Relevant bibliographies by topics / Propriétaire

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  1. Journal articles
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Academic literature on the topic 'Propriétaire'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 5 February 2022

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Journal articles on the topic "Propriétaire"

1

Cretois, Pierre, and David Akemata. "Dépasser l’idéologie propriétaire." Ballast N° 11, no. 1 (April 12, 2021): 151–63. http://dx.doi.org/10.3917/ball.011.0151.

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2

Nkongolo-Bakenda, Jean-Marie, Gérald d'Amboise, and Bernard Garnier. "L'association entre la manifestation de la vision stratégique des propriétaires-dirigeants de PME et la performance de leur entreprise." Revue internationale P.M.E. 7, no. 1 (February 16, 2012): 35–61. http://dx.doi.org/10.7202/1008369ar.

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Abstract:
L’image mentale que se fait le propriétaire-dirigeant du futur de son entreprise marquerait profondément ïorientation de celle-ci. Plusieurs auteurs ont prôné la nécessité d’une vision stratégique adéquate de la part des dirigeants. Peu d’études empiriques ont toutefois tenté d’examiner l’influence qu’elle peut avoir sur la performance. Une étude auprès de 58 propriétaires-dirigeants de PME québécoises a permis d’approfondir davantage cette question. Les résultats montrent que la nature de l’association diffère quelque peu des attentes.
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3

Bittinger, Nathalie. "Le tour du propriétaire." Esprit N° 477, no. 9 (September 13, 2021): 75–82. http://dx.doi.org/10.3917/espri.2109.0075.

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4

Alberio, Marco. "Un métier en transformation, mais encore significatif dans la ruralité côtière québécoise : le cas de la pêche et de sa relève en Gaspésie." Revue Organisations & territoires 29, no. 1 (May 12, 2020): 53–64. http://dx.doi.org/10.1522/revueot.v29n1.1126.

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Abstract:
Dans des régions rurales côtières, telles que la Gaspésie et la Côte-Nord, la pêche joue un rôle fondamentaldu point de vue social et économique. Le cas de la pêche nous semble intéressant en raison de la proximitéexistante entre l’exploitant (le pêcheur, capitaine propriétaire), la famille, le territoire et sa communauté. Contrairement à d’autres types d’exploitations naturelles, le capitaine propriétaire du Québec est un petit entrepreneur de type familial lui-même fortement enraciné dans une communauté territoriale. En vertu de cette proximité, les dynamiques entrepreneuriales (y compris celles associées à la relève) sont fortement imbriquées à celles de la communauté et de la famille. Après avoir présenté des données du recensement sur l’évolution du secteur (volumes de capture et marché de l’emploi) à travers les résultats d’une recherche qualitative, par le biais de 2 groupes de discussion avec des experts du secteur et 85 entrevues avec les capitaines propriétaires et leur famille, nous observerons comment et à travers quels mécanismes sociaux la famille, la communauté locale et la communauté professionnelle peuvent contribuer à façonner la trajectoire professionnelle et entrepreneuriale des pêcheurs capitaines propriétaires, plus spécifiquement le phénomène du transfert d’entreprise et de sa relève. La relève est, selon nous, un élément fondamental ayant un rôle central sur la pérennité des entreprises dans un secteur clé pour cette région. Dans ce contexte, la pérennité de ce métier et de ces entreprises devient essentielle pour la vitalité sociale et économique de la région de la Gaspésie, qui expérimente plusieurs difficultés d’ordre démographique, social et économique.
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5

Jacquet, Olivier, and Gilles Laferté. "Le contrôle républicain du marché: Vignerons et négociants sous la Troisième République." Annales. Histoire, Sciences Sociales 61, no. 5 (October 2006): 1147–70. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900039962.

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Abstract:
RésuméDans un premier temps, s’inscrivant dans une problématique proche de Neil Fligstein, le retournement du marché des vins de Bourgogne au détriment des négociants de Beaune a clairement une origine politique: la syndicalisation massive des propriétaires, le contrôle des propriétaires par le parlement suite à la républicanisation des campagnes leur permettent de mettre à profit l’idéologie républicaine lors du cadrage juridique du marché pourtant initié par les négociants. La loi des appellations d’origine de 1919 et son application attribuent la plus-value aux propriétaires contre la marque des négociants. Mais cette origine politique ne suffit pas à expliquer la victoire des propriétaires de Nuits-Saint-Georges et de Meursault. Dans un second temps, ces derniers sont parvenus à imposer l’image d’un vin de tradition, ancré dans le terroir. C’est là qu’intervient la sphère culturelle et le travail complexe qui associe renouveau régionaliste, invention des traditions, valorisation du petit propriétaire comme figure emblématique de la République. Le vin de Bourgogne – et toute la valorisation par le terroir et la tradition de l’économie alimentaire – est donc une construction politique et culturelle.
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6

Gilbert, Pierre. "Devenir propriétaire en cité HLM." Politix 101, no. 1 (2013): 79. http://dx.doi.org/10.3917/pox.101.0079.

