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Academic literature on the topic 'Privilèges (droit) – France – 17e siècle'

Author: Grafiati

Published: 25 May 2024

Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Privilèges (droit) – France – 17e siècle"

1

ΝΥΣΤΑΖΟΠΟΥΛΟΥ-ΠΕΛΕΚΙΔΟΥ, ΜΑΡΙΑ. "ΤΑ ΠΛΑΣΤΑ ΕΓΓΡΑΦΑ ΣΤΟΥΣ ΜΕΣΟΥΣ ΧΡΟΝΟΥΣ ΣΤΟ ΒΥΖΑΝΤΙΟ ΚΑΙ ΣΤΑ ΒΑΛΚΑΝΙΑ: Κριτήρια πλαστότητας, στόχοι και τεχνικές". Eoa kai Esperia 7 (1 січня 2007): 25. http://dx.doi.org/10.12681/eoaesperia.7.

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Abstract:

<p>Le problème de la distinction entre les documents authentiques et les faux fut posé au 17e siècle en Allemagne et en France, pour des raisons politiques et sociales: en France, en raison de la lutte des rois contre les revendications des nobles; en Allemagne, à cause des contestations de droit civil. Mais c'est dans les milieux des Acta Sanctorum à la deuxième moitié de ce siècle que l'on a commencé à faire dans les archives des couvents des recherches systématiques sur l'authenticité des documents, en vue de l'édition des Vies des saints. La recherché dans ce domaine du moine jésuite

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2

Boixareu, Mercedes. "Precedentes y epígonos del personaje de Fígaro." Tropelías: Revista de Teoría de la Literatura y Literatura Comparada, no. 15-17 (February 26, 2011): 222. http://dx.doi.org/10.26754/ojs_tropelias/tropelias.200415-176.

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Abstract:

El objeto de este estudio se centra en el análisis del personaje de Fígaro, basado en un esbozo de los rasgos literarios más distintivos en la consideración de la “figura criado”, sin olvidar el momento de la historia cultural y político de la historia de la Francia en la que surge (siglo XVIII). Dicho estudio pretende asimismo incidir en los recursos del género cómico, pues la comedia se presta más al sarcasmo y a la burla para fines reivindicativos. Las obras de Beaumarchais, por mediación de personaje de Fígaro, denuncian los abusos de poder contra la clase más desprotegida y el ataque a la

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Dissertations / Theses on the topic "Privilèges (droit) – France – 17e siècle"

1

Conchon, Anne. "Le péage en France au XVIIIe siècle." Paris 1, 2000. http://www.theses.fr/2000PA010520.

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Abstract:

L'objectif de notre travail était de comprendre comment l'institution du péage s'est progressivement décantée au cours du xviiie siècle, et métamorphosée pour survivre au démantèlement de la féodalité qui l'avait engendrée. Il était nécessaire d'appréhender d'abord le phénomène péager dans sa complexité et sa pluralité. Il fallait pour cela nous intéresser aux mots du péage, nous interroger sur sa définition juridique, reconstituer la géographie de ces droits, donner à voir les modalités de leur gestion, et mettre au jour les rapports qui s'y nouaient. Les ambitions monarchiques, constamment r

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2

Liu, Qingyuan. "La fiscalité coloniale du royaume de France (1600-1732)." Electronic Thesis or Diss., Sorbonne université, 2024. http://www.theses.fr/2024SORUL012.

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Abstract:

La fiscalité coloniale du royaume de France est un système douanier et fiscal transatlantique étroitement lié aux activités économiques et commerciales des colonies françaises aux XVIIe et XVIIIe siècles. Cette fiscalité prit sa première forme dans les années 1670, marquées par la création de la ferme du Domaine d'Occident en 1675. Il s'agit d'un système des privilèges anciennement détenus par les compagnies coloniales, qui ont été transformé en droits fiscaux au cours des années 1650-1670. Dans le dernier quart du XVIIe siècle, les financiers engagés dans le grand commerce ont cherché à combi

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3

Martinez, Fagundez Cesar. "Le contentieux des Officialités en France au XVIIIe siècle." Pau, 2005. http://www.theses.fr/2005PAUU2003.

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Abstract:

J’étudie dans ma thèse les officialités en Espagne et en France au XVIIIe siècle : leur organisation, la procédure appliquée et surtout leur compétence. Celle-ci est traitée dans son double versant de compétence ratione materiae et ratione personae. L’étude de cette dernière comprend le privilegium fori du clergé au XVIIIe siècle. Un aspect important de mon travail est constitué par l’étude des bénéfices. En effet on peut y trouver les revenus annuels de l’évêque et des chanoines de Quimper, ainsi que des 282 curés du diocèse de Cornouaille. Afin de connaître le pouvoir d’achat de ces revenus,

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4

Ollier, Sylvie. "Régime dotal et pratiques communautaires d'après les notaires de Draguignan (1655 à 1715)." Nice, 1997. http://www.theses.fr/1997NICE0041.

