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Journal articles on the topic 'Procédures canoniques'

Author: Grafiati

Published: 8 June 2024

Last updated: 31 July 2025

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1

Denkha, Ataa. "Procédures pénales canoniques de l’Orient à l’Occident." L'Année canonique Vol. LXII, no. 1 (2023): 257–79. http://dx.doi.org/10.3917/cano.062.0257.

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2

Merly, Benoît. "Statut et fonctions de l’auditeur dans les procédures canoniques." L'Année canonique Vol. LX, no. 1 (2022): 199–221. http://dx.doi.org/10.3917/cano.060.0199.

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3

Le Tourneau, Dominique. "JOËL-BENOÎT D'ONORIO, La nomination des évêques. Procédures canoniques et conventions diplomatiques. Tardy, 1986, pp. 159." Ius Canonicum 28, no. 55 (2018): 422–24. http://dx.doi.org/10.15581/016.28.18900.

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4

Leroy, Hugues. "Les procédures juridiques et canoniques de réforme des monastères : l'exemple de la congrégation de Saint-Maur." Revue Mabillon 13 (January 2002): 25–33. http://dx.doi.org/10.1484/j.rm.2.303451.

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5

Bœspflug, Thérèse. "La représentation du pape au Moyen Âge : les légats pontificaux au XIIIe siècle." Mélanges de l École française de Rome Moyen Âge 114, no. 1 (2002): 59–71. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.2002.9183.

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Abstract:

La documentation pontificale du XIIIe siècle contemporaine des grandes sommes canoniques permet de confronter histoire des légations et définition normative de l’institution. Les termes employés, Officium legationis, plene, specialiter, et surtout a latere, introduisent des hiérarchies de pouvoirs, ils établissent le cadre qui garantit la validité des actes du légat. Ses pouvoirs s’exercent dans une aire géographique et dans un but bien définis ; ils sont de nature juridictionnelle – usage des peines spirituelles, de la juridiction exceptionnelle dans les procès, des procédures d’inquisition,

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6

Limbada, Aïcha. "Des mariages « clandestins » à la fin du XIXe siècle." Mélanges de l'École française de Rome. Italie et Méditerranée 136-2 (2024): 333–51. https://doi.org/10.4000/147t7.

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Abstract:

Dans les pays où s’appliquent les dispositions du concile de Trente, des mariages catholiques qualifiés de « clandestins » font l’objet de procédures pour nullité auprès des tribunaux romains, qui les jugent en s’appuyant sur le décret Tametsi, datant de 1563, jusqu’à l’application du décret Ne temere en 1908. Les causes matrimoniales engagées pour défaut de forme de la célébration à la fin du XIXe siècle sont une source méconnue. Elles produisent des discours, guidés par la procédure canonique, qui évoquent à peine la conjugalité, et s’attardent sur le domicile, les mobilités des individus, l

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7

Glendinning, Chad J. "Procédures matrimoniales en droit canonique (review)." Jurist: Studies in Church Law and Ministry 72, no. 1 (2012): 317–18. http://dx.doi.org/10.1353/jur.2012.0022.

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8

Zumstein, Jean. "Le processus de relecture dans la littérature johannique." Études théologiques et religieuses 73, no. 2 (1998): 161–76. http://dx.doi.org/10.3406/ether.1998.3504.

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Abstract:

Postulant que la littérature johannique canonique (Jn, 1-3 Jn) est le résultat d’un long processus d’élaboration, Jean Zumstein s’intéresse à la manière dont l’école johannique a reçu et transmis les traditions dont elle était dépositaire, et quelles procédures herméneutiques elle a mises en œuvre pour en interpréter et en actualiser les expressions successives. Considérant le processus de relecture comme une des procédures essentielles caractérisant le travail théologique de l’école johannique, il en décrit les divers aspects : les titres comme indices de relecture, la relecture d’une œuvre l

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9

Mardirossian, Aram. "Un connaisseur méconnu du ius romanum : Euzôïos d’Antioche, rédacteur du premier corpus canonique de l’Église." Vigiliae Christianae 67, no. 1 (2013): 79–91. http://dx.doi.org/10.1163/157007212x641086.

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Abstract:

Résumé Auteur présumé de la Collection canonique d’Antioche, l’évêque homéen Euzôïos d’Antioche (360-376) n’était pas seulement un grand canoniste ; son savoir juridique s’étendait aussi au droit romain. Les Canons apostoliques—qui clôturent la vaste compilation intitulée Constitutions apostoliques dont Euzôïos était également le rédacteur—s’inspirent par deux fois de la procédure extraordinaire impériale, et plus précisément de la procédure par défaut. Cette dernière sera ensuite employée lors des divers procès qui jalonneront la querelle chalcédonienne, mais c’est Euzôïos qui le premier avai

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10

Boyer, Jean-Jacques. "Le champ procédural canonique, son étendue, sa variété." L'Année canonique Tome LVI, no. 1 (2014): 19–31. http://dx.doi.org/10.3917/cano.056.0019.

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11

Wróbel, Magdalena. "Stowarzyszenia katolickie działające w Polsce według obowiązujacego prawa kościelnego." Prawo Kanoniczne 49, no. 3-4 (2006): 121–81. http://dx.doi.org/10.21697/pk.2006.49.3-4.07.