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7

Rousseau-Houle, Thérèse. "LE LOGEMENT ET LE PROPRIÉTAIRE." Revue générale de droit 13, no. 2 (May 3, 2019): 337–50. http://dx.doi.org/10.7202/1059379ar.

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Abstract:
Dans le cadre des nouvelles relations juridiques entre locateurs et locataires, instaurées par la Loi de la Régie du logement, les mesures de fixation et de modération du loyer sont celles qui soulèvent le plus d’intérêt. Même si les nouvelles dispositions reprennent substantiellement celles qui existaient sous la Loi de conciliation, l’extension de la juridiction de la Régie à l’ensemble des logements locatifs et l’établissement de critères de fixation de loyer entraînent à l’heure actuelle un contrôle à peu près généralisé et jusqu’alors inconnu des hausses des loyers par l’État. Il s’agit cependant d’un contrôle assez souple, les mesures de fixation des loyers tenant compte, à partir d’une base qui est le loyer antérieur, des hausses subies par le propriétaire au titre des frais d’exploitation, des améliorations et réparations, de même que la hausse due à l’indexation du revenu net. Ces mesures ne devraient pas dans une situation normale avoir d’impact négatif sur l’investissement dans le secteur du logement.
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8

Spinousa, Nancy. "Le propriétaire dégradé. L'illusion marchande." Les Annales de la recherche urbaine 65, no. 1 (1994): 79–90. http://dx.doi.org/10.3406/aru.1994.1843.

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9

Aspe, Bernard. "Le vampire et le propriétaire." Multitudes 73, no. 4 (2018): 206. http://dx.doi.org/10.3917/mult.073.0206.

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10

Le Moal, Mikaël. "Inventeur, déposant et propriétaire d'un brevet." Biofutur 1999, no. 195 (December 1999): 52. http://dx.doi.org/10.1016/s0294-3506(00)87178-1.

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Dissertations / Theses on the topic "Propriétaire"

1

Morineau, Patricia. "Les rapports juridiques entre le nu-propriétaire et l'usufruitier." Paris 2, 1994. http://www.theses.fr/1994PA020062.

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Abstract:
Etant donne l'ampleur qu'a pris dans notre droit le demembrement de propriete, due essentiellement au developpement des dispositions de dernieres volontes en usufruit en faveur du conjoint survivant et le desir du legislateur de renforcer les droits notamment en usufruit de ce dernier, l'etude des rapports juridiques entre le nu-proprietaire et l'usufruitier parait interessante. Le gestion des biens greves d'usufruit impliquant la passation de nombreux actes, courants ou exceptionnels, c'est sous cet angle, que ces rapports ont ete apprecies. Dans un premier temps, les regles de gestion de ces biens ont ete abordees pour les immeubles ou les meubles en general et pour les avoirs bancaires en particulier sans omettre les aspects de cette gestion, offensifs, l'entretien et defensifs, la conservation. Puis les regles propres au bail et a la vente de tels biens ont ete etudiees. Malgre le principe d'independance des droits du nu-proprietaire et de l'usufruitier, on ne peut que constater une communaute d'interets. C'est peut-etre la raison pour laquelle, ces rapports quoique nombreux et complexes ont jusqu'a maintenant echappe en grande partie au contentieux. C'est peut-etre aussi parce que le demembrement ainsi considere, permet a la fois de proteger le conjoint survivant sans leser les enfants et de repondre a un souci fondamental, la protection de la famille. Mais qu'en est-il quand cette famille connait de grands bouleversements ?
Given the importance which the division of property has taken on in our law, essentially due to the development of the usufruct provisions of last wills and testaments in favour of the surviving spouse and parliament's desire to particularly reinforce the latter's usuffruct rights, it appears worthwhile to examine the legal relations between the bare owner and the usufructuary. As the management of assets subject to usufruct entals the drafting of numerous documents, both toutine and exceptional, these relations are examined from this angle. First, the rules for the management of these assets are examined, for immovables and movables in general and for banking assets in particular without neglecting the aspects of this management : aggressive management, maintenance, defensive management and preservation. The specific rules for leasing and selling such assets are then considered. Despite the principle of independence of the rights of the bare owner and the usufructuary, it has to be recognised that there is a community of interests. This may be why these relations, while complex and although they may involve numerous parties, have largely escaped being the subject of disputes. Another reason for this is perhaps that this division of property both protects the surviving spouse without harming the interests of the children and responds to a fundamental concern : the protection of the family. However, what happens when this family experiences major changes ?
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2

Potentier, Philippe. "La communauté d'intérêts entre l'usufruitier et le nu-propriétaire." Rouen, 2007. http://www.theses.fr/1990ROUEA001.