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Abstract:

Le droit matrimonial provençal sera dominé pendant tout l'ancien régime par des règles de droit romain. Le régime dotal sera ainsi appliqué avec une certaine rigueur dans toute la Provence et plus particulièrement dans le var. Toutefois, les contrats de mariages contenus dans les registres notariés de Draguignan entre 1655 et 1715, tendraient a démontrer un certain affaiblissement du caractère séparatiste du régime dotal. Les époux étant avant tout soucieux d'assurer les droits du conjoint survivant dans une Provence en crise. De plus, le régime dotal est le plus souvent absorbe dans une commu

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5

Epron, Quentin. "La manière française du droit : contribution à l'histoire des méthodes juridiques de l'Humanisme aux pré-Lumières." Paris 2, 2006. http://www.theses.fr/2006PA02A080.

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Abstract:

Cette thèse est un essai sur l’histoire du raisonnement juridique, en France, dans un large XVIIème siècle (1580-1715). Le raisonnement juridique construit de la généralité. Autour d’un cas concret, il élabore une structure de raisonnement qui est énoncée à partir de règles générales. Pourtant, la généralité accordée à la règle de droit n’est pas la même selon que l’on se place du point de vue ancien de la regula iuris ou du point de vue moderne de la norme juridique. La pensée juridique française, étudiée entre la fin du XVIème siècle et le début du XVIIIème, témoigne d’une tension entre ces

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6

Maillard, Ninon. "Droit, réforme et organisation nationale d'un ordre religieux en France : le cas de l'Ordre des Frères Prêcheurs, 1629 -1660." Toulouse 1, 2005. http://publications.univ-tlse1.fr/691/.

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Abstract:

Les sources du droit dominicain applicable aux religieux de l’ordre en France sont diverses. Au niveau interne, le chapitre général est l’organe législatif par excellence. L’étude des normes modernes démontre la grande activité normative de cette institution. Entre les réunions capitulaires, le maître général reste seul détenteur de l’autorité suprême. Encore faut-il qu’il ait les moyens de l’appliquer sur le territoire du royaume. Au niveau externe, le droit dominicain est soumis au Saint-Siège et doit tenir compte du droit royal. La plupart du temps, les interventions pontificales sont intég

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7

Cristescu-Boangiu, Raluca. "Objets d'art et de décoration dans les intérieurs domestiques montpelliérains à l'époque des troubles religieux (1560-1685)." Montpellier 3, 2007. http://www.theses.fr/2007MON30010.

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Abstract:

La présente étude se propose de reconstituer, à partir de sources d’archives -notamment d’inventaires après décès-, l’intérieur domestique montpelliérain à l’époque des troubles religieux et même au-delà de ceux-ci (jusqu’en 1715) dans sa dimension culturelle et tout particulièrement artistique. En répertoriant les objets d’art et de décoration trouvés dans les maisons inventoriées, nous nous sommes tout particulièrement attachée à définir les termes le plus souvent employés désignant chaque catégorie d’objets, leur caractère et leur style. L’analyse globale des intérieurs étudiés est réalisée

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8

Tucker, Marie-Claude. "Maîtres et étudiants écossais à la faculté de droit de l'université de Bourges aux XVIe et XVIIe siècles." Clermont-Ferrand 2, 1997. http://www.theses.fr/1997CLF20011.

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Abstract:

Quanrante-cinq étudiants écossais fréquentèrent la faculté de droit de l'université de Bourges en particulier entre 1538 et 1625, 3 écossais y enseignèrent aussi. La thèse s'organise ainsi : -exposé du travail de recherches systématique ; -les écossais et le droit : s'interroger sur les motifs de ce choix d'étude et présenter l'état de l'enseignement du droit en Ecosse ; -rappeler le contexte historique, les liens entre l'Ecosse et la France d'une part, et le Berry et l'Ecosse d'autre part par l'inermédiaire des Stuarts restés à Aubigny ; -montrer les caractéristiques de la faculté de droit de

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9

Regad, Caroline. "Théoriser l'Etat, mesurer l'absolu : les juristes de Louis XIII et de Richelieu." Thesis, Aix-Marseille, 2012. http://www.theses.fr/2012AIXM1059.

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Abstract:

Mesurer l'absolu : voilà toute la force imprimée par les juristes de Louis XIII et de Richelieu à la monarchie qui ont contribué de manière significative à la construction de l'Etat par le droit. Les successeurs des Légistes et des Politiques ont précisé le fondement, le critère et l'étendue de l'absolu qu'ils se devaient désormais de mesurer. La souveraineté est au cœur du processus : elle est déployée sous la forme d'une véritable arme de combat. Dans une version défensive lors de la première partie de règne, elle conjugue l'unité et l'indépendance. Dès 1630, la souveraineté se charge d'un s

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10

Fernandez-Lacôte, Hélène. "Les procès du cardinal de Richelieu : droit, grâce et politique sous Louis le Juste." Paris 8, 2005. http://www.theses.fr/2005PA082597.

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