Dissertations / Theses on the topic 'Propriété foncière – Droit – Sénégal'
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Ndiaye, Ibra Cire. "Les Toucouleurs et les bases socio-juridiques de l'agriculture irriguée dans la moyenne vallée du Sénégal : vers l'émergence de nouveaux dispositifs régulatoires et d'un développement négocié au Sahe." Paris 1, 1998. http://www.theses.fr/1998PA010272.
Full textPlançon, Caroline. "La représentation dans la production et l'application du droit : études de cas dans le droit de propriété foncière au Canada/Québec, en France et au Sénégal." Paris 1, 2006. https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00189910.
Full textPlançon, Caroline. "La représentation dans la production et l'application du droit. Etudes de cas dans le droit de propriété foncière au Canada/Québec, en France et au Sénégal." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2006. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00189910.
Full textNdiaye, Amacodou. "Statut foncier et gestion des terres agricoles au Sénégal." Montpellier 1, 1985. http://www.theses.fr/1985MON10046.
Full textDinh, Luong Minh Anh. "L'État et la propriété foncière au Vietnam." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2019. http://www.theses.fr/2019GREAD001/document.
Full textJanin, Patrick. "L'espace en droit public interne." Lyon 3, 1996. http://www.theses.fr/1996LYO33017.
Full textTchapmegni, Robinson. "Le contentieux de la propriété foncière au Cameroun." Nantes, 2008. http://www.theses.fr/2008NANT4003.
Full textBenachour, Berraho. "Les attributions et la responsabilité du conservateur de la propriété foncière depuis 1913 : Une construction historique au coeur d'une convergence normative entre droit musulman et droit romano-germanique." Perpignan, 2008. http://www.theses.fr/2008PERP0956.
Full textFreydier, Cédric. "L'accession à la propriété foncière pour les investisseurs étrangers à Madagascar." Thesis, Paris Est, 2011. http://www.theses.fr/2011PEST0055.
Full textComlanvi, Crinot Lazare. "Maîtrise et appropriation du sol en République Populaire du Bénin : contribution à l'étude du droit de la propriété foncière dans un pays en voie de développement." Orléans, 1986. http://www.theses.fr/1986ORLE0007.
Full textMakassy, Gilbert. "Le droit foncier domanial et de l'urbanisme au Congo." Paris 2, 1989. http://www.theses.fr/1989PA020093.
Full textDelcambre, Anne-Marie. "L'evolution du droit de la terre a malte." Paris 5, 1986. http://www.theses.fr/1986PA05D003.
Full textAzrak, Mohammed. "Les Attributs et l'assiette de la propriété foncière en droit français et marocain." Besançon, 1989. http://www.theses.fr/1989BESA0001.
Full textLe, Stum Anne. "Essai comparatif de la politique foncière en France et en Espagne." Montpellier 1, 1991. http://www.theses.fr/1991MON10026.
Full textBivaud, Yann. "Les fonctions du juge de l'expropriation en droit francais. Vers l'instauration d'un juge foncier specialise." Nantes, 1989. http://www.theses.fr/1989NANT4003.
Full textNagy, András. "Politique foncière et politique des structures des exploitations agricoles en droit hongrois." Poitiers, 2002. http://www.theses.fr/2002POIT3008.
Full textAbu, Eisheh Anwar. "Le régime juridique des immeubles en Palestine." Paris 10, 1989. http://www.theses.fr/1989PA100077.
Full textChamroeun, Hel. "Les conflits fonciers au Cambodge : contribution à la connaissance du droit de propriété cambodgien." Paris 1, 2008. http://www.theses.fr/2008PA010275.
Full textFernandez, Fernandez Edgar Alberto. "Protection des espaces naturels et propriété privée au Costa Rica." Nantes, 2005. http://www.theses.fr/2005NANT4004.
Full textPandolfi, Laurent. "Une terre sans prix : réforme foncière et urbanisation au Viet-Nam." Paris 8, 2001. http://www.theses.fr/2001PA081874.
Full textMalonga, Alphonse. "La naissance et les fonctions d'un droit domanial en République populaire du Congo." Tours, 1987. http://www.theses.fr/1987TOUR1005.
Full textAteba, Bouli Prosper. "Le régime foncier camérounais : du mimétisme et de la crétivité." Nice, 2008. http://www.theses.fr/2008NICE0049.
Full textFiloche, Geoffroy. "Ethnodéveloppement, développement durable et droit en Amazonie." Nantes, 2005. http://www.theses.fr/2005NANT4002.
Full textTawaschi, Al-Baiate Hatem. "Le statut du copropriétaire au sein d'une copropriété immobilière : étude comparative de droit français, de droit syrien et de droit musulman." Bordeaux 4, 1995. http://www.theses.fr/1995BOR40027.
Full textScifo, Fabrice. "L'administration et la valeur foncière en droit français de l'urbanisme : contribution à une vision nouvelle des professionnels de l'immobilier." Nice, 1996. http://www.theses.fr/1996NICE0036.
