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Dissertations / Theses on the topic 'Propriété générique'

Author: Grafiati

Published: 4 May 2024

Last updated: 31 July 2025

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1

Oliva, Sandrine Cécile. "Le médicament générique : aspects de propriété intellectuelle." Aix-Marseille 3, 2010. http://www.theses.fr/2010AIX32060.

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Abstract:

Cette thèse a pour objectif de déterminer, au regard de l’enjeu économique et sanitaire que constitue le médicament générique, comment les autorités compétentes ont adapté les droits de propriété intellectuelle aux exigences de développement ce produit. L’étude de la mise en oeuvre du droit des brevets montre ainsi que malgré les efforts du législateur, les mesures dérogeant à ce droit et régulant sa mise en oeuvre ne sont pas parvenues à empêcher les stratégies des laboratoires innovants visant à limiter ou interdire l’accès au marché des médicaments génériques. Lors de l’étude du droit des m

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2

Blanc, Emmanuel. "Propriétés génériques des laminations." Lyon 1, 2001. http://www.theses.fr/2001LYO10238.

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Abstract:

Une lamination est un feuilletage généralisé : un espace compact, qui en général n'est pas une variété, est partitionné en variétés de dimension fixée : les feuilles. La théorie générique étudie "presque toutes" les feuilles. Les deux résultats modèles montrent que presque toutes les feuilles d'une lamination ont 0, 1, 2 ou un Cantor de bouts, au sens d'une mesure harmonique (Ghys) et au sens de Baire si la lamination est minimale (Cantwell-Conlon). Après avoir retrouvé le résultat de Cantwell-Conlon, nous étudions les laminations minimales dont presque-toutes les feuilles au sens de Baire ont

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3

Mennesson, Stéphane. "Les droits sur choses de genre." Thesis, La Réunion, 2017. http://www.theses.fr/2017LARE0041/document.

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Abstract:

Cette étude a pour objet de démontrer la possibilité d'existence de droits sur des choses de genre, c'est-à-dire sur des choses définies de manière générale et d'exposer ensuite ses implications. Cette hypothèse est traditionnellement écartée par la théorie des biens, qui n'admet l'existence de droits de propriété et de droits réels que sur des choses individuellement déterminées. Le principe d'une réservation de choses génériquement déterminées est pourtant concevable et mérite, dans ces conditions, être reconnu. Les conséquences principales de cette reconnaissance sont au nombre de deux. Les

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4

Moreno, Pontier Annick. "Les produits pharmaceutiques génériques." Montpellier 1, 1993. http://www.theses.fr/1993MON10023.

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Abstract:

La thèse étudie les produits pharmaceutiques génériques de façon très large, depuis la naissance de la molécule jusqu'à la commercialisation du produit sur le marché français et européen. L'auteur définit d'abord les produits pharmaceutiques génériques en examinant les diverses conditions nécessaires pour qu'un tel produit soit commercialisable. Il s'agit des produits pharmaceutiques dont le brevet est tombé dans le domaine public et qui, dès lors, peuvent être vendus moins chers. L'existence des génériques ne laisse pas indifférents les protagonistes du marché pharmaceutique : professionnels

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5

Champetier, Christophe. "Propriétés génériques des groupes de type fini." Lyon 1, 1991. http://www.theses.fr/1991LYO10239.

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Abstract:

Dans cette these, nous degageons les proprietes satisfaisantes par la majorite des groupes discrets. Nous etudions deux espaces de groupes: l'espace (denombrable) des groupes de presentation finie et l'espace (non denombrable) des groupes de type fini. Pour chacun d'eux, introduisons une notion de genericite adaptee, statistique dans le premier cas, topologique dans le second. Les presentations de groupes a deux relateurs sont presque surement hyperboliques, sans torsion et de dimension cohomologique 2. Par contre, l'espace des groupes de type fini possede une infinite non denombrable de group

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6

Belarif, Kamel. "Propriétés génériques des mesures invariantes en courbure négative." Thesis, Brest, 2017. http://www.theses.fr/2017BRES0059/document.

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Abstract:

Dans ce mémoire, nous étudions les propriétés génériques satisfaites par des mesures invariantes par l’action du flot géodésique {∅t}t∈R sur des variétés M non compactes de courbure sectionnelle négative pincée. Nous nous intéressons dans un premier temps au cas des variétés hyperboliques. L’existence d’une représentation symbolique du flot géodésique pour les variétés hyperboliques convexes cocompactes ainsi que la propriété de mélange topologique du flot géodésique nous permet de démontrer que l’ensemble des mesures de probabilité ∅t−invariantes, faiblement mélangeantes est résiduel dans l’e

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7

Bessaies-Bey, Hela. "Polymères et propriétés rhéologiques d'une pâte de ciment : une approche physique générique." Thesis, Paris Est, 2015. http://www.theses.fr/2015PEST1042/document.

