Dissertations / Theses on the topic 'Procureur de la république'
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Miloudi, Farouk. "Le procureur de la République et la procédure judiciaire." Nice, 2010. http://www.theses.fr/2010NICE0015.
Full textBachou, Jérôme. "De la mort programmée du juge d'instruction à celle du "procureur-roi"." Thesis, La Réunion, 2012. http://www.theses.fr/2012LARE0003.
Full textCahu, Etienne. "Géographie de la justice pénale en France : L'équité à l'épreuve des territoires." Thesis, Normandie, 2017. http://www.theses.fr/2017NORMR121/document.
Full textScherer, Theo. "Le principe du contradictoire en phase d'enquête de police judiciaire." Electronic Thesis or Diss., Normandie, 2022. http://www.theses.fr/2022NORMC020.
Full textLima, Aline Magna Cardoso Barroso. "A revolta dos dândis : a elite da advocacia pública sergipana, profissionalismo e poder." Universidade Federal de Sergipe, 2016. https://ri.ufs.br/handle/riufs/6238.
Full textBenech-Le, Roux Patricia. "Au tribunal pour enfants : l'avocat, le juge, le procureur et l'éducateur /." Rennes : PUR, 2008. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41256959k.
Full textMeyongo, Nama Engelbert. "Le procureur en droit canonique classique du décret de Gratien au sexte de Boniface VIII (1140-1288)." Thesis, Paris 11, 2011. http://www.theses.fr/2011PA111011.
Full textFoka, Taffo Frédéric [Verfasser]. "Le pouvoir discrétionnaire du Procureur de la Cour pénale internationale / Frédéric Foka Taffo." Baden-Baden : Nomos Verlagsgesellschaft mbH & Co. KG, 2018. http://d-nb.info/1160311927/34.
Full textFontaine, Clotilde. "Le procureur général Ladislas de Baralle et le ministère public près le parlement de Flandre (1691-1714)." Thesis, Lille 2, 2019. http://www.theses.fr/2019LIL2D002.
Full textPierre, Patrick. "Les Bretons et la République : la vie politique en Bretagne sous la Troisième République." Rennes 2, 1998. http://www.theses.fr/1998REN20015.
Full textChatard, Benoît. "Les privatisations en République tchèque." Paris 2, 1998. http://www.theses.fr/1998PA020095.
Full textCoulombe, Isabelle. "Écriture et gestion chez un procureur au Parlement de Provence : analyse du livre de raison de Jean Garcin (1574-1588)." Master's thesis, Université Laval, 1997. http://hdl.handle.net/20.500.11794/29487.
Full textVaraine, Barbara. "Le procureur général de Lyon, correspondant et agent du Ministère de la Justice entre 1814 et 1870 : l'oeil du gouvernement." Dijon, 2002. http://www.theses.fr/2002DIJOD006.
Full textMoundossa, Antoine. "Forêts, savanes et déforestation : le Congo et la région du Pool." Clermont-Ferrand 2, 1992. http://www.theses.fr/1992CLF20039.
Full textDevaux, Sandrine. "Analyse du phénomène associatif dans la société tchèque en transformation : du système de type sovié̀tique à la démocratie." Paris 10, 2002. http://www.theses.fr/2002PA100055.
Full textKivouvou, Donatien. "Les types d'habitat dans l'aggomération de Brazzaville (Congo)." Rennes 2, 1987. http://www.theses.fr/1987REN20021.
Full textNzongani, Edouard. "Pouvoirs et conflits fonciers à Brazzaville : analyse d'un systeme de fraudes et d'évasions foncières." Bordeaux 3, 2001. http://www.theses.fr/2001BOR30013.
Full textHan, Beetsnara. "Le mariage international et la transformation de la société en Corée du Sud : nationalisme éthnique, métissage et multiculturalisme." Paris, EHESS, 2009. http://www.theses.fr/2009EHES0361.
Full textBoulvert, Yves. "Contribution à l'étude du milieu naturel centrafricain : exploitation et corrélation des données obtenues par photointerprétation, télédétection et travaux de terrain pour la réalisation des cartes pédologique, phytogéographique et géomorphologique à 1/1000000 de la République centrafricaine." Dijon, 1990. http://www.theses.fr/1990DIJOS016.
Full textFraser, Mathieu. "Exploitation et enrichissement fonciers chez un procureur au parlement de Toulouse à la fin du XVIe siècle : l'exemple de Guillaume Palarin." Thesis, Université Laval, 2006. http://www.theses.ulaval.ca/2006/24069/24069.pdf.
Full textMante, David. "Brazzaville : dynamique urbaine et urbanisation du district de N'gamaba : contribution à l'étude de la croissance périphérique de Brazzaville (Congo)." Paris 7, 1987. http://www.theses.fr/1987PA070153.
Full textMoundza, Patrice. "Les équipements collectifs dans les quartiers Nord de Brazzaville (R. P. Congo) : situation, utilisation, besoins." Bordeaux 3, 1987. http://www.theses.fr/1987BOR30012.
