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Academic literature on the topic 'Procédure (Droit canonique) – Église catholique'

Author: Grafiati

Published: 26 June 2021

Last updated: 29 July 2025

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Journal articles on the topic "Procédure (Droit canonique) – Église catholique"

1

Wróbel, Magdalena. "Stowarzyszenia katolickie działające w Polsce według obowiązujacego prawa kościelnego." Prawo Kanoniczne 49, no. 3-4 (2006): 121–81. http://dx.doi.org/10.21697/pk.2006.49.3-4.07.

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Abstract:

Le présent article traite du régime juridique des associations catholiques selon le droit canonique. La notion d’association catholique, ci-dessous employée, couvre les associations ecclésiastiques, à savoir des associations créées par les autorités ecclésiastiques compétentes, ainsi que les associations érigées par d’autres personnes morales et physiques, qui ont acquis la possibilité de s’en servir, dans leur dénomination sous couvert de l’appellation «catholique». Lauteur analyse la notion d’association dans les sciences juridiques et sociologiques afin de retrouver des éléments communs spé

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Dissertations / Theses on the topic "Procédure (Droit canonique) – Église catholique"

1

Noël, Pierre. "Le statut des procédures dans l'Église." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1999. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk1/tape10/PQDD_0007/NQ43099.pdf.

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2

Oïffer-Bomsel, Alicia. "Etude des aspects doctrinaux du mariage catholique après le concile de Trente et des litiges matrimoniaux en Andalousie : fiançailles, nullité du mariage et divorce (XVIe-XVIIe siècles) : l'intervention de l'Eglise à travers les officialités." Paris 4, 2000. http://www.theses.fr/1999PA040283.

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Abstract:

Dans cette étude, l'analyse des litiges matrimoniaux et de leur solution juridique dans divers tribunaux ecclésiastiques andalous à l'époque moderne est précédée d'un exposé sur la doctrine du mariage-sacrement, selon les dispositions du Concile de Trente. Cela permet de comprendre le principe théologique qui justifie, dans les litiges matrimoniaux, une action en justice. Avant de nous centrer sur les litiges matrimoniaux (fiançailles, nullité de mariage et divorce), nous étudions la composition et le fonctionnement des tribunaux ecclésiastiques en Andalousie à l'époque susmentionnée, ainsi qu

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3

Kabamba-Nzwela, Alain. "Vocation contemporaine du théologien catholique et protection de la communion de son église." Thesis, Paris 11, 2012. http://www.theses.fr/2012PA111014.

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Abstract:

Un regard sur l’actualité de cette Église laisse apparaître que la collaboration entre autorités magistérielles et théologiensparticipant à la tâche d’enseignement doctrinal et catéchétique de l’Église catholique romaine connaît quelques difficultés, a fortiori dans des sociétés davantage pluralistes et sécularisées. Parfois les recherches théologiques contribuent à mettre en péril la communion ecclésiale ou sa cohésion quant à la foi et à la théologie morale. L’instruction de la Curie romaine Donum veritatis du 24 mai 1990 intervient en doctrine et en procédure de régulation de l’exercice de

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4

Vuillemin, Jean-Pierre. "Le recours au canon 517 § 2 en France : analyse du droit particulier diocésain." Paris 11, 2006. http://www.theses.fr/2006PA111004.

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5

Ayme-Gaussen, Françoise. "L'Autorité de l'Eglise dans l'enseignement catholique en France aujourd'hui : la tutelle, contrôle et/ou accompagnement ?" Université Marc Bloch (Strasbourg) (1971-2008), 2008. http://www.theses.fr/2008STR20053.

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Abstract:

Associés à l’Etat par contrat, les établissements catholiques d’enseignement représentent près de 20 % des élèves scolarisés dans le système éducatif français. Les chefs d’établissement qui les dirigent reçoivent une lettre de mission d’Eglise de leur tutelle garante devant l’évêque du caractère propre de l’Ecole. Les fondements de cette autorité de l’Eglise à l’égard de l’Enseignement catholique reposent sur les textes canoniques et conciliaires, sur les orientations des évêques de France et les textes d’inspiration des congrégations et du Secrétariat général de l’Enseignement catholique qui

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6

Queinnec, Hervé. "L'implantation territoriale de l'Église catholique en France : crise et "nouvel aménagement pastoral" des diocèses." Brest, 2008. http://www.theses.fr/2008BRES5001.

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Abstract:

Sous l’effet des mutations sociales et de la sécularisation de la société française, conjuguée à une forte récession des effectifs du clergé, l’organisation territoriale de l’Eglise catholique en France connaît aujourd’hui de profonds bouleversements. En décrivant et en analysant le réaménagement de la carte paroissiale entrepris dans la plupart des diocèses français ces vingt dernières années, cette thèse étudie la place tenue par l’institution paroissiale dans le débat pastoral de la seconde moitié du XXe siècle en France, en la confrontant aux représentations, pratiques, et légitimations le

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7

Larouche, Andrée. "L'Herméneutique théologique de Vatican II sur le thème du laïcat : la question de l'exercice des ministères par des laïcs." Thesis, Université Laval, 2008. http://www.theses.ulaval.ca/2008/25683/25683.pdf.