Full textNgomsik, Kamgang Joseph. "Evolution dans la région de l'Afrique centrale des règles foncières et d'urbanisme : l 'exemple du Cameroun." Limoges, 2012. https://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/e1b837ff-0ef6-4dfd-85bf-8b1c7cf78bc2/blobholder:0/2012LIMO1015.pdf.
Full textHouedete, Ogounbyi Thomas. "Régime foncier et développement agricole au sud du Bénin : de l'indépendance à nos jours (1960-2002)." Grenoble 2, 2004. http://www.theses.fr/2004GRE21004.
Full textLawin, Kotchikpa Gabriel, and Kotchikpa Gabriel Lawin. "Droits de propriété foncière, aversion au risque et performance des petits producteurs agricoles." Doctoral thesis, Université Laval, 2017. http://hdl.handle.net/20.500.11794/28226.
Full textGarlopeau, Ambroise. "Le bornage au XIXe siècle : contribution historique à l'étude du droit de propriété." Poitiers, 2007. http://www.theses.fr/2007POIT3014.
Full textDia, Ibrahima. "Dynamiques foncières, conflits et négociations autour des ressources naturelles renouvelables en Haute Casamance (Sénégal)." Paris 1, 2009. http://www.theses.fr/2009PA010579.
Full textMasson, Florent. "La propriété commune." Thesis, Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01D013/document.
Full textBages-Béchade, Sylvie. "Analyse comparative des conditions de planification et d'occupation des sols en France et en Espagne à travers les instruments de régulation." Montpellier 1, 1999. http://www.theses.fr/1999MON10026.
Full textNgumbu, Bibeti. "Evolution des structures juridiques fondamentales : contribution à l'étude du droit privé zaïrois." Strasbourg 3, 1992. http://www.theses.fr/1993STR30007.
Full textPoux, Victor. "Usage et propriété - Essai sur l'usage partagé d'un bien." Thesis, Lyon, 2019. http://www.theses.fr/2019LYSE3062.
Full textAit, Abi Hicham. "Le pluralisme juridique du système foncier marocain (droit musulman, makhzenien et protectoral) et son impact sur la vente immobilière." Perpignan, 2008. http://www.theses.fr/2008PERP0804.
Full textAkoda, Yaovi. "La recherche d'une protection efficace de l'acquéreur immobilier par le législateur." Strasbourg, 2009. http://www.theses.fr/2009STRA4001.
Full textAka, Aline. "Nouvelles approches du droit foncier et de l'organisation territoriale ivoirienne dans une perpsective de sortie de crise." Paris 1, 2005. http://www.theses.fr/2005PA010295.
Full textCampels, Christian. "Existe-t-il un fonds agricole ?" Montpellier 1, 2003. http://www.theses.fr/2003MON10024.
Full textBakandeja, wa Mpungu Grégoire. "Maitrise des sols et aménagement du territoire au Zaïre : Etude comparée avec le droit français et belge." Paris 12, 1988. http://www.theses.fr/1988PA122003.
Full textMadjri, E. F. Loïc Ohini. "La décentralisation au Togo : le droit et ses pratiques." Paris 1, 2005. http://www.theses.fr/2005PA010279.
Full textMpessa, Aloys. "Essai sur la notion et le régime juridique des biens domaniaux au Cameroun." Paris 1, 1998. http://www.theses.fr/1998PA010292.
Full textSitack, Yombatina. "Droit et filière " intégrée " de la gomme arabique au Tchad : contribution à une gestion patrimoniale." Paris 1, 2004. http://www.theses.fr/2004PA010273.
Full textBourmouche-Yacoubi, Fatiha. "Le droit, le foncier pastoral et les sociétés Tamacheq : entre ignorance et reconnaissance." Paris 1, 2004. http://www.theses.fr/2004PA010267.
Full textCouttenier, Pierre. "Du périmètre sensible a l'espace naturel sensible : contribution a l'étude d'une évolution législative." Montpellier 1, 1990. http://www.theses.fr/1990MON10033.
Full textMassé, Nathalie. "Impacts des incertitudes du cadastre du Québec sur la sécurité des droits fonciers." Doctoral thesis, Université Laval, 2017. http://hdl.handle.net/20.500.11794/28000.
Full textKorogone, Eloi Mere. "La négociation dans la régulation foncière-environnementale au Bénin." Thesis, Limoges, 2020. http://www.theses.fr/2020LIMO0006.
Full textLespinay, Charles de. "Territoires et droits en Afrique noire : essai d'anthropologie du droit foncier en milieu rural." Paris 10, 1999. http://www.theses.fr/1999PA100050.
Full textPlavinet, Jean-Pierre. "Le droit à la nature en France, entre protection et gestion : mythe ou réalité." Paris 2, 2003. http://www.theses.fr/2003PA020085.
Full textForestier, Isabelle. "La fragilisation de la propriété immobilière." Phd thesis, Toulon, 2009. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00500302/fr/.
Full textRandranto, Malala. "La pertinence du nouveau système de droit foncier de Madagascar : (la réforme foncière de 2005)." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010263/document.
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