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3

Meknas, Jamal Eddin. "L'assurance maritime de la responsabilité du propriétaire du navire en mer." Montpellier 1, 1988. http://www.theses.fr/1988MON10048.

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Abstract:
L'assurance maritime occupe toujours un rang très important dans la vie économique pour les navires, les marchandises, et pour la collectivité lorsqu'il s'agit de l'assurance de la responsabilité qui protège à la fois les assurés et les tiers victimes, et elle est indispensable pour un armateur moderne. Cette étude traite de l'assurance maritime de la responsabilité du propriétaire du navire de mer en deux parties: la première partie intitulée: l'objet de l'assurance maritime de la responsabilite du propriétaire du navire concerne d'une part, le risque couvert, il s'agit du risque assurable et risque assuré, et de la durée pendant laquelle ce risque sera couvert; d'autre part, la détermination de la valeur assurée et le prix de l'assurance. La seconde partie porte sur l'examen de la mise en oeuvre de l'assurance maritime de la responsabilité du propriétaire du navire qui nécessite la réalisation du sinistre et le traitement du sinistre. En ce qui concerne la réalisation du sinistre, il s'agit de l'engagement de la responsabilité de l'assuré et la limitation de la responsabilité par celui-ci selon les dispositions des conventions internationales et de droit francais. Quant au traitement du sinistre, il s'agit de la révélation du sinistre, à savoir les obligations de l'assuré et leur sanction; et de l'indemnisation du sinistre par l'assureur.
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4

Didolot, François. "Forêt et propriétaire forestier : entre ressource potentielle et renouvellement : l'exemple du Limousin." Limoges, 2003. http://www.theses.fr/2003LIMOA005.

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Abstract:
Le Limousin est une région forestière française dont la forêt couvre le tiers de son territoire. La surface de cette forêt a triplé depuis le début du XXe siècle consécutivement à l'exode rural. La moitié de cet accroissement est dû à des accrues aboutissant à une forêt subie, et l'autre à des plantations, principalement résineuses, répondant aux besoins exprimés à l'époque par la société. La disponibilité en bois de cette forêt va varier dans les prochaines années selon les essences. Elle va augmenter très fortement et silmutanément pour le douglas et l'épicea commun, de façon moindre pour les chênes et les hêtres, tandis que le massif de pin sylvestre va être récolté et que celui de châtaignier se dégrade. La replantation des coupes rases de résineux qui n'est que partielle, constatée bien avant la tempête du 27 décembre 1999, compromet la pérennité́ de la ressource à long terme. Le renouvellement de la ressource forrestière ne pourra être assuré à̧ long terme que par l'action volontaire des propriétaires, elle même conditionnée par la façon dont les propriétaires se représentent leur forêt. Les relations entre les propriétaires forestiers et leurs parcelles boisées sont comples et multiples. Elles sont de type patrimonial - c'est le devoir -, sociétal avec la notion de contrat, et hédéhoniste avec le plaisir. Elles expliquent les réussites et les échecs des actions passées en matière de développement forestier. La culture locale est, elle aussi, importante dans la perception qu'ont les propriétaires de leurs bois, et elle peut varier fortement à quelques dizaines de kilomètres de distance. Cependant, les aspects financiers demeurent un moyen indispensable pour les propriétaires, qui ne voient plus le lien physique ente l'industrie du bois et leur production, puissent conserver leurs forêts et remplir leur rôle de passeur entre la forêt et le monde extérieur. La tempête n'a pas fondamentalement modifié les comportements des propriétaires forestiers.
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5

Zeroukhi, Mourad. "Modèles de Concurrence et de Coopération entre les logiciels Open Source et Propriétaire." Thesis, Montpellier 1, 2010. http://www.theses.fr/2010MON10014.

