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Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Propriété foncière – Droit – Sénégal'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 15 February 2022

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Dissertations / Theses on the topic "Propriété foncière – Droit – Sénégal"

1

Ndiaye, Ibra Cire. "Les Toucouleurs et les bases socio-juridiques de l'agriculture irriguée dans la moyenne vallée du Sénégal : vers l'émergence de nouveaux dispositifs régulatoires et d'un développement négocié au Sahe." Paris 1, 1998. http://www.theses.fr/1998PA010272.

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Abstract:

Depuis des décennies, le Sénégal a entrepris la modernisation de son milieu rural pour parvenir à l'autosuffisance alimentaire et s'insérer dans l'économie mondiale. Les aménagements hydro-agricoles dans la vallee du fleuve du fleuve Sénégal s'inscrivent dans cette dynamique et font apparaitre plusieurs logiques d'acteurs : l'état, les organisations paysannes et rurales, les bailleurs de fonds, les ONG. . . Pour mieux comprendre les pratiques de ces partenaires, il apparait indispensable de remonter aux logiques qui les fondent. À travers celles-ci, on peut dire que le foncier est une projecti

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Plançon, Caroline. "La représentation dans la production et l'application du droit : études de cas dans le droit de propriété foncière au Canada/Québec, en France et au Sénégal." Paris 1, 2006. https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00189910.

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Abstract:

Le travail examine la part des représentations du droit dans la construction des cultures juridiques, illustrées par des situations relatives aux rapports à la terre. Trois contextes juridiques différents, la France, et deux de ces anciennes colonies, le Québec et le Sénégal, soulignent le rapport entre la légitimité du droit et la production normative. L'étude met en évidence les difficultés de diffusion du modèle et montre que le droit n'est pas l'objet de représentations et pratiques universelles. Deux questions émergent : celle de la nature du droit qui résulte de ces échanges et celle du

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Plançon, Caroline. "La représentation dans la production et l'application du droit. Etudes de cas dans le droit de propriété foncière au Canada/Québec, en France et au Sénégal." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2006. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00189910.

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Abstract:

Le travail examine la part des représentations du droit dans la construction des cultures juridiques, illustrées par des situations relatives aux rapports à la terre. Trois contextes juridiques différents, la France, et deux de ces anciennes colonies, le Québec et le Sénégal, soulignent le rapport entre la légitimité du droit et la production normative. En se référant à la notion juridique de propriété, l'étude met en évidence les difficultés de diffusion du modèle et de la culture juridique française d'inspiration civiliste au Québec et au Sénégal et montre que le droit n'est pas l'objet de r

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Ndiaye, Amacodou. "Statut foncier et gestion des terres agricoles au Sénégal." Montpellier 1, 1985. http://www.theses.fr/1985MON10046.

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Dinh, Luong Minh Anh. "L'État et la propriété foncière au Vietnam." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2019. http://www.theses.fr/2019GREAD001/document.

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Abstract:

La propriété foncière représente une question intéressante et fondamentale au Vietnam. Le rapport à la terre a été encadré de différentes manières tout au long de l’histoire de ce pays, dans les périodes tant féodale que coloniale et socialiste. Les différences au niveau de la conception ainsi que de la technique d’administration des sols à chaque époque expliquent la complexité du droit foncier vietnamien contemporain ; complexité accrue dans un contexte d’économie de marché avec l’orientation socialiste maintenue par le Parti communiste. Cette situation ambiguë renvoie à l’image d’un pays qu

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Janin, Patrick. "L'espace en droit public interne." Lyon 3, 1996. http://www.theses.fr/1996LYO33017.

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Abstract:

La première partie (l'espace institutionnalisé) est consacrée à l'analyse de l'organisation spatiale du pouvoir. Une large place est faite à l'histoire présentant les principales étapes de la formation des frontières nationales ainsi que les conditions politiques et sociales de la dissociation de la souveraineté territoriale d'avec la possession du sol. La souveraineté territoriale établie (Révolution française), l'Etat utilise l'espace au service de son fonctionnement. Il s'ensuit un découpage de l'espace à des fins de représentation et d'administration. La seconde partie (l'espace réifié) es

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Tchapmegni, Robinson. "Le contentieux de la propriété foncière au Cameroun." Nantes, 2008. http://www.theses.fr/2008NANT4003.

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Abstract:

En droit camerounais, l'administration apparaît, en fait, comme en droit, comme la gardienne du droit de propriété. Ce constat pourrait rendre perplexe dès lors que l'administration n'est pas toujours respectueuse des droits et libertés fondamentales. Lui confier la garde du droit de la propriété foncière reviendrait à confier la garde de l'agneau au loup. Cette réflexion pose la question fondamentale de savoir comment est organisé le système de règlement des litiges fonciers résultant de l'accès à la terre au Cameroun. L'analyse révèle que le contentieux est partagé entre l'administration, la

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Benachour, Berraho. "Les attributions et la responsabilité du conservateur de la propriété foncière depuis 1913 : Une construction historique au coeur d'une convergence normative entre droit musulman et droit romano-germanique." Perpignan, 2008. http://www.theses.fr/2008PERP0956.

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Freydier, Cédric. "L'accession à la propriété foncière pour les investisseurs étrangers à Madagascar." Thesis, Paris Est, 2011. http://www.theses.fr/2011PEST0055.

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Abstract:

La perpétuelle recherche d'un gain ou d'un profit n'a pas épargné les rapports entre les Etats. En effet, les pays via les relations qu'ils entretiennent passent des accords dans le but d'assurer un essor et un développement économique et, Madagascar n'échappe pas à cette règle.Ainsi, force est de constater que depuis quelques années les investisseurs étrangers sont intéressés par les perspectives offertes par l'île rouge, cependant, la question de la sécurité de leurs investissements se pose, et en découle, de nombreuses interrogations sur l'accession à la propriété foncière pour les investis

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Comlanvi, Crinot Lazare. "Maîtrise et appropriation du sol en République Populaire du Bénin : contribution à l'étude du droit de la propriété foncière dans un pays en voie de développement." Orléans, 1986. http://www.theses.fr/1986ORLE0007.

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