en 2000, le droit en Russie a néanmoins une présence ambivalente dans l'économie dont la conséquence majeure est la relative insécurité juridique des rapports économiques. Pourtant, cette insécurité n'est pas uniforme et ne laisse pas la place à un vide. Des règles et des pratiques informelles se substituent ou se mêlent parfois au cadre juridique formel pour commander le recours au droit, son application et so
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Grandhaye, Julie. "La république des décembristes : pour une histoire de la modernité politique en Russie (1760-1870)." Paris 1, 2008. https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00552299.

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Abstract:
Le présent travail propose une relecture d'un épisode de l'histoire russe fort connu et abondamment commenté: les insurrections d'officiers russes en décembre 1825 et janvier 1826, généralement désignées par l'expression « mouvement décembriste ». A l'opposé d'une lecture extrêmement répandue, qui fait des Décembristes les fondateurs du « mouvement révolutionnaire de libération» en Russie - selon les termes de V. L. Lenin - et les premiers martyrs de la liberté tombés sous les coups de Nicolas 1er, nous proposons de privilégier une autre approche de ce mouvement à travers une étude des textes,
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4

Lefebvre, Jean-Luc. "Recherches sur la preuve par record dans les pays wallons au bas Moyen âge." Paris 2, 1991. http://www.theses.fr/1991PA020004.

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Abstract:
Le moyen age ne fut pas l'age d'or du temoignage. Les contemporains s'en sont, au contraire, defies. Dans le domaine proprement civil, ils n'y recouraient qu'en derniere extremite, a condition qu'il y eut un ecrit. Un ecrit etait aussi indispensable quand ne restait plus en vie qu'un seul des temoins preconstitues mais il fallait y ajouter un serment special. Tous ces moyens de preuve avaient en realite une vocation subsidiaire. On ne les employait que lorsqu'on ne pouvait plus faire autrement et on ne manquait pas de les conjuguer, de les additionner comme pour montrer encore plus qu'on s'en
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Desnos, Fabrice. "Une pratique précoce de l'intime conviction : la preuve dans la procédure criminelle catalane (XVIe-XVIIIe siècles)." Montpellier 1, 2009. http://www.theses.fr/2009MON10015.

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6

Grandhaye, Julie. "La république des décembristes. Pour une histoire de la modernité politique en Russie (1760-1870)." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00552299.

Full text
Abstract:
Le présent travail propose une relecture d'un épisode de l'histoire russe fort connu et abondamment commenté : les insurrections d'officiers russes en décembre 1825 et janvier 1826, généralement désignées par l'expression « mouvement décembriste ». A l'opposé d'une lecture extrêmement répandue, qui fait des Décembristes les fondateurs du « mouvement révolutionnaire de libération » en Russie – selon les termes de V.I. Lenin – et les premiers martyrs de la liberté tombés sous les coups de Nicolas Ier, nous proposons de privilégier une autre approche de ce mouvement à travers u
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Dolt, Jean-Philippe. "L'évolution de l'indice de la procédure criminelle en France, en Angleterre et en Allemagne, du monde romain à la fin du XVIIIe siècle." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2001. http://www.theses.fr/2001STR30002.

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Abstract:
La preuve par indices trouve son origine dans les ouvrages de rhétorique de l'époque classique et en droit romain. Les rhéteurs considèrent que les indicia forment une catégorie d'argumenta employés pour convaincre le magistrat. Les juristes romains conservent au terme indicium le sens de signe qui indique, mais peu à peu les termes d'indice et d'argument sont confondus. Apres la disparition de l'empire romain d'occident, l'indice s'adapte à la procédure d'origine germanique, dans laquelle l'objet de la preuve est la vérité de l'affirmation émanant de chaque partie. Les signes de crédibilité u
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Vallat, Manuela. "Le droit russe d'après la doctrine juridique française de 1905 à nos jours." Thesis, Paris Est, 2011. http://www.theses.fr/2011PEST0075.

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9

Pennec, Laurent. "L'adage "jura novit curia" dans le procès civil : Émergence et évolution contemporaine." Toulon, 2010. http://www.theses.fr/2010TOUL0062.