Full textBainilago, Louis. "Praticiens biomédicaux, traditionnels et confessionnels face au sida : une étude anthropologique à Bangui (Centrafrique)." Aix-Marseille 3, 2004. http://www.theses.fr/2004AIX32070.
Full textMakita, Dieudonné Luc. "Climat et habitation dans l'agglomération de Brazzaville." Paris 4, 1987. http://www.theses.fr/1987PA040293.
Full textBerejan, Silviu. "La langue roumaine en République Moldova." Universität Leipzig, 1998. https://ul.qucosa.de/id/qucosa%3A33275.
Full textLay, Jean-Pierre. "Le centre sous la Ve République." Lyon 3, 1988. http://www.theses.fr/1988LYO23016.
Full textDangabo, Moussa Abdou. "Démocratie et citoyenneté en République centrafricaine." Pau, 2009. http://www.theses.fr/2009PAUU1013.
Full textAvril, Claude. "L'Etat plurilégislatif et la république indivisible." Avignon, 2004. http://www.theses.fr/2004AVIG2003.
Full textPiastra, Raphaël. "Du contreseing sous la Ve République." Paris 1, 1997. http://www.theses.fr/1997PA010255.
Full textZylberman, Patrick. "L'hygiène dans la République : 1877-1916." Paris 7, 1994. http://www.theses.fr/1994PA070111.
Full textMarasco, Serge. "Le président de la Cinquième République." Nice, 1986. http://www.theses.fr/1986NICE0020.
Full textEl, Kheir Khaled Khodr. "Vers une Troisième République au Liban." Toulouse 1, 1997. http://www.theses.fr/1997TOU10025.
Full textCacopardi, Irène. "Wu Ming : une république littéraire démocratique ?" Thesis, Montpellier 3, 2018. http://www.theses.fr/2018MON30066.
Full textOnno, Jérôme. "L'extrême-droite et la Cinquième République." Tours, 2002. http://www.theses.fr/2002TOUR1001.
Full textPichon, Guillaume. "Le marché pharmaceutique en République d'Irlande." Paris 5, 1997. http://www.theses.fr/1997PA05P058.
Full textDibakana, Mouanda Jean-Aimé. "La politique de santé maternelle et infantile face aux croyances liées à la maternité au Congo : à travers les pratiques des professionnels de santé et des autres acteurs concernés à Brazzaville." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010541.
Full textMiamouini-Nkouka, Lucie-Blanche. "Histoire, pratiques et représentations : la céramique du Congo-Brazzaville entre culture matérielle et culture spirituelle." Paris, EHESS, 2004. http://www.theses.fr/2004EHES0068.
Full textNkaya, Michel. "Images et pratique de la grande ville au Congo." Montpellier 3, 1990. http://www.theses.fr/1990MON30013.
Full textOlivier, Anne. "Ville et habitat d'Europe centrale : changements sociaux et transformations spatiales à Brno depuis 1989." Montpellier 3, 2001. http://www.theses.fr/2001MON30045.
Full textLamessi, Alain. "Les états dépressifs en milieu centrafricain." Toulouse 2, 1997. http://www.theses.fr/1997TOU20046.
Full textCeriana, Mayneri Andrea. "La rhétorique de la dépossession : ou l'imaginaire de la sorcellerie chez les Banda de la République centrafricaine." Aix-Marseille 1, 2010. http://www.theses.fr/2010AIX10013.
Full textCoyault, Bernard. "Figures prophétiques et chants révélés dans le réveil évangélique du Congo." Paris, EHESS, 2015. http://www.theses.fr/2015EHES0664.
Full textMalibangar, Aline. "Dynamique sédimentaire d'un système fluviatile diamantifère d’âge crétacé : la formation de Mouka-Ouadda (est de la République centrafricaine)." Dijon, 1998. http://www.theses.fr/1998DIJOS066.
Full textBomba, Jean-Claude. "Rythmes climatiques et rythmes pathologiques en Centrafrique." Dijon, 1999. http://www.theses.fr/1999DIJOL037.
Full textObilangounda, Daniel. "Presse et internet aux Congos : Congo-Brazzaville et République démocratique du Congo." Bordeaux 3, 2008. http://www.theses.fr/2008BOR30035.
Full textSeme, Aimé-Sylvestre. "Les "Godobé" de Bangui (RCA) ou la construction sociale de la délinquance juvénile dans la ville africaine." Nancy 2, 2000. http://www.theses.fr/2000NAN21030.
Full textLe, Gall Élise. "Approche critique de la lutte contre l'impunité menée au sein des juridictions pénales internationales : réflexions sur l'opportunité des poursuites du Procureur international." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010286.
Full textMafoua, Pierre-David. "Bipolarisation urbaine et décadence des fonctions régionales des centres urbains secondaires en République populaire du Congo." Aix-Marseille 2, 1990. http://www.theses.fr/1990AIX23008.
Full textZangato, Étienne. "Etude du mégalithisme dans le nord-ouest de la République centrafricaine." Paris 10, 1991. http://www.theses.fr/1991PA100078.
Full textSaboukoulou, Clément. "La ruralité congolaise d'une tradition écologique à une modernité polluante." Reims, 1993. http://www.theses.fr/1993REIML008.
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