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Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Propriété littéraire et artistique'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 10 May 2025

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Dissertations / Theses on the topic "Propriété littéraire et artistique"

1

Bernault, Carine. "La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel." Nantes, 2000. http://www.theses.fr/2000NANT4016.

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Abstract:

Secteur de la creation particulierement representatif des industries culturelles, l'audiovisuel est egalement un element essentiel de la culture nationale. Cette dualite en fait un << laboratoire >> particulierement interessant qui permet de s'interroger a la fois sur la possibilite de concilier la conception traditionnellement humaniste du droit d'auteur francais avec les enjeux economiques attaches au developpement de l'industrie des << contenus >> et sur les rapports entre le droit de la propriete litteraire et artistique et le droit de la communication, qui a notamment pour vocation de pro

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2

Hovasse, Banget Suzanne. "La propriété littéraire et artistique en droit des successions." Rennes 1, 1990. http://www.theses.fr/1990REN11020.

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Abstract:

Le sujet a trait a l'etude de la transmission successorale des droits decoulant de la loi du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985 sur la propriete litteraire et artistique ainsi que des supports materiels de ces droits, oeuvres d'art, originaux. Le sujet est divise en deux parties. La premiere est consacree a la transmission des oeuvres anthumes divulguees par l'auteur de son vivant, la seconde est consacree aux oeuvres posthumes divulguees apres la mort de l'auteur. La premiere partie traite de la devolution et de la transmission du droit moral, de la devolution et de la transmission des droits

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3

Laumelais, Manon. "Les œuvres d'art participatif en propriété littéraire et artistique." Master's thesis, Université Laval, 2017. http://hdl.handle.net/20.500.11794/29470.

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Abstract:

Les œuvres d’art participatives remettent en cause le triptyque traditionnel d’un auteur- d’une œuvre – et d’un public spectateur qui constitue le socle du droit d’auteur. Difficilement classifiables en raison de leur immatérialité, elles soulèvent de nombreuses questions de droit d’auteur, car aussi bien l’artiste que le public participent à la création. Pour autant, une économie du participatif se fait naissante, et requière des statuts clairs pour se développer. Cette recherche envisage les possibles protections par la propriété intellectuelle de cette forme artistique, en proposant au préa

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4

Diebold, Vanessa. "La neutralité du support en propriété littéraire et artistique." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2008. http://www.theses.fr/2008STR30024.

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Abstract:

Un support est toujours nécessaire à l’existence physique d’une création intellectuelle, car il permet sa matérialisation. Pour autant le support ne doit pas être confondu avec l’oeuvre de l’esprit qu’il matérialise. Bien corporel, il est la matière utilisée par l’auteur pour mettre en forme ou diffuser son oeuvre, bien incorporel. Peu importent son existence et sa nature, il n’influence pas les règles de droit applicables à la création. Il est neutre. Basée sur la distinction des propriétés de l’oeuvre et du support, la neutralité du support garantit la protection de toutes les oeuvres de l’e

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5

Arcella, Virginie. "Les logiciels de salariés : étude de propriété littéraire et artistique." Montpellier 1, 2004. http://www.theses.fr/2004MON10016.

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Abstract:

Le régime des logiciels de salariés, ainsi établi par le loi, constitue au sein même du régime des droits d'auteur, un régime propre. Il illustre la conjugaison entre le droit de la création, dont la clef de voûte est la liberté créatrice, et celui de la subordination, hostile à cette dernière. Alors que la philosophie du droit d'auteur se fonde toute entière sur la personne de l'auteur, accordant à ce dernier, qu'il soit salarié ou non, les droits sur sa création ; le régime des logiciels de salariés se pose en exception. Les droits patrimoniaux sur le logiciel créé par le salarié seront dévo

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6

Chatelais, Clotilde. "L'animal en droit français de la propriété littéraire et artistique." Master's thesis, Université Laval, 2020. http://hdl.handle.net/20.500.11794/67768.

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Abstract:

Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université Paris-Saclay, Cachan, France.<br>Le monde de la propriété littéraire et artistique est aujourd’hui ébranlé par de nouveaux acteurs qui font douter du monopole de l’Humain dans le secteur artistique. L’animal - reconnu depuis 2015 par le Code Civil français comme un être vivant doué de sensibilité - vient confirmer ces doutes. En effet, la présence de ce dernier dans le domaine artistique est incontestable : l’animal est autant représenté dans les longs et courts métrages que sont les films, les publicités ou les documentaires,

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7

Olivier, Salomon. "Interprétation artistique et propriété intellectuelle. Essai d'une théorie de voisinage des droits exclusifs au sein de la propriété littéraire et artistique." Thesis, Poitiers, 2021. http://www.theses.fr/2021POIT3003.

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Abstract:

Dès son apparition, la catégorie des droits voisins du droit d'auteur est hétéroclite. Elle englobe des objets disparates relégués du royaume du droit d'auteur. Si les droits voisins partagent le caractère exclusif, ils diffèrent en toute autre chose. Le droit de l'artiste-interprète est une propriété incorporelle bi-fonctionnelle grevant la forme vivante interprétative ; en revanche, les droits voisins économiques sont des monopoles légaux octroyés à certains investisseurs de la production culturelle. Toutefois, une série de confusions a causé l'affaiblissement de la propriété de l'artiste-in

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8

Maury, Stéphanie. "Essai de qualification juridique et fiscale des revenus de la propriété littéraire et artistique." Paris 1, 2010. http://www.theses.fr/2010PA010253.

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Abstract:

L'exploitation des œuvres de l'esprit repose traditionnellement sur un schéma linéaire : l'auteur cède ses droits à un ou plusieurs exploitants afin que ces derniers la communiquent au public. Le code de la propriété intellectuelle a pour objet les modalités d'exploitation d'une œuvre de l'esprit. Le droit fiscal et le droit de la protection sociale visent l'activité de création de l'auteur indépendant sur des critères restrictifs par rapport au Code de la propriété intellectuelle. On constate une discordance des approches. Parallèlement, les créations auteurs salariés ne sont pas l'objet d'un

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9

Poillot, Sylvaine. "Essai d'analyse des relations juridiques en matière de propriété littéraire, artistique et industrielle." Paris 2, 1986. http://www.theses.fr/1986PA020079.

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Abstract:

Le domaine de la propriete litteraire, artistique et industrielle en droit francais et communautaire, met en jeu trois types de dispositions. Les premieres sont relatives au contenu des relations juridiques entre un sujet de droit et un objet. Cette relation peut consister en un lien etroit d'identification entre le sujet et l'objet au point que l'ensemble constitue un couple dont le respect s'impose aux tiers-sujets (relation d'appartenance); elle peut aussi se definir comme une relation essentiellement entre sujets du fait de la coupure entre sujet et objet, ce dernier devenant simple marcha

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10

Théocharopoulou, Hélène. "La fiscalité de la propriété littéraire et artistique : étude comparée des droits français et hellénique." Paris 2, 2000. http://www.theses.fr/2000PA020035.

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Abstract:

La fiscalite de la propriete litteraire, et artistique comporte une ambivalence, reflet des interets contradictoires de la puissance publique qui est appelee a mener une politique soumise a des contraintes budgetaires, et socio-culturelles visant la promotion de la culture. La these porte sur une fiscalite qui realiserait l'equilibre entre ces deux objectifs, tout en evitant le risque de voir l'un empieter sur l'autre. Cette tache exigeante s'effectue a travers l'etude comparee des droits francais et hellenique. Le premier, plus coherent et systematique que le second, se prete souvent a l'imit

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