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Abstract:

Pour ajuster la rhéologie des matériaux cimentaires et modifier leurs principales propriétés d'écoulement, l'utilisation des polymères organiques est nécessaire. L'objectif de cette thèse est de définir un cadre général physique permettant de caractériser qualitativement les conséquences de l'introduction d'un ou plusieurs polymères dans une pâte de ciment. De façon à s'affranchir des spécificités chimiques de chaque molécule, nous prenons le parti d'adopter une approche physique générale dans laquelle un polymère est défini par sa localisation (en solution ou à la surface d'un grain) et par s

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8

Vila, Jean-Luc. "Propriétés génériques des jeux sous forme normale à fonctions de paiement continues." Paris 9, 1985. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=1985PA090016.

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9

Royer, Sullivan. "Modélisation de bâtiments et de leurs zones thermiques : vers une procédure générique." Perpignan, 2014. http://www.theses.fr/2014PERP1253.

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10

Perrin, Clément. "Relations entre propriétés des failles et propriétés des forts séismes." Thesis, Nice, 2014. http://www.theses.fr/2014NICE4045/document.

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Abstract:

J’examine les relations entre propriétés des failles géologiques long-termes et propriétés des forts séismes que produisent ces failles. J’ai compilé les données sismologiques disponibles sur les grands séismes historiques mondiaux, et cartographié, sur images satellitaires, les failles long-termes rompues par ces séismes et les traces des ruptures. L’analyse combinée des données montre que : i) les failles long-termes ont certaines propriétés génériques (organisation des réseaux, segmentation latérale, forme de distribution du glissement cumulé, etc) ; ii) les forts séismes ont également des

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11

Nguyen, Thai Cuong. "L'accès aux médicaments et les droits de propriété intellectuelle (comparaison en droit français et droit vietnamien)." Thesis, Toulouse 1, 2016. http://www.theses.fr/2016TOU10011/document.

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Abstract:

L’accès aux médicaments joue un double rôle dans l’équilibre des intérêts entre le monopole du droit de propriété intellectuelle et la protection de la santé publique. Le droit de la propriété intellectuelle comporte trois mécanismes de l’accès aux médicaments : la licence obligatoire, l’importation parallèle et le médicament générique, auxquels il faut ajouter le droit de concurrence qui octroie un moyen supplémentaire d’assurer l’accès aux médicaments. Cependant, ces solutions sont insuffisantes pour garantir un accès équitable aux médicaments car les pays en voie de développement comme le V

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12

Mezerdi, Mohamed Amine. "Equations différentielles stochastiques de type McKean-Vlasov et leur contrôle optimal." Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2020. http://www.theses.fr/2020TOUL0014.

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Abstract:

Nous considérons les équations différentielles stochastiques (EDS) de Mc Kean-Vlasov, qui sont des EDS dont les coefficients de dérive et de diffusion dépendent non seulement de l'état du processus inconnu, mais également de sa loi de probabilité. Ces EDS, également appelées EDS à champ moyen, ont d'abord été étudiées en physique statistique et représentent en quelque sorte le comportement moyen d'un nombre infini de particules. Récemment, ce type d'équations a suscité un regain d'intérêt dans le contexte de la théorie des jeux à champ moyen. Cette théorie a été inventée par P.L. Lions et J.M.

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13

Mandorino, Vito. "Théorie KAM faible et instabilité pour familles d'hamiltoniens." Phd thesis, Université Paris Dauphine - Paris IX, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00867687.

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Abstract:

Dans cette thèse nous étudions la dynamique engendrée par une famille de flots Hamiltoniens. Un tel système dynamique à plusieurs générateurs est aussi appelé 'polysystème'. Motivés par des questions liées au phénomène de la diffusion d'Arnold, notre objectif est de construire des trajectoires du polysystème qui relient deux régions lointaines de l'espace des phases. La thèse est divisée en trois parties.Dans la première partie, nous considérons le polysystème engendré par les flots discrétisés d'une famille d'Hamiltoniens Tonelli. En utilisant une approche variationnelle issue de la théorie K

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14

Loum-Neeser, N'deye fatou. "Les pays en développement et la brevetabilité des médicaments en matière de lutte contre le VIH/SIDA : étude de droit comparé sur les controverses actuelles concernant le rôle des brevets pharmaceutiques dans l'accès aux médicaments de traitement du VIH/SIDA des pays en voie de développement." Thesis, Strasbourg, 2012. http://www.theses.fr/2012STRAA034/document.

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Abstract:

Dans les pays en développement (PED), les problèmes engendrés par le VIH/SIDA et l’inaccessibilité des antirétroviraux (ARV) s’avèrent être la cause de ravages extrêmement préoccupants à tous les niveaux (démographique, politique, social et économique). Dans le cadre de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), et notamment de l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (« Accord sur les ADPIC »), un nombre croissant de PED ont ou sont en train d’intégrer un standard international de protection des brevets de produits et de procédés pharmaceutiques

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15

St-Martin, Frédéric. "The right to health, the TRIPS agreement and the public health safeguards to encourage the universal access to essential medicines." Thèse, 2006. http://hdl.handle.net/1866/2403.

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Abstract:

The privileges arising from patent protection on pharmaceutical products often prevent the full realization of the right to health, especially in developing countries with scarce resources. This thesis first identifies the international agreements that have established the right to health in international law, obligations and violations associated with it, the problems encountered in the implementation of human rights on the field, compared with the implementation and sanctions associated with economic rights from the World Trade Organization regulatory framework. A comparative study of the le

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