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Abstract:
L’adage "jura novit curia" exprime un des principes fondamentaux de la procédure civile : l’autonomie du juge dans la recherche et la détermination du droit applicable au litige. La recherche en droit comparé s’impose pour cette formule qui trouve son application dans la plupart des pays européens. Elle permet d’analyser un certain nombre d’éléments communs à ces diverses procédures nationales relatifs aux pouvoirs respectifs du juge et des parties sur la matière du litige. L’origine historique de l’adage "jura novit curia" est indéterminée. La présente étude analyse l’émergence de celui-ci et
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Leclerc, Marie-Hélène. "Les stratégies de gestion foncière des Paston, d'après leur correspondance (1425-1503)." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1999. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk1/tape9/PQDD_0011/MQ41942.pdf.

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Pawliw, Kim. "La position de la Fédération de Russie dans les événements survenus en Crimée, 2013-2014 : contextes géopolitiques et justifications d'ordre politique, historique et culturel." Master's thesis, Université Laval, 2018. http://hdl.handle.net/20.500.11794/29868.

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Abstract:
En 2013-2014, l’Ukraine s’est vue tiraillée entre deux options : un rapprochement envers l’Union européenne par la signature d’un accord d’association ou un rapprochement envers la Fédération de Russie par l’acceptation de diverses aides financières. Suite aux manifestations proeuropéennes de l’Euromaïdan et au départ du président ukrainien prorusse, le Conseil suprême de la Crimée a tenu un référendum d’autodétermination afin d’acquérir son indépendance de l’Ukraine et de se faire incorporer à la Fédération de Russie. L’Organisation des Nations Unies n’a pas reconnu cette incorporation, la qu
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Lorcy, Maryvonne. "Strategie et tactique dans la procedure criminelle du xviiieme siecle d'apres les archives judiciaires bretonnes." Rennes 1, 1987. http://www.theses.fr/1987REN11030.

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Abstract:
Les notions de strategie et de tactique, definis par clausewitz, peuvent etre transposees a la procedure criminelle. C'est sous cet angle, avec l'etude des forces en presence, des moyens tactiques mis en oeuvre et de la finalite poursuivie, que nous examinons la procedure criminelle suivie en bretagne, au xviiieme siecle. Une premiere phase revele les enquetes menees par la victime. Celle-ci prefere souvent agir par elle-meme, en dehors de tout contexte processuel, et trouve l'appui actif des tiers. Le premier moment capital de l'instance judiciaire met en presence du juge chacun des temoins d
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Marineau, Sophie. "L'usage des sanctions économiques et diplomatiques dans la gestion des crises internationales : études des cas d'Afghanistan (1979) et d'Ukraine (2014)." Master's thesis, Université Laval, 2017. http://hdl.handle.net/20.500.11794/27745.

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Abstract:
Le 27 février 2014, des troupes non identifiées envahissent la péninsule de Crimée au sud de l'Ukraine, puis l'Est de l'Ukraine. À la suite d'un référendum contesté, la Crimée est annexée à la Fédération de Russie, alors que la guerre civile fait rage dans les territoires de l'Est du pays. Rapidement, les États-Unis et l'Union européenne prennent des mesures diplomatiques envers la Russie. Après plus de cinq mois de conflit et plusieurs incidents, les Occidentaux optent finalement pour des mesures économiques devant avoir un impact considérable sur l'économie russe. L'objectif poursuivi est ai
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Saluzzo, Cesare. "Misérables et Chemineaux : contrôle du territoire et affaires criminelles dans la Vénétie autrichienne et napoléonienne (1805-1862)." Thesis, Paris, EHESS, 2020. http://www.theses.fr/2020EHES0006.

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Abstract:
En première analyse, misérables et chemineaux apparaissent à l’historien comme des figures typiques de toute société. En fait, en dehors des caractéristiques du régime politique, ils exigent le même genre d’attitude et des mesures, de sorte que les critères normatifs réglementaires semblent identiques de tout temps. La question préliminaire est alors de savoir si certaines situations, ou conditions d’incertitude ou doute sur le statut juridique des personnes sont ou non indépendantes de leur qualification administrative et ainsi du type d’ordre social ou du régime actuel. Cette recherche propo
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Gardères, Nicolas. "Les origines et modèles de la Constitution russe de 1993." Thesis, Paris 5, 2013. http://www.theses.fr/2013PA05D003.