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Abstract:
Cette thèse analyse comment le logiciel open source, par son existence et ses caractéristiques, affecte les comportements des firmes propriétaires sur le marchés des logiciels et étudie dans quelles conditions les politiques publiques de soutien des logiciels open source sont-elles profitables pour le bien-être social. Elle comporte trois essais théoriques, portant chacun sur un aspect spécifique de cette problématique. Le premier essai étudie les incitations des firmes à coopérer avec la communauté open source en fonction de leur niveau d'asymétrie et examine comment les décisions de l'open source affectent les incitations à innover et le bien-être social. Dans le deuxième essai, on montre comment le comportement stratégique d'une firme propriétaire est affecté par la présence d'une communauté open source sous les conditions d'hétérogénéité des usagers et des programmeurs et en présence du forking. On montre également sous quelles conditions l'intervention publique en faveur de la communauté open source affecte positivement le bien être social. Enfin, le troisième essai examine l'impact sur le surplus des usagers et du bien-être social de la subvention publique au logiciel open source lorsque les usagers sur le marché sont hétérogènes par leur niveau d'expertise
This thesis analyzes how open source software, by its existence and its characteristics, affects the behaviour of firms in the proprietary software market and examines the conditions under which public policies supporting open source software they are beneficial to social welfare. It contains three theoretical essays, each covering a specific aspect of this problem. The first essay explores the incentives of firms to cooperate with the open source community based on their level of asymmetry and examines how the decisions of open source affect incentives to innovate and social welfare. In the second essay, we show how the strategic behaviour of a firm is affected by the presence of an open source community under conditions of heterogeneity of users and programmers and in the presence of forking. We also show under what conditions government intervention in favour of the open source community is beneficial to social welfare. Lastly, the third essay examines the impact on the surplus of the users and the social welfare of the public subsidies to the open source software when the users on the market are heterogeneous by their level of expertise
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6

Nachef, Osama. "L'assurance de la responsabilité du propriétaire du navire vis-à-vis des tiers lésés." Bordeaux 1, 1985. http://www.theses.fr/1985BOR1D003.

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Etcheberry, Marc. "La situation de l'affréteur/propriétaire de Cargaison au regard de "L'oil Pollution Act" Américain de 1990 /." Thesis, McGill University, 1992. http://digitool.Library.McGill.CA:80/R/?func=dbin-jump-full&object_id=56633.

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Abstract:
On August 18, 1990, President Bush signed into law the Oil Pollution Act (OPA), the most comprehensive federal legislation ever dealing with oil spill liability, compensation, prevention, response and research. Upper limits on shipowners and operators' liability are set under OPA, but are somewhat artificial and can be overidden by individual states choosing to impose unlimited liability.
Consequently, mutual insurance associations are refusing to provide the required financial guaranties needed to acquire the Certificates of financial responsibility, basing their refusal on an interpretation that OPA grants unlimited liability for oil pollution claims.
The purpose of this thesis is to focus on the potential exposure of charterers and cargo owners who are not specifically mentioned in the Act. If U.S. courts classify them as "operators", the whole oil industry is threatened.
The U.S., as the most "energy-hungry" nation in the world, imports well over 400 million tons of oil annually, but is unwilling to take any of the environmental risks involved or even share such risks with the international maritime community.
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8

Zolezzi, Gérard. "Théorie des droits de propriété et "salarié-propriétaire majoritaire" : application au rachat d'entreprise par les salariés." Aix-Marseille 3, 1996. http://www.theses.fr/1996AIX32007.

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Abstract:
L'objectif de cette thèse consiste à établir les déductions de la théorie des droits de propriété concernant les comportements de salariés qui sont propriétaires majoritaires de leur entreprise par l'intermédiaire de titres cessibles, puis à tester ces déductions dans le cadre de l'expérience française du rachat d'entreprise par les salariés institué par la loi du 9 juillet 1984. Les comportements sont établis dans les domaines essentiels de la productivité, de l'utilisation des ressources, des rémunérations, de l'emploi, de l'investissement et du risque. Ils condamnent, selon la théorie, la formule à l'échec. Ces comportements ne se manifestent pas dans le cadre du rachat d'entreprise par les salariés. Les limites théoriques et empiriques du travail ne permettent cependant pas de conclure à une réfutation de la théorie
The purpose of this thesis consists in making out the conclusions of the property rights theory regarding the behaviour of employees who are majority owners of their enterprise by means of transferable stocks, then in testing these conclusions in the frame of the french experience set up by the law of 1984, the ninth of july, called: "rachat d'entreprise par les salaries" (that is: buy out of the enterprise by the employees). This behaviour in established in these essential fields: productivity, use of resources, remuneration, employment, investment and risk. According to the theory, this behaviour dooms this formula to failure. This kind of behaviour does not manifest itself in the frame of the "rachat d'entreprise par les salaries". Nevertheless, theoretical and empirical limits of this work don't allow to conclude that the theory is refuted
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9

Lefebvre, Helena. "Impact du capital humain et du capital social du propriétaire-dirigeant sur l'exportation de PME québécoise." Thèse, Université du Québec à Trois-Rivières, 2012. http://depot-e.uqtr.ca/6863/1/030466425.pdf.