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Abstract:

Le présent article traite du régime juridique des associations catholiques selon le droit canonique. La notion d’association catholique, ci-dessous employée, couvre les associations ecclésiastiques, à savoir des associations créées par les autorités ecclésiastiques compétentes, ainsi que les associations érigées par d’autres personnes morales et physiques, qui ont acquis la possibilité de s’en servir, dans leur dénomination sous couvert de l’appellation «catholique». Lauteur analyse la notion d’association dans les sciences juridiques et sociologiques afin de retrouver des éléments communs spé

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12

Wroceński, Józef. "Nominacje biskupów w świetle prawa kanonicznego i praktyki dyplomatycznej." Prawo Kanoniczne 40, no. 1-2 (1997): 71–101. http://dx.doi.org/10.21697/pk.1997.40.1-2.04.

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Abstract:

Les nominations des évéques de l’Eglise catholique offrent un domaine d’investigation très stimulant pour le droit comparé. L’auteur de l’article cherche à orienter le lecteur dans l’étendue soit des dispositions canonique soit des convention diplomatiques concernant les nominations des évéques. Ces conventions recouvrent aussi bien des traditions ecclésistiques locales que l’intervention des autorités politiques nationales. Dans l’évolution générale du droit d’intervention des pouvoirs civiles dans les nominations des évéques, on aura remarqué qu’en ce qui concerne tant l’élection capitulaire

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13

Corsino Álvarez Cortina, Andrés. "Anne BAMBERG, Procédures matrimoniales en droit canonique. Colección mise au point. Ellipses Édition Marketing, S.A., Paris 2011, 126 pp." Ius Canonicum 52, no. 104 (2012): 780–82. http://dx.doi.org/10.15581/016.52.764.

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14

Wroceński, Józef. "Kongregacja Zakonów i Instytutów Świeckich w aspekcie historyczno-prawnym." Prawo Kanoniczne 29, no. 3-4 (1986): 209–31. http://dx.doi.org/10.21697/pk.1986.29.3-4.13.

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Abstract:

La Sacrée Congrégation pour les Religieux et les Instituts séculiers a sa longue et riche histoire dont les origines remoiratent au XVIes. A travers les siècles on changeait plusieurs fois son nom, on modifiait graduellement son organisation et ses compétences. Ces modiifcations concernaient aussi la procédure qui soubissait des améliorations. L’histoire de la Congrégation est particulièrement riche pendant la période à partir du pape Sixte V (1585—1590) jusqu’au pape Pie X (1903-1914). Pourtant, les changements les plus importants dans la Congrégation sont étroitement liés aux documents décis

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15

Roumy, Franck. "Silentium perpetuum et absolutio ab impetitione: L’expression de la sentence définitive et de la requête irrecevable dans la procédure canonique des XIIe et XIIIe siècles." Bulletin of Medieval Canon Law 31, no. 1 (2014): 125–45. http://dx.doi.org/10.1353/bmc.2014.0008.

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16

Denkha, Ataa. "Gonçalves, Bruno (dir.), Comprendre la réforme des procédures de nullité de mariage selon le motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus. Colloque de la Faculté de Droit Canonique de l’Institut catholiqu." Revue des sciences religieuses, no. 94/2-4 (December 31, 2020): 427–28. http://dx.doi.org/10.4000/rsr.9964.

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17

Théry, Julien. "Enormitas/enormitas. Esquisse pour une histoire de la catégorie de « crime énorme » du Moyen Âge à l’époque moderne." Chantiers de l’histoire du droit colonial, no. 4 (June 22, 2021). http://dx.doi.org/10.35562/cliothemis.1400.

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Abstract:

Dans le langage de la plupart des juridictions supérieures d’Occident à la fin du Moyen Âge, la catégorie de l’enormitas recouvrait les plus graves atteintes à l’ordre légitime. On montre ici que cette catégorie a été élaborée au xiie siècle dans la pratique du gouvernement pontifical et de la réforme ecclésiastique. En premier lieu, dans les années 1130-1150, une « énormité » désigna une simple irrégularité canonique, sans référence à un quelconque degré de gravité. À partir des années 1150-1160, le contenu de la notion évolua. Elle commença à qualifier – et qualifia dès lors jusqu’à la fin d

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"A. Premier bilan canonique, théologique et pastoral sur les procédures allemandes de sortie d'Église." L'Année canonique Tome XLVIII, no. 1 (2006): 9. https://doi.org/10.3917/cano.048.0011.

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Cherif, Sofiane Yahia. "L’autorité de la chose jugée, présomption légale de vérité." Vérité Judiciaire, no. 19 (December 4, 2020). http://dx.doi.org/10.35562/cliothemis.169.

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Abstract:

L’article envisage l’évolution de la conception de l’autorité de la chose jugée dans la doctrine moderne et contemporaine, de la seconde moitié du xviie siècle à aujourd’hui. La chose jugée est une notion fort ancienne liée à celle de vérité par Ulpien dont la formule Res iudicata pro veritate accipitur (D., 1, 5, 25), fut consacrée au De regulis iuris par le Droit justinien (D., 50, 17, 207). La règle a fait l’objet d’une appropriation par la doctrine juridique médiévale dans l’élaboration de la procédure romano-canonique avant de se voir attribuer de nouvelles propriétés à l’Époque moderne.

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