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8

Ouattara, Michel. "L’institution basilicale : Statut canonique, enjeu des relations église/états." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2018. http://www.theses.fr/2018SACLS135.

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Abstract:

L’institution basilicale, ancrée dans le plus ancien passé de Rome, s’est longtemps caractérisée par un plan architectural spécifique héritant de l’édifice païen. Enrichie de privilèges liturgiques, partageant parfois les fonctions ou entrant en concurrence avec la cathédrale, graduellement dotée d’un statut canonique, la basilique constitue aussi un enjeu des relations que l’Église catholique romaine entretint avec les États et, au-delà, avec les sociétés civiles. La symbolique puissante et le prestige attachés aux basiliques – et au premier chef à celles, majeures et patriarcales, de la Vill

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9

Bikunda, Mawete Jean-Pierre. "Canonicité de la subsidiarité ad intra, Église catholique romaine (1946-2018) : atouts et conditions." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2018. http://www.theses.fr/2018SACLS434.

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Abstract:

Le principe de subsidiarité est ici étudié en droit canonique, et au cours de son histoire contemporaine. Le catholicisme romain procède, depuis moins d’un siècle, à une complexe acculturation et inculturation, certes conditionnelle par respect envers sa spécificité religieuse, à propos de procédures de subsidiarité. Et, y compris, afin que de telles procédures puissent être assumées dans les rapports de pouvoirs internes à cette Église chrétienne. Car la meilleure des mises en œuvre de subsidiarité a acquis une réputation de précieuses contributions pour rendre le vécu en sociétés plus humain

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10

Mengolo, Emmanuel. "L'œuvre catholique d'enseignement au Cameroun (1890-2014) : une progression dans l'exigence de qualité. Approche en droit canonique et en droit camerounais." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2016. http://www.theses.fr/2016SACLS152/document.

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Abstract:

Depuis la fin des années 1950 jusqu'à l'aube de ce 21ème siècle au Cameroun, le débat sur l'Enseignement catholique a généralement présenté l'Eglise catholique à la croisée des chemins. Il s'est agi d'une Eglise confrontée au défi de choisir soit de continuer à placer l'Ecole catholique au cœur de sa mission d'évangélisation, soit de transférer à l'Etat ses œuvres scolaires, compte tenu des charges et des tensions que leur gestion provoque au sein des communautés éducatives. A la lumière de la lettre pastorale des Evêques de 1989 sur l'Enseignement catholique au Cameroun, de l'Exhortation apos

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Books on the topic "Procédure (Droit canonique) – Église catholique"

1

Robinson, Geoffrey. Mariage, divorce et nullité: Une introduction à la procédure suivie pour les causes en déclaration de nullité dans l'Église catholique. Novalis, 1986.

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2

Great Britain. Privy Council. Judicial Committee. Judgment of the Lords of the Judicial Committee of the Privy Council on the appeal of Dame Henriette Brown v. Les curé et marguilliers de l'oeuvre et fabrique de Notre-Dame de Montréal, from Canada, delivered 21st November, 1874. s.n., 1993.

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3

Têtu, Charles. Analyse et observations sur les droits relatifs aux évêques de Québec et de Montréal et au clergé du Canada. [s.n.], 1985.

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4

Église catholique. Diocèse de Montréal. Évêque (1840-1876 : Bourget). Lettre pastorale de Mgr. l'éveque de Montréal: Concernant le libéralisme catholique, les journaux, etc. s.n., 1986.

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5

Saint-Denis, Joseph. Étude des indults accordés tant au Canada qu'à l'Église universelle pour transférer la solennité de certaines fêtes: Textes et commentaire. [s.n.], 1994.

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6

1850-1931, McCarthy Edward, ed. Pastoral letter addressed to the clergy and laity of the Diocese of Halifax. s.n.], 1995.

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7

Mackenna, Carlos José Errázuriz. Justice in the Church: A fundamental theory of canon law. Wilson & Lafleur, 2009.

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8

Hébert, Robert. Le procès Guibord, ou, L'interprétation des restes. Triptyque, 1992.

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9

1929-, Woestman William H., and Saint Paul University (Ottawa, Ont.). Faculty of Canon Law, eds. Papal allocutions to the Roman Rota, 1939-2011. Faculty of Canon Law, Saint Paul University, 2011.

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10

(Paris), Centre Sèvres. Les communautés religieuses dans l'Église locale: Session, février 2006. Médiasèvres, 2006.

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