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10

Lefebvre, Richard. "L'utilisation d'une grille décisionnelle pour déterminer les objectifs de mise en valeur d'un propriétaire de boisé privé." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 2000. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk1/tape3/PQDD_0021/MQ49106.pdf.

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Books on the topic "Propriétaire"

1

ill, Crévelier Solvej 1947, ed. Le propriétaire de cathédrale. [Paris]: Flammarion, 1988.

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2

L'œuvre du propriétaire: [fiction]. Apt [France]: Archange minotaure, 2006.

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3

Société canadienne d'hypothèques et de logement., ed. Guide d'inspection pour le propriétaire-occupant. Ottawa, Ont: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 2000.

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4

Hazan, Éric. Changement de propriétaire: La guerre civile continue. Paris: Seuil, 2007.

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5

Hazan, Éric. Changement de propriétaire: La guerre civile continue. [Paris]: Seuil, 2007.

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6

Canada. Bureau de la conservation et des énergies renouvelables. Le chauffage au bois: Guide du propriétaire. Ottawa, Ont: Énergie, mines et ressources Canada, 1987.

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7

Lachaud, Jacques. Les droits du propriétaire rural: Appropriation, transmission, défense. Paris: Groupe France agricole, 1999.

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8

Berhault, Gilles. Propriétaire ou artiste?: Manifeste pour une écologie de l'être. La Tour-d'Aigue: Éditions de l'Aube, 2013.

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9

Société Internationale de Gestion et de Services, ed. Foncier rural: Être propriétaire de terre en Côte dʼIvoire. 2nd ed. Abidjan, (Côte d'Ivoire): Les Éditions du CERAP, 2008.

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10

C, Denis Jean, ed. Proprio: Comment financer sa retraite en devenant (un bon) propriétaire? Vauvert: Au diable vauvert, 2012.

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Book chapters on the topic "Propriétaire"

1

Pilbeam, Pamela. "Prolétaires into Propriétaires: The Promised Land, 1848." In Saint-Simonians in Nineteenth-Century France, 154–72. London: Palgrave Macmillan UK, 2013. http://dx.doi.org/10.1057/9781137313966_9.

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2

Bertaux-Wiame, Isabelle. "Devenir propriétaire en HLM." In Trajectoires familiales et espaces de vie en milieu urbain, 193–220. Presses universitaires de Lyon, 1998. http://dx.doi.org/10.4000/books.pul.9800.

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3

Garcia, Alexandre, and Anna Svenbro. "Choisir une solution libre ou propriétaire." In Réinformatiser une bibliothèque. Presses de l’enssib, 2017. http://dx.doi.org/10.4000/books.pressesenssib.6648.

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4

Hocquet, Jean-Claude. "Chapitre 4. Le monastère propriétaire de salines." In Les monastères vénitiens et l’argent, 83–128. Publications de l’École française de Rome, 2020. http://dx.doi.org/10.4000/books.efr.10302.

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5

Delessert, Yves. "Chapitre VII. La responsabilité du propriétaire d’ouvrage." In Mineurs confiés : risques majeurs ?, 121–27. Éditions ies, 2018. http://dx.doi.org/10.4000/books.ies.3273.

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6

Clippele, Marie-Sophie de. "Chapitre 2. L’État propriétaire à charge du patrimoine culturel." In Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge ?, 438–61. Presses de l’Université Saint-Louis, 2020. http://dx.doi.org/10.4000/books.pusl.26774.

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7

Clippele, Marie-Sophie de. "Titre I. La charge alourdie mais indemnisée du propriétaire." In Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge ?, 267. Presses de l’Université Saint-Louis, 2020. http://dx.doi.org/10.4000/books.pusl.26739.

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8

Mondzain, Marie-José. "Des images sans propriétaire : pour une déontologie des usages." In À qui appartiennent les images ?, 111–27. Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2017. http://dx.doi.org/10.4000/books.editionsmsh.15971.

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9

"L’État comme propriétaire? Schools as Property in Nineteenth-Century France." In Institutions and Power in Nineteenth-Century French Literature and Culture, 219–34. Brill | Rodopi, 2011. http://dx.doi.org/10.1163/9789401200806_015.

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10

Roux, Simone. "Être propriétaire à Paris à la fin du Moyen Âge." In Le Sol et l'immeuble, 71–83. Presses universitaires de Lyon, 1995. http://dx.doi.org/10.4000/books.pul.18486.

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