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Abstract:
L’objet de cette thèse est de replacer la Constitution de la Fédération de Russie, adoptée par référendum le 12 décembre 1993, dans ses différents contextes de production. En effet, ce texte juridique est à la fois le produit d’une Histoire courte et d’une Histoire longue, d’un conflit intra-élite et d’une somme de représentations héritées des périodes précédentes et reconstruites à la fin des années 80 et au début des années 90. Ainsi, il ne semblait pas suffisamment pertinent de limiter notre étude au processus rédactionnel proprement dit, entamé à l’été 1990. Nous avons pris le parti de ten
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Martin, Nicolas. "De la Chambre de commerce de La Rochelle aux bureaux de Versailles, les relations commerciales entre droit romain et Europe du Nord au XVIIIe siècle : la voile rochelaise dans l'ombre de la Hanse." Thesis, La Rochelle, 2013. http://www.theses.fr/2013LAROD035.

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Abstract:
Créée en 1719 pour lancer une nouvelle représentation de la sphère « commerciale » au sein de la généralité, la Chambre de commerce de La Rochelle, point central d’une organisation institutionnelle complexe, participe activement à la vie politique et économique du royaume. Malgré la rivalité organique qui la fragilise, cette neuvième chambre parvient finalement à se présenter comme l’interlocuteur privilégié du négociant et son plus fervent défenseur. En tant qu’intermédiaire entre les rouages du pouvoir et les maisons de commerce, elle devient le pilier du négoce de la généralité et aussi sa
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Ternon, Maud. ""Furieux et de petit gouvernement" : formes et usages judiciaires de la folie dans les juridictions royales en France, du milieu du XIIIè siècle à la fin du XVè siècle." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010538.

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Abstract:
La folie, dans les archives de la justice royale aux XIVe et XVe siècles, s’accompagne de deux effets de droit : l’incapacité dans les affaires civiles et l’irresponsabilité dans la sphère pénale. La démence (furor) est définie, de manière sommaire, comme une maladie relevant des lois de la nature, qui prive la personne de sa capacité à posséder une intention valable. Sur la base de ce canevas juridique, les descriptions de comportements fous sont assez diverses, car elles s’adaptent aux termes de chaque litige. L’argument de folie sert, en particulier, à excuser un crime, à faire annuler un c
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Lherbette-Michel, Isabelle. "L’idee russe de l’Etat, contribution a la théorie juridique de l’Etat : le cas russe des origines au postcommunisme." Thesis, Bordeaux 4, 2013. http://www.theses.fr/2013BOR40064.

Full text
Abstract:
Il existe une continuité dans l’« idée » russe de l’Etat qu’une analogie dans la continuité des systèmes ne reflète pas. De la Russie impériale à la Russie soviétique, l’Etat (Gosudarstvo) n’est pas conçu comme une entité abstraite et autonome. A la dimension césariste du pouvoir correspond la non-émergence, et du concept et de la réalité d’un Etat. Jusqu’en 1917, la conception russe du pouvoir est conditionnée par le discours idéologique – religieux. Après 1917, sa principale caractéristique est d’être subordonnée à l’idéologie, en tant qu’expression de la volonté du Parti communiste. L’Etat
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Kesa, Katerina. "Pays récepteurs d’assistance étrangère et pays donneurs : la place et le rôle des États baltes entre pays nordiques et États postsoviétiques au prisme de l’action de parrainage (1985-2013)." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2015. http://www.theses.fr/2015INAL0007/document.

Full text
Abstract:
Cette thèse a pour ambition d’analyser un aspect encore mal connu de la transition postsoviétique des États baltes : l’évolution d’une politique étrangère placée entre récepteurs et donneurs d’assistance étrangère au prisme de l’action de parrainage transnational. Nous observons, dans une approche constructiviste, la transformation et la redéfinition des concepts d’identité politique et de solidarité face à l’Autre et le regard que ce dernier porte sur Soi. Malgré l’évolution de cette identité, des continuités persistent : Le rapprochement opéré avec l’Europe de l’Est depuis une dizaine d’anné
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Stylios, Alexandre. "L'aveu dans les traditions occidentales accusatoire et inquisitoire : une brève histoire de l'aveu en droit pénal." Thèse, 2016. http://hdl.handle.net/1866/18527.

Full text
Abstract:
Cette thèse trace l’évolution de l’aveu dans les traditions pénales accusatoire et inquisitoire dans le cadre d’une démarche historique allant de l’antiquité à nos jours. Elle révèle que l’aveu a toujours constitué le point de tension des enjeux de vérité et de justice de la procédure pénale et explique comment l’aveu, influencé et transformé par la religion, est devenu un moyen de preuve indépendant dans les traditions accusatoire et inquisitoire en tant que récit de vérité permettant certes d’identifier le coupable mais aussi de l’analyser.<br>This thesis analyses confession in